Veille réglementaire juin 2022 -

JORF n°0017 du 20 janvier 2023 Texte n° 19

Arrêté du 10 janvier 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 196 2 0	BORTEZOMIB HPI 2,5MG INJ FL	PFIZER
34008 942 849 0 1	BORTEZOMIB HPI 3,5MG INJ FL	PFIZER

JORF n°0014 du 17 janvier 2023 Texte n° 15

Arrêté du 11 janvier 2023 modifiant un arrêté portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’arrêté du 14 décembre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 20 décembre 2022 (NOR : SPRS2235494A) est retiré en tant qu’il concerne la spécialité suivante :

Code CIP	Présentation
34009 301 366 5 2	CELECOXIB MYLAN 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 33

Arrêté du 10 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3112946	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 32

Arrêté du 10 janvier 2023 portant inscription de l’implant pour fermeture du foramen ovale perméable GORE CARDIOFORM de la société W. L. GORE & Associés au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 31

Arrêté du 10 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(10 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 833 3 7	ALBUTEIN 200 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 833 1 3	ALBUTEIN 200 g/l, solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 833 2 0	ALBUTEIN 200 g/l, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 832 7 6	ALBUTEIN 50 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 832 8 3	ALBUTEIN 50 g/l, solution pour perfusion, 250 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 833 0 6	ALBUTEIN 50 g/l, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 550 739 0 1	NORADRENALINE TARTRATE KALCEKS 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 4 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 739 2 5	NORADRENALINE TARTRATE KALCEKS 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 8 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 924 6 9	SUGAMMADEX NORIDEM 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 550 924 7 6	SUGAMMADEX NORIDEM 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)

(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 948 1 2	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 301 948 1 2	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 948 2 9	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 301 948 2 9	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 701 6 0	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/50) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 701 6 0	ESOMEPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable / perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/50) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 30

Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association avec le pomalidomide et la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple ayant reçu un traitement antérieur incluant un inhibiteur du protéasome et du lénalidomide et qui étaient réfractaires au lénalidomide, ou ayant reçu au moins deux traitements antérieurs incluant un inhibiteur du protéasome et du lénalidomide et dont la maladie a progressé au cours ou après le dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 122 0 2	DARZALEX 1 800 mg (daratumumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 29

Arrêté du 9 janvier 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 929 811 3 0	REVLIMID 10 mg, gélule (CELGENE)	34008 929 811 3 0	REVLIMID 10 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 929 813 6 9	REVLIMID 15 mg, gélule (CELGENE)	34008 929 813 6 9	REVLIMID 15 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 940 829 2 7	REVLIMID 20 mg, gélule (CELGENE)	34008 940 829 2 7	REVLIMID 20 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 940 567 8 2	REVLIMID 2,5 mg, gélule (CELGENE)	34008 940 567 8 2	REVLIMID 2,5 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 929 814 2 0	REVLIMID 25 mg, gélule (CELGENE)	34008 929 814 2 0	REVLIMID 25 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 929 815 9 8	REVLIMID 5 mg, gélule (CELGENE)	34008 929 815 9 8	REVLIMID 5 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 940 830 0 9	REVLIMID 7,5 mg, gélule (CELGENE)	34008 940 830 0 9	REVLIMID 7,5 MG GELU (BRISTOL MYERS SQUIBB)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 28

Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 875 4 0	VYEPTI 100 mg (eptinezumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 1 ml (100 mg/ml), boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires LUNDBECK SAS)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 27

Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le carfilzomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple qui ont reçu au moins un traitement antérieur ;
– en association avec le pomalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple (MM) en rechute et réfractaire, qui ont reçu au moins deux traitements antérieurs incluant le lénalidomide et un inhibiteur du protéasome (IP) et dont la maladie a progressé lors du dernier traitement.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
isatuximab	SARCLISA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894554752	SARCLISA 20MG/ML PERF FL25ML	SANOFI-AVENTIS FRANCE
isatuximab	SARCLISA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894554813	SARCLISA 20MG/ML PERF FL5ML	SANOFI-AVENTIS FRANCE

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 26

Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en association avec le pomalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple (MM) en rechute et réfractaire, qui ont reçu au moins deux traitements antérieurs incluant le lénalidomide et un inhibiteur du protéasome (IP) et dont la maladie a progressé lors du dernier traitement ;
– en association avec le carfilzomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 550 740 6 9	SARCLISA 20 mg/ml (isatuximab), solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 25 ml (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 550 740 4 5	SARCLISA 20 mg/ml (isatuximab), solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 5 ml (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0010 du 12 janvier 2023 Texte n° 24

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

A l’article 1er de l’arrêté du 23 juin 2022 reportant la date d’entrée en vigueur d’arrêtés portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique , la date : « 1er janvier 2023 » est abrogée pour ce qui concerne la spécialité DARZALEX 1800 mg, solution injectable, au titre de son indication « en association avec le cyclophosphamide, le bortézomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’amylose systémique à chaines légères (AL) nouvellement diagnostiquée ».

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisationde mise sur le marché
daratumumab	DARZALEX 1800 mg, solution injectable	3400890006576	DARZALEX 1800MG INJ FV15ML	JANSSEN CILAG

JORF n°0008 du 10 janvier 2023 Texte n° 13

Arrêté du 5 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– le traitement des patients adultes présentant une leucémie aiguë myéloblastique nouvellement diagnostiquée, secondaire à un traitement (LAM-t) ou une LAM avec anomalies associées aux myélodysplasies (LAM-MRC) uniquement chez les patients âgés de 60 à 75 ans.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
daunorubicine / cytarabine	VYXEOS LIPOSOMAL 44 mg/100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894404330	VYXEOS 44MG/100MG PERF FL	JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 32

Arrêté du 3 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3485446, 3420062	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 31

Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, au : « A. – Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3485446	Neurostim médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, syst. complet + accessoires
3420062	Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, renouvellement.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 30

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3134110, 3180741	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 29

Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, à la sous-section 4 : « Substituts osseux », au paragraphe 1-II-a : « Phosphates de calcium », dans la rubrique « Société FH ORTHO », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3180741	Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 2 ml, FH ORTHO, OSTIBONE
3134110	Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 1 ml, FH ORTHO, OSTIBONE

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 28

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 8	3488775	Sondes de défibrillation cardiaque

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 27

Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 8 : « Sondes de défibrillation cardiaque », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3488775	Sonde pour défibrillation cardiaque, sous-cutanée, BOSTON, EMBLEM S-ICD.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0005 du 6 janvier 2023 Texte n° 26

Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 9 : « Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Berlin Hearth GmbH (Berlin) » :
a) Dans le code 3411353, les références suivantes sont radiées :
C60G-002, C85G-002, C60G-004, C85G-004, C80G-021, C80G-040m, C26V-002, C22V-002, C15V-040m, C19V-020 et C18A-020 ;
b) Dans le code 3476430, les références suivantes sont radiées :
C60G-002, C85G-002, C60G-004, C85G-004, C80G-021, C80G-040m, C26V-002, C22V-002, C15V-040m, C19V-020 et C18A-020.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 24

Arrêté du 2 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) à libération de biolimus BIOMATRIX ALPHA de la société BIOSENSORS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 23

Arrêté du 2 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus BIOFREEDOM de la société BIOSENSORS France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 22

Arrêté du 2 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone MONOBLOC des Laboratoires ARION inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 21

Arrêté du 2 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3109878, 3108241	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 20

Arrêté du 2 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée d’évérolimus XIENCE SKYPOINT de la société ABBOTT MEDICAL France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 19

Arrêté du 2 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription du stent retriever SOLITAIRE X de la société MEDTRONIC France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0003 du 4 janvier 2023 Texte n° 18

Arrêté du 2 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– traitement enzymatique substitutif des manifestations non neurologiques chez les patients atteints d’alpha-mannosidose légère à modérée.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
velmanase alfa	LAMZEDE 10 mg, poudre pour solution pour perfusion	34008 9437313 1	LAMZEDE 10MG PERF FL	CHIESI

JORF n°0002 du 3 janvier 2023 Texte n° 17

Arrêté du 25 novembre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 247 3 0	RYMPHYSIA 1000MG PERF FL+FL+N	TAKEDA
34008 900 247 4 7	RYMPHYSIA 500MG PERF FL+FL+N	TAKEDA

JORF n°0002 du 3 janvier 2023 Texte n° 16

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 896 3 6	RYMPHYSIA 1 000 mg (alpha-1 antitrypsine humaine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) et solvant en flacon (verre) avec aiguille de transfert et filtre (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 896 2 9	RYMPHYSIA 500 mg (alpha-1 antitrypsine humaine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) et solvant en flacon (verre) avec aiguille de transfert et filtre (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/PF2/DGS/PP2/DSS/1C/2022/273 du 29 décembre 2022 relative aux modalités de dispensation de la spécialité PALFORZIA par les pharmacies à usage intérieur

JORF n°0303 du 31 décembre 2022 Texte n° 152

Arrêté du 28 décembre 2022 complétant l’arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévu au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique

JORF n°0299 du 27 décembre 2022 Texte n° 55

Arrêté du 15 décembre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 900 122 9 4	LENALIDOMIDE OHR 10 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 122 9 4	LENALIDOMIDE SGN 10 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 0 0	LENALIDOMIDE OHR 15 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 0 0	LENALIDOMIDE SGN 15 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 2 4	LENALIDOMIDE OHR 2,5 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 2 4	LENALIDOMIDE SGN 2,5 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 3 1	LENALIDOMIDE OHR 20 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 3 1	LENALIDOMIDE SGN 20 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 4 8	LENALIDOMIDE OHR 25 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 4 8	LENALIDOMIDE SGN 25 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 5 5	LENALIDOMIDE OHR 5 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 5 5	LENALIDOMIDE SGN 5 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34008 900 123 6 2	LENALIDOMIDE OHR 7,5 MG GELU (laboratoires OHRE FRANCE)	34008 900 123 6 2	LENALIDOMIDE SGN 7,5 MG GELU (laboratoires STRAGEN FRANCE)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/202 du 14 décembre 2022 relative aux modalités de codage, à titre transitoire, de l’acte associé à l’utilisation du cathéter de dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL pris en charge transitoirement en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

JORF n°0298 du 24 décembre 2022 Texte n° 166

Arrêté du 22 décembre 2022 modifiant un arrêté portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’arrêté du 14 décembre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, publié au Journal officiel de la République française du 20 décembre 2022 (NOR : SPRS2235497A) est retiré en tant qu’il concerne les spécialités suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 223 710 8 5	ATORVASTATINE PFIZER 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 300 427 1 7	ATORVASTATINE PFIZER 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 223 714 3 6	ATORVASTATINE PFIZER 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 300 427 2 4	ATORVASTATINE PFIZER 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 223 719 5 5	ATORVASTATINE PFIZER 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 300 427 3 1	ATORVASTATINE PFIZER 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 223 725 5 6	ATORVASTATINE PFIZER 80 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 300 427 4 8	ATORVASTATINE PFIZER 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 218 568 2 8	BREAKYL 400 microgrammes (fentanyl), films orodispersibles (B/10) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 562 715 2 8	CELEBREX 100 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 562 805 1 3	CELEBREX 200 mg (célécoxib), gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 301 366 5 2	CELECOXIB MYLAN 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 385 5 9	PREGABALINE PFIZER 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 279 386 1 0	PREGABALINE PFIZER 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 279 387 8 8	PREGABALINE PFIZER 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 279 380 3 0	PREGABALINE PFIZER 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 279 388 4 9	PREGABALINE PFIZER 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 494 587 8 3	TAHOR 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés à croquer (B/30) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 494 588 4 4	TAHOR 20 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés à croquer (B/30) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 346 567 9 8	VENLAFAXINE PFIZER LP 75 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)

JORF n°0298 du 24 décembre 2022 Texte n° 160

Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 28 août 2019 relatif à l’expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l’utilisation et de la prise en charge des médicaments onéreux administrés par les établissements de santé

JORF n°0298 du 24 décembre 2022 Texte n° 1

LOI n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 (1)

(rectificatif)

JORF n°0297 du 23 décembre 2022 Texte n° 69

Arrêté du 14 décembre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la tuberculose pulmonaire multirésistante (TB-MR) chez les enfants et les nourrissons ayant un poids corporel supérieur ou égal à 10 kg, lorsque l’utilisation d’un autre schéma thérapeutique efficace est impossible pour des raisons de résistance ou d’intolérance.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à la prescription initiale d’un médecin expérimenté dans la prise en charge des tuberculoses multirésistantes et, d’autre part, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration du traitement par ce médicament soit prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un groupe d’experts pour le choix du schéma thérapeutique (ex : CNR-MyRMA).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 204 0 4	DELTYBA 25MG CPR DISP	OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 321 2 7	DELTYBA 50MG CPR	OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE

JORF n°0297 du 23 décembre 2022 Texte n° 68

Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

Code CIP	Présentation
34009 302 421 8 6	DELTYBA 25 mg (delamanide), comprimés dispersibles, plaquette (alu/alu) (B/48) (laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité pharmaceutique ci-dessous, au titre de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication thérapeutique suivante :

Code CIP	Présentation
34009 300 105 7 0	DELTYBA 50 mg (delamanide), comprimé pelliculé – plaquette thermoformée (alu/alu) – (B/48) (laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 105 7 0	DELTYBA – delamanide 50 mg, comprimé pelliculé – plaquette thermoformée (alu/alu) – (B/48) (Laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)	34009 300 105 7 0	DELTYBA 50 mg (delamanide), comprimé pelliculé – plaquette thermoformée (alu/alu) – (B/48) (Laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)

JORF n°0296 du 22 décembre 2022 Texte n° 63

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 080 7 5	ABACAVIR/LAMIVUDINE VIATRIS 600 mg/300 mg, comprimé pelliculé	VIATRIS SANTE

JORF n°0294 du 20 décembre 2022 Texte n° 31

Arrêté du 14 décembre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

JORF n°0294 du 20 décembre 2022 Texte n° 29

JORF n°0294 du 20 décembre 2022 Texte n° 27

Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(2 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 803 7 4	MILRINONE TILLOMED 1 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 619 8 9	PANTOPRAZOLE TILLOMED 40 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

(53 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0294 du 20 décembre 2022 Texte n° 26

Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
KAFTRIO (ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor) est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 302 427 9 7	KAFTRIO 37,5 mg/25 mg/50 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

1. L’indication prise en charge pour la spécialité ci-dessous est désormais :
KAFTRIO (ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor) est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 302 113 8 0	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
KALYDECO (ivacaftor) comprimés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor comprimés, dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 301 594 8 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 302 202 6 9	KALYDECO 75 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0294 du 20 décembre 2022 Texte n° 23

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 300 166 8 8	TOUJEO 300 unités/ml SoloStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/5) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 47

Arrêté du 15 décembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3189110	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 46

Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 45

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3169774, 3119339, 3124576	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 44

Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription des plugs d’embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG I, AMPLATZER VASCULAR PLUG II et AMPLATZER VASCULAR PLUG 4 de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 43

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est rétabli :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3487557	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 42

Arrêté du 15 décembre 2022 rectifiant l’arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la radiation des références prises en charge pour l’électrode « ARTISAN » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 41

Arrêté du 14 décembre 2022 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

Le dispositif médical SYMPLICITY SPYRAL est pris en charge au titre de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale dans l’indication thérapeutique et selon les modalités suivantes :

Code	Nomenclature
5267618	Cathéter de dénervation rénale, SYMPLICITY SPYRAL : Cathéter de radiofréquence pour dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL de la société MEDTRONIC France S.A.S. DESCRIPTION : Le système de dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL se compose d’un cathéter de radiofréquence (SYMPLICITY SPYRAL) relié à un générateur de radiofréquence (SYMPLICITY G3). INDICATION PRISE EN CHARGE : Patients hypertendus non contrôlés malgré un traitement bien conduit incluant au moins une quadrithérapie antihypertensive selon les recommandations en vigueur et en l’absence d’hypertension artérielle secondaire identifiée. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION : Le patient doit présenter une hypertension artérielle non-contrôlée après avis multidisciplinaire. Les causes d’hypertension secondaire doivent avoir été recherchées et exclues. L’acte de dénervation rénale par SYMPLICITY SPYRAL est une procédure interventionnelle réalisée au niveau des artères rénales de façon bilatérale (systématiquement) et séquentielle. L’acte de dénervation rénale est effectué au cours d’une hospitalisation. La procédure de dénervation rénale est réalisée en une seule intervention qui ne nécessite pas d’être répétée. La procédure est réalisée sous anesthésie générale compte-tenu de la douleur qui lui est associée. L’acte ne peut être réalisé chez l’enfant (âge < 18 ans). L’établissement de santé doit disposer d’un plateau technique adapté comprenant une salle d’angiographie permettant une bonne visualisation des deux néphrogrammes en angiographie globale et une radioscopie de haute qualité (l’utilisation d’un arceau de bloc opératoire n’est pas adaptée pour cette intervention). En cas de complication vasculaire pendant la procédure (dissection), il est nécessaire de disposer en salle de cathétérisme ou d’angiographie du matériel spécifique permettant la pose en urgence de stent(s) de calibre adapté à l’artère rénale. Le geste de dénervation rénale est réalisé par un radiologue interventionnel ou un cardiologue interventionnel ayant l’expérience de ce type d’interventions au niveau des artères rénales (ex : angioplasties rénales, cathétérismes rénaux). La procédure est réalisée sous anticoagulation efficace et après avoir injecté des dérivés nitrés dans chaque artère rénale. La dénervation rénale est une intervention invasive pouvant présenter des risques de complications procédurales. Une formation est nécessaire pour la réalisation des premiers cas et l’apprentissage de l’utilisation du matériel spécifique : connaissance des principes techniques, des applications cliniques et des risques associés aux techniques d’accès vasculaire et au cathétérisme transluminal percutané dans les artères rénales. REFERENCES PRISES EN CHARGE : Le cathéter SYMPLICITY SPYRAL (référence RDN016) est fourni dans un conditionnement unitaire et stérile et contenu dans une configuration à double plateau. Montant de la compensation maximale TTC (prix maximal de vente aux établissements de santé TTC) : 4 298,40 € TTC

Code

Nomenclature

5267618

Cathéter de dénervation rénale, SYMPLICITY SPYRAL :
Cathéter de radiofréquence pour dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL de la société MEDTRONIC France S.A.S.
DESCRIPTION :
Le système de dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL se compose d’un cathéter de radiofréquence (SYMPLICITY SPYRAL) relié à un générateur de radiofréquence (SYMPLICITY G3).
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Patients hypertendus non contrôlés malgré un traitement bien conduit incluant au moins une quadrithérapie antihypertensive selon les recommandations en vigueur et en l’absence d’hypertension artérielle secondaire identifiée.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION :
Le patient doit présenter une hypertension artérielle non-contrôlée après avis multidisciplinaire. Les causes d’hypertension secondaire doivent avoir été recherchées et exclues.
L’acte de dénervation rénale par SYMPLICITY SPYRAL est une procédure interventionnelle réalisée au niveau des artères rénales de façon bilatérale (systématiquement) et séquentielle.
L’acte de dénervation rénale est effectué au cours d’une hospitalisation. La procédure de dénervation rénale est réalisée en une seule intervention qui ne nécessite pas d’être répétée.
La procédure est réalisée sous anesthésie générale compte-tenu de la douleur qui lui est associée. L’acte ne peut être réalisé chez l’enfant (âge < 18 ans).
L’établissement de santé doit disposer d’un plateau technique adapté comprenant une salle d’angiographie permettant une bonne visualisation des deux néphrogrammes en angiographie globale et une radioscopie de haute qualité (l’utilisation d’un arceau de bloc opératoire n’est pas adaptée pour cette intervention). En cas de complication vasculaire pendant la procédure (dissection), il est nécessaire de disposer en salle de cathétérisme ou d’angiographie du matériel spécifique permettant la pose en urgence de stent(s) de calibre adapté à l’artère rénale.
Le geste de dénervation rénale est réalisé par un radiologue interventionnel ou un cardiologue interventionnel ayant l’expérience de ce type d’interventions au niveau des artères rénales (ex : angioplasties rénales, cathétérismes rénaux).
La procédure est réalisée sous anticoagulation efficace et après avoir injecté des dérivés nitrés dans chaque artère rénale.
La dénervation rénale est une intervention invasive pouvant présenter des risques de complications procédurales. Une formation est nécessaire pour la réalisation des premiers cas et l’apprentissage de l’utilisation du matériel spécifique : connaissance des principes techniques, des applications cliniques et des risques associés aux techniques d’accès vasculaire et au cathétérisme transluminal percutané dans les artères rénales.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
Le cathéter SYMPLICITY SPYRAL (référence RDN016) est fourni dans un conditionnement unitaire et stérile et contenu dans une configuration à double plateau.
Montant de la compensation maximale TTC (prix maximal de vente aux établissements de santé TTC) : 4 298,40 € TTC

JORF n°0292 du 17 décembre 2022 Texte n° 40

Arrêté du 12 décembre 2022 relatif à l’efficience et la pertinence de la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0291 du 16 décembre 2022 Texte n° 37

Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement adjuvant des crises d’épilepsie associées à une sclérose tubéreuse de Bourneville (STB) chez les patients de 2 ans et plus uniquement en cas d’épilepsie pharmacorésistante ;
– en association au clobazam dans le traitement des crises d’épilepsie associées au syndrome de Lennox-Gastaut (SLG) ou au syndrome de Dravet (SD), chez les patients de 2 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 301 879 6 8	EPIDYOLEX 100 mg/ml (cannabidiol), solution buvable, 100 ml en flacon + 2 seringues de 1 ml + 2 seringues de 5 ml + 2 adaptateurs de flacon (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)

JORF n°0291 du 16 décembre 2022 Texte n° 34

Arrêté du 12 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 818 8 3	PALFORZIA 0,5 mg et 1 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, Gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Phase initiale à doses croissantes – Boîte de 13 gélules (2 de 0,5 mg + 11 de 1 mg) (B/13) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 9 9	PALFORZIA 100 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 9 (200 mg par jour) – 16 doses (B/32) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 1 3	PALFORZIA 1 mg et 10 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 3 (12 mg par jour) – 16 doses – Boîte de 48 gélules (32 de 1 mg + 16 de 10 mg) (B/48) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 818 9 0	PALFORZIA 1 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 1 (3 mg par jour) – 16 doses (B/48) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 0 6	PALFORZIA 1 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 2 (6 mg par jour) – 16 doses (B/96) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 8 2	PALFORZIA 20 mg et 100 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 10 (240 mg par jour) – 16 doses – Boîte de 64 gélules (32 de 20 mg + 32 de 100 mg) (B/64) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 6 8	PALFORZIA 20 mg et 100 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 7 (120 mg par jour) – 16 doses – Boîte de 32 gélules (16 de 20 mg + 16 de 100 mg) (B/32) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 7 5	PALFORZIA 20 mg et 100 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 8 (160 mg par jour) – 16 doses – Boîte de 64 gélules (48 de 20 mg + 16 de 100 mg) (B/64) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 3 7	PALFORZIA 20 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 4 (20 mg par jour) – 16 doses (B/16) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 4 4	PALFORZIA 20 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 5 (40 mg par jour) – 16 doses (B/32) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 819 5 1	PALFORZIA 20 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en gélules à ouvrir, gélule (HPMC) en plaquette (PVC/PCTFE/alu) – Palier 6 (80 mg par jour) – 16 doses (B/64) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)
34009 550 820 1 9	PALFORZIA 300 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en sachet, sachet (PET/aluminium/PEBD linéaire métallocène) – Palier 11 (300 mg par jour) (B/15) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)

JORF n°0291 du 16 décembre 2022 Texte n° 31

Arrêté du 7 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 558 3 4	BRIMONIDINE TIMOLOL BIOGARAN 2 mg/ml + 5 mg/ml (brimonidine), collyre en solution, 5 ml en flacon PEBD (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 296 6 8	PALFORZIA 300 mg (poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses), poudre orale en sachet (PET/aluminium/PEBD linéaire métallocène), Entretien (B/30) (laboratoires AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus, pour le traitement des symptômes nasaux modérés à sévères de la rhinite allergique, en deuxième intention, lorsqu’une monothérapie par antihistaminique ou par corticoïde intranasal n’est pas considérée comme suffisante.

Code CIP	Présentation
34009 302 405 9 5	RYALTRIS 25 microgrammes/600 microgrammes/dose (furoate de mométasone, olopatadine), suspension pour pulvérisation nasale, 29 g (240 pulvérisations) en flacon PEHD de 30 ml (B/1) (laboratoires MENARINI FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– protection passive contre la coqueluche dans la petite enfance après immunisation maternelle pendant la grossesse, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 7 avril 2022.

Code CIP	Présentation
34009 367 738 7 5	BOOSTRIXTETRA, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé) et poliomyélitique (inactivé, adsorbé) suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 367 739 3 6	BOOSTRIXTETRA, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé) et poliomyélitique (inactivé, adsorbé) suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie sans aiguille (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

TROISIÈME PARTIE
(11 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 329 045 8 7	BETOPTIC 0,5 % (bétaxolol) collyre, 3 ml en flacon avec compte-gouttes (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)	34009 329 045 8 7	BETOPTIC 0,5 % (bétaxolol) collyre, 3 ml en flacon avec compte-gouttes (Laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 324 202 8 5	FLUCON (fluorométholone), collyre, 3 ml en flacon (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)	34009 324 202 8 5	FLUCON (fluorométholone), collyre, 3 ml en flacon (Laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 302 035 3 8	GRASUSTEK 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires MEDAC SAS)	34009 302 035 3 8	GRASUSTEK 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 381 398 5 3	LANSOPRAZOLE MYLAN 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 381 398 5 3	LANSOPRAZOLE VIATRIS 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 381 401 6 3	LANSOPRAZOLE MYLAN 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 381 401 6 3	LANSOPRAZOLE VIATRIS 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 464 6 7	LANSOPRAZOLE MYLAN 15 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 464 6 7	LANSOPRAZOLE VIATRIS 15 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 381 049 0 5	LANSOPRAZOLE MYLAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 381 049 0 5	LANSOPRAZOLE VIATRIS 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 381 050 9 4	LANSOPRAZOLE MYLAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 381 050 9 4	LANSOPRAZOLE VIATRIS 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 381 048 4 4	LANSOPRAZOLE MYLAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 381 048 4 4	LANSOPRAZOLE VIATRIS 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 464 7 4	LANSOPRAZOLE MYLAN 30 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 464 7 4	LANSOPRAZOLE VIATRIS 30 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 341 273 7 3	TIMOLOL NOVARTIS 0,50 %, collyre, 5 ml en flacon (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)	34009 341 273 7 3	TIMOLOL IMMEDICA 0,50 %, collyre, 5 ml en flacon (Laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)

JORF n°0290 du 15 décembre 2022 Texte n° 37

Arrêté du 12 décembre 2022 portant renouvellement d’inscription de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée MELODY associée à son cathéter d’insertion ENSEMBLE II de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0290 du 15 décembre 2022 Texte n° 36

Arrêté du 12 décembre 2022 portant modification de l’arrêté du 30 mars 2018 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test METAglut1 pour le diagnostic du syndrome de déficit en transporteur de glucose

JORF n°0290 du 15 décembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 12 décembre 2022 portant modification des conditions d’inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER) SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0289 du 14 décembre 2022 Texte n° 25

Arrêté du 12 décembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse couverte à expansion contrôlée pour le traitement des complications de l’hypertension portale VIATORR TIPS de la société WL GORE & associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0288 du 13 décembre 2022 Texte n° 49

Arrêté du 7 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’anémie symptomatique associée à une maladie rénale chronique uniquement chez les patients adultes qui ne sont pas déjà traités par un agent stimulant l’érythropoïèse (ASE), non dialysés ou dialysés depuis moins de 4 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 336 9 6	EVRENZO 100 mg (roxadustat), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée perforée unitaire PVC/aluminium (B/12) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 302 337 0 2	EVRENZO 150 mg (roxadustat), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée perforée unitaire PVC/aluminium (B/12) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 302 336 6 5	EVRENZO 20 mg (roxadustat), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée perforée unitaire PVC/aluminium (B/12) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 302 336 7 2	EVRENZO 50 mg (roxadustat), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée perforée unitaire PVC/aluminium (B/12) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 302 336 8 9	EVRENZO 70 mg (roxadustat), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée perforée unitaire PVC/aluminium (B/12) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les adolescents (de 12 à 17 ans) et les adultes dans le traitement de la rhinite allergique ou de la rhinoconjonctivite modérée à sévère due aux acariens dont le diagnostic a été établi par une histoire clinique évocatrice et la positivité d’un test de sensibilisation aux acariens de la poussière de maison (prick-test cutané et/ou dosage d’IgE spécifiques).

Code CIP	Présentation
34009 302 360 2 4	ORYLMYTE 100-300 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO – Boîte de 3 comprimés de 100 IR + 28 comprimés de 300 IR (laboratoires STALLERGENES)
34009 302 360 0 0	ORYLMYTE 100 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO (B/15) (laboratoires STALLERGENES)
34009 302 360 1 7	ORYLMYTE 300 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO (B/30) (laboratoires STALLERGENES)
34009 550 836 8 9	ORYLMYTE 300 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO (B/90) (laboratoires STALLERGENES)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté et pour les populations recommandées.

Code CIP	Présentation
34009 300 797 8 2	VAXELIS, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé), de l’hépatite B (ADNr), poliomyélitique (inactivé), et conjugué de l’Haemophilus de type b (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie + 1 aiguille (laboratoires MSD VACCINS)

4. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 424 1 4	CHLORHEXIDINE BIOGARAN 0,12%, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 475 8 7	SMOFKABIVEN NUTRIBASE E, émulsion pour perfusion, 1 026 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 475 9 4	SMOFKABIVEN NUTRIBASE E, émulsion pour perfusion, 1 539 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 476 0 0	SMOFKABIVEN NUTRIBASE E, émulsion pour perfusion, 2 052 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 544 7 9	TIXOCORTOL EG 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon pulvérisateur (PE) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 372 305 8 2	VOLTARENE EMULGEL 1 % (diclofénac de diéthylamine), gel, 100 g en tube laminé aluminium (laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)
34009 302 366 7 3	VOXZOGO 0,4 mg (vosoritide), poudre et solvant pour solution injectable, 10 flacons de poudre en verre + 10 seringues préremplies de 0,5 ml de solvant en verre + 10 aiguilles individuelles à usage unique + 10 seringues individuelles à usage unique (laboratoires BIOMARIN INTERNATIONAL LIMITED)
34009 302 366 9 7	VOXZOGO 0,56 mg (vosoritide), poudre et solvant pour solution injectable, 10 flacons de poudre en verre + 10 seringues préremplies de 0,7 ml de solvant en verre + 10 aiguilles individuelles à usage unique + 10 seringues individuelles à usage unique (laboratoires BIOMARIN INTERNATIONAL LIMITED)
34009 302 367 0 3	VOXZOGO 1,2 mg (vosoritide), poudre et solvant pour solution injectable, 10 flacons de poudre en verre + 10 seringues préremplies de 0,6 ml de solvant en verre + 10 aiguilles individuelles à usage unique + 10 seringues individuelles à usage unique (laboratoires BIOMARIN INTERNATIONAL LIMITED)
34009 301 520 0 3	ZUBSOLV 0,7 mg/0,18 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 796 6 6	ZUBSOLV 0,7 mg/0,18 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 520 7 2	ZUBSOLV 11,4 mg/2,9 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 797 2 7	ZUBSOLV 11,4 mg/2,9 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 520 1 0	ZUBSOLV 1,4 mg/0,36 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 796 7 3	ZUBSOLV 1,4 mg/0,36 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 520 4 1	ZUBSOLV 2,9 mg/0,71 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 796 8 0	ZUBSOLV 2,9 mg/0,71 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 520 5 8	ZUBSOLV 5,7 mg/1,4 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 797 0 3	ZUBSOLV 5,7 mg/1,4 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 520 6 5	ZUBSOLV 8,6 mg/2,1 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 797 1 0	ZUBSOLV 8,6 mg/2,1 mg (buprénorphine, naloxone), comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0285 du 9 décembre 2022 Texte n° 48

Arrêté du 6 décembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5168833	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0285 du 9 décembre 2022 Texte n° 47

Arrêté du 6 décembre 2022 portant inscription du stent retriever TIGERTRIEVER de la société AB MEDICA au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0285 du 9 décembre 2022 Texte n° 42

Arrêté du 5 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée. Il n’est pris en charge que chez les patients avec un diagnostic clinique, radiologique et/ou histopathologique confirmé de fibrose pulmonaire idiopathique, qui ne consomment pas de tabac et avec les critères fonctionnels respiratoires suivants : CVF ≥ 50 % et DLco ≥ 30 %.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que le diagnostic et la prise en charge de la fibrose pulmonaire idiopathique fasse l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 567 5 6	PIRFENIDONE BIOGARAN 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 567 4 9	PIRFENIDONE BIOGARAN 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 559 3 3	PIRFENIDONE EG 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 562 7 5	PIRFENIDONE EG 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 508 2 2	PIRFENIDONE SANDOZ 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 508 1 5	PIRFENIDONE SANDOZ 267 mg, comprimés pelliculés (B/63) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 508 3 9	PIRFENIDONE SANDOZ 267 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/252) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 508 4 6	PIRFENIDONE SANDOZ 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 498 2 6	PIRFENIDONE TEVA 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 498 4 0	PIRFENIDONE TEVA 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 531 2 0	PIRFENIDONE ZENTIVA 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 532 4 3	PIRFENIDONE ZENTIVA 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0284 du 8 décembre 2022 Texte n° 31

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3115695, 3110769, 3152495, 3164535, 3165374	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0284 du 8 décembre 2022 Texte n° 30

Arrêté du 6 décembre 2022 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter) p64 MW de la société PHENOX au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0283 du 7 décembre 2022 Texte n° 45

Arrêté du 5 décembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3487557	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0283 du 7 décembre 2022 Texte n° 44

Arrêté du 5 décembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS » :
a) Le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3487557	Neurostimulateur médullaire, l’électrode decahexapolaire, BOSTON, ARTISAN.

b) Dans le code 3417048, les références suivantes sont radiées :
M365SC2316500, M365SC2316700, M365SC231650E0, M365SC231750E0 et M365SC231770E0 ;

c) Dans le code 3466532, les références suivantes sont radiées :
M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700, M365SC215850E0, M365SC236650E0, M365SC235250E0, M365SC221850E0, M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0282 du 6 décembre 2022 Texte n° 36

Arrêté du 1er décembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 13 : « Systèmes d’implant d’oreille moyenne », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », dans le code 3423089, les références suivantes sont radiées :
50285, 50286, 50287, 50281, 50282, 50283, 50289, 50290 et 50291.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0281 du 4 décembre 2022 Texte n° 24

Arrêté du 1er décembre 2022 portant renouvellement d’inscription du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 38

Arrêté du 29 novembre 2022 portant modification administrative des conditions d’inscription des endoprothèses coronaires à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 37

Arrêté du 28 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 mai 2016 limitant la pratique de l’acte de « fermeture de l’appendice auriculaire gauche par voie transcutanée » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 36

Arrêté du 28 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(6 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 861 3 0	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 861 4 7	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 861 5 4	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 4 2	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 5 9	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 6 6	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)

(63 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 28 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII).NUWIQ peut être administré à tous les groupes d’âges.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
simoctocog alfa	NUWIQ 1500 UI, poudre et solvant pour solution injectable	3400890022019	NUWIQ 1500UI INJ FL+SRG 1+N	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 34

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII).

NUWIQ peut être administré à tous les groupes d’âges.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 220 1 9	NUWIQ 1500UI INJ FL+SRG 1+N	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII).

NUWIQ peut être administré à tous les groupes d’âges.

Code CIP	Présentation
34009 550 880 8 0	NUWIQ 1 500 UI (simoctocog alfa), poudre et solvant pour solution injectable, , poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre), poudre : 1 500 UI ; solvant : 2,5 ml, boîte de 1 flacon (poudre) + 1 seringue préremplie (solvant) + 1 dispositif de transfert pour flacon + 1 aiguille + 2 tampons (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0279 du 2 décembre 2022 Texte n° 32

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(37 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 099 2 9	SORAFENIB EG 200 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/PVC/PE/PVDC)(B/112) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 099 3 6	SORAFENIB EG 200 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/PVC/PE/PVDC)(B/112) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 611 3 2	GABAPENTINE ZYDUS FRANCE 600 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 611 4 9	GABAPENTINE ZYDUS FRANCE 600 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 611 6 3	GABAPENTINE ZYDUS FRANCE 800 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 611 5 6	GABAPENTINE ZYDUS FRANCE 800 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 601 9 7	LERCANIDIPINE ALMUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 602 0 3	LERCANIDIPINE ALMUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 602 1 0	LERCANIDIPINE ALMUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 602 2 7	LERCANIDIPINE ALMUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 301 910 1 9	PARACETAMOL ARROW LAB 500 mg, comprimés sécables (B/16) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 910 4 0	PARACETAMOL ARROW LAB 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 623 3 7	PARACETAMOL/CODEINE BIOGARAN 500 mg/30 mg, comprimés (B/16) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 567 0 1	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 10 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 567 1 8	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 10 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 8 8	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 10 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 9 5	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 10 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 5 7	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 5 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 6 4	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 5 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 3 3	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 5 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 566 4 0	PERINDOPRIL ARGININE/AMLODIPINE HCS 5 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 458 0 4	PERINDOPRIL ARGININE HCS 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 458 1 1	PERINDOPRIL ARGININE HCS 10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 457 8 1	PERINDOPRIL ARGININE HCS 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 457 9 8	PERINDOPRIL ARGININE HCS 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 529 7 0	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE HCS 10 mg/2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 529 8 7	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE HCS 10 mg/2,5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 529 5 6	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE HCS 5 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 529 6 3	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE HCS 5 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

– à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée ;
– à l’insuline (sans metformine) lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 621 2 2	SITAGLIPTINE ALMUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 621 1 5	SITAGLIPTINE ALMUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 590 7 8	SITAGLIPTINE HCS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 590 6 1	SITAGLIPTINE HCS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients adultes diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et l’exercice physique :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association Sitagliptine/Metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline (trithérapie) lorsque l’insuline et la metformine, seules, à doses stables, ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 611 8 7	SITAGLIPTINE/METFORMINE ALTER 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ALTER)
34009 302 618 9 7	SITAGLIPTINE/METFORMINE ZYDUS 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 619 0 3	SITAGLIPTINE/METFORMINE ZYDUS 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

V. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l’adulte et chez l’enfant de plus de 2 ans :
Traitement symptomatique des douleurs, des troubles du transit et de l’inconfort intestinal liés aux troubles fonctionnels intestinaux.

Code CIP	Présentation
34009 302 501 3 6	TRIMEBUTINE VIATRIS 200 mg, comprimés en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

SECONDE PARTIE
(3 modifications)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 497 645 9 4	OMEPRAZOLE EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 497 645 9 4	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 347 311 8 1	TRIMEBUTINE MYLAN 100 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 347 311 8 1	TRIMEBUTINE VIATRIS 100 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 359 195 8 8	TRIMEBUTINE MYLAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 359 195 8 8	TRIMEBUTINE VIATRIS 200 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0278 du 1 décembre 2022 Texte n° 32

– en monothérapie ou en association à la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et le thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortézomib	BORTEZOMIB HOSPIRA 2,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890019620	BORTEZOMIB HPI 2,5MG INJ FL	PFIZER
bortézomib	BORTEZOMIB HOSPIRA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894284901	BORTEZOMIB HPI 3,5MG INJ FL	PFIZER

JORF n°0278 du 1 décembre 2022 Texte n° 31

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 301 668 6 4	BORTEZOMIB HOSPIRA 2,5 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 300 890 5 7	BORTEZOMIB HOSPIRA 3,5 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)

JORF n°0277 du 30 novembre 2022 Texte n° 31

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en cas de souche de SARS-CoV-2 sensible, dans la prophylaxie pré-exposition de la covid-19 chez les adultes et adolescents (âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 40 kg) ayant un déficit de l’immunité lié à une pathologie ou à des traitements et faiblement ou non répondeurs après un schéma vaccinal complet conformément aux recommandations en vigueur ou non éligibles à la vaccination et qui sont à haut risque de développer une forme sévère de covid-19.

Code CIP	Présentation
34009 302 542 6 4	EVUSHELD 150 mg + 150 mg (tixagévimab, cilgavimab), solution injectable, flacon (verre) + flacon (verre) de 1,5 ml (100 mg/ml) + 1,5 ml (100 mg/ml) boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0277 du 30 novembre 2022 Texte n° 30

Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 588 4 2	CLOZAPINE EG LABO 100 mg, comprimé sécable, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 587 1 2	CLOZAPINE EG LABO 25 mg, comprimé sécable, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 874 1 0	CRONOMIR 10 microgrammes/ml (tartrate de noradrénaline), solution injectable / pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 550 908 2 3	CYAMEMAZINE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés sécables, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 908 1 6	CYAMEMAZINE ARROW 25 mg, comprimés pelliculés sécables, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 902 5 0	FLUOROURACILE PFIZER 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 550 902 4 3	FLUOROURACILE PFIZER 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 550 920 3 2	FOSPHENYTOINE ARROW 75 mg/ml, solution à diluer pour solution injectable / pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 630 8 5	LACOSAMIDE STRAGEN 10 mg/ml, solution pour perfusion, ampoule (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 542 9 5	LACOSAMIDE STRAGEN 10 mg/ml, solution pour perfusion, ampoule (verre) de 20 ml (B/5) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 550 852 0 1	METHOXSALENE MACOPHARMA 20 microgrammes/ml, solution pour la modification de la fraction sanguine, 5 ml de solution en ampoule (verre) (B/50) (laboratoires MACO PHARMA)
34009 550 857 3 7	MONTEK 10-40 GBq (pertechnétate [99mTc] de sodium), générateur de radionucléide, générateur pour élution de 10, 15, 20, 25, 30, 35 ou 40 (99Mo) GBq à la date de calibration (laboratoires MONROL EUROPE SRL)
34009 302 515 9 1	PANTOPRAZOLE ZENTIVA 40 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 676 9 4	PERIOLEUNOR N4E, émulsion pour perfusion, émulsion en poche de 1 000 ml (plastique multicouches) (B/6) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 0 0	PERIOLEUNOR N4E, émulsion pour perfusion, émulsion en poche de 1 500 m (plastique multicouches) (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 1 7	PERIOLEUNOR N4E, émulsion pour perfusion, émulsion en poche de 2 000 m (plastique multicouches) (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 615 5 2	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM PHAGECON 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (laboratoires STRAGEN-FRANCE SARL)
34009 302 615 7 6	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM PHAGECON 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (laboratoires STRAGEN-FRANCE SARL)
34009 389 575 3 2	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM SANDOZ 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, 4 g de poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 613 0 9	URAPIDIL ARROW LP 30 mg, gélules à libération prolongée, gélules en plaquettes (Alu-PVC/PVDC) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 613 1 6	URAPIDIL ARROW LP 60 mg, gélules à libération prolongée, gélules en plaquettes (Alu-PVC/PVDC) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– neuropathie diabétique ;
– para ou tétraplégie ;
– séquelles d’acte chirurgical (prostatectomie, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– séquelles de la chirurgie vasculaire (anévrisme de l’aorte) ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– hommes ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 173 8 2	SILDENAFIL ALMUS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/12) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 173 9 9	SILDENAFIL ALMUS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/24) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 173 7 5	SILDENAFIL ALMUS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/8) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 173 4 4	SILDENAFIL ALMUS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/12) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 173 6 8	SILDENAFIL ALMUS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/24) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 173 3 7	SILDENAFIL ALMUS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC-PVdC/Aluminium-PVdC) (B/8) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 268 808 7 3	SILDENAFIL BIOGARAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 268 806 4 4	SILDENAFIL BIOGARAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 268 807 0 5	SILDENAFIL BIOGARAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 268 803 5 4	SILDENAFIL BIOGARAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 268 801 2 5	SILDENAFIL BIOGARAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 268 802 9 3	SILDENAFIL BIOGARAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 269 801 6 0	SILDENAFIL ZENTIVA 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 797 9 9	SILDENAFIL ZENTIVA 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/2) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 080 5 2	SILDENAFIL ZENTIVA 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/24) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 798 5 0	SILDENAFIL ZENTIVA 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 799 1 1	SILDENAFIL ZENTIVA 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 781 5 0	SILDENAFIL ZENTIVA 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 782 1 1	SILDENAFIL ZENTIVA 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 791 0 2	SILDENAFIL ZENTIVA 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 787 3 0	SILDENAFIL ZENTIVA 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/2) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 080 3 8	SILDENAFIL ZENTIVA 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/24) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 789 6 9	SILDENAFIL ZENTIVA 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 269 790 4 1	SILDENAFIL ZENTIVA 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 301 671 9 9	OXYCODONE KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule en verre (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 301 671 8 2	OXYCODONE KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule en verre (B/5) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

(76 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0274 du 26 novembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 24 novembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3433857, 3427940, 3474075, 3440107	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0274 du 26 novembre 2022 Texte n° 34

Arrêté du 24 novembre 2022 portant inscription du système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS R16 et du système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS P16 de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0274 du 26 novembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 24 novembre 2022 portant modification des conditions d’inscription des dispositifs médicaux pour stimulation cérébrale profonde VERCISE CARTESIA, VERCISE GEVIA, VERCISE et VERCISE PC de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0273 du 25 novembre 2022 Texte n° 36

Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités pharmaceutiques ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement d’induction de la rémission en association aux glucocorticoïdes chez les patients pédiatriques (âgés de ≥ 2 à < 18 ans) atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA, maladie de Wegener) et de polyangéite microscopique (PAM), sévères et actives ;
– en association à une chimiothérapie pour le traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 mois à < 18 ans) non précédemment traités présentant à un stade avancé : un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) CD20 positif, un lymphome de Burkitt (LB)/une leucémie de Burkitt (leucémie aiguë à cellules B matures) (LA-B) ou un lymphome Burkitt-like (LB-like) ;
– traitement des patients atteints de pemphigus vulgaris (PV) modéré à sévère.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
rituximab	RUXIENCE 100 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9000391 9	RUXIENCE 100MG PERF FL10ML	PFIZER
rituximab	RUXIENCE 500 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9000392 6	RUXIENCE 500MG PERF FL50ML	PFIZER
rituximab	TRUXIMA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9428165 8	TRUXIMA 100MG PERF FL10ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
rituximab	TRUXIMA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9423831 7	TRUXIMA 500MG PERF FL50ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
rituximab	RIXATHON 100 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9427450 6	RIXATHON 100MG PERF FL10ML	SANDOZ
rituximab	RIXATHON 500 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9427467 4	RIXATHON 500MG PERF FL50ML	SANDOZ
rituximab	MABTHERA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9197702 8	MABTHERA 100MG PERF FL10ML	ROCHE
rituximab	MABTHERA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	34008 9197719 6	MABTHERA 500MG PERF FL50ML	ROCHE

JORF n°0273 du 25 novembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique (OMD) en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients ayant une baisse d’acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse visuelle due à l’œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne (NVC) secondaire à une myopie forte (MF) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.

Code CIP	Présentation
34009 302 586 7 5	RANIVISIO 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0273 du 25 novembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère uniquement chez les femmes adultes qui ont présenté une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance, aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab.

Code CIP	Présentation
34009 302 152 1 0	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 3 7	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 302 152 2 7	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 4 4	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)

JORF n°0272 du 24 novembre 2022 Texte n° 37

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 010 7 6	ADVAGRAF 0,5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 010 8 3	ADVAGRAF 1 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 010 9 0	ADVAGRAF 3 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 011 0 6	ADVAGRAF 5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 011 7 5	BARACLUDE 0,5 mg (entecavir), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 012 0 5	CELLCEPT 1 g/5 ml (mycophénolate mofétil), poudre pour suspension buvable en flacon(s) polyéthylène haute densité (PEHD) de 110 g avec seringue(s) pour administration orale avec fermeture de sécurité enfant (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 011 1 3	CELLCEPT 1 g/5 ml (mycophénolate mofétil), poudre pour suspension buvable en flacon(s) polyéthylène haute densité (PEHD) de 110 g avec seringue(s) pour administration orale avec fermeture de sécurité enfant (laboratoires BB FARMA)
34009 495 011 5 1	NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 011 6 8	NIVESTIM 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 011 3 7	ZARZIO 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 011 4 4	ZARZIO 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 011 8 2	ZARZIO 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 011 9 9	ZARZIO 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0270 du 22 novembre 2022 Texte n° 22

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– Traitement de la cholestase intrahépatique progressive familiale (PFIC) de type 1 et 2 (à l’exception du sous-type BSEP3 de la PFIC 2) chez les patients âgés de 6 mois et plus.

Code CIP	Présentation
34009 302 370 8 3	BYLVAY 1200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (laboratoires ALBIREO AB)
34009 302 370 4 5	BYLVAY 200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (laboratoires ALBIREO AB)
34009 302 370 6 9	BYLVAY 400 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (laboratoires ALBIREO AB)
34009 302 370 7 6	BYLVAY 600 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (laboratoires ALBIREO AB)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté dans les rhinites allergiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 367 5 8	CELESTENE 4 mg/1 ml (bétaméthasone), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 301 947 7 5	CELESTENE CHRONODOSE 5,70 mg/ml (bétaméthasone), suspension injectable, 1 ml en ampoule (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 489 8 0	BUPENSAN (buprénorphine) 4 mg, comprimés sublingaux sous plaquette (PVC/PVDC/PVC-Aluminium) (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 195 0 8	CEZIBOE 0,25 mg (acétate de cétrorélix), solution injectable, 1 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires FERRING SAS)
34009 302 300 6 0	ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 300 8 4	ONTOZRY 100 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 300 3 9	ONTOZRY 12,5 mg + 25 mg comprimés + comprimés pelliculés (cénobamate), en plaquette PVC/alu, kit d’instauration de traitement : 14 comprimés x 12,5 mg + 14 comprimés x 25 mg (B/28) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 300 9 1	ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 301 0 7	ONTOZRY 150 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 301 2 1	ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 301 4 5	ONTOZRY 200 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 300 4 6	ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/14) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 302 300 5 3	ONTOZRY 50 mg (cénobamate), comprimés pelliculés en plaquette PVC/alu (B/28) (laboratoires PHARMA BLUE)
34009 301 720 4 9	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL SANDOZ 125 microgrammes/ 25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 720 8 7	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL SANDOZ 250 microgrammes/ 25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 349 4 5	UVECAPS 20 000 UI (cholécalciférol), capsules molles sous plaquette PVC/PVDC/Aluminium (B/4) (laboratoires CRINEX)

JORF n°0270 du 22 novembre 2022 Texte n° 20

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– l’immunisation active des nourrissons de l’âge de 6 semaines à 24 semaines pour la prévention des gastro-entérites dues à une infection à rotavirus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 23 juin 2022.

Code CIP	Présentation
34009 390 202 2 8	ROTARIX, vaccin à rotavirus (vivant), suspension buvable, 1,5 ml en tube souple (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

– l’immunisation active des nourrissons de l’âge de 6 semaines à 32 semaines pour la prévention des gastro-entérites dues à une infection à rotavirus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 23 juin 2022.

Code CIP	Présentation
34009 376 223 6 3	ROTATEQ, vaccin Rotavirus (vivant, oral), solution buvable, 2 ml en tube (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0270 du 22 novembre 2022 Texte n° 17

Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente.

Code CIP	Présentation
34009 302 534 0 3	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 534 2 7	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 554 2 1	DIMETHYL FUMARATE NEURAXPHARM 120 mg, gélules gastrorésistantes (B/14) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 554 5 2	DIMETHYL FUMARATE NEURAXPHARM 240 mg, gélules gastrorésistantes (B/56) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 568 3 1	DIMETHYL FUMARATE POLPHARMA 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 568 4 8	DIMETHYL FUMARATE POLPHARMA 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0270 du 22 novembre 2022 Texte n° 15

Arrêté du 14 novembre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement immunomodulateur chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 – 18 ans) atteints de neuropathie motrice multifocale (NMM).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 934 795 2 0	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 100ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 797 5 9	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 200ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 796 9 8	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 20ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 798 1 0	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 50ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0270 du 22 novembre 2022 Texte n° 14

Arrêté du 14 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement immunomodulateur chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 – 18 ans) atteints de neuropathie motrice multifocale (NMM).

Code CIP	Présentation
34009 576 184 4 5	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 185 0 6	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 182 1 6	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 183 8 4	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0267 du 18 novembre 2022 Texte n° 25

Arrêté du 15 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0267 du 18 novembre 2022 Texte n° 24

Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, après échec, contre-indication ou intolérance à la ciclosporine.

Code CIP	Présentation
34009 302 340 0 6	RINVOQ 30 mg (upadacitinib, comprimés à libération prolongée en plaquette PVC/PE/PCTFE/alu (B/28) (laboratoires ABBVIE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, après échec, contre-indication ou intolérance à la ciclosporine ;
– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adolescent âgé de 12 ans et plus qui nécessite un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 301 939 8 3	RINVOQ 15 mg (upadacitinib, comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0266 du 17 novembre 2022 Texte n° 41

Arrêté du 15 novembre 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
TROGARZO 200 mg, solution à diluer pour perfusion (Ibalizumab)	En association avec d’autres médicaments antirétroviraux, est indiqué dans le traitement des adultes infectés par le VIH-1 multirésistant chez lesquels il est autrement impossible d’établir un schéma de traitement antirétroviral suppressif.	9443041	TROGARZO 200MG/1,33ML INJ FL	Theratechnologies International Limited

JORF n°0266 du 17 novembre 2022 Texte n° 39

Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 4 : « Ballons actifs coronaires », dans la rubrique « B. BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5165941	Ballon actif à élution de paclitaxel, coronaire, B BRAUN, SEQUENT PLEASE.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0266 du 17 novembre 2022 Texte n° 38

Arrêté du 9 novembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 4	5165941	Ballons actifs coronaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0264 du 15 novembre 2022 Texte n° 18

Arrêté du 10 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’arrêté du 31 octobre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 8 novembre 2022 (NOR : SPRS2227382A) est retiré en tant qu’il concerne les spécialités suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 300 595 3 1	DIAZEPAM ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 581 590 7 7	LEVOFLOXACINE ARROW 5mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poche (CRYOVAC) (Polyoléfine/PVC) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 581 588 2 7	LEVOFLOXACINE ARROW 5mg/ml, solution pour perfusion en poche, 50 ml en poche (CRYOVAC) (Polyoléfine/PVC) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 437 5 0	MIRTAZAPINE ARROW GENERIQUES 15 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0264 du 15 novembre 2022 Texte n° 16

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1	3139483, 3180770, 3151188, 3109341	Implants cardiaques

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

JORF n°0264 du 15 novembre 2022 Texte n° 15

Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 1 : « Implants cardiaques », au paragraphe 2 : « Systèmes de réparation mitrale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
«

CODE	LIBELLÉ
3139483	Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP
3180770	Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP NT.
3151188	Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP NTR.
3109341	Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP XTR.

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0262 du 11 novembre 2022 Texte n° 36

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2	3171950, 3121388, 3125469, 3140894, 3168289, 3133865	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0262 du 11 novembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3-B, au j, les libellés « PROMUS PREMIER » sont supprimés et, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3171950	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,25mm
3121388	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,50mm
3125469	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,75mm
3140894	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 3,00mm
3168289	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 3,50mm
3133865	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 4,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0262 du 11 novembre 2022 Texte n° 34

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740, 3165204, 3181226	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0262 du 11 novembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3-B, au j, le libellé « SYNERGY » est supprimé et, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3179465	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,25mm
3194269	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,50mm
3136473	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,75mm
3101411	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,00mm
3176892	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,50mm
3177740	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,00mm
3165204	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,50mm
3181226	Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 5,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0260 du 9 novembre 2022 Texte n° 26

Arrêté du 4 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en monothérapie ou en association avec un traitement immunosuppresseur (TIS) dans le traitement des troubles du spectre de la neuromyélite optique (NMOSD), uniquement chez les patients adultes et les adolescents à partir de 12 ans, séropositifs pour les IgG anti-aquaporine-4 (AQP4 IgG), et qui sont atteints de la forme récurrente de la maladie et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une prescription effectuée dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP).

Code CIP	Présentation
34009 302 344 3 3	ENSPRYNG 120 mg (satralizumab), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0260 du 9 novembre 2022 Texte n° 24

Arrêté du 31 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l’expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 49

Arrêté du 4 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription du stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 48

Arrêté du 4 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription du substitut osseux synthétique injectable OSTIBONE de la société FH ORTHO inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 46

Arrêté du 4 novembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au nivolumab dans le traitement de première ligne, au stade avancé, du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires.

Code CIP	Présentation
34009 300 735 2 0	CABOMETYX 20 mg (cabozantinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)
34009 300 735 3 7	CABOMETYX 40 mg (cabozantinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des adolescents âgés de 12 ans à moins de 18 ans, et pesant au moins 35 kg, infectés par le VIH-1 sans preuve antérieure ou actuelle de résistance à la classe des inhibiteurs non nucléosidiques de la transcriptase inverse (INNTI), dans une indication restreinte aux patients ayant une charge virale faible ≤ 100 000 copies/mL, lorsqu’un INNTI est indiqué et que l’utilisation de la rilpivirine n’est pas appropriée.

Code CIP	Présentation
34009 301 613 5 7	DELSTRIGO 100 mg/300 mg/245 mg (doravirine, lamivudine, ténofovir disoproxil), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 301 613 4 0	PIFELTRO 100 mg (doravirine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MSD FRANCE)

3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des formes légères à modérées de la maladie de Crohn, utilisé seul ou en association avec des corticostéroïdes, chez les patients adultes réfractaires ou intolérants aux thiopurines.

Code CIP	Présentation
34009 300 163 4 3	IMETH 10 mg/0,4 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 163 6 7	IMETH 12,5 mg/0,5 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 163 8 1	IMETH 15 mg/0,6 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 164 0 4	IMETH 17,5 mg/0,7 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 164 2 8	IMETH 20 mg/0,8 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 164 4 2	IMETH 22,5 mg/0,9 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 164 6 6	IMETH 25 mg/ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 163 1 2	IMETH 7,5 mg/0,3 ml (méthotrexate), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)

4. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique à fraction d’éjection ventriculaire gauche (FEVG) > 40 %.

En outre, compte-tenu du profil de tolérance de JARDIANCE® qui implique des mises en garde relatives au risque d’amputation des membres inférieurs, d’acidocétose, d’infections génitales, du risque très rare mais grave et spécifique à la classe des inhibiteurs du SGLT-2 de survenue de gangrène de Fournier, la prise en charge de cette spécialité, dans cette indication, est subordonnée non seulement un examen approfondi du patient afin de s’assurer qu’il ne présente pas de surrisque de survenue de ces évènements mais aussi une information complète et précise du patient sur les symptômes liés à chacun de ces évènements, en particulier chez les patients insuffisants cardiaques avec un diabète de type 2.

Code CIP	Présentation
34009 278 928 5 1	JARDIANCE 10 mg (empagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

5. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association au bévacizumab pour le traitement d’entretien des patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif et qui sont en réponse partielle ou complète à une première ligne de traitement associant une chimiothérapie à base de platine au bévacizumab et dont le cancer est associé à un statut positif de la déficience en recombinaison homologue (HRD), défini par une mutation des gènes BRCA1/2 et/ou une instabilité génomique ;
– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration, avec mutation des gènes BRCA1/2 (germinale et/ou somatique) et qui ont progressé après un traitement antérieur incluant une hormonothérapie de nouvelle génération ;
– traitement des patients atteints d’un adénocarcinome du pancréas métastatique avec mutation germinale des gènes BRCA1/2 sans signes de progression après au minimum 16 semaines de chimiothérapie de première ligne à base de platine et qui ne sont pas éligibles à la poursuite de la chimiothérapie contenant des sels de platine.

Code CIP	Présentation
34009 301 441 9 0	LYNPARZA 100 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 441 9 0	LYNPARZA 100 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 441 9 0	LYNPARZA 100 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 442 1 3	LYNPARZA 150 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 442 1 3	LYNPARZA 150 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 442 1 3	LYNPARZA 150 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)

6. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’induction d’une rémission lors de la maladie de Crohn modérée dépendante des stéroïdes chez les patients adultes réfractaires ou intolérants aux thiopurines, en association avec des corticostéroïdes, et le maintien de la rémission, en monothérapie, chez les patients adultes ayant répondu au méthotrexate.

Code CIP	Présentation
34009 300 750 1 2	NORDIMET 10 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,4 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 2 9	NORDIMET 12,5 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,5 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 3 6	NORDIMET 15 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,6 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 4 3	NORDIMET 17,5 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,7 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 6 7	NORDIMET 20 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,8 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 7 4	NORDIMET 22,5 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,9 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 8 1	NORDIMET 25 mg (méthotrexate), solution injectable, 1 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 300 750 0 5	NORDIMET 7,5 mg (méthotrexate), solution injectable, 0,3 ml en stylos préremplis (B/4) (laboratoires NORDIC PHARMA)

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 42

Arrêté du 31 octobre 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 370 871 6 2	ACIDE ALENDRONIQUE ARROW 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 867 9 0	ACIDE ALENDRONIQUE ARROW 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 865 6 1	ACIDE ALENDRONIQUE ARROW 70 mg, comprimés (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 275 766 4 5	ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 221 346 7 3	ATORVASTATINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 350 4 5	ATORVASTATINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 353 3 5	ATORVASTATINE ARROW 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 357 9 3	ATORVASTATINE ARROW 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 367 4 5	ATORVASTATINE ARROW 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 370 5 6	ATORVASTATINE ARROW 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 453 8 9	ATORVASTATINE ARROW 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 456 7 9	ATORVASTATINE ARROW 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 365 4 4	ATORVASTATINE ARROW LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 366 0 5	ATORVASTATINE ARROW LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 371 4 5	ATORVASTATINE ARROW LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 197 1 7	ATORVASTATINE ARROW LAB 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 419 7 5	ATORVASTATINE ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 420 5 7	ATORVASTATINE ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 424 0 8	ATORVASTATINE ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 198 8 5	ATORVASTATINE ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 280 9 9	ATORVASTATINE ARROW LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 281 5 0	ATORVASTATINE ARROW LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 417 285 0 1	ATORVASTATINE ARROW LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 199 4 6	ATORVASTATINE ARROW LAB 40 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 383 069 9 6	ATRIPLA 600 mg/200 mg/245 mg (éfavirenz, emtricitabine, ténofovir disoproxil), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 384 303 5 6	BICALUTAMIDE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 306 4 6	BICALUTAMIDE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 361 241 3 4	BISOPROLOL ARROW 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 361 243 6 3	BISOPROLOL ARROW 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 980 0 8	BISOPROLOL ARROW 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 803 4 4	BISOPROLOL QUIVER LAB 1,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 136 3 1	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 0,4 mg, comprimés sublingaux sous flacon (PEHD) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 134 0 2	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 0,4 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 267 197 4 6	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 0,4 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (Aluminium/PVC/PVDC Tristar) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 510 5 9	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés sublingaux sous flacon (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 503 9 7	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 495 6 8	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 480 9 7	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés sublingaux sous flacon (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 473 2 8	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 222 464 3 7	BUPRENORPHINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés sublingaux sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 177 0 6	CANDESARTAN ARROW 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 182 4 6	CANDESARTAN ARROW 16 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 189 9 4	CANDESARTAN ARROW 32 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 153 4 4	CANDESARTAN ARROW 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 159 2 4	CANDESARTAN ARROW 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 166 9 3	CANDESARTAN ARROW 8 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 221 171 2 6	CANDESARTAN ARROW 8 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 390 702 5 4	CEFIXIME ARROW 200 mg, comprimés pelliculés (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 379 770 8 1	CEFPODOXIME ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 263 0 2	CEFTAZIDIME ARROW 1 g, poudre pour solution injectable (IM, IV), 1,274 g en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 137 3 3	CEFTAZIDIME ARROW 1 g, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon avec set de transfert (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 136 7 2	CEFTAZIDIME ARROW 1 g, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 261 8 0	CEFTAZIDIME ARROW 2 g, poudre pour solution injectable (IV), 2,564g en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 140 4 4	CEFTAZIDIME ARROW 2 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon avec set de transfert (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 139 6 2	CEFTAZIDIME ARROW 2 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 629 8 6	CEFTRIAXONE ARROW 2 g, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 442 8 9	CEFTRIAXONE ARROW 500 mg/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IV), poudre en flacon + 5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 510 4 4	CEFUROXIME ARROW 125 mg, comprimés (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 278 584 4 4	CELECOXIB ARROW 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 278 592 7 4	CELECOXIB ARROW 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 576 781 2 8	CETIRIZINE ARROW 10 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 363 599 2 5	CETIRIZINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/15) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 365 671 2 2	CIPROFLOXACINE QUIVER 250 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 365 672 9 0	CIPROFLOXACINE QUIVER 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 575 529 8 5	CIPROFLOXACINE QUIVER 750 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) (B/80) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 595 3 1	DIAZEPAM ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 344 059 6 9	DICLOFENAC ARROW 1 %, gel, 50 g en tube (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 572 210 0 3	DOXORUBICINE ARROW 2 mg/ml (chlorhydrate d’épirubicine), poudre pour solution pour perfusion, 10 mg en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 572 211 7 1	DOXORUBICINE ARROW 2 mg/ml (chlorhydrate d’épirubicine), poudre pour solution pour perfusion, 50 mg en flacon(verre)(B1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 900 3 3	ENALAPRIL ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 902 6 2	ENALAPRIL ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 950 4 5	ENALAPRIL ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 898 9 1	ENALAPRIL ARROW 5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 899 5 2	ENALAPRIL ARROW 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 574 0 4	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 575 7 2	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 573 4 3	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 594 1 5	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 595 8 3	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 620 1 0	FINASTERIDE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 391 984 4 6	FINASTERIDE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 391 982 1 7	FINASTERIDE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (aluminium/aluminium) B/30 (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 391 980 9 5	FINASTERIDE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) B/30 (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 382 443 4 2	FLECAINIDE ARROW 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 216 6 6	GABAPENTINE ARROW 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 231 5 8	GABAPENTINE ARROW 300 mg, gélules (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 566 519 3 1	GABAPENTINE ARROW 400 mg, gélules (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 366 790 5 4	GABAPENTINE ARROW 400 mg, gélules (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 721 9 4	GEMCITABINE ARROW 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion (contenant 1000 mg de gemcitabine) 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 576 427 4 7	GEMCITABINE ARROW 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion (contenant 2 000 mg de gemcitabine) en flacon de 100 ml avec suremballage de protection (film PVC) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 720 2 6	GEMCITABINE ARROW 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion (contenant 200 mg de gemcitabine) 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 491 453 0 0	GLICLAZIDE ARROW 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 491 445 8 7	GLICLAZIDE ARROW 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 491 447 0 9	GLICLAZIDE ARROW 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 941 2 7	IRBESARTAN ARROW GENERIQUES 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 101 8 6	IRBESARTAN ARROW GENERIQUES 75 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 342 877 3 2	IRBESARTAN ARROW LAB 150 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 342 883 3 3	IRBESARTAN ARROW LAB 150 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 342 894 5 3	IRBESARTAN ARROW LAB 150 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 340 918 4 1	IRBESARTAN ARROW LAB 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 341 187 3 9	IRBESARTAN ARROW LAB 300 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 341 710 8 6	IRBESARTAN ARROW LAB 300 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 343 292 9 6	IRBESARTAN ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 344 002 4 7	IRBESARTAN ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 344 014 2 8	IRBESARTAN ARROW LAB 75 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 333 3 2	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 337 9 0	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 342 2 3	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 348 0 3	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 365 2 4	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 224 368 1 4	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW GENERIQUES 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 313 216 2 0	OSPEN 1 000 000 UI (phénoxyméthylpénicilline potassique), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 747 5 6	IVERMECTINE ARROW 3 mg, comprimés (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 360 163 9 2	KETOPROFENE ARROW LP 200 mg, gélules à libération prolongée (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 393 331 8 2	LATANOPROST ARROW 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 393 332 4 3	LATANOPROST ARROW 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 578 760 2 9	LEVOFLOXACINE ARROW 5 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 578 758 8 6	LEVOFLOXACINE ARROW 5 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 581 590 7 7	LEVOFLOXACINE ARROW 5mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poche (CRYOVAC) (Polyoléfine/PVC) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 581 588 2 7	LEVOFLOXACINE ARROW 5mg/ml, solution pour perfusion en poche, 50 ml en poche (CRYOVAC) (Polyoléfine/PVC) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 366 818 7 3	LISINOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 383 079 4 8	LISINOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 372 278 0 3	LISINOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 029 1 0	LOSARTAN ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 031 6 0	LOSARTAN ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 032 2 1	LOSARTAN ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 033 9 9	LOSARTAN ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 021 0 1	LOSARTAN ARROW 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 022 7 9	LOSARTAN ARROW 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 023 3 0	LOSARTAN ARROW 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 387 025 6 9	LOSARTAN ARROW 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 219 756 7 3	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 219 760 4 5	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 464 2 2	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 465 9 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 467 1 2	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 419 7 7	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 420 5 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 385 459 9 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 365 015 8 4	METFORMINE ARROW 1 000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 365 017 0 6	METFORMINE ARROW 1 000 mg, comprimés pelliculés sécables, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 365 016 4 5	METFORMINE ARROW 1 000 mg, comprimés pelliculés sécables, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 944 4 4	METFORMINE ARROW 1 000 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 945 0 5	METFORMINE ARROW 1 000 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 723 7 4	METFORMINE ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 358 356 8 0	METFORMINE ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 563 762 4 7	METFORMINE ARROW 500 mg, comprimés pelliculés, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 726 6 4	METFORMINE ARROW 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 358 358 0 2	METFORMINE ARROW 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 563 763 0 8	METFORMINE ARROW 850 mg, comprimés pelliculés, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 948 1 2	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (HDPE) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 949 8 0	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (HDPE) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 952 9 1	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PP) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 953 5 2	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PP) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 904 4 9	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées opaques (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 913 3 0	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées opaques (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 903 8 8	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées transparentes (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 912 7 9	METFORMINE ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées transparentes (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 960 1 4	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (HDPE) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 961 8 2	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (HDPE) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 964 7 2	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (PP) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 965 3 3	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (PP) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 917 9 8	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées opaques (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 926 8 9	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées opaques (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 916 2 0	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées transparentes (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 497 925 1 1	METFORMINE ARROW GENERIQUES 850 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées transparentes (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 416 555 4 8	METOPROLOL ARROW 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 416 558 3 8	METOPROLOL ARROW 100 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 564 851 0 9	MIDAZOLAM ARROW 1 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 564 858 5 7	MIDAZOLAM ARROW 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 564 853 3 8	MIDAZOLAM ARROW 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 612 8 2	MIRTAZAPINE ARROW 15 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 144 9 8	MIRTAZAPINE ARROW GENERIQUES 15 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 381 065 6 5	MIRTAZAPINE ARROW GENERIQUES 15 mg, comprimés orodispersibles en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 437 5 0	MIRTAZAPINE ARROW GENERIQUES 15 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 217 950 0 4	MONTELUKAST ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 224 4 3	MONTELUKAST ARROW 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 499 180 3 4	MYCOPHENOLATE MOFETIL ARROW 250 mg, gélules (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 494 561 9 2	MYCOPHENOLATE MOFETIL ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 493 987 2 0	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 10 mg, comprimés enrobés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 287 6 2	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 10 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu)de type “peel-off” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 283 0 4	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 10 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu)de type “push-through” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 306 0 4	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 15 mg, comprimé orodispersible, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu) de type “push-through” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 318 9 2	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimé orodispersible, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu) de type “push-through” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 493 983 7 9	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 5 mg, comprimés enrobés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 298 8 2	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 5 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu)de type “peel-off” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 395 294 2 4	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 5 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes formées à froid (Alu/Alu)de type “Push-through” (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 493 984 3 0	OLANZAPINE ARROW GENERIQUES 7,5 mg, comprimés enrobés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 279 206 3 9	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 105 6 1	OXALIPLATINE ARROW 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 100 mg en flacon (verre de type I) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 573 103 3 2	OXALIPLATINE ARROW 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 50 mg en flacon (verre de type I) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 700 7 3	PARACETAMOL CODEINE ARROW 400 mg/20 mg, comprimés sécables (B/16) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 386 194 9 2	PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 386 198 4 3	PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 386 209 6 2	PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés en plaquette thermoformée suremballée avec dessicant (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 386 213 3 4	PERINDOPRIL ARROW 2 mg, comprimés en plaquette thermoformée suremballée avec dessicant (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 391 966 6 4	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ARROW 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 391 970 3 6	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ARROW 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 658 9 9	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 473 0 2	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 567 580 8 1	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimés sécables (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 967 4 5	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 968 0 6	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 577 8 0	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 20 mg, comprimés sécables en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 477 6 0	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 567 583 7 1	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 981 7 6	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 373 982 3 7	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 578 4 1	PRAVASTATINE ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 287 2 1	PRAVASTATINE QUIVER 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 297 8 0	PRAVASTATINE QUIVER 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 370 892 3 4	ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 370 889 2 3	ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 370 886 3 3	ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 70 mg, comprimés (B/4) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 277 166 4 5	ESCITALOPRAM ARROW 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 277 172 4 6	ESCITALOPRAM ARROW 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 277 179 9 4	ESCITALOPRAM ARROW 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 277 159 8 3	ESCITALOPRAM ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 277 160 6 5	ESCITALOPRAM ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 845 3 1	GLIMEPIRIDE ARROW 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 375 849 9 9	GLIMEPIRIDE ARROW 1 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 374 669 7 4	PRAVASTATINE ALMUS 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 374 671 1 7	PRAVASTATINE ALMUS 20 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 374 672 8 5	PRAVASTATINE ALMUS 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 374 686 9 5	PRAVASTATINE ALMUS 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 374 973 8 1	PRAVASTATINE ALMUS 40 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 374 974 4 2	PRAVASTATINE ALMUS 40 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 385 592 0 0	PREDNISONE ARROW 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 335 9 8	QUINAPRIL ARROW 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 716 2 0	QUINAPRIL ARROW 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 717 9 8	QUINAPRIL ARROW 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 376 334 2 0	QUINAPRIL ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 276 3 1	QUINAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 20 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 388 028 9 4	QUINAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 20 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 362 346 3 5	RANITIDINE ARROW 150 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 362 349 2 5	RANITIDINE ARROW 150 mg, comprimés effervescents en pilulier (polypropylène) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 369 326 8 5	RANITIDINE ARROW 300 mg, comprimés effervescents (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 364 131 4 6	RANITIDINE ARROW 75 mg, comprimés effervescents (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 230 7 9	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 0,5 mg, comprimés (B/270) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 227 6 8	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 0,5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 570 2 9	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 1 mg, comprimés (B/270) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 567 1 8	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 1 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 708 4 4	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés (B/270) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 498 705 5 4	REPAGLINIDE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 382 166 0 8	RISPERIDONE ARROW 1 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 382 176 6 7	RISPERIDONE ARROW 2 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 382 182 6 8	RISPERIDONE ARROW 4 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 242 6 6	ROPINIROLE ARROW 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 249 0 7	ROPINIROLE ARROW 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/126) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 243 2 7	ROPINIROLE ARROW 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 253 8 6	ROPINIROLE ARROW 0,50 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 265 6 7	ROPINIROLE ARROW 1 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 274 5 8	ROPINIROLE ARROW 2 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 396 230 8 5	ROPINIROLE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 393 018 8 4	ROPINIROLE ARROW GENERIQUES 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 380 270 5 1	SERTRALINE ARROW 25 mg, gélules (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 670 8 6	TOPIRAMATE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 690 9 7	TOPIRAMATE ARROW 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 631 2 5	TOPIRAMATE ARROW 25 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 398 639 0 0	TOPIRAMATE ARROW 25 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 650 7 5	TOPIRAMATE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 712 2 9	TOPIRAMATE ARROW 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 390 006 9 5	TOPIRAMATE ARROW GENERIQUES 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 358 307 7 7	TRIMEBUTINE ARROW 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 576 638 5 8	TRIMEBUTINE ARROW 100 mg, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) B/50 (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 213 6 1	VALACICLOVIR ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 218 8 0	VALACICLOVIR ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 384 215 9 0	VALACICLOVIR ARROW GENERIQUES 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 540 8 5	VALSARTAN ARROW 160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 544 3 6	VALSARTAN ARROW 160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 520 7 4	VALSARTAN ARROW 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 525 9 3	VALSARTAN ARROW 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 530 2 6	VALSARTAN ARROW 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 534 8 4	VALSARTAN ARROW 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 191 3 8	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 160 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 193 6 7	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 160 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 194 2 8	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 160 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 195 9 6	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 160 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 169 8 4	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 170 6 6	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 171 2 7	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 172 9 5	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 40 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 187 6 6	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 80 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 188 2 7	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 80 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 189 9 5	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 80 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 419 190 7 7	VALSARTAN ARROW GENERIQUES 80 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 333 5 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 335 8 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 328 1 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 330 6 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 321 7 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 218 324 6 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 415 629 4 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 415 633 1 7	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 415 636 0 7	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 415 640 8 6	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 074 7 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 079 9 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 081 3 7	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 086 5 6	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 062 9 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 066 4 5	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 068 7 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 399 072 4 6	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ARROW LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 38

Arrêté du 24 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les enfants âgés de 3 ans et plus.

En outre, l’inscription sur cette liste des spécialités EPCLUSA est subordonnée au fait que la décision de traitement d’une infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez l’enfant âgé de 3 ans à moins de 6 ans soit discutée au cas par cas et doit être prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique.

Code CIP	Présentation
34009 302 441 8 0	EPCLUSA 150 mg/37,5 mg (sofosbuvir, velpatasvir), granulés enrobés en sachet PET/alu/PE (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 441 9 7	EPCLUSA 200 mg/50 mg (sofosbuvir, velpatasvir), granulés enrobés en sachet PET/alu/PE (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 34

Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 17 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Dans l’annexe de l’arrêté du 17 octobre 2022 relatif notamment aux spécialités HYQVIA 100 mg/ml, poudre pour perfusion par voie sous-cutanée, modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SPRS2227025A – Journal officiel de la République française du 19 octobre 2022), chacune des occurrences des mots : « , l’enfant et l’adolescent (âgé de 0 à 18 ans) » sont supprimées.

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 19 octobre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance-maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les enfants âgés de 3 ans et plus.

En outre, l’inscription sur cette liste des spécialités EPCLUSA est subordonnée au fait que de traiter une infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez l’enfant âgé de 3 ans à moins de 6 ans doit être discutée au cas par cas et devra être prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 201 4 5	EPCLUSA 150MG/37,5MG GLE	GILEAD SCIENCES
34008 900 201 5 2	EPCLUSA 200MG/50MG GLE	GILEAD SCIENCES

JORF n°0259 du 8 novembre 2022 Texte n° 32

Arrêté du 6 octobre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– chez les adolescents âgés de 12 ans à moins de 18 ans, et pesant au moins 35 kg, infectés par le VIH-1 sans preuve antérieure ou actuelle de résistance à la classe des inhibiteurs non nucléosidiques de la transcriptase inverse (INNTI), dans une indication restreinte aux patients ayant une charge virale faible ≤ 100 000 copies/ml, lorsqu’un INNTI est indiqué et que l’utilisation de la rilpivirine n’est pas appropriée.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 944 414 1 0	DELSTRIGO 100/300/245MG CP	MSD FRANCE
34008 944 415 8 8	PIFELTRO 100MG CPR PELLIC	MSD FRANCE

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/204 du 29 août 2022 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif d’autorisation d’accès précoce des spécialités OCALIVA®, 5mg comprimés pelliculés et OCALIVA® 10mg, comprimés pelliculés (acide obéticholique) ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités de traitement

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 51

Arrêté du 27 octobre 2022 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement) ONYX FRONTIER de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 50

Arrêté du 27 octobre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3175332, 3189593, 3117412, 3197612, 3126262, 3119240, 3132297, 3116766	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 48

Arrêté du 26 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CABAZITAXEL	CABAZITAXEL VIATRIS 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion 3 ml de solution en flacon (verre) (B/1)	3400890022811	CABAZITAXEL VIA 20MG/ML 3ML	VIATRIS SANTE

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 47

Arrêté du 26 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la forme rémittente-récurrente de sclérose en plaques (SEP) avec au moins deux poussées au cours des deux dernières années ;
– traitement de la forme secondairement progressive de sclérose en plaques, évoluant par poussées ;
– traitement des patients ayant présenté un seul événement démyélinisant, accompagné d’un processus inflammatoire actif, s’il est suffisamment sévère pour nécessiter un traitement par corticostéroïdes par voie intraveineuse, si les diagnostics différentiels possibles ont été exclus et si ces patients sont considérés à haut risque de développer une SEP cliniquement définie.

Code CIP	Présentation
34009 495 004 7 5	BETAFERON 250 microgrammes/ml (interféron bêta-1b), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie + adaptateur pour flacon avec aiguille + 2 tampons imbibés d’alcool (B/15) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 44

Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(12 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 856 2 1	CETAFEN 10 mg/3 mg par ml (paracétamol/ibuprofène), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 863 9 0	CIVARON 136 mmol/l (citrate de sodium), solution pour perfusion, poches (polypropylène/élastomère) de 1 500 ml avec système de connecteur Safe●Lock (B/8) (laboratoires FRESENIUS MEDICAL CARE)
34009 550 863 8 3	CIVARON 136 mmol/l (citrate de sodium), solution pour perfusion, poches (polypropylène/élastomère) de 1 500 ml avec système de connecteur SecuNect (B/8) (laboratoires FRESENIUS MEDICAL CARE)
34009 550 815 5 5	FUROSEMIDE KALCEKS 20 mg/2 ml, solution injectable/pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 815 6 2	FUROSEMIDE KALCEKS 20 mg/2 ml, solution injectable/pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/25) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 285 0 0	FUROSEMIDE KALCEKS 20 mg/2 ml, solution injectable/pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 815 8 6	FUROSEMIDE KALCEKS 20 mg/2 ml, solution injectable/pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/50) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 392 4 7	ISOPRENALINE CHLORHYDRATE TILLOMED 0,2 mg/1 ml, solution injectable/pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 550 848 9 1	ISOPRENALINE CHLORHYDRATE TILLOMED 0,2 mg/1 ml, solution injectable/pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/5) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 392 5 4	ISOPRENALINE CHLORHYDRATE TILLOMED 1 mg/5 ml, solution injectable/pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 550 849 0 7	ISOPRENALINE CHLORHYDRATE TILLOMED 1 mg/5 ml, solution injectable/pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/5) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 381 8 9	PALONOSETRON KALCEKS 250 microgrammes, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 205 6 6	TREPOSUVI 10 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AMOMED PHARMA)	34009 302 205 6 6	TREPOSUVI 10 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS AG)
34009 302 205 2 8	TREPOSUVI 1 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AMOMED PHARMA)	34009 302 205 2 8	TREPOSUVI 1 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS AG)
34009 302 205 3 5	TREPOSUVI 2,5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AMOMED PHARMA)	34009 302 205 3 5	TREPOSUVI 2,5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS AG)
34009 302 205 5 9	TREPOSUVI 5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AMOMED PHARMA)	34009 302 205 5 9	TREPOSUVI 5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS AG)

JORF n°0255 du 3 novembre 2022 Texte n° 43

Arrêté du 6 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en association à la prednisone ou la prednisolone est indiqué dans le traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Code CIP	Présentation
34009 550 888 8 2	CABAZITAXEL VIATRIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 3 ml de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0254 du 1 novembre 2022 Texte n° 29

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 3	5287319	Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0254 du 1 novembre 2022 Texte n° 28

Arrêté du 27 octobre 2022 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 3 : « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5287319	Guide mesure FFR, BOSTON, COMET.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0252 du 29 octobre 2022 Texte n° 43

Arrêté du 3 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2020 relatif à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la spécialité PRALUENT® (alirocumab) (rectificatif)

JORF n°0251 du 28 octobre 2022 Texte n° 53

Arrêté du 26 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Asthme sévère à éosinophiles chez l’adulte :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles chez les adultes, répondant aux critères suivants :

– un taux d’éosinophiles sanguins ≥ 150/µL dans les douze derniers mois ; et
– au moins deux épisodes d’exacerbations asthmatiques ayant nécessité un traitement par corticoïde oral (≥ 3 jours chacun) dans les 12 derniers mois malgré un traitement de fond associant des corticoïdes inhalés à dose élevée et un bronchodilatateur d’action longue (LABA) ;
– ou un traitement par corticothérapie orale pendant au moins 6 mois au cours des 12 derniers mois.

Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Asthme sévère à éosinophiles chez l’adolescent et l’enfant de 6 ans et plus :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles chez les adolescents et les enfants de 6 ans et plus répondant aux critères suivants :

– un taux d’éosinophiles sanguins ≥ 300/µL dans les douze derniers mois ; et
– au moins deux épisodes d’exacerbations asthmatiques ayant nécessité un traitement par corticoïde oral (≥ 3 jours chacun) dans les 12 derniers mois malgré un traitement de fond associant des corticoïdes inhalés à dose élevée et un bronchodilatateur d’action longue (LABA) ;
– ou un traitement par corticothérapie orale pendant au moins 6 mois au cours des 12 derniers mois.

Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Polypose naso-sinusienne :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel aux corticostéroïdes par voie nasale chez les patients adultes présentant une polypose naso-sinusienne sévère insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes systémiques et la chirurgie.
Granulomatose éosinophilique avec polyangéite :
NUCALA est indiqué chez les patients âgés de 6 ans et plus, en traitement additionnel des formes récidivantes ou réfractaires de la granulomatose éosinophilique avec polyangéite.
Syndrome hyperéosinophilique :
NUCALA est indiqué, en traitement additionnel, chez les patients adultes qui présentent un syndrome hyperéosinophilique lymphoïde ou idiopathique insuffisamment contrôlé.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à des décisions d’instauration et d’arrêt de traitement par NUCALA® prises après proposition documentée issue d’une réunion de concertation pluridisciplinaire au sein du réseau national de spécialistes impliqués dans le diagnostic et la prise en charge des syndromes hyperéosinophiliques (centre de référence des syndromes hyperéosinophiliques – CEREO).

Code CIP	Présentation
34009 302 505 6 3	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en stylo prérempli, seringue préremplie verre en stylo prérempli (B/3) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

Les indications prises en charge pour les spécialités ci-dessous sont désormais :
Asthme sévère à éosinophiles chez l’adulte :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles chez les adultes, répondant aux critères suivants :

Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Asthme sévère à éosinophiles chez l’adolescent et l’enfant de 6 ans et plus :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles chez les adolescents et les enfants de 6 ans et plus répondant aux critères suivants :

Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Polypose naso-sinusienne :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel aux corticostéroïdes par voie nasale chez les patients adultes présentant une polypose naso-sinusienne sévère insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes systémiques et la chirurgie.
Granulomatose éosinophilique avec polyangéite :
NUCALA est indiqué chez les patients âgés de 6 ans et plus, en traitement additionnel des formes récidivantes ou réfractaires de la granulomatose éosinophilique avec polyangéite.
Syndrome hyperéosinophilique :
NUCALA est indiqué, en traitement additionnel, chez les patients adultes qui présentent un syndrome hyperéosinophilique lymphoïde ou idiopathique insuffisamment contrôlé.
En outre, la prise en charge des spécialités, dans cette indication, est subordonnée à des décisions d’instauration et d’arrêt de traitement par NUCALA® prises après proposition documentée issue d’une réunion de concertation pluridisciplinaire au sein du réseau national de spécialistes impliqués dans le diagnostic et la prise en charge des syndromes hyperéosinophiliques (centre de référence des syndromes hyperéosinophiliques – CEREO).

Code CIP	Présentation
34009 300 383 5 2	NUCALA 100 mg (mépolizumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 863 3 6	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 863 4 3	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)+

JORF n°0251 du 28 octobre 2022 Texte n° 51

Arrêté du 24 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA)
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA
Traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire
En association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite
Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Maladie de Crohn
Adulte : Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Enfant et adolescent : Traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Rectocolite hémorragique
Adulte : Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Uvéite
Adulte : Traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Enfant et adolescent : En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 540 7 3	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + 2 tampons alcoolisés (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 540 9 7	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + 2 tampons alcoolisés (B/2) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 0 3	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + 4 tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 1 0	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + 6 tampons alcoolisés (B/6) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 2 7	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli + 2 tampons alcoolisés (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 3 4	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli + 2 tampons alcoolisés (B/2) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 5 8	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli + 4 tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 302 541 6 5	IMRALDI 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli + 6 tampons alcoolisés (B/6) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

JORF n°0251 du 28 octobre 2022 Texte n° 49

Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(31 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 542 8 8	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en plaquettes (OPA/Alu/PVC/Alu) (B/30) ((Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 776 4 8	TENOFOVIR DISOPROXIL ZYDUS 245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

Code CIP	Présentation
34009 302 568 7 9	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 569 1 6	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 569 5 4	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 0 5	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 5 0	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 9 8	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 571 4 2	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 571 8 0	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 574 5 6	BILASTINE ARROW 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 574 6 3	BILASTINE ARROW 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 591 2 2	CYAMEMAZINE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/25) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 591 0 8	CYAMEMAZINE ARROW 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 509 8 3	MOMETASONE ALTER 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon (PEHD) avec pompe pour pulvérisation (B/1) (laboratoires ALTER)
34009 302 576 7 8	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 8 5	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 575 5 5	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 575 7 9	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 3 0	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 4 7	PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 028 3 8	URAPIDIL TEVA LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 027 8 4	URAPIDIL TEVA LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 352 849 2 1	ZOPICLONE ALTER 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ALTER)
34009 352 472 6 1	ZOPICLONE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Traitement du diabète de type 2 chez l’adulte :

– en bithérapie orale, en association avec :
– la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
– un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n’est pas appropriée en raison d’une intolérance ou d’une contre-indication ;
– en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu’une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l’exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
– en association à l’insuline avec metformine lorsqu’une dose stable d’insuline avec un régime alimentaire et l’exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.

Code CIP	Présentation
34009 302 583 7 8	VILDAGLIPTINE ARROW 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de l’incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l’impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

Code CIP	Présentation
34009 302 603 0 2	FESOTERODINE CRISTERS LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 603 5 7	FESOTERODINE CRISTERS LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires CRISTERS)

V. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour la spécialité visée ci-dessous :

– épisodes dépressifs majeurs (c’est-à-dire caractérisés) chez l’adulte ;
– troubles obsessionnels compulsifs.

Code CIP	Présentation
34009 301 759 7 2	FLUOXETINE ARROW LAB 20 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

VI. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

34009 302 552 2 3	SITAGLIPTINE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 552 1 6	SITAGLIPTINE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

DEUXIÈME PARTIE
(3 modifications)

Les libellés des spécialités pharmaceutiques suivantes sont modifiés comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 790 3 4	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 790 3 4	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 499 312 7 9	TETMODIS 25 mg (tétrabénazine), comprimé sécable, comprimés en flacon (PEHD) (B/112) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)	34009 499 312 7 9	TETMODIS 25 mg (tétrabénazine), comprimés sécables en flacon (PEHD) Gé (B/112) (Laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
34009 302 085 0 2	TIXOCORTOL H2 PHARMA 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon avec pompe doseuse (Laboratoires H2 PHARMA)	34009 302 085 0 2	TIXOCORTOL VIATRIS 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon avec pompe doseuse (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0250 du 27 octobre 2022 Texte n° 29

Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté dans les populations suivantes :

– l’enfant de moins de 12 ans ;
– la femme allaitante ;
– les patients connus pour être métaboliseurs ultra rapides du CYP2D6 ;
– les patients de moins de 18 ans après amygdalectomie et/ou adénoïdectomie dans le cadre d’un syndrome d’apnée obstructive du sommeil.

Code CIP	Présentation
34009 302 048 7 0	KLIPAL 300 mg/25 mg (paracétamol, phosphate de codéine hémihydraté), comprimés sous plaquette PVC/Aluminium (B/16) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 302 048 8 7	KLIPAL 600 mg/50 mg (paracétamol, phosphate de codéine hémihydraté), comprimés sous plaquette PVC/Aluminium (B/12) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

JORF n°0248 du 25 octobre 2022 Texte n° 15

Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 486 0 7	PARACETAMOL ZENTIVA LAB 1 g, comprimés (B/8) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 485 9 1	PARACETAMOL ZENTIVA LAB 500 mg, comprimés sécables (B/16) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0248 du 25 octobre 2022 Texte n° 13

Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– uniquement dans le sous-groupe de patients atteints d’un cholangiocarcinome intrahépatique localement avancé ou métastatique avec fusion ou réarrangement du gène du récepteur 2 du facteur de croissance des fibroblastes (FGFR2) qui ont progressé après au moins une ligne de traitement systémique et non éligibles à une chimiothérapie par FOLFOX.

Code CIP	Présentation
34009 302 237 1 0	PEMAZYRE 13,5 mg (pemigatinib), comprimés en plaquette thermoformée en PVC/Al (B/14) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)
34009 302 236 9 7	PEMAZYRE 4,5 mg (pemigatinib), comprimés en plaquette thermoformée en PVC/Al (B/14) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)
34009 302 237 0 3	PEMAZYRE 9 mg (pemigatinib), comprimés en plaquette thermoformée en PVC/Al (B/14) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)

Code CIP	Présentation
34009 302 346 0 0	AMIRIOX 0,3 mg/ml (bimatoprost), collyre en solution, 3 ml en flacon PEBD muni d’un embout compte-gouttes multidoses (B/1) (laboratoires SIFI FRANCE SAS)
34009 301 737 0 1	IFYLTAN 1200 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 737 4 9	IFYLTAN 1600 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 735 5 8	IFYLTAN 200 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 736 0 2	IFYLTAN 400 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 736 3 3	IFYLTAN 600 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 736 7 1	IFYLTAN 800 microgrammes, comprimés avec applicateur buccal (B/3) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 301 901 2 8	ITULAZAX 12 SQ-Bet (extrait allergénique standardisé de pollen de bouleau blanc), lyophilisat oral (B/30) (laboratoires ALK-ABELLO)
34009 302 491 6 1	STIMUFEND 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0245 du 21 octobre 2022 Texte n° 21

Arrêté du 18 octobre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivant sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3451810, 3424462, 3419722	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0245 du 21 octobre 2022 Texte n° 20

Arrêté du 18 octobre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation », dits « triple chambre », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3451810	Stimulateur cardiaque de re-synchronisation ventriculaire, ABBOTT, ALLURE.
3424462	Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, ALLURE QUADRA.
3419722	Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP RF

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 34

Arrêté du 17 octobre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3270148	Bioprothèses valvulaires

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 17 octobre 2022 relatif à l’inscription de la bioprothèse valvulaire aortique par voie transfémorale EDWARDS KIT SAPIEN 3 ULTRA AORTIQUE TRANSFEMORAL de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 32

Arrêté du 17 octobre 2022 relatif au changement de nom et à la suppression de références des cotyles à insert à double mobilité CORIN de la société CORIN France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société CORIN France (CORIN) » est remplacée comme suit :
«

	Société CORIN France (CORIN)
3171601	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, standard, cupule non cimentée. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.
3107425	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes, cupule non cimentée. Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, MOBILIT de la société CORIN France. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.
3117932	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes et crochet, cupule non cimentée. Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, MOBILIT de la société CORIN France. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.
3167893	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, cupule à cimenter. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.
3187370	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 22,2 mm. Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.
3145130	Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 28 mm. Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité. REFERENCES PRISES EN CHARGE : HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268 Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société CORIN France (CORIN) », dans la nomenclature du code 3187370, les références HDM164 ; HDM166 ; HDM168 sont supprimées.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 31

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 3	5205617	Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 30

Arrêté du 17 octobre 2022 portant inscription du guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) OMNIWIRE de la société PHILIPS-VOLCANO au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 3 « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) », dans la rubrique « Société PHILIPS-VOLCANO (PHILIPS/VOLCANO) », le produit suivant est ajouté comme suit :
«

CODE

NOMENCLATURE

5205617

Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, OMNIWIRE.
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) OMNIWIRE de la société PHILIPS-VOLCANO.
DESCRIPTION
La mesure de la FFR est réalisée au cours d’une coronarographie. OMNIWIRE est disponible avec une extrémité droite (référence 89185) ou ayant une forme « en J » (référence 89185J) afin de s’adapter aux habitudes de l’opérateur.
INDICATIONS
Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d’ischémie myocardiques préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués.
MODALITES DE PRESCIPTION ET D’UTILISATION :
Utilisation en établissements de santé titulaires d’une autorisation d’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, conformément aux articles R. 6123-128 à R. 6123-133 et D. 6124-179 à D. 6124-185 du Code de Santé Publique.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
89185 ; 89185J.
Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2027.

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 28

Arrêté du 17 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(3 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 875 0 2	CARMIN D’INDIGO PROVINGO 40 mg/5 ml (indigotine), solution injectable, ampoule (verre) de 5ml (B/5) (laboratoires PROVEPHARM)
34009 302 553 6 0	LACOSAMIDE FRESENIUS KABI 10 mg/ml, solution pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

Code CIP	Présentation
34009 550 760 1 8	DZUVEO 30 microgrammes (sufentanil), comprimé sublingual, applicateur unidose (PP), boîte de 5 x 1 comprimés en applicateurs unidoses (laboratoires AGUETTANT)

(3 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la virémie à cytomégalovirus (CMV) chez les receveurs d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques (CSH) et pour lesquels le recours au ganciclovir ne peut être envisagé.

Code CIP	Présentation
34009 550 724 7 8	FOSCARNET KABI 24 mg/ml, solution pour perfusion, 250 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 346 445 0 4	FOSCAVIR 6 g/250 ml (foscarnet sodique hexahydraté), solution injectable pour perfusion, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires CLINIGEN HEALTHCARE FRANCE)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
En oncologie :

– le repérage peropératoire du ganglion sentinelle et la visualisation des voies lymphatiques en cas de cancer du sein.

Code CIP	Présentation
34009 360 841 7 9	INFRACYANINE 25 mg/10 ml (vert d’indocyanine monopic), poudre et solvant pour solution injectable, 25 mg de poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))

(8 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 406 5 6	DEXAMETHASONE KALCEKS 4 mg/1 ml, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 302 406 5 6	DEXAMETHASONE KALCEKS 4 mg/1 ml, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (Laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 883 3 2	LEVOSIMENDAN KALCEKS 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 550 883 3 2	LEVOSIMENDAN KALCEKS 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 742 3 6	TEICOPLANINE ALTAN 200 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 550 742 3 6	TEICOPLANINE ALTAN 200 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires ETHYPHARM)
34009 550 742 4 3	TEICOPLANINE ALTAN 400 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 550 742 4 3	TEICOPLANINE ALTAN 400 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires ETHYPHARM)

Le libellé des indications thérapeutiques des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés
Code CIP	Libellé	Ancien libellé des indications thérapeutiques
34009 579 781 3 6	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec déficit de production d’anticorps ; – Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui la prophylaxie antibiotique a échoué ou est contre-indiquée ; – Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple (MM) ; – Hypogammaglobulinémie chez des patients en pré et post transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.
34009 579 783 6 5	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 579 780 7 5	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 5 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 584 858 0 0	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)

Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Nouveau libellé de l’indication thérapeutique
34009 579 781 3 6	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec déficit de production d’anticorps ; – Déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections graves ou récurrentes, en échec d’un traitement antibiotique et ayant, soit un défaut de production d’anticorps spécifiques (DPAS) avéré, soit un taux d’IgG sériques inférieur à 4 g/l.
34009 579 783 6 5	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 579 780 7 5	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, 1 flacon (verre) de 5 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 584 858 0 0	HIZENTRA 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable sous-cutanée, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)

Le libellé des indications thérapeutiques des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés
Code CIP	Libellé	Ancien libellé des indications thérapeutiques
34009 550 042 3 3	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 100 ml ; 5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec production défaillante d’anticorps ; – hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui les antibiotiques prophylactiques n’ont pas fonctionné ou sont contre-indiqués ; – hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple ; – hypogammaglobulinémie chez des patients avant ou après une transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogènes.
34009 550 042 4 0	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 200 ml ; 10 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 1 9	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 25 ml ; 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 5 7	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 300 ml ; 15 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 2 6	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 50 ml ; 2,5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Nouveau libellé de l’indication thérapeutique
34009 550 042 3 3	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 100 ml ; 5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec altération de la production d’anticorps : – Déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections sévères ou récurrentes, sous traitement antimicrobien inefficace, et présentant soit un déficit avéré des anticorps spécifiques (DAAS), soit d’un taux d’IgG sérique de < 4 g/l.
34009 550 042 4 0	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 200 ml ; 10 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 1 9	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 25 ml ; 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 5 7	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 300 ml ; 15 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 2 6	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 50 ml ; 2,5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

JORF n°0243 du 19 octobre 2022 Texte n° 27

Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dans l’annexe de l’arrêté du 23 septembre 2020 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge au titre de l’arrêté du 28 août 2019 relatif à l’expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l’utilisation et de la prise en charge des médicaments onéreux administrés par les établissements de santé, publié au Journal officiel de la République française le 7 octobre 2020 (NOR : SSAS2025387A, texte n° 26), les alinéas suivants sont abrogés :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

« – en monothérapie ou en association avec un analogue de l’hormone de libération des gonadotrophines hypophysaires (LH-RH pour Luteinising Hormone-Releasing Hormone), est indiqué chez les patients adultes dans le traitement du cancer de la prostate métastatique résistant à la castration (CPmRC), avec métastases osseuses symptomatiques et sans métastases viscérales connues, en progression après au moins deux lignes antérieures de traitement systémique du CPmRC (autres que les analogues de la LH-RH) ou inéligibles à tous les traitements systémiques du CPmRC disponibles.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
dichlorure de radium 223	XOFIGO 1100 kBq/mL, solution injectable	3400893975428	XOFIGO 1100KBQ/ML INJ FL6ML	BAYER HEALTHCARE SAS

– en monothérapie ou en association avec un analogue de l’hormone de libération des gonadotrophines hypophysaires (LH-RH pour Luteinising Hormone-Releasing Hormone), chez les patients adultes dans le traitement du cancer de la prostate métastatique résistant à la castration (CPmRC), avec métastases osseuses symptomatiques et sans métastases viscérales connues, en progression après au moins deux lignes antérieures de traitement systémique du CPmRC (autres que les analogues de la LH-RH) ou inéligibles à tous les traitements systémiques du CPmRC disponibles.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
dichlorure de radium 223	XOFIGO 1100 kBq/mL, solution injectable	3400893975428	XOFIGO 1100KBQ/ML INJ FL6ML	BAYER HEALTHCARE SAS

JORF n°0236 du 11 octobre 2022 Texte n° 20

Arrêté du 7 octobre 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 219 8 2	ICATIBANT PIR 30MG INJ SRG3ML	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES

JORF n°0236 du 11 octobre 2022 Texte n° 19

Arrêté du 7 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 424 0 7	ICATIBANT PIRAMAL 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 428 1 0	ICATIBANT PIRAMAL 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/3) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0236 du 11 octobre 2022 Texte n° 18

Arrêté du 7 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez l’adulte (présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase) ;
– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez les adolescents et les enfants âgés de 2 ans et plus présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Icatibant	ICATIBANT PIRAMAL 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie	3400890021982	ICATIBANT PIR 30MG INJ SRG3ML	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES CSP

JORF n°0236 du 11 octobre 2022 Texte n° 17

Arrêté du 7 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités pharmaceutiques ci-dessous, au titre de la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication suivante :
Traitement des patients adultes atteints de maladie rénale chronique, en ajout au traitement standard :

– avec débit filtration glomérulaire (DFG) compris entre 25 et 75 mL/min/1,73 m2 et un rapport albumine/créatinine (RAC) urinaire compris entre 200 et 5 000 mg/g ;
– recevant depuis au moins 4 semaines un traitement par inhibiteur de l’enzyme de conversion (IEC) ou antagoniste du récepteur de l’angiotensine 2 (ARA II ou sartan) à la dose maximale tolérée.

En outre, la prise en charge des spécialités, dans cette indication, est subordonnée à la réalisation d’une prescription :

– en concertation avec un spécialiste en néphrologie ;
– par un spécialiste en néphrologie pour les patients ayant un DFG entre 60 et 75 mL/min/1,73 m2 et un rapport albumine/créatinine (RAC) urinaire compris entre 200 et 5 000 mg/g.

Code CIP	Présentation
34009 266 499 7 5	FORXIGA 10 mg (dapagliflozine), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/30×1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 266 498 0 7	FORXIGA 10 mg (dapagliflozine), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée calendaire (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0234 du 8 octobre 2022 Texte n° 30

Arrêté du 4 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en monothérapie chez les patients ayant un cancer du sein métastatique, avec un risque cardiaque augmenté ;
– dans le traitement d’un cancer ovarien à un stade avancé chez les femmes après l’échec d’une chimiothérapie de première intention à base de platine.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Doxorubicine liposomale pégylée	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 MG/ML, dispersion à diluer pour perfusion – Flacon (verre)	34008 900 236 1 0	ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL10ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
Doxorubicine liposomale pégylée	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 MG/ML, dispersion à diluer pour perfusion – Flacon (verre)	34008 900 236 2 7	ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL25ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0234 du 8 octobre 2022 Texte n° 29

Arrêté du 3 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement chez les patients ayant un cancer du sein métastatique, avec un risque cardiaque augmenté ;
– traitement d’un cancer ovarien à un stade avancé chez les femmes après l’échec d’une chimiothérapie de première intention à base de platine ;
– uniquement chez les patients à un stade avancé de l’infection par le VIH en immunodépression avec maladie de Kaposi cutanéomuqueuse extensive ou viscérale, n’atteignant pas une réponse complète sous traitement antirétroviral optimisé et adapté au profil de résistance du VIH.

Code CIP	Présentation
34009 302 530 7 6	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml (doxorubicine), dispersion à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 530 9 0	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml (doxorubicine), dispersion à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0234 du 8 octobre 2022 Texte n° 28

Arrêté du 30 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 396 658 8 7	ANASTROZOLE CRISTERS 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires CRISTERS)

Code CIP	Présentation
34009 302 552 7 8	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE VIATRIS 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 553 3 9	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE VIATRIS 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 546 8 4	GABAPENTINE CRISTERS PHARMA 600 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 547 0 7	GABAPENTINE CRISTERS PHARMA 800 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 542 2 6	LEFLUNOMIDE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 542 3 3	LEFLUNOMIDE ARROW 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 418 616 0 4	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 2,5 mg/0,625 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 418 618 3 3	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 2,5 mg/0,625 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 418 623 7 3	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 5 mg/1,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 418 626 6 3	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 5 mg/1,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

Code CIP	Présentation
34009 302 506 6 2	SITAGLIPTINE ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 506 7 9	SITAGLIPTINE ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 506 3 1	SITAGLIPTINE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 506 5 5	SITAGLIPTINE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 505 5 6	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 509 0 7	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 505 3 2	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 505 2 5	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)

IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association sitagliptine/metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 487 7 5	SITAGLIPTINE/METFORMINE GNR 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

V. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement d’appoint des états de sécheresse cutanée liés à la dermatite atopique ou à des états ichtyosiques.

Code CIP	Présentation
34009 301 096 1 8	GLYCEROL/VASELINE/PARAFFINE ZYDUS 15 %/8 %/2 %, crème en tube de 250 g (B/1) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

– douleur sévère d’origine cancéreuse ;
– douleurs intenses et/ou rebelles rencontrées dans l’arthrose du genou ou de la hanche et dans la lombalgie chronique, comme traitement de dernier recours, à un stade où les solutions chirurgicales sont envisagées et chez des patients non candidats (refus ou contre-indication) à une chirurgie de remplacement prothétique (coxarthrose ou gonarthrose).

Code CIP	Présentation
34009 302 416 0 8	OXYPRONAL LP 10 mg/5 mg (oxycodone, naloxone), comprimés sécables à libération prolongée Gé (B/28) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 416 1 5	OXYPRONAL LP 20 mg/10 mg (oxycodone, naloxone), comprimés sécables à libération prolongée Gé (B/28) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 416 2 2	OXYPRONAL LP 30 mg/15 mg (oxycodone, naloxone), comprimés sécables à libération prolongée Gé_ (B/28) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 416 3 9	OXYPRONAL LP 40 mg/20 mg (oxycodone, naloxone), comprimés sécables à libération prolongée Gé (B/28) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 415 8 5	OXYPRONAL LP 5 mg/2,5 mg (oxycodone, naloxone), comprimés à libération prolongée Gé (B/28) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)

VII. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement d’entretien de la schizophrénie chez les patients adultes stabilisés par la palipéridone ou la rispéridone.

Code CIP	Présentation
34009 302 327 9 8	PALIPERIDONE TEVA 100 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue pré-remplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 328 0 4	PALIPERIDONE TEVA 150 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue pré-remplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 327 4 3	PALIPERIDONE TEVA 25 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue pré-remplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 327 5 0	PALIPERIDONE TEVA 50 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue pré-remplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 327 8 1	PALIPERIDONE TEVA 75 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue pré-remplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0231 du 5 octobre 2022 Texte n° 28

Arrêté du 30 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2	3127630, 3186778, 3173439, 3168036, 3133523, 3112811, 3143846, 3104941, 3165026, 3128841, 3170783, 3118475, 3165799, 3195553, 3112113, 3159563, 3161488, 3128700, 3109855	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0231 du 5 octobre 2022 Texte n° 27

Arrêté du 30 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique b, les noms « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX » et la rubrique « Société BIOSENSORS France SAS (BIOSENSORS) » comprenant les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3127630	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,25mm.
3186778	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,50mm.
3173439	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,75mm.
3168036	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,00mm.
3133523	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,25mm.
3112811	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,50 mm.
3143846	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 4,00mm.
3104941	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,25mm.
3165026	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,50mm.
3128841	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,75mm.
3170783	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 3,00mm.
3118475	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 3,50mm.
3165799	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 4,00mm.
3195553	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,25
3112113	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,50
3159563	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,75
3161488	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,0
3128700	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,50
3109855	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 4,0

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0231 du 5 octobre 2022 Texte n° 26

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2	3169188, 3158109, 3136177, 3196096, 3166014, 3138443	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2023.

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 46

Arrêté du 29 septembre 2022 complétant l’arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévu au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique

JORF n°0231 du 5 octobre 2022 Texte n° 25

Arrêté du 30 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3 -B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique b, le nom « NOBORI » et la rubrique « Laboratoires TERUMO France S.A. (TERUMO) » comprenant les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3169188	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,25mm.
3158109	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50mm.
3136177	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75mm.
3196096	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00mm.
3166014	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50mm.
3138443	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 4,00mm.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2023.

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 44

Arrêté du 28 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du même code pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est désormais radié à compter du 1er décembre 2022.

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3183142	Implants vasculaires

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 43

Arrêté du 28 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapuetique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
trabectédine	TRABECTEDINE TEVA 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890020411	TRABECTEDINE TVC 0,25MG FL	TEVA SANTE
trabectédine	TRABECTEDINE TEVA 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890020428	TRABECTEDINE TVC 1MG PERF FL	TEVA SANTE

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 41

Arrêté du 27 septembre 2022 portant changement de l’exploitant au titre de l’article L. 165-1-1-1 du code de la sécurité sociale du ballon actif à élution de paclitaxel LUTONIX 035 de la société BARD France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 40

Arrêté du 27 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3101641	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 39

Arrêté du 27 septembre 2022 portant inscription du substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne CROWN de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 38

Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0227 du 30 septembre 2022 Texte n° 37

Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(2 inscriptions)

– traitement des patients adultes atteints de sarcome des tissus mous évolué, après échec de traitements à base d’anthracyclines et d’ifosfamide, ou chez les patients ne pouvant pas recevoir ces médicaments. Les données d’efficacité ont principalement été obtenues chez des patients atteints de liposarcome et de léiomyosarcome ;
– en association à la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) en traitement du cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

Code CIP	Présentation
34009 550 868 0 2	TRABECTEDINE TEVA 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 550 868 1 9	TRABECTEDINE TEVA 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association à la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) en traitement du cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

Code CIP	Présentation
34009 571 522 9 1	YONDELIS 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon, (B/1) (laboratoires PHARMA MAR SA)
34009 571 524 1 3	YONDELIS 1 mg (trabectédine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (laboratoires PHARMA MAR SA)

JORF n°0225 du 28 septembre 2022 Texte n° 23

Arrêté du 26 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3123140, 3194588, 3108070, 3136562, 3134244, 3135723, 3144640, 3115904, 3155128	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0225 du 28 septembre 2022 Texte n° 22

Arrêté du 26 septembre 2022 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter) DERIVO et DERIVO MINI de la société ACANDIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0224 du 27 septembre 2022 Texte n° 14

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3128628, 3144515	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0224 du 27 septembre 2022 Texte n° 13

Arrêté du 26 septembre 2022 portant inscription des systèmes d’embolisation périphérique hélicoïdaux à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX des Laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF2/2022/205 du 29 août 2022 relative aux modalités d’identification et d’authentification aux outils de recueil de données utilisés dans le cadre de l’accès précoce et compassionnel aux médicaments

JORF n°0218 du 20 septembre 2022 Texte n° 15

Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 300 452 9 9	SILDENAFIL ARROW LAB 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 932 9 0	SILDENAFIL ARROW LAB 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/24) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 452 7 5	SILDENAFIL ARROW LAB 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 452 8 2	SILDENAFIL ARROW LAB 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 989 9 8	SILDENAFIL ARROW LAB 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 990 0 1	SILDENAFIL ARROW LAB 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 452 2 0	SILDENAFIL ARROW LAB 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 933 0 6	SILDENAFIL ARROW LAB 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/24) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 452 0 6	SILDENAFIL ARROW LAB 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 452 1 3	SILDENAFIL ARROW LAB 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVdC-Aluminium) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0217 du 18 septembre 2022 Texte n° 18

Arrêté du 14 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement d’entretien de première ligne des patients adultes atteints de carcinome urothélial (CU) à un stade localement avancé ou métastatique, dont la maladie n’a pas progressé après la chimiothérapie à base de platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Avélumab	BAVENCIO 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894307365	BAVENCIO 20MG/ML PERF FL10ML	Merck Serono

JORF n°0217 du 18 septembre 2022 Texte n° 16

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 415 2 8	BAVENCIO (avélumab) 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires MERCK SERONO)

JORF n°0216 du 17 septembre 2022 Texte n° 27

Arrêté du 14 septembre 2022 portant renouvellement d’inscription du stent intracrânien auto-expansible NEUROFORM ATLAS de la société STRYKER France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0216 du 17 septembre 2022 Texte n° 26

Arrêté du 8 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 28 août 2019 relatif à l’expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l’utilisation et de la prise en charge des médicaments onéreux administrés par les établissements de santé

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 41

Arrêté du 12 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3203608	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 40

Arrêté du 12 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3203608	Bioprothèse valvulaire, transcutanée, MEDTRONIC, MELODY + ENSEMBLE.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 39

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 9	3484843	Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 38

Arrêté du 12 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 9 : « Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) », la rubrique « Société MEDTRONIC (MEDTRONIC) » et le code suivant sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3484843	Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, MEDTRONIC, HEARTWARE

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 37

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3134416, 3146655	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 36

Arrêté du 12 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 4, au paragraphe 1-II : « Substituts synthétiques de l’os », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3134416	Implant osseux, poudre,<ou= 15=”” cm3,=”” zimmer,=”” calcibon.<=”” td=””></ou=>
3146655	Implant osseux, poudre, > 15 cm3, ZIMMER, CALCIBON.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 35

Arrêté du 12 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0215 du 16 septembre 2022 Texte n° 33

Arrêté du 12 septembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

Code CIP	Présentation
34009 302 392 3 0	SITAGLIPTINE LICONSA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 302 391 9 3	SITAGLIPTINE LICONSA 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)

II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

Code CIP	Présentation
34009 302 485 8 4	SITAGLIPTINE/METFORMINE LICONSA 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)

JORF n°0209 du 9 septembre 2022 Texte n° 20

Arrêté du 7 septembre 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 1	3246871	Implants ou substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0209 du 9 septembre 2022 Texte n° 19

Arrêté du 7 septembre 2022 portant inscription du substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine I-FACTOR PUTTY de la société CERAPEDICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0207 du 7 septembre 2022 Texte n° 16

Arrêté du 30 août 2022 modifiant l’arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0200 du 30 août 2022 Texte n° 14

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ce médicament en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code CIP	Présentation
34009 302 330 0 9	FINGOLIMOD SANDOZ 0,5 mg, gélules, 7 × 1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0198 du 27 août 2022 Texte n° 31

Arrêté du 4 août 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement le traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite delta (VHD) chez les patients adultes ayant une maladie hépatique compensée testés positifs pour la présence d’ARN du VHD dans le plasma (ou le sérum), en association à un traitement de fond contre le VHB et en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à l’interféron alpha pégylé.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité HEPCLUDEX (bulévirtide) est subordonnée à sa prescription par des médecins expérimentés dans la prise en charge des patients ayant une infection chronique par le VHD et après discussion en réunion de concertation pluridisciplinaire.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 052 5 8	HEPCLUDEX 2MG INJ FL	GILEAD SCIENCES

JORF n°0198 du 27 août 2022 Texte n° 30

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement le traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite delta (VHD) chez les patients adultes ayant une maladie hépatique compensée testés positifs pour la présence d’ARN du VHD dans le plasma (ou le sérum), en association à un traitement de fond contre le VHB et en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à l’interféron alpha pégylé.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité HEPCLUDEX (bulévirtide) est subordonnée à sa prescription par des médecins expérimentés dans la prise en charge des patients ayant une infection chronique par le VHD et après discussion en réunion de concertation pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 112 8 1	HEPCLUDEX 2 mg (bulévirtide), poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/30) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0197 du 26 août 2022 Texte n° 33

Arrêté du 10 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(6 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 452 6 2	LACOSAMIDE ACCORD 10 mg/ml, solution pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

– hémorragies causées par une fibrinolyse générale ou locale telles que :
– ménorragies et métrorragies ;
– hémorragies gastro-intestinales ;
– affections urinaires hémorragiques, suite à une intervention chirurgicale prostatique ou des actes chirurgicaux affectant les voies urinaires ;
– intervention chirurgicale oto-rhino-laryngologique (adénoïdectomie, amygdalectomie, extractions dentaires) ;
– intervention chirurgicale gynécologique ou affections d’origine obstétrical ;
– intervention chirurgicale thoracique et abdominale et autres interventions chirurgicales majeures telles qu’une chirurgie cardiovasculaire ;
– prise en charge d’hémorragies dues à l’administration d’un agent fibrinolytique.

Code CIP	Présentation
34009 302 501 8 1	ACIDE TRANEXAMIQUE VIATRIS 0,5 g/5 ml, solution injectable, ampoules (verre) de 5 ml (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 550 883 3 2	LEVOSIMENDAN KALCEKS 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 550 817 5 3	ARTISS (fibrinogène humain, aprotinine), solutions pour colle, congelées, 1 ml de solution de protéines pour colle + 1 ml de solution de thrombine en seringue (polypropylène) pré-remplie à double compartiment à usage unique fermée par un capuchon et emballée dans deux sachets + dispositif 2 pièces de raccordement et 4 canules d’application (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 817 6 0	ARTISS (fibrinogène humain, aprotinine), solutions pour colle, 2 ml de solution de protéines pour colle + 2 ml de solution de thrombine en seringue (polypropylène) pré-remplie à double compartiment à usage unique fermée par un capuchon et emballée dans deux sachets + dispositif 2 pièces de raccordement et 4 canules d’application (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 817 7 7	ARTISS (fibrinogène humain, aprotinine), solutions pour colle, 5 ml de solution de protéines pour colle + 5 ml de solution de thrombine en seringue (polypropylène) pré-remplie à double compartiment à usage unique fermée par un capuchon et emballée dans deux sachets + dispositif 2 pièces de raccordement et 4 canules d’application (laboratoires BAXTER SAS)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en scintigraphie cardiaque pour le diagnostic de l’amylose cardiaque à transthyrétine (ATTR) (après exclusion de l’amylose cardiaque à chaînes légères (AL) avec immunofixation sérique et urinaire et dosage des chaînes légères libres du sérum).

Code CIP	Présentation
34009 560 980 0 2	TECEOS, trousse pour la préparation de la solution injectable d’acide 3,3-disphophono-1,2-propanedicarboxylique (DPD) de technétium [99mTc], 14,23 mg de poudre en flacon (laboratoires CIS BIO INTERNATIONAL)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’hémorragie du post-partum (HPP) par atonie utérine résistant à un traitement de première intention par l’ocytocine.

Code CIP	Présentation
34009 550 796 1 3	NALADOR 500 microgrammes (sulprostone), lyophilisat pour usage parentéral, boîte de 1 flacon de 2 ml (B/1) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)

(3 modifications)

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 488 7 9	ACIDE TRANEXAMIQUE MYLAN 0,5 g/5 5 mL, solution injectable, ampoule (verre) de 5 mL (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 550 488 7 9	ACIDE TRANEXAMIQUE MYLAN 0,5 g/5 ml, solution injectable, ampoule (verre) de 5 ml (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 569 576 8 2	MYOZYME 50 mg (alpha alglucosidase), poudre pour solution à diluer pour perfusion (B/10) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 302 470 1 3	MYOZYME 50 mg (alpha alglucosidase), poudre pour solution à diluer pour perfusion (B/10) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 569 575 1 4	MYOZYME 50 mg (alpha alglucosidase), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 302 470 0 6	MYOZYME 50 mg (alpha alglucosidase), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0195 du 24 août 2022 Texte n° 20

Arrêté du 19 août 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3131429, 3111680, 3107402, 3129208, 3170837, 3170033, 3131470, 3139862, 3146069, 3116329, 3185313, 3182160	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0195 du 24 août 2022 Texte n° 19

Arrêté du 19 août 2022 portant inscription des endoprothèses veineuses auto-expansibles SINUS-VENOUS et SINUS-XL FLEX de la société OPTIMED France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0190 du 18 août 2022 Texte n° 15

Arrêté du 12 août 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3-B, g, les libellés « COROFLEX ISAR », la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » et les codes suivants sont radiés :
«

CODE	LIBELLÉ
3102942	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,25
3131174	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,50
3137159	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,75
3149085	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 3,00
3102110	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 3,50
3115933	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 4,00

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

JORF n°0190 du 18 août 2022 Texte n° 14

Arrêté du 12 août 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3102942, 3131174, 3137159, 3149085, 3102110 et 3115933	Implants vasculaires

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0190 du 18 août 2022 Texte n° 12

Arrêté du 4 août 2022 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription du ballon à élution de paclitaxel IN.PACT ADMIRAL de la société MEDTRONIC France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 44

Arrêté du 12 août 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3125251	Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule droite non cimentée.
3185773	Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule gauche non cimentée.
3154005	Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM X3, insert, diam. 28 mm.

Le présent arrêté prend effet à compter du 31 décembre 2022.

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 43

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3, rubrique B, au d, les libellés « PROMUS ELEMENT PLUS », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3103864	Endoprot. Coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,25mm
3150421	Endoprot. Coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,50mm.
3135960	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,75mm.
3192164	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,00mm.
3145294	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,50mm.
3164392	Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 4,00mm.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 42

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B	3103864, 3150421, 3135960, 3192164, 3145294 et 3164392	Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 41

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3125251, 3185773, 3154005	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du 31 décembre 2022.

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 39

Arrêté du 11 août 2022 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus CRE8 EVO de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 38

Arrêté du 11 août 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3469269	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 37

Arrêté du 11 août 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3469269	Moniteur ECG implantable, ABBOTT, CONFIRM modèle DM2102.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 36

Arrêté du 10 août 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 2	3197440	Implants ophtalmologiques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 35

Arrêté du 10 août 2022 portant inscription de l’iris artificiel CUSTOMFLEX ARTIFICIALIRIS de la société HUMANOPTICS AG au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0189 du 17 août 2022 Texte n° 32

Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement d’inscription des inserts en polyéthylène hautement réticulé INSERT XLPE de la société SMITH & NEPHEW inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2022 Texte n° 32

Arrêté du 28 juillet 2022 portant renouvellement d’inscription du ballon à élution de paclitaxel IN.PACT PACIFIC de la société MEDTRONIC France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2022 Texte n° 31

Arrêté du 28 juillet 2022 portant renouvellement d’inscription du système modulaire de reconstruction massive du tibia proximal METS de la société STRYKER France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 31

Arrêté du 5 août 2022 portant modification des conditions d’inscription des stents retriever EMBOTRAP II et EMBOTRAP III de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 30

Arrêté du 5 août 2022 portant modification des conditions d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO + de la société BALT EXTRUSION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 28

Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement et modification d’inscription du cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé XLPE de la société SMITH ET NEPHEW inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 27

Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse aortique thoracique ZENITH TX2 DISSECTION PROFORM de la société COOK France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 26

Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement d’inscription de la tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche OXINIUM de la société SMITH & NEPHEW inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 25

Arrêté du 4 août 2022 portant changement de distributeur et renouvellement d’inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible PRECISE PRO RX de la société CARDINAL HEALTH France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 22

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

– en monothérapie pour le traitement d’entretien du myélome multiple non préalablement traité chez les patients adultes ayant reçu une autogreffe de cellules souches ;
– en association avec la dexaméthasone, pour le traitement du myélome multiple non préalablement traité chez les patients adultes non éligibles à une greffe ;
– en association avec la dexaméthasone, pour le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur.

Lymphome folliculaire :

– en association avec le rituximab pour le traitement du lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité chez les patients adultes non-réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 246 2 4	LENALIDOMIDE PIR 10MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 5 5	LENALIDOMIDE PIR 15MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 3 1	LENALIDOMIDE PIR 20MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 4 8	LENALIDOMIDE PIR 2,5MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 7 9	LENALIDOMIDE PIR 25MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 8 6	LENALIDOMIDE PIR 5MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
34008 900 246 9 3	LENALIDOMIDE PIR 7,5MG GELU	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 21

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 231 7 8	LENALIDOMIDE PIRAMAL 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 9 2	LENALIDOMIDE PIRAMAL 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 8 5	LENALIDOMIDE PIRAMAL 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 2 3	LENALIDOMIDE PIRAMAL 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 232 0 8	LENALIDOMIDE PIRAMAL 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 1 6	LENALIDOMIDE PIRAMAL 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 4 7	LENALIDOMIDE PIRAMAL 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 3 0	LENALIDOMIDE PIRAMAL 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 231 6 1	LENALIDOMIDE PIRAMAL 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

Code CIP	Présentation
34009 550 791 3 2	CIDOFOVIR TILLOMED 75 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 20

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont pris en charge ou par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 171 2 1	TREPOSUVI 10MG/ML PERF FL10ML	AMOMED PHARMA
34008 900 171 3 8	TREPOSUVI 1MG/ML PERF FL10ML	AMOMED PHARMA
34008 900 171 4 5	TREPOSUVI 2,5MG/ML PERF F10ML	AMOMED PHARMA
34008 900 171 5 2	TREPOSUVI 5MG/ML PERF FL10ML	AMOMED PHARMA

JORF n°0184 du 10 août 2022 Texte n° 19

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 205 6 6	TREPOSUVI 10 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires AMOMED PHARMA)
34009 302 205 2 8	TREPOSUVI 1 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires AMOMED PHARMA)
34009 302 205 3 5	TREPOSUVI 2,5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires AMOMED PHARMA)
34009 302 205 5 9	TREPOSUVI 5 mg/ml (tréprostinil), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires AMOMED PHARMA)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/186 du 28 juin 2022 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif d’autorisation d’accès précoce des spécialités OCALIVA®, 5mg comprimés pelliculés et OCALIVA® 10mg, comprimés pelliculés (acide obéticholique) ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités de traitement

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 42

Arrêté du 3 août 2022 portant renouvellement d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS, LVIS JUNIOR et LVIS EVO de la société MICROVENTION Europe inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 39

Arrêté du 3 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– le traitement des patients adultes atteints de lymphome à cellules du manteau (LCM) réfractaire ou en rechute après au moins deux lignes de traitement systémique dont un traitement par un inhibiteur de tyrosine kinase de Bruton (BTK).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
cellules autologues CD3+ transduites anti-CD19	TECARTUS 0,4 – 2 x 108 cellules, dispersion pour perfusion	3400890008044	TECARTUS 0,4-2X100MN CELL POC	GILEAD SCIENCES

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 38

Arrêté du 2 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de lymphome à cellules du manteau (LCM) réfractaire ou en rechute après au moins deux lignes de traitement systémique dont un traitement par un inhibiteur de tyrosine kinase de Bruton (BTK).

En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité TECARTUS (cellules autologues CD3 + transduites anti-CD19) est limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des médicaments à base de cellules CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure. Dans ce contexte, la commission souligne l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire).

Code CIP	Présentation
34009 550 772 0 6	TECARTUS 0,4 – 2 x 108 cellules (cellules autologues CD3 + transduites anti-CD19), dispersion pour perfusion, poche (éthylène-acétate de vinyle) de 68 ml (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 37

Arrêté du 2 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 490 050 8 6	DEPAKINE CHRONO 500 mg (valproate de sodium), comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 320 433 5 4	DERMOVAL 0,05 % (propionate de clobétasol), crème, 15 g en tube (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 35

Arrêté du 2 août 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Syndromes myélodysplasiques :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant une anémie avec dépendance transfusionnelle due à un syndrome myélodysplasique à risque faible ou intermédiaire 1 associé à une anomalie cytogénétique de type délétion 5q isolée, lorsque les autres options thérapeutiques sont insuffisantes ou inappropriées ;

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire ;

Lymphome folliculaire :

– en association avec le rituximab pour le traitement du lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité chez les patients adultes non réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 187 1 5	LENALIDOMIDE FRK 10MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 2 2	LENALIDOMIDE FRK 15MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 4 6	LENALIDOMIDE FRK 20MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 3 9	LENALIDOMIDE FRK 2,5MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 7 7	LENALIDOMIDE FRK 25MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 5 3	LENALIDOMIDE FRK 5MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 187 6 0	LENALIDOMIDE FRK 7,5MG GELU	FRESENIUS KABI FRANCE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 204 4 2	LENALIDOMIDE CIP 10MG GELU	CIPLA EUROPE NV
34008 900 204 5 9	LENALIDOMIDE CIP 15MG GELU	CIPLA EUROPE NV
34008 900 204 6 6	LENALIDOMIDE CIP 20MG GELU	CIPLA EUROPE NV
34008 900 204 7 3	LENALIDOMIDE CIP 25MG GELU	CIPLA EUROPE NV
34008 900 204 8 0	LENALIDOMIDE CIP 5MG GELU	CIPLA EUROPE NV
34008 900 200 0 8	LENALIDOMIDE GDK 10MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 1 5	LENALIDOMIDE GDK 15MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 3 9	LENALIDOMIDE GDK 20MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 2 2	LENALIDOMIDE GDK 2,5MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 4 6	LENALIDOMIDE GDK 25MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 5 3	LENALIDOMIDE GDK 5MG GELU	MEDIPHA SANTE
34008 900 200 7 7	LENALIDOMIDE GDK 7,5MG GELU	MEDIPHA SANTE

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 34

Arrêté du 2 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire ;

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 341 7 4	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 6 7	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 9 8	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 8 1	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 342 2 8	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 342 0 4	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 0 5	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 342 4 2	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 340 8 2	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 342 3 5	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 2 9	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 1 2	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 4 3	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 341 3 6	LENALIDOMIDE FRESENIUS KABI 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Code CIP	Présentation
34009 302 397 9 7	LENALIDOMIDE CIPLA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 397 8 0	LENALIDOMIDE CIPLA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 1 0	LENALIDOMIDE CIPLA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 0 3	LENALIDOMIDE CIPLA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 3 4	LENALIDOMIDE CIPLA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 2 7	LENALIDOMIDE CIPLA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 5 8	LENALIDOMIDE CIPLA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 398 4 1	LENALIDOMIDE CIPLA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 395 4 4	LENALIDOMIDE CIPLA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/21) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 395 3 7	LENALIDOMIDE CIPLA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/7) (laboratoires CIPLA EUROPE NV)
34009 302 260 8 7	LENALIDOMIDE GRINDEKS 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 7 0	LENALIDOMIDE GRINDEKS 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 261 0 0	LENALIDOMIDE GRINDEKS 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 9 4	LENALIDOMIDE GRINDEKS 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 261 3 1	LENALIDOMIDE GRINDEKS 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 261 2 4	LENALIDOMIDE GRINDEKS 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 1 8	LENALIDOMIDE GRINDEKS 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 261 5 5	LENALIDOMIDE GRINDEKS 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 0 1	LENALIDOMIDE GRINDEKS 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 261 4 8	LENALIDOMIDE GRINDEKS 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 3 2	LENALIDOMIDE GRINDEKS 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 2 5	LENALIDOMIDE GRINDEKS 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 6 3	LENALIDOMIDE GRINDEKS 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/21) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 260 4 9	LENALIDOMIDE GRINDEKS 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (Aluminium/PVC/Aclar/PVC) (B/7) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0183 du 9 août 2022 Texte n° 33

Arrêté du 1er août 2022 limitant la pratique des actes d’implantation d’un iris artificiel à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0181 du 6 août 2022 Texte n° 40

Arrêté du 2 août 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant une mutation qui entraine le saut de l’exon 14 au niveau du gène du facteur de transition mésenchymato-épithéliale (METex14), et qui nécessite un traitement systémique après un traitement antérieur par immunothérapie et/ou chimiothérapie à base de platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
capmatinib	TABRECTA, 150 mg comprimés pelliculés	3400890015042	TABRECTA 150 MG CP	Novartis
capmatinib	TABRECTA, 200 mg comprimés pelliculés	3400894512820	TABRECTA 200 MG CP	Novartis

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/193 du 21 juillet 2022 relative à la prise en charge dérogatoire de la spécialité pharmaceutique QARZIBA® (dinutuximab bêta) dans le traitement des patients ayant des antécédents de neuroblastome récidivant ou réfractaire

JORF n°0180 du 5 août 2022 Texte n° 47

Arrêté du 4 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concerne uniquement la prise en charge des patients âgés de 12 ans ou plus et pesant au moins 40 kg, hospitalisés pour la COVID-19 avec une pneumonie nécessitant une oxygénothérapie à faible débit.
En outre, l’inscription sur cette liste des spécialités VEKLURY (remdesivir) est subordonnée au fait que leurs prescriptions soient réalisées après un avis collégial.

Code CIP	Présentation
34009 550 742 6 7	VEKLURY 100 mg (remdesivir), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 550 742 7 4	VEKLURY 100 mg (remdesivir), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 mg (5mg/ml) (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0180 du 5 août 2022 Texte n° 42

Arrêté du 2 août 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 349 126 3 4	ACICLOVIR RPG 3 %, pommade ophtalmique, 4,5 g en tube (laboratoires RPG AVENTIS)
34009 490 001 7 3	ACTONEL 35 mg (acide risédronique), comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 002 0 3	ACTONEL 75 mg (acide risédronique), comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 367 365 6 6	AMOXICILLINE WINTHROP 1 g, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/6) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 390 154 8 4	BENAZEPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE WINTHROP 10 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 390 156 0 6	BENAZEPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE WINTHROP 10 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 392 205 9 8	BENAZEPRIL WINTHROP 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 392 204 2 0	BENAZEPRIL WINTHROP 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 360 580 9 5	BISOPROLOL IREX 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires IREX)
34009 564 412 7 3	BISOPROLOL IREX 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/50) (laboratoires IREX)
34009 300 867 5 9	CASPOFUNGINE ALTAN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 300 867 6 6	CASPOFUNGINE ALTAN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 379 168 6 8	CEFTAZIDIME WINTHROP 1 g, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 379 245 0 4	CEFTAZIDIME WINTHROP 250 mg, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 379 166 3 9	CEFTAZIDIME WINTHROP 2 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 379 169 2 9	CEFTAZIDIME WINTHROP 500 mg, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 563 816 7 8	CELIPROLOL WINTHROP 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 367 444 3 1	CELIPROLOL WINTHROP 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 339 958 6 7	COTRIMOXAZOLE RPG 400 mg/80 mg, comprimés (B/20) (laboratoires RPG AVENTIS)
34009 382 825 4 2	DICLOFENAC EG LABO 1 %, gel, 100 ml en flacon pressurisé (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 374 100 4 5	FENOFIBRATE WINTHROP 160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 381 850 5 8	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 2,5 mg, comprimés sécables (B/180) (laboratoires SANDOZ)
34009 380 230 3 9	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 2,5 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 380 237 8 7	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 5 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SANDOZ)
34009 381 852 8 7	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 5 mg, comprimés sécables (B/180) (laboratoires SANDOZ)
34009 380 233 2 9	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 5 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires SANDOZ)
34009 381 851 1 9	GLIBENCLAMIDE SANDOZ 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 305 147 5 7	HYDROCORTISONE ROUSSEL 2,5 %, suspension injectable, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires AVENTIS)
34009 334 971 4 9	KETOPROFENE WINTHROP 150 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 356 524 0 9	LACTULOSE BIOGALENIQUE 10 g/15 ml, solution buvable, 15 ml en sachets-dose (B/20) (laboratoires RPG AVENTIS)
34009 367 729 8 4	LACTULOSE WINTHROP 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (PET) avec godet-doseur (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 566 784 9 5	LISINOPRIL WINTHROP 5 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires WINTHROP MEDICAMENTS)
34009 368 578 3 4	LISINOPRIL WINTHROP 5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires WINTHROP MEDICAMENTS)
34009 340 103 0 9	LOPERAMIDE IREX 2 mg, gélules (B/20) (laboratoires IREX)
34009 320 152 6 9	MUTAGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC)
34009 352 298 6 1	MUTAGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC)
34009 320 153 2 0	MUTAGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC)
34009 343 054 0 5	NIFEDIREX LP 20 mg (nifédipine), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires IREX)
34009 378 262 9 7	ONDANSETRON WINTHROP 2 mg/ml, solution injectable (IV), 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 572 713 2 9	ONDANSETRON WINTHROP 2 mg/ml, solution injectable (IV), 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 378 263 5 8	ONDANSETRON WINTHROP 2 mg/ml, solution injectable (IV), 4 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 572 712 6 8	ONDANSETRON WINTHROP 2 mg/ml, solution injectable (IV), 4 ml en ampoule (B/5) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 367 476 2 3	PHOLCODINE WINTHROP Adulte 0,12 %, sirop, 200 ml en flacon avec godet-doseur (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 375 025 6 6	PINAVERIUM WINTHROP 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 361 965 1 3	PREDNISOLONE WINTHROP 5 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 368 073 9 6	PROGESTERONE SANDOZ 100 mg, capsules molles orales ou capsules molles vaginales (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 822 3 2	PROGESTERONE SANDOZ 100 mg, capsules molles orales ou capsules molles vaginales (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 560 527 4 5	REFLUDAN 50 mg (lépirudine), poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de 1 ml (B/1) (laboratoires CELGENE)
34009 560 528 0 6	REFLUDAN 50 mg (lépirudine), poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de 1 ml (B/10) (laboratoires CELGENE)
34009 353 406 7 2	RISEDRONATE WINTHROP 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 353 403 8 2	RISEDRONATE WINTHROP 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 490 020 9 2	SINGULAIR 10 mg (montélukast sodique), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 357 959 0 8	TAMOFENE 30 mg (citrate de tamoxifène), comprimés (B/30) (laboratoires AVENTIS)
34009 386 058 8 4	VENLAFAXINE WINTHROP 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 367 726 9 4	ZOPICLONE WINTHROP 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 367 725 2 6	ZOPICLONE WINTHROP 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0180 du 5 août 2022 Texte n° 40

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 276 029 3 1	ALMOTRIPTAN SANDOZ 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires SANDOZ)
34009 276 025 8 0	ALMOTRIPTAN SANDOZ 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires SANDOZ)
34009 375 482 8 1	ALOXI 250 microgrammes (palonosetron), solution injectable, flacon (verre) 5 ml (B/1) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)
34009 300 617 9 4	BUPRENORPHINE CRISTERS 0,4 mg, comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 620 0 5	BUPRENORPHINE CRISTERS 2 mg, comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 622 5 8	BUPRENORPHINE CRISTERS 8 mg, comprimés sublinguaux (B/7) (laboratoires CRISTERS)
34009 346 821 2 4	CHLORHEXIDINE/CHLOROBUTANOL PHR LAB 0,5 ml/0,5 g pour 100 ml, solution pour bain de bouche, 90 ml en flacon + gobelet doseur (laboratoires PHR LAB)
34009 364 779 4 0	CIPROFIBRATE SANDOZ 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 352 6 6	CIPROFIBRATE SANDOZ 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 207 4 6	DULOXETINE HCS 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires HCS BVBA)
34009 300 207 3 9	DULOXETINE HCS 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires HCS BVBA)
34009 300 207 6 0	DULOXETINE HCS 60 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires HCS BVBA)
34009 301 092 0 5	ESBRIET 267 mg (pirfénidone), comprimés pelliculés (B/63) (laboratoires ROCHE)
34009 416 884 8 5	ESBRIET 267 mg (pirfénidone), gélules (B/252) (laboratoires ROCHE)
34009 416 883 1 7	ESBRIET 267 mg (pirfénidone), gélules (B/63) (laboratoires ROCHE)
34009 387 438 9 0	FLUVASTATINE CEVIDRA 20 mg, gélules (B/30) (laboratoires CEVIDRA)
34009 387 445 5 2	FLUVASTATINE CEVIDRA 20 mg, gélules (B/90) (laboratoires CEVIDRA)
34009 387 455 0 4	FLUVASTATINE CEVIDRA 40 mg, gélules (B/30) (laboratoires CEVIDRA)
34009 387 461 0 5	FLUVASTATINE CEVIDRA 40 mg, gélules (B/90) (laboratoires CEVIDRA)
34009 394 313 3 8	FLUVASTATINE CEVIDRA LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires CEVIDRA)
34009 394 316 2 8	FLUVASTATINE CEVIDRA LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires CEVIDRA)
34009 342 084 3 0	INVIRASE 200 mg (saquinavir), flacon de 270 gélules (laboratoires ROCHE)
34009 365 940 3 6	INVIRASE 500 mg (saquinavir), comprimés pelliculés (B/120) (laboratoires ROCHE)
34009 550 065 5 8	KEYTRUDA 50 mg (pembrolizumab) poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 15 ml (laboratoires MSD FRANCE)
34009 550 065 5 8	KEYTRUDA 50 mg (pembrolizumab) poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 15 ml (laboratoires MSD FRANCE)
34009 569 577 4 3	MYOZYME 50 mg (alpha alglucosidase), poudre pour solution à diluer pour perfusion (B/25) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 349 847 2 3	NEORECORMON 500 UI (epoetin bêta), solution injectable, 0,3 ml en seringue pré-remplie (B/6) (laboratoires ROCHE)
34009 381 219 3 3	PERGOVERIS 150 UI/75 UI (follitropine alfa, lutropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon (B/1) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 381 221 8 3	PERGOVERIS 150 UI/75 UI (follitropine alfa, lutropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon (B/10) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 328 642 2 5	PERIDYS 1 mg/ml (dompéridone), suspension buvable, 200 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 351 400 1 2	PUREGON 50 UI/0,5 ml (follitropine bêta), solution injectable, 0,5 ml en flacon (B/5) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 399 816 3 5	RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 399 818 6 4	RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 385 173 8 5	RATIOGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 399 819 2 5	RATIOGRASTIM 48 MUI/0,8 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 385 177 3 6	RATIOGRASTIM 48 MUI/0,8 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 111 5 7	SIVEXTRO 200 mg (phosphate de tédizolide), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 300 111 5 7	SIVEXTRO 200 mg (phosphate de tédizolide), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 300 111 6 4	SIVEXTRO 200 mg (phosphate de tédizolide), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/6) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 300 111 6 4	SIVEXTRO 200 mg (phosphate de tédizolide), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/6) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 300 985 1 6	SOLIFENACINE BESINS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
34009 300 984 7 9	SOLIFENACINE BESINS 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
34009 376 347 7 9	SPIRAMYCINE SANDOZ 3 M. UI, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 376 348 3 0	SPIRAMYCINE SANDOZ 3 M. UI, comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires SANDOZ)
34009 348 302 2 8	VITAMINE K1 ROCHE 10 mg/1 ml (phytoménadione), solution buvable et injectable, 1 ml en ampoule (B/3) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 561 241 7 6	VITAMINE K1 ROCHE 10 mg/1 ml (phytoménadione), solution buvable et injectable, 1 ml en ampoule (B/6) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 348 648 6 5	VITAMINE K1 ROCHE 2 mg/0,2 ml nourrisson (phytoménadione), solution buvable et injectable, 0,2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 342 154 1 4	ZOMACTON 4 mg (somatropine), poudre et solvant pour solution injectable en multidose, poudre en flacon + 3,5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires FERRING SAS)
34009 217 497 4 8	ZYTIGA 250 mg (abiratérone), comprimés (B/120) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

La radiation prend effet à compter du 31 mai 2023 pour la spécialité suivante :

Code CIP	Présentation
34009 377 648 0 3	PANTESTONE 40 mg (undécanoate de testosnérone), capsules molles (B/60) (laboratoires MSD FRANCE)

La radiation prend effet à compter du 31 juillet 2023 pour la spécialité suivante :

Code CIP	Présentation
34009 314 924 0 5	MODURETIC (chlorhydrate d’amiloride, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0180 du 5 août 2022 Texte n° 38

Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à la ciclosporine.

En outre la 1re injection sous-cutanée de ce médicament doit être réalisée dans une structure de soins adaptée.

Code CIP	Présentation
34009 302 302 6 8	ADTRALZA 150 mg (tralokinumab), solution injectable, 1 ml (150mg/ml) en seringue préremplie (B/4) (laboratoires LEO PHARMA)

JORF n°0179 du 4 août 2022 Texte n° 49

Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un mélanome avancé (non résécable ou métastatique) ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome avec atteinte des ganglions lymphatiques ou une maladie métastatique, et ayant subi une résection complète ;
– en association à l’ipilimumab, en 1re ligne de traitement du mélanome au stade avancé chez des patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF non muté, ne présentant pas de métastase cérébrale active et avec une administration dans des centres disposant d’une réanimation médicale polyvalente ou équivalent ;
– traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de type épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure ;
– traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type non épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure uniquement chez les patients en bon état général (ECOG 0 ou 1) ;
– en association à l’ipilimumab, traitement de 1re ligne des patients adultes atteints de mésothéliome pleural malin non résécable ;
– traitement du cancer du rein à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires au stade avancé après échec d’un traitement antérieur par anti-VEGF ;
– en association à l’ipilimumab, traitement de 1re ligne au stade avancé du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires de pronostic intermédiaire ou défavorable ;
– en association au cabozantinib dans le traitement de première ligne, au stade avancé du carcinome rénal, uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires chez l’adulte ;
– en monothérapie, traitement des patients adultes atteints d’un cancer épidermoïde de la tête et du cou en progression pendant ou après une chimiothérapie à base de sels de platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9001870 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL 12ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0179 du 4 août 2022 Texte n° 48

Arrêté du 28 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Mélanome

Cancer bronchique non à petites cellules

– traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de type épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure ;
– traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type non épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure uniquement chez les patients en bon état général (ECOG 0 ou 1).

Mésothéliome pleural

– en association à l’ipilimumab, traitement de première ligne des patients adultes atteints de mésothéliome pleural malin non résécable.

Cancer du rein

– traitement du cancer du rein à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires au stade avancé après échec d’un traitement antérieur par anti-VEGF ;
– en association à l’ipilimumab, traitement de première ligne au stade avancé du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires de pronostic intermédiaire ou défavorable ;
– en association au cabozantinib dans le traitement de première ligne, au stade avancé du carcinome rénal, uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires chez l’adulte.

Cancer de la tête et du cou

– en monothérapie, traitement des patients adultes atteints d’un cancer épidermoïde de la tête et du cou en progression pendant ou après une chimiothérapie à base de sels de platine.

Cancer colorectal métastatique

– en association à l’ipilimumab, traitement des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN ou une instabilité microsatellitaire élevée après une association antérieure de chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, uniquement chez les patients n’ayant pas reçu d’immunothérapie antérieure.

Lymphome de Hodgkin

– traitement des patients adultes atteints d’un lymphome hodgkinien classique (LHc) en rechute ou réfractaire après une greffe de cellules souches autologue (GCSA) et un traitement par brentuximab vedotin.

Code CIP	Présentation
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 49

Arrêté du 29 juillet 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 10 : « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société LIVANOVA SAS (Livanova) » le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3498851	Neurostimulateur du nerf vague gauche, LIVANOVA, DEMIPULSE 103 et 104.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 48

Arrêté du 29 juillet 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3449605	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 47

Arrêté du 29 juillet 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3449605	Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, stimulateur monocanal modèle 37602

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 46

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 10	3498851	Neurostimulateur du nerf vague gauche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 45

Arrêté du 28 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, uniquement dans les formes chroniques sévères définies par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 302 372 4 3	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml (160 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/2) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 302 372 5 0	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml (160 mg/ml) en seringue préremplie en verre dans un stylo prérempli (B/2) (laboratoires UCB PHARMA SA)

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 43

Arrêté du 28 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement des patientes ménopausées d’âge < 75 ans atteintes d’ostéoporose sévère avec un antécédent de fracture sévère et sans antécédent de coronaropathie, incluant les revascularisations et hospitalisation pour angor instable.

Code CIP	Présentation
34009 302 044 2 9	EVENITY 105 mg (romosozumab), solution injectable en stylo prérempli, seringue préremplie (CZ) en stylo prérempli, 1,17 ml (90 mg/ml), boîte de 2 stylos préremplis (B/2) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 550 724 3 0	EVENITY 105 mg (romosozumab), solution injectable en stylo prérempli, seringue préremplie (CZ) en stylo prérempli, 1,17 ml (90 mg/ml), boîte de 6 (3 x 2) stylos préremplis (conditionnement multiple) (B/6) (laboratoires UCB PHARMA SA)

JORF n°0178 du 3 août 2022 Texte n° 42

Arrêté du 26 juillet 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont inscrites sur la liste visée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
En outre, la prise en charge des spécialités, dans ces indications, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ces médicaments en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 175 6 5	FINGOLIMOD EG 0,5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 170 8 4	FINGOLIMOD SDZ 0,5MG GEL +CAL	SANDOZ
34008 933 851 6 6	FINGOLIMOD SDZ 0,5MG GELU	SANDOZ

JORF n°0177 du 2 août 2022 Texte n° 17

Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit :
– de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ;
– une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ixafor	MOZOBIL 20 mg/ml, solution injectable	9338516	MOZOBIL 20 MG/ML INJ FL	SANOFI-AVENTIS FRANCE

JORF n°0177 du 2 août 2022 Texte n° 16

Arrêté du 22 juillet 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 933 851 6 6	MOZOBIL 20 MG/ML INJ FL	SANOFI AVENTIS FRANCE

JORF n°0177 du 2 août 2022 Texte n° 15

Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 397 153 7 7	MOZOBIL 20 mg/ml (plérifaxor), solution injectable, flacon (verre), 24 mg/1,2 ml (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 63

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique avérée des femmes présentant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose chez l’homme ayant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose cortisonique chez les femmes et les hommes à risque élevé de fracture (c’est-à-dire avec antécédents d’au moins deux fractures vertébrales) recevant une corticothérapie au long cours par voie générale.

Code CIP	Présentation
34009 302 482 5 6	SONDELBAY 20 microgrammes/80 microlitres (tériparatide), solution injectable, 2,4 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 61

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 30 kg.

En outre, la prise en charge de la spécialité dans cette indication est assortie d’une condition tenant à ce que la décision de traiter une infection chronique par le VHC chez l’adolescent âgé de 12 à moins de 18 ans doit être discutée au cas par cas et devra être prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 065 3 5	VOSEVI 400MG/100MG/100MG CP	GILEAD SCIENCES

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 60

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 30 kg.

Code CIP	Présentation
34009 301 102 8 7	VOSEVI 400 mg/100 mg/100 mg (sofosbuvir/velpatasvir/voxilaprévir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 58

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 855 3 7	ALONEST 1,5 mg/ml (chlorhydrate d’azélastine), solution pour pulvérisation nasale, 20 ml dans un flacon en verre de 20 ml avec pompe doseuse (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

– l’immunisation active chez les sujets à partir de de l’âge 12 mois contre les infections invasives à méningocoques dues aux Neisseria meningitidis des groupes A, C, W et Y, uniquement dans les populations recommandées par la HAS le 11 mars 2021.

Code CIP	Présentation
34009 302 442 1 0	MENQUADFI, Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W et Y, solution injectable, 0,5 ml en flacon verre (B/1) + 1 seringue + 2 aiguilles (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 56

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à la ciclosporine.

Code CIP	Présentation
34009 302 425 8 2	CIBINQO 100 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 9 9	CIBINQO 100 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 302 426 1 2	CIBINQO 200 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 302 426 2 9	CIBINQO 200 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 6 8	CIBINQO 50 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 7 5	CIBINQO 50 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 54

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
En association avec un traitement hypolipémiant optimisé ou en monothérapie en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe chez :

– les patients adultes présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote, à très haut risque cardiovasculaire, insuffisamment contrôlée par un traitement optimisé et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse ;
– les patients adultes présentant une maladie cardiovasculaire athéroscléreuse établie par un antécédent de SCA récent (prévention secondaire) insuffisamment contrôlée (LDL-c ≥ 0,7 g/L), malgré un traitement hypolipémiant optimisé.

Code CIP	Présentation
34009 300 343 8 5	PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 300 343 9 2	PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 156 1 6	PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 300 343 6 1	PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 300 343 7 8	PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0174 du 29 juillet 2022 Texte n° 50

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hypotension orthostatique neurogène en cas d’échec et en complément des mesures non médicamenteuses.

Code CIP	Présentation
34009 390 608 9 7	FLUCORTAC 50 microgrammes (fludrocortisone), comprimés sécables (B/120) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 390 604 3 9	FLUCORTAC 50 microgrammes (fludrocortisone), comprimés sécables (B/30) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 390 606 6 8	FLUCORTAC 50 microgrammes (fludrocortisone), comprimés sécables (B/60) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 390 607 2 9	FLUCORTAC 50 microgrammes (fludrocortisone), comprimés sécables (B/90) (laboratoires H.A.C. PHARMA)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prévention des complications cardiovasculaires et cérébrovasculaires liées à l’athérosclérose chez les patients à haut risque vasculaire ayant un artériopathie oblitérant des membres inférieurs (AOMI) confirmée.

Code CIP	Présentation
34009 332 473 7 9	KARDEGIC 160 mg (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution buvable en sachets (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 332 265 5 8	KARDEGIC 300 mg (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution buvable en sachets (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 347 441 9 8	KARDEGIC 75 mg (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution buvable en sachets-dose (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

3. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 3 ans et plus et pesant au moins 12 kg.

Code CIP	Présentation
34009 301 087 6 5	MAVIRET 100 mg/40 mg (glécaprévir, pibrentasvir), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires ABBVIE)

DEUXIÈME PARTIE
(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 330 610 7 4	MEDIATENSYL 30 mg (urapidil), gélules (flacon/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)	34009 360 933 9 3	MEDIATENSYL 30 mg (urapidil), gélules (flacon/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 330 608 2 4	MEDIATENSYL 60 mg (urapidil), gélules (flacon/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)	34009 360 935 1 5	MEDIATENSYL 60 mg (urapidil), gélules (flacon/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)

Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0173 du 28 juillet 2022 Texte n° 40

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement des patients âgés de 12 mois et plus atteints d’un neuroblastome de haut risque, qui ont précédemment reçu une chimiothérapie d’induction et ont présenté au moins une réponse partielle, suivie d’un traitement myéloablatif et d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques, avec ou sans maladie résiduelle.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
dinutuximab bêta	QARZIBA 4,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894395423	QARZIBA 4,5MG/ML PERF FL	EUSA PHARMA

JORF n°0173 du 28 juillet 2022 Texte n° 38

Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bevacizumab	AVASTIN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400892611105	AVASTIN 25MG/ML PERF FL16ML	ROCHE
bevacizumab	AVASTIN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400892611044	AVASTIN 25MG/ML PERF FL4ML	ROCHE
bevacizumab	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005234	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL16ML	MSD FRANCE
bevacizumab	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005241	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL4ML	MSD FRANCE
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012478	ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML	MYLAN SAS
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012492	ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML	MYLAN SAS
bevacizumab	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000994	MVASI 25MG/ML PERF FL16ML	AMGEN SA
bevacizumab	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890001007	MVASI 25MG/ML PERF FL4ML	AMGEN SA
bevacizumab	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012706	OYAVAS 25MG/ML PERF FL16ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
bevacizumab	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012713	OYAVAS 25MG/ML PERF FL4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
bevacizumab	ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000246	ZIRABEV 25MG/ML PERF FL16ML	PFIZER
bevacizumab	ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000253	ZIRABEV 25MG/ML PERF FL4ML	PFIZER

JORF n°0173 du 28 juillet 2022 Texte n° 37

Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 814 5 6	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 550 814 3 2	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 566 201 3 5	AVASTIN 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, 16 ml en flacon (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 566 200 7 4	AVASTIN 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, 4 ml en flacon (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 550 746 0 1	AYBINTIO 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 550 745 8 8	AYBINTIO 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 550 662 0 0	MVASI 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 550 661 9 4	MVASI 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 550 814 1 8	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 813 9 5	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 623 9 4	ZIRABEV 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 550 623 8 7	ZIRABEV 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)

(18 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0173 du 28 juillet 2022 Texte n° 36

Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– neuropathie diabétique ;
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– hommes ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 300 076 8 6	TADALAFIL MYLAN 10 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 452 4 1	TADALAFIL MYLAN 20 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/24) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 076 9 3	TADALAFIL MYLAN 20 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 077 0 9	TADALAFIL MYLAN 20 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/8) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 076 6 2	TADALAFIL MYLAN 5 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 882 0 3	TADALAFIL MYLAN 5 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVdC-Alu) (B/84) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0171 du 26 juillet 2022 Texte n° 33

Arrêté du 18 juillet 2022 portant renouvellement d’inscription du défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD A219 inscrit au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

Mail de la DGOS du 20 juillet 2022 :

“Bonjour,

Le laboratoire Santen qui exploite la spécialité IKERVIS, nous a signalé que l’avis de la Commission de la transparence relatif à la demande de prise en charge en ville de IKERVIS ne sera rendu que courant septembre 2022. Dans l’attente, le laboratoire Santen a sollicité la possibilité de prolonger le circuit dérogatoire de dispensation en rétrocession d’IKERVIS au-delà du 31 juillet 2021, date mentionnée par la NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/198 du 10 septembre 2021.

Cette dernière précise « qu’à compter du 31 juillet 2021, IKERVIS® reste disponible sur le marché français avec le même circuit de distribution que celui en vigueur au titre de l’accès précoce. Il peut être acheté, fourni, pris en charge et utilisé par les collectivités publiques dans l’indication considérée sans figurer sur la liste mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique. »

Aussi, dans ce contexte le ministère a confirmé que le circuit de dispensation via la rétrocession peut être maintenu à titre exceptionnel et dérogatoire jusqu’au 30 septembre 2022. La note d’information (en PJ) reste inchangée.

Nous vous remercions de bien vouloir diffuser cette information auprès des pharmaciens hospitaliers.

Bien cordialement,

Agnès LAFOREST-BRUNEAUX Pharm.D.

Cheffe de bureau

Bureau accès aux produits de santé et sécurité des soins – PF2

Sous-Direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins”

JORF n°0165 du 19 juillet 2022 Texte n° 29

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prévention de la rechute de l’uvéite non-infectieuse récidivante affectant le segment postérieur de l’œil.

Code CIP	Présentation
34009 222 858 1 8	ILUVIEN 190 microgrammes (acétonide de fluocinolone), implant intravitréen avec applicateur (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)

JORF n°0165 du 19 juillet 2022 Texte n° 27

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 515 4 6	ABIRATERONE ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 413 0 1	ABIRATERONE BIOGARAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 369 0 1	ABIRATERONE EVOLUGEN 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 369 9 4	ABIRATERONE EVOLUGEN 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC/Alu) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 370 3 8	ABIRATERONE EVOLUGEN 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVDC/PE/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 369 4 9	ABIRATERONE EVOLUGEN 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVDC/PE/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 294 3 9	ABIRATERONE REDDY PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 303 9 8	ABIRATERONE SANDOZ 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 416 6 0	ABIRATERONE ZENTIVA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 524 4 4	AMIFAMPRIDINE SERB 10 mg, comprimés (B/100) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))

Code CIP	Présentation
34009 302 489 6 6	BUPENSAN (buprénorphine) 2 mg, comprimés sublingaux Gé (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 490 1 7	BUPENSAN (buprénorphine) 8 mg, comprimés sublingaux Gé (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 460 8 5	LERCANIDIPINE ACCORD 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 460 9 2	LERCANIDIPINE ACCORD 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 461 1 5	LERCANIDIPINE ACCORD 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 461 2 2	LERCANIDIPINE ACCORD 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 192 3 2	VILDAGLIPTINE/METFORMINE ARROW 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 167 9 1	VILDAGLIPTINE/METFORMINE SANDOZ 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

– traitement symptomatique des nausées et vomissements sans caractère de gravité dans la prévention et le traitement des vomissements induits par une chimiothérapie anticancéreuse moyennement ou hautement émétisante chez l’adulte et chez l’enfant.

Code CIP	Présentation
34009 302 484 6 1	METOPIMAZINE VENIPHARM 7,5 mg SANS SUCRE, comprimés orodispersibles édulcorés à l’aspartam sous plaquettes (Aluminium/ Aluminium) (B/16) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 484 7 8	METOPIMAZINE VENIPHARM 7,5 mg SANS SUCRE, comprimés orodispersibles édulcorés à l’aspartam sous plaquettes (Aluminium/PVC/PVDC) (B/16) (laboratoires VENIPHARM)

– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche chez les patientes à risque élevé de fracture.
– Sont considérées comme patientes à risque élevé de fracture :
– les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
– en l’absence de fracture, les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d’autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l’extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l’âge de 40 ans) ;
– traitement de l’ostéoporose chez l’homme à haut risque de fracture (uniquement RISEDRONATE EVOLUGEN 35 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 515 6 0	RISEDRONATE EVOLUGEN 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 515 5 3	RISEDRONATE EVOLUGEN 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 527 2 7	RISEDRONATE EVOLUGEN 75 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 527 3 4	RISEDRONATE EVOLUGEN 75 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires EVOLUPHARM)

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

Code CIP	Présentation
34009 302 390 8 7	SITAGLIPTINE BGR 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 390 0 1	SITAGLIPTINE BGR 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 509 1 4	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 505 4 9	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 508 9 1	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 508 8 4	SITAGLIPTINE EVOLUGEN 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 477 8 5	SITAGLIPTINE GNR 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 477 3 0	SITAGLIPTINE GNR 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 366 9 0	SITAGLIPTINE TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 367 3 7	SITAGLIPTINE TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 418 6 8	SITAGLIPTINE ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 418 2 0	SITAGLIPTINE ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

VI. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

Code CIP	Présentation
34009 302 508 0 8	SITAGLIPTINE/CHLORHYDRATE DE METFORMINE MYLAN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 444 2 5	SITAGLIPTINE/METFORMINE TEVA 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

VII. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l’adulte :

Code CIP	Présentation
34009 302 530 6 9	VILDAGLIPTINE ARROW 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 087 0 3	VILDAGLIPTINE SANDOZ 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 087 2 7	VILDAGLIPTINE SANDOZ 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 734 9 7	VILDAGLIPTINE ZENTIVA 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 735 1 0	VILDAGLIPTINE ZENTIVA 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0165 du 19 juillet 2022 Texte n° 25

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Rectocolite hémorragique (Enfant et adolescent)
Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Code CIP	Présentation
34009 301 550 8 0	HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 550 9 7	HYRIMOZ 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0165 du 19 juillet 2022 Texte n° 23

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(35 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 434 7 3	ABIRATERONE ACCORD 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 320 7 1	ABIRATERONE EG 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 441 7 3	ABIRATERONE KRKA 500 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 441 6 6	ABIRATERONE KRKA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 187 3 0	ANASTROZOLE ARROW LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 187 4 7	ANASTROZOLE ARROW LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 469 7 9	AMLODIPINE ARROW 10 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 469 8 6	AMLODIPINE ARROW 5 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 530 4 5	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 5 2	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 1 4	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 3 8	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 529 9 4	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 0 7	AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 423 6 0	AMOXICILLINE TEVA SANTE 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 496 1 1	BETAHISTINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 395 4 0	NEFOPAM BIOCODEX 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires BIOCODEX)
34009 302 473 3 4	LACOSAMIDE TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 473 4 1	LACOSAMIDE TEVA 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 473 5 8	LACOSAMIDE TEVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 473 1 0	LACOSAMIDE TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 473 2 7	LACOSAMIDE TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 506 1 7	ZONISAMIDE ARROW 100 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 505 9 4	ZONISAMIDE ARROW 25 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 506 0 0	ZONISAMIDE ARROW 50 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
En complément d’un régime alimentaire adapté et d’autres mesures non pharmacologiques (tels que exercice, perte de poids) dans les cas suivants :

– traitement d’une hypertriglycéridémie sévère associée ou non à un faible taux de HDL- cholestérol ;
– hyperlipidémie mixte lorsqu’une statine est contre-indiquée ou non tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 302 526 7 3	FENOFIBRATE ARROW LAB 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 527 0 3	FENOFIBRATE ARROW LAB 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 526 3 5	FENOFIBRATE ARROW LAB 67 mg, gélules (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

Code CIP	Présentation
34009 302 380 3 5	SITAGLIPTINE EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 379 7 7	SITAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

V. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

Code CIP	Présentation
34009 302 395 2 0	SITAGLIPTINE/METFORMINE EG 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

VI. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l’adulte :

Code CIP	Présentation
34009 302 304 9 7	VILDAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 305 1 0	VILDAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 724 4 5	VILDAGLIPTINE TEVA 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 724 5 2	VILDAGLIPTINE TEVA 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

DEUXIÈME PARTIE
(20 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0165 du 19 juillet 2022 Texte n° 21

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Rectocolite hémorragique (enfant et adolescent)
Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Code CIP	Présentation
34009 301 574 2 8	HULIO 40 mg/08 ml (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en flacon muni d’un adaptateur, boîte de 2 flacons + 2 seringues + 2 aiguilles + 4 tampons d’alcool (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 573 6 7	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 573 7 4	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 573 8 1	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 573 9 8	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + 2 tampons d’alcool (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 574 0 4	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/2) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 301 574 1 1	HULIO 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli avec protège aiguille automatique + tampons d’alcool (B/6) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

JORF n°0161 du 13 juillet 2022 Texte n° 44

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(19 inscriptions)

– traitement de l’œsophagite à éosinophiles (OeE) chez les adultes (âgés de plus de 18 ans) uniquement chez les patients non répondeurs aux IPP.

Code CIP	Présentation
34009 302 505 1 8	JORVEZA 0,5 mg (budésonide), comprimés orodispersibles (B/90) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
En association au Dabrafénib :

– traitement des patients adultes ayant un cancer bronchique non à petites cellules avancé porteur d’une mutation BRAF V600E, en 2e ligne de traitement et plus ;
– traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome de stade III porteur d’une mutation BRAF V600, après résection complète ;
– traitement des patients adultes atteints d’un mélanome non résécable ou métastatique porteur d’une mutation BRAF V600.

Code CIP	Présentation
34009 495 004 9 9	MEKINIST 2 mg (tramétinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes présentant une anémie dépendante de la transfusion due à un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque très faible, faible et intermédiaire, avec des sidéroblastes en couronne, sans délétion 5q et qui ont présenté une réponse non satisfaisante à la thérapie à base d’érythropoïétine ou qui y sont inéligibles.

Code CIP	Présentation
34009 302 121 4 1	REBLOZYL 25 mg (luspatercept), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires CELGENE)
34009 302 121 7 2	REBLOZYL 75 mg (luspatercept), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires CELGENE)

4. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– TRUMENBA est indiqué pour l’immunisation active contre les infections invasives à méningocoque causées par Neisseria meningitidis de sérogroupe B, des sujets à partir de l’âge de 10 ans uniquement dans les populations recommandées par la HAS le 3 juin 2021.

Code CIP	Présentation
34009 300 963 7 6	TRUMENBA suspension injectable en seringue préremplie, vaccin méningococcique groupe B (recombinant, adsorbé), 0,5 ml en seringue préremplie (verre) avec aiguille (B/1) (laboratoires PFIZER)

5. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 050 9 3	DECAPEPTYL 0,1 mg (triptoréline), poudre et solvant pour solution injectable (SC), 7 flacons de poudre + 7 ampoules de 1 ml de solvant (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 051 0 9	DECAPEPTYL LP 11,25 mg (pamoate de triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC) forme à libération prolongée sur 3 mois, 1 flacon (verre) de 4 ml de poudre + 1 ampoule (verre) de 2 ml de solvant + 1 seringue + 3 aiguilles (laboratoires PHARMA LAB)
34009 302 062 0 1	ECBIRIO 0,3 mg/5 mg par ml (bimatoprost, timolol), collyre en solution, 3 ml en flacon PEBD muni d’un embout compte-gouttes multidose (B/1) (laboratoires SIFI FRANCE SAS)
34009 302 326 2 0	INREBIC 100 mg(fédratinib), gélules en flacon PEHD (B/120) (laboratoires CELGENE)
34009 302 250 3 5	LAMICTAL 100 mg (lamotrigine), comprimés dispersibles ou à croquer, sous plaquette thermoformée PVC/PVdC/Aluminium/papier avec sécurité enfant (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 302 251 8 9	LAMICTAL 200 mg (lamotrigine), comprimés dispersibles ou à croquer, sous plaquette thermoformée PVC/PVdC/Aluminium/papier avec sécurité enfant (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 302 250 0 4	LAMICTAL 25 mg (lamotrigine), comprimés dispersibles ou à croquer, sous plaquette thermoformée PVC/PVdC/Aluminium/papier avec sécurité enfant (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 302 251 2 7	LAMICTAL 50 mg (lamotrigine), comprimés dispersibles ou à croquer, sous plaquette thermoformée PVC/PVdC/Aluminium/papier avec sécurité enfant (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 302 414 1 7	MENOPUR 1 200 UI (ménotropine), solution injectable, 1 cartouche multidose en verre de 1,92 ml dans stylo prérempli jetable + 21 aiguilles (laboratoires FERRING SAS)
34009 302 414 3 1	MENOPUR 600 UI (ménotropine), solution injectable, 1 cartouche multidose en verre de 0,96 ml dans stylo prérempli jetable + 12 aiguilles (laboratoires FERRING SAS)
34009 302 306 6 4	ONUREG 200 mg (azacitidine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/PVC/alu (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 302 306 7 1	ONUREG 300 mg (azacitidine), comprimés pelliculés en plaquette OPA/PVC/alu (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 495 004 4 4	ZARZIO 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 004 0 6	ZELBORAF 240 mg (vemurafenib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au traitement standard comprenant une corticothérapie et un immunosuppresseur pour le traitement des patients adultes atteints de glomérulonéphrites lupiques actives de classe histologique III ou IV associées ou non à une classe V.

Code CIP	Présentation
34009 301 268 9 9	BENLYSTA 200 mg (belimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 269 0 5	BENLYSTA 200 mg (belimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/4) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0160 du 12 juillet 2022 Texte n° 34

Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée.
Maladie de Crohn (adulte)
Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn (enfant et adolescent)
Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique (adulte)
Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Rectocolite hémorragique (enfant et adolescent)
Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite (adulte)
Traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite (enfant et adolescent)
En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 468 7 0	YUFLYMA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml (80 mg/0,8 ml) en seringue préremplie en verre avec protège-aiguille (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 468 8 7	YUFLYMA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml (80 mg/0,8 ml) en stylo prérempli en verre (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 468 9 4	YUFLYMA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml (80 mg/0,8 ml) en stylo prérempli en verre (B/3) + 3 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

Code CIP	Présentation
34009 302 263 7 7	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 263 8 4	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 263 9 1	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/4) + 4 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 1 4	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/6) + 6 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 2 1	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 3 8	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 4 5	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/4) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 5 2	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/6) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0152 du 2 juillet 2022 Texte n° 20

Décret n° 2022-972 du 1er juillet 2022 relatif à la délivrance de médicaments classés comme stupéfiants et abrogeant l’article R. 6113-13 du code de la santé publique relatif au dispositif de certification des établissements de santé

JORF n°0150 du 30 juin 2022 Texte n° 42

Arrêté du 28 juin 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 3, section 2	3362784, 3328391	Greffons vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0150 du 30 juin 2022 Texte n° 41

Arrêté du 28 juin 2022 portant inscription de l’allogreffe vasculaire d’origine humaine NERVFIX de la société TBF Génie Tissulaire au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 30 juin 2022 Texte n° 40

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est désormais radié à compter du 1er octobre 2022 :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3183142	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er octobre 2022.

JORF n°0150 du 30 juin 2022 Texte n° 39

Arrêté du 28 juin 2022 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Dans l’article 2 de l’arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, publié le 22 septembre au Journal officiel (SSAS2126592A), texte 19 sur 93, la date de radiation du code 3183142 est portée au 1er octobre 2022 au lieu du 1er juillet 2022.

JORF n°0148 du 28 juin 2022 Texte n° 28

Arrêté du 24 juin 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans les indications suivantes :

– traitement de la cholangite biliaire primitive (également appelée « cirrhose biliaire primitive ») en association avec l’acide ursodésoxycholique (AUDC) chez les adultes présentant une réponse insuffisante à l’AUDC ;
– traitement de la cholangite biliaire primitive (également appelée « cirrhose biliaire primitive ») en monothérapie chez les adultes qui ne tolèrent pas l’AUDC et ne pouvant être inclus dans un essai clinique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
acide obéticholique	OCALIVA 10 mg, comprimé	9422889	OCALIVA 10MG CPR PELLIC	INTERCEPT PHARMA LTD
acide obéticholique	OCALIVA 5 mg, comprimé	9421944	OCALIVA 5MG CPR PELLIC	INTERCEPT PHARMA LTD

JORF n°0148 du 28 juin 2022 Texte n° 27

Arrêté du 23 juin 2022 reportant la date d’entrée en vigueur d’arrêtés portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Article 1

La date d’entrée en vigueur des arrêtés du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics publiés au Journal officiel du 21 juin 2022 (NOR : SPRS2216759A, SPRS2216770A, SPRS2216815A) et du 15 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publiés au Journal officiel de la République française du 21 juin 2022 (NOR : SPRS2216551A, SPRS2216553A, SPRS2216544A) est reportée au 1er janvier 2023.
Article 2

Dans le tableau annexé à l’arrêté 15 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publiés au Journal officiel de la République française du 21 juin 2022 (NOR : SPRS2216551A, SPRS2216553A, SPRS2216544A) modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (NOR : SPRS2216544A), le libellé de l’UCD de la spécialité BENDAMUSTINE ACCORD 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion est remplacé par :
« BENDAMUST.ACC 25MG/ML FL4ML ».

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 35

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à indication suivante :

– XELJANZ en association au méthotrexate est indiqué dans le traitement du rhumatisme psoriasique (RP) actif chez les patients adultes ayant présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 301 998 9 3	XELJANZ 11 mg (tofacitinib), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 33

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– l’immunisation active chez les sujets âgés de 2 ans et plus à risque d’exposition à Neisseria meningitidis, pour prévenir la maladie invasive uniquement dans les populations recommandées suite à l’actualisation des recommandations vaccinales par la HAS le 11 mars 2021 intégrant les situations d’hyperendémie de méningocoque de sérogroupe W.

Code CIP	Présentation
34009 217 029 0 3	MENVEO, poudre et solution pour solution pour injection, Vaccin méningococcique des goupes A, C, W-135 et Y conjugué, composant conjugué MenA lyophilisé en flacon + composant liquide conjugué de MenCWY en flacon, boite de 1 dose (1 flacon + 1 flacon) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 28

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes non traités de façon satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un antagoniste muscarinique de longue durée d’action.

En outre, la prise en charge de la spécialité dans cette indication est subordonnée à la prescription initiale d’un médecin pneumologue.

Code CIP	Présentation
34009 302 306 8 8	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (Formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, Boîte de 3 inhalateurs (3 x 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 26

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent, défini par :

Code CIP	Présentation
34009 302 367 6 5	COSENTYX 75 mg (sécukinumab), solution injectable, 0.5 ml (150 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 24

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(46 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 490 3 1	BUPRENORPHINE/NALOXONE G.L. PHARMA 2 mg/0,5 mg, comprimés sublinguaux sécables sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium) (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 490 5 5	BUPRENORPHINE/NALOXONE G.L. PHARMA 2 mg/0,5 mg, comprimés sublinguaux sécables sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium) (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 491 1 6	BUPRENORPHINE/NALOXONE G.L. PHARMA 8 mg/2 mg, comprimés sublinguaux sécables sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium) (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 302 491 3 0	BUPRENORPHINE/NALOXONE G.L. PHARMA 8 mg/2 mg, comprimés sublinguaux sécables sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium) (B/7) (laboratoires GL PHARMA FRANCE)
34009 300 649 4 8	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 10 mg/0,8 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 649 5 5	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 10 mg/0,8 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 646 8 9	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 2,5 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 646 9 6	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 2,5 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 647 8 8	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 5 mg/0,4 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 647 9 5	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 5 mg/0,4 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 648 7 0	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 7,5 mg/0,6 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 648 8 7	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 7,5 mg/0,6 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 025 7 9	HYDROXYZINE BLUEFISH 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
34009 301 741 7 3	LACOSAMIDE EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 741 9 7	LACOSAMIDE EG 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 742 1 0	LACOSAMIDE EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 740 7 4	LACOSAMIDE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 500 3 7	LACOSAMIDE ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 500 7 5	LACOSAMIDE ZYDUS 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 501 0 5	LACOSAMIDE ZYDUS 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 499 9 4	LACOSAMIDE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 500 0 6	LACOSAMIDE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 488 3 6	METFORMINE ZENTIVA K.S. 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 488 9 8	METFORMINE ZENTIVA K.S. 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 018 6 2	URAPIDIL ZENTIVA LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 019 0 9	URAPIDIL ZENTIVA LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 455 9 0	VILDAGLIPTINE/METFORMINE ALTER 50 mg/1000 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ALTER)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2, en particulier en cas de surcharge pondérale, lorsque le régime alimentaire et l’exercice physique ne sont pas suffisants pour permettre un contrôle glycémique adéquat :

– chez l’adulte en monothérapie ou en association avec d’autres agents antidiabétiques oraux ou avec l’insuline ;
– chez l’enfant de plus de 10 ans et l’adolescent, en monothérapie ou en association avec l’insuline.

Code CIP	Présentation
34009 302 222 7 0	GLIMEZIT 1000 mg (metformine), comprimés effervescents Gé_ (B/28) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 302 222 8 7	GLIMEZIT 1000 mg (metformine), comprimés effervescents Gé_ (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)

– traitement du Trouble Déficitaire de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) dans le cadre d’une prise en charge globale chez l’enfant de 6 ans et plus, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes ;
– traitement du Trouble Déficitaire de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) chez l’adulte pour lequel un impact fonctionnel modéré à sévère sur au moins deux composantes (professionnelle et/ou universitaire, sociale y compris familiale) est mis en évidence et lorsque la présence de symptômes du TDAH a bien été établie dans l’enfance et en tenant compte du fait que le traitement pharmacologique fait partie d’une prise en charge globale.

Code CIP	Présentation
34009 302 278 8 6	METHYLPHENIDATE ARROW LP 10 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 278 9 3	METHYLPHENIDATE ARROW LP 20 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 279 0 9	METHYLPHENIDATE ARROW LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 279 1 6	METHYLPHENIDATE ARROW LP 40 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté à l’exception du traitement symptomatique des douleurs aiguës liées aux troubles fonctionnels des voies biliaires.

Code CIP	Présentation
34009 302 394 9 0	PHLOROGLUCINOL VIATRIS 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)

– traitement des adultes avec hypercholestérolémies pures (incluant les hypercholestérolémies familiales hétérozygotes) ou dyslipidémies mixtes ;
– traitement des adultes avec hypercholestérolémies familiales homozygotes ;
– traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans avec hypercholestérolémie familiale hétérozygote en complément d’un régime lorsque la réponse au régime et aux autres traitements non pharmacologiques (exercice, perte de poids) n’est pas suffisante ;
– traitement des enfants et adolescents âgés de 6 à 17 ans avec hypercholestérolémie familiale homozygote, en complément d’un régime et d’autres traitements hypolipidémiants (notamment l’aphérèse des LDL) ou lorsque ces traitements ne sont pas appropriés ;
– prévention des événements cardiovasculaires majeurs chez les patients estimés à haut risque de faire un premier événement cardiovasculaire, en complément de la correction des autres facteurs de risque.

Code CIP	Présentation
34009 302 499 2 5	ROSUVASTATINE BGR 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

Code CIP	Présentation
34009 301 673 7 3	SITAGLIPTINE ALTER 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 301 674 1 0	SITAGLIPTINE ALTER 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALTER)

VII. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous dans les indications suivantes :

– hypertension artérielle essentielle chez l’adulte ;
– prévention cardiovasculaire : réduction de la morbidité cardiovasculaire chez les adultes présentant une maladie cardiovasculaire athérothrombotique connue (antécédents de coronaropathie, d’accident vasculaire cérébral, ou d’artériopathie périphérique) ;
– prévention cardiovasculaire : réduction de la morbidité cardiovasculaire chez les adultes présentant un diabète de type 2 avec atteinte d’organe cible documentée.

Code CIP	Présentation
34009 302 465 3 5	TELMISARTAN ARROW 40 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 465 4 2	TELMISARTAN ARROW 40 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 465 5 9	TELMISARTAN ARROW 80 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 465 7 3	TELMISARTAN ARROW 80 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

SECONDE PARTIE
(11 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 278 004 8 1	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 278 004 8 1	PANTOPRAZOLE VIATRIS 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 278 005 4 2	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 278 005 4 2	PANTOPRAZOLE VIATRIS 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 333 5 4	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium) (B/70) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 333 5 4	PANTOPRAZOLE VIATRIS 20 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium) (B/70) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 273 681 1 0	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 273 681 1 0	PANTOPRAZOLE VIATRIS 20 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 332 5 5	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 332 5 5	PANTOPRAZOLE VIATRIS 20 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 278 010 8 2	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 278 010 8 2	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 278 011 4 3	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 278 011 4 3	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 278 008 3 2	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 278 008 3 2	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 330 4 0	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium). (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 330 4 0	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium). (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 273 685 7 8	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 273 685 7 8	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 330 6 4	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 330 6 4	PANTOPRAZOLE VIATRIS 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 22

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

JORF n°0145 du 24 juin 2022 Texte n° 20

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(18 inscriptions)

– douleurs intenses et/ou rebelles aux antalgiques de niveau plus faible, des douleurs sévères d’origine cancéreuse, des douleurs aiguës sévères non cancéreuses (douleurs post-opératoires), et des douleurs chroniques sévères d’origine neuropathiques ;
– douleurs intenses et/ou rebelles rencontrées dans l’arthrose du genou ou de la hanche et dans la lombalgie chronique, comme traitement de dernier recours, à un stade où les solutions chirurgicales sont envisagées et chez des patients non candidats (refus ou contre-indication) à une chirurgie de remplacement prothétique (coxarthrose ou gonarthrose), pour une durée la plus courte possible du fait du risque d’effet indésirable grave et de l’absence de données à long terme.

Code CIP	Présentation
34009 302 333 5 1	ACTISKENAN 10 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 333 1 3	ACTISKENAN 1 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 333 6 8	ACTISKENAN 20 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 333 3 7	ACTISKENAN 2,5 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 333 7 5	ACTISKENAN 30 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 333 4 4	ACTISKENAN 5 mg (morphine), comprimés orodispersibles sous plaquette unitaire prédécoupée Polyamide/Aluminium/PVC/Aluminium/PET (B/14) (laboratoires ETHYPHARM)

– traitement de 2e intention pour la prévention de routine des crises récurrentes d’angio-œdème héréditaire (AOH) chez les adultes et les adolescents de 12 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 302 273 8 1	ORLADEYO 150 mg (bérotralstat), gélules (B/28) (laboratoires INTSEL CHIMOS SA)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Amélioration de l’éveil et de réduction la somnolence diurne excessive (SDE) chez les patients présentant un SAHOS modéré à sévère et étant :

– soit observants à un traitement primaire du SAHOS tel que la pression positive continue (PPC) et dont la somnolence n’a pas été traitée de façon satisfaisante ;
– soit intolérants à ce traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 324 2 2	OZAWADE 18 mg (pitolisant), comprimés pelliculés en flacon PEHD (B/30) (laboratoires BIOPROJET PHARMA)
34009 302 324 1 5	OZAWADE 4,5 mg (pitolisant), comprimés pelliculés en flacon PEHD (B/30) (laboratoires BIOPROJET PHARMA)

Code CIP	Présentation
34009 495 010 4 5	ADVAGRAF 5 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée sous plaquette perforée unidose PVC PVDC suremballée/surpochée aluminium (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 302 222 2 5	FIVASA 1 g (mésalazine), suppositoires sous film PVC/PE (B/30) (laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S.)
34009 495 010 5 2	PREZISTA 800 mg (darunavir), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 302 435 4 1	ZELFUSOR 10 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 435 5 8	ZELFUSOR 10 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 435 9 6	ZELFUSOR 20 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 436 0 2	ZELFUSOR 20 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 434 9 7	ZELFUSOR 5 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 435 0 3	ZELFUSOR 5 mg (rosuvastatine), gélules sous plaquette OPA/Aluminium/PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(18 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 451 9 4	COLEVANCE 10 000 UI (100 mg)/1 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 451 9 4	ENOXAPARINE TEVA 10 000 UI (100 mg)/1 ml, solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 409 5 3	COLEVANCE 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 409 5 3	ENOXAPARINE TEVA 2000 UI (20 mg)/0,2 ml, solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 409 6 0	COLEVANCE 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 409 6 0	ENOXAPARINE TEVA 2000 UI (20 mg)/0,2 ml, solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 417 5 2	COLEVANCE 4000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 417 5 2	ENOXAPARINE TEVA 4000 UI (40 mg)/0,4 ml, solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 417 6 9	COLEVANCE 4000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 417 6 9	ENOXAPARINE TEVA 4000 UI (40 mg)/0,4 ml, solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 446 0 9	COLEVANCE 6000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 446 0 9	ENOXAPARINE TEVA 6000 UI (60 mg)/0,6 ml, solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 445 8 6	COLEVANCE 6000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 445 8 6	ENOXAPARINE TEVA 6000 UI (60 mg)/0,6 ml, solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 451 0 1	COLEVANCE 8000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 451 0 1	ENOXAPARINE TEVA 8000 UI (80 mg)/0,8 ml, solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 450 7 1	COLEVANCE 8000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 450 7 1	ENOXAPARINE TEVA 8000 UI (80 mg)/0,8 ml, solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 450 0 2	PERCOLOZIN 10 000 UI (100 mg)/1 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 450 0 2	ENOXAPARINE BIOGARAN 10 000 UI (100 mg)/1 ml, solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 446 9 2	PERCOLOZIN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 446 9 2	ENOXAPARINE BIOGARAN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml, solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 447 0 8	PERCOLOZIN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 447 0 8	ENOXAPARINE BIOGARAN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml, solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 447 4 6	PERCOLOZIN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 447 4 6	ENOXAPARINE BIOGARAN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml, solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 447 5 3	PERCOLOZIN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 447 5 3	ENOXAPARINE BIOGARAN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml, solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 448 3 8	PERCOLOZIN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 448 3 8	ENOXAPARINE BIOGARAN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml, solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 448 1 4	PERCOLOZIN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 448 1 4	ENOXAPARINE BIOGARAN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml, solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 449 3 7	PERCOLOZIN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 449 3 7	ENOXAPARINE BIOGARAN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml, solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 302 449 1 3	PERCOLOZIN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 449 1 3	ENOXAPARINE BIOGARAN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml, solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (Laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0144 du 23 juin 2022 Texte n° 26

Arrêté du 20 juin 2022 pris en application de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 3	3182540	Implants d’ostéosynthèse

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0144 du 23 juin 2022 Texte n° 25

Arrêté du 20 juin 2022 portant inscription du clou d’allongement médullaire motorisé FITBONE de la société ORTHOFIX au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0144 du 23 juin 2022 Texte n° 21

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 498 043 2 0	SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 680 1 4	SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 040 3 0	SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 042 6 9	SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 028 3 8	SILDENAFIL MYLAN 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 030 8 8	SILDENAFIL MYLAN 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 037 2 9	SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 679 8 7	SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 034 3 9	SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 498 036 6 8	SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 269 625 3 1	SILDENAFIL PFIZER 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/12) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 627 6 0	SILDENAFIL PFIZER 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/24) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 623 0 2	SILDENAFIL PFIZER 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 624 7 0	SILDENAFIL PFIZER 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/8) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 620 1 2	SILDENAFIL PFIZER 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/12) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 621 8 0	SILDENAFIL PFIZER 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/24) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 618 7 9	SILDENAFIL PFIZER 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/4) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 619 3 0	SILDENAFIL PFIZER 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/aluminium) (B/8) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 268 629 5 4	SILDENAFIL TEVA 100 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 776 8 9	SILDENAFIL TEVA 100 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/24) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 951 3 1	SILDENAFIL TEVA 100 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 953 6 0	SILDENAFIL TEVA 100 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 268 628 9 3	SILDENAFIL TEVA 50 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 776 7 2	SILDENAFIL TEVA 50 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/24) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 949 9 8	SILDENAFIL TEVA 50 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 950 7 0	SILDENAFIL TEVA 50 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 348 434 6 4	VIAGRA 100 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/12) (laboratoires PFIZER)
34009 348 431 7 4	VIAGRA 100 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/4) (laboratoires PFIZER)
34009 348 432 3 5	VIAGRA 100 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 348 422 8 3	VIAGRA 25 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/4) (laboratoires PFIZER)
34009 348 423 4 4	VIAGRA 25 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 348 429 2 4	VIAGRA 50 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/12) (laboratoires PFIZER)
34009 348 426 3 4	VIAGRA 50 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/4) (laboratoires PFIZER)
34009 348 428 6 3	VIAGRA 50 mg (sildénafil), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 266 476 7 4	VIZARSIN 100 mg (sildénafil), comprimé orodispersible, plaquette thermoformée (OPA/AI/PVC//PET/AI), boîte de 8 x 1 comprimé (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 462 6 4	VIZARSIN 100 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 12 x 1 comprimé (B/12) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 459 5 3	VIZARSIN 100 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 4 x 1 comprimé (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 460 3 5	VIZARSIN 100 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 8 x 1 comprimé (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 450 8 3	VIZARSIN 25 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 4 x 1 comprimé (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 451 4 4	VIZARSIN 25 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 8 x 1 comprimé (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 471 5 5	VIZARSIN 50 mg (sildénafil), comprimé orodispersible, plaquette thermoformée (OPA/AI/PVC//PET/AI), boîte de 8 x 1 comprimé (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 457 2 4	VIZARSIN 50 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 12 x 1 comprimé (B/12) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 454 3 4	VIZARSIN 50 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 4 x 1 comprimé (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 266 456 6 3	VIZARSIN 50 mg (sildénafil), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu), boîte de 8 x 1 comprimé (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 56

Arrêté du 20 juin 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3133730	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 55

Arrêté du 20 juin 2022 portant inscription de l’implant mammaire rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone ERGONOMIX (sans QID) de la société MOTIVA IMPLANTS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 54

Arrêté du 20 juin 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3198847, 3133782, 3128752, 3122324	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 53

Arrêté du 20 juin 2022 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d’une cupule sans ciment et à cimenter APOGEE et des inserts en polyéthylène conventionnel de la société BIOTECHNI France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 52

Arrêté du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 ≥ 50 % sur les cellules tumorales (TC) ou ≥ 10 % sur les cellules immunitaires infiltrant la tumeur (IC) et qui ne sont pas atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALK-positif) ;
– en association au carboplatine et à l’étoposide, est indiqué en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules (CBPC) de stade étendu.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Atezolizumab	TECENTRIQ 1200 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894312628	TECENTRIQ 1200MG PERF FL20ML	ROCHE
Atezolizumab	TECENTRIQ 840 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890002257	TECENTRIQ 840MG PERF FL14ML	ROCHE

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Atezolizumab	TECENTRIQ 840 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890002257	TECENTRIQ 840MG PERF FL14ML	ROCHE

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 51

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en monothérapie, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 ≥ 50 % sur les cellules tumorales (TC) ou ≥ 10 % sur les cellules immunitaires infiltrant la tumeur (IC) et qui ne sont pas atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALK-positif) ;
– traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules (CBPC) de stade étendu en 1re ligne, en association au carboplatine et à l’étoposide.

Code CIP	Présentation
34009 550 420 0 6	TECENTRIQ 1 200 mg (atezolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (60 mg/ml) (B/1) (laboratoires ROCHE)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 678 9 4	TECENTRIQ 840 mg (atezolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 14 ml (60 mg/ml) (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0143 du 22 juin 2022 Texte n° 50

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en association au bevacizumab, paclitaxel et carboplatine, en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) non épidermoïde métastatique dont les tumeurs ne présentent pas de mutations d’EGFR ou de réarrangement ALK ;
– en association au bevacizumab, dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ;
– en association au carboplatine et à l’étoposide, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules (CBPC) de stade étendu en première ligne.

Code CIP	Présentation
34009 550 678 9 4	TECENTRIQ 840 mg (atezolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 14 ml (60 mg/ml) (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 25

Arrêté du 15 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association avec le cyclophosphamide, le bortézomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’amylose systémique à chaines légères (AL) nouvellement diagnostiquée.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
daratumumab	DARZALEX 1800 mg, solution injectable	3400890006576	DARZALEX 1800MG INJ FV15ML	JANSSEN CILAG

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 24

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou de la jonction œsogastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409452 4	OPDIVO 10MG/ML PERF FL 4ML	Bristol-Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409452 4	OPDIVO 10MG/ML PERF FL10ML	Bristol-Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9438979 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL 24ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 23

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB BAXTER 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890021609	BORTEZOMIB BAX 3,5MG INJ FL 1	BAXTER SAS

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 22

– traitement de première ligne de la leucémie lymphoïde chronique (stade Binet B ou C) des patients chez qui une polychimiothérapie comportant de la fludarabine n’est pas appropriée.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Chlorhydrate de bendamustine	BENDAMUSTINE ACCORD 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890022026	BENDAMUST.ACC 25MG/ML FL4ML 5	ACCORD HEALTHCARE FRANCE S.A.S.

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 21

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bevacizumab	ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011211	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL4ML 1	ZENTIVA FRANCE
bevacizumab	ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011204	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL16ML 1	ZENTIVA FRANCE

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 20

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 805 0 3	ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 550 804 9 7	ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 19

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 437 0 1	BORTEZOMIB BAXTER 3,5 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires BAXTER SAS)

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 18

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de première ligne de la leucémie lymphoïde chronique (stade Binet B ou C) des patients chez qui une polychimiothérapie comportant de la fludarabine n’est pas appropriée ;
– traitement en monothérapie du lymphome non hodgkinien indolent en progression, chez des patients dont la maladie a progressé pendant ou dans les 6 mois suivant un traitement par rituximab seul ou en association ;
– traitement de première ligne du myélome multiple (stade II en progression ou stade III de la classification de Durie-Salmon) en association avec la prednisone chez des patients de plus de 65 ans qui ne sont pas éligibles pour la greffe autologue de cellules souches et qui présentent une neuropathie au moment du diagnostic excluant l’utilisation de traitement comportant de la thalidomide ou du bortézomib.

Code CIP	Présentation
34009 550 880 7 3	BENDAMUSTINE ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 4 ml en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 17

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 302 122 0 2	DARZALEX 1 800 mg (daratumumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0142 du 21 juin 2022 Texte n° 16

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue uniquement en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer de l’oesophage ou de la jonction oesogastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0138 du 16 juin 2022 Texte n° 22

Arrêté du 7 juin 2022 introduisant une condition pour la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique par l’assurance maladie

L’inscription des spécialités GILENYA® sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux et sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques, résultant des arrêtés susvisés du 2 août 2019, est assortie d’une condition tenant à ce que l’instauration et les décisions d’arrêts de traitement par GILENYA® en population pédiatrique soient prises après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

JORF n°0138 du 16 juin 2022 Texte n° 21

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 430 5 3	CYCLOPHOSPHAMIDE REDDY PHARMA 1 000 mg/2 ml, solution à diluer pour solution injectable / pour perfusion, 2 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 430 6 0	CYCLOPHOSPHAMIDE REDDY PHARMA 2 000 mg/4 ml, solution à diluer pour solution injectable / pour perfusion, 4 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 430 4 6	CYCLOPHOSPHAMIDE REDDY PHARMA 500 mg/1 ml, solution à diluer pour solution injectable / pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)

JORF n°0137 du 15 juin 2022 Texte n° 22

Arrêté du 9 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez les patients adultes atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique invasive.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tocilizumab	ROACTEMRA 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400893318799	ROACTEMRA 20MG/ML INJ FL 10ML	ROCHE SAS
tocilizumab	ROACTEMRA 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400893318850	ROACTEMRA 20MG/ML INJ FL 20ML	ROCHE SAS
tocilizumab	ROACTEMRA 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400893318911	ROACTEMRA 20MG/ML INJ FL 4ML	ROCHE SAS

JORF n°0137 du 15 juin 2022 Texte n° 21

Arrêté du 9 juin 2022 rectifiant l’arrêté du 24 février 2022 modifiant l’arrêté du 17 février 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Au 2° de l’article 1er de l’arrêté du 24 février 2022 modifiant l’arrêté du 17 février 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (Journal officiel de la République française du 2 mars 2022, NOR : SSAS2206567A, texte n° 40), les deux lignes du tableau relatives aux spécialités AMMONAPS sont remplacées par les deux lignes suivantes :

Phénylbutyrate de sodium	AMMONAPS 500 mg, comprimé	3400892323091	AMMONAPS 500MG CPR	IMMEDICA PHARMA AB
Phénylbutyrate de sodium	AMMONAPS 940 mg / g, granulés	3400892323152	AMMONAPS 940MG/G BUV FL266G	IMMEDICA PHARMA AB

JORF n°0137 du 15 juin 2022 Texte n° 18

Arrêté du 3 juin 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 158 7 5	MAVIRET 50MG/20MG GLE SACH	ABBVIE

JORF n°0137 du 15 juin 2022 Texte n° 17

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 833 8 2	CEDACONDA 100% V/V (isoflurane), liquide pour inhalation par vapeur, 100 ml en flacon (verre brun) (B/6) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 833 9 9	CEDACONDA 100% V/V (isoflurane), liquide pour inhalation par vapeur, 250 ml en flacon (verre brun) (B/6) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 412 8 8	CEFOXITINE PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable (IV), 1 g en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 302 413 1 8	CEFOXITINE PANPHARMA 2 g, poudre pour solution injectable (IV), 2 g en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 302 073 9 0	CLOXACILLINE STRAGEN 2 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon verre de 20 ml (B/1) (laboratoires STRAGEN-FRANCE SARL)
34009 550 808 5 5	DROPERIDOL KALCEKS 1,25 mg/ml, solution injectable, 1 ml de solution en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 808 3 1	DROPERIDOL KALCEKS 2,5 mg/ml, solution injectable, 1 ml de solution en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 857 2 0	PIPERACILLINE PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable (I.M., I.V.), 1 g en flacon (verre) de 15 ml (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 301 060 7 5	SMOFKABIVEN E PROTEINE, émulsion pour perfusion, 1 012 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 301 061 1 2	SMOFKABIVEN E PROTEINE, émulsion pour perfusion, 2 025 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 550 886 7 7	SUGAMMADEX SUN 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 886 8 4	SUGAMMADEX SUN 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 556 839 5 7	ZOPHREN 2 mg/ml (chlorhydrate d’ondansétron dihydraté), solution injectable en ampoule (IV), ampoules en verre de 2 ml (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 550 795 9 0	ZOPHREN 2 mg/ml (chlorhydrate d’ondansétron dihydraté), solution injectable en ampoule (IV), ampoules en verre de 4 ml (B/8) (laboratoires SANDOZ)

– en sédation en Unité de soins intensifs (USI) chez l’adulte nécessitant un état de sédation pas plus profond que celui permettant une réponse à un stimulus verbal (correspondant à un score de 0 à -3 sur l’échelle de vigilance-agitation de Richmond [RASS]).

Code CIP	Présentation
34009 550 689 9 0	DEXMEDETOMIDINE KALCEKS 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml de solution en ampoule (verre) (B/25) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 689 8 3	DEXMEDETOMIDINE KALCEKS 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml de solution en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement du syndrome de Raynaud sévère chez les patients qui ne répondent pas aux autres mesures thérapeutiques.

Code CIP	Présentation
34009 550 884 2 4	ILOPROST ZENTIVA 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, 0,5 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 575 848 6 3	SCOPODERM TTS 1 mg/72 heures (scopolamine), dispositif transdermique en sachet (B/30) (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)	34009 575 848 6 3	SCOPODERM TTS 1 mg/72 heures (scopolamine), dispositif transdermique en sachet (B/30) (Laboratoires BAXTER SAS)
34009 328 494 3 7	SCOPODERM TTS 1 mg/72 heures (scopolamine), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)	34009 328 494 3 7	SCOPODERM TTS 1 mg/72 heures (scopolamine), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

JORF n°0137 du 15 juin 2022 Texte n° 16

Arrêté du 3 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue uniquement chez patients adultes atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique invasive.

Code CIP	Présentation
34009 574 644 8 6	ROACTEMRA 20 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 10 ml, (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 574 645 4 7	ROACTEMRA 20 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 20 ml, (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 574 643 1 8	ROACTEMRA 20 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 4 ml, (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0136 du 14 juin 2022 Texte n° 18

Arrêté du 2 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

JORF n°0131 du 8 juin 2022 Texte n° 27

Arrêté du 2 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
L’inhibition/suppression de la lactation pour des raisons médicales :

– pour l’inhibition de la lactation physiologique peu après l’accouchement ;
– pour la suppression de la lactation établie.

Code CIP	Présentation
34009 340 428 7 4	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 302 243 1 1	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité avec bouchon polypropylène sécurité enfant et un dessiccant (B/2) (laboratoires PFIZER)
34009 302 243 4 2	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité avec bouchon polypropylène sécurité enfant et un dessiccant (B/8) (laboratoires PFIZER)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement continu de l’asthme chez les adolescents (12 ans et plus) lorsque l’administration d’une association (corticostéroïde inhalé et agoniste β2-adrénergique à longue durée d’action) est justifiée :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes inhalés et la prise d’agonistes β2-adrénergiques à courte durée d’action « à la demande » ;

– chez les patients qui sont déjà suffisamment contrôlés par des corticostéroïdes inhalés et des agonistes β2-adrénergiques à longue durée d’action.

Code CIP	Présentation
34009 278 754 7 2	DUORESP SPIROMAX 160 microgrammes/4,5 microgrammes (budésonide, formotérol), poudre pour inhalation, 120 doses + 1 inhalateur (laboratoires TEVA SANTE)
34009 278 755 3 3	DUORESP SPIROMAX 320 microgrammes/9 microgrammes (budésonide, formotérol), poudre pour inhalation, 60 doses + 1 inhalateur (laboratoires TEVA SANTE)

3. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– En traitement de recours, en ajout d’un traitement standard optimisé chez les patients adultes atteints d’insuffisance cardiaque chronique avec fraction d’éjection réduite (FEVG ≤ 40%) qui restent symptomatiques (classe NYHA II à IV) malgré ce traitement.

Code CIP	Présentation
34009 278 928 5 1	JARDIANCE 10 mg (empagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

4. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– Chez les femmes non ménopausées ayant un cancer du sein localement avancé ou métastatique, RH+/HER2-, en association à un inhibiteur de l’aromatase non stéroïdien (létrozole ou anastrozole) et à un agoniste de la LH-RH comme traitement initial à base d’hormonothérapie, en l’absence d’atteinte viscérale symptomatique menaçant le pronostic vital à court terme.

Code CIP	Présentation
34009 301 093 3 5	KISQALI 200 mg (ribociclib), comprimés pelliculés ((B/21) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 301 093 4 2	KISQALI 200 mg (ribociclib), comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 301 093 5 9	KISQALI 200 mg (ribociclib), comprimés pelliculés (B/63) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

5. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– En monothérapie dans le traitement de patients adultes atteints d’un cancer gastrique métastatique (CGm) incluant l’adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne ayant été précédemment traités avec au moins deux protocoles de traitement systémique au stade avancé de la maladie et ayant un score de performance PS-ECOG de 0 ou 1.

Code CIP	Présentation
34009 300 577 7 3	LONSURF 15 mg/6,14 mg (trifluridine, tipiracil), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires SERVIER)
34009 300 577 9 7	LONSURF 15 mg/6,14 mg (trifluridine, tipiracil), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SERVIER)
34009 300 578 0 3	LONSURF 20 mg/8,19 mg (trifluridine, tipiracil), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires SERVIER)
34009 300 578 2 7	LONSURF 20 mg/8,19 mg (trifluridine, tipiracil), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SERVIER)

6. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– Leucémie aigüe lymphoblastique (LAL) en traitement d’entretien chez les adultes, les enfants et les adolescents.

Code CIP	Présentation
34009 300 678 4 0	NOVATREX 2,5 mg (méthotrexate), comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires PFIZER)

7. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– Traitement du Trouble Déficitaire de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) chez l’adulte pour lequel un impact fonctionnel modéré à sévère sur au moins deux composantes (professionnelle et/ou universitaire, sociale y compris familiale) est mis en évidence et lorsque la présence de symptômes du TDAH a bien été établie dans l’enfance et en tenant compte du fait que le traitement pharmacologique fait partie d’une prise en charge globale.

Code CIP	Présentation
34009 416 865 3 5	RITALINE LP 10 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 365 349 3 3	RITALINE LP 20 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 365 350 1 5	RITALINE LP 30 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 365 351 8 3	RITALINE LP 40 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

8. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– Traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.

La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 581 416 7 6	XARELTO 15 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/100×1) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 219 226 8 4	XARELTO 15 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 581 419 6 6	XARELTO 20 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B100x1) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 219 230 5 6	XARELTO 20 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BAYER SANTE)