JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 23
Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 016 1 8 | ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 21
Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
– traitement de la pelade sévère de l’adulte.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 873 6 7 | OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS) |
34009 300 873 9 8 | OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS) |
JORF n°0074 du 28 mars 2024 Texte n° 29
Arrêté du 26 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, la réduction de la concentration plasmatique toxique de méthotrexate chez les adultes et les enfants présentant une élimination retardée du méthotrexate ou un risque de toxicité du méthotrexate.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 590 585 2 2 | Voraxaze® (glucarpidase) 1 000 unités, poudre pour solution pour injection 1 flacon de 1 000 unités (laboratoires SERB SAS) |
JORF n°0074 du 28 mars 2024 Texte n° 28
Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialités visée ci-dessous :
– réduction de la concentration plasmatique toxique de méthotrexate chez les adultes et les enfants (à partir de 28 jours) avec une élimination retardée du méthotrexate ou présentant un risque de toxicité du méthotrexate.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
glucarpidase | VORAXAZE 1000 unités, poudre pour solution injectable | 3400892992136 | VORAXAZE 1000UI PDR INJ | SERB |
JORF n°0074 du 28 mars 2024 Texte n° 27
Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des dyskinésies induites par la lévodopa chez les patients atteints de la maladie de Parkinson.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 359 4 2 | MANTADIX 100 mg (chlorhydrate d’amantadine), capsules sous plaquettes (Alu/PVC/PE/PVDC) (B/50) (laboratoires LABORATOIRE X.O) |
2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 489 0 4 | CABESOL 500 mg (propionate de clobétasol), shampooing 125 ml (B/1) (laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 302 651 2 3 | CLOSALIS 50 microgrammes/0,5 mg/g (calcipotriol, bétaméthasone), pommade 60 g en tube (Aluminium verni) (B/1) (laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 302 802 0 1 | CUFENCE 100 mg (trientine), gélules en flacon (B/200) (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS) |
34009 302 751 0 8 | OSPERZO 1 g (mésalazine), suppositoire sous film thermosoudé (PVC/PE) (B/30) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS) |
34009 302 818 1 9 | TESTOSTERONE BESINS 1000 mg/4 ml, solution injectable, 4 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL) |
JORF n°0074 du 28 mars 2024 Texte n° 25
Arrêté du 22 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Dans l’annexe de l’arrêté du 4 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel du 12 mars 2024 (NOR : TSSS2406629A, texte n° 8) relatif aux spécialités CEPROTIN 1000 UI/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable et CEPROTIN 500 UI/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie :
« Prophylaxie et le traitement des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des événements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C »,
est remplacée par l’indication thérapeutique suivante :
« Prophylaxie à long terme des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des événements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C ».
JORF n°0074 du 28 mars 2024 Texte n° 24
Arrêté du 22 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement adjuvant au régime, chez les patients ayant une sitostérolémie familiale homozygote.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 395 6 1 | EZETIMIBE ARROW 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 395 7 8 | EZETIMIBE ARROW 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 395 8 5 | EZETIMIBE ARROW 10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0073 du 27 mars 2024 Texte n° 13
Arrêté du 22 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Psoriasis en plaques chez l’adulte :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Rhumatisme psoriasique :
Traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non-biologique (DMARD) a été inadéquate.
Maladie de Crohn :
Traitement de la maladie de Crohn chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou ayant des contre-indications à ces traitements.
Rectocolite hémorragique :
Uniquement dans le traitement de 3e ligne de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes en cas d’échec (réponse insuffisante, perte de réponse, intolérance ou contre-indication) des traitements conventionnels (amino-5 salicylés, corticoïdes et immunosuppresseurs) et d’au moins un médicament biologique parmi les anti-TNFα et le vedolizumab.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 751 1 5 | STELARA 45 mg (ustekinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
34009 302 751 2 2 | STELARA 90 mg (ustekinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
JORF n°0073 du 27 mars 2024 Texte n° 11
Arrêté du 22 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire
En association au méthotrexate pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
L’adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par méthotrexate est inadaptée. L’adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite
Traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques pédiatrique
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Maladie de Crohn (enfant et adolescent)
Traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de de 6 ans, et les adolescents qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite chez l’enfant et l’adolescent
En association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 831 5 8 | YUFLYMA 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,2 ml (20 mg/0,2 ml) en seringue préremplie (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS) |
JORF n°0072 du 26 mars 2024 Texte n° 7
Arrêté du 21 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 223 849 6 2 | RIZATRIPTAN ACTAVIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE) |
34009 223 845 0 4 | RIZATRIPTAN ACTAVIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/2) (laboratoires ACTAVIS FRANCE) |
34009 223 847 3 3 | RIZATRIPTAN ACTAVIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/6) (laboratoires ACTAVIS FRANCE) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 30
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (âgés de 0 à 18 ans) dans les situations suivantes :
– déficits immunitaires primitifs (DIP) avec altération de la production d’anticorps ;
– déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections sévères ou récurrentes, en échec d’un traitement anti-microbien et ayant, soit un défaut de production d’anticorps spécifiques (DPAS) avéré, soit un taux d’IgGsériques < 4 g/l ;
– immunomodulation chez les adultes, les enfants et les adolescents (âgés de 0 à 18 ans) dans les situations suivantes :
– thrombocytopénie immune primaire (TIP) chez les patients à haut risque hémorragique ou avant une intervention chirurgicale pour corriger la numération plaquettaire ;
– syndrome de Guillain-Barré ;
– maladie de Kawasaki (en association avec l’acide acétylsalicylique, voir rubrique 4.2) ;
– polyradiculonévrite inflammatoire démyélinisante chronique (PIDC) ;
– neuropathie motrice multifocale (NMM).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 100 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 20 mL | 3400890038324 | INTRATECT 100G/L PERF FL20ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 100 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 50 mL | 3400890011563 | INTRATECT 100G/L PERF FL50ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 100 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 100 mL | 3400890011549 | INTRATECT 100G/L PERF FL100ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 100 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 200 mL | 3400890011556 | INTRATECT 100G/L PERF FL200ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 50 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 20 mL | 3400890011587 | INTRATECT 50G/L PERF FL20ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 50 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 50 mL | 3400890011617 | INTRATECT 50G/L PERF FL50ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 50 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 100 mL | 3400890011570 | INTRATECT 50G/L PERF FL100ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | INTRATECT 50 g/L, solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 200 mL | 3400890011600 | INTRATECT 50G/L PERF FL200ML | GRIFOLS France |
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement substitutif chez les adultes, les enfants et les adolescents (âgés de 0 à 18 ans) atteints :
– d’un déficit immunitaire primitif (DIP) avec altération de la production d’anticorps ;
– d’une hypogammaglobulinémie avec infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez lesquels l’antibioprophylaxie a échoué ou est contre-indiquée ;
– d’une hypogammaglobulinémie avec infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple (MM) ;
– d’une hypogammaglobulinémie chez des patients en pré- et post transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques (GCSH allogénique).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Immunoglobuline humaine normale | XEMBIFY 200 mg/ml, solution injectable sous cutanée – 1 flacon en verre de 5 mL | 3400890022408 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL5ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | XEMBIFY 200 mg/ml, solution injectable sous cutanée – 1 flacon en verre de 50 mL | 3400890022415 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL50ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | XEMBIFY 200 mg/ml, solution injectable sous cutanée – 1 flacon en verre de 20 mL | 3400890022392 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL20ML | GRIFOLS France |
Immunoglobuline humaine normale | XEMBIFY 200 mg/ml, solution injectable sous cutanée – 1 flacon en verre de 10 mL | 3400890022385 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL10ML | GRIFOLS France |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 29
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal ;
– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit :
– de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ;
– une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
plerixafor | PLERIXAFOR ARROW 20 mg/mL, solution injectable | 3400890031189 | PLERIXAFOR ARW 20MG/ML INJ FL | ARROW |
plerixafor | PLERIXAFOR TEVA 20 mg/mL, solution injectable | 3400890032452 | PLERIXAFOR TVC 20MG/ML INJ FL | TEVA SANTE |
plerixafor | PLERIXAFOR VIATRIS 20 mg/ml, solution injectable | 3400890037167 | PLERIXAFOR VIA 20MG/ML INJ FL | VIATRIS SANTE |
Dans le tableau annexé à l’arrêté susvisé du 27 juillet 2022 modifiant de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française du 2 août 2022 (NOR : SPRS2217902A), la dénomination commune internationale de la spécialité MOZOBIL 20 mg/ml, solution injectable est remplacée par :
« plerixafor ».
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 28
Arrêté du 18 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
3400890031189 | PLERIXAFOR ARROW 20MG/ML INJ FL1 | (Laboratoire ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0066 du 19 mars 2024 Texte n° 12
Arrêté du 14 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3420323, 3408434 | Stimulateurs cardiaques |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 27
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 689 7 1 | PLERIXAFOR ARROW 20 mg/mL solution injectable 1,2 ml de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 26
Arrêté du 18 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 371 6 7 | PLERIXAFOR VIATRIS 20MG/ML INJ FL (Laboratoire VIATRIS) | (Laboratoire VIATRIS) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 25
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 829 3 9 | PLERIXAFOR VIATRIS 20 mg/ml solution injectable 1,2 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires VIATRIS) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 24
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 428 9 6 | INTRATECT 100 g/L (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion 1 flacon en verre de 100 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 429 0 2 | INTRATECT 100 g/L(immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 200 mL (B/1) ((laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 7 2 | INTRATECT 100 g/L(immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 20 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 8 9 | INTRATECT 100 g/L(immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 50 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 5 8 | INTRATECT 50 g/L (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 100 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 6 5 | INTRATECT 50 g/L (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 200 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 2 7 | INTRATECT 50 g/L (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 20 mL(B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 428 4 1 | INTRATECT 50 g/L (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion – 1 flacon en verre de 50 mL (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 440 8 1 | XEMBIFY 200 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée 10 mL en flacon (verre), (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 440 9 8 | XEMBIFY 200 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 441 0 4 | XEMBIFY 200 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée 50 mL en flacon (verre), (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
34009 302 440 7 4 | XEMBIFY 200 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 5 mL en flacon (verre), (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 23
Arrêté du 18 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
3400890011549 | INTRATECT 100G/L PERF FL100ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890011556 | INTRATECT 100G/L PERF FL200ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890038324 | INTRATECT 100G/L PERF FL20ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890011563 | INTRATECT 100G/L PERF FL50ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890011570 | INTRATECT 50G/L PERF FL100ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890011600 | INTRATECT 50G/L PERF FL200ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890011587 | INTRATECT 50G/L PERF FL20ML | GRIFOLS FRANCE |
400890011617 | INTRATECT 50G/L PERF FL50ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890022385 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL10ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890022392 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL20ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890022415 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL50ML | GRIFOLS FRANCE |
3400890022408 | XEMBIFY 200MG/ML INJ FL5ML | GRIFOLS FRANCE |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 21
Arrêté du 18 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 115 3 3 | HARVONI 33,75 mg/150 (lédipasvir, sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
34009 302 115 2 6 | HARVONI 45 mg/200 mg (lédipasvir, sofosbuvir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
34009 302 115 4 0 | HARVONI 45 mg/200 mg (lédipasvir, sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
34009 302 114 7 2 | SOVALDI 150 mg (sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
34009 302 115 1 9 | SOVALDI 200 mg (sofosbuvir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
34009 302 115 0 2 | SOVALDI 200 mg (sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 19
Arrêté du 14 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Tysabri est indiqué en monothérapie comme traitement de fond chez les adultes présentant des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente pour les groupes de patients suivants :
– patients présentant une forme très active de la maladie malgré un traitement complet et bien conduit par au moins un traitement de fond ; ou
– patients présentant une sclérose en plaques rémittente-récurrente sévère et d’évolution rapide, définie par 2 poussées invalidantes ou plus au cours d’une année associée à 1 ou plusieurs lésion(s) rehaussée(s) après injection de gadolinium sur l’IRM cérébrale ou une augmentation significative de la charge lésionnelle en T2 par rapport à une IRM antérieure récente.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 972 7 3 | TYRUKO® 300 mg, solution à diluer pour perfusion – 1 x flacon (verre) de 15 mL (20mg/mL) (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 18
Arrêté du 14 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
3400890032452 | PLERIXAFOR TVC 20MG/ML INJ FL1 | TEVA SANTE |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 17
Arrêté du 14 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 712 8 5 | PLERIXAFOR TEVA 20 mg/mL, solution injectable, flacon en verre de 1,2 ml (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
Dans l’arrêté susvisé du 28 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics publié au Journal officiel de la République française du 5 mars 2024 (NOR : TSSS2405699A), le libellé de la présentation figurant à la dernière ligne du tableau en annexe, qui concerne la présentation « XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 500 mL en poche polypropylène (B/10) (laboratoires GUERBET) » est remplacé par le libellé suivante (le code CIP étant inchangé) :
34009 302 822 2 9 | XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre de 500 mL (B/10) (laboratoires GUERBET) |
JORF n°0068 du 21 mars 2024 Texte n° 16
Arrêté du 21 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialités visée ci-dessous :
– en monothérapie comme traitement de fond chez les adultes présentant des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente pour les groupes de patients suivants :
– patients présentant une forme très active de la maladie malgré un traitement complet et bien conduit par au moins un traitement de fond ; ou
– patients présentant une sclérose en plaques rémittente-récurrente sévère et d’évolution rapide, définie par 2 poussées invalidantes ou plus au cours d’une année associées à 1 ou plusieurs lésion(s) rehaussée(s) après injection de gadolinium sur l’IRM cérébrale ou une augmentation significative de la charge lésionnelle en T2 par rapport à une IRM antérieure récente.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
natalizumab | TYRUKO 300 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890035163 | TYRUKO 300MG PERF FL15ML | SANDOZ |
JORF n°0067 du 20 mars 2024 Texte n° 22
Arrêté du 19 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 562 946 4 0 | GADOVIST 1,0 mmol/mL, solution injectable, 15 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires BAYER HEALTHCARE) |
34009 562 947 0 1 | GADOVIST 1,0 mmol/mL, solution injectable, 30 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires BAYER HEALTHCARE) |
34009 562 948 7 9 | GADOVIST 1,0 mmol/mL, solution injectable 65 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires BAYER HEALTHCARE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché, sauf dans l’indication « angiomammographie avec rehaussement de contraste », en cours d’évaluation par la Commission de la transparence, à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 839 2 9 | ULTRAVIST 300 (300 mg d’iode/ml), solution injectable 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires BAYER SANTE) |
34009 302 838 9 9 | ULTRAVIST 300 (300 mg d’iode/ml), solution injectable 500 ml en flacons (B/8) (laboratoires BAYER SANTE) |
34009 302 839 1 2 | ULTRAVIST 370 (370 mg d’iode/ml), solution injectable 500 mL en flacon (B/1) (laboratoires BAYER SANTE) |
34009 302 839 0 5 | ULTRAVIST 370 (370 mg d’iode/ml), solution injectable 500 mL en flacon (B/8) (laboratoires BAYER SANTE) |
Dans l’arrêté susvisé du 28 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics publié au Journal officiel de la République française du 5 mars 2024 (NOR : TSSS2405699A), pour l’ensemble des spécialités OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol) et OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol) des laboratoires GE HEALTHCARE SAS mentionnées dans le tableau en annexe, les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge sont les indications de l’AMM, sauf dans l’indication « angiomammographie », en cours d’évaluation par la Commission de la transparence, à la date de publication du présent arrêté.
JORF n°0067 du 20 mars 2024 Texte n° 21
Arrêté du 18 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 818 1 4 | BACLOFENE AGUETTANT 0,5 mg/ml, solution pour perfusion pour voie intrathécale en ampoule de 20 ml en verre (type I) emballée sous blister stérile (B/1) (laboratoires AGUETTANT) |
34009 550 818 3 8 | BACLOFENE AGUETTANT 2 mg/ml, solution injectable pour voie intrathécale en ampoule de 5 ml en verre (type I) emballée sous blister stérile (B/10) (laboratoires AGUETTANT) |
34009 550 992 1 5 | OXALIPLATINE KALCEKS 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion en flacon de verre de 10 mL (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE) |
34009 550 992 2 2 | OXALIPLATINE KALCEKS 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion en flacon de verre de 20 mL (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE) |
34009 550 992 3 9 | OXALIPLATINE KALCEKS 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion en flacon de verre de 40 mL (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE) |
34009 550 632 3 0 | POSACONAZOLE ACCORD 300 mg, solution à diluer pour perfusion 1 flacon en verre de 16,7 mL (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
34009 584 616 7 5 | TRAMADOL/PARACETAMOL ARROW LAB 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés 60 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en monothérapie dans le traitement des crises partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les adultes, les adolescents et les enfants à partir de 4 ans présentant une épilepsie ;
– en association :
– dans le traitement des crises partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les adultes, les adolescents et les enfants à partir de 4 ans présentant une épilepsie ;
– dans le traitement des crises généralisées tonico-cloniques primaires chez les adultes, les adolescents et les enfants à partir de 4 ans présentant une épilepsie généralisée idiopathique. »
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 745 2 1 | LACOSAMIDE VIVANTA 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
34009 302 745 3 8 | LACOSAMIDE VIVANTA 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
JORF n°0067 du 20 mars 2024 Texte n° 17
Arrêté du 14 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 984 8 3 | RIVAROXABAN ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 078 7 1 | RIVAROXABAN ZENTIVA 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d’une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 985 1 3 | RIVAROXABAN ZENTIVA 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 078 9 5 | RIVAROXABAN ZENTIVA 15 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 985 7 5 | RIVAROXABAN ZENTIVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 079 3 2 | RIVAROXABAN ZENTIVA 20 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), pour la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes présentant une maladie coronarienne (MC) ou une maladie artérielle périphérique (MAP) symptomatique à haut risque d’événements ischémiques, uniquement chez les patients adultes présentant une artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) sévère ayant récemment justifié d’une procédure réussie de revascularisation d’un membre inférieur, chirurgicale ou endovasculaire, chez lesquels RIVAROXABAN est instauré dans les 10 jours suivant la revascularisation.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une décision d’instauration de traitement par un médecin spécialisé en cardiologie, médecine vasculaire, chirurgie vasculaire ou anesthésie-réanimation ainsi qu’à une réévaluation régulière du traitement afin de prendre en compte tout nouvel élément clinique susceptible de remettre en cause la pertinence de son maintien.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 984 4 5 | RIVAROXABAN ZENTIVA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
JORF n°0066 du 19 mars 2024 Texte n° 11
Arrêté du 14 mars 2024 portant inscription des stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » AMVIA SKY HF-T et AMVIA SKY HF-T QP de la société BIOTRONIK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0066 du 19 mars 2024 Texte n° 10
Arrêté du 14 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN TEVA® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 200 4 7 | RIVAROXABAN TEVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et Précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN TEVA® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 200 7 8 | RIVAROXABAN TEVA 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et Précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN TEVA® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 201 0 8 | RIVAROXABAN TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0066 du 19 mars 2024 Texte n° 8
Arrêté du 6 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
trabectedine | TRABECTEDINE EG 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400890035804 | TRABECTEDINE EG 0,25MG INJ FL | EG LABO – Laboratoires Eurogenerics |
trabectedine | TRABECTEDINE EG 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400890035811 | TRABECTEDINE EG 1MG INJ FL | EG LABO – Laboratoires Eurogenerics |
JORF n°0066 du 19 mars 2024 Texte n° 7
Arrêté du 26 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– le traitement des patients adultes atteints d’un sarcome des tissus mous avancé, après échec de traitements à base d’anthracyclines et d’ifosfamide, ou chez les patients ne pouvant pas recevoir ces médicaments. Les données d’efficacité ont principalement été obtenues chez des patients atteints de liposarcome et de léiomyosarcome ;
– en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) est indiqué dans le traitement des patientes atteintes d’un cancer des ovaires récidivant sensible au platine.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 980 3 4 | TRABECTEDINE EG 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 550 980 4 1 | TRABECTEDINE EG 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
JORF n°0064 du 16 mars 2024 Texte n° 11
Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 551 1 7 | BUDESONIDE TEVA SANTE 3 mg, gélules à libération modifiée (B/45) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 727 2 5 | BUDESONIDE TEVA SANTE 3 mg, gélules à libération modifiée (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 525 1 2 | NEFOPAM PANPHARMA 30 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PANPHARMA) |
34009 302 767 6 1 | NIMOTOP 30 mg (nimodopine), comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/90) (laboratoires BAYER HEALTHCARE) |
JORF n°0064 du 16 mars 2024 Texte n° 9
Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 326 102 0 4 | ASPEGIC injectable 1 g (acétylsalicylate de lysine), préparation injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/6) (Laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS) | 34009 326 102 0 4 | ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 1 g (acétylsalicylate de lysine), poudre et solvant pour solution injectable, 6 flacons (verre incolore) de poudre + 6 ampoules de solvant (verre) (Laboratoires PANPHARMA) |
34009 300 724 4 8 | ASPEGIC injectable 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre et solution pour usage parentéral, poudre en flacon + 5 ml de solution en ampoule (B/6) (Laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS) | 34009 300 724 4 8 | ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de lysine), poudre et solution pour usage parentéral, 1 g de poudre en flacon + 5 ml de solution en ampoule (verre incolore) (B/6) (Laboratoires PANPHARMA) |
34009 415 938 7 1 | CANDESARTAN MYLAN PHARMA 16 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 415 938 7 1 | CANDESARTAN VIATRIS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 415 943 0 4 | CANDESARTAN MYLAN PHARMA 16 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 415 943 0 4 | CANDESARTAN VIATRIS 16 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 380 215 4 7 | CEFPODOXIME SUN 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 380 215 4 7 | CEFPODOXIME CRISTERS PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 302 195 0 8 | CEZIBOE 0,25 mg (acétate de cétrorélix), solution injectable, 1 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires FERRING SAS) | 34009 302 195 0 8 | CEZIBOE 0,25 mg (acétate de cétrorélix), solution injectable, 1 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 352 643 5 0 | CLIMASTON 1 mg/10 mg (estradiol hémihydraté, dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 352 643 5 0 | CLIMASTON 1 mg/10 mg (estradiol hémihydraté, dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 356 603 8 1 | CLIMASTON 1 mg/5 mg (estradiol hémihydraté, dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 356 603 8 1 | CLIMASTON 1 mg/5 mg (estradiol hémihydraté, dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 343 852 4 7 | CLIMASTON 2 mg/10 mg (estradiol, dydrogestérone), comprimés pelliculés, 14 comprimés roses + 14 comprimés jaunes (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 343 852 4 7 | CLIMASTON 2 mg/10 mg (estradiol, dydrogestérone), comprimés pelliculés, 14 comprimés roses + 14 comprimés jaunes (B/28) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 321 929 4 6 | DUPHASTON 10 mg (dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 321 929 4 6 | DUPHASTON 10 mg (dydrogestérone), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 366 491 8 7 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN) | 34009 366 491 8 7 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 373 000 6 3 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/84) (Laboratoires MYLAN) | 34009 373 000 6 3 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 373 001 2 4 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN) | 34009 373 001 2 4 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 320 227 6 2 | GYNO PEVARYL 150 mg (nitrate d’éconazole), ovules (B/3) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 320 227 6 2 | GYNO PEVARYL 150 mg (nitrate d’éconazole), ovules (B/3) (Laboratoires ALLOGA FRANCE) |
34009 300 717 0 0 | HEXVIX 85 mg, (hexyl aminolévulinate) poudre et solvant pour solution intravésicale, poudre en flacon de 10 ml + 50 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires IPSEN PHARMA) | 34009 300 717 0 0 | HEXVIX 85 mg, (hexyl aminolévulinate) poudre et solvant pour solution intravésicale, poudre en flacon de 10 ml + 50 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) |
34009 396 689 0 1 | OLANZAPINE SUN 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 396 689 0 1 | OLANZAPINE CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 396 728 6 1 | OLANZAPINE SUN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 396 728 6 1 | OLANZAPINE CRISTERS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 396 680 3 1 | OLANZAPINE SUN 7,5 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 396 680 3 1 | OLANZAPINE CRISTERS PHARMA 7,5 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 351 167 5 8 | OROMONE 1 mg (estradiol), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 351 167 5 8 | OROMONE 1 mg (estradiol), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 342 436 7 7 | OROMONE 2 mg (estradiol), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 342 436 7 7 | OROMONE 2 mg (estradiol), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires THERAMEX FRANCE) |
34009 353 340 6 0 | TOBRABACT 0,3 % (tobramycine), collyre en solution Gé_, 5 ml en flacon (Laboratoires VISUFARMA) | 34009 353 340 6 0 | TOBRABACT 0,3 % (tobramycine), collyre en solution Gé_, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) |
34009 302 590 9 2 | VECALMYS 6 mg/0,4 mg (solifénacine/tamsulosine), comprimés à libération modifiée (B/30) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 302 590 9 2 | VECALMYS 6 mg/0,4 mg (solifénacine/tamsulosine), comprimés à libération modifiée (B/30) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
JORF n°0064 du 16 mars 2024 Texte n° 6
Arrêté du 8 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 374 640 9 3 | AMLODIPINE BOUCHARA-RECORDATI 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 379 745 3 0 | AMLODIPINE BOUCHARA-RECORDATI 10 mg, gélules (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 374 638 4 3 | AMLODIPINE BOUCHARA-RECORDATI 5 mg, gélules (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 379 744 7 9 | AMLODIPINE BOUCHARA-RECORDATI 5 mg, gélules (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 301 048 2 8 | BENEMIDE 500 mg (probénécide), comprimés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 351 900 4 8 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 1,5 litre (600 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 600 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 300 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec em (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 351 899 6 7 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 1 litre (400 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 400 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 200 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec embo (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 353 720 3 1 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 2,5 litres (1 000 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 1 000 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 500 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments av (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 351 901 0 9 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 2 litres (800 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 800 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 400 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec emb (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 342 374 1 6 | COLOPRIV 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules Gé_ (B/30) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 342 375 8 4 | COLOPRIV 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules Gé_ (B/60) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 300 105 9 4 | COSENTYX 150 mg (secukinumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 333 386 0 2 | DEFANYL 100 mg (amoxapine), comprimés (B/30) (laboratoires EISAI SAS) |
34009 330 860 3 9 | DEFANYL 50 mg (amoxapine), comprimés (B/25) (laboratoires EISAI SAS) |
34009 386 554 5 2 | EXTAVIA 250 microgrammes/ml (interféron bêta-1b), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (luer cone) (B/15) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 269 943 5 8 | EXTAVIA 250 microgrammes/ml (interféron bêta-1b), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (luer lock) (B/15) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 383 272 9 8 | FLUOXETINE LBR 20 mg, gélules (B/14) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 328 504 9 5 | ISOBAR (méthyclothiazide, triamtérène), comprimés sécables (B/30) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 305 587 5 1 | KENACORT RETARD 40 mg/1 ml (acétonide de triamcinolone), suspension injectable, 1 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 315 845 7 5 | KENACORT RETARD 80 mg/2 ml (acétonide de triamcinolone), suspension injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 336 021 3 0 | KLEAN PREP, poudre pour solution buvable en sachet n° 1 et sachet n° 2 (B/2) (laboratoires NORGINE SAS) |
34009 334 887 3 4 | LOCERYL 5 % (chlorhydrate d’amorolfine), vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon avec 10 spatules (laboratoires GALDERMA) |
34009 366 743 7 0 | OMEPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 366 744 3 1 | OMEPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 364 836 8 2 | OMEPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 364 837 4 3 | OMEPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 364 835 1 4 | OMEPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 342 540 9 3 | QUADRASA 2 g (p-aminosalicylate de sodium), poudre pour solution rectale, 4,2 g en flacon + canule rectale (B/7) (laboratoires NORGINE SAS) |
34009 364 043 8 0 | REYATAZ 150 mg (atazanavir), gélules (B/60) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 348 245 9 3 | ROZEX 0,75 % (métronidazole), crème, 30 g en tube (laboratoires GALDERMA INTERNATIONAL) |
34009 352 650 1 2 | ROZEX 0,75 % (métronidazole), émulsion pour application cutanée, 30 g en tube (laboratoires GALDERMA INTERNATIONAL) |
34009 333 669 2 6 | ROZEX 0,75 % (métronidazole), gel, 30 g en tube (laboratoires GALDERMA INTERNATIONAL) |
34009 300 413 2 1 | SPIOLTO RESPIMAT 2,5 microgrammes/2,5 microgrammes/dose (tiotropium, olodatérol), solution à inhaler, 60 doses en cartouche avec inhalateur (B/1) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 381 920 3 2 | SPIRIVA RESPIMAT 2,5 microgrammes/dose (tiotropium), solution pour inhalation, 60 doses en cartouche avec inhalateur (B/1) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 277 232 7 8 | STRIVERDI RESPIMAT 2, 5 microdoses par dose (olodatérol), solution pour inhalation, 60 doses en cartouche contenue dans un inhalateur (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 351 769 5 0 | SUSTIVA 100 mg (éfavirenz), gélules (B/30) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 351 770 3 2 | SUSTIVA 200 mg (éfavirenz), gélules (B/90) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 351 768 9 9 | SUSTIVA 50 mg (éfavirenz), gélules (B/30) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 359 966 4 0 | SUSTIVA 600 mg (éfavirenz), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
JORF n°0063 du 15 mars 2024 Texte n° 25
Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 847 1 1 | BACLOFENE ZYDUS 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 540 0 4 | BETAHISTINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 849 0 2 | CALCIFEDIOL DESMA 15 mg/100 ml, solution buvable en gouttes, 10 ml en flacon compte-gouttes (laboratoires DESMA PHARMA SARL) |
34009 302 831 6 5 | CHOLECALCIFEROL EVOLUGEN 100 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires EVOLUPHARM) |
II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de l’ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l’extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;
– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l’ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :
– chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
– en l’absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d’autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l’extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l’âge de 40 ans) ;
– traitement de l’ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;
– traitement de la maladie de Paget.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 847 9 7 | ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN) |
III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement symptomatique du prurit au cours de l’urticaire chronique chez l’adulte et l’enfant de plus de 12 ans.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 345 456 9 6 | FEXOFENADINE ZENTIVA 120 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Aluminium) (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 345 460 6 8 | FEXOFENADINE ZENTIVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des symptômes modérés à sévères de l’hypertrophie bénigne de la prostate (HBP). Réduction du risque de rétention aiguë d’urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l’HBP.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 817 6 5 | DUTASTERIDE/TAMSULOSINE CRISTERS 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires CRISTERS) |
JORF n°0062 du 14 mars 2024 Texte n° 17
Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN EG® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 656 4 2 | RIVAROXABAN EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN EG® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 656 5 9 | RIVAROXABAN EG 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 657 0 3 | RIVAROXABAN EG 15 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.
La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN EG® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 656 8 0 | RIVAROXABAN EG 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 657 3 4 | RIVAROXABAN EG 20 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
JORF n°0061 du 13 mars 2024 Texte n° 20
Arrêté du 8 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 333 190 9 0 | ALGISEDAL (paracétamol, codéïne), comprimés (B/16) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 360 318 2 1 | ALLOPTREX 2 % (cromoglicate de sodium), collyre en solution, 10 ml en flacon (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 300 784 8 8 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 785 0 1 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 782 5 9 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 782 7 3 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 781 6 7 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 781 9 8 | AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 571 3 1 | APAROXAL 100 mg (phénobarbital), comprimés sécables (B/20) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 343 234 9 2 | ASASANTINE LP 200 mg/25 mg (dipyridamole, acide acétylsalicylique), gélules à libération prolongée (B/60) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 417 976 3 7 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 417 979 2 7 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 417 988 1 8 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 417 990 6 8 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 417 998 7 7 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 418 001 6 0 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 418 008 0 1 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 418 010 5 1 | ATORVASTATINE ZENTIVA LAB 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 382 006 3 8 | BASEAL 5 mg/g (digluconate de chlorhexidine), gel, 30 g en tube (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) |
34009 335 363 8 1 | BEROTEC 100 microgrammes/dose (bromhydrate de fénotérol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 333 470 1 7 | CALDINE 2 mg (lacidipine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 373 131 3 1 | CALDINE 2 mg (lacidipine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 333 474 7 5 | CALDINE 4 mg (lacidipine), comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 373 129 9 8 | CALDINE 4 mg (lacidipine), comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 361 610 9 2 | CAPTOPRIL TEVA 25 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 373 112 9 8 | CAPTOPRIL TEVA 25 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 341 311 6 5 | CEFRADINE BOUCHARA-RECORDATI 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 365 618 4 7 | CHLORMADINONE TEVA 10 mg, comprimés (B/12) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 365 263 1 0 | CHLORMADINONE TEVA 5 mg, comprimés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 348 586 0 4 | CIMETIDINE MYLAN 200 mg, comprimés effervescents (B/60) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 339 706 7 3 | CIMETIDINE MYLAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 339 713 3 5 | CIMETIDINE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 341 647 4 3 | CIMETIDINE MYLAN 800 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 373 842 7 8 | CIPROFIBRATE MYLAN 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 351 900 4 8 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 1,5 litre (600 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 600 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 300 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec em (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 351 899 6 7 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 1 litre (400 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 400 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 200 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec embo (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 353 720 3 1 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 2,5 litres (1 000 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 1 000 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 500 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments av (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 351 901 0 9 | CLINOMEL N7-1000, émulsion et solutions pour perfusion, 2 litres (800 ml de solution d’acides aminés à 10 % avec électrolytes + 800 ml de solution de glucose à 40 % avec calcium + 400 ml d’émulsion lipidique à 20 %) en poche à trois compartiments avec emb (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 342 374 1 6 | COLOPRIV 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules Gé_ (B/30) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 342 375 8 4 | COLOPRIV 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules Gé_ (B/60) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 338 256 8 3 | COMBIVENT 100 microgrammes/20 microgrammes par dose (sulfate de salbutamol, bromure d’ipratropium), suspension pour inhalation, 200 bouffées en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 369 352 9 7 | CYPROTERONE MYLAN 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 337 426 7 6 | DIAFUSOR 10 mg/24 heures (trinitrine), dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 337 430 4 8 | DIAFUSOR 15 mg/24 heures (trinitrine), dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 337 423 8 6 | DIAFUSOR 5 mg/24 heures (trinitrine), dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 336 956 2 0 | DRIPTANE 5 mg (chlorhydrate d’oxybutynine), comprimés sécables Gé_ (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 353 069 0 6 | FLANID 200 mg (acide tiaprofénique), comprimés sécables Gé_ (B/15) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 336 521 6 6 | INFLUVAC, suspension injectable, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 335 202 4 3 | JUSTOR 1 mg (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 333 156 5 8 | JUSTOR 1 mg (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 373 671 8 9 | JUSTOR 1 mg (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 373 672 4 0 | JUSTOR 1 mg (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 333 157 1 9 | JUSTOR 2,5 mg, (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 373 766 9 3 | JUSTOR 2,5 mg, (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 373 767 5 4 | JUSTOR 2,5 mg, (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 373 768 1 5 | JUSTOR 2,5 mg, (cilazapril monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CHIESI SA) |
34009 350 190 3 5 | KARTENS 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BIOTHERAPIE) |
34009 419 450 9 0 | LAMIVUDINE/ZIDOVUDINE TEVA 150 mg/300 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 334 246 8 8 | MINALFENE 300 mg (alminoprofène), comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 347 583 8 6 | MINOLIS 100 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules Gé_ (B/15) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 361 936 1 1 | MISSILOR 750 000 UI/125 mg (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés Gé _ (B/20) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 300 964 9 9 | NIQUITIN FRUITS TROPICAUX 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol et au xylitol (B/100) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) |
34009 300 964 8 2 | NIQUITIN FRUITS TROPICAUX 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol et au xylitol (B/30) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) |
34009 300 965 9 8 | NIQUITIN FRUITS TROPICAUX 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol et au xylitol (B/100) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) |
34009 300 965 8 1 | NIQUITIN FRUITS TROPICAUX 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol et au xylitol (B/30) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) |
34009 337 611 9 6 | ODRIK 0,5 mg (trandolapril), gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 371 463 9 5 | ODRIK 0,5 mg (trandolapril), gélules (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 378 287 1 0 | PARACETAMOL RATIOPHARM 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 398 936 5 5 | PARACETAMOL TEVA 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 394 237 5 3 | PEDIFONGIC (ciclopirox) 80 mg/g, vernis à ongles médicamenteux Gé_, 1 flacon (verre) avec pinceau contenant 3 ml de solution (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 326 060 6 1 | PROCTOCORT (hydrocortisone, acétate), mousse rectale, 50 g en flacon pressurisé + applicateur doseur (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
34009 342 516 0 3 | ROSICED 0,75 % (métronidazole), gel pour application locale, 30 g en tube (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) |
34009 367 020 9 7 | SIMVASTATINE TEVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 367 024 4 8 | SIMVASTATINE TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 221 240 4 9 | SIMVASTATINE TEVA CLASSICS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 221 249 1 9 | SIMVASTATINE TEVA CLASSICS 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 221 257 4 9 | SIMVASTATINE TEVA CLASSICS 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 309 365 7 3 | S.T. 52 120 mg (fosfestrol tétrasodique hydraté), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 309 363 4 4 | S.T. 52 300 mg/5 ml (fosfestrol tétrasodique hydraté), solution injectable en ampoule (B/10) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 266 832 8 3 | STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 266 831 1 5 | STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (laboratoires EXPANSCIENCE) |
34009 393 670 7 1 | TERBINAFINE PIERRE FABRE 1 %, crème, 15 g en tube (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 321 947 2 8 | TOPAAL, comprimés (B/42) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 334 194 8 6 | TOPAAL, suspension buvable, 210 ml en flacon (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 25
Arrêté du 8 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 415 403 6 3 | ACARBOSE ARROW 100 mg, comprimés (B/270) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 498 245 4 0 | ACARBOSE ARROW 100 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 415 401 3 4 | ACARBOSE ARROW 50 mg, comprimés (B/270) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 498 242 5 0 | ACARBOSE ARROW 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 277 617 6 8 | ACIDE ZOLEDRONIQUE MYLAN 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 301 833 3 5 | ATENOLOL ARROW LAB 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 833 7 3 | ATENOLOL ARROW LAB 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 832 8 1 | ATENOLOL ARROW LAB 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 833 2 8 | ATENOLOL ARROW LAB 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 370 229 2 7 | AXEPIM 0,5 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 370 230 0 9 | AXEPIM 1 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 370 234 6 7 | AXEPIM 2 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB) |
34009 345 934 8 2 | CALPRIMUM 500 mg (carbonate de calcium), comprimés enrobés à croquer (B/60) (laboratoires CEMAG CARE) |
34009 572 553 5 0 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml (carboplatine), solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 572 554 1 1 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml (carboplatine), solution pour perfusion, 45 ml en flacon (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 572 552 9 9 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml (carboplatine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 572 555 8 9 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml (carboplatine), solution pour perfusion, 60 ml en flacon (verre) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 827 9 8 | CLOFARABINE ARROW 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 mg/ml (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 827 9 8 | CLOFARABINE ARROW 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 mg/ml (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 899 5 1 | CLOPIDOGREL ARROW GENERIQUES 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 984 2 7 | CLOPIDOGREL ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 397 096 3 5 | CLOPIDOGREL ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés, comprimés en flacon (HDPE) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 985 9 5 | CLOPIDOGREL ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés, comprimés sous plaquettes thermoformées (Alu/Alu)(B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 989 4 6 | CLOPIDOGREL ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 397 087 4 4 | CLOPIDOGREL BOUCHARA-RECORDATI 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 276 405 5 1 | DEXPANTHENOL ARROW 5%, pommade, tube de 100 g (Aluminium) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 276 404 9 0 | DEXPANTHENOL ARROW 5%, pommade, tube de 30 g (Aluminium) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 387 916 8 6 | FLUVASTATINE MYLAN LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée(B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 387 920 5 8 | FLUVASTATINE MYLAN LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 356 373 2 1 | GLICLAZIDE ARROW 80 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 358 231 0 6 | GLICLAZIDE ARROW 80 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 825 2 0 | GLIMEPIRIDE ARROW 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 828 1 0 | GLIMEPIRIDE ARROW 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 840 1 2 | GLIMEPIRIDE ARROW 3 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 843 0 2 | GLIMEPIRIDE ARROW 3 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 830 6 0 | GLIMEPIRIDE ARROW 4 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 375 833 5 0 | GLIMEPIRIDE ARROW 4 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 348 970 5 4 | GLIPIZIDE MYLAN 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 495 002 9 1 | HEPSERA 10 mg (adéfovir dipivoxil), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 353 309 1 8 | KETOPROFENE MYLAN LP 200 mg, gélules à libération prolongée (B/14) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 221 358 5 4 | LEVETIRACETAM ARROW 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 220 312 1 7 | LEVETIRACETAM ARROW 250 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 220 306 1 6 | LEVETIRACETAM ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 382 876 8 4 | MEDNUTRIFLEX LIPIDE G 120/N 5,4/E, émulsion pour perfusion, 1 250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 878 0 6 | MEDNUTRIFLEX LIPIDE G 120/N 5,4/E, émulsion pour perfusion, 1 875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 879 7 4 | MEDNUTRIFLEX LIPIDE G 120/N 5,4/E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 498 234 2 0 | MEDNUTRIFLEX OMEGA G 120/N 5,4/E, émulsion pour perfusion, 1250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 498 235 9 8 | MEDNUTRIFLEX OMEGA G 120/N 5,4/E, émulsion pour perfusion, 1875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 355 551 4 4 | MOLSIDOMINE MYLAN 2 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 355 552 0 5 | MOLSIDOMINE MYLAN 2 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 355 553 7 3 | MOLSIDOMINE MYLAN 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 357 057 7 8 | MOLSIDOMINE MYLAN 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 379 070 6 4 | NISIS 160 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/30 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 071 2 5 | NISIS 160 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/56 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 073 5 4 | NISIS 160 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/90 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 371 509 9 6 | NISIS 40 mg (valsartan), comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 056 3 3 | NISIS 40 mg (valsartan), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/30 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 058 6 2 | NISIS 40 mg (valsartan), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/56 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 060 0 5 | NISIS 40 mg (valsartan), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/90 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 064 6 3 | NISIS 80 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/30 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 065 2 4 | NISIS 80 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/56 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 379 067 5 3 | NISIS 80 mg (valsartan), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/90 (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 494 547 6 1 | OLANZAPINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 494 374 4 3 | OLANZAPINE ARROW 15 mg, comprimé orodispersible, comprimés orodispersibles sous plaquettes thermoformées (Aluminium, PVC, Aluminium, Polyamide) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 494 377 3 3 | OLANZAPINE ARROW 20 mg, comprimé orodispersible, comprimés orodispersibles sous plaquettes thermoformées (Aluminium, PVC, Aluminium, Polyamide) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 494 528 1 1 | OLANZAPINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 494 538 7 0 | OLANZAPINE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 100 7 3 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 100 7 3 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 104 2 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 104 2 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 106 5 3 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 106 5 3 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 098 2 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 098 2 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 118 3 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 118 3 4 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 121 4 5 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 416 121 4 5 | PANTOPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 390 723 2 6 | PANTOPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 390 725 5 5 | PANTOPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 390 728 4 5 | PANTOPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 390 730 9 5 | PANTOPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 390 727 8 4 | PANTOPRAZOLE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 581 220 5 7 | PARACETAMOL ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon, (verre incolore) avec bouchon (bromobutyle) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 578 520 1 6 | PARACETAMOL ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre incolore) avec bouchon (bromobutyle) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 586 171 2 6 | PARACETAMOL ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre incolore) avec bouchon (bromobutyle) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 491 154 3 3 | PARACETAMOL ARROW 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 361 026 5 1 | PARACETAMOL CODEINE MYLAN 500 mg/30 mg, comprimés effervescents sécables (B/16) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 386 228 0 5 | PERINDOPRIL ARROW 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 386 232 8 4 | PERINDOPRIL ARROW 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 386 260 1 8 | PERINDOPRIL ARROW 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 386 264 7 6 | PERINDOPRIL ARROW 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 708 1 6 | PERINUTRIFLEX E, émulsion pour perfusion, 1250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 301 708 3 0 | PERINUTRIFLEX E, émulsion pour perfusion, 1875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 873 9 4 | PERINUTRIFLEX LIPIDE G 64/N 4,6/E, émulsion pour perfusion, 1 250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 874 5 5 | PERINUTRIFLEX LIPIDE G 64/N 4,6/E, émulsion pour perfusion, 1 875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 875 1 6 | PERINUTRIFLEX LIPIDE G 64/N 4,6/E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 490 008 8 3 | PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/180) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 490 033 8 9 | PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/180) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 490 008 7 6 | PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/60) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 490 025 5 9 | PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/60) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 499 052 5 6 | PRAMIPEXOLE ARROW 0,18 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 499 051 9 5 | PRAMIPEXOLE ARROW 0,18 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 499 082 1 9 | PRAMIPEXOLE ARROW 0,7 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 499 081 5 8 | PRAMIPEXOLE ARROW 0,7 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 386 182 0 4 | PRAVASTATINE LBR 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 386 184 3 3 | PRAVASTATINE LBR 20 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 386 172 5 2 | PRAVASTATINE LBR 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 386 174 8 1 | PRAVASTATINE LBR 40 mg, comprimés (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 300 404 6 1 | PREGABALINE ARROW LAB 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 404 9 2 | PREGABALINE ARROW LAB 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 405 4 6 | PREGABALINE ARROW LAB 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 402 9 4 | PREGABALINE ARROW LAB 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 403 0 0 | PREGABALINE ARROW LAB 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 405 8 4 | PREGABALINE ARROW LAB 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 403 8 6 | PREGABALINE ARROW LAB 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 404 1 6 | PREGABALINE ARROW LAB 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 490 042 8 7 | PURINETHOL 50 mg (mercaptopurine), comprimés en flacon (B/25) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 579 531 7 1 | REMIFENTANIL ARROW 1 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 579 532 3 2 | REMIFENTANIL ARROW 2 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 579 534 6 1 | REMIFENTANIL ARROW 5 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 345 0 4 | RIZATRIPTAN ARROW 10 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 369 755 6 9 | SERTRALINE ARROW 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 369 756 2 0 | SERTRALINE ARROW 50 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 383 696 3 2 | TERBINAFINE ARROW LAB 250 mg, comprimés sécables en flacon (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 383 698 6 1 | TERBINAFINE ARROW LAB 250 mg, comprimés sécables en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 380 709 7 2 | TERBINAFINE ARROW LAB 250 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 380 710 5 4 | TERBINAFINE ARROW LAB 250 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 349 762 7 8 | TRAMADOL MYLAN 50 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 381 276 7 6 | TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 396 036 7 4 | TRANDOLAPRIL ARROW 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 399 916 8 9 | TRANDOLAPRIL ARROW 0,5 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 068 6 6 | TRANDOLAPRIL ARROW 2 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 399 917 4 0 | TRANDOLAPRIL ARROW 2 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 396 106 5 8 | TRANDOLAPRIL ARROW 4 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 399 256 8 4 | TRANDOLAPRIL ARROW 4 mg, gélules (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 490 025 8 0 | ULTRAVIST 300 (300 mg d’iode/ml) (iopromide), solution injectable, 100 ml en flacon (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 575 541 8 7 | ZOPICLONE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 354 824 7 1 | ZOPICLONE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 354 823 0 3 | ZOPICLONE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 576 595 4 7 | ZOPICLONE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) B/60 (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 23
Arrêté du 7 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3438530, 3428900, 3426550 | Stimulateurs cardiaques |
Titre III, chapitre 4, section 7 | 3499030, 3491091, 3433314 | Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 22
Arrêté du 7 mars 2024 portant modification des conditions d’inscription et radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, et 6, la rubrique « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3438530 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, EDORA 8 SR-T. |
3428900 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, EDORA 8 DR-T. |
3426550 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T. |
2) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7, la rubrique « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » et la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3408693 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BIOTRONIK, EDORA 8 HF-T. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » EDORA 8 HF-T de la société BIOTRONIK France. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur EDORA 8 HF-T doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d’une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : – IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d’intensité de 1,5 T ou 3 T, – Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, – Pour la tête et les extrémités, des antennes d’émission et de réception locales sont autorisées. Pour le thorax, seules les antennes de réception locales sont autorisées, – Sondes et stimulateur cardiaque compatibles ProMRI, – Patient porteur d’aucun autre appareil implanté, – Patient apyrétique, – Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, – Système de stimulation implanté dans la région pectorale, – Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d’impulsion de 0,4 ms, – Impédance de sonde déterminée entre 200 et 1 500 Ohms, – Patient couché sur le dos, – Respect de la zone de positionnement autorisé : absence de zone d’exclusion thoracique (isocentre au niveau des yeux et hanches) pour IRM à 1,5 T ou 3 T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel ProMRI). – Durée totale de l’examen IRM ≤ 30 minutes, toutefois, si l’examen doit dépasser 30 min, désactiver le champ HF pendant 4 min. – Débit d’absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, – Débit d’absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg, – Equipement d’urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, – Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l’examen IRM en saisissant au moins l’un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG, – Détection automatique de l’IRM. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : EDORA 8 HF-T (référence : 407 138). Date de fin de prise en charge : 15 août 2027. |
3415049 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BIOTRONIK, EDORA 8 HF-T QP. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » EDORA 8 HF-T QP de la société BIOTRONIK France. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur EDORA 8 HF-T doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d’une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : – IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d’intensité de 1,5 T ou 3 T, – Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, – Pour la tête et les extrémités, des antennes d’émission et de réception locales sont autorisées. Pour le thorax, seules les antennes de réception locales sont autorisées, – Sondes et stimulateur cardiaque compatibles ProMRI, – Patient porteur d’aucun autre appareil implanté, – Patient apyrétique, – Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, – Système de stimulation implanté dans la région pectorale, – Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d’impulsion de 0,4 ms, – Impédance de sonde déterminée entre 200 et 1 500 Ohms, – Patient couché sur le dos, – Respect de la zone de positionnement autorisé : absence de zone d’exclusion thoracique (isocentre au niveau des yeux et hanches) pour IRM à 1,5 T ou 3 T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel ProMRI). – Durée totale de l’examen IRM ≤ 30 minutes, toutefois, si l’examen doit dépasser 30 min, désactiver le champ HF pendant 4 min. – Débit d’absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, – Débit d’absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg, – Equipement d’urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, – Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l’examen IRM en saisissant au moins l’un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG, – Détection automatique de l’IRM. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : EDORA 8 HF-T QP (réf. : 407 137). Date de fin de prise en charge : 15 août 2027. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3499030 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING |
3491091 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING |
3433314 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 21
Arrêté du 7 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3478179, 3424427 | Stimulateurs cardiaques |
Titre III, chapitre 4, section 7 | 3447925, 3495440, 3483826 | Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 20
Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société MICROPORT CRM FRANCE SAS (MICROPORT) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3478179 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA SR 1300 |
3424427 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA DR 1600 |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société MICROPORT CRM FRANCE SAS (MICROPORT) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3447925 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW |
3495440 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, MICROPORT, SMARTVIEW |
3483826 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 19
Arrêté du 7 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3471355, 3486374, 3454931 | Stimulateurs cardiaques |
Titre III, chapitre 4, section 7 | 3464579, 3474164, 3435017, 3489740, 3430592, 3492736 | Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 18
Arrêté du 7 mars 2024 portant modification des conditions d’inscription et radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3471355 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ABBOTT, ASSURITY MRI VR. |
3486374 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ABBOTT, ASSURITY MRI DR. |
3454931 | Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP. |
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7, la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » et la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :
Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3464579 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, ABBOTT, MERLIN.NET |
3474164 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, ABBOTT, MERLIN.NET |
3435017 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, ABBOTT, MERLIN.NET |
3489740 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, ABBOTT, MYMERLINPULSE |
3430592 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, ABBOTT, MYMERLINPULSE |
3492736 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, ABBOTT, MYMERLINPULSE |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 17
Arrêté du 7 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3460245, 3407430 | Stimulateurs cardiaques |
Titre III, chapitre 4, section 7 | 3492564, 3499780, 3456628 | Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 16
Arrêté du 7 mars 2024 portant renouvellement d’inscription, modification des conditions d’inscription et radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 3, la rubrique « Société Medtronic France S.A.S. » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3460245 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., MEDTRONIC, AZURE XT SR MRI SURESCAN. |
3407430 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., MEDTRONIC, AZURE XT DR MRI SURESCAN. |
2) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7, la rubrique « Société Medtronic France S.A.S. » et la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3477292 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, MEDTRONIC, PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN, de la société MEDTRONIC France SAS. INDICATIONS PRISES EN CHARGE – Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection ≤ 35%, en rythme sinusal : – avec une durée de QRS > 150 ms ; – avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. – Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS ≥ 130 ms et une FEVG ≤ 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100%. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d’une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : – IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d’intensité de 1,5 ou 3 Tesla, – Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, – Sondes et stimulateur cardiaques compatibles IRM (technologie SureScan), – Patient porteur d’aucun autre appareil implanté, – Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, – Système de stimulation implanté dans la région pectorale, – Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d’impulsion de 0,4 ms pour les patients stimulo-dépendants, – Impédance de sonde déterminée entre 200 et 3 000 Ohms, – Respect de la zone de positionnement autorisé : corps entier pour IRM à 1,5 ou 3T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel), – Pour l’IRM 1,5 T : – Débit d’absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, – Débit d’absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg. – Pour l’IRM 3 T : – Le paramètre B1+RMS affiché par l’IRM doit être ≤ 2,8 µT lorsque l’isocentre (centre du tunnel d’IRM) est au-dessous de la vertèbre C7, – Les examens IRM peuvent être réalisés sans restriction de B1+RMS quand l’isocentre est au niveau ou au-dessus de la vertèbre C7. – Equipement d’urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, – Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l’examen IRM en saisissant au moins l’un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG. DESCRIPTION PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque. Le stimulateur PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN est conçu pour être compatible avec l’IRM sous certaines conditions précises (technologie SureScan) correspondant à des restrictions et des exigences particulières relatives au patient, au système cardiaque implanté, à l’appareil IRM et aux conditions d’examen qui doivent être respectées. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE – Stimulateur PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN (référence : W1TR04) Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
3444329 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, MEDTRONIC, PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN de la société MEDTRONIC. INDICATIONS PRISES EN CHARGE – Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection ≤ 35%, en rythme sinusal : – avec une durée de QRS > 150 ms ; – avec une durée QRS comprise entre 130 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. – Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS ≥ 130 ms et une FEVG ≤ 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100%. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d’une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : – IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d’intensité de 1,5 ou 3 Tesla, – Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, – Sondes et stimulateur cardiaques compatibles IRM (technologie SureScan), – Patient porteur d’aucun autre appareil implanté, – Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, – Système de stimulation implanté dans la région pectorale, – Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d’impulsion de 0,4 ms pour les patients stimulo-dépendants, – Impédance de sonde déterminée entre 200 et 3 000 Ohms, – Respect de la zone de positionnement autorisé : corps entier pour IRM à 1,5 ou 3T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel), – Pour l’IRM 1,5 T : – Débit d’absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, – Débit d’absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg. – Pour l’IRM 3 T : – Le paramètre B1+RMS affiché par l’IRM doit être ≤ 2,8 µT lorsque l’isocentre (centre du tunnel d’IRM) est au-dessous de la vertèbre C7, – Les examens IRM peuvent être réalisés sans restriction de B1+RMS quand l’isocentre est au niveau ou au-dessus de la vertèbre C7. – Equipement d’urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, – Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l’examen IRM en saisissant au moins l’un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG. Enfin, le mode IRM spécial doit être programmé par un cardiologue ou rythmologue avant l’examen IRM puis déprogrammé à l’issue de l’examen. L’intervalle de temps entre la programmation et la déprogrammation doit être le plus court possible. DESCRIPTION PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque. Le stimulateur cardiaque implantable triple chambre PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN est un stimulateur cardiaque triple chambre à connecteur IS-4. Ce dispositif est compatible avec une sonde VG quadripolaire. Le stimulateur PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN est conçu pour être compatible avec l’IRM sous certaines conditions précises (technologie SureScan) correspondant à des restrictions et des exigences particulières relatives au patient, au système cardiaque implanté, à l’appareil IRM et aux conditions d’examen qui doivent être respectées. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE – Stimulateur PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN (référence : W4TR04), Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société Medtronic France S.A.S. » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3492564 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, MEDTRONIC, CARELINK. |
3499780 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, MEDTRONIC, CARELINK |
3456628 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, MEDTRONIC, CARELINK. |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 15
Arrêté du 7 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 1 | 3429962, 3435388, 3422629, 3473680 | Stimulateurs cardiaques |
| Titre III, chapitre 4, section 7 | 3428690, 3407713, 3427822 et 3414541 | Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 14
Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3429962 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM SR. |
3435388 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR EL. |
3422629 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR. |
3473680 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BOSTON, VISIONIST. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3428690 | Système de télésurveillance pour DAI à sonde sous-cut EMBLEM, BOSTON, LATITUDE NXT |
3407713 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE |
3427822 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE |
3414541 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE |
Le présent arrêté prend effet à compter du 31 mars 2024.
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 10
Arrêté du 5 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
– prophylaxie à long terme des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des évènements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 923 181 8 9 | CEPROTIN 500UI/5ML INJ FL+FL 1 | Laboratoires TAKEDA France |
34008 923 182 4 0 | CEPROTIN 1000UI/5ML INJ FL+FL 1 | Laboratoires TAKEDA France |
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 9
Arrêté du 5 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– prophylaxie à long terme des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des évènements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 563 391 6 7 | CEPROTIN 1 000 UI/10 ml (protéine C humaine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon avec une aiguille de transfert et une aiguille-filtre (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS) |
34009 563 389 1 7 | CEPROTIN 500 UI/5 ml (protéine C humaine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon avec une aiguille de transfert et une aiguille-filtre (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS) |
JORF n°0060 du 12 mars 2024 Texte n° 8
Arrêté du 4 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialités visée ci-dessous :
– prophylaxie et le traitement des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des événements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Proteine C | CEPROTIN 1000 UI/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable | 3400892318189 | CEPROTIN 1000UI/10ML INJ F+F | TAKEDA FRANCE SAS |
Proteine C | CEPROTIN 500 UI/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable | 3400892318240 | CEPROTIN 500UI/5ML INJ FL+FL | TAKEDA FRANCE SAS |
JORF n°0059 du 10 mars 2024 Texte n° 9
Décret n° 2024-205 du 8 mars 2024 relatif à l’encadrement des conventions de cession à titre gratuit de matériel médical aux structures de l’économie sociale et solidaire par l’article L. 541-15-13 du code de l’environnement
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 45
Arrêté du 5 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3219696, 3241164 | Bioprothèses valvulaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 44
Arrêté du 5 mars 2024 portant inscription de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée VENUSP-VALVE de la société VENUS MEDTECH Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 43
Arrêté du 5 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à la ciclosporine ;
– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adolescent à partir de 12 ans qui nécessite un traitement systémique.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 761 3 6 | ADTRALZA 300 mg (tralokinumab), solution injectable en stylo prérempli, 1 boite de 2 stylos auto-injecteurs préremplis (laboratoires LEO PHARMA) |
DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adolescent à partir de 12 ans qui nécessite un traitement systémique.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 302 6 8 | ADTRALZA 150 mg (tralokinumab), solution injectable, 1 ml (150mg/ml) en seringue préremplie (B/4) (laboratoires LEO PHARMA) |
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 41
Arrêté du 4 mars 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont, pour la spécialité visée ci-dessous, est :
– le traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) chez les patients pédiatriques âgés d’au moins 2 ans et pesant de 14 kg à moins de 25 kg sans preuve actuelle ou antérieure de résistance à la classe des inhibiteurs de l’intégrase, à l’emtricitabine ou au ténofovir.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 277 4 8 | BIKTARVY 30/120/15MG CPR | GILEAD SCIENCES |
(1 extension)
L’extension d’indication ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est, pour la spécialité rétrocédable visée ci-dessous :
– le traitement des enfants et des adolescents, pesant au moins 25 kg, infectés par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) sans preuve actuelle ou antérieure de résistance à la classe des inhibiteurs de l’intégrase, à l’emtricitabine ou au ténofovir.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 943 979 5 3 | BIKTARVY 50/200/25MG CPR | GILEAD SCIENCES |
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 35
Arrêté du 1er mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 604 9 4 | AMVUTTRA 25 mg (vutrisiran), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ALNYLAM FRANCE) |
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 33
Arrêté du 1er mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 300 293 3 6 | ALOPLASTINE (oxyde de zinc, talc, glycérol), pâte pour application locale, 90 g en tube (Laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE) | 34009 300 293 3 6 | ALOPLASTINE (oxyde de zinc, talc, glycérol), pâte pour application locale, 90 g en tube (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 562 033 9 0 | ANCOTIL 1 % (flucytosine), solution pour perfusion, 250 ml en flacon (B/5) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 562 033 9 0 | ANCOTIL 1 % (flucytosine), solution pour perfusion, 250 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 317 964 3 5 | ANCOTIL 500 mg (flucytosine), comprimés (B/100) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 317 964 3 5 | ANCOTIL 500 mg (flucytosine), comprimés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 632 4 5 | FULPHILA 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie avec protège-aiguille (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 632 4 5 | FULPHILA 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie avec protège-aiguille (B/1) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 302 264 9 0 | HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 1 seringue préremplie + 2 tampons d’alcool (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 264 9 0 | HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 1 seringue préremplie + 2 tampons d’alcool (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 302 265 0 6 | HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 2 seringues préremplies + 2 tampons d’alcool (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 265 0 6 | HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 2 seringues préremplies + 2 tampons d’alcool (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 574 2 8 | HULIO 40 mg/08 ml (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en flacon muni d’un adaptateur, boîte de 2 flacons + 2 seringues + 2 aiguilles + 4 tampons d’alcool (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 574 2 8 | HULIO 40 mg/08 ml (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en flacon muni d’un adaptateur, boîte de 2 flacons + 2 seringues + 2 aiguilles + 4 tampons d’alcool (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 573 6 7 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 573 6 7 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 573 7 4 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 573 7 4 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 573 8 1 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 573 8 1 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 573 9 8 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 573 9 8 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 574 0 4 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 574 0 4 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 574 1 1 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 574 1 1 | HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 302 122 4 0 | NEPEXTO 25 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 122 4 0 | NEPEXTO 25 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 302 122 5 7 | NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 122 5 7 | NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 302 122 6 4 | NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en stylo prérempli (B/4) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 122 6 4 | NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en stylo prérempli (B/4) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 322 236 2 6 | NERISONE GRAS (valérate de diflucortolone), pommade, 30 g en tube (Laboratoires BAYER SANTE FAMILIALE) | 34009 322 236 2 6 | NERISONE GRAS (valérate de diflucortolone), pommade, 30 g en tube (Laboratoires LEO PHARMA) |
34009 322 237 9 4 | NERISONE (valérate de diflucortolone), crème, 30 g en tube (Laboratoires BAYER SANTE FAMILIALE) | 34009 322 237 9 4 | NERISONE (valérate de diflucortolone), crème, 30 g en tube (Laboratoires LEO PHARMA) |
34009 322 235 6 5 | NERISONE (valérate de diflucortolone), pommade, 30 g en tube (Laboratoires BAYER SANTE FAMILIALE) | 34009 322 235 6 5 | NERISONE (valérate de diflucortolone), pommade, 30 g en tube (Laboratoires LEO PHARMA) |
34009 307 288 5 7 | NILEVAR 10 mg (noréthandrolone), comprimés (B/30) (Laboratoires NEITUM) | 34009 307 288 5 7 | NILEVAR 10 mg (noréthandrolone), comprimés (B/30) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 563 230 2 9 | NOVANTRONE 10 mg/5 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 563 230 2 9 | NOVANTRONE 10 mg/5 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 300 6 0 | ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 6 0 | ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 300 8 4 | ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 8 4 | ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 300 3 9 | ONTOZRY 12,5 mg + 25 mg comprimés + comprimés pelliculés (cénobamate), en plaquette PVC/alu, kit d’instauration de traitement : 14 comprimés x 12,5 mg + 14 comprimés x 25 mg (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 3 9 | ONTOZRY 12,5 mg + 25 mg comprimés + comprimés pelliculés (cénobamate), en plaquette PVC/alu, kit d’instauration de traitement : 14 comprimés x 12,5 mg + 14 comprimés x 25 mg (B/28) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 300 9 1 | ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 9 1 | ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 301 0 7 | ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 301 0 7 | ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 301 2 1 | ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 301 2 1 | ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 301 4 5 | ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 301 4 5 | ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 300 4 6 | ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 4 6 | ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 302 300 5 3 | ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) | 34009 302 300 5 3 | ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (Laboratoires ANGELINI PHARMA FRANCE) |
34009 347 797 8 7 | RIMIFON 150 mg (isoniazide), comprimés (B/100) (Laboratoires NEITUM) | 34009 347 797 8 7 | RIMIFON 150 mg (isoniazide), comprimés (B/100) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 347 796 1 9 | RIMIFON 50 mg (isoniazide), comprimés (B/200) (Laboratoires NEITUM) | 34009 347 796 1 9 | RIMIFON 50 mg (isoniazide), comprimés (B/200) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 302 703 5 6 | SEMGLEE 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 302 703 5 6 | SEMGLEE 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE) |
34009 301 957 8 9 | SUNOSI 150 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (Laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS) | 34009 301 957 8 9 | SUNOSI 150 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) |
34009 301 957 4 1 | SUNOSI 75 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (Laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS) | 34009 301 957 4 1 | SUNOSI 75 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (Laboratoires PHARMA BLUE) |
34009 217 526 4 9 | ZOMETA 4 mg/100 ml (acide zolédronique), solution pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) | 34009 217 526 4 9 | ZOMETA 4 mg/100 ml (acide zolédronique), solution pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 353 583 6 3 | ZYMAD 10 000 UI/ml (cholécalciférol), solution buvable en gouttes, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 353 583 6 3 | ZYMAD 10 000 UI/ml (cholécalciférol), solution buvable en gouttes, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 358 496 4 9 | ZYMAD 200 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 358 496 4 9 | ZYMAD 200 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 300 872 9 9 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 300 872 9 9 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 991 3 8 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 301 991 3 8 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 199 9 7 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 302 199 9 7 | ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 353 581 3 4 | ZYMAD 80 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 353 581 3 4 | ZYMAD 80 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 357 549 7 4 | ZYPREXA 10 mg (olanzapine), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS) | 34009 357 549 7 4 | ZYPREXA 10 mg (olanzapine), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 357 550 5 6 | ZYPREXA 10 mg (olanzapine), poudre pour solution injectable en flacon (B/10) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS) | 34009 357 550 5 6 | ZYPREXA 10 mg (olanzapine), poudre pour solution injectable en flacon (B/10) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 342 377 0 6 | ZYPREXA 5 mg (olanzapine), comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS) | 34009 342 377 0 6 | ZYPREXA 5 mg (olanzapine), comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 355 371 6 4 | ZYPREXA 7,5 mg (olanzapine), comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS) | 34009 355 371 6 4 | ZYPREXA 7,5 mg (olanzapine), comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 354 542 1 8 | ZYPREXA VELOTAB 5 mg (olanzapine), comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS) | 34009 354 542 1 8 | ZYPREXA VELOTAB 5 mg (olanzapine), comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 31
Arrêté du 1er mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
– en association au vénétoclax, en 1re ligne de traitement de la leucémie lymphoïde chronique (LLC) chez les patients adultes ne présentant pas de délétion 17p et/ou une mutation TP53, et inéligibles à un traitement par fludarabine à pleine dose.
Compte tenu de la gravité de la pathologie en cause et de la tolérance associée à un traitement par VENCLYXTO®, la Commission préconise une évaluation systématique du risque de survenue d’un syndrome de lyse tumorale (masse tumorale au mieux appréciée par un scanner, lymphocytose, clairance de la créatinine) avant le début du traitement par VENCLYXTO®. Des mesures préventives telles que l’utilisation d’hypo-uricémiants, une hyperhydratation (orale ou intraveineuse) et une surveillance biologique des patients pendant les premiers jours de traitement doivent être mise en place de façon systématique. La pertinence d’une hospitalisation doit être évaluée au cas par cas en fonction de l’évaluation initiale du risque de syndrome de lyse tumorale.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 824 8 2 | IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
34009 301 825 0 5 | IMBRUVICA 280 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
34009 301 561 6 2 | IMBRUVICA 420 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
34009 301 561 7 9 | IMBRUVICA 560 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
JORF n°0057 du 8 mars 2024 Texte n° 29
Arrêté du 1er mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine gastro-intestinale ou pulmonaire non résécables ou métastatiques, bien différenciées (Grade 1 ou Grade 2), non fonctionnelles, en progression chez l’adulte ;
– traitement du cancer du rein avancé chez les patients ayant progressé sous ou après une thérapie ciblée anti-VEGF.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 527 1 3 | EVEROLIMUS BIOGARAN 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 301 526 7 6 | EVEROLIMUS BIOGARAN 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 301 526 9 0 | EVEROLIMUS BIOGARAN 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
II. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST – gastro intestinal stromal tumours) malignes Kit (CD117) positives non résécables et/ou métastatiques ;
– traitement adjuvant des patients adultes présentant un risque significatif de rechute après résection d’une tumeur stromale gastro-intestinale GIST Kit (CD117) positive. Les patients qui présentent un faible ou très faible risque ne doivent pas être traités.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 628 9 0 | IMATINIB BGR 100 mg, comprimé pelliculé sécable (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 300 629 6 8 | IMATINIB BGR 400 mg, comprimé pelliculé sécable (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
III. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– dans le traitement du rhumatisme psoriasique actif.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 220 846 6 4 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 848 9 3 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 849 5 4 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 852 6 5 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0056 du 7 mars 2024 Texte n° 20
Arrêté du 5 mars 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des implants mammaires ERGONOMIX (avec QID), ROUND SILKSURFACE PLUS (avec QID) et ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) de la société MOTIVA IMPLANTS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0056 du 7 mars 2024 Texte n° 18
Arrêté du 1er mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– l’immunisation active pour la prévention des maladies invasives et des pneumonies causées par Streptococcus pneumoniae chez les personnes âgées de 18 ans et plus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 27 juillet 2023.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 478 5 3 | APEXXNAR, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires PFIZER) |
34009 302 478 6 0 | APEXXNAR, Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (laboratoires PFIZER) |
2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 778 6 7 | ASPIRINE ARROW 75 mg (acide acétylsalicylique), comprimés gastro-résistants sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 619 5 8 | BECLOMETASONE/FORMOTEROL VIATRIS 100/6 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé de 120 doses (Aluminium) avec valve doseuse (laboratoires VIATRIS SANTE) |
3. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
– en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l’adulte.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 015 5 7 | LYRICA 75 mg (prégabaline), gélules (B/56) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0054 du 5 mars 2024 Texte n° 11
Arrêté du 28 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 821 4 4 | DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable 100 mL 1 flacon de verre (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 5 1 | DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable 100 mL 1 flacon de verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 3 7 | DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable 60 mL 1 flacon de verre (B/25) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 2 0 | DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable 60 mL 1 flacon verre (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 822 4 3 | IOMERON 300 (300 mg d’iode/ml) (ioméprol), solution injectable 500 mL en flacon verre (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 822 5 0 | IOMERON 350 (350 mg d’iode/ml) (ioméprol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 822 6 7 | IOMERON 400 (400 mg d’iode/ml) (ioméprol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 822 7 4 | IOPAMIRON 300 (300 mg d’iode/ml) (iopamidol), solution injectable 500 mL en flacon verre (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 822 9 8 | IOPAMIRON 370 (370 mg d’iode/ml) (iopamidol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 819 9 4 | OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1 flacon 1000 mL polypropylène (B/4) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 5 6 | OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1 flacon 500 mL polypropylène (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 7 0 | OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1 flacon 500 mL polypropylène (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 6 3 | OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1 flacon 500 mL polypropylène (B/6) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 8 7 | OMNIPAQUE 300 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1 flacon 700 mL polypropylène (B/4) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 5 2 | OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 1000 mL en flacon de polypropylène (B/4) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 1 4 | OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 500 mL en flacon polypropylène (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 3 8 | OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 500 mL en flacon polypropylène (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 2 1 | OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 500 mL en flacon polypropylène (B/6) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 4 5 | OMNIPAQUE 350 mg d’I/ml (iohexol), solution injectable 700 mL en flacon polypropylène (B/4) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 820 8 3 | OPTIRAY 300 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 200 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 820 6 9 | OPTIRAY 300 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 820 7 6 | OPTIRAY 300 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 1 3 | OPTIRAY 350 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 200 mL en flacon verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 820 9 0 | OPTIRAY 350 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 500 mL en flacon de verre (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 0 6 | OPTIRAY 350 mg d’I/ml (ioversol), solution injectable 500 mL en flacon verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 819 0 1 | VISIPAQUE 270 mg d’I/ml (iodixanol), solution injectable 500 mL en bouteille (polytropylène) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 1 8 | VISIPAQUE 270 mg d’I/ml (iodixanol), solution injectable 500 mL en bouteille (polytropylène) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 3 2 | VISIPAQUE 320 mg d’I/ml (iodixanol), solution injectable 500 mL en bouteille (polytropylène) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 819 4 9 | VISIPAQUE 320 mg d’I/ml (iodixanol), solution injectable 500 mL en bouteille (polytropylène) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS) |
34009 302 821 6 8 | XENETIX 250 (iobitridol), solution injectable (250 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre 200 mL (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 8 2 | XENETIX 250 (iobitridol), solution injectable (250 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre 500 mL (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 337 765 6 5 | XENETIX 250 (iobitridol), solution injectable (250 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre de 500 mL (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 821 9 9 | XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre de 200 mL (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 337 707 6 1 | XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre de 500 mL (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 822 0 5 | XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre de 500 mL (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 369 151 3 8 | XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d’iode/ml) en poche polypropylène de 500 mL (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 337 716 5 2 | XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 1 flacon en verre 500 mL (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 822 1 2 | XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 200 mL 1 flacon en verre (B/10) (laboratoires GUERBET) |
34009 369 160 2 9 | XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 500 mL 1 poche en polypropylène (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 822 2 9 | XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml) 500 mL en poche polypropylène (B/10) (laboratoires GUERBET) |
JORF n°0051 du 1 mars 2024 Texte n° 22
Arrêté du 27 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
ENHERTU en monothérapie est indiqué dans le traitement des patients adultes présentant un adénocarcinome gastrique ou de la jonction œsogastrique (JOG) HER2 positif de stade avancé ayant reçu préalablement au moins deux lignes de traitement comportant le trastuzumab.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 792 9 3 | ENHERTU 100 mg (trastuzumab déruxtécan), poudre pour solution à diluer pour perfusion, 1flacon (laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS) |
JORF n°0048 du 27 février 2024 Texte n° 12
Arrêté du 22 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés PARAGEL, de l’implant mammaire rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés CRISTALLINE PARAGEL et de l’implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés IMPLEO SMOOTH de la société EUROSILICONE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0048 du 27 février 2024 Texte n° 11
Arrêté du 22 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des implants mammaires, rond, gel, texturé, MONOBLOC, rond, gel, lisse, MONOBLOC et anatomique, gel, texturé, MONOBLOC des laboratoires ARION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0048 du 27 février 2024 Texte n° 10
Arrêté du 21 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement additionnel, chez les patients adultes qui présentent un syndrome hyper éosinophilique insuffisamment contrôlé et sans cause secondaire non hématologique identifiable ;
– chez les patients âgés de 6 ans et plus, en traitement additionnel des formes récidivantes ou réfractaires de la granulomatose éosinophilique avec polyangéite.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
mépolizumab | NUCALA 100 mg, solution injectable en stylo | 3400894512769 | NUCALA 100MG INJ STYL1ML | GLAXOSMITHKLINE |
mépolizumab | NUCALA 100 mg, poudre pour solution injectable en flacon | 3400894138501 | NUCALA 100MG INJ FL | GLAXOSMITHKLINE |
mépolizumab | NUCALA 100 mg, solution injectable en seringue préremplie | 3400894512530 | NUCALA 100MG INJ SRG1ML | GLAXOSMITHKLINE |
JORF n°0048 du 27 février 2024 Texte n° 7
Arrêté du 5 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 907 5 5 | CASPOFUNGINE TILLOMED 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion flacon en verre de 10 mL (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
34009 550 907 6 2 | CASPOFUNGINE TILLOMED 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion flacon en verre de 10 mL (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
JORF n°0048 du 27 février 2024 Texte n° 6
Arrêté du 5 février 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 306 8 7 | CASPOFUNGINE TLO 50MG PERF FL1 | MEDIPHA SANTE |
34008 900 307 0 0 | CASPOFUNGINE TLO 70MG PERF FL1 | MEDIPHA SANTE |
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 27
Arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stimulateurs cardiaques implantables simple chambre EDORA 8 SR-T et double chambre EDORA 8 DR-T à fréquence asservie équipés du système de télétransmission HOME MONITORING de la société BIOTRONIK France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 25
Arrêté du 20 février 2024 portant modification des conditions d’inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 24
Arrêté du 20 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1 | 3115790, 3149300 | Implants cardiaques |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 23
Arrêté du 20 février 2024 portant inscription de système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL) de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 22
Arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 21
Arrêté du 20 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous : « en monothérapie, dans le traitement des patients adultes présentant un cancer du sein HER2 positif non résécable ou métastatique ayant reçu préalablement au moins une ligne de traitement anti-HER2 »,
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 792 9 3 | ENHERTU 100 mg (trastuzumab déruxtécan), poudre pour solution à diluer pour perfusion, 1flacon en verre jaune 10 ml (B/1) (laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS) |
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 19
Arrêté du 19 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes présentant un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique (JOG) HER2 positif de stade avancé ayant reçu préalablement au moins deux lignes de traitement comportant le trastuzumab ;
– en monothérapie est indiqué dans le traitement des patients adultes présentant un cancer du sein HER2 positif non résécable ou métastatique ayant reçu préalablement au moins une ligne de traitement anti-HER2.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
trastuzumab déruxtécan | ENHERTU 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400890010559 | ENHERTU 100MG PERF FL 1 | DAIICHI SANKYO FRANCE |
JORF n°0045 du 23 février 2024 Texte n° 18
Arrêté du 19 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement des patients âgés d’un an et plus présentant un syndrome du grêle court (SGC). Les patients doivent être en état stable après la période d’adaptation intestinale ayant suivi l’intervention chirurgicale.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
teduglutide | REVESTIVE 1,25mg, poudre et solvant pour solution injectable | 3400894304234 | REVESTIVE 1,25MG INJ FL+SRG | TAKEDA FRANCE SAS |
teduglutide | REVESTIVE 5 mg, poudre et solvant pour solution injectable | 3400894050230 | REVESTIVE 5MG INJ FL+SRG | TAKEDA FRANCE SAS |
JORF n°0044 du 22 février 2024 Texte n° 20
Arrêté du 19 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement bronchodilatateur continu pour soulager les symptômes chez les patients adultes atteints de broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 275 664 7 9 | ULTIBRO BREEZHALER 85 microgrammes/43 microgrammes (indacatérol, glycopyrronium), poudre pour inhalation en gélules (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– situations d’urgence pour tout patient présentant un choc hémorragique ou dans une situation à risque de transfusion massive conduisant à un déficit complexe en facteurs de coagulation tels que les coagulopathies et aux posologies de l’AMM.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 941 9 7 | OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines (groupe AB), poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) et 190 ml de solvant en poche. (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE) |
JORF n°0044 du 22 février 2024 Texte n° 19
Arrêté du 19 février 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge ou par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
3400890031899 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL20ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
3400890031912 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL50ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
3400890031882 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL100ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
3400890031905 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL200ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
JORF n°0044 du 22 février 2024 Texte n° 18
Arrêté du 19 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 764 9 0 | CLAIRYG 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyle) et d’une capsule – (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS) |
34009 550 765 0 6 | CLAIRYG 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 200 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyle) et d’une capsule- (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS) |
34009 550 764 7 6 | CLAIRYG 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 20 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyle) et d’une capsule – (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS) |
34009 550 764 8 3 | CLAIRYG 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion,50 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyle) et d’une capsule- (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS) |
JORF n°0044 du 22 février 2024 Texte n° 15
Arrêté du 13 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 953 3 0 | GIAPREZA 2,5 mg/ml (acétate d’angiotensine II), solution à diluer pour perfusion – flacon (verre) – 1 mL – (B/10) (laboratoires VIATRIS) |
JORF n°0044 du 22 février 2024 Texte n° 14
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement substitutif chez les adultes, les enfants et les adolescents (0-18 ans) dans les cas suivants :
– déficits immunitaires primitifs (DIP) avec altération de la production d’anticorps ;
– déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients atteints d’infections sévères ou récidivantes, avec traitement antimicrobien inefficace et soit un déficit avéré en anticorps spécifiques (DAAS) soit un taux des IgG sériques < 4 g/L.
Traitement immunomodulateur chez les adultes, les enfants et les adolescents (0-18 ans) dans les cas suivants :
– thrombocytopénie immune primaire (TIP), chez les patients présentant un risque hémorragique élevé ou avant un acte chirurgical pour corriger le taux de plaquettes ;
– syndrome de Guillain-Barré ;
– maladie de Kawasaki (en association avec l’acide acétylsalicylique, voir rubrique 4,2 du RCP) ;
– polyradiculoneuropathies inflammatoires démyélinisantes chroniques (PIDC) ;
– neuropathie motrice multifocale (NMM).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Immunoglobuline humaine normale | CLAIRYG 100 mg/mL, solution pour perfusion -20 mLde solution en flacon | 3400890031899 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL20ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
Immunoglobuline humaine normale | CLAIRYG 100 mg/mL, solution pour perfusion -50 mL de solution en flacon | 3400890031912 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL50ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
Immunoglobuline humaine normale | CLAIRYG 100 mg/mL, solution pour perfusion -100mLde solution en flacon | 3400890031882 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL100ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
Immunoglobuline humaine normale | CLAIRYG 100 mg/mL, solution pour perfusion -200 mLde solution en flacon | 3400890031905 | CLAIRYG 100MG/ML INJ FL200ML | LFB BIOMEDICAMENTS |
JORF n°0043 du 21 février 2024 Texte n° 15
Arrêté du 19 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
ENJAYMO (sutimlimab), est indiqué dans le « traitement de l’anémie hémolytique des patients adultes atteints de la maladie des agglutinines froides (MAF) uniquement chez les patients ayant un taux d’Hb ≤ 10 g/dl ».
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 665 6 4 | ENJAYMO (sutimlimab), solution pour perfusion, 50 mg/ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |
JORF n°0042 du 20 février 2024 Texte n° 9
Arrêté du 14 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :
Libellés Abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code Cip | Libellé | Code Cip | Libellé |
34009 551 770 7 4 | COLIMYCINE 1 000 000 UI (mésilate de colistine), poudre et solvant pour solution injectable, Boîte de 50 flacons (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 551 770 7 4 | COLISTIMETHATE SODIQUE AMDIPHARM 1.000.000 U.I., poudre et solvant pour solution injectable (B/50) (Laboratoires CORREVIO (EX IROKO CARDIO) |
JORF n°0042 du 20 février 2024 Texte n° 8
Arrêté du 13 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab, et lorsque les alternatives sont moins appropriées ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels et à au moins un anti-TNFα, et lorsque les alternatives sont moins appropriées.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 547 3 8 | RINVOQ 45 mg (upadacitinib), comprimés à libération prolongée en plaquette (PVC/PE/PCTFE/alu) B/28 (laboratoires ABBVIE) |
DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)
1. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de la spondyloarthrite axiale non radiographique active chez les patients adultes, avec des signes objectifs d’inflammation, se traduisant par un taux élevé de protéine C réactive (CRP) et/ou des signes visibles à l’imagerie par résonance magnétique (IRM), en cas de réponse inadéquate aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) et à au moins un anti-TNF ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab, et lorsque les alternatives sont moins appropriées ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels et à au moins un anti-TNFα, et lorsque les alternatives sont moins appropriées.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 939 8 3 | RINVOQ 15 mg (upadacitinib), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ABBVIE) |
2. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab, et lorsque les alternatives sont moins appropriées ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes qui ont eu une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels et à au moins un anti-TNFα, et lorsque les alternatives sont moins appropriées.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 340 0 6 | RINVOQ 30 mg (upadacitinib, comprimés à libération prolongée en plaquette (PVC/PE/PCTFE/alu) B/28 (laboratoires ABBVIE) |
JORF n°0042 du 20 février 2024 Texte n° 6
Arrêté du 12 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialités visée ci-dessous :
– traitement de l’hyperoxalurie primitive de type 1 (HP1) dans tous les groupes d’âge.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
lumasiran | OXLUMO 94,5 mg/0,5 mL, solution injectable | 3400890010610 | OXLUMO 94,5MG/0,5ML INJ FL | ALNYLAM France |
JORF n°0042 du 20 février 2024 Texte n° 5
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 174 4 3 | OXLUMO 94,5 mg/0,5 mL (lumasiran), solution injectable, 0,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires ALNYLAM FRANCE) |
JORF n°0039 du 16 février 2024 Texte n° 17
Arrêté du 14 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3189340 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er août 2024.
JORF n°0039 du 16 février 2024 Texte n° 16
Arrêté du 14 février 2024 portant renouvellement d’inscription puis radiation de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique) PRO-KINETIC ENERGY de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0039 du 16 février 2024 Texte n° 12
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(8 inscriptions)
I. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 804 1 6 | AMOXICILLINE VIATRIS SANTE 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 10,5 g en Flacon (verre brun) + seringue pour administration orale 5 ml et un godet doseur gradué à 54 ml (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– dans l’inhibition/suppression de la lactation pour des raisons médicales :
– pour l’inhibition de la lactation physiologique peu après l’accouchement ;
– pour la suppression de la lactation et aux posologies de l’AMM.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 805 6 0 | CABERGOLINE ARROW 0,5 mg, comprimés sécables en flacon (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75mg et 110 mg).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 800 8 9 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules (B/10) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 800 9 6 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 801 0 2 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 801 7 1 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 800 2 7 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules (B/10) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 800 3 4 | DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
DEUXIÈME PARTIE
Dans l’arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SPRS2308737A, texte 20) publié au Journal officiel le 14 avril 2023, les modifications suivantes sont supprimées :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 492 188 9 9 | BISOPROLOL SUN 1,25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 492 188 9 9 | BISOPROLOL CRISTERS PHARMA 1,25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 492 197 8 0 | BISOPROLOL SUN 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 492 197 8 0 | BISOPROLOL CRISTERS PHARMA 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 493 445 5 0 | PANTOPRAZOLE SUN 40 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre de type I) (B/1) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 493 445 5 0 | PANTOPRAZOLE CRISTERS PHARMA 40 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre de type I) (B/1) (Laboratoires CRISTERS) |
JORF n°0038 du 15 février 2024 Texte n° 15
Arrêté du 13 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 631 0 8 | PROPIONATE DE FLUTICASONE TEVA 125 microgrammes, suspension pour inhalation en flacon pressurisé, 1 flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse avec embout buccal de 120 doses (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 301 631 4 6 | PROPIONATE DE FLUTICASONE TEVA 250 microgrammes, suspension pour inhalation en flacon pressurisé, 1 flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse avec embout buccal de 120 doses (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0038 du 15 février 2024 Texte n° 11
Arrêté du 6 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale. (LES MCO-HAD)
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– chez les adultes dans le traitement des poussées de psoriasis pustuleux généralisé (PPG) en monothérapie.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
spésolimab | SPEVIGO 450 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890029490 | SPEVIGO 450MG PERF FL 7,5ML | BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE |
JORF n°0038 du 15 février 2024 Texte n° 10
Arrêté du 6 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
« SPEVIGO est indiqué chez les adultes dans le traitement des poussées de psoriasis pustuleux généralisé (PPG) en monothérapie. »
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 924 8 3 | SPEVIGO 450 mg (spésolimab), solution à diluer pour perfusion – Flacon (verre) – 7,5 mL (60 mg/mL) – (B/2) flacons (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE) |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 24
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 324 287 3 1 | ANDRACTIM (androstanolone), gel pour application locale, 80 g en tube (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 324 287 3 1 | ANDRACTIM (androstanolone), gel pour application locale, 80 g en tube (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 224 741 4 4 | ANTIGONE (désogestrel) 75 microgrammes, comprimés pelliculés Gé_ (B/28) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 224 741 4 4 | ANTIGONE (désogestrel) 75 microgrammes, comprimés pelliculés Gé_ (B/28) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 224 743 7 3 | ANTIGONE (désogestrel) 75 microgrammes, comprimés pelliculés Gé_ (B/84) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 224 743 7 3 | ANTIGONE (désogestrel) 75 microgrammes, comprimés pelliculés Gé_ (B/84) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 371 436 1 5 | FLODIL LP 5 mg (félodipine), comprimés enrobés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 371 436 1 5 | FLODIL LP 5 mg (félodipine), comprimés enrobés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 371 438 4 4 | FLODIL LP 5 mg (félodipine), comprimés enrobés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 371 438 4 4 | FLODIL LP 5 mg (félodipine), comprimés enrobés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires EURODEP PHARMA) |
34009 373 847 9 7 | LISINOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 373 847 9 7 | LISINOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 395 347 9 4 | ORDIPHA 500 mg (azithromycine), comprimés dispersibles sécables (B/3) (Laboratoires TONIPHARM) | 34009 395 347 9 4 | ORDIPHA 500 mg (azithromycine), comprimés dispersibles sécables (B/3) (Laboratoires BOUCHARA RECORDATI) |
34009 391 093 2 9 | PREDNISOLONE SUN 20 mg, comprimés orodispersibles (B/20) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 391 093 2 9 | PREDNISOLONE EVOLUGEN 20 mg, comprimés orodispersibles (B/20) (Laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 313 141 2 7 | PROGESTOGEL 1 % (progestérone), gel pour application locale, 80 g en tube (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 313 141 2 7 | PROGESTOGEL 1 % (progestérone), gel pour application locale, 80 g en tube (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 329 038 1 8 | RULID 150 mg (roxithromycine), comprimés enrobés (B/10) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) | 34009 329 038 1 8 | RULID 150 mg (roxithromycine), comprimés enrobés (B/10) (Laboratoires CORREVIO (EX IROKO CARDIO) |
34009 337 613 1 8 | RULID 150 mg (roxithromycine), comprimés enrobés (B/16) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) | 34009 337 613 1 8 | RULID 150 mg (roxithromycine), comprimés enrobés (B/16) (Laboratoires CORREVIO (EX IROKO CARDIO) |
34009 339 536 4 5 | RULID 50 mg (roxithromycine), comprimés sécables pour suspension buvable (B/10) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) | 34009 339 536 4 5 | RULID 50 mg (roxithromycine), comprimés sécables pour suspension buvable (B/10) (Laboratoires CORREVIO (EX IROKO CARDIO) |
34009 384 537 6 8 | SIMVASTATINE RPG 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 384 537 6 8 | SIMVASTATINE CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 371 085 4 6 | SPIRAMYCINE/METRONIDAZOLE RANBAXY 1,5 M. UI/250 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 371 085 4 6 | SPIRAMYCINE/METRONIDAZOLE EVOLUGEN 1,5 M. UI/250 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 372 008 3 7 | TENORETIC 50 mg/12,5 mg (aténolol, chlortalidone), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 372 008 3 7 | TENORETIC 50 mg/12,5 mg (aténolol, chlortalidone), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) |
34009 372 011 4 8 | TENORETIC 50 mg/12,5 mg (aténolol, chlortalidone), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 372 011 4 8 | TENORETIC 50 mg/12,5 mg (aténolol, chlortalidone), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) |
34009 340 909 5 0 | THAIS 25 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 340 909 5 0 | THAIS 25 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 340 908 9 9 | THAIS 50 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 340 908 9 9 | THAIS 50 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 352 397 4 7 | THAIS SEPT 25 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 352 397 4 7 | THAIS SEPT 25 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 352 399 7 6 | THAIS SEPT 50 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 352 399 7 6 | THAIS SEPT 50 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
34009 315 457 7 4 | TROPHIGIL, gélules vaginales (B/14) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL) | 34009 315 457 7 4 | TROPHIGIL, gélules vaginales (B/14) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE) |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 22
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 015 7 1 | FULPHILA 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie avec système automatique de protection de l’aiguille (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
34009 495 015 9 5 | GLIVEC 400 mg (mésilate d’imatinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 20
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement des patients âgés de 12 ans et plus atteints de la maladie du greffon contre l’hôte aiguë ou de la maladie du greffon contre l’hôte chronique qui ont une réponse inadéquate (résistants ou dépendants) aux corticostéroïdes ou à d’autres traitements systémiques.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 273 258 1 6 | JAKAVI 5 mg (ruxolitinib), comprimés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 300 024 5 2 | JAKAVI 10 mg (ruxolitinib), comprimés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 18
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez l’adulte :
– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique (OMD) en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients ayant une baisse d’acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse visuelle due à l’œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne (NVC) secondaire à une myopie forte (MF) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 780 5 5 | BYOOVIZ 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS) |
34009 302 780 4 8 | BYOOVIZ 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (verre) (B/1) + 1 aiguille-filtre + 1 aiguille pour injection (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS) |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 10
Arrêté du 6 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Le laboratoire exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant précédent | Nouveau Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|---|
INFLIXIMAB | INFLECTRA | 3400893983522 | INFLECTRA 100MG PERF FL | PFIZER PFE France | PFIZER |
RITUXIMAB | RUXIENCE | 3400890003926 | RUXIENCE 500MG PERF FL50ML | PFIZER PFE France | PFIZER |
RITUXIMAB | RUXIENCE | 3400890003919 | RUXIENCE 100MG PERF FL10ML | PFIZER PFE France | PFIZER |
JORF n°0037 du 14 février 2024 Texte n° 9
Arrêté du 19 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Anciens libellés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 269 723 5 6 | ATORVASTATINE RANBAXY 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 723 5 6 | ATORVASTATINE SUN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 728 7 5 | ATORVASTATINE RANBAXY 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 728 7 5 | ATORVASTATINE SUN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 734 7 6 | ATORVASTATINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 734 7 6 | ATORVASTATINE SUN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 740 7 7 | ATORVASTATINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 740 7 7 | ATORVASTATINE SUN 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 746 5 7 | ATORVASTATINE RANBAXY 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 746 5 7 | ATORVASTATINE SUN 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 751 9 7 | ATORVASTATINE RANBAXY 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 751 9 7 | ATORVASTATINE SUN 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 269 756 0 9 | ATORVASTATINE RANBAXY 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 269 756 0 9 | ATORVASTATINE SUN 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 16
Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
– traitement de l’hidradénite suppurée (HS, maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 106 0 0 | COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 300 106 1 7 | COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 300 106 2 4 | COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 300 106 3 1 | COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 302 163 6 1 | COSENTYX 300 mg (secukinumab), solution injectable, 2 ml (150mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 302 163 7 8 | COSENTYX 300 mg (secukinumab), solution injectable, 2 ml (150mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 14
Arrêté du 8 février 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale
Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :
Prévention du rejet de greffe de cornée transfixiante chez les patients à haut risque de rejet en association avec les corticoïdes, dans les situations à risque suivantes et dès lors que le prescripteur juge la monothérapie de corticoïdes par voie locale non suffisante :
– présence de néovascularisation Cornéenne et synéchies antérieures ;
– antécédents d’échec ou de rejet d’une greffe préalable ;
– large diamètre du greffon, greffe excentrée ;
– chirurgies du segment antérieur, et situation susceptible d’être génératrice d’inflammation prolongée ;
– antécédents de kératite herpétique ;
– pathologies de la surface oculaire/terrain dysimmunitaire et atopie ;
– jeune âge (< 12 ans).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD 7 | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|
ciclosporine | Ciclograft 20mg/mL, collyre en solution en récipient unidose | 9000909 | CICLOGRAFT 20MG/ML CY DOS 30 | KOL |
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 13
Arrêté du 7 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3103976, 3108927, 3132593, 3126405, 3113360, 3126730 | Implants vasculaires |
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 12
Arrêté du 7 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 4 | 3486612, 3426805 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 11
Arrêté du 7 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3486612 | Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, système complet + acc. |
3426805 | Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER, renouvellement. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0036 du 13 février 2024 Texte n° 10
Arrêté du 7 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « b) ENDEAVOR RESOLUTE » comprenant les codes suivants est radiée :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3103976 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,25mm. |
3108927 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,5mm |
3132593 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,75mm |
3126405 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,0mm |
3113360 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,5mm. |
3126730 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 4,0mm |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B, la rubrique « c » devient la rubrique « b », et ainsi de suite.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0035 du 11 février 2024 Texte n° 17
Arrêté du 8 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté au titre V, chapitre 5, dans une nouvelle section 2 « Systèmes par radiofréquence » comme suit :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre V, chapitre 5, Section 2 | 5530381 | Systèmes par radiofréquence |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0035 du 11 février 2024 Texte n° 16
Arrêté du 8 février 2024 portant inscription du kit d’administration pour le traitement de l’hypertrophie bénigne de la prostate REZUM de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0033 du 9 février 2024 Texte n° 21
Arrêté du 6 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialités visée ci-dessous :
– traitement des patients adultes présentant une leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à précurseurs B, d’expression positive du CD22 en rechute ou réfractaire, avec chromosome Philadelphie négatif (Phi-).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
inotuzumab ozogamicine | BESPONSA 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400894280538 | BESPONSA 1MG PERF FL | PFIZER |
JORF n°0033 du 9 février 2024 Texte n° 20
Arrêté du 5 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Alymsys, en association au paclitaxel, topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 805 0 3 | ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 550 804 9 7 | ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
JORF n°0033 du 9 février 2024 Texte n° 17
Arrêté du 30 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
bevacizumab | ALYMSYS® 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion (Flacon de 4 ml) | 3400890011211 | ALYMSYS 25MG/ML PERF FL4ML | ZENTIVA FRANCE |
bevacizumab | ALYMSYS® 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion (Flacon de 16 ml) | 3400890011204 | ALYMSYS 25MG/ML PERF FL16ML | ZENTIVA FRANCE |
JORF n°0032 du 8 février 2024 Texte n° 14
Arrêté du 2 février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3133204, 3123737, 3140405 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0032 du 8 février 2024 Texte n° 13
Arrêté du 2 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3133204 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 3,00 |
3123737 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 4,00 |
3140405 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 5,00 |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 14
Arrêté du 1er février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– dans le cadre du traitement immunosuppresseur standard, traitement des formes modérées à sévères d’aplasie médullaire acquise d’étiologie immunologique connue ou suspectée chez les adultes et les enfants de 2 ans et plus qui ne peuvent pas recevoir une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) ou pour lequel un donneur compatible de CSH n’est pas disponible.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Immunoglobuline équine anti-lymphocyte T humain (eATG) | ATGAM 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion | 3400893815649 | ATGAM 50MG/ML INJ AMP5ML 5 | PFIZER |
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 12
Arrêté du 1er février 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3177472 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 11
Arrêté du 1er février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, la rubrique « Société CID VASCULAR SARL (CID) » et le code suivant sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3177472 | Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 10
Arrêté du 1er février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– dans le cadre du traitement immunosuppresseur standard, traitement des formes modérées à sévères d’aplasie médullaire acquise d’étiologie immunologique connue ou suspectée chez les adultes et les enfants de 2 ans et plus qui ne peuvent pas recevoir une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) ou pour lequel un donneur compatible de CSH n’est pas disponible.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 869 8 7 | ATGAM 50 mg/mL (Immunoglobuline équine anti-lymphocyte T humain), solution à diluer pour perfusion, 5 mL en ampoule (verre), boîte de 5 (laboratoires PFIZER) |
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 9
Arrêté du 31 janvier 2024 portant changement d’exploitant de l’endoprothèse carotidienne CGUARD de la société INSPIREMD inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0030 du 6 février 2024 Texte n° 8
Arrêté du 30 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Pour ralentir la progression du développement des kystes et de l’insuffisance rénale dans la polykystose rénale autosomique dominante (PKRAD) chez les patients adultes atteints de PKRAD authentifiée (critère de Ravine modifiés par Pei, histoire familiale, ou test génétique) avec une maladie rénale chronique (MRC) avec un DFG > 25 mL/min/1,73 m2 et progresseurs selon les critères suivants :
– une néphromégalie importante associée à un risque de perte de fonction rénale c’est-à-dire :
– un volume rénal ajusté à la taille > 600 mL/m à l’IRM ; ≥ 630 mL/m à l’échographie
– ou
– une longueur des reins > 16,7 cm à l’IRM ; > 16,8 cm à l’échographie.
et
– des signes d’évolution rapide de la maladie tels que :
– la présence de manifestations cliniques (douleurs rénales, hémorragie intra-kystique, infection intra-kystique, hématurie macroscopique, hypertension artérielle avant 35 ans, complications urologiques avant 35 ans) ;
– ou
– une perte significative du DFG d’au moins 3,5 mL/min/an (appréciée par les formules du MDRD, CKD-EPI ou par la clairance de la créatinine).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 777 2 0 | TOLVAPTAN BIOGARAN 15 mg, comprimés + TOLVAPTAN BIOGARAN 45 mg, comprimés (B/56) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 777 5 1 | TOLVAPTAN BIOGARAN 30 mg, comprimés + TOLVAPTAN BIOGARAN 60 mg, comprimés (B/56) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 777 9 9 | TOLVAPTAN BIOGARAN 30 mg, comprimés + TOLVAPTAN BIOGARAN 90 mg, comprimés (B/56) (laboratoires BIOGARAN) |
JORF n°0027 du 2 février 2024 Texte n° 21
Arrêté du 17 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO-HAD)
Le laboratoire exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Nouveau libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant précédent | Nouveau laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|---|
pemetrexed | PEMETREXED STRAGEN 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion | 3400894515203 | PEMETREXED SGN 25MG/ML FL20ML | OHRE PHARMA | STRAGEN FRANCE |
pemetrexed | PEMETREXED STRAGEN 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion | 3400894515432 | PEMETREXED SGN 25MG/ML FL40ML | OHRE PHARMA | STRAGEN FRANCE |
pemetrexed | PEMETREXED STRAGEN 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion | 3400894515371 | PEMETREXED SGN 25MG/ML FL4ML | OHRE PHARMA | STRAGEN FRANCE |
JORF n°0027 du 2 février 2024 Texte n° 20
Arrêté du 17 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (SMR)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– indiqué en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, qui sont en réponse (réponse complète ou partielle) à une première ligne de chimiothérapie à base de platine ;
– indiqué en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial séreux de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, sensible au platine et récidivant, qui sont en réponse (réponse complète ou partielle) à une chimiothérapie à base de platine.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Niraparib | ZEJULA 100 mg, comprimé pelliculé | 3400890028592 | ZEJULA 100MG CPR PELL | GLAXOSMITHKLINE |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 23
Arrêté du 30 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 300 453 4 3 | ACARIZAX 12 SQ-HDM, lyophilisat oral en plaquette (B/30) (Laboratoires ALK) | 34009 300 453 4 3 | ACARIZAX 12 SQ-HDM, lyophilisat sublingual en plaquette (B/30) (Laboratoires ALK) |
34009 365 180 9 4 | APIDRA 100 U/ml (insuline glulisine), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 365 180 9 4 | APIDRA 100 U/ml (insuline glulisine), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 377 220 0 1 | APIDRA 100 Unités/ml (insuline glulisine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 377 220 0 1 | APIDRA 100 Unités/ml (insuline glulisine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 365 694 2 3 | APIDRA 100 Unités/ml (insuline glulisine), solution injectable en cartouche de 3 ml (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 365 694 2 3 | APIDRA 100 Unités/ml (insuline glulisine), solution injectable en cartouche de 3 ml (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 147 9 2 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 147 9 2 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 564 946 1 3 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 564 946 1 3 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 148 5 3 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 148 5 3 | APROVEL 150 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 149 1 4 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 149 1 4 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 564 949 0 3 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 564 949 0 3 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 151 6 4 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 151 6 4 | APROVEL 300 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 145 6 3 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 145 6 3 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 564 943 2 3 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 564 943 2 3 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 146 2 4 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 146 2 4 | APROVEL 75 mg (irbésartan), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 354 171 3 8 | ARAVA 100 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/3) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 354 171 3 8 | ARAVA 100 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/3) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 354 164 7 6 | ARAVA 10 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 354 164 7 6 | ARAVA 10 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 354 169 9 5 | ARAVA 20 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 354 169 9 5 | ARAVA 20 mg (léflunomide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 274 998 9 0 | AUBAGIO 14 mg (tériflunomide), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 274 998 9 0 | AUBAGIO 14 mg (tériflunomide), comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 319 880 1 4 | BETADINE 10 % (polyvidone iodée), gel, 30 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 319 880 1 4 | BETADINE 10 % (polyvidone iodée), gel, 30 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 085 5 0 | BETADINE 10 % (povidone iodée), solution vaginale, 125 ml en flacon (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 301 085 5 0 | BETADINE 10 % (povidone iodée), solution vaginale, 125 ml en flacon (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 566 840 6 9 | CADUET 10 mg/10 mg (amlodipine, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 566 840 6 9 | CADUET 10 mg/10 mg (amlodipine, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 566 846 4 9 | CADUET 5 mg/10 mg (amlodipine, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 566 846 4 9 | CADUET 5 mg/10 mg (amlodipine, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 668 0 6 | CAPRELSA 100 mg (vandétanib), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 220 668 0 6 | CAPRELSA 100 mg (vandétanib), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 220 669 7 4 | CAPRELSA 300 mg (vandétanib), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 220 669 7 4 | CAPRELSA 300 mg (vandétanib), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 562 715 2 8 | CELEBREX 100 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 562 715 2 8 | CELEBREX 100 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 562 805 1 3 | CELEBREX 200 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 562 805 1 3 | CELEBREX 200 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 564 952 1 4 | COAPROVEL 150/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 564 952 1 4 | COAPROVEL 150/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 152 2 5 | COAPROVEL 150 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 152 2 5 | COAPROVEL 150 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 153 9 3 | COAPROVEL 150 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 153 9 3 | COAPROVEL 150 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 564 955 0 4 | COAPROVEL 300/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 564 955 0 4 | COAPROVEL 300/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 154 5 4 | COAPROVEL 300 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 154 5 4 | COAPROVEL 300 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 155 1 5 | COAPROVEL 300 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 155 1 5 | COAPROVEL 300 mg/12,5 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 156 8 3 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 156 8 3 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 377 110 0 5 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbesartan/hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 377 110 0 5 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbesartan/hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/56 x 1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 157 4 4 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 380 157 4 4 | COAPROVEL 300 mg/25 mg (irbésartan, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 380 499 2 3 | CYTARABINE EBEWE 20 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires SANDOZ) | 34009 380 499 2 3 | CYTARABINE SANDOZ 20 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon en verre (B/1) (Laboratoires SANDOZ) |
34009 556 064 3 7 | CYTARABINE EBEWE 50 mg/ml, solution injectable, 10 ml en flacon (verre)(B/1) (Laboratoires SANDOZ) | 34009 556 064 3 7 | CYTARABINE SANDOZ 50 mg/ml, solution injectable, 10 ml en flacon en verre (B/1) (Laboratoires SANDOZ) |
34009 556 068 9 5 | CYTARABINE EBEWE 50 mg/ml, solution injectable, 20 ml en flacon (verre) muni d’un suremballage de protection (plastique rigide muni d’un bouchon à vis et d’un systeme de fixation du flacon)(B/1) (Laboratoires SANDOZ) | 34009 556 068 9 5 | CYTARABINE SANDOZ 50 mg/ml, solution injectable, 20 ml en flacon en verre muni d’un suremballage de protection (plastique rigide muni d’un bouchon à vis et d’un système de fixation du flacon) (B/1) (Laboratoires SANDOZ) |
34009 571 408 1 6 | CYTARABINE EBEWE 50 mg/ml, solution injectable, 40 ml en flacon (verre) muni d’un suremballage de protection (plastique rigide muni d’un bouchon à vis et d’un systeme de fixation du flacon)(B/1) (Laboratoires SANDOZ) | 34009 571 408 1 6 | CYTARABINE SANDOZ 50 mg/ml, solution injectable, 40 ml en flacon en verre muni d’un suremballage de protection (plastique rigide muni d’un bouchon à vis et d’un système de fixation du flacon) (B/1) (Laboratoires SANDOZ) |
34009 329 059 9 7 | DIFFU-K (chlorure de potassium), gélules (B/40) (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 329 059 9 7 | DIFFU-K 600 mg (chlorure de potassium), gélules (B/40) (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 359 022 6 9 | DUOPLAVIN 75 mg/75 mg (clopidogrel, acide acétylsalicylique), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 359 022 6 9 | DUOPLAVIN 75 mg/75 mg (clopidogrel, acide acétylsalicylique), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 382 063 7 1 | DUOPLAVIN 75 mg/75 mg (clopidogrel, acide acétylsalicylique), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (alu) (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 382 063 7 1 | DUOPLAVIN 75 mg/75 mg (clopidogrel, acide acétylsalicylique), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (alu) (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 776 9 3 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 776 9 3 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 777 0 9 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 777 0 9 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 777 2 3 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 777 2 3 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 166 3 0 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 166 3 0 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 166 4 7 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 166 4 7 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 991 9 0 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 991 9 0 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 398 796 9 7 | EFIENT 10 mg (prasugrel), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS) | 34009 398 796 9 7 | EFIENT 10 mg (prasugrel), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SUBSTIPHARM) |
34009 574 530 2 2 | EFIENT 10 mg (prasugrel), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS) | 34009 574 530 2 2 | EFIENT 10 mg (prasugrel), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SUBSTIPHARM) |
34009 274 084 7 2 | ESCITALOPRAM SUN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 274 084 7 2 | ESCITALOPRAM CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 398 891 1 5 | FOSFOMYCINE SUN Adulte 3 g, granulés pour solution buvable en sachet (B/1) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 398 891 1 5 | FOSFOMYCINE CRISTERS PHARMA ADULTES 3 g, granulés pour solution buvable en sachet (B/1) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 378 011 6 4 | GRAZAX 75 000 SQ-T (extrait allergénique standardisé de pollen de graminées de fléole des prés), lyophilisat oral (B/30) (Laboratoires ALK) | 34009 378 011 6 4 | GRAZAX 75 000 SQ-T (extrait allergénique standardisé de pollen de graminées de fléole des prés), lyophilisat sublingual (B/30) (Laboratoires ALK) |
34009 362 499 4 3 | GYMISO 200 microgrammes (misoprostol), comprimés (B/2) (Laboratoires PHARMA SERVICES) | 34009 362 499 4 3 | GYMISO 200 microgrammes (misoprostol), comprimés (B/2) (Laboratoires NORDIC PHARMA) |
34009 566 157 4 2 | INSPRA 25 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 566 157 4 2 | INSPRA 25 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 566 160 5 3 | INSPRA 50 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 566 160 5 3 | INSPRA 50 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 339 3 1 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3,5 mg/ml en flacon verre (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 302 339 3 1 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3,5 mg/ml en flacon verre (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 302 120 2 8 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3 ml (3,5 mg/ml) en cartouche (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 302 120 2 8 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3 ml (3,5 mg/ml) en cartouche (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 302 120 4 2 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3 ml (3,5 mg/ml) en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 302 120 4 2 | INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3 ml (3,5 mg/ml) en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 330 914 6 0 | ISOPTINE 5 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 330 914 6 0 | ISOPTINE 5 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 901 2 8 | ITULAZAX 12 SQ-Bet (extrait allergénique standardisé de pollen de bouleau blanc), lyophilisat oral (B/30) (Laboratoires ALK) | 34009 301 901 2 8 | ITULAZAX 12 SQ-Bet (extrait allergénique standardisé de pollen de bouleau blanc), lyophilisat sublingual (B/30) (Laboratoires ALK) |
34009 301 006 0 8 | KEVZARA 150 mg (sarilumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 006 0 8 | KEVZARA 150 mg (sarilumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 006 2 2 | KEVZARA 150 mg (sarilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 006 2 2 | KEVZARA 150 mg (sarilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 006 1 5 | KEVZARA 200 mg (sarilumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 006 1 5 | KEVZARA 200 mg (sarilumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 006 3 9 | KEVZARA 200 mg (sarilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 006 3 9 | KEVZARA 200 mg (sarilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 359 464 9 2 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 359 464 9 2 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 354 632 0 3 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en cartouche (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 354 632 0 3 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en cartouche (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 377 229 8 8 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 377 229 8 8 | LANTUS 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli SoloStar (B/5) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 497 268 0 6 | LEFLUNOMIDE WINTHROP 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) | 34009 497 268 0 6 | LEFLUNOMIDE ZENTIVA 10 mg, comprimé pelliculé, en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/30) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 497 270 5 6 | LEFLUNOMIDE WINTHROP 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) | 34009 497 270 5 6 | LEFLUNOMIDE ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/30) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 276 260 7 4 | LOJUXTA 10 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS SAS) | 34009 276 260 7 4 | LOJUXTA 10 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 276 261 3 5 | LOJUXTA 20 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS SAS) | 34009 276 261 3 5 | LOJUXTA 20 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 276 259 9 2 | LOJUXTA 5 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS SAS) | 34009 276 259 9 2 | LOJUXTA 5 mg (lomitapide), gélules (B/28) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 355 396 9 4 | MOGADON 5 mg (nitrazépam), comprimés sécables (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 355 396 9 4 | MOGADON 5 mg (nitrazépam), comprimés sécables (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 509 3 1 | MYALEPTA 11,3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 509 3 1 | MYALEPTA 11,3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 509 4 8 | MYALEPTA 11,3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 509 4 8 | MYALEPTA 11,3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 627 5 0 | MYALEPTA 3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 627 5 0 | MYALEPTA 3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 627 6 7 | MYALEPTA 3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 627 6 7 | MYALEPTA 3 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 627 7 4 | MYALEPTA 5,8 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 627 7 4 | MYALEPTA 5,8 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 627 8 1 | MYALEPTA 5,8 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires AMRYT PHARMACEUTICALS) | 34009 301 627 8 1 | MYALEPTA 5,8 mg (métréleptine), poudre pour solution injectable en flacon (B/30) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 563 230 2 9 | NOVANTRONE 10 mg/5 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 563 230 2 9 | NOVANTRONE 10 mg/5 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 563 229 4 7 | NOVANTRONE 20 mg/10 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 563 229 4 7 | NOVANTRONE 20 mg/10 ml (chlorhydrate de mitoxantrone), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 328 270 8 4 | ORACILLINE 1 000 000 UI/10 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 180 ml en flacon (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 328 270 8 4 | ORACILLINE 1 000 000 UI/10 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 180 ml en flacon (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 319 491 5 2 | ORACILLINE 1 000 000 UI (phénoxyméthylpénicilline), comprimés sécables (B/12) (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 319 491 5 2 | ORACILLINE 1 000 000 UI (phénoxyméthylpénicilline), comprimés sécables (B/12) (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 318 103 1 5 | ORACILLINE 250 000 UI/5 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 120 ml en flacon (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 318 103 1 5 | ORACILLINE 250 000 UI/5 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 120 ml en flacon (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 328 266 0 5 | ORACILLINE 500 000 UI/ 5 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 120 ml en flacon (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 328 266 0 5 | ORACILLINE 500 000 UI/ 5 ml (phénoxyméthylpénicilline benzathine), suspension buvable, 120 ml en flacon (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 385 253 1 1 | PARACETAMOL SUN 500 mg, gélules (B/16) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 385 253 1 1 | PARACETAMOL CRISTERS PHARMA 500 mg, gélules (B/16) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 361 738 5 9 | PARACETAMOL ZENTIVA 500 mg, comprimés (B/16) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 361 738 5 9 | PARACETAMOL ZENTIVA 500 mg, comprimés plaquette(s) PVC-Aluminium (B/16) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 809 9 7 | Phenoxymethylpenicillin 250 mg Film-coated tablets (B/28) (Laboratoires UCB PHARMA SA) | 34009 302 809 9 7 | Phenoxymethylpenicillin 250 mg Film-coated tablets (B/28) (Laboratoires TEOFARMA SRL) |
34009 300 343 8 5 | PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 300 343 8 5 | PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 300 343 9 2 | PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 300 343 9 2 | PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 302 156 1 6 | PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 302 156 1 6 | PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 300 343 6 1 | PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 300 343 6 1 | PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 300 343 7 8 | PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 300 343 7 8 | PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 218 042 0 1 | PYLERA 140 mg/125 mg/125 mg (bismuth potassique, métronidazole, tétracycline), gélules (B/120) (Laboratoires ABBVIE) | 34009 218 042 0 1 | PYLERA 140 mg/125 mg/125 mg (bismuth potassique, métronidazole, tétracycline), gélules (B/120) (Laboratoires JUVISE PHARMACEUTICALS) |
34009 387 365 1 9 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) | 34009 387 365 1 9 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 387 366 8 7 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/2) + 2 seringues + 4 tampons alcoolisés (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) | 34009 387 366 8 7 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/2) + 2 seringues + 4 tampons alcoolisés (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 357 265 9 9 | RENAGEL 800 mg (sevelamer), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 357 265 9 9 | RENAGEL 800 mg (sevelamer), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 996 3 3 | RENVELA 0,8 g (sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachet (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 996 3 3 | RENVELA 0,8 g (sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachet (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 996 4 0 | RENVELA 0,8 g (sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachet (B/90) avec une cuillère doseuse (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 996 4 0 | RENVELA 0,8 g (sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachet (B/90) avec une cuillère doseuse (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 396 707 9 9 | RENVELA 2,4 g (carbonate de sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachets (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 396 707 9 9 | RENVELA 2,4 g (carbonate de sevelamer), poudre pour suspension buvable en sachets (B/90) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 396 702 7 0 | RENVELA 800 mg (carbonate de sevelamer), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 396 702 7 0 | RENVELA 800 mg (carbonate de sevelamer), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 341 646 8 2 | RILUTEK 50 mg (riluzole), comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires AVENTIS) | 34009 341 646 8 2 | RILUTEK 50 mg (riluzole), comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 776 6 2 | TOUJEO 300 unités/ml DoubleStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 301 776 6 2 | TOUJEO 300 unités/ml DoubleStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 300 166 7 1 | TOUJEO 300 unités/ml SoloStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 300 166 7 1 | TOUJEO 300 unités/ml SoloStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 563 118 8 0 | ZOLOFT 25 mg (chlorhydrate de sertraline), gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 563 118 8 0 | ZOLOFT 25 mg (chlorhydrate de sertraline), gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 340 342 5 1 | ZOLOFT 50 mg (chlorhydrate de sertraline), gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 340 342 5 1 | ZOLOFT 50 mg (chlorhydrate de sertraline), gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 21
Arrêté du 26 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO-HAD)
La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII), sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme modérée (FVIII ≥ 1% et ≤ 5%) avec un phénotype hémorragique sévère.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
EMICIZUMAB | HEMLIBRA 30 mg/ml, solution injectable | 3400894365785 | HEMLIBRA 30MG/ML INJ FL1ML | ROCHE |
EMICIZUMAB | HEMLIBRA 150 mg/ml, solution injectable | 3400894365846 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL0,4ML | ROCHE |
EMICIZUMAB | HEMLIBRA 150 mg/ml, solution injectable | 3400894365556 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL0,7ML | ROCHE |
EMICIZUMAB | HEMLIBRA 150 mg/ml, solution injectable | 3400894365617 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL1ML | ROCHE |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 20
Arrêté du 26 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(23 inscriptions)
1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l’adulte :
– traitement prophylactique de la maladie thromboembolique veineuse (MTEV) en chirurgie, dans les situations à risque modéré ou élevé ainsi qu’en chirurgie oncologique ;
– dans la prévention de la coagulation du circuit de circulation extracorporelle au cours de l’hémodialyse (séance en général d’une durée ≤ 4 heures).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 729 7 8 | FRAGMINE 2 500 UI anti-Xa/0,2 ml (daltéparine sodique), solution injectable, 5 seringues préremplies en verre de 0,2 ml (laboratoires PFIZER) |
2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l’adulte :
– traitement prophylactique de la maladie thromboembolique veineuse (MTEV) en chirurgie, dans les situations à risque modéré ou élevé ainsi qu’en chirurgie oncologique ;
– dans la prévention de la coagulation du circuit de circulation extracorporelle au cours de l’hémodialyse (séance en général d’une durée ≤ 4 heures) ;
– traitement prophylactique des thromboses veineuses profondes (TVP) chez les patients alités pour une affection médicale aiguë :
– une insuffisance cardiaque de stade III ou IV de la classification NYHA ;
– une insuffisance respiratoire aiguë ;
– ou un épisode d’infection aiguë ou d’affection rhumatologique aiguë, associé à au moins un facteur de risque thromboembolique veineux.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 729 8 5 | FRAGMINE 5 000 UI anti-Xa/0,2 ml (daltéparine sodique), solution injectable, 5 seringue(s) préremplie(s) en verre de 0,2 ml (laboratoires PFIZER) |
3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 490 054 9 9 | ARIMIDEX 1 mg (anastrozole), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 055 0 5 | ARIMIDEX 1 mg (anastrozole), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 364 854 6 4 | EFFERALGANMED 1000 mg (paracétamol), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (Aluminium/PVC) (B/8) (laboratoires UPSA SAS) |
34009 302 776 5 2 | ERLEADA 240 mg (apalutamide), comprimé pelliculé (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG) |
34009 302 666 0 1 | JUNALIZA 10 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 666 2 5 | JUNALIZA 10 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 666 3 2 | JUNALIZA 20 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 666 4 9 | JUNALIZA 20 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 666 5 6 | JUNALIZA 40 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 666 6 3 | JUNALIZA 40 mg/10 mg (atorvastatine, ézétimibe), gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SERVIER) |
34009 302 545 6 1 | LATAZED 50 microgrammes/ml (latanoprost), collyre en solution en flacon de 5 ml (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA) |
34009 490 055 2 9 | LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 055 3 6 | LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 055 4 3 | LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 055 5 0 | LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires BB FARMA) |
34009 302 784 0 6 | RIZMOIC 200 microgrammes (naldemedine), comprimés pelliculés en plaquette (OPA/alu/PVC/alu) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 590 9 2 | VECALMYS 6 mg/0,4 mg (solifénacine/tamsulosine), comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL) |
34009 302 687 8 0 | ZAMUDOL LP 100 mg (chlorhydrate de tramadol), gélules sous plaquette thermoformée (PVC /PVDC/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 688 0 3 | ZAMUDOL LP 150 mg (chlorhydrate de tramadol), gélules sous plaquette thermoformée (PVC /PVDC/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 688 1 0 | ZAMUDOL LP 200 mg (chlorhydrate de tramadol), gélules sous plaquette thermoformée (PVC /PVDC/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 688 2 7 | ZAMUDOL LP 50 mg (chlorhydrate de tramadol), gélules sous plaquette thermoformée (PVC /PVDC/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
DEUXIÈME PARTIE
(2 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 399 816 3 5 | RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE) | 34009 399 816 3 5 | RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (Laboratoires BIOGARAN) |
34009 399 818 6 4 | RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/5) (Laboratoires TEVA SANTE) | 34009 399 818 6 4 | RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/5) (Laboratoires BIOGARAN) |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 17
Arrêté du 19 janvier 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
HEMLIBRA est indiqué en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII), sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère.
HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d’âge.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 943 658 4 6 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL0,4ML | ROCHE |
34008 943 655 5 6 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL0,7ML | ROCHE |
34008 943 656 1 7 | HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL1ML | ROCHE |
34008 943 657 8 5 | HEMLIBRA 30MG/ML INJ FL1ML | ROCHE |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 16
Arrêté du 19 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
HEMLIBRA est indiqué en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII), sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère.
HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d’âge.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 414 2 7 | HEMLIBRA 150 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable, flacon (verre) de 0,4 ml (B/1) (laboratoires ROCHE) |
34009 301 414 3 4 | HEMLIBRA 150 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable, flacon (verre) de 0,7 ml (B/1) (laboratoires ROCHE) |
34009 301 414 4 1 | HEMLIBRA 150 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires ROCHE) |
34009 301 414 1 0 | HEMLIBRA 30 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires ROCHE) |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 14
Arrêté du 19 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, sont les suivantes :
– en association au méthotrexate (MTX), est indiqué pour le traitement de la PR active, modérée à sévère, chez les patients adultes qui ont présenté soit une réponse inadéquate, soit une intolérance à un précédent traitement par un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs) ou par un ou plusieurs antagonistes du facteur de nécrose tumorale (anti-TNF).
Chez ces patients, Tyenne peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée.
Il a été montré que le tocilizumab, en association avec le méthotrexate, réduit le taux de progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles :
– le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique systémique (AJIs) active chez les patients âgés de 1 an et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par AINS et corticoïdes systémiques. Tyenne peut être utilisé en monothérapie (en cas d’intolérance au MTX ou lorsque le traitement par MTX est inadapté) ou en association au MTX ;
– en association au méthotrexate (MTX) pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (AJIp : facteur rhumatoïde positif ou négatif et oligoarthrite étendue) chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par MTX. Tyenne peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– le traitement des patients adultes atteints d’artérite à cellules géantes (ACG), en association à une corticothérapie dégressive, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique dans les situations suivantes :
– en cas de cortico-dépendance à une dose ≥ 7,5 mg/jour de prednisone entrainant des rechutes itératives ;
– chez les patients où une décroissance rapide et précoce de la corticothérapie est rendue nécessaire par une intolérance aux corticoïdes ou des comorbidités sévères (diabète compliqué́ déséquilibré, troubles thymiques et psychotiques sévères, ostéoporose fracturaire sévère, hypertension artérielle sévère non contrôlée…).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 784 2 0 | TYENNE 162 mg (tocilizumab), solution injectable, 0,9 ml en seringue préremplie (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) |
II. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, sont les suivantes :
– en association au méthotrexate (MTX), est indiqué pour le traitement de la PR active, modérée à sévère, chez les patients adultes qui ont présenté soit une réponse inadéquate, soit une intolérance à un précédent traitement par un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs) ou par un ou plusieurs antagonistes du facteur de nécrose tumorale (anti-TNF).
Chez ces patients, Tyenne peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée.
Il a été montré que le tocilizumab, en association avec le méthotrexate, réduit le taux de progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles :
– le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique systémique (AJIs) active chez les patients âgés de 12 ans et plus, en réponse inadéquate à un traitement par AINS et corticoïdes systémiques et dans le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (AJIp) chez les patients âgés de 12 ans et plus, en réponse inadéquate à un traitement par méthotrexate ;
– en association au méthotrexate (MTX) pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (AJIp : facteur rhumatoïde positif ou négatif et oligoarthrite étendue) chez les patients âgés de 12 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par MTX. Tyenne peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– le traitement des patients adultes atteints d’artérite à cellules géantes (ACG), en association à une corticothérapie dégressive, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique dans les situations suivantes :
– en cas de cortico-dépendance à une dose ≥ 7,5 mg/jour de prednisone entrainant des rechutes itératives ;
– chez les patients où une décroissance rapide et précoce de la corticothérapie est rendue nécessaire par une intolérance aux corticoïdes ou des comorbidités sévères (diabète compliqué́ déséquilibré, troubles thymiques et psychotiques sévères, ostéoporose fracturaire sévère, hypertension artérielle sévère non contrôlée…).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 784 3 7 | TYENNE 162 mg (tocilizumab), solution injectable, 0,9 ml en stylo prérempli (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) |
III. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association au méthotrexate (MTX), est indiqué pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde (PR) active, modérée à sévère, chez les patients adultes qui ont présenté soit une réponse inadéquate, soit une intolérance à un précédent traitement par un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs)* ou par un ou plusieurs antagonistes du facteur de nécrose tumorale (anti-TNF).
Chez ces patients, TYENNE peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée :
– traitement du syndrome de relargage de cytokines (SRC) sévère ou menaçant le pronostic vital induit par les traitements par lymphocytes T à récepteur antigénique chimérique (CAR-T) chez l’adulte et chez l’enfant âgé de 2 ans et plus ;
– uniquement chez patients adultes atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique invasive ;
– en association au méthotrexate pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (facteur rhumatoïde positif ou négatif et oligoarthrite étendue) chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par MTX. TYENNE peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique systémique (AJIs) active chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par AINS et corticoïdes systémiques. TYENNE peut être utilisé en monothérapie (en cas d’intolérance au MTX ou lorsque le traitement par MTX est inadapté) ou en association au MTX.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 972 4 2 | TYENNE 20 mg/ml (tocilizumab), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) |
34009 550 972 6 6 | TYENNE 20 mg/ml (tocilizumab), solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) |
34009 550 972 3 5 | TYENNE 20 mg/ml (tocilizumab), solution à diluer pour perfusion, 4 ml en flacon (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) |
JORF n°0026 du 1 février 2024 Texte n° 9
Arrêté du 17 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association au méthotrexate (MTX), dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde active, modérée à sévère, chez les patients adultes qui ont présenté soit une réponse inadéquate, soit une intolérance à un précédent traitement par un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs) ou par un ou plusieurs antagonistes du facteur de nécrose tumorale (antiTNF). Chez ces patients, TYENNE peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique systémique (AJIs) active chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par AINS et corticoïdes systémiques. TYENNE peut être utilisé en monothérapie (en cas d’intolérance au MTX ou lorsque le traitement par MTX est inadapté) ou en association au MTX ;
– en association au méthotrexate (MTX) dans le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (AJIp : facteur rhumatoïde positif ou négatif et oligoarthrite étendue) chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement 3 par MTX. TYENNE peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– chez les patients adultes atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique invasive.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| Tocilizumab | TYENNE® 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400890035002 | TYENNE 20MG/ML INJ FL4ML | FRESENIUS KABI FRANCE |
| Tocilizumab | TYENNE® 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400890034982 | TYENNE 20MG/ML INJ FL10ML | FRESENIUS KABI FRANCE |
| Tocilizumab | TYENNE® 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400890034999 | TYENNE 20MG/ML INJ FL20ML | FRESENIUS KABI FRANCE |
JORF n°0025 du 31 janvier 2024 Texte n° 33
Arrêté du 26 janvier 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3128953, 3128597, 3141764, 3185193, 3106213, 3153840, 3102876 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0025 du 31 janvier 2024 Texte n° 32
Arrêté du 26 janvier 2024 portant inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX CRUZ NEVO de la société SMT France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0025 du 31 janvier 2024 Texte n° 30
Arrêté du 26 janvier 2024 relatif à la prise en charge par l’assurance maladie de spécialités pharmaceutiques au titre du dispositif d’accès direct prévu à l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022
Les spécialités suivantes sont prises en charge au titre de l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement du vitiligo non-segmentaire avec atteinte faciale chez l’adulte et l’adolescent de plus de 12 ans.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Ruxolitinib | OPZELURA 15 mg/g, crème | 3400890032070 | OPZELURA 15MG/G CR TB ALU100G | INCYTE BIOSCIENCES |
Ruxolitinib | OPZELURA 15 mg/g, crème | 3400890033398 | OPZELURA 15MG/G CR TB LAM100G | INCYTE BIOSCIENCES |
JORF n°0025 du 31 janvier 2024 Texte n° 29
Arrêté du 26 janvier 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3279178 | Bioprothèses valvulaires |
Titre III, chapitre 4, section 4 | 3402992, 3422730, 3417077, 3406412 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.
JORF n°0025 du 31 janvier 2024 Texte n° 28
Arrêté du 26 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans les sections 11 et 4, dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la référence 3883 relative à la télécommande pour patients est radiée :
a) Dans le code 3400473 relatif au système pour stimulation cérébrale profonde non rechargeable « INFINITY » ;
b) Dans le code 3422256 relatif au neurostimulateur médullaire non rechargeable « PROCLAIM XR ».
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3279178 | Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, ABBOTT, PORTICO. |
3. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-A : « Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3402992 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON MINI, système complet + accessoires. |
3422730 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON MINI, renouvellement. |
3417077 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON, système complet + accessoires. |
3406412 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON, renouvellement. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0022 du 27 janvier 2024 Texte n° 19
Arrêté du 24 janvier 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3131085, 3193100, 3198534, 3136148 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0022 du 27 janvier 2024 Texte n° 18
Arrêté du 24 janvier 2024 portant inscription des agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI de la société BALT EXTRUSION au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0021 du 26 janvier 2024 Texte n° 26
Arrêté du 23 janvier 2024 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale
Le dispositif médical SYSTEME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER est pris en charge au titre de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale dans l’indication thérapeutique et selon les modalités suivantes :
Code | Nomenclature | ||
|---|---|---|---|
5227636 | SYSTEME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER de la société INARI MEDICAL EUROPE (Suisse). DESCRIPTION : Le SYSTEME FLOWTRIEVER est composé : – d’un conditionnement pour le cathéter TRIEVER incluant : le cathéter guide, un dilatateur préchargé, une valve de connexion en « Y » avec une valve hémostatique rotative ainsi qu’un robinet d’arrêt et une seringue à dépression VACLOCK de 60 mL. Inséré jusqu’au thrombus, il permet l’aspiration et le retrait de celui-ci de manière mécanique. – d’un conditionnement pour le cathéter FLOWTRIEVER incluant : un double conduit composé d’un cathéter externe flexible et d’un cathéter interne avec trois disques à maille filiformes auto-expansibles en nitinol, une valve de connexion en « Y » avec une valve hémostatique rotative ainsi qu’un robinet d’arrêt. Les disques filiformes s’étendent à 12,5 mm, 17,5 mm, 22,3 mm ou 28,0 mm, respectivement pour les vaisseaux de 6-10 mm, 11-14 mm, 15-18 ou 19-25 mm de diamètre, selon le modèle. Le cathéter TRIEVER 20 (emballé séparément) fournit un conduit pour le cathéter FLOWTRIEVER. INDICATION PRISE EN CHARGE : Traitement de l’embolie pulmonaire, en association avec un traitement par anticoagulant, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave, – à haut risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; – ou à risque intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un traitement par anticoagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; lorsque l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible et après avis d’une équipe multidisciplinaire. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION : – La technique de thrombectomie mécanique par SYSTEME FLOWTRIEVER est réalisée en hospitalisation complète au sein d’un établissement de santé disposant d’un plateau technique adapté comprenant une salle de cathétérisme en angiographie conditionnée comme un bloc opératoire en termes d’asepsie et ayant la possibilité de mettre en œuvre une technique de suppléance cardiovasculaire et une embolectomie chirurgicale et/ou une reperfusion instrumentale percutanée. – L’établissement de santé est autorisé à pratiquer l’activité de soins mentionnée au 11° de l’article R. 6122-25 du code de la santé publique « activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie », pour les actes mentionnés au 3° de l’article R. 6123-129. Les conditions d’implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-128 à R. 6123-133-2 et aux articles D. 6124-179 à D. 6124-185-1 du code de la santé publique. L’arrêté du 16 mars 2022 fixe le nombre minimal annuel d’actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l’article R. 6123-133-2 du code de la santé publique. – La stratégie de traitement doit être validée par une équipe multidisciplinaire, composée par exemple d’un chirurgien thoracique et cardiovasculaire, médecin spécialisé en radiologie interventionnelle, médecin spécialisé en médecine intensive-réanimation, médecin spécialisé en anesthésie-réanimation, médecin spécialisé en médecine cardio-vasculaire, médecin spécialisé en pneumologie, chirurgien vasculaire. – L’intervention doit être pratiquée par un cardiologue interventionnel ou un radiologue interventionnel, justifiant d’une formation attestée dans la pratique d’actes interventionnels sous imagerie médicale en cardiologie, et formé à la technique de thrombectomie mécanique par SYSTEME FLOWTRIEVER. Ce médecin est accompagné d’un médecin spécialisé en anesthésie-réanimation. REFERENCES PRISES EN CHARGE : | ||
Modèles | Références | Caractéristiques | |
10-101 Cathéter FLOWTRIEVER, P | 00850291007000 | Vaisseau de 6-10 mm de diamètre* | |
10-102 Cathéter FLOWTRIEVER, M | 00850291007017 | Vaisseau de11-14 mm de diamètre* | |
10-103 Cathéter FLOWTRIEVER, G | 00850291007024 | Vaisseau de 15-18 mm de diamètre* | |
10-104 Cathéter FLOWTRIEVER, TG | 00850291007055 | Vaisseau de19-25 mm de diamètre* | |
21-101 Cathéter TRIEVER 20 | 00850291007079 | Diamètre externe 20 French = 6,5 mm | |
22-101 Cathéter TRIEVER 24 | 00850291007185 | Diamètre externe 24 French = 7,6 mm | |
25-101 Cathéter TRIEVER 16 | 00850291007130 | Diamètre externe 16 French = 5,3 mm | |
*Le diamètre externe du cathéter est identique pour les quatre modèles (12 French, soit 4 mm) ; ils se différencient uniquement par le diamètre d’expansion de leurs disques filiformes. | |||
Montant de la compensation maximale TTC (prix maximal de vente aux établissements de santé TTC) pour le SYSTEME FLOWTRIEVER comprenant le cathéter TRIEVER et le cathéter FLOWTRIEVER : 7 344 € TTC | |||
JORF n°0021 du 26 janvier 2024 Texte n° 20
Arrêté du 22 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 4, au paragraphe : 1 « Substituts synthétiques de l’os », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », dans le code 3145302, les deux références suivantes sont radiées : GB004.05/05-U et GB004.05/1-U.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0021 du 26 janvier 2024 Texte n° 19
Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 302 138 6 5 | ACIDE FOLIQUE MYLAN 5 mg, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 302 138 6 5 | ACIDE FOLIQUE VIATRIS 5 mg, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 376 726 8 9 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche avec inhalateur (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 376 726 8 9 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche avec inhalateur (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 376 727 4 0 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 376 727 4 0 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 376 729 7 9 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/3) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 376 729 7 9 | ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/3) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 552 396 1 1 | BETADINE 350 mg (polyvidone iodée), compresses imprégnées en sachets (B/50) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS) | 34009 552 396 1 1 | BETADINE 350 mg (polyvidone iodée), compresses imprégnées en sachets (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 278 358 4 1 | GLYCEROL/VASELINE/PARAFFINE MYLAN 15%, 8%, 2%, crème, 250 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 278 358 4 1 | GLYCEROL/VASELINE/PARAFFINE VIATRIS 15%, 8%, 2%, crème, 250 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 550 290 2 1 | HYDROXYZINE MYLAN 25 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/250) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 550 290 2 1 | HYDROXYZINE VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/250) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 358 766 1 4 | NEFOPAM MYLAN 20 mg/2 ml, solution injectable en ampoule, 2 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 358 766 1 4 | NEFOPAM VIATRIS 20 mg/2 ml, solution injectable en ampoule, 2 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 371 255 7 4 | TARKA LP (chlorhydrate de vérapamil, trandolapril), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 371 255 7 4 | TARKA LP 180 mg/2 mg (chlorhydrate de vérapamil, trandolapril), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 371 368 6 0 | TARKA LP (chlorhydrate de vérapamil, trandolapril), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 371 368 6 0 | TARKA LP 180 mg/2 mg (chlorhydrate de vérapamil, trandolapril), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 725 2 0 | VERAPAMIL MYLAN PHARMA 120 mg, gélules (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 725 2 0 | VERAPAMIL VIATRIS 120 mg, gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 725 3 7 | VERAPAMIL MYLAN PHARMA 120 mg, gélules (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 725 3 7 | VERAPAMIL VIATRIS 120 mg, gélules (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 568 2 7 | VERAPAMIL MYLAN PHARMA LP 240 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 568 2 7 | VERAPAMIL VIATRIS LP 240 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 568 3 4 | VERAPAMIL MYLAN PHARMA LP 240 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 568 3 4 | VERAPAMIL VIATRIS LP 240 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 323 977 6 1 | X-PREP, poudre orale, 5 g en sachets (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 323 977 6 1 | X-PREP, poudre orale, 5 g en sachets (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 26
Arrêté du 22 janvier 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 4 | 3499359, 3435649 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 25
Arrêté du 22 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 – « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3499359 | Neurostimulateur médullaire, syst complet+accessoires, BOSTON, PRECISION SPECTRA |
3435649 | Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION SPECTRA, renouvellement |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 23
Arrêté du 22 janvier 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des conduits aortiques avec valve mécanique CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA de la société CORCYM France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 22
Arrêté du 22 janvier 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du conduit aortique avec valve mécanique OPEN PIVOT de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 21
Arrêté du 22 janvier 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des conduits aortiques avec valve mécanique CAVGJ-514-00 et VAVGJ-515 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 19
Arrêté du 19 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 603 8 8 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 302 604 0 1 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 302 603 9 5 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 302 604 3 2 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 302 604 1 8 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
JORF n°0015 du 19 janvier 2024 Texte n° 8
Arrêté du 16 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 792 8 6 | CHLORURE DE METHACHOLINE PANPHARMA 100 mg, poudre pour solution pour inhalation par nébuliseur. Flacon (verre brun) B/6. (laboratoires PANPHARMA) |
JORF n°0015 du 19 janvier 2024 Texte n° 7
Arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :
Libellés Abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code UCD | Libellé | Code UCD | Libellé |
34008 9419947 2 | VORICONAZOLE OHRE 200 MG INJ FL (Laboratoire OHRE PHARMA) | 34008 9419947 2 | VORICONAZOLE SGN 200MG INJ FL (Laboratoire STRAGEN FRANCE) |
3400894166474 | LINEZOLIDE OHRE 600MG CPR (Laboratoire OHRE PHARMA) | 3400894166474 | LINEZOLIDE SGN 600MG CPR (Laboratoire STRAGEN FRANCE) |
JORF n°0009 du 12 janvier 2024 Texte n° 24
Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée aux échec des mesures d’hygiène du sommeil et des prises en charge non médicamenteuses telles que les thérapies cognitivo-comportementales, à une évaluation précise et complète de la situation médico-psycho-sociale du patient ainsi que de ses habitudes du sommeil et à une durée du traitement aussi courte que possible, la pertinence de poursuivre le traitement devant être évaluée dans les 3 mois après initiation du traitement et périodiquement ensuite.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 504 0 2 | QUVIVIQ (daridorexant) 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IDORSIA PHARMACEUTICALS FRANCE SAS) |
34009 302 504 2 6 | QUVIVIQ (daridorexant) 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IDORSIA PHARMACEUTICALS FRANCE SAS) |
JORF n°0009 du 12 janvier 2024 Texte n° 22
Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en monothérapie dans le traitement de patients adultes atteints de lymphome de la zone marginale (LZM) ayant reçu au moins un traitement antérieur à base d’anticorps anti-CD20 ;
– traitement des patients adultes atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement :
– chez les patients ne présentant pas de délétion 17p et/ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose ;
– chez les patients présentant une délétion 17p et/ou une mutation TP53 ;
– traitement des patients adultes atteints de LLC ayant reçu au moins un traitement antérieur ;
– en monothérapie dans le traitement de patients adultes atteints de macroglobulinémie de Waldenström (MW) qui ont reçu au moins un traitement antérieur.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 423 9 1 | BRUKINSA (zanubrutinib) 80 mg, gélules (B/120) (laboratoires BEIGENE FRANCE SARL) |
JORF n°0008 du 11 janvier 2024 Texte n° 22
Arrêté du 8 janvier 2024 portant modification des conditions d’inscription des systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5, PROCLAIM 7 et PROCLAIM XR de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0006 du 9 janvier 2024 Texte n° 29
Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement de l’hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) chez les patients adultes qui ne sont pas contrôlés de manière adéquate par une statine seule.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 763 7 5 | SUVREZA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 763 8 2 | SUVREZA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 763 9 9 | SUVREZA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
34009 301 764 0 5 | SUVREZA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE) |
JORF n°0006 du 9 janvier 2024 Texte n° 27
Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 817 8 9 | BILASTINE ZYDUS 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 818 0 2 | BILASTINE ZYDUS 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 808 8 1 | HYDROCORTISONE ARROW 10mg, comprimés sécables (B/25) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 817 2 7 | METFORMINE ALTER 1000 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER) |
34009 302 817 4 1 | METFORMINE ALTER 1000 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER) |
34009 302 816 2 8 | METFORMINE ALTER 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER) |
34009 302 816 6 6 | METFORMINE ALTER 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER) |
34009 302 816 7 3 | METFORMINE ALTER 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER) |
34009 302 817 1 0 | METFORMINE ALTER 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER) |
JORF n°0304 du 31 décembre 2023 Texte n° 113
Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– indiqué en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, qui sont en réponse (réponse complète ou partielle) à une première ligne de chimiothérapie à base de platine ;
– indiqué en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial séreux de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, sensible au platine et récidivant, qui sont en réponse (réponse complète ou partielle) à une chimiothérapie à base de platine.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
Niraparib | ZEJULA 100 mg, gélule | 3400894319542 | ZEJULA 100MG GELU | GLAXOSMITHKLINE |
JORF n°0303 du 30 décembre 2023 Texte n° 140
Arrêté du 28 décembre 2023 relatif à l’efficience et la pertinence de la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville
JORF n°0303 du 30 décembre 2023 Texte n° 139
Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique
JORF n°0303 du 30 décembre 2023 Texte n° 123
Décret n° 2023-1371 du 28 décembre 2023 modifiant les conditions de prise en charge et de distribution de certains médicaments nécessaires à la réalisation d’examens d’imagerie médicale
JORF n°0299 du 27 décembre 2023 Texte n° 65
Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 300 628 9 0 | IMATINIB BGR 100 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires BIOGARAN) | 34009 300 628 9 0 | IMATINIB BGR 100 mg, comprimé pelliculé sécable (B/60) (Laboratoires BIOGARAN) |
34009 300 629 6 8 | IMATINIB BGR 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires BIOGARAN) | 34009 300 629 6 8 | IMATINIB BGR 400 mg, comprimé pelliculé sécable (B/30) (Laboratoires BIOGARAN) |
34009 220 846 6 4 | LEFLUNOMIDE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 220 846 6 4 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 848 9 3 | LEFLUNOMIDE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 220 848 9 3 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 849 5 4 | LEFLUNOMIDE MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 220 849 5 4 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 220 852 6 5 | LEFLUNOMIDE MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 220 852 6 5 | LEFLUNOMIDE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0299 du 27 décembre 2023 Texte n° 60
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
« En association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration, précédemment traités par un traitement à base de docétaxel ».
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 765 1 3 | CABAZITAXEL SANDOZ 10 mg/ mL solution à diluer pour perfusion, 1 flacon de 4,5 ml (laboratoires SANDOZ) |
34009 550 765 2 0 | CABAZITAXEL SANDOZ 10 mg/ mL solution à diluer pour perfusion, 1 flacon de 6 mL (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0299 du 27 décembre 2023 Texte n° 59
Arrêté du 20 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes présentant un cancer de la prostate métastatique, hormono-résistant, précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| CABAZITAXEL | CABAZITAXEL SANDOZ 10 mg/ mL solution à diluer pour perfusion, 1 flacon de 4,5 ml | 3400890032391 | CABAZITAXEL SDZ 10MG/ML 4,5ML | SANDOZ |
| CABAZITAXEL | CABAZITAXEL SANDOZ 10 mg/ mL solution à diluer pour perfusion, 1 flacon de 6 mL | 3400890032407 | CABAZITAXEL SDZ 10MG/ML 6ML | SANDOZ |
JORF n°0299 du 27 décembre 2023 Texte n° 1
LOI n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour 2024 (1)
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 85
Arrêté du 18 décembre 2023 complétant l’arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévu au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique
Dans le tableau annexé à l’arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique, la liste des médicaments biologiques similaires du groupe 1 (groupe de dénomination commune Filgrastim) est complétée comme suit :
« RATIOGRASTIM® ».
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 84
Arrêté du 18 décembre 2023 portant changement de l’exploitant au titre de l’article L. 165-1-1-1 du code de la sécurité sociale des microsphères d’ytrium-90 THERASPHERE du groupe BTG International inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 80
Arrêté du 18 décembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3103628 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 79
Arrêté du 18 décembre 2023 portant inscription des microspires périphériques à détachement contrôlé (électrique) SYSTEME PRESTIGE de la société BALT EXTRUSION au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 78
Arrêté du 18 décembre 2023 portant renouvellement d’inscription des électrodes percutanées octopolaires VECTRIS SURESCAN MRI et des électrodes chirurgicales décahexapolaires SPECIFY SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 73
Arrêté du 15 décembre 2023 portant modification de l’arrêté du 14 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test fonctionnel ONCOGRAMME
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 72
Arrêté du 15 décembre 2023 portant modification de l’arrêté du 27 juillet 2023 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la gastroplastie endoscopique avec l’aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 71
Arrêté du 15 décembre 2023 portant modification de l’arrêté du 28 septembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du dispositif CARMAT TAH
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 70
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 813 2 1 | URAPIDIL BIOGARAN LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) sans dessicant (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 813 7 6 | URAPIDIL BIOGARAN LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) sans dessicant (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
II. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez l’enfant de plus de 6 ans et l’adulte après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 755 3 5 | DESMOPRESSINE SANDOZ 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 755 2 8 | DESMOPRESSINE SANDOZ 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 755 5 9 | DESMOPRESSINE SANDOZ 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 755 1 1 | DESMOPRESSINE SANDOZ 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 755 0 4 | DESMOPRESSINE SANDOZ 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 68
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 347 832 8 9 | CORGARD 80 mg (nadolol), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 347 832 8 9 | CORGARD 80 mg (nadolol), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 324 108 1 1 | CORVASAL 2 mg (molsidomine), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 324 108 1 1 | CORVASAL 2 mg (molsidomine), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 324 110 6 1 | CORVASAL 2 mg (molsidomine), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 324 110 6 1 | CORVASAL 2 mg (molsidomine), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 330 359 2 1 | CORVASAL 4 mg (molsidomine), comprimés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 330 359 2 1 | CORVASAL 4 mg (molsidomine), comprimés (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 372 079 8 0 | LESCOL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) | 34009 372 079 8 0 | LESCOL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires ETHYX PHARMACEUTICALS) |
34009 372 080 6 2 | LESCOL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) | 34009 372 080 6 2 | LESCOL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires ETHYX PHARMACEUTICALS) |
34009 301 689 1 2 | RUBRACA 200 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires CLOVIS ONCOLOGY FRANCE SAS) | 34009 301 689 1 2 | RUBRACA 200 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires INTSEL CHIMOS SAS) |
34009 301 689 2 9 | RUBRACA 250 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires CLOVIS ONCOLOGY FRANCE SAS) | 34009 301 689 2 9 | RUBRACA 250 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires INTSEL CHIMOS SAS) |
34009 301 689 3 6 | RUBRACA 300 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires CLOVIS ONCOLOGY FRANCE SAS) | 34009 301 689 3 6 | RUBRACA 300 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires INTSEL CHIMOS SAS) |
34009 558 991 9 8 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 558 991 9 8 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 340 470 3 9 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 340 470 3 9 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 372 085 8 1 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 372 085 8 1 | SECTRAL 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 322 077 1 8 | SECTRAL 400 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 322 077 1 8 | SECTRAL 400 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 372 225 4 9 | SECTRAL 400 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 372 225 4 9 | SECTRAL 400 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 330 460 5 7 | SECTRAL 40 mg/ml (chlorhydrate d’acébutolol), solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue doseuse (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 330 460 5 7 | SECTRAL 40 mg/ml (chlorhydrate d’acébutolol), solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue doseuse (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 331 731 2 8 | SECTRAL LP 500 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | 34009 331 731 2 8 | SECTRAL LP 500 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 66
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement des patients pédiatriques âgés de 13 ans et plus, atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 654 4 4 | DIMETHYL FUMARATE EG 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 654 6 8 | DIMETHYL FUMARATE EG 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 65
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des patients adultes atteints de formes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 649 1 1 | TEREBYO 14 mg (tériflunomide), comprimés pelliculés Gé_ (B/28) (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 60
Arrêté du 13 décembre 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 280 273 2 0 | AMIPED, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polypropylène, SEBS, copolyester-éther) (B/12) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 367 639 9 9 | BICARBONATE DE SODIUM 1,4 POUR CENT B.BRAUN, solution pour perfusion en flacon, 250 ml en flacon (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 367 640 7 1 | BICARBONATE DE SODIUM 1,4 POUR CENT B.BRAUN, solution pour perfusion en flacon, 500 ml en flacon (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 300 844 0 3 | CASPOFUNGINE B. BRAUN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon en verre (type I) de 50 mg (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 300 844 1 0 | CASPOFUNGINE B. BRAUN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon en verre (type I) de 70 mg (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 356 369 5 9 | CLINIMIX N14 G30, solution pour perfusion, 1,5 litre (solution d’acides aminés à 8,5% de 750 ml + solution de glucose à 30 % de 750 ml) en poche bicompartiment (B/6) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 356 368 9 8 | CLINIMIX N14 G30, solution pour perfusion, 1 litre (solution d’acides aminés à 8,5% de 500 ml + solution de glucose à 30 % de 500 ml) en poche bicompartiment (B/8) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 354 291 9 3 | CLINIMIX N14 G30, solution pour perfusion, 2 litres (solution d’acides aminés à 8,5 % de 1 000 ml + solution de glucose à 30 % de 1 000 ml) en poche bicompartiment (B/4) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 310 3 8 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 314 9 6 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 500 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 296 0 8 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 500 ml en poche simple (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 298 3 7 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 000 ml en poche simple (PVC) avec perforateur (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 320 9 7 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 1,36%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 303 7 6 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche simple (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 307 2 7 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 1,36%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple (PVC) de 5 litres avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 341 6 9 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 344 5 9 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 500 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 326 7 7 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 500 ml en poche simple (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 347 4 9 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 2,27%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 329 6 7 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 000 ml en poche simple (PVC) avec perforateur (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 350 5 0 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 2,27%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 333 3 9 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche simple (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 353 4 0 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 3 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 337 9 7 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 2,27%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple (PVC) de 5 litres avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 370 6 1 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 356 3 0 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 1 500 ml en poche simple (PVC) de 2 litres avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 376 4 1 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 3,86%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 000 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 359 2 0 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 3,86%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 000 ml en poche simple (PVC) de 2 litres avec perforateur (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 379 3 1 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 3,86%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche double (PVC) avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 364 6 0 | DIANEAL PD4 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale en poche, 2 500 ml en poche simple (PVC) de 3 litres avec connexion à vis luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 366 367 5 0 | DIANEAL PD 4 GLUCOSE 3,86%, solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple (PVC) de 5 litres avec connexion à vis Luer (B/1) (laboratoires BAXTER SAS) |
34009 356 651 2 6 | ESTRAPATCH 40 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 356 650 6 5 | ESTRAPATCH 60 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 359 546 5 7 | ESTRAPATCH 80 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositifs transdermiques en sachets (B/4) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 550 409 5 8 | LINEZOLIDE B. BRAUN 2mg/mL, solution pour perfusion, flacon (PEBD) de 300 mL (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 352 609 1 8 | MEDNUTRIFLEX LIPIDE G 120/N 5,4, émulsion pour perfusion, 1875 ml en poche à trois compartiments (polyamide/polypropylène), (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 300 761 6 3 | MUPIROCINE PIERRE FABRE 2%, pommade, 15 g en tube (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) |
34009 350 661 6 9 | POLERY Enfant (pholcodine, extrait fluide d’érysimum), sirop, 125 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 352 612 2 9 | REANUTRIFLEX LIPIDE G 144/N8, émulsion pour perfusion, 1250 ml en poche à trois compartiments (Polyamide/Polypropylène)(B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 382 941 4 9 | REANUTRIFLEX LIPIDE G 144/N 8, émulsion pour perfusion, 1 875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 579 576 0 5 | ROCURONIUM B. BRAUN 10 mg/ml, solution injectable, flacon de 5 ml (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
34009 300 110 3 4 | SPINAFOL 400 microgrammes (acide folique), comprimés (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 327 875 3 1 | THEOSTAT 200 mg à libération prolongée (théophylline), comprimés sécables (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
JORF n°0295 du 21 décembre 2023 Texte n° 59
Arrêté du 13 décembre 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 359 243 2 2 | ASMANEX TWISTHALER 200 microgrammes/dose, (furoate de mométasone), poudre pour inhalation, 30 doses en inhalateur (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 372 056 8 9 | ATACAND 32 mg (candésartan cilexetil), comprimés sécables (B/30) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 556 651 6 8 | CORVASAL 2 mg (molsidomine), comprimés sécables (B/100) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 556 260 7 7 | CORVASAL 4 mg (molsidomine), comprimés (B/100) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 373 605 5 5 | EZETROL 10 mg (ézétimibe), comprimés sous plaquettes (B/30) (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 377 486 0 5 | FORTZAAR 100 mg/12,5 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 561 782 8 5 | FORTZAAR 100 mg/25 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 307 013 6 2 | NATI-K 500 mg (tartrate neutre de potassium), comprimés gastro-résistants (B/40) (laboratoires DB PHARMA) |
34009 301 748 8 3 | SKYRIZI 75 mg (risankizumab), solution injectable, 0,83 ml en seringue préremplie + compresses d’alcool (B/2) (laboratoires ABBVIE) |
34009 337 352 3 4 | SOMATULINE LP 30 mg (acétate de lanréotide), poudre et solvant pour suspension injectable (IM) à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule + 1 seringue + 2 aiguilles (B/1) (laboratoires IPSEN PHARMA) |
34009 301 880 1 9 | VITRAKVI 20 mg/ml (larotrectinib), solution buvable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BAYER HEALTHCARE) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 54
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– en association avec une hormonothérapie chez les patients adultes en traitement adjuvant du cancer du sein précoce avec récepteurs hormonaux (RH) positifs, récepteurs du facteur de croissance épidermique humain 2 (human epidermal growth factor receptor 2 [HER2]) négatifs, avec atteinte ganglionnaire et haut risque de rechute.
| Code CIP | Présentation |
|---|---|
| 34009 301 629 6 5 | VERZENIOS 50 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires LILLY FRANCE SAS) |
| 34009 301 629 8 9 | VERZENIOS 100 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires LILLY FRANCE SAS) |
| 34009 301 630 0 9 | VERZENIOS 150 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires LILLY FRANCE SAS) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 52
Arrêté du 15 décembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 3, section 1 | 3391751, 3323940, 3367528, 3344533, 3331683 | Greffons osseux |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 51
Arrêté du 15 décembre 2023 portant inscription des allogreffes osseuses PUROS viro-inactivées par le procédé TUTOPLAST de la société NOVOMEDICS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 50
Arrêté du 15 décembre 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5 et 7 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 49
Arrêté du 15 décembre 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal PROCLAIM DRG et renouvellement d’inscription des électrodes MN20450-50A et MN20450-90A de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 48
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la commission de la transparence recommande que la substitution d’OSPERZO® par une autre spécialité à base de mésalazine actuellement commercialisée en France soit réalisée avec précaution en raison de l’hétérogénéité des schémas posologiques.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 647 1 3 | OSPERZO 1,5 g (mésalazine), granulés à libération prolongée en sachet (B/60) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS) |
34009 302 647 5 1 | OSPERZO 3 g (mésalazine), granulés à libération prolongée en sachet (B/30) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 44
Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 015 4 0 | CELLCEPT 1 g/5 ml (mycophénolate mofétil), poudre pour suspension buvable en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec seringue pour administration orale de 110 g (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 302 738 7 6 | IBIRON 1000 mg (acétate abiratérone), comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/OPA/Aluminium/PVC) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 014 0 3 | NEORECORMON 30 000 UI (epoetin bêta), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie + aiguille (B/4) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 39
Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
1. Dans l’indication relative au traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes traités de façon non satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta-2- agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un anticholinergique de longue durée d’action, les conditions de prise en charge des spécialités ci-dessous sont les suivantes conformément aux recommandations de la commission de la transparence du 21 juin 2023 :
– la prescription initiale peut être instaurée par tout médecin sous réserve de la réalisation d’une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR) confirmant l’existence d’un trouble ventilatoire obstructif, dans l’année précédant l’instauration du traitement par cette spécialité ;
– un suivi par un pneumologue doit être réalisé dans l’année suivant la prescription initiale afin de s’assurer de la nécessité d’une corticothérapie inhalée.
34009 301 252 0 5 | ELEBRATO ELLIPTA 92 microgrammes/55 microgrammes/22 microgrammes (fluticasone, umeclidinium, vilanterol), poudre pour inhalation en récipient unidose (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires GLAXOSMITHKLINE) |
34009 301 251 8 2 | TRELEGY ELLIPTA 92 microgrammes/55 microgrammes/22 microgrammes (fluticasone, umeclidinium, vilanterol), poudre pour inhalation en récipient unidose (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires GLAXOSMITHKLINE) |
2. Dans l’indication relative au traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes traités de façon non satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2 agoniste de longue durée d’action et d’un antimuscarinique de longue durée d’action, les conditions de prise en charge des spécialités ci-dessous sont les suivantes conformément aux recommandations de la commission de la transparence du 21 juin 2023 :
– la prescription initiale peut être instaurée par tout médecin sous réserve de la réalisation d’une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR) confirmant l’existence d’un trouble ventilatoire obstructif, dans l’année précédant l’instauration du traitement par cette spécialité ;
– un suivi par un pneumologue doit être réalisé dans l’année suivant la prescription initiale afin de s’assurer de la nécessité d’une corticothérapie inhalée.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 092 5 0 | TRIMBOW 87 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation en flacon pressurisé, 1 inhalateur de 120 doses (laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 092 4 3 | TRIMBOW 87 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation en flacon pressurisé, 1 inhalateur de 60 doses (laboratoires CHIESI SA) |
34009 302 246 8 7 | TRIMBOW 88 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), poudre pour inhalation, 1 inhalateur NEXThaler de 120 doses (laboratoires CHIESI SA) |
34009 302 247 0 0 | TRIMBOW 88 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), poudre pour inhalation, 3 inhalateurs NEXThaler de 120 doses chacun (laboratoires CHIESI SA) |
34009 302 193 0 0 | TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boite de 1 inhalateur (1 x 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA) |
34009 302 306 8 8 | TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (Formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, Boîte de 3 inhalateurs (3 x 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA) |
34009 550 789 3 7 | TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boîte de 3 inhalateurs (3 × 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA) |
34009 301 487 1 6 | TRYDONIS 87 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé avec inhalateur (laboratoires CHIESI SA) |
34009 301 487 0 9 | TRYDONIS 87 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation, 60 doses en flacon pressurisé avec inhalateur (laboratoires CHIESI SA) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 36
Arrêté du 13 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement des patients adultes atteints de dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique, en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients adultes ayant une acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 983 7 7 | BEOVU 120 mg/ml (brolucizumab), solution injectable en flacon + 1 aiguille-filtre (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 301 983 8 4 | BEOVU 120 mg/ml (brolucizumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 12 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– chez les patientes atteintes d’un cancer du col de l’utérus récidivant ou métastatique et ayant une progression de la maladie pendant ou après une chimiothérapie à base de platine sans que celle-ci ait été associée au pembrolizumab.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
cemiplimab | LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400894474708 | LIBTAYO 350MG PERF FL7ML 1 | SANOFI AVENTIS FRANCE |
JORF n°0294 du 20 décembre 2023 Texte n° 33
Arrêté du 12 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
LIBTAYO (cémiplimab) est indiqué en monothérapie, dans le traitement de patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus récidivant ou métastatique et présentant une progression pendant ou après une chimiothérapie à base de platine.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 672 8 3 | LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |
JORF n°0290 du 15 décembre 2023 Texte n° 36
Arrêté du 12 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en première ligne de traitement des patients adultes ayant un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positif et avancé ;
– dans le traitement des patients adultes ayant reçu au moins un traitement antérieur pour un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positif et avancé.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
crizotinib | XALKORI 200 mg, gélule | 3400893892589 | XALKORI 200MG GELU | PFIZER |
crizotinib | XALKORI 250 mg, gélule | 3400893892640 | XALKORI 250MG GELU | PFIZER |
JORF n°0290 du 15 décembre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 12 décembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :
– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 291 7 9 | AZACITIDINE ARW 25MG/ML | ARROW GENERIQUES |
JORF n°0290 du 15 décembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 12 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :
– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 654 9 9 | AZACITIDINE ARROW 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0288 du 13 décembre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 28 mars 2019 limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique
JORF n°0288 du 13 décembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de la dermatite atopique sévère de l’enfant âgé de 6 mois à 5 ans qui nécessite un traitement systémique.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 776 9 3 | DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |
DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement de la dermatite atopique sévère de l’enfant âgé de 6 mois à 5 ans qui nécessite un traitement systémique.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 166 3 0 | DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |
JORF n°0288 du 13 décembre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique avérée des femmes présentant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose chez l’homme ayant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose cortisonique chez les femmes et les hommes à risque élevé de fracture (c’est-à-dire avec antécédents d’au moins deux fractures vertébrales) recevant une corticothérapie au long cours par voie générale.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 711 6 2 | TERROSA 20 microgrammes/80 microlitres (tériparatide), solution injectable, 2,4 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0287 du 12 décembre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 6 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des patients adultes atteints d’un cancer de la prostate avancé hormonodépendant.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 583 3 0 | ORGOVYX 120 mg (relugolix), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
(6 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Anciens libellés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 302 666 7 0 | METHOTREXATE ORION 10 mg, comprimés (B/10) (Laboratoires NORDIC PHARMA) | 34009 302 666 7 0 | IMENOR 10 mg (méthotrexate), comprimés Gé_, comprimés (B/10) (Laboratoires NORDIC PHARMA) |
34009 302 179 0 0 | METHOTREXATE ORION 2,5 mg, comprimés (B/24) (Laboratoires NORDIC PHARMA) | 34009 302 179 0 0 | IMENOR 2,5 mg (méthotrexate), comprimés Gé_, comprimés (B/24) (Laboratoires NORDIC PHARMA) |
34009 342 935 3 5 | VAQTA 25 U/0,5 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour enfant et adolescent, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires MSD VACCINS) | 34009 342 935 3 5 | VAQTA 25 U/0,5 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour enfant et adolescent, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE) |
34009 342 927 0 5 | VAQTA 50 U/1 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour adulte, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires MSD VACCINS) | 34009 342 927 0 5 | VAQTA 50 U/1 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour adulte, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE) |
34009 383 099 5 9 | VAQTA 50 U/1 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour adulte, suspension injectable en seringue préremplie munie d’un protège embout avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD VACCINS) | 34009 383 099 5 9 | VAQTA 50 U/1 ml, vaccin de l’hépatite A inactivé adsorbé pour adulte, suspension injectable en seringue préremplie munie d’un protège embout avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE) |
34009 368 764 1 5 | VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, sans aiguille attachée avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD VACCINS) | 34009 368 764 1 5 | VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, sans aiguille attachée avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE) |
JORF n°0287 du 12 décembre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 5 décembre 2023 relatif à la prise en charge par l’assurance maladie de spécialités pharmaceutiques au titre du dispositif d’accès direct prévu à l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022
La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de l’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX) sévère et modérément sévère chez les patients adultes sans antécédents d’inhibiteurs du facteur IX.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
etranacogene dezaparvovec | HEMGENIX 1 x 1013 copies de génome/mL, solution à diluer pour perfusion | 3400890030748 | HEMGENIX 1X10BN PERF FL10ML | CSL BEHRING SA |
JORF n°0287 du 12 décembre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement de fond additionnel dans l’asthme sévère à éosinophiles non contrôlée malgré une corticothérapie inhalée à forte dose associée à des β-agonistes de longue durée d’action, uniquement chez les adultes répondant aux critères suivants :
– un taux d’éosinophiles sanguins ≥ 150/μL à l’instauration du traitement ; et
– au moins deux épisodes d’exacerbations asthmatiques ayant nécessité un traitement par corticoïde oral (≥ 3 jours chacun) dans les 12 derniers mois malgré un traitement de fond associant des corticoïdes inhalés à dose élevée et un bronchodilatateur d’action longue (LABA) ; ou
– un traitement par corticothérapie orale pendant au moins 6 mois au cours des 12 derniers mois.
Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 329 4 4 | FASENRA 30 mg (benralizumab), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA) |
34009 301 878 3 8 | FASENRA 30 mg (benralizumab), solution injectable, 1 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA) |
JORF n°0287 du 12 décembre 2023 Texte n° 19
Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
HYRIMOZ 20 mg, solution injectable en seringue préremplie et stylo prérempli
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
Adalimumab en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (enfant et adolescent)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Maladie de Crohn (enfant et adolescent)
Traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de de 6 ans, et les adolescents qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite (enfant et adolescent)
En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
HYRIMOZ 40 mg, solution injectable en seringue préremplie et stylo prérempli
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA) :
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA :
Traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
En association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
« Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel. »
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans, de l’adolescent, défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS) (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Maladie de Crohn
– adulte : traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré ;
– enfant et adolescent : traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents qui n’ont pas répondu malgré un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique
– adulte : traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqués ;
– enfant et adolescent : traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
– adulte : traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée ;
– enfant et adolescent : en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
HYRIMOZ 80 mg, solution injectable en seringue préremplie et en stylo prérempli
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée.
Maladie de Crohn
– adulte : traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré ;
– enfant et adolescent : traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique
– adulte : traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué ;
– enfant et adolescent : traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
– adulte : traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée ;
– enfant et adolescent : en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 729 9 2 | HYRIMOZ 20 mg (adalimumab), solution injectable de 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 0 5 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 2 9 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 3 6 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 4 3 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 733 5 7 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en stylo prérempli (B/4) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 733 6 4 | HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable 0,4 ml en stylo prérempli (B/6) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 5 0 | HYRIMOZ 80 mg (adalimumab), solution injectable de 0,8 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 6 7 | HYRIMOZ 80 mg (adalimumab), solution injectable de 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 7 4 | HYRIMOZ 80 mg (adalimumab), solution injectable de 0,8 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 730 8 1 | HYRIMOZ 80 mg (adalimumab), solution injectable de 0,8 ml en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 794 5 8 | HYRIMOZ 80 mg (adalimumab), solution injectable de 0,8 ml en stylo prérempli (B/3) (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0285 du 9 décembre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 301 084 6 8 | EZETIMIBE/SIMVASTATINE SUN 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 301 084 6 8 | EZETIMIBE/SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 301 085 1 2 | EZETIMIBE/SIMVASTATINE SUN 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 301 085 1 2 | EZETIMIBE/SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 346 104 9 3 | FLORGYNAL (lactobacillus caséi, estriol, progestérone), gélules vaginales (B/14) (Laboratoires IPRAD PHARMA) | 34009 346 104 9 3 | FLORGYNAL (lactobacillus caséi, estriol, progestérone), gélules vaginales (B/14) (Laboratoires BIOCODEX) |
34009 336 047 2 1 | MEGACE 160 mg (acétate de mégestrol), comprimés (B/30) (Laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM) | 34009 336 047 2 1 | MEGACE 160 mg (acétate de mégestrol), comprimés (B/30) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 393 991 8 8 | PERINDOPRIL SUN 2 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 393 991 8 8 | PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 393 993 0 0 | PERINDOPRIL SUN 2 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 393 993 0 0 | PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 393 946 2 6 | PERINDOPRIL SUN 4 mg, comprimés sécables sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 393 946 2 6 | PERINDOPRIL ARROW 4 mg, comprimés sécables sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 393 948 5 5 | PERINDOPRIL SUN 4 mg, comprimés sécables sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 393 948 5 5 | PERINDOPRIL ARROW 4 mg, comprimés sécables sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 394 016 9 0 | PERINDOPRIL SUN 8 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 394 016 9 0 | PERINDOPRIL ARROW 8 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/30) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 394 018 1 2 | PERINDOPRIL SUN 8 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 394 018 1 2 | PERINDOPRIL ARROW 8 mg, comprimés sous plaquettes formées à froid (B/90) (Laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 387 367 4 8 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/7) + 7 seringues + 14 tampons alcoolisés (Laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM) | 34009 387 367 4 8 | RELISTOR 12 mg/0,6 ml (bromure de méthylnaltrexone), solution injectable en flacon (B/7) + 7 seringues + 14 tampons alcoolisés (Laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 578 766 0 9 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 578 766 0 9 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 402 9 1 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 402 9 1 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 403 5 2 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 403 5 2 | XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 578 767 7 7 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 578 767 7 7 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 404 1 3 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 404 1 3 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 405 8 1 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 405 8 1 | XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 395 2 3 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/10) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 395 2 3 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/10) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 578 763 1 9 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 578 763 1 9 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/100) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
34009 497 396 9 1 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA) | 34009 497 396 9 1 | XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE) |
JORF n°0285 du 9 décembre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins requises, la prise en charge de la spécialité pharmaceutique figurant ci-dessous est subordonnée au respect de la condition d’organisation des soins suivants, compte tenu de la complexité de la prise en charge des SEP-R très actives :
– l’instauration et les décisions d’arrêt de traitement par ces spécialités devront être prises après consultation d’un centre de ressources et de compétences dans la sclérose en plaques.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 014 2 7 | KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo pré-rempli (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0284 du 8 décembre 2023 Texte n° 33
Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 799 4 6 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 799 8 4 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 798 2 3 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 798 7 8 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 796 7 0 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 797 1 7 | AMLODIPINE/VALSARTAN EVOLUGEN PHARMA 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM) |
34009 302 754 7 4 | ERYNJA 2 mg (Diénogest), comprimés Gé (B/28) (laboratoires THERAMEX) |
34009 302 754 9 8 | ERYNJA 2 mg (Diénogest), comprimés Gé (B/84) (laboratoires THERAMEX) |
JORF n°0283 du 7 décembre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 30 novembre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0283 du 7 décembre 2023 Texte n° 40
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 744 7 7 | TRAMADOL ALMUS 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires ALMUS FRANCE) |
JORF n°0283 du 7 décembre 2023 Texte n° 38
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 490 054 8 2 | TRIFLUCAN 40 mg/ml (fluconazole), poudre pour suspension buvable, 24,4 g de poudre en flacon avec seringue pour administration orale graduée avec adaptateur pour flacon (B/1) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 495 015 2 6 | ZARZIO 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 495 015 3 3 | ZARZIO 48 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L) |
JORF n°0281 du 5 décembre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 30 novembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 3 | 3429360 | Pompes implantables |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0281 du 5 décembre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 30 novembre 2023 portant modification des conditions de prise en charge, renouvellement d’inscription et radiation d’un code d’un produit inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0281 du 5 décembre 2023 Texte n° 19
Arrêté du 29 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 226 3 3 | ENDOLUCINBETA 40 GBq/mL (chlorure de lutétium (177Lu)), solution de précurseur radiopharmaceutique, flacon (verre) – 10 ml – (B /1) (laboratoires ITM PHARMA SOLUTIONS GMBH) |
34009 550 226 2 6 | ENDOLUCINBETA 40 GBq/mL (chlorure de lutétium (177Lu)), solution de précurseur radiopharmaceutique, flacon (verre) – 2 ml – (B /1) (laboratoires ITM PHARMA SOLUTIONS GMBH) |
34009 550 924 1 4 | MAPAKNA LP 20 mg (nifédipine), comprimé à libération prolongée, comprimés sous plaquettes PVC PVDC aluminium (B /10) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE) |
JORF n°0281 du 5 décembre 2023 Texte n° 18
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention des nausées et des vomissements associés à des chimiothérapies anticancéreuses hautement et moyennement émétisantes chez les adultes et les adolescents à partir de 12 ans ;
– ATANTO est administré dans le cadre d’un schéma thérapeutique (voir rubrique du RCP).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 688 7 5 | ATANTO 125 mg, gélules et ATANTO 80 mg (aprépitant), gélules Gé (boite de 1 gélule blanche et rose de 125 mg + 2 gélules blanches de 80 mg) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 301 689 0 5 | ATANTO 80 mg (aprépitant), gélules Gé (B/2) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
JORF n°0281 du 5 décembre 2023 Texte n° 16
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement symptomatique des nausées et vomissements sans caractère de gravité dans la prévention.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 740 9 5 | METOPIMAZINE ARROW 7,5 mg SANS SUCRE, comprimés orodispersibles édulcorés à l’aspartam (B/16) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
SECONDE PARTIE
(Extensions d’indications)
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– douleurs neuropathiques de l’adulte.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 342 072 5 9 | CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE) MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires MYLAN SAS) |
34009 342 078 3 9 | CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE) VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 353 014 1 3 | CLOMIPRAMINE VIATRIS 75 mg, comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 39
Arrêté du 23 novembre 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de la tige fémorale à col modulaire PROFEMUR R de la société MICROPORT SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 36
Arrêté du 23 novembre 2023 portant radiation de spécialités génériques de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 4 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 510 9 6 | APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 511 2 6 | APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 511 5 7 | APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 512 3 2 | APIXABAN BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 639 9 0 | APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 640 0 3 | APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 640 1 0 | APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 640 3 4 | APIXABAN TEVA SANTE 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 22 novembre 2023 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription des électrodes pour systèmes implantables de neurostimulation médullaire ARTISAN, LINEAR, COVEREDGE, INFINION CX et AVISTA MRI de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 33
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(4 inscriptions)
1. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les adultes et chez les enfants âgés de 2 ans et plus pour la réduction de la durée de la neutropénie et de l’incidence de la neutropénie fébrile chez les patients recevant une chimiothérapie cytotoxique pour une affection maligne (à l’exception de la leucémie myéloïde chronique et des syndromes myélodysplasiques).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 661 6 8 | LONQUEX 6 mg (lipegfilgrastim), solution injectable en flacon en verre de 0,6 ml (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
2. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 015 1 9 | NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringues pré-remplies (B/5) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
34009 495 014 9 6 | NIVESTIM 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
34009 495 015 0 2 | NIVESTIM 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringues pré-remplies (B/5) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)
1. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement de l’hypophosphatémie liée au FGF23 chez les enfants et adoles-cents âgés d’1 an à 17 ans et chez les adultes atteints d’ostéomalacie onco-génique associée aux tumeurs mésenchymateuses phosphaturiques qui ne relèvent pas d’une exérèse à visée curative ou ne peuvent pas être localisées.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 452 1 0 | CRYSVITA 10 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) |
34009 301 452 2 7 | CRYSVITA 20 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) |
34009 301 452 3 4 | CRYSVITA 30 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) |
2. – La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Chez les enfants âgés de 2 ans et plus pour la réduction de la durée de la neutropénie et de l’incidence de la neutropénie fébrile chez les patients recevant une chimiothérapie cytotoxique pour une affection maligne (à l’exception de la leucémie myéloïde chronique et des syndromes myé-lodysplasiques).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 275 889 9 0 | LONQUEX 6 mg (lipegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 076 4 2 | AMISULPRIDE STRAGEN 100 mg/ml, solution buvable, 60 ml en flacon (verre) + seringue pour administration orale (graduée tous les 0,5 ml) (B/1) (laboratoires STRAGEN FRANCE) |
34009 302 760 9 9 | TRAMADOL ZYDUS LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 761 1 2 | TRAMADOL ZYDUS LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 761 0 5 | TRAMADOL ZYDUS LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 75mg et 110 mg).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 638 5 3 | DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 638 6 0 | DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 639 0 7 | DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 638 2 2 | DABIGATRAN ETEXILATE BIOGARAN 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez le sujet âgé de plus de 6 ans et après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 769 9 0 | DESMOPRESSINE BIOGARAN 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 769 8 3 | DESMOPRESSINE BIOGARAN 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 770 2 7 | DESMOPRESSINE BIOGARAN 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 769 4 5 | DESMOPRESSINE BIOGARAN 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires BIOGARAN) |
34009 302 769 3 8 | DESMOPRESSINE BIOGARAN 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)
1. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement adjuvant du cancer du sein invasif à récepteurs hormonaux positifs à un stade précoce chez la femme ménopausée ;
– traitement adjuvant du cancer du sein invasif à récepteurs hormonaux positifs à un stade précoce chez la femme ménopausée ayant reçu un traitement adjuvant par le tamoxifène pendant 2 à 3 ans.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 385 151 4 5 | ANASTROZOLE TEVA 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 385 156 6 4 | ANASTROZOLE TEVA 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE) |
2. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement des épisodes maniaques modérés à sévères des troubles bipolaires de type I et dans la prévention de récidives d’épisodes maniaques chez l’adulte ayant présenté des épisodes à prédominance maniaque et pour qui les épisodes maniaques ont répondu à un traitement par aripiprazole ;
– traitement des épisodes maniaques modérés à sévères des troubles bipolaires de type I chez l’adolescent âgé de 13 ans ou plus pour une durée allant jusqu’à 12 semaines.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 340 4 0 | ARIPIPRAZOLE KRKA 5 mg, comprimés (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 300 341 2 5 | ARIPIPRAZOLE KRKA 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 300 342 1 7 | ARIPIPRAZOLE KRKA 15 mg, comprimés (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE) |
3. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez des patients adultes atteints de :
– leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase chronique, accélérée ou blastique en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur incluant l’imatinib ;
– leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase blastique lymphoïde Ph+ en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur.
Chez les patients pédiatriques atteints de :
– leucémie myéloïde chronique (LMC) à Chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur incluant l’imatinib.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 902 2 7 | DASATINIB KRKA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 902 1 0 | DASATINIB KRKA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 902 4 1 | DASATINIB KRKA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 901 4 2 | DASATINIB KRKA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 901 3 5 | DASATINIB KRKA 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE) |
4. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST -gastrointestinal stromal tumours) malignes Kit (CD117) positives non résécables et/ou métastatiques ;
– traitement adjuvant des patients adultes présentant un risque significatif de rechute après résection d’une tumeur stromale gastro-intestinale GIST Kit (CD117) positive. Les patients qui présentent un faible ou très faible risque ne doivent pas être traités.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 742 8 2 | IMATINIB ARROW LAB 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 744 0 4 | IMATINIB ARROW LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 300 483 0 6 | IMATINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ) |
34009 300 483 5 1 | IMATINIB SANDOZ 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
34009 300 571 1 7 | IMATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 571 2 4 | IMATINIB TEVA 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 300 679 6 3 | IMATINIB VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 300 679 7 0 | IMATINIB VIATRIS 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
5. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement du trouble anxiété généralisée ;
– traitement du trouble panique, avec ou sans agoraphobie.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 496 109 6 9 | VENLAFAXINE KRKA LP 37,5 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires KRKA D.D) |
34009 496 153 5 3 | VENLAFAXINE KRKA LP 75 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires KRKA D.D) |
DEUXIÈME PARTIE
(2 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 300 679 6 3 | IMATINIB MYLAN 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 300 679 6 3 | IMATINIB VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 300 679 7 0 | IMATINIB MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 300 679 7 0 | IMATINIB VIATRIS 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 25
Arrêté du 23 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous.
« La carmustine est indiquée dans le traitement des néoplasmes malins suivants en monothérapie ou en combinaison avec d’autres agents antinéoplasiques et/ou d’autres mesures thérapeutiques (radiothérapie, chirurgie) :
– tumeurs cérébrales : glioblastome, gliomes du tronc cérébral, médulloblastome, astrocytome et épendymome et tumeurs cérébrales métastatiques ;
– thérapie secondaire dans le traitement du lymphome non hodgkinien et de la maladie de Hodgkin ;
– mélanome malin en association avec d’autres médicaments antinéoplasiques ;
– comme conditionnement préalable à une greffe autologue de cellules souches hématopoïétiques (CSH) en cas de maladies hématologiques malignes (maladie de Hodgkin/lymphome non hodgkinien). »
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 901 5 1 | CARMUSTINE ACCORDPHARMA 300 mg, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion, 300 mg de poudre en flacon (verre) + 9 mL de solvant en flacon (verre), boite de 1 (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
34009 550 901 3 7 | CARMUSTINE ACCORDPHARMA 50 mg, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion, : 50 mg de poudre en flacon (verre) + 3 mL de solvant en flacon (verre), boite de 1 (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
JORF n°0275 du 28 novembre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 22 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités dont le numéro d’identification (code CIP) est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge jusqu’au 31 décembre 2024.
Libellés Abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code Cip | Libellé | Code Cip | Libellé |
34009 584 339 3 1 | LIDOCAINE 10 mg/ml ADRENALINE 0,005 mg/ml AGUETTANT, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires AGUETTANT) | 34009 302 764 9 5 | LIDOCAINE 10 mg/ml ADRENALINE 0,005 mg/ml AGUETTANT, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires AGUETTANT) |
34009 584 344 7 1 | LIDOCAINE 20 mg/ml ADRENALINE 0,005 mg/ml AGUETTANT, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires AGUETTANT) | 34009 302 764 8 8 | LIDOCAÏNE 20 mg/ml ADRENALINE 0,005 mg/ml AGUETTANT, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires AGUETTANT) |
JORF n°0272 du 24 novembre 2023 Texte n° 27
Arrêté du 21 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine gastro-intestinale ou pulmonaire non résécables ou métastatiques, bien différenciées (Grade 1 ou Grade 2), non fonctionnelles, en progression chez l’adulte ;
– traitement du cancer du rein avancé chez les patients ayant progressé sous ou après une thérapieciblée anti-VEGF.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 526 6 9 | EVEROLIMUS ARROW 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 526 2 1 | EVEROLIMUS ARROW 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 526 4 5 | EVEROLIMUS ARROW 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
II. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine gastro-intestinale ou pulmonaire non résécables ou métastatiques, bien différenciées (Grade 1 ou Grade 2), non fonctionnelles, en progression chez l’adulte ;
– traitement du cancer du rein avancé chez les patients ayant progressé sous ou après une thérapieciblée anti-VEGF ;
– traitement du cancer du sein avancé avec récepteurs hormonaux positifs, HER2/neu négatif, en association avec l’exémestane, chez les femmes ménopausées sans atteinte viscérale symptomatique dès récidive ou progression de la maladie et précédemment traitées par un inhibiteur non-stéroïdien de l’aromatase.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 565 4 4 | EVEROLIMUS HCS 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 566 4 3 | EVEROLIMUS HCS 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 301 565 8 2 | EVEROLIMUS HCS 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE) |
III. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine pancréatique non résécables ou métastatiques bien ou moyennement différenciées avec progression de la maladie chez l’adulte ;
– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine gastro-intestinale ou pulmonaire non résécables ou métastatiques, bien différenciées (Grade 1 ou Grade 2), non fonctionnelles, en progression chez l’adulte ;
– traitement du cancer du rein avancé chez les patients dont la maladie a progressé sous ou après une thérapie ciblée anti-VEGF.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 176 7 5 | EVEROLIMUS TEVA 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 301 176 1 3 | EVEROLIMUS TEVA 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 301 176 3 7 | EVEROLIMUS TEVA 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0270 du 22 novembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 17 novembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
L’extension d’indication ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est, pour la spécialité rétrocédable visée ci-dessous :
– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 25 kg à moins de 40 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 9407826 5 | TRIUMEQ 50/600/300MG CPR | VIIV HEALTHCARE SAS |
JORF n°0270 du 22 novembre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 16 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 655 4 3 | ARTIREM 0,0025 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GUERBET) |
34009 302 706 0 8 | MACROGOL 4000 ZYDUS 10 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 705 9 2 | MACROGOL 4000 ZYDUS 4 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE) |
34009 302 487 5 1 | OKEDI 100 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI) |
34009 302 487 4 4 | OKEDI 75 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI) |
34009 302 623 8 2 | PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 623 9 9 | PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon avec nécessaire d’administration (seringues pour injecteur automatique, raccord, perforateurs et cathéter sécurisé 20 G) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) |
34009 302 540 3 5 | ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/56) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE) |
34009 302 540 4 2 | ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/84) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE) |
JORF n°0270 du 22 novembre 2023 Texte n° 26
Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), en monothérapie ou en association à l’obinutuzumab uniquement :
– chez les patients adultes ne présentant pas de délétion 17p ni de mutation TP53 lorsqu’ils sont inéligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose ;
– et chez les patients adultes présentant un statut cytogénétique de mauvais pronostic (délétion 17p ou mutation TP53) ;
– traitement des patients adultes atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) ayant reçu au moins un traitement antérieur, en monothérapie.
En outre, la prise en charge de la spécialité est subordonnée à la réalisation d’un ECG dès lors que le traitement par CALQUENCE® est envisagé, ainsi qu’une surveillance cardiaque clinique et au besoin électrocardiographique attentive au cours du traitement.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 708 8 2 | CALQUENCE (acalabrutinib) 100 mg, comprimé pelliculé sous plaquettes en aluminium (B/60) (laboratoires ASTRAZENECA) |
JORF n°0270 du 22 novembre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 16 octobre 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 517 0 9 | RAGWIZAX 12 SQ-Amb (extrait allergénique de pollen d’ambroisie à feuilles d’armoise), lyophilisat oral (B/30) (laboratoires ALK-ABELLO) |
JORF n°0269 du 21 novembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 391 042 9 4 | ABSTRAL 100 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 042 9 4 | ABSTRAL 100 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 043 5 5 | ABSTRAL 100 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 043 5 5 | ABSTRAL 100 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 044 1 6 | ABSTRAL 200 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 044 1 6 | ABSTRAL 200 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 045 8 4 | ABSTRAL 200 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 045 8 4 | ABSTRAL 200 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 046 4 5 | ABSTRAL 300 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 046 4 5 | ABSTRAL 300 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 047 0 6 | ABSTRAL 300 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 047 0 6 | ABSTRAL 300 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 048 7 4 | ABSTRAL 400 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 048 7 4 | ABSTRAL 400 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 049 3 5 | ABSTRAL 400 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 049 3 5 | ABSTRAL 400 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 051 8 5 | ABSTRAL 600 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 051 8 5 | ABSTRAL 600 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 391 057 6 5 | ABSTRAL 800 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 391 057 6 5 | ABSTRAL 800 microgrammes (fentanyl), comprimés sublinguaux (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 301 454 6 3 | DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 1 plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) suremballée de 28 (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 454 6 3 | ELFASETTE 75 microgrammes, comprimés, 1 plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) suremballée de 28 comprimés (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 454 7 0 | DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 3 plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) suremballées de 28 (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 454 7 0 | ELFASETTE 75 microgrammes, comprimés, 3 plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) suremballées de 28 comprimés (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 266 290 0 7 | KETOPROFENE SUN LP 100 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/20) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE) | 34009 266 290 0 7 | KETOPROFENE CRISTERS LP 100 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/20) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 301 302 5 4 | MOVENTIG 12,5 mg (naloxégol), comprimés pelliculés en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 301 302 5 4 | MOVENTIG 12,5 mg (naloxégol), comprimés pelliculés en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 301 302 8 5 | MOVENTIG 25 mg (naloxégol), comprimés pelliculés en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 301 302 8 5 | MOVENTIG 25 mg (naloxégol), comprimés pelliculés en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 343 876 0 9 | ORAMORPH 100 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 343 876 0 9 | ORAMORPH 100 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 343 872 5 8 | ORAMORPH 10 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 343 872 5 8 | ORAMORPH 10 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 365 872 8 1 | ORAMORPH 20 mg/1 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 20 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 365 872 8 1 | ORAMORPH 20 mg/1 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 20 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 343 874 8 7 | ORAMORPH 30 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 343 874 8 7 | ORAMORPH 30 mg/5 ml (sulfate de morphine), solution buvable, 5 ml en récipient unidose (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 496 663 3 1 | PECFENT 100 microgrammes/pulvérisation (fentanyl), solution pour pulvérisation nasale en flacon (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 496 663 3 1 | PECFENT 100 microgrammes/pulvérisation (fentanyl), solution pour pulvérisation nasale en flacon (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 496 666 2 1 | PECFENT 400 microgrammes/pulvérisation (fentanyl), solution pour pulvérisation nasale en flacon (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA) | 34009 496 666 2 1 | PECFENT 400 microgrammes/pulvérisation (fentanyl), solution pour pulvérisation nasale en flacon (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS) |
34009 394 503 7 7 | ELLAONE 30 mg (ulipristal acétate), comprimés (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 394 503 7 7 | ELLAONE 30 mg (ulipristal acétate), comprimés (B/1) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 301 240 8 6 | ELLAONE 30 mg (ulipristal), comprimés pelliculés (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 301 240 8 6 | ELLAONE 30 mg (ulipristal), comprimés pelliculés (B/1) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 562 6 0 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 379 562 6 0 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 563 2 1 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 379 563 2 1 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 558 9 8 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 379 558 9 8 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 559 5 9 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 379 559 5 9 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 565 5 0 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 379 565 5 0 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 196 7 6 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 357 196 7 6 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 523 8 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 357 523 8 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 524 4 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 357 524 4 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 347 028 4 6 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 347 028 4 6 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 526 7 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 357 526 7 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 527 3 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 357 527 3 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 347 027 8 5 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 347 027 8 5 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 966 3 5 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 300 966 3 5 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 967 9 6 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 300 967 9 6 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 967 8 9 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 300 967 8 9 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 364 137 2 6 | NORLEVO 1,5 mg (lévonorgestrel), comprimé (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 364 137 2 6 | NORLEVO 1,5 mg (lévonorgestrel), comprimé (B/1) (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 364 166 2 8 | SEPTIVON 1,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 250 ml en flacon (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) | 34009 364 166 2 8 | SEPTIVON 1,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 250 ml en flacon (LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 324 098 6 0 | FLUOGEL 2000 mg (monofluorophosphate de sodium, fluorure de sodium), gel dentaire, 250 ml en flacon (Laboratoires LABORATOIRE MOC) | 34009 324 098 6 0 | FLUOGEL 2000 mg (monofluorophosphate de sodium, fluorure de sodium), gel dentaire, 250 ml en flacon (LABORATOIRE MOC) |
JORF n°0269 du 21 novembre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 15 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 968 1 8 | CARBOPLATINE ARROW LAB 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 15 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 968 2 5 | CARBOPLATINE ARROW LAB 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 45 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 968 3 2 | CARBOPLATINE ARROW LAB 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 60 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0264 du 15 novembre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 6 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 13 octobre 2023, texte 32, NOR : SPRS2325601A) relatif à la spécialité UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion, le laboratoire exploitant la spécialité pharmaceutique INTSEL CHIMOS SAS est remplacé par HORIZON THERAPEUTICS FRANCE SAS.
JORF n°0264 du 15 novembre 2023 Texte n° 40
Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) chez les adolescents et enfants pesant au moins 25 kg à moins de 40 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 279 489 5 4 | TRIUMEQ 50 mg/600 mg/300 mg (dolutégravir/abacavir/lamivudine), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS) |
JORF n°0264 du 15 novembre 2023 Texte n° 39
Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 764 1 9 | NICOTINELL 1 mg/dose (nicotine), solution pour pulvérisation buccale, 13,2 ml (150 pulvérisations) en flacon (verre brun) avec pompe pour pulvérisation (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC) |
34009 302 764 6 4 | NICOTINELL 1 mg/dose (nicotine), solution pour pulvérisation buccale, 13,2 ml (150 pulvérisations) en flacon (verre brun) avec pompe pour pulvérisation (B/2) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC) |
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 9 novembre 2023 rectifiant l’arrêté du 2 juin 2020 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Dans l’annexe de l’arrêté du 2 juin 2020 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française du 5 juin 2020 (NOR : SSAS2012309A, texte n° 22) relatif à la spécialité KEYTRUDA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion :
Les mots :
« Traitement de première ligne, au stade avancé, du carcinome rénal uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires. »
sont remplacés par les mots :
« En association à l’axitinib dans le traitement de première ligne, au stade avancé, du carcinome rénal uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires ».
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 9 novembre 2023 rectifiant l’arrêté du 15 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié (LES MCO-HAD)
Dans l’annexe de l’arrêté du 15 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel du 22 septembre 2023, (NOR : SPRS2324883A, texte n° 26) relatif à la spécialité BEKEMV 300 mg solution à diluer pour perfusion :
Le libellé de l’UCD :
« EKEMV 300MG PERF FL30ML 1 »
est remplacé par le libellé UCD suivant :
« BEKEMV 300MG PERF FL30ML 1 ».
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 31 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 2 | 3257515 | Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 31 octobre 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface inerte recouverte d’héparine d’origine porcine GORE VIABAHN PROPATEN de la société WL GORE & Associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 30
Arrêté du 31 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 5 | 3124659 | Implants auditifs |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 31 octobre 2023 portant inscription du système d’implant auditif actif piézoélectrique transcutané à conduction osseuse OSIA 2 de la société COCHLEAR aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 27
Arrêté du 31 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre V, chapitre 2, section 1 | 5234240 | Ballons actifs périphériques |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0263 du 14 novembre 2023 Texte n° 26
Arrêté du 31 octobre 2023 portant inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel PASSEO 18 LUX de la société BIOTRONIK France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0261 du 10 novembre 2023 Texte n° 14
Arrêté du 31 octobre 2023 portant modification et renouvellement d’inscription des plaques et rivets résorbables pour ostéosynthèse crâniofaciale RESORB X et SONICPINS RX de la société GEBRUDER MARTIN inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0260 du 9 novembre 2023 Texte n° 17
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 718 7 2 | NICOTINE EG LABO CITRON 2 mg SANS SUCRE, gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/96) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 720 9 1 | NICOTINE EG LABO CITRON 4 mg SANS SUCRE, gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/96) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 719 7 1 | NICOTINE EG LABO MENTHE 2 mg SANS SUCRE, gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/96) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 722 0 6 | NICOTINE EG LABO MENTHE 4 mg SANS SUCRE, gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/96) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 364 565 4 9 | ZOLPIDEM ALMUS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/7) (laboratoires ALMUS FRANCE) |
JORF n°0258 du 7 novembre 2023 Texte n° 14
Arrêté du 2 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement symptomatique du blépharospasme et de la dystonie cervicale rotationnelle (torticolis spasmodique) chez l’adulte.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A | XEOMIN 50 unités, poudre pour solution injectable | 3400893776636 | XEOMIN 50U INJ FL | MERZ PHARMA FRANCE |
| Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A | XEOMIN 100 unités, poudre pour solution injectable | 3400893105061 | XEOMIN 100U INJ FL | MERZ PHARMA FRANCE |
| Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A | XEOMIN 200 unités, poudre pour solution injectable | 3400894192039 | XEOMIN 200U INJ FL | MERZ PHARMA FRANCE |
JORF n°0258 du 7 novembre 2023 Texte n° 12
Arrêté du 31 octobre 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’implant urétéral de copolymère DEFLUX de la société KEBOMED France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0258 du 7 novembre 2023 Texte n° 11
Arrêté du 27 octobre 2023 portant changement d’exploitant des produits de la société TRANSLUMINA France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0255 du 3 novembre 2023 Texte n° 43
Arrêté du 27 octobre 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’implant d’apposition biliopancréatique luminal HOT AXIOS de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 55
Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 956 9 9 | BENDAMUSTINE ARROW 2,5 mg/mL, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre (contenant 100 mg de chlorhydrate de bendamustine) en flacon (verre) de 50 mL (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 956 7 5 | BENDAMUSTINE ARROW 2,5 mg/mL, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre (contenant 25 mg de chlorhydrate de bendamustine) en flacon (verre) de 20 mL (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 564 004 6 1 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 564 006 9 0 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 45 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 564 483 1 9 | CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion, 60 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 550 914 1 7 | CYAMEMAZINE VIATRIS 100 mg, comprimé pelliculé sécable- (B/100) en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 550 914 0 0 | CYAMEMAZINE VIATRIS 25 mg, comprimé pelliculé sécable- (B/100) en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 550 915 4 7 | KETAMINE PANPHARMA 50 mg/mL, solution injectable (I.V.-I.M.) ampoules en verre de 10 mL (B /5) (laboratoires PANPHARMA) |
34009 302 753 7 5 | LACOSAMIDE ADROIQ 10 mg/mL, solution pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/5) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 783 9 0 | PALONOSETRON REIG JOFRE 250 microgrammes, solution injectable 5 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM) |
34009 302 113 0 4 | PEMETREXED KRKA, 100 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon verre (B/1) (laboratoires KRKA FRANCE) |
34009 302 113 1 1 | PEMETREXED KRKA, 500 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon verre (B/1) (laboratoires KRKA FRANCE) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 54
Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 471 1 2 | SAPROPTERINE DIPHARMA 100 mg, comprimé pour solution buvable, flacon HDPE (B/120) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 471 0 5 | SAPROPTERINE DIPHARMA 100 mg, comprimé pour solution buvable, flacon HDPE (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 53
Arrêté du 27 octobre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge ou par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 223 0 9 | SAPROPTERINE DPM 100 mg C.BUV | ARROW GENERIQUES |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 51
Arrêté du 26 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3124955, 3121260, 3133931, 3147784, 3154761, 3145816 | Implants vasculaires |
Titre III, chapitre 4, section 4 | 3497165, 3461724, 3437476, 3423155, 3451134, 3420903 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 50
Arrêté du 26 octobre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,
a) La rubrique d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », comprenant les codes suivants, est radiée :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3124955 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25mm |
3121260 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5mm |
3133931 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75mm |
3147784 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0mm |
3154761 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5mm |
3145816 | Endoprothèse coronaire, stent lib. d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0mm |
b) La numérotation des rubriques suivantes est modifiée en conséquence : la rubrique e devient la rubrique d, etc. ;
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3497165 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, système complet + accessoires. |
3461724 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, renouvellement. |
3437476 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM ELITE, système complet + access. |
3423155 | Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, PROCLAIM ELITE. |
3451134 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, système complet + accessoires |
3420903 | Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, renouvellement |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 49
Arrêté du 25 octobre 2023 portant changement de l’exploitant au titre de l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale du substitut osseux sur mesure CUSTOMBONE de la société INTEGRA LIFESCIENCES inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 47
Arrêté du 25 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 12 | 3423400 | Systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 46
Arrêté du 25 octobre 2023 portant inscription du processeur de son pour système d’implant cochléaire et du tronc cérébral NUCLEUS 8 (modèle CP 1110) de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 45
Arrêté du 25 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 962 4 5 | Epysqli 300 mg solution à diluer pour perfusion flacon (en verre) 30 mL (10 mg/mL) (B/1) (laboratoires ALLOGA France) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 44
Arrêté du 25 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
le traitement symptomatique chez des états anxieux aigus et de l’agitation chez les patients adultes et adolescents de plus de 12 ans qui, pour une raison quelconque, ne peuvent pas prendre de médicaments par voie orale.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 867 6 5 | LORAZEPAM XILMAC 4mg/mL solution injectable, 1 mL en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires DELBERT) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 43
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 713 4 6 | PARACETAMOL ARROW 1000 mg, gélules (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
(11 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Anciens libellés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 334 295 9 1 | ACULAR 0,5 % (kétorolac trométhamine), collyre, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 334 295 9 1 | ACULAR 0,5 % (kétorolac trométhamine), collyre, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires ABBVIE) |
34009 345 473 0 0 | ALPHAGAN 0,2 % (2 mg/ml)(tartrate de brimonidine), collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 345 473 0 0 | ALPHAGAN 0,2 % (2 mg/ml)(tartrate de brimonidine), collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires ABBVIE) |
34009 345 861 0 1 | BETAGAN 0,5 % (chlorhydrate de lévobunolol), collyre en solution, 0,4 ml en récipient unidose (B/60) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 345 861 0 1 | BETAGAN 0,5 % (chlorhydrate de lévobunolol), collyre en solution, 0,4 ml en récipient unidose (B/60) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 562 088 8 3 | BOTOX 100 UNITES ALLERGAN (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 562 088 8 3 | BOTOX 100 UNITES ALLERGAN (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 370 832 0 1 | BOTOX 200 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 370 832 0 1 | BOTOX 200 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 370 831 4 0 | BOTOX 50 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 370 831 4 0 | BOTOX 50 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 337 974 4 7 | CELLUVISC 4 mg/0,4 ml (carmellose sodique), collyre, 0,4 ml en récipient unidose (B/30) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 337 974 4 7 | CELLUVISC 4 mg/0,4 ml (carmellose sodique), collyre, 0,4 ml en récipient unidose (B/30) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 337 975 0 8 | CELLUVISC 4 mg/0,4 ml (carmellose sodique), collyre en récipient unidose (B/90) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 337 975 0 8 | CELLUVISC 4 mg/0,4 ml (carmellose sodique), collyre en récipient unidose (B/90) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 337 960 3 7 | REFRESH (alcool polyvinylique, polyvidone), collyre, 0,4 ml en récipient unidose (B/30) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 337 960 3 7 | REFRESH (alcool polyvinylique, polyvidone), collyre, 0,4 ml en récipient unidose (B/30) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 337 962 6 6 | REFRESH (alcool polyvinylique, polyvidone), collyre en récipient unidose (B/90) (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 337 962 6 6 | REFRESH (alcool polyvinylique, polyvidone), collyre en récipient unidose (B/90) (Laboratoires ABBVIE) |
34009 311 344 3 5 | VITAMINE A DULCIS 25 000 UI pour 100 g, pommade ophtalmique, 10 g en tube (Laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS) | 34009 311 344 3 5 | VITAMINE A DULCIS 25 000 UI pour 100 g, pommade ophtalmique, 10 g en tube (Laboratoires ABBVIE) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 490 053 8 3 | LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 054 0 6 | LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 054 1 3 | LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 054 2 0 | LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 054 3 7 | SERETIDE 50 microgrammes/25 microgrammes/dose (fluticasone, salmétérol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé aluminium de 120 doses avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires DIFARMED S.L) |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 38
Arrêté du 20 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 21 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (NOR : SPRS2325504A, texte n° 31), relatif à la spécialité UPLIZNA®, le laboratoire exploitant la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant précédent | Nouveau Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|---|
inebilizumab | UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890026499 | UPLIZNA 100MG PERF FL10ML | INTSEL CHIMOS | HORIZON THERAPEUTICS FRANCE SAS |
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– chez l’adulte et l’enfant ayant un antécédent de transfusion pour le traitement des patients atteints d’Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne (HPN). Les preuves du bénéfice clinique ont été démontrées chez les patients qui présentent une hémolyse avec un ou des symptôme(s) clinique(s) indiquant une forte activité de la maladie, indépendamment des antécédents transfusionnels.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
eculizumab | EPYSQLI 300 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890033206 | EPYSQLI 300MG PERF FL30ML 1 | ALLOGA France |
JORF n°0253 du 31 octobre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 16 octobre 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale
Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :
– traitement de la COVID-19 chez les adultes et les adolescents (âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 40 kg) qui ne nécessitent pas de supplémentation en oxygène et qui présentent un risque accru d’évolution vers une forme sévère de la COVID-19, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis d’EVUSHELD (tixagévimab/cilgavimab) et lorsque les alternatives ne peuvent être utilisées en raison de contre-indications.
Dénomination Commune Internationale | Libellée de la spécialité pharmaceutique | Code UCD 7 | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|
Tixagévimab / cilgavimab | EVUSHELD 150 mg/150 mg Solution injectable | 9001906 | EVUSHELD 150MG/150MG INJ F+F | ASTRAZENECA |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 014 7 2 | PUREGON 900 UI/1,08 ml (follitropine bêta), solution injectable en cartouche en verre de 1,23 ml (B/1) et 9 aiguilles (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
34009 490 054 4 4 | TWICOR 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 054 6 8 | TWICOR 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA) |
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– chez les patients avec insuffisance cardiaque de classe II ou III selon la classification de la NYHA avec une FEVG ≤ 35 %, qui restent symptomatiques malgré un traitement par IEC ou sartan et nécessitent une modification de traitement.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 014 8 9 | ENTRESTO 49 mg/51 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires DIFARMED S.L) |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 39
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 675 5 4 | FERTISTARTKIT 900 UI (gonadotrophine ménopausique humaine/gonadotrophine chorionique humaine), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie + 12 aiguilles (B/1) (laboratoires GENEVRIER) |
34009 301 564 3 8 | PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL TEVA 125 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé contenant 120 doses (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 301 564 5 2 | PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL TEVA 250 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé contenant 120 doses (B/1) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 37
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée. Il n’est pris en charge que chez les patients avec un diagnostic clinique, radiologique et/ou histopathologique confirmé de fibrose pulmonaire idiopathique, qui ne consomment pas de tabac et avec les critères fonctionnels respiratoires suivants : CVF ≥ 50 % et DLco ≥ 30 %.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que le diagnostic et la prise en charge de la fibrose pulmonaire idiopathique fasse l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 747 3 6 | PIRFENIDONE ACCORD 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
34009 302 747 4 3 | PIRFENIDONE ACCORD 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à leur autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 301 757 6 7 | BUDESONIDE FORMOTEROL SANDOZ FORSPIRO 160 microgrammes/4,5 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose, 60 doses sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/2) + 2 inhalateurs (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 230 2 4 | BUDESONIDE FORMOTEROL SANDOZ FORSPIRO 320 microgrammes/9 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose, 60 doses sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/1) + 1 inhalateur (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 33
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 013 8 0 | ADVAGRAF 5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
34009 490 053 1 4 | DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/8) (laboratoires DIFARMED S.L) |
34009 490 053 5 2 | TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 053 6 9 | TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA) |
34009 490 052 9 1 | VERSATIS 700 mg (lidocaine), emplâtre médicamenteux en sachet (B/30) (laboratoires BB FARMA) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 490 053 3 8 | LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB) |
34009 490 053 4 5 | LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB) |
JORF n°0250 du 27 octobre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 19 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 394 503 7 7 | ELLAONE 30 mg (ulipristal acétate), comprimés (B/1) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 394 503 7 7 | ELLAONE 30 mg (ulipristal acétate), comprimés (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 301 240 8 6 | ELLAONE 30 mg (ulipristal), comprimés pelliculés (B/1) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 301 240 8 6 | ELLAONE 30 mg (ulipristal), comprimés pelliculés (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 324 098 6 0 | FLUOGEL 2000 mg (monofluorophosphate de sodium, fluorure de sodium), gel dentaire, 250 ml en flacon (Laboratoires TRADIPHAR) | 34009 324 098 6 0 | FLUOGEL 2000 mg (monofluorophosphate de sodium, fluorure de sodium), gel dentaire, 250 ml en flacon (Laboratoires LABORATOIRE MOC) |
34009 379 562 6 0 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 379 562 6 0 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 563 2 1 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 379 563 2 1 | NIQUITIN 14 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 558 9 8 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 379 558 9 8 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 559 5 9 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 379 559 5 9 | NIQUITIN 21 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 379 565 5 0 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 379 565 5 0 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/14) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 196 7 6 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 357 196 7 6 | NIQUITIN 7 mg/24 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 523 8 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 357 523 8 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 524 4 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 357 524 4 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 347 028 4 6 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 347 028 4 6 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 526 7 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 357 526 7 3 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/36) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 357 527 3 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 357 527 3 4 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/72) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 347 027 8 5 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 347 027 8 5 | NIQUITIN MENTHE DOUCE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), comprimés à sucer édulcorés à l’aspartam (B/96) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 966 3 5 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 300 966 3 5 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 967 9 6 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 300 967 9 6 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/100) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 300 967 8 9 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 300 967 8 9 | NIQUITIN MENTHE GLACIALE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol et au xylitol, gommes à mâcher médicamenteuses sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 364 137 2 6 | NORLEVO 1,5 mg (lévonorgestrel), comprimé (B/1) (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 364 137 2 6 | NORLEVO 1,5 mg (lévonorgestrel), comprimé (B/1) (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
34009 364 166 2 8 | SEPTIVON 1,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 250 ml en flacon (Laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE) | 34009 364 166 2 8 | SEPTIVON 1,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 250 ml en flacon (Laboratoires LABORATOIRE PERRIGO FRANCE) |
Modificatif
Dans l’arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 17 octobre 2023 [NOR : SPRS2323627A], texte 29), les modifications visées ci-dessous sont supprimées :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 490 028 2 5 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires BB FARMA) | 34009 490 028 2 5 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 490 021 6 0 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires DIFARMED S.L) | 34009 490 021 6 0 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
JORF n°0249 du 26 octobre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 765 0 1 | CHLORURE DE TROSPIUM VIATRIS 20 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 749 2 7 | CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 749 3 4 | CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 749 5 8 | CHOLECALCIFEROL VIATRIS 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 770 5 8 | ESOMEPRAZOLE CIPLA 10 mg, granulés gastro-résistants pour suspension buvable en sachet (B/28) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
II. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l’enfant :
– traitement de l’hyperaldostéronisme primaire ;
– hyperaldostéronisme réactionnel à un traitement diurétique efficace ;
– hypertension artérielle essentielle.
Chez l’adulte :
– traitement de l’insuffisance cardiaque stade III ou IV selon la classification de la NYHA (fraction d’éjection systolique 35 %), en association avec un traitement comprenant un durétique de l’anse, un inhibiteur de l’enzyme de conversion et un digitalique dans la majorité des cas.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 396 149 6 0 | SPIRONOLACTONE CRISTERS 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS) |
III. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez l’enfant de plus de 6 ans et l’adulte après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 770 9 6 | DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 770 8 9 | DESMOPRESSINE ZENTIVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 771 0 2 | DESMOPRESSINE ZENTIVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 770 7 2 | DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 770 6 5 | DESMOPRESSINE ZENTIVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
IV. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté lorsqu’elle est prescrite comme traitement de 2e intention.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 375 246 2 9 | FINASTERIDE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
V. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :
– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association sitagliptine/metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 221 9 5 | SITAGLIPTINE/METFORMINE SANDOZ 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ) |
VI. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– otites moyennes aiguës ;
– angines documentées à streptocoque A ß-hémolytique ;
– sinusites ;
– exacerbations des bronchopneumopathies chroniques obstructives, en particulier lors de poussées itératives ou chez les sujets à risque.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 394 161 9 9 | CEFPODOXIME SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/10) (laboratoires SANDOZ) |
JORF n°0247 du 24 octobre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 19 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre V, chapitre 1, section 1 | 5172533, 5120648, 5194782 | Stents retrievers |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0247 du 24 octobre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 19 octobre 2023 portant inscription des stents retrievers PRESET STANDARD, PRESET LUX et PRESET LITE de la société PHENOX au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0247 du 24 octobre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 19 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3128960 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
JORF n°0247 du 24 octobre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 19 octobre 2023 portant inscription de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable DISPOSITIF D’OCCLUSION POUR FOP COCOON de la société SMT France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0247 du 24 octobre 2023 Texte n° 18
Arrêté du 16 octobre 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale
Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé, présentant la mutation KRAS G12C, dont la maladie a progressé après au moins une ligne de traitement systémique antérieur.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD 7 | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|
Sotorasib | LUMYKRAS 120 mg, comprimé pelliculé | 9001858 | LUMYKRAS 120MG CPR | AMGEN |
JORF n°0244 du 20 octobre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 6 octobre 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale
Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale, des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :
– en complément d’un régime hypocalorique et d’une augmentation de l’activité physique dans le contrôle du poids y compris perte de poids et maintien du poids, chez des patients adultes ayant un Indice de Masse Corporelle (IMC) initial ≥ 40 kg/m2 (obésité de classe III ou obésité morbide), en présence d’au moins un facteur de comorbidité lié au poids :
– hypertension artérielle traitée ;
– dyslipidémie traitée ;
– maladie cardiovasculaire établie ;
– syndrome d’apnée du sommeil appareillé,
et en l’absence d’alternative thérapeutique.
Dénomination Commune Internationale | Libellée de la spécialité pharmaceutique | Code UCD 7 | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|---|---|
Sémaglutide | WEGOVY 0,25 mg, solution injectable en stylo prérempli | 9002094 | WEGOVY 0,25MG INJ STYLO 0,5ML | Novo Nordisk |
Sémaglutide | WEGOVY 0,5 mg, solution injectable en stylo prérempli | 9002095 | WEGOVY 0,5MG INJ STYLO 0,5ML | Novo Nordisk |
Sémaglutide | WEGOVY 1 mg, solution injectable en stylo prérempli | 9002097 | WEGOVY 1MG INJ STYLO 0,75ML | Novo Nordisk |
Sémaglutide | WEGOVY 1,7 mg, solution injectable en stylo prérempli | 9002096 | WEGOVY 1,7MG INJ STYLO 0,75ML | Novo Nordisk |
Sémaglutide | WEGOVY 2,4 mg, solution injectable en stylo prérempli | 9002098 | WEGOVY 2,4MG INJ STYLO 0,75ML | Novo Nordisk |
JORF n°0243 du 19 octobre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde.
Traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate est inadéquate. IDACIO peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Arthrite juvénile idiopathique.
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
IDACIO en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. IDACIO peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. L’adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
IDACIO est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale.
Spondylarthrite ankylosante (SA) :
IDACIO est indiqué pour le traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA :
IDACIO est indiqué dans le traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique.
IDACIO est indiqué pour le traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez l’adulte lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Psoriasis en plaques de l’adulte.
Traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Psoriasis en plaques chez l’enfant et l’adolescent.
Traitement du psoriasis en plaques de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Maladie de Crohn.
IDACIO est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn chez l’enfant et l’adolescent.
Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique.
IDACIO est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Uvéite.
IDACIO est indiqué dans le traitement de l’uvéite non-infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite chez l’enfant et l’adolescent.
En association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 013 4 2 | IDACIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylos préremplis + 2 tampons d’alcool (B/2) (laboratoires BB FARMA) |
JORF n°0243 du 19 octobre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde.
Traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate est inadéquate. IDACIO peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Arthrite juvénile idiopathique.
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire : IDACIO en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. IDACIO peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. L’adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite : IDACIO est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale.
Spondylarthrite ankylosante (SA) : IDACIO est indiqué pour le traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA : IDACIO est indiqué dans le traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique.
IDACIO est indiqué pour le traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez l’adulte lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Psoriasis en plaques de l’adulte.
Traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Psoriasis en plaques chez l’enfant et l’adolescent.
Traitement du psoriasis en plaques de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
Maladie de Crohn.
IDACIO est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn chez l’enfant et l’adolescent.
Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique.
IDACIO est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Uvéite.
IDACIO est indiqué dans le traitement de l’uvéite non-infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite chez l’enfant et l’adolescent.
En association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 495 013 6 6 | IDACIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylos préremplis + 2 tampons d’alcool (B/2) (laboratoires ABACUS MEDICINE) |
JORF n°0242 du 18 octobre 2023 Texte n° 34
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– prévention des rechutes d’épisodes d’encéphalopathie hépatique clinique récidivante (avec au moins 2 antécédents d’encéphalopathie hépatique) et après élimination des facteurs déclenchants.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 300 096 6 6 | TIXTAR 550 mg (rifaximine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ALFASIGMA FRANCE) |
JORF n°0242 du 18 octobre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative rétrofovéolaire chez les patients adultes ;
– traitement des patients adultes atteints de la baisse d’acuité visuelle due à un œdème maculaire diabétique (OMD), en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients ayant une baisse d’acuité visuelle ≤ 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 625 9 7 | VABYSMO 120 mg/ml (faricimab), solution injectable, 0,24 ml en flacon verre (B/1) + 1 aiguille (laboratoires ROCHE) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 33
Arrêté du 12 octobre 2023 portant inscription des substituts osseux issus de dérivés d’origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN de la société GEISTLICH PHARMA France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 12 octobre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 1 | 3287976, 3247994, 3220529, 3264998, 3213370 | Implants ou substituts osseux |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 301 899 4 8 | ATOVAQUONE BIOGARAN 750 mg/5 ml, suspension buvable, 250 ml en flacon (Laboratoires BIOGARAN) | 34009 301 899 4 8 | ATOVAQUONE BIOGARAN 750 mg/5 ml, suspension buvable, 226 ml en flacon (B/1) (Laboratoires BIOGARAN) |
34009 326 806 8 9 | DAKTARIN 2 % (miconazole), gel buccal, 40 g en tube (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 326 806 8 9 | DAKTARIN 2 % (miconazole), gel buccal, 40 g en tube (Laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE) |
34009 348 308 0 8 | DAKTARIN 2 % (miconazole), gel buccal, 80 g en tube (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 348 308 0 8 | DAKTARIN 2 % (miconazole), gel buccal, 80 g en tube (Laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE) |
34009 319 410 5 7 | DAKTARIN (miconazole), poudre, 30 g en flacon poudreur (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 319 410 5 7 | DAKTARIN (miconazole), poudre, 30 g en flacon poudreur (Laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE) |
34009 304 714 3 2 | HALDOL 1 mg (halopéridol), comprimés (B/40) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 304 714 3 2 | HALDOL 1 mg (halopéridol), comprimés (B/40) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 269 211 4 9 | HALDOL 2 mg/ml (halopéridol), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 269 211 4 9 | HALDOL 2 mg/ml (halopéridol), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 320 825 0 6 | HALDOL 5 mg (halopéridol), comprimés (B/30) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 320 825 0 6 | HALDOL 5 mg (halopéridol), comprimés (B/30) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 304 718 9 0 | HALDOL 5 mg/ml (halopéridol), soluté injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 304 718 9 0 | HALDOL 5 mg/ml (halopéridol), soluté injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 326 993 2 2 | HALDOL DECANOAS (halopéridol, décanoate), solution buvable, 1 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 326 993 2 2 | HALDOL DECANOAS (halopéridol, décanoate), solution buvable, 1 ml en ampoule (B/1) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 326 351 0 8 | HALDOL DECANOAS (halopéridol, décanoate), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 326 351 0 8 | HALDOL DECANOAS (halopéridol, décanoate), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA) |
34009 318 860 7 5 | IMODIUM 2 mg (chlorhydrate de lopéramide), gélules (B/20) (Laboratoires JANSSEN-CILAG) | 34009 318 860 7 5 | IMODIUM 2 mg (chlorhydrate de lopéramide), gélules (B/20) (Laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE) |
34009 385 981 7 9 | INDAPAMIDE RANBAXY LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 385 981 7 9 | INDAPAMIDE CRISTERS LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 385 985 2 0 | INDAPAMIDE RANBAXY LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 385 985 2 0 | INDAPAMIDE CRISTERS LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 490 028 2 5 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires BB FARMA) | 34009 490 028 2 5 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 490 021 6 0 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires DIFARMED S.L) | 34009 490 021 6 0 | KETODERM 2 % (kétoconazole), crème, 15 g en tube (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 392 511 2 7 | METFORMINE BLUEFISH 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB) | 34009 392 511 2 7 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 392 520 1 8 | METFORMINE BLUEFISH 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB) | 34009 392 520 1 8 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 392 529 9 5 | METFORMINE BLUEFISH 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB) | 34009 392 529 9 5 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 392 539 4 7 | METFORMINE BLUEFISH 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB) | 34009 392 539 4 7 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 392 544 8 7 | METFORMINE RANBAXY 1000 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 392 544 8 7 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 1000 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS) |
34009 392 551 4 9 | METFORMINE RANBAXY 1000 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) | 34009 392 551 4 9 | METFORMINE CRISTERS PHARMA 1000 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée. Il n’est pris en charge que chez les patients avec un diagnostic clinique, radiologique et/ou histopathologique confirmé de fibrose pulmonaire idiopathique, qui ne consomment pas de tabac et avec les critères fonctionnels respiratoires suivants : CVF ≥ 50 % et DLco ≥ 30 %.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que le diagnostic et la prise en charge de la fibrose pulmonaire idiopathique fasse l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 771 4 0 | PIRFENIDONE ARROW 267 mg, comprimés (B/252) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 771 5 7 | PIRFENIDONE ARROW 801 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 26
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Tériflunomide est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 773 6 2 | TERIFLUNOMIDE TEVA 14 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés Abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 346 097 2 5 | BEMEDREX EASYHALER 200 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), poudre pour inhalation, 200 doses en flacon avec embout buccal + étui de protection (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 346 097 2 5 | BEMEDREX EASYHALER 200 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), poudre pour inhalation, 200 doses en flacon avec embout buccal + étui de protection (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 302 019 9 2 | COMTAN 200 mg (entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 302 019 9 2 | COMTAN 200 mg (entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 342 399 4 6 | DELIDOSE 1 mg/1 g (estradiol hémihydraté), gel en sachets-dose (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 342 399 4 6 | DELIDOSE 1 mg/1 g (estradiol hémihydraté), gel en sachets-dose (B/28) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 398 359 8 3 | DEPRENYL 5 mg (chlorhydrate de sélégiline), comprimés sécables en flacon (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 398 359 8 3 | DEPRENYL 5 mg (chlorhydrate de sélégiline), comprimés sécables en flacon (B/30) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 542 6 0 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, ampoule (verre) de 2 ml (B/25) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 542 6 0 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, ampoule (verre) de 2 ml (B/25) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 540 3 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, ampoule (verre) de 2 ml (B/5) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 540 3 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, ampoule (verre) de 2 ml (B/5) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 545 5 0 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère ETFE de 10 ml (B4) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 545 5 0 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère ETFE de 10 ml (B4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 543 2 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère ETFE de 4 ml (B4) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 543 2 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère ETFE de 4 ml (B4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 546 1 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère omniflex plus de 10 ml (B4) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 546 1 1 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère omniflex plus de 10 ml (B4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 582 544 9 9 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère omniflex plus de 4 ml (B4) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 582 544 9 9 | DEXDOR 100 microgrammes/ml (dexmédétomidine), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) fermé par un bouchon en caoutchouc gris de bromobutyl recouvert de fluoropolymère omniflex plus de 4 ml (B4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 334 435 5 9 | DIVINA (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), 11 comprimés blancs + 10 comprimés bleus sous plaquettes thermoformées (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 334 435 5 9 | DIVINA (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), 11 comprimés blancs + 10 comprimés bleus sous plaquettes thermoformées (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 357 849 0 2 | DUOVA 1 mg/2,5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 357 849 0 2 | DUOVA 1 mg/2,5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 357 851 5 2 | DUOVA 1 mg/5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 357 851 5 2 | DUOVA 1 mg/5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 357 853 8 1 | DUOVA 2 mg/5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 357 853 8 1 | DUOVA 2 mg/5 mg (valérate d’estradiol, acétate de médroxyprogestérone), comprimés (B/28) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 340 620 5 6 | FARESTON 60 mg (torémifène), comprimés (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 340 620 5 6 | FARESTON 60 mg (torémifène), comprimés (B/30) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 300 245 6 0 | RAXONE 150 mg (idébénone), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires SANTHERA PHARMACEUTICALS) | 34009 300 245 6 0 | RAXONE 150 mg (idébénone), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires CHIESI SA) |
34009 276 033 0 3 | RIAMET 20 mg/120 mg (artéméther/luméfantrine), comprimés (B/24) (Laboratoires SANDOZ) | 34009 276 033 0 3 | RIAMET 20 mg/120 mg (artéméther/luméfantrine), comprimés (B/24) (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
34009 302 368 5 7 | RIZMOIC 0,2 mg (naldémédine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/alu/PVC/alu (B/28) (Laboratoires SHIONOGI BV) | 34009 302 368 5 7 | RIZMOIC 0,2 mg (naldémédine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/alu/PVC/alu (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 302 368 4 0 | RIZMOIC 0,2 mg (naldémédine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/alu/PVC/alu (B/7) (Laboratoires SHIONOGI BV) | 34009 302 368 4 0 | RIZMOIC 0,2 mg (naldémédine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/alu/PVC/alu (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 363 457 3 7 | STALEVO 100 mg/25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 363 457 3 7 | STALEVO 100 mg/25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 394 425 6 3 | STALEVO 125 mg/31,25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 394 425 6 3 | STALEVO 125 mg/31,25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 363 462 7 7 | STALEVO 150 mg/37,5 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 363 462 7 7 | STALEVO 150 mg/37,5 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 267 042 0 9 | STALEVO 175 mg/43,75 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 267 042 0 9 | STALEVO 175 mg/43,75 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 385 388 4 7 | STALEVO 200 mg/50 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 385 388 4 7 | STALEVO 200 mg/50 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 363 453 8 6 | STALEVO 50 mg/12,5 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 363 453 8 6 | STALEVO 50 mg/12,5 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 394 419 6 2 | STALEVO 75 mg/18,75 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES) | 34009 394 419 6 2 | STALEVO 75 mg/18,75 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 300 210 5 7 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/1) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 300 210 5 7 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/1) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 550 078 3 8 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/10) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 550 078 3 8 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/10) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 550 078 4 5 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/4) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 550 078 4 5 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 10 ml en verre (B/4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 300 210 4 0 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/1) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 300 210 4 0 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/1) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 550 078 1 4 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/10) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 550 078 1 4 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/10) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
34009 550 078 0 7 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/4) (Laboratoires ORION CORPORATION) | 34009 550 078 0 7 | ZIMINO (lévosimendan) 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – flacon de 5 ml en verre (B/4) (Laboratoires ORION PHARMA S.A.) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
A l’annexe de l’arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 29 août 2023 [NOR : SPRS2320942A], texte 9), inscrivant les spécialités FINTEPLA® sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, l’indication remboursable est rectifiée comme suit :
La phrase : « La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté. » est remplacée par :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
« – traitement adjuvant des crises d’épilepsie associées au syndrome de Dravet, en association à d’autres médicaments antiépileptiques, chez les patients âgés de 2 ans et plus. »
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 301 760 1 6 | ALIZEM (Alitrétinoïne) 10 mg, capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 760 1 6 | ALIZEM (Alitrétinoïne) 10 mg, capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 301 760 2 3 | ALIZEM (Alitrétinoïne) 30 mg, capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 760 2 3 | ALIZEM (Alitrétinoïne) 30 mg, capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 368 636 3 7 | ANESDERM 5 % (lidocaïne, prilocaïne), crème Gé_, 5 g en tube + 2 pansements adhésifs (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 368 636 3 7 | ANESDERM 5 % (lidocaïne, prilocaïne), crème Gé_, 5 g en tube + 2 pansements adhésifs (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 301 429 5 0 | CICLOPIROX OLAMINE PIERRE FABRE 1%, crème, 30 g en tube (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 429 5 0 | CICLOPIROX OLAMINE PIERRE FABRE 1%, crème, 30 g en tube (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 216 582 8 6 | CLARELUX 500 microgrammes/g (clobétasol), mousse pour application cutanée, 100 g en flacon pressurisé (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 216 582 8 6 | CLARELUX 500 microgrammes/g (clobétasol), mousse pour application cutanée, 100 g en flacon pressurisé (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 387 095 4 4 | CLARELUX 500 microgrammes/g (propionate de clobétasol), crème Gé_, 10 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 387 095 4 4 | CLARELUX 500 microgrammes/g (propionate de clobétasol), crème Gé_, 10 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 358 131 6 9 | CURACNE 10 mg (isotrétinoïne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 358 131 6 9 | CURACNE 10 mg (isotrétinoïne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 358 136 8 8 | CURACNE 20 mg (isotrétinoïne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 358 136 8 8 | CURACNE 20 mg (isotrétinoïne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 367 603 4 9 | CURACNE 40 mg (isotrétinoïne), capsules molles (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 367 603 4 9 | CURACNE 40 mg (isotrétinoïne), capsules molles (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 358 125 6 8 | CURACNE 5 mg (isotrétinoîne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 358 125 6 8 | CURACNE 5 mg (isotrétinoîne), capsules molles Gé_ (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 320 465 4 6 | CYTEAL (chlorhexidine, hexamidine, chlorocresol), solution moussante, 250 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 320 465 4 6 | CYTEAL (chlorhexidine, hexamidine, chlorocresol), solution moussante, 250 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 369 184 9 8 | DIASEPTYL 0,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 125 ml en flacon pulvérisateur (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 369 184 9 8 | DIASEPTYL 0,5 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 125 ml en flacon pulvérisateur (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 326 710 0 7 | ERYFLUID (érythromycine), lotion, 100 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 326 710 0 7 | ERYFLUID (érythromycine), lotion, 100 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 328 402 1 2 | ERYFLUID (érythromycine), lotion, 30 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 328 402 1 2 | ERYFLUID (érythromycine), lotion, 30 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 371 185 9 0 | FUNGSTER 250 mg (terbinafine), comprimés sécables Gé_ (B/14) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 371 185 9 0 | FUNGSTER 250 mg (terbinafine), comprimés sécables Gé_ (B/14) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 371 186 5 1 | FUNGSTER 250 mg (terbinafine), comprimés sécables Gé_ (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 371 186 5 1 | FUNGSTER 250 mg (terbinafine), comprimés sécables Gé_ (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 387 423 1 2 | FUSIDATE DE SODIUM PIERRE FABRE 2 %, pommade, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 387 423 1 2 | FUSIDATE DE SODIUM PIERRE FABRE 2 %, pommade, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 344 334 7 4 | GRANUDOXY 100 mg (doxycycline monohydratée), comprimés pelliculés sécables, Gé_ (B/15) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 344 334 7 4 | GRANUDOXY 100 mg (doxycycline monohydratée), comprimés pelliculés sécables, Gé_ (B/15) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 344 335 3 5 | GRANUDOXY 100 mg (doxycycline monohydratée), comprimés pelliculés sécables Gé_ (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 344 335 3 5 | GRANUDOXY 100 mg (doxycycline monohydratée), comprimés pelliculés sécables Gé_ (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 278 836 3 7 | HEMANGIOL 3,75 mg/ml (propranolol), solution buvable, 120 ml en flacon (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 278 836 3 7 | HEMANGIOL 3,75 mg/ml (propranolol), solution buvable, 120 ml en flacon (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 301 551 9 6 | IVERMECTINE PIERRE FABRE 3 mg, comprimés (B/4) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 551 9 6 | IVERMECTINE PIERRE FABRE 3 mg, comprimés (B/4) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 319 279 6 9 | LOCAPRED 0,1 % (désonide), crème, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 319 279 6 9 | LOCAPRED 0,1 % (désonide), crème, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 338 512 4 8 | LOCATOP 0,1 % (désonide), crème, 30 g en tube sans canule (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 338 512 4 8 | LOCATOP 0,1 % (désonide), crème, 30 g en tube sans canule (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 368 640 0 9 | MYCOSTER 10 mg/g (ciclopirox), shampooing, 60 ml en flacon (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 368 640 0 9 | MYCOSTER 10 mg/g (ciclopirox), shampooing, 60 ml en flacon (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 341 248 2 2 | MYCOSTER 1 % (ciclopirox olamine), poudre pour application cutanée, 30 g en flacon poudreur (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 341 248 2 2 | MYCOSTER 1 % (ciclopirox olamine), poudre pour application cutanée, 30 g en flacon poudreur (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 334 189 4 6 | MYCOSTER 8 % (ciclopirox), solution filmogène pour application locale, 3 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 334 189 4 6 | MYCOSTER 8 % (ciclopirox), solution filmogène pour application locale, 3 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 325 574 6 2 | MYCOSTER (ciclopiroxolamine), crème, 30 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 325 574 6 2 | MYCOSTER (ciclopiroxolamine), crème, 30 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 330 411 4 4 | MYCOSTER (ciclopirox olamine), solution pour application locale, 30 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 330 411 4 4 | MYCOSTER (ciclopirox olamine), solution pour application locale, 30 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 329 246 3 9 | SEPTEAL (digluconate chlorhexidine), solution pour application locale, 250 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 329 246 3 9 | SEPTEAL (digluconate chlorhexidine), solution pour application locale, 250 ml en flacon (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 301 438 1 0 | TAKROZEM (Tacrolimus) 0,1%, pommade Gé_ en tube de 30 g (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 438 1 0 | TAKROZEM (Tacrolimus) 0,1%, pommade Gé_ en tube de 30 g (B/1) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 393 670 7 1 | TERBINAFINE PIERRE FABRE 1 %, crème, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 393 670 7 1 | TERBINAFINE PIERRE FABRE 1 %, crème, 15 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
34009 301 932 6 6 | TOLAK 40 mg/g (fluorouracile), crème, 20 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE) | 34009 301 932 6 6 | TOLAK 40 mg/g (fluorouracile), crème, 20 g en tube (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 17
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement prophylactique de l’algie vasculaire de la face.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au respect des contre-indications et des mises en gardes cardiovasculaires spécifiques (contrôle de la pression artérielle et ECG notamment) associées à cette extension d’indication d’algie vasculaire de la face dans le RCP avant instauration du traitement et tout au long du suivi.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 354 779 1 0 | ISOPTINE 120 mg (chlorhydrate de vérapamil), gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 371 404 2 3 | ISOPTINE 120 mg (chlorhydrate de vérapamil), gélules (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 305 458 0 5 | ISOPTINE 40 mg, comprimés enrobés (B/75) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 328 674 1 7 | ISOPTINE LP 240 mg (vérapamil), comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 371 524 8 8 | ISOPTINE LP 240 mg (vérapamil), comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 15
Arrêté du 6 octobre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 14 kg à moins de 25 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 310 0 4 | TRIUMEQ 5/60/30 MG CPR | VIIV HEALTHCARE SAS |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 14
Arrêté du 3 octobre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 308 7 8 | SAPROPTERINE ARW100MG C.BUV | ARROW GENERIQUES |
JORF n°0241 du 17 octobre 2023 Texte n° 13
Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 692 1 3 | SAPROPTERINE ARROW 100 mg, comprimé pour solution buvable (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0238 du 13 octobre 2023 Texte n° 35
Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 768 5 3 | ALFUZOSINE ARROW LP 10 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 765 7 0 | ALPRAZOLAM TEVA 0,25 mg, comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 765 6 3 | ALPRAZOLAM TEVA 0,50 mg, comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) |
34009 302 778 1 2 | IVERMECTINE EG LABO 3 mg, comprimés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 778 2 9 | IVERMECTINE EG LABO 3 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 752 7 6 | VALSARTAN ZENTIVA 160 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 752 9 0 | VALSARTAN ZENTIVA 160 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 751 5 3 | VALSARTAN ZENTIVA 40 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 751 7 7 | VALSARTAN ZENTIVA 40 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 752 1 4 | VALSARTAN ZENTIVA 80 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 752 3 8 | VALSARTAN ZENTIVA 80 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– épisodes dépressifs majeurs (c’est-à-dire caractérisés) ;
– douleurs neuropathiques périphériques de l’adulte.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 651 1 6 | AMITRIPTYLINE SUBSTIPHARM 40 mg/ml, solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (verre brun) avec compte-gouttes (laboratoires SUBSTIPHARM) |
III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez le sujet âgé de plus de 6 ans et après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 769 1 4 | DESMOPRESSINE EG 120 microgrammes, comprimés sublinguaux en flacon (B/100) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 769 0 7 | DESMOPRESSINE EG 120 microgrammes, comprimés sublinguaux en flacon (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 769 2 1 | DESMOPRESSINE EG 240 microgrammes, comprimés sublinguaux en flacon (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 768 8 4 | DESMOPRESSINE EG 60 microgrammes, comprimés sublinguaux en flacon (B/100) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 768 7 7 | DESMOPRESSINE EG 60 microgrammes, comprimés sublinguaux en flacon (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des symptômes modérés à sévères de l’hypertrophie bénigne de la prostate (HBP) ;
– réduction du risque de rétention aiguë d’urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l’HBP.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 741 9 4 | DUTASTERIDE VIATRIS 0,5 mg, capsules molles en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0238 du 13 octobre 2023 Texte n° 32
Arrêté du 6 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics dans l’indication :
– en monothérapie dans le traitement des troubles du spectre de la neuromyélite optique (TSNMO) chez les patients adultes qui sont séropositifs pour les immunoglobulines G anti-aquaporine 4 (AQP4-IgG).
En outre, la prise en charge de UPLIZNA (inébilizumab) doit être faite dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une RCP, justifiée au regard du risque d’utilisation de UPLIZNA (inébilizumab) au-delà du périmètre de remboursement défini par la Commission, notamment une utilisation chez des patients n’ayant pas d’anticorps anti-AQP4 (hors AMM).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 891 4 8 | UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion (inébilizumab), boite de 3 flacons de 10 ml (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS) |
JORF n°0238 du 13 octobre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 21 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en monothérapie dans le traitement des troubles du spectre de la neuromyélite optique (TSNMO) chez les patients adultes qui sont séropositifs pour les immunoglobulines G anti-aquaporine 4 (AQP4-IgG).
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| inebilizumab | UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890026499 | UPLIZNA 100MG PERF FL10ML | INTSEL CHIMOS |
JORF n°0236 du 11 octobre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en association au traitement habituel, est indiqué chez les patients adultes atteints de lupus systémique actif avec présence d’auto-anticorps et activité de la maladie élevée (définie par exemple par la présence d’anticorps anti-ADN natif et un complément bas) malgré un traitement standard.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| BELIMUMAB | BENLYSTA 120 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400893866047 | BENLYSTA 120MG PERF FL | GLAXOSMITHKLINE |
| BELIMUMAB | BENLYSTA 400 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400893866108 | BENLYSTA 400MG PERF FL | GLAXOSMITHKLINE |
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 5 octobre 2023 portant modification des conditions d’inscription du système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP) INFINITY de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 4 octobre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont :
– l’hyperammoniémie secondaire au déficit primaire en N-acétylglutamate synthase ;
– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 323 8 4 | ACID.CARGLUMIQ.TLO 200MG C | MEDIPHA SANTE |
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 4 octobre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :
– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 900 267 7 2 | AZACITIDINE HIK 25MG/ML 100MG | HIKMA FRANCE |
Rectificatif
A l’article 1er de l’arrêté du 12 septembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique (NOR : SPRS2324360A), pour la spécialité LOMUSTINE MDC 40MG GELU, publié le 12 septembre 2023 (texte n° 20), la phrase : « Cette annexe précise les seules indications thérapeutiques et, le cas échéant, les conditions de prescription ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement des spécialités. » est remplacée par la phrase : « Cette annexe précise les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement des spécialités et à la suppression de la participation de l’assuré en application de l’article R. 160-8 du code de la sécurité sociale. »
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 19
Arrêté du 4 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
| Code CIP | Présentation |
|---|---|
| 34009 302 713 0 8 | ACIDE CARGLUMIQUE TILLOMED 200 mg, comprimé dispersible sécable 15 X 1 comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/OPA/Aluminium/PVC) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
| 34009 302 712 9 2 | ACIDE CARGLUMIQUE TILLOMED 200 mg, comprimé dispersible sécable, 5 X 1 comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/OPA/Aluminium/PVC) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
| 34009 550 948 4 5 | ACIDE CARGLUMIQUE TILLOMED 200 mg, comprimé dispersible sécable 60 X 1 comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/OPA/Aluminium/PVC) (laboratoires MEDIPHA SANTE) |
| 34009 302 712 6 1 | MOGADON 5 mg, comprimé sécable (laboratoires VIATRIS) |
| 34009 586 825 2 0 | NEURACEQ 300MBQ/ML INJ FL 1 (laboratoires CURIUM PET FRANCE) |
| 34009 550 947 4 6 | TRABECTEDINE EVER PHARMA 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE) |
| 34009 550 947 6 0 | TRABECTEDINE EVER PHARMA 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) (B1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie pour la spécialité visée ci-dessous sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :
– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS)
| 34009 302 567 7 0 | AZACITIDINE HIKMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE) |
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ;
Et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.
| 34009 302 075 4 3 | TADALAFIL EG LABO 10 mg, comprimé pelliculé sécable sous plaquettes (PVC/PCTFE/PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
| 34009 302 075 6 7 | TADALAFIL EG LABO 20 mg, comprimé pelliculé sécable sous plaquettes (PVC/PCTFE/PVC/ Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
| 34009 302 083 3 5 | TADALAFIL EG LABO 20 mg, comprimé pelliculé sécable sous plaquettes (PVC/PCTFE/PVC/ Aluminium) (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
| 34009 302 074 9 9 | TADALAFIL EG LABO 5 mg, comprimé pelliculé sous plaquettes (PVC/PCTFE/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
| 34009 302 075 2 9 | TADALAFIL EG LABO 5 mg, comprimé pelliculé sous plaquettes (PVC/PCTFE/PVC/Aluminium)(B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 18
Arrêté du 20 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
trabectédine | TRABECTEDINE EVER PHARMA 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400890031028 | TRABECTEDINE ERP 0,25MG INJ | EVER Pharma |
trabectédine | TRABECTEDINE EVER PHARMA 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion | 3400890031035 | TRABECTEDINE ERP 1MG INJ | EVER Pharma |
JORF n°0235 du 10 octobre 2023 Texte n° 17
Arrêté du 20 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapuetiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire au déficit primaire en N-acétylglutamate synthase ;
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| ACIDE CARGLUMIQUE | ACIDE CARGLUMIQUE TILLOMED 200 mg, comprimé dispersible sécable | 3400890032384 | ACID.CARGLUMIQ. TLO 200MG | MEDIPHA SANTE |
JORF n°0232 du 6 octobre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 703 8 7 | TAVNEOS 10 mg (avacopan), gélules en flacon (HDPE) (B/30) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.) |
JORF n°0232 du 6 octobre 2023 Texte n° 30
Arrêté du 2 octobre 2023 portant modification et renouvellement d’inscription du système implantable rechargeable de neurostimulation médullaire PRODIGY MRI de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0229 du 3 octobre 2023 Texte n° 19
Arrêté du 28 septembre 2023 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel RANGER de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 25
Arrêté du 26 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
IMFINZI, en association à l’étoposide et au carboplatine ou au cisplatine, est indiqué dans le traitement de première intention des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules à un stade étendu (CBPC-SE).
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 581 4 4 | IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA) |
34009 550 581 5 1 | IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 2,4 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA) |
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 25 septembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 4, section 1 | 3402762 | Stimulateurs cardiaques |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 25 septembre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » », dans la rubrique « Société Medtronic France S.A.S », le code suivant est radié :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3402762 | Stimulateur cardiaque triple chambre, MEDTRONIC, VIVA CRT-P |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 25 septembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7 | 3100481, 3121690, 3189647, 3145147 | Systèmes modulaires de reconstruction |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 25 septembre 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC de la société IMPLANTCAST France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0226 du 29 septembre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 21 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– en association à l’étoposide et au carboplatine ou au cisplatine, est indiqué dans le traitement de première intention des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules à un stade étendu (CBPC-SE).
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
durvalumab | IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400894405450 | IMFINZI 50MG/ML PERF FL10ML | ASTRAZENECA |
durvalumab | IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400894405511 | IMFINZI 50MG/ML PERF FL2,4ML | ASTRAZENECA |
JORF n°0225 du 28 septembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 25 septembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3197730, 3150510, 3186666, 3113288, 3119581, 3165670 | Implants vasculaires |
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3245340 | Bioprothèses valvulaires |
Titre III, chapitre 4, section 4 | 3477300, 3472320 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0225 du 28 septembre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 25 septembre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
1) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les mentions « XIENCE PRIME » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3197730 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25mm |
3150510 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50mm |
3186666 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75mm |
3113288 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00mm |
3119581 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50mm |
3165670 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00mm |
2) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3245340 | Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, ABBOTT, PORTICO FLEXNAV |
3) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3477300 | Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, ABBOTT, GENESIS |
3472320 | Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, GENESIS. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0225 du 28 septembre 2023 Texte n° 27
Arrêté du 21 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– chez l’adulte :
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres inférieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et inférieurs ;
– traitement de l’hyperactivité vésicale idiopathique associée à des symptômes incluant : 3 épisodes d’incontinence urinaire avec urgenturie sur 3 jours, et fréquence urinaire définie par un nombre de mictions ≥ 8 par jour et ne répondant pas de manière adéquate aux anticholinergiques (après 3 mois de traitement) ou intolérants au traitement anticholinergique et ne répondant pas à une kinésithérapie bien conduite ;
– traitement de l’hyperactivité détrusorienne neurologique conduisant à une incontinence urinaire non contrôlée par un traitement anticholinergique chez les patients blessés médullaires, chez les patients atteints de sclérose en plaques.
– chez l’enfant à partir de 2 ans :
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et/ou inférieurs.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
TOXINE BOTULIQUE TYPE A | BOTOX 100 UNITÉS ALLERGAN, poudre pour solution injectable | 3400892227887 | BOTOX 100U ALLERGAN INJ FL | ABBVIE |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– chez l’adulte :
– blépharospasme ;
– spasme hémifacial ;
– torticolis spasmodique ;
– troubles oculomoteurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres inférieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et inférieurs ;
– traitement de l’hyperactivité vésicale idiopathique associée à des symptômes incluant : 3 épisodes d’incontinence urinaire avec urgenturie sur 3 jours, et fréquence urinaire définie par un nombre de mictions ≥ 8 par jour et ne répondant pas de manière adéquate aux anticholinergiques (après 3 mois de traitement) ou intolérants au traitement anticholinergique et ne répondant pas à une kinésithérapie bien conduite ;
– traitement de l’hyperactivité détrusorienne neurologique conduisant à une incontinence urinaire non contrôlée par un traitement anticholinergique chez les patients blessés médullaires, chez les patients atteints de sclérose en plaques.
– chez l’enfant à partir de 2 ans :
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et/ou inférieurs.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
TOXINE BOTULIQUE TYPE A | BOTOX 50 UNITÉS ALLERGAN, poudre pour solution injectable | 3400892897462 | BOTOX 50U ALLERGAN INJ FL | ABBVIE |
TOXINE BOTULIQUE TYPE A | BOTOX 200 UNITÉS ALLERGAN, poudre pour solution injectable | 3400892944869 | BOTOX 200U ALLERGAN INJ FL | ABBVIE |
JORF n°0224 du 27 septembre 2023 Texte n° 43
Arrêté du 22 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
« En association au paclitaxel, au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF. »
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 746 0 1 | AYBINTIO 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 550 745 8 8 | AYBINTIO 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE) |
JORF n°0224 du 27 septembre 2023 Texte n° 41
Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
– en association au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| bevacizumab | AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400890005234 | AYBINTIO 25MG/ML PERF FL16ML | ORGANON FRANCE |
| bevacizumab | AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion | 3400890005241 | AYBINTIO 25MG/ML PERF FL4ML | ORGANON FRANCE |
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 31 janvier 2023 portant inscription du stent retriever CATCHVIEW de la société BALT EXTRUSION au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 25
Arrêté du 21 septembre 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3175473, 3101983, 3129770, 3129912, 3111869, 3149932, 3115590 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 24
Arrêté du 21 septembre 2023 portant inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus HT SUPREME de la société SINO MEDICAL SCIENCES TECHNOLOGY au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 21 septembre 2023 portant renouvellement d’inscription du système d’ablation par radiofréquence de l’endobrachyœsophage BARRX de la société MEDTRONIC France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 27
Arrêté du 21 septembre 2023 portant modification et renouvellement d’inscription du ballon coronaire actif à libération de paclitaxel SEQUENT PLEASE NEO de la société B. BRAUN MEDICAL inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 21 septembre 2023 portant modification des conditions d’inscription des systèmes d’embolisation périphérique hélicoïdaux à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX des laboratoires TERUMO France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0223 du 26 septembre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 20 septembre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 8 : « Implants mammaires », dans la rubrique « Laboratoires ARION » :
a) Dans le code 3197300, les références suivantes sont supprimées :
1) Dans la rubrique « IMPLANT » :
MONOBLOC, forme ronde, profil bas (LP), texture (T) | GS-LP125-T, GS-LP130-T, GS-LP140-T, GS-LP150-T, GS-LP155-T, GS-LP160-T, GS-LP170-T, GS-LP175-T, GS-LP190-T, GS-LP205-T, GS-LP210-T, GS-LP235-T, GS-LP240-T, GS-LP270-T, GS-LP275-T, GS-LP315-T, GS-LP320-T, GS-LP-335-T, GS-LP395-T |
MONOBLOC, forme ronde, profil haut (HP), texture (T) | GS-HP095-T, GS-HP110-T, GS-HP125-T, GS-HP130-T, GS-HP140-T, GS-HP150-T, GS-HP165-T, GS-HP170-T, GS-HP185-T, GS-HP190-T, GS-HP195-T, GS-HP205-T, GS-HP210-T, GS-HP235-T, GS-HP240-T, GS-HP250-T, GS-HP275-T, GS-HP285-T, GS-HP290-T, GS-HP320-T, GS-HP330-T, GS-HP360-T, GS-HP400-T, GS-HP430-T, GS-HP500-T, GS-HP530-T |
MONOBLOC, forme ronde, profil extra haut (XP), texture (T) | GS-XP170-T, GS-XP185-T, GS-XP200-T, GS-XP230-T, GS-XP265-T, GS-XP280-T, GS-XP300-T, GS-XP330-T, GS-XP350-T, GS-XP380-T, GS-XP415-T, GS-XP425-T, GS-XP450-T, GS-XP485-T, GS-XP520-T, GS-XP550-T, GS-XP595-T, GS-XP695-T |
MONOBLOC, forme ronde, profil ultra haut (XXP), texture (T) | GS-XXP265-T, GS-XXP300-T, GS-XXP340-T, GS-XXP360-T, GS-XXP395-T, GS-XXP410-T, GS-XXP440-T, GS-XXP475-T, GS-XXP500-T, GS-XXP530-T, GS-XXP560-T, GS-XXP600-T, GS-XXP650-T |
2) Dans la rubrique « GABARIT GONFLABLE » :
Gabarit gonflable, forme ronde, profil bas (LP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-LP-115 TC, SG-LP-130 TC, SG-LP-140 TC, SG-LP-150 TC, SG-LP-160 TC, SG-LP-180 TC, SG-LP-200 TC, SG-LP-230 TC, SG-LP-260 TC, SG-LP-265 TC, SG-LP-305 TC, SG-LP-325 TC, SG-LP-385 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil bas (LP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) : | SG-LP-115 TL, SG-LP-130 TL, SG-LP-140 TL, SG-LP-150 TL, SG-LP-160 TL, SG-LP-180 TL, SG-LP-200 TL, SG-LP-230 TL, SG-LP-260 TL, SG-LP-265 TL, SG-LP-305 TL, SG-LP-325 TL, SG-LP-385 TL |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil haut (HP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-HP-140 TC, SG-HP-160 TC, SG-HP-180 TC, SG-HP-200 TC, SG-HP-230 TC, SG-HP-240 TC, SG-HP-265 TC, SG-HP-280 TC, SG-HP-310 TC, SG-HP-320 TC, SG-HP-390 TC, SG-HP-420 TC, SG-HP-490 TC, SG-HP-520 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil haut (HP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-HP-140 TL, SG-HP-160 TL, SG-HP-180 TL, SG-HP-200 TL, SG-HP-230 TL, SG-HP-240 TL, SG-HP-265 TL, SG-HP-280 TL, SG-HP-310 TL, SG-HP-320 TL, SG-HP-390 TL, SG-HP-420 TL, SG-HP-490 TL, SG-HP-520 TL |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil extra haut (XP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) : | SG-XP-170 TC, SG-XP-185 TC, SG-XP-230 TC, SG-XP-265 TC, SG-XP-280 TC, SG-XP-300 TC, SG-XP-330 TC, SG-XP-380 TC, SG-XP-425 TC, SG-XP-485 TC, SG-XP-595 TC, SG-XP-695 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil extra haut (XP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) : | SG-XP-170 TL, SG-XP-185 TL, SG-XP-230 TL, SG-XP-265 TL, SG-XP-280 TL, SG-XP-300 TL, SG-XP-330 TL, SG-XP-380 TL, SG-XP-425 TL, SG-XP-485 TL, SG-XP-595 TL, SG-XP-695 TL |
b) Dans le code 3176260, les références suivantes sont supprimées :
Dans la rubrique « GABARIT GONFLABLE » :
Gabarit gonflable, forme ronde, profil bas (LP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-LP-115 TC, SG-LP-130 TC, SG-LP-140 TC, SG-LP-150 TC, SG-LP-160 TC, SG-LP-180 TC, SG-LP-200 TC, SG-LP-230 TC, SG-LP-260 TC, SG-LP-265 TC, SG-LP-305 TC, SG-LP-325 TC, SG-LP-385 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil bas (LP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) : | SG-LP-115 TL, SG-LP-130 TL, SG-LP-140 TL, SG-LP-150 TL, SG-LP-160 TL, SG-LP-180 TL, SG-LP-200 TL, SG-LP-230 TL, SG-LP-260 TL, SG-LP-265 TL, SG-LP-305 TL, SG-LP-325 TL, SG-LP-385 TL |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil haut (HP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-HP-140 TC, SG-HP-160 TC, SG-HP-180 TC, SG-HP-200 TC, SG-HP-230 TC, SG-HP-240 TC, SG-HP-265 TC, SG-HP-280 TC, SG-HP-310 TC, SG-HP-320 TC, SG-HP-390 TC, SG-HP-420 TC, SG-HP-490 TC, SG-HP-520 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil haut (HP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-HP-140 TL, SG-HP-160 TL, SG-HP-180 TL, SG-HP-200 TL, SG-HP-230 TL, SG-HP-240 TL, SG-HP-265 TL, SG-HP-280 TL, SG-HP-310 TL, SG-HP-320 TL, SG-HP-390 TL, SG-HP-420 TL, SG-HP-490 TL, SG-HP-520 TL |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil extra haut (XP), avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) : | SG-XP-170 TC, SG-XP-185 TC, SG-XP-230 TC, SG-XP-265 TC, SG-XP-280 TC, SG-XP-300 TC, SG-XP-330 TC, SG-XP-380 TC, SG-XP-425 TC, SG-XP-485 TC, SG-XP-595 TC, SG-XP-695 TC |
Gabarit gonflable, forme ronde, profil extra haut (XP), avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) : | SG-XP-170 TL, SG-XP-185 TL, SG-XP-230 TL, SG-XP-265 TL, SG-XP-280 TL, SG-XP-300 TL, SG-XP-330 TL, SG-XP-380 TL, SG-XP-425 TL, SG-XP-485 TL, SG-XP-595 TL, SG-XP-695 TL |
c) Dans le code 3177532, les références suivantes sont supprimées :
1) Dans la rubrique « IMPLANT » :
MONOBLOC, forme anatomique, profil anatomique AN, texturé (T) | GS-AN135-T, GS-AN155-T, GS-AN175-T, GS-AN195-T, GS-AN225-T, GS-AN245-T, GS-AN275-T, GS-AN295-T, GS-AN315-T, GS-AN345-T, GS-AN390-T, GS-AN490-T |
MONOBLOC, forme anatomique, profil anatomique AX double cohésivité, texturé (T) | GS-AX170-T, GS-AX210-T, GS-AX260-T, GS-AX290-T, GS-AX320-T, GS-AX350-T, GS-AX370-T, GS-AX390-T, GS-AX425-T, GS-AX450-T, GS-AX500-T, GS-AX535-T |
MONOBLOC, forme anatomique, profil anatomique A2X, ultra-haut double cohésivité, texturé (T) | GS-A2X195-T, GS-A2X240-T, GS-A2X295-T, GS-A2X320-T, GS-A2X355-T, GS-A2X395-T, GS-A2X420-T, GS-A2X455-T, GS-A2X475-T, GS-A2X510-T, GS-A2X540-T |
MONOBLOC, forme anatomique, profil anatomique A2XS ultra-haut double cohésivité, texturé (T) | GS-A2XS225-T, GS-A2XS275-T, GS-A2XS290-T, GS-A2XS330-T, GS-A2XS355-T, GS-A2XS370-T, GS-A2XS410-T, GS-A2XS435-T, GS-A2XS450-T, GS-A2XS470-T, GS-A2XS510-T, GS-A2XS550-T. |
MONOBLOC, forme anatomique, profil anatomique A2XH ultra-haut double cohésivité, texturé (T) | GS-A2XH220-T, GS-A2XH270-T, GS-A2XH290-T, GS-A2XH335-T, GS-A2XH360-T, GS-A2XH405-T, GS-A2XH445-T, GS-A2XH465-T, GS-A2XH515-T, GS-A2XH540-T, GS-A2XH575-T. |
2) Dans la rubrique « GABARIT GONFLABLE » :
Gabarit gonflable, forme anatomique, profil AN avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-AN 135 TC, SG-AN 155 TC, SG-AN 175 TC, SG-AN 195 TC, SG-AN 225 TC, SG-AN 245 TC, SG-AN 275 TC, SG-AN 295 TC, SG-AN 345 TC, SG-AN 390 TC, SG-AN 490 TC |
Gabarit gonflable, forme anatomique, profil AN avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-AN 135 TL, SG-AN 155 TL, SG-AN 175 TL, SG-AN 195 TL, SG-AN 225 TL, SG-AN 275 TL, SG-AN 245 TL, SG-AN 295 TL, SG-AN 345 TL, SG-AN 390 TL, SG-AN 490 TL |
Gabarit gonflable, forme anatomique, haut profil AX avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-AX 170 TC, SG-AX 210 TC, SG-AX 260 TC, SG-AX 320 TC, SG-AX 350 TC, SG-AX 370 TC, SG-AX 390 TC, SG-AX 425 TC, SG-AX 450 TC, SG-AX 500 TC, SG-AX 535 TC |
Gabarit gonflable, forme anatomique, haut profil AX avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-AX 170 TL, SG-AX 210 TL, SG-AX 260 TL, SG-AX 320 TL, SG-AX 350 TL, SG-AX 370 TL, SG-AX 390 TL, SG-AX 425 TL, SG-AX 450 TL, SG-AX 500 TL, SG-AX 535 TL |
Gabarit gonflable, forme anatomique, extra haut profil A2XS avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-A2XS-230 TC, SG-A2XS-285 TC, SG-A2XS-300 TC, SG-A2XS-340 TC, SG-A2XS-370 TC, SG-A2XS-380 TC, SG-A2XS-425 TC, SG-A2XS-450 TC, SG-A2XS-470 TC, SG-A2XS-480 TC, SG-A2XS-525 TC, SG-A2XS-565 TC |
Gabarit gonflable, forme anatomique, extra haut profil A2XS avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-A2XS-230 TL, SG-A2XS-285 TL, SG-A2XS-300 TL, SG-A2XS-340 TL, SG-A2XS-370 TL, SG-A2XS-380 TL, SG-A2XS-425 TL, SG-A2XS-450 TL, SG-A2XS-470 TL, SG-A2XS-480 TL, SG-A2XS-525 TL, SG-A2XS-565 TL |
Gabarit gonflable, forme anatomique, profil extra haut A2XH, avec dispositif de remplissage « tubulure centrale » (TC) | SG-A2XH-230 TC, SG-A2XH-280 TC, SG-A2XH-300 TC, SG-A2XH-345 TC, SG-A2XH-370 TC, SG-A2XH-420 TC, SG-A2XH-460 TC, SG-A2XH-480 TC, SG-A2XH-530 TC, SG-A2XH-555 TC, SG-A2XH-585 TC |
Gabarit gonflable, forme anatomique, extra haut profil A2XH, avec dispositif de remplissage « tubulure latérale » (TL) | SG-A2XH-230 TL, SG-A2XH-280 TL, SG-A2XH-300 TL, SG-A2XH-345 TL, SG-A2XH-370 TL, SG-A2XH-420 TL, SG-A2XH-460 TL, SG-A2XH-480 TL, SG-A2XH-530 TL, SG-A2XH-555 TL, SG-A2XH-585 TL |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0222 du 24 septembre 2023 Texte n° 16
Arrêté du 22 septembre 2023 modifiant deux arrêtés du 7 août 2023 modifiant respectivement la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Dans l’annexe des arrêtés du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel de la République française du 11 août 2023, texte 62 [NOR : SPRS2321637A]),
et modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 11 août 2023, texte 63 [NOR : SPRS2321639A]), les mots : « dans la prévention de la grippe saisonnière chez les enfants sans comorbidités âgés de 2 à 17 ans révolus, uniquement dans les populations recommandées par la Haute Autorité de santé le 2 février 2023 » sont remplacés par les mots : « dans la prévention de la grippe saisonnière chez les enfants sans comorbidités âgés de 2 à 17 ans révolus, conformément aux recommandations de la Haute Autorité de santé du 2 février 2023 ».
JORF n°0220 du 22 septembre 2023 Texte n° 31
Arrêté du 19 septembre 2023 portant renouvellement d’inscription des implants mammaires MENTOR de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0220 du 22 septembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 19 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 956 5 1 | BEKEMV (eculizumab) 300 mg solution à diluer pour perfusion. Flacon (verre) – 30 ml (10 mg/ml). Boîte de 1 flacon. (laboratoires AMGEN SAS) |
JORF n°0220 du 22 septembre 2023 Texte n° 26
Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– chez l’adulte et l’enfant ayant un antécédent de transfusion pour le traitement des patients atteints d’Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne (HPN). Les preuves du bénéfice clinique ont été démontrées chez les patients qui présentent une hémolyse avec un ou des symptôme(s) clinique(s) indiquant une forte activité de la maladie, indépendamment des antécédents transfusionnels.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
eculizumab | BEKEMV 300 mg solution à diluer pour perfusion | 3400890032506 | EKEMV 300MG PERF FL30ML 1 | AMGEN SAS |
JORF n°0218 du 20 septembre 2023 Texte n° 23
Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
« en addition au traitement standard, chez les adultes atteints d’un lupus érythémateux systémique modéré à sévère, actif avec présence d’autoanticorps malgré un traitement standard à l’exclusion de la néphrite lupique active sévère et du lupus actif sévère du système nerveux central ».
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 873 6 6 | SAPHNELO 300 mg, solution à diluer pour perfusion – Flacon (verre) – 2 mL (150 mg/mL) – Boîte de 1 flacon (laboratoires ASTRAZENECA) |
JORF n°0218 du 20 septembre 2023 Texte n° 22
Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– en addition au traitement standard, chez les adultes atteints de lupus érythémateux systémique modéré à sévère actif avec présence d’autoanticorps malgré un traitement standard, sans néphrite lupique active sévère et sans lupus actif sévère du système nerveux central, dans les formes cutanées chez les patients inéligibles au belimumab ou en cas d’échec du belimumab.
Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
anifrolumab | SAPHNELO 300 mg, solution à diluer pour perfusion | 3400890020848 | SAPHNELO 300MG PERF FL | ASTRAZENECA |
JORF n°0218 du 20 septembre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont le traitement des gliomes et du médulloblastome, dans les mêmes conditions que le produit de référence BELUSTINE.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 711 9 3 | LOMUSTINE MEDAC 40 mg, gélules en flacon plastique (B/5) (laboratoires MEDAC SAS) |
JORF n°0218 du 20 septembre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 12 septembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont le traitement des gliomes et du médulloblastome, dans les mêmes conditions que le produit de référence BELUSTINE.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 938 633 7 4 | LOMUSTINE MDC 40MG GELU | MEDAC SAS |
JORF n°0218 du 20 septembre 2023 Texte n° 19
Arrêté du 6 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
– traitement des patients adultes atteints de diabète de type 2 insuffisamment contrôlé par une monothérapie par la metformine ou un sulfamide hypoglycémiant, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique, et uniquement en association :
– en bithérapie uniquement avec la metformine ou avec un sulfamide hypoglycémiant ;
– en trithérapie uniquement avec la metformine et un sulfamide hypoglycémiant ou avec la metformine et l’insuline ;
– traitement des patients adultes atteints de diabète de type 2 avec une maladie rénale chronique de stade 2 et 3 et une albuminurie en association au traitement standard, comprenant un inhibiteur de l’enzyme de conversion (IEC) ou un antagoniste du récepteur de l’angiotensine 2 (ARA II).
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans ces indications, est subordonnée à une information adaptée et complète des patients sur les symptômes liés à chacun de ces événements indésirables de type amputation, acidocétose avec autosurveillance, infections génitales dont gangrène de Fournier. Le patient doit être en mesure de réaliser une cétonémie en autosurveillance en cas de survenue des signes d’alerte d’acidocétose.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 276 728 9 7 | INVOKANA 100 mg (canagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MENARINI FRANCE) |
34009 276 729 5 8 | INVOKANA 300 mg (canagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MENARINI FRANCE) |
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 17
Arrêté du 14 septembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont.
– infections intra-abdominales ;
– pneumonies communautaires ;
– infections gynécologiques aiguës.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
34008 944 240 3 1 | ERTAPENEM HIK 1G PERF FL20ML | HIKMA France |
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 16
Arrêté du 13 septembre 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
NITISINONE DIPHARMA est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’alcaptonurie (AKU).
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est subordonnée à la prescription initiale restreinte aux médecins expérimentés dans la prise en charge de l’alcaptonurie (métaboliciens), en concertation avec les centres de référence et de compétence. Un suivi régulier de la maladie et de la nutrition est indispensable pour s’assurer de l’efficacité thérapeutique de la nitisinone et de sa bonne tolérance.
Code UCD | Libellé | Laboratoire exploitant |
|---|---|---|
3400890005128 | NITISINONE DPM 2 MG GELU | ARROW GENERIQUES |
3400894442189 | NITISINONE DPM 5 MG GELU | ARROW GENERIQUES |
3400894442011 | NITISINONE DPM 10 MG GELU | ARROW GENERIQUES |
3400890005111 | NITISINONE DPM 20 MG GELU | ARROW GENERIQUES |
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 15
Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
NITISINONE DIPHARMA est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’alcaptonurie (AKU).
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est subordonnée à la prescription initiale restreinte aux médecins expérimentés dans la prise en charge de l’alcaptonurie (métaboliciens), en concertation avec les centres de référence et de compétence. Un suivi régulier de la maladie et de la nutrition est indispensable pour s’assurer de l’efficacité thérapeutique de la nitisinone et de sa bonne tolérance.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 063 3 1 | NITISINONE DIPHARMA 2 mg, gélule, gélules en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 272 6 8 | NITISINONE DIPHARMA 2 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 650 5 8 | NITISINONE DIPHARMA 5 mg, gélule, gélules en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 272 8 2 | NITISINONE DIPHARMA 5 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 301 650 3 4 | NITISINONE DIPHARMA 10 mg, gélule, gélules en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 272 9 9 | NITISINONE DIPHARMA 10 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 063 4 8 | NITISINONE DIPHARMA 20 mg, gélule, gélules en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 272 7 5 | NITISINONE DIPHARMA 20 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 13
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, en traitement palliatif, en monothérapie ou en association avec d’autres agents antinéoplasqiues, dans les cas suivants :
– tumeurs cérébrales : glioblastome, médulloblastome, gliomes du tronc cérébral, astrocytome, épendymome et tumeurs cérébrales métastatiques ;
– myélome multiple : en association avec d’autres cytostatiques et glucocorticoïdes tel que la prednisone ;
– maladie de Hodgkin : comme thérapie secondaire en association avec d’autres médicaments chez les patients qui rechutent ou qui ne répondent pas au traitement initial ;
– lymphomes non hodgkiniens : comme thérapie secondaire en association avec d’autres médicaments chez les patients qui rechutent ou qui ne répondent pas au traitement initial ;
– comme conditionnement préalable à une greffe autologue de cellules souches hématopoïé-tiques (CSH) en cas de maladies hématologiques malignes (lymphome de Hodgkin/lym-phome non hodgkinien). »
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 929 5 7 | CARMUSTINE ARROW 100 mg, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre brun) et 3 ml de solvant en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 12
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 706 7 7 | CEFAZOLINE PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion. Poudre en flacon (verre). Boîte de 10. (laboratoires PANPHARMA) |
34009 302 706 9 1 | CEFAZOLINE PANPHARMA 2 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion. Poudre en flacon (verre) de 15 mL. Boîte de 10 (laboratoires PANPHARMA) |
34009 550 963 2 0 | DAPTOMYCINE ACCORD HEALTHCARE 350 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion. Poudre en flacon (verre). Boîte de 1. (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
34009 550 963 3 7 | DAPTOMYCINE ACCORD HEALTHCARE 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion. Poudre en flacon (verre). Boîte de 1. (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) |
34009 302 648 2 9 | MEROPENEM QILU 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion. 10 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 302 648 1 2 | MEROPENEM QILU 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion. 1 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 948 8 3 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion.10 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 948 9 0 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion.12 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 302 715 4 4 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion. 1 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 0 6 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion.25 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 1 3 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion.50 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 948 6 9 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion. 5 flacon(s) en verre de 30 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 4 4 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion. 10 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 5 1 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion.12 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 302 715 5 1 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion. 1 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 6 8 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion. 25 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 7 5 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion.50 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 550 949 2 0 | PIPERACILLINE/TAZOBACTAM QILU 4 g / 0,5 g, poudre pour solution pour perfusion. 5 flacon(s) en verre de 50 ml. (laboratoires SUN PHARMA FRANCE) |
34009 583 446 0 2 | PROPOFOL LIPURO 1 %, émulsion injectable ou pour perfusion. 20 ml en flacon (verre) ; boîte de 10. (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |
3400930267851 | LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 ml en flacon (verre) ; boite de 5 |
(2 rectificatifs)
Au tableau annexé à l’arrêté susvisé du 28 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 1er août 2023, texte 29, NOR : SPRS2319368A) , concernant :
– la spécialité LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon verre, boîte de 5 (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS), le code CIP : « 34009 302 678 5 5 » est remplacé par le code CIP : « 34009 302 678 5 1 » ;
– la spécialité BREVIBLOC 10 mg/ml, solution pour perfusion (laboratoires BAXTER SAS), le libellé de la présentation incomplet est remplacé par le libellé suivant : « BREVIBLOC 10 mg/ml, solution pour perfusion (laboratoires BAXTER SAS),1 flacon de 250 ml en poche (PP/PA/PE) ».
JORF n°0217 du 19 septembre 2023 Texte n° 11
Arrêté du 6 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– anesthésie locale de contact et la lubrification lors d’interventions de cystoscopie, de cathétérisme, d’exploration instrumentale et d’autres opérations endo-urétrales chez l’homme et la femme, uniquement, à partir de l’âge de 12 ans.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 463 8 2 | GLYDO 20 mg/ml (lidocaïne), gel, 11 ml en seringue préremplie polypropylène (B/10) (laboratoires MELISANA PHARMA) |
2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 332 2 1 | ABIRATERONE SANDOZ 1000 mg, comprimés pelliculés sous plaquette prédécoupée unitaire Aluminium/OPA/Aluminium/PVC (B/30) (laboratoires SANDOZ) |
34009 302 652 1 5 | CONTRAMAL 50 mg (chlorhydrate de tramadol), gélules (B/10) (laboratoires GRUNENTHAL) |
34009 302 678 1 3 | CONTRAMAL LP 100 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires GRUNENTHAL) |
34009 302 678 2 0 | CONTRAMAL LP 150 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires GRUNENTHAL) |
34009 302 678 3 7 | CONTRAMAL LP 200 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires GRUNENTHAL) |
34009 302 010 1 5 | NIFEXINE 0,30 g/1,50 g (nifédipine, lidocaïne), crème rectale, 30 g en tube aluminium (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM) |
34009 302 585 6 9 | ZONISAMIDE NEURAXPHARM 200 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE) |
34009 302 585 9 0 | ZONISAMIDE NEURAXPHARM 300 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE) |
JORF n°0213 du 14 septembre 2023 Texte n° 21
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)
La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
– traitement des patients adultes présentant un lymphome folliculaire après au moins deux lignes de traitement qui présentent une maladie réfractaire, ou en rechute pendant ou dans les 6 mois qui suivent la fin de leur traitement d’entretien, ou en rechute après une autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
| Dénomination Commune Internationale | Libellé de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l’UCD | Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché |
|---|---|---|---|---|
| tisagenlecleucel | KYMRIAH 1,2 x 106 – 6 x 108 cellules, dispersion pour perfusion | 3400894399384 | KYMRIAH 1,2MN-600MN CELLU POC1 | NOVARTIS Pharma SAS |
JORF n°0213 du 14 septembre 2023 Texte n° 20
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
KYMRIAH est indiquée pour le traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) après au moins deux lignes de traitement qui présentent une maladie réfractaire, ou en rechute pendant ou dans les 6 mois qui suivent la fin de leur traitement d’entretien, ou en rechute après une autogreffe de cellules souches hématopoïétiques et aux posologies de l’AMM.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité KYMRIAH est subordonnée à une utilisation limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure, comme précisé dans l’arrêté du 19 mai 2021. Dans ce contexte, la Commission rappelle l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire) comme relayé par les associations de patients et d’usagers.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 550 578 1 9 | KYMRIAH 1,2 x 106-6 x 108 cellules, dispersion pour perfusion, poche pour perfusion (1 poche) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |
JORF n°0211 du 12 septembre 2023 Texte n° 18
Arrêté du 6 septembre 2023 portant modification des conditions d’inscription des électrodes aiguilles de radiofréquence LEVEEN de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrites au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0211 du 12 septembre 2023 Texte n° 17
Arrêté du 6 septembre 2023 portant renouvellement d’inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501) de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0202 du 1 septembre 2023 Texte n° 29
Arrêté du 29 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3153460 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0202 du 1 septembre 2023 Texte n° 28
Arrêté du 29 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3153460 | Implant exovasculaire, fermeture AAG, ABBOTT, AMPLATZER CARDIAC PLUG. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0200 du 30 août 2023 Texte n° 31
Arrêté du 25 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous : la prévention des infections des voies respiratoires inférieures dues au virus respiratoire syncytial (VRS) chez les nouveau-nés et les nourrissons au cours de leur première saison de circulation du VRS.
Beyfortus doit être utilisé conformément aux recommandations officielles en vigueur.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 686 1 2 | BEYFORTUS (nirsévimab) 100 mg, solution injectable en seringue préremplie en verre de type I, 1 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE) |
34009 302 686 3 6 | BEYFORTUS (nirsévimab) 100 mg, solution injectable en seringue préremplie en verre de type I, 1 ml (100 mg/ml) (B/1 + 2 aiguilles) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE) |
34009 302 685 8 2 | BEYFORTUS (nirsévimab) 50 mg, solution injectable en seringue préremplie en verre de type I, 0,5 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE) |
34009 302 685 9 9 | BEYFORTUS (nirsévimab) 50 mg, solution injectable en seringue préremplie en verre de type I, 0,5 ml (100 mg/ml) (B/1 + 2 aiguilles) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE) |
JORF n°0199 du 29 août 2023 Texte n° 9
Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à l’instauration du traitement par FINTEPLA® au sein d’un centre de référence et de compétence dans la prise en charge des épilepsies rares. La commission de la transparence rappelle aux prescripteurs et aux pharmaciens amenés à délivrer FINTEPLA® que cette spécialité fait l’objet d’un programme d’accès contrôlé associé à des spécificités de prescription et de délivrance ayant pour objectif : 1) empêcher l’utilisation hors AMM de FINTEPLA® pour la diminution du poids chez les patients obèses dans la mesure où le rapport bénéfice/risque dans cette population est jugé défavorable ; 2) confirmer que les médecins prescripteurs ont été informés de la nécessité d’une surveillance cardiaque régulière chez les patients prenant FINTEPLA® en raison du risque potentiel de cardiopathie valvulaire et d’hypertension artérielle pulmonaire.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 243 6 6 | FINTEPLA 2,2 mg/ml (fenfluramine), solution buvable, 120 ml en flacon PEHD, boîte de 1 flacon + 4 seringues de 3 ml + 1 adaptateur de flacon (laboratoires UCB PHARMA SA) |
34009 302 243 7 3 | FINTEPLA 2,2 mg/ml (fenfluramine), solution buvable, 360 ml en flacon PEHD, boîte de 1 flacon + 4 seringues de 6 ml + 1 adaptateur de flacon (laboratoires UCB PHARMA SA) |
34009 302 243 5 9 | FINTEPLA 2,2 mg/ml (fenfluramine), solution buvable, 60 ml en flacon PEHD, boîte de 1 flacon + 4 seringues de 3 ml + 1 adaptateur de flacon (laboratoires UCB PHARMA SA) |
JORF n°0199 du 29 août 2023 Texte n° 7
Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 745 8 3 | ANASTROZOLE ZENTIVA 1 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 746 1 3 | ANASTROZOLE ZENTIVA 1 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 637 7 8 | CETIRIZINE CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/15) (laboratoires CRISTERS) |
34009 366 512 5 8 | OROZAMUDOL 50 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés orodispersibles Gé_ (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 394 786 9 2 | TRAMADOL ARROW LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 398 260 1 1 | TRAMADOL ARROW LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 394 766 8 1 | TRAMADOL ARROW LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |
34009 302 704 7 9 | TRAMADOL EG 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 694 1 1 | TRAMADOL EG LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 694 2 8 | TRAMADOL EG LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 694 3 5 | TRAMADOL EG LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) |
34009 302 675 4 7 | TRAMADOL VIATRIS 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 127 5 4 | TRAMADOL VIATRIS LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 226 3 0 | TRAMADOL VIATRIS LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 253 0 3 | TRAMADOL VIATRIS LP 200 mg, comprimé à libération prolongée (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE) |
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté pour le traitement symptomatique des douleurs aiguës liées aux troubles fonctionnels des voies biliaires.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 580 7 1 | PHLOROGLUCINOL ZENTIVA 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
(7 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.
Anciens libellés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 301 451 5 9 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 301 451 5 9 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) |
34009 301 451 6 6 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE) | 34009 301 451 6 6 | ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS) |
34009 550 049 5 0 | TRAMADOL MYLAN PHARMA LP 100 mg, comprimé à libération prolongée, comprimés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/500) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 550 049 5 0 | TRAMADOL VIATRIS LP 100 mg, comprimé à libération prolongée, comprimés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/500) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 129 8 3 | TRAMADOL MYLAN PHARMA LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 382 129 8 3 | TRAMADOL VIATRIS LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 300 141 0 3 | TRAMADOL MYLAN PHARMA LP 100 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 300 141 0 3 | TRAMADOL VIATRIS LP 100 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 229 2 0 | TRAMADOL MYLAN PHARMA LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 382 229 2 0 | TRAMADOL VIATRIS LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 382 255 3 2 | TRAMADOL MYLAN PHARMA LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 382 255 3 2 | TRAMADOL VIATRIS LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0195 du 24 août 2023 Texte n° 45
Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 704 8 6 | DIENOGEST LABORATOIRES MAJORELLE 2 mg, comprimés (B/28) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE) |
34009 302 704 9 3 | DIENOGEST LABORATOIRES MAJORELLE 2 mg, comprimés (B/84) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE) |
JORF n°0189 du 17 août 2023 Texte n° 34
Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 712 1 6 | DIPROSALIC (dipropionate de bétaméthasone, acide salicylique), lotion, 1 flacon polyéthylène de 30 ml (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 302 712 0 9 | DIPROSONE 0,05 % (dipropionate de bétaméthasone), lotion, 1 flacon polyéthylène de 30 ml (laboratoires ORGANON FRANCE) |
34009 302 643 5 5 | EMYLIF 50 mg (riluzole), film orodispersible en sachet (complexe Polyester/Aluminium) B/56 (laboratoires ZAMBON FRANCE) |
34009 302 641 2 6 | LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/1) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL) |
34009 302 641 4 0 | LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/3) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL) |
JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 25
Arrêté du 9 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3136154, 3124599, 3180250, 3191160, 3109230, 3145578, 3175208 | Implants vasculaires |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 24
Arrêté du 9 août 2023 portant inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus ULTIMASTER NAGOMI et modification des conditions d’inscription d’ULTIMASTER et ULTIMASTER TANSEI des laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 23
Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés | Nouveaux libellés | ||
|---|---|---|---|
Code CIP | Libellé | Code CIP | Libellé |
34009 301 685 9 2 | DUTASTERIDE MYLAN 0,5 mg, capsules molles (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 685 9 2 | DUTASTERIDE VIATRIS 0,5 mg, capsules molles (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
34009 301 886 0 6 | DUTASTERIDE/TAMSULOSINE MYLAN 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS) | 34009 301 886 0 6 | DUTASTERIDE/TAMSULOSINE VIATRIS 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE) |
JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 21
Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ;
– et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.
Code CIP | Présentation |
|---|---|
34009 302 681 3 1 | TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 12 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
34009 302 681 4 8 | TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 24 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |
JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 20
Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2020 relatif à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la spécialité REPATHA® (évolocumab)