Veille réglementaire janvier 2023 -

Veille réglementaire janvier 2023

JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 21

Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ;
– et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 681 3 1	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 12 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 681 4 8	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 24 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 20

Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2020 relatif à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la spécialité REPATHA® (évolocumab)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 76

Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 014 6 5	NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 74

Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 14 kg à moins de 25 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.

Code CIP	Présentation
34009 302 665 3 3	TRIUMEQ 5 mg/60 mg/30 mg (dolutégravir/abacavir/lamivudine), comprimés dispersibles (B/90) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 25 kg à moins de 40 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.

Code CIP	Présentation
34009 279 489 5 4	TRIUMEQ 50 mg/600 mg/300 mg (dolutégravir/abacavir/lamivudine), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 72

Arrêté du 7 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3416037	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 71

Arrêté du 7 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3416037	Moniteur ECG implantable, ABBOTT, CONFIRM modèle DM 2100

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 69

Arrêté du 7 août 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE OTW de la société B. BRAUN MEDICAL inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 68

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3474106	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 67

Arrêté du 7 août 2023 portant inscription du moniteur cardiaque implantable JOT DX de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 65

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concerne l’association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), pour la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes présentant une maladie coronarienne (MC) ou une maladie artérielle périphérique (MAP) symptomatique à haut risque d’événements ischémiques, uniquement chez les patients adultes présentant une artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) sévère ayant récemment justifié d’une procédure réussie de revascularisation d’un membre inférieur, chirurgicale ou endovasculaire, chez lesquels XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban) est instauré dans les 10 jours suivant la revascularisation.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une décision d’instauration de traitement par un médecin spécialisé en cardiologie, médecine vasculaire, chirurgie vasculaire ou anesthésie-réanimation ainsi qu’à une réévaluation régulière du traitement afin de prendre en compte tout nouvel élément clinique susceptible de remettre en cause la pertinence de son maintien.

Code CIP	Présentation
34009 585 633 2 4	XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/100) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 275 654 1 0	XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 63

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– dans la prévention de la grippe saisonnière chez les enfants sans comorbidités âgés de 2 à 17 ans révolus, uniquement dans les populations recommandées par la Haute Autorité de santé le 2 février 2023.

Code CIP	Présentation
34009 300 291 9 0	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 300 292 2 0	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 274 425 9 9	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 300 291 6 9	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 177 1 2	INFLUVAC TETRA, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 677 2 7	VAXIGRIPTETRA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 0,5 ml de suspension en seringue préremplie avec aiguille attachée, munie d’un bouchon-piston (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 300 677 5 8	VAXIGRIPTETRA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie sans aiguille, munie d’un bouchon-piston (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 61

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire active (polyarthrite à facteur rhumatoïde positif [RF+] ou négatif [RF-] et oligoarthrite étendue) et du rhumatisme psoriasique (RP) juvénile chez les patients âgés de 2 ans et plus, ayant présenté une réponse inadéquate à un traitement par DMARD antérieur.

Le tofacitinib peut être administré en association au méthotrexate (MTX) ou en monothérapie en cas d’intolérance au MTX ou lorsque la poursuite du traitement avec le MTX est inadaptée.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une vaccination à jour du patient avant la mise sous traitement, dont la vaccination contre les papillomavirus humains (HPV) lorsque celle-ci est recommandée.

Code CIP	Présentation
34009 300 881 1 1	XELJANZ 5 mg (tofacitinib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 59

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 053 2 1	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/8) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 053 7 6	VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse avec embout buccal (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 57

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 55

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à leur autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 469 4 8	TAVNEOS 10 mg (avacopan), gélules en flacon PEHD (B/180) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)
34009 302 499 5 6	TOBRAMYCINE MEDAC 300 mg/5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur, 5 ml en ampoule PEBD (B/56) (laboratoires MEDAC)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 53

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 536 0 4	BICAFRES 1000 mg (bicarbonate de sodium), comprimés gastro-résistants sous plaquette PVC-Aluminium (B/100) (laboratoires THERADIAL)
34009 302 293 9 2	GONADOTROPHINE CHORIONIQUE IBSA 5 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en seringue préremplie + 1 aiguille longue + 1 aiguille courte (B/1) (laboratoires GENEVRIER)
34009 302 301 7 6	KOSELUGO 10 mg (selumétinib), gélules en flacon PEHD (B/60) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 302 301 8 3	KOSELUGO 25 mg (selumétinib), gélules en flacon PEHD (B/60) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 51

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 à < 18 ans) ayant une tumeur myofibroblastique inflammatoire (TMI) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positive non résécable en rechute ou réfractaire ;
– traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 ans à < 18 ans) ayant un lymphome anaplasique à grandes cellules (LAGC) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positif systémique en rechute ou réfractaire.

Code CIP	Présentation
34009 267 626 2 9	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 625 6 8	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 628 5 8	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 627 9 7	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 49

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose chez l’adulte et l’enfant de plus de 3 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 590 1 6	MEROPENEM VENUS PHARMA 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion, 1349 mg en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 47

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant :

– traitement de l’anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
– traitement de l’anémie sévère d’origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés.

Traitement de l’anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie pré-existante au début de la chimiothérapie).
BINOCRIT peut être utilisé pour augmenter les dons de sang autologue chez des malades participant à un programme de transfusions autologues différées. S’il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d’événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (taux d’hémoglobine (Hb) de 10-13 g/dl (6,2-8,1 mmol/L), sans carence en fer), si les procédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).
BINOCRIT peut être utilisé pour réduire l’exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles.
L’utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10-13 g/dl ou 6,2-8,1 mmol/L) qui n’ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend à des pertes de sang modérées de 900 à 1 800 ml.
Les bonnes pratiques de gestion du sang doivent toujours être appliquées dans le contexte chirurgical.
BINOCRIT est indiqué pour le traitement de l’anémie symptomatique (concentration d’hémoglobine ≤ 10 g/dl) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire 1, présentant un taux sérique d’érythropoïétine faible (< 200 mU/ml).

Code CIP	Présentation
34009 495 013 2 8	BINOCRIT 30 000 UI/0,75 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 013 1 1	BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 45

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 382 281 4 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 295 5 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 307 3 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 268 8 1	TRAMADOL ZENTIVA LP 50 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 43

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 627 8 8	ELETRIPTAN QUIVER LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 629 4 8	ELETRIPTAN QUIVER LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 629 3 1	ELETRIPTAN QUIVER LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/6) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 726 0 2	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 3 3	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 4 0	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 5 7	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 60 mg, comprimés sécables à libération modifiée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 6 4	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 60 mg, comprimés sécables à libération modifiée (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 728 6 2	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 8 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 30 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 9 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 65 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 5 5	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 7,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 2 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 10 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 4 7	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 15 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 735 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 20 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 0 9	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 1 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 7,5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 744 6 0	RACECADOTRIL VIATRIS 100 mg, gélules (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté l’indication thérapeutique suivante :

– cytostatique : traitement d’entretien des leucémies aiguës lymphoblastiques (LAL).

Code CIP	Présentation
34009 302 666 7 0	METHOTREXATE ORION 10 mg, comprimés (B/10) (laboratoires NORDIC PHARMA)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 41

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 501 9 8	AMIFAMPRIDINE SUBSTIPHARM 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 275 703 2 2	TROSPIPHARM (chlorure de trospium) 20 mg, comprimés pelliculés Gé_ (B/60) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 302 471 7 4	FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 471 8 1	FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/2) (laboratoires HIKMA FRANCE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l’adulte).

Code CIP	Présentation
34009 302 725 3 4	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 4 1	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 7 2	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 6 6	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 7 3	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 9 6	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 9 7	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 0 3	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)

JORF n°0183 du 9 août 2023 Texte n° 48

Arrêté du 3 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7	3197434	Systèmes modulaires de reconstruction

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0183 du 9 août 2023 Texte n° 47

Arrêté du 3 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, dans la sous-section 7, au « C- Systèmes modulaires de reconstruction massive du bassin », dans la rubrique « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3197434	Reconstruction massive bassin, modulaire, insert, IMPLANTCAST, ACCIS

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 27

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3138928, 3159528, 3119233	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 26

Arrêté du 3 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, paragraphe 4, « B. – Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l’aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3138928	Endoprothèse aortique tho, Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox cylind surmes
3159528	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox dégres. Surmes
3119233	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps dist cylind. Surmes

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 22

Arrêté du 2 août 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 21

Arrêté du 2 août 2023 portant modification des conditions d’inscription et radiation de certaines indications et références relatives au stent nu TITAN OPTIMAX de la société HEXACATH France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 43

Arrêté du 1er août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3426550	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 42

Arrêté du 1er août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 6, dans la rubrique « BIOTRONIK France SAS », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3426550	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 39

Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 744 8 4	LACOSAMIDE HIKMA 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 958 4 2	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/1). (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 6 6	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/10) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 5 9	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/4). (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 8 0	METOPIMAZINE ARROW 7,5 mg SANS SUCRE, 60 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 965 4 2	SUGAMMADEX BAXTER 100 mg/mL, 2 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 965 5 9	SUGAMMADEX BAXTER 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 963 5 1	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,2 mL en flacon (verre). Boîte de 1. (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 7 5	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,2 mL en flacon (verre). Boîte de 10. (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 8 2	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 1 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 9 9	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 957 8 1	SUXAMETHONIUM PANPHARMA 50 mg/mL, 2 ml en ampoule (verre). Boîte de 10 (laboratoires PANPHARMA)
34009 369 929 4 8	TYPHIM Vi, solution injectable en seringue préremplie. Vaccin typhoïdique polyosidique en verre de 0,5 ml avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 38

Arrêté du 31 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3168600, 3142462, 3103350, 3153827, 3130832, 3124949	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 37

Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d’une cupule et d’un insert en polyéthylène conventionnel EUROSCUP MOBILE de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 36

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3111645	Implants du rachis

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 35

Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription de l’implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 33

Arrêté du 31 juillet 2023 portant renouvellement d’inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0176 du 1 août 2023 Texte n° 29

Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 951 5 6	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 200 g/L, solution pour perfusion 1 flacon en verre de 100 ml (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 951 4 9	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 200 g/L, solution pour perfusion1 flacon en verre de 50 mL (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 951 3 2	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 50 g/L, solution pour perfusion1 flacon en verre de 250 mL (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 924 9 0	BREVIBLOC 10 mg/ml, solution pour perfusion (laboratoires BAXTER SAS)
34009 302 678 4 4	LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) boite de 1 (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 302 678 5 5	LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) boite de 5 (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 302 712 6 1	MOGADON 5 mg (nitrazépam), 5 comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC-Aluminium) (laboratoires VIATRIS)
34009 302 740 0 2	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 1 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 740 2 6	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 10 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 740 1 9	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 5 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 956 4 4	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 50 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 48

Arrêté du 27 juillet 2023 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la gastroplastie endoscopique avec l’aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 47

Arrêté du 24 juillet 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :

– traitement du Lymphome T anaplasique à grandes cellules (LAGC) ALK-positif, en rechute ou réfractaire, à partir de la 2e ligne de traitement, chez les jeunes adultes.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
CRIZOTINIB	XALKORI® 200 mg gélules	9389258	XALKORI 200MG GELU	PFIZER
CRIZOTINIB	XALKORI® 250 mg gélules	9389264	XALKORI 250MG GELU	PFIZER

La prise en charge associée à XALKORI® au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de XALKORI® au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de XALKORI®, il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 46

Arrêté du 24 juillet 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

– traitement de la Covid-19 confirmée par un test virologique de détection du SARS-CoV-2 positif, chez les patients âgés de 12 ans et plus ne nécessitant pas d’oxygénothérapie du fait de la Covid-19 et étant à risque élevé d’évolution vers une forme grave de la maladie, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis de RONAPREVE.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
CASIRIVIMAB ET IMDEVIMAB	RONAPREVE 120 mg/mL, solution à diluer pour perfusion intraveineuse ou solution pour injection sous-cutanée	9001115	RONAPREVE 120MG/ML FL11,1ML	ROCHE
CASIRIVIMAB ET IMDEVIMAB	RONAPREVE 120 mg/mL, solution à diluer pour perfusion intraveineuse ou solution pour injection sous-cutanée	9001116	RONAPREVE 120MG/ML FL2,5ML	ROCHE

La prise en charge associée à RONAPREVE® au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de RONAPREVE® au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge de RONAPREVE®, il est permis – en l’absence d’agrément aux collectivités et d’inscription sur la liste mentionnée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés mentionnée, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée dans la présente annexe.

JORF n°0174 du 29 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification des conditions d’inscription des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique EXCOR UniVAD et BiVAD de la société BERLIN HEARTH GmbH inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0174 du 29 juillet 2023 Texte n° 40

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 380 284 6 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 284 6 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 499 2 8	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 499 2 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 280 0 3	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 280 0 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 495 7 7	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 495 7 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 281 7 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 281 7 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 496 3 8	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 496 3 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 282 3 2	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 282 3 2	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 498 6 7	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 498 6 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 279 2 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 279 2 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 494 0 9	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 494 0 9	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 333 0 9	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 333 0 9	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 601 4 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 601 4 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié vau DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 326 4 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 326 4 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 319 8 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 319 8 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 924 6 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 924 6 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 593 1 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 593 1 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 329 3 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 329 3 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 596 0 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 596 0 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 322 9 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 322 9 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 315 2 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 315 2 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 919 2 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 919 2 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 292 8 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 292 8 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 334 7 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 334 7 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 327 0 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 327 0 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 320 6 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 320 6 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 594 8 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 594 8 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 331 8 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 331 8 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
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34009 356 324 1 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 324 1 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 317 5 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 317 5 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 921 7 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 921 7 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 591 9 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 591 9 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 332 4 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 332 4 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 600 8 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 600 8 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 325 8 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 325 8 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 318 1 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 318 1 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 922 3 2	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 922 3 2	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 592 5 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 592 5 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 328 7 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 328 7 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 595 4 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 595 4 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 321 2 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 321 2 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 314 6 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 314 6 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 918 6 0	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 918 6 0	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 291 1 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 291 1 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 289 8 0	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 289 8 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 515 8 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 515 8 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 447 5 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 447 5 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléfine (100 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 286 9 0	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 286 9 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 512 9 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 512 9 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 7 1	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 7 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 448 1 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 448 1 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléfine (250 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 287 5 1	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 287 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 513 5 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 513 5 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 8 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 8 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 288 1 2	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 288 1 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 514 1 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 514 1 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 9 5	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 9 5	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 446 9 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 446 9 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléphine (50 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 511 2 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 511 2 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 312 3 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 312 3 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 290 5 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 290 5 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 142 0 9	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 142 0 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 135 4 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 135 4 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 950 7 3	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 950 7 3	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 284 5 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 284 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 308 6 5	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 308 6 5	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 286 8 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 286 8 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 137 7 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 137 7 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 131 9 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 131 9 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 927 5 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 927 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 279 1 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 279 1 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 310 0 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 310 0 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 288 0 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 288 0 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 140 8 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 140 8 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 133 1 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 133 1 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 948 2 3	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 948 2 3	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 282 2 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 282 2 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 311 7 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 311 7 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 289 7 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 289 7 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 141 4 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 141 4 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 134 8 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 134 8 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 949 9 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 949 9 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 306 3 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 306 3 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 285 1 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 285 1 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 136 0 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 136 0 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 130 2 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 130 2 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 926 9 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 926 9 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0171 du 26 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de la spasticité des membres supérieurs chez l’adulte.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 50 unités, poudre pour solution injectable	34008 9377663 6	XEOMIN 50U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 100 unités, poudre pour solution injectable	34008 9310506 1	XEOMIN 100U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 200 unités, poudre pour solution injectable	34008 9419203 9	XEOMIN 200U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 24

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0169 du 23 juillet 2023 Texte n° 13

Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 12 juillet 2023 relatif notamment aux spécialités MIKICORT 3 mg, gélules gastro-résistantes (B/50), (B/90) et (B/100) et MIKICORT 9 mg, gélules gastro-résistantes (B/30), modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SPRS2316889A – Journal officiel de la République française du 18 juillet 2023), les mots : « à compter du 1er septembre 2013 » sont remplacés par les mots : « à compter du 1er septembre 2023 » pour ce qui concerne les quatre spécialités pharmaceutiques suivantes du laboratoire DR FALK PHARMA SAS :

Code CIP	Présentation
34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

JORF n°0165 du 19 juillet 2023 Texte n° 41

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 724 5 9	ILUMETRI 100 mg (tildrakizumab), solution injectable, 1 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ALMIRALL SAS)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 35

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 1er septembre 2013.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 33

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 22

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 31

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 728 0 0	AMLODIPINE KRKA D.D. 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 728 1 7	AMLODIPINE KRKA D.D. 10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 727 8 7	AMLODIPINE KRKA D.D. 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 727 9 4	AMLODIPINE KRKA D.D. 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 179 0 0	METHOTREXATE ORION 2,5 mg, comprimés (B/24) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 302 723 0 5	MYCOPHENOLATE MOFETIL VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/50) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 368 3 3	OFLOXACINE VIATRIS 1,5 mg/0,5 ml, solution auriculaire en récipient unidose (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 669 9 4	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 670 0 7	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 670 1 4	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2500 ml (B/2) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 6 2	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1000 ml (B/6) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 7 9	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 8 6	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 3 1	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1000 ml (B/6) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 4 8	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 5 5	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 623 5 1	TRAMADOL BGR L.P. 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 6 8	TRAMADOL BGR L.P. 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 7 5	TRAMADOL BGR L.P. 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 4 4	TRAMADOL BIOGARAN 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires BIOGARAN)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie dans le traitement de l’épilepsie partielle avec ou sans généralisation secondaire chez des adultes avec une épilepsie récemment diagnostiquée ;
– en association chez le patient adulte dans le traitement de l’épilepsie partielle avec ou sans généralisation secondaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 667 1 7	ESLICARBAZEPINE ARROW 800 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

SECONDE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 497 939 2 1	MYCOPHENOLATE MOFETIL MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 497 939 2 1	MYCOPHENOLATE MOFETIL VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 27

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 21

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), dans le traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte ayant présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un ou plusieurs traitements de fond antirhumatismaux (DMARD).

En outre, compte tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec le SKYRIZI® par voie sous-cutanée mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 5 9	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 302 281 4 2	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 748 8 3	SKYRIZI 75 mg (risankizumab), solution injectable, 0,83 ml en seringue préremplie + compresses d’alcool (B/2) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0162 du 14 juillet 2023 Texte n° 55

Arrêté du 11 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3120271	Implants du rachis

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0162 du 14 juillet 2023 Texte n° 54

Arrêté du 11 juillet 2023 portant inscription du système de distraction pour réduction de fractures vertébrales SPINEJACK de la société STRYKER France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0161 du 13 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(27 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 621 0 8	ABIRATERONE CRISTERS 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 703 9 4	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 689 8 8	GANIRELIX EG 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 689 9 5	GANIRELIX EG 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/5) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 616 9 9	GANIRELIX GEDEON RICHTER 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 617 1 2	GANIRELIX GEDEON RICHTER 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 653 4 5	VINORELBINE ACCORD 20 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 653 9 0	VINORELBINE ACCORD 30 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 494 9 9	VINORELBINE MEDAC 20 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 302 495 1 2	VINORELBINE MEDAC 30 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :- traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 302 708 9 9	FULVESTRANT ARROW 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 712 7 8	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 705 6 1	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 662 4 3	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 5 0	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 723 8 1	METFORMINE EG LABO 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 9 8	METFORMINE EG LABO 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 3 6	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 4 3	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 6 7	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 7 4	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 712 5 4	ZOLPIDEM ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

4. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– otites moyennes aiguës ;
– angines documentées à streptocoque A ß-hémolytique ;
– sinusites ;
– exacerbations des bronchopneumopathies chroniques obstructives, en particulier lors de poussées itératives ou chez les sujets à risque.

Code CIP	Présentation
34009 399 321 4 9	CEFPODOXIME VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

5. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose chez l’adulte et l’enfant de plus de 3 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 687 3 5	MEROPENEM KALCEKS 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

6. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement du trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) dans le cadre d’une prise en charge globale chez l’enfant de 6 ans et plus, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes ;
– traitement du trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte pour lequel un impact fonctionnel modéré à sévère sur au moins deux composantes (professionnelle et/ou universitaire, sociale y compris familiale) est mis en évidence et lorsque la présence de symptômes du TDAH a bien été établie dans l’enfance et en tenant compte du fait que le traitement pharmacologique fait partie d’une prise en charge globale.

Code CIP	Présentation
34009 302 709 9 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 1 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 2 5	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 346 281 8 4	CEFPODOXIME MYLAN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 346 281 8 4	CEFPODOXIME VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0160 du 12 juillet 2023 Texte n° 50

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association avec l’azacitidine, pour le traitement de la leucémie aiguë myéloïde (LAM) nouvellement diagnostiquée chez des sujets adultes non éligibles à une chimiothérapie d’induction standard ;
– en association à l’obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d’une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine.

Compte tenu, dans l’indication « en association à l’obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d’une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine », de la gravité de la pathologie en cause et de la tolérance associée à un traitement par VENCLYXTO®, la commission préconise une évaluation systématique du risque de survenue d’un syndrome de lyse tumorale (masse tumorale au mieux appréciée par un scanner, lymphocytose, clairance de la créatinine) avant le début du traitement. Des mesures préventives telles que l’utilisation d’hypo-uricémiants, une hyperhydratation (orale ou intraveineuse) et une surveillance biologique des patients pendant les premiers jours de traitement doivent être mise en place de façon systématique. La pertinence d’une hospitalisation doit être évaluée au cas par cas en fonction de l’évaluation initiale du risque de syndrome de lyse tumorale.

Code CIP	Présentation
34009 300 778 5 6	VENCLYXTO 10 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 778 8 7	VENCLYXTO 50 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/7) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 779 1 7	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 779 0 0	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 778 9 4	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/7) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 28

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 622 3 8	TERIFLUNOMIDE BIOGARAN 14 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 26

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 22

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 20

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 639 3 8	TERIFLUNOMIDE MYLAN 14 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 28

Arrêté du 6 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3171392 ; 3181210 ; 3183350 ; 3153135 ; 3135255 ; 3134379	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 27

Arrêté du 6 juillet 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : , au paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) PROMUS ELITE, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC », la mention « PROMUS ELITE », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3171392	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,25mm
3181210	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,50mm
3183350	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,75mm
3153135	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,00mm
3135255	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,50mm
3134379	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 4,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 5 juillet 2023 portant renouvellement d’inscription des inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 24

Arrêté du 4 juillet 2023 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0157 du 8 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la spondylarthrite ankylosante active, chez les patients adultes qui ont présenté une réponse inadéquate au traitement conventionnel.

Code CIP	Présentation
34009 301 998 9 3	XELJANZ 11 mg (tofacitinib), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 300 881 1 1	XELJANZ 5 mg (tofacitinib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 21

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 691 8 6	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/2800 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 691 8 6	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/2800 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 691 6 2	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/2800 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 691 6 2	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/2800 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 692 2 3	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/5600 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 692 2 3	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/5600 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 692 0 9	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/5600 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 692 0 9	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/5600 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 418 985 6 3	BETAHISTINE MYLAN PHARMA 24 mg, comprimés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 418 985 6 3	BETAHISTINE VIATRIS 24 mg, comprimés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 348 894 7 9	BETAHISTINE MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 348 894 7 9	BETAHISTINE VIATRIS 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 888 2 1	BIMATOPROST MYLAN PHARMA 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 888 2 1	BIMATOPROST VIATRIS 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 737 6 6	BIMATOPROST MYLAN PHARMA 0,3 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 737 6 6	BIMATOPROST VIATRIS 0,3 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 953 6 3	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 32 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 953 6 3	CANDESARTAN VIATRIS 32 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 910 5 1	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 910 5 1	CANDESARTAN VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 915 7 0	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 915 7 0	CANDESARTAN VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 925 2 2	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 925 2 2	CANDESARTAN VIATRIS 8 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 930 6 2	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 930 6 2	CANDESARTAN VIATRIS 8 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 223 280 3 4	CEFIXIME MYLAN PHARMA 200 mg, comprimés pelliculés (B/8) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 223 280 3 4	CEFIXIME VIATRIS 200 mg, comprimés pelliculés (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 968 1 8	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 968 1 8	CIPROFLOXACINE VIATRIS 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 969 8 6	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 969 8 6	CIPROFLOXACINE VIATRIS 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 564 211 1 4	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 564 211 1 4	CIPROFLOXACINE VIATRIS 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 564 212 8 2	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 564 212 8 2	CIPROFLOXACINE VIATRIS 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 383 375 2 5	DICLOFENAC MYLAN PHARMA 1 %, gel, 100 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 383 375 2 5	DICLOFENAC VIATRIS SANTE 1 %, gel, 100 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 593 8 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 593 8 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 596 7 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 596 7 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 589 0 4	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 589 0 4	GLIMEPIRIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 592 1 5	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 592 1 5	GLIMEPIRIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 585 5 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 3 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 585 5 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 3 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 588 4 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 3 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 588 4 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 3 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 574 3 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 574 3 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 578 9 1	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 578 9 1	GLIMEPIRIDE VIATRIS 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 221 530 2 5	LATANOPROST MYLAN PHARMA 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 221 530 2 5	LATANOPROST VIATRIS 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 221 531 9 3	LATANOPROST MYLAN PHARMA 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 221 531 9 3	LATANOPROST VIATRIS 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 272 2 4	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 272 2 4	LEVETIRACETAM VIATRIS 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 268 518 9 7	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 100 mg/ml, solution buvable, 300 ml en flacon avec une seringue de 10 ml pour administration orale (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 268 518 9 7	LEVETIRACETAM VIATRIS 100 mg/ml, solution buvable, 300 ml en flacon avec une seringue de 10 ml pour administration orale (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 261 0 4	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 250 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 261 0 4	LEVETIRACETAM VIATRIS 250 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 269 1 3	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 269 1 3	LEVETIRACETAM VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 511 6 7	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 511 6 7	LEVETIRACETAM VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 383 9 0	NEBIVOLOL MYLAN PHARMA 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 383 9 0	NEBIVOLOL VIATRIS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 384 2 0	NEBIVOLOL MYLAN PHARMA 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 384 2 0	NEBIVOLOL VIATRIS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 266 795 5 2	NICORANDIL MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 266 795 5 2	NICORANDIL VIATRIS 10 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 266 818 5 2	NICORANDIL MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 266 818 5 2	NICORANDIL VIATRIS 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 967 5 7	OFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 967 5 7	OFLOXACINE VIATRIS 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 216 1 3	PARACETAMOL MYLAN PHARMA 1000 mg, comprimés effervescents sécables (B/8) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 216 1 3	PARACETAMOL VIATRIS 1000 mg, comprimés effervescents sécables (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 215 8 3	PARACETAMOL MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 215 8 3	PARACETAMOL VIATRIS 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 490 0 6	RAMIPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 269 490 0 6	RAMIPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 686 7 4	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 686 7 4	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 691 0 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 691 0 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 713 4 6	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 713 4 6	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 718 6 5	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 718 6 5	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 739 3 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 739 3 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 743 0 9	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 743 0 9	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 142 0 2	TIANEPTINE MYLAN PHARMA 12,5 mg, comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 142 0 2	TIANEPTINE VIATRIS 12,5 mg, comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 055 8 2	TIANEPTINE MYLAN PHARMA 12,5 mg, comprimés enrobés sous plaquettes (B/100×1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 550 055 8 2	TIANEPTINE VIATRIS 12,5 mg, comprimés enrobés sous plaquettes (B/100×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 30 juin 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivante, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 223 1 6	SAPROPTERINE DPM 100MG SACH30	ARROW GENERIQUES
34008 900 223 2 3	SAPROPTERINE DPM 500MG SACH30	ARROW GENERIQUES

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 17

Arrêté du 30 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 471 2 9	SAPROPTERINE DIPHARMA 100MG, poudre pour solution buvable (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 471 3 6	SAPROPTERINE DIPHARMA 500MG, poudre pour solution buvable (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 16

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 498 9 5	SAPROPTERINE TEVA 100 mg, comprimé pour solution buvable, comprimés en flacon (PEHD) (B/120) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 498 8 8	SAPROPTERINE TEVA 100 mg, comprimé pour solution buvable, comprimés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 15

Arrêté du 1er juin 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 293 1 5	SAPROPTERINE TVC 100MG C.BUV	TEVA SANTE

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 30 juin 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3441414, 3431947	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 43

Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » dans la rubrique « Société Abbott Medical France SAS », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3441414	Système implantable stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, syst compl+access
3431947	Système implantable de stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, renouvellement

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 42

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3249415, 3219265	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 41

Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, à la sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », au paragraphe 1 : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d’origine animale », la rubrique « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ	Date de fin de prise en charge
3249415	Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRPC-PORCIN.	01/10/2008
3219265	Valve cardiaque, conduit aortique valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRAC-PORCIN.	01/10/2008

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 37

Arrêté du 29 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté selon les recommandations en vigueur.

Code CIP	Présentation
34009 273 500 7 8	HEXYON, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé), de l’hépatite B (ADNr), poliomyélitique (inactivé) et conjugué de l’Haemophilus influenzae type b, adsorbé, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) + 1 aiguille (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 737 4 2	REPEVAX, vaccin diphtérique (réduit en antigène), tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie sans aiguille attachée avec capuchon tip-cap + 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 760 6 4	REVAXIS, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue pré-remplie avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 746 3 3	TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé) et poliomyélitique (inactivé), adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec 1 aiguille séparée ((B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 35

Arrêté du 29 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association dans le traitement des crises partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les enfants et les adolescents âgés de 2 à 15 ans inclus présentant une épilepsie.

Code CIP	Présentation
34009 300 536 7 6	BRIVIACT 100 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 2 1	BRIVIACT 10 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 8 3	BRIVIACT 10 mg/ml (brivaracétam), solution buvable, 300 ml en flacon (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 9 0	BRIVIACT 10 mg/ml (brivaracétam), solution injectable/pour perfusion en flacon de 5 ml (B/10) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 4 5	BRIVIACT 25 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 5 2	BRIVIACT 50 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 6 9	BRIVIACT 75 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge globale du Trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.

Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.

Code CIP	Présentation
34009 361 554 1 1	CONCERTA LP 18 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 361 555 8 9	CONCERTA LP 36 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 361 556 4 0	CONCERTA LP 54 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge thérapeutique globale du Trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.

Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.

Code CIP	Présentation
34009 494 813 8 5	MEDIKINET 10 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 815 0 7	MEDIKINET 20 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 817 3 6	MEDIKINET 30 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 821 0 8	MEDIKINET 40 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 785 4 5	MEDIKINET 5 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)

DEUXIÈME PARTIE
(12 modifications)

1. Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 350 025 2 5	FIXICAL 500 mg (carbonate de calcium), comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 3 0	FIXICAL 500 mg (carbonate de calcium), comprimés à croquer ou à sucer en pilulier (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge jusqu’au 31 octobre 2025. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

2. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 350 050 7 6	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 4 7	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer en pilulier (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 376 548 2 1	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer (B/180) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 5 4	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer en piluliers (B/180) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charges jusqu’au 31 mars 2025. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

3. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 218 930 3 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 930 3 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 933 2 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 933 2 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 909 4 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 909 4 5	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 911 9 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 911 9 5	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 920 8 6	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 920 8 6	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 922 0 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 922 0 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 356 884 7 7	RAPAMUNE 1 mg/ml (sirolimus), solution buvable, 60 ml en flacon + 30 seringues doseuses (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 356 884 7 7	RAPAMUNE 1 mg/ml (sirolimus), solution buvable, 60 ml en flacon + 30 seringues doseuses (Laboratoires PFIZER)
34009 359 530 1 8	RAPAMUNE 1 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 359 530 1 8	RAPAMUNE 1 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires PFIZER)
34009 361 568 2 1	RAPAMUNE 2 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 361 568 2 1	RAPAMUNE 2 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires PFIZER)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 32

Arrêté du 27 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes et des adolescents âgés de 12 et plus atteints d’un mélanome de stade IIB, IIC ayant eu une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement des adolescents âgés de 12 ans et plus atteints d’un mélanome de stade III ayant eu une résection complète ou avancé (non résécable ou métastatique) ;
– en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 ;
– en association à une chimiothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement récurrent non résécable ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure pour la maladie métastatique ;
– en association au lenvatinib, est indiqué dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récidivant, dont la maladie progresse pendant ou après un traitement antérieur à base de sels de platine reçu quel que soit le stade et qui ne sont pas éligibles à une chirurgie curative ou à une radiothérapie ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou d’un adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne HER-2 négatif uniquement de type I (classification Siewert), localement avancés non résécables ou métastatiques, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes et pédiatriques âgés de 3 ans et plus atteints d’un lymphome de Hodgkin classique en rechute ou réfractaire après échec d’une greffe de cellules souches autologue (ASCT) ou après au moins deux lignes de traitement antérieures lorsque la greffe de cellules souches autologue n’est pas une option de traitement ;
– en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ou une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR), uniquement chez les patients non résécables d’emblée.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Pembrolizumab	KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894197232	KEYTRUDA 25MG/ML PERF FL4ML	MSD France

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 31

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes et pédiatriques âgés de 3 ans et plus atteints d’un lymphome de Hodgkin classique en rechute ou réfractaire après échec d’une greffe de cellules souches autologue (ASCT) ou après au moins deux lignes de traitement antérieures lorsque la greffe autologue n’est pas une option de traitement ;
– en association au lenvatinib, est indiqué dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récidivant, dont la maladie progresse pendant ou après un traitement antérieur à base de sels de platine reçu quel que soit le stade et qui ne sont pas éligibles à une chirurgie curative ou à une radiothérapie ;
– en association à une chimiothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement récurrent non résécable ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure pour la maladie métastatique ;
– en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes et des adolescents âgés de 12 et plus atteints d’un mélanome de stade IIB, IIC ou ayant eu une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement des adolescents âgés de 12 ans et plus atteints d’un mélanome atteints d’un mélanome de stade III ayant eu une résection complète ou avancé (non résécable ou métastatique).

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 30

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou d’un adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne HER-2 négatif uniquement de type I (classification Siewert), localement avancés non résécables ou métastatiques, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10.

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ou une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR), uniquement chez les patients non résécables d’emblée.

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0152 du 2 juillet 2023 Texte n° 19

Arrêté du 28 juin 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3160945	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0152 du 2 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 28 juin 2023 portant inscription de l’implant mammaire, anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés LUNA XT de la société EUROSILICONE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 57

Arrêté du 27 juin 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel LUTONIX 035 de la société BECTON DICKINSON inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 56

Arrêté du 27 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (SMR)

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) ALK (kinase du lymphome anaplasique) positif avancé non préalablement traité par un inhibiteur de l’ALK.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Lorlatinib	LORVIQUA 25 mg, comprimé pelliculé	34008 9446016 9	LORVIQUA 25MG CPR BT90	PFIZER
Lorlatinib	LORVIQUA 100 mg, comprimé pelliculé	34008 9445991 0	LORVIQUA 100MG CPR BT30	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC) nouvellement diagnostiquée ;
– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC), en phase accélérée (PA) et en crise blastique (CB) précédemment traités par un ou plusieurs inhibiteurs de la tyrosine kinase et pour lesquels l’imatinib, le nilotinib et le dasatinib ne sont pas considérés comme des traitements appropriés.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bosutinib	BOSULIF 100 mg, comprimé pelliculé	34008 9393509 5	BOSULIF 100MG CPR BT28	PFIZER
bosutinib	BOSULIF 400 mg, comprimé pelliculé	34008 9455096 9	BOSULIF 400MG CPR BT28	PFIZER
bosutinib	BOSULIF 500 mg, comprimé pelliculé	34008 9393515 6	BOSULIF 500MG CPR BT28	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des femmes ménopausées atteintes d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif aux récepteurs hormonaux (RH+) et négatif au récepteur du facteur de croissance épidermique humain-2 (human epidermal growth factor receptor 2 [HER2]-négatif) sans atteinte viscérale symptomatique menaçant le pronostic vital à court terme :
– en association au létrozole chez les femmes non prétraitées pour le stade avancé de la maladie et n’ayant pas reçu un inhibiteur de l’aromatase non stéroïdien (letrozole ou anastrazole) dans le cadre d’un traitement adjuvant dans les 12 mois précédents ;
– ou en association avec le fulvestrant chez les femmes ayant été traitées antérieurement par hormonothérapie/prétraitées par hormonothérapie (au stade avancé ou lors d’un traitement adjuvant pour les progressions précoces).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
palbociclib	IBRANCE 75 mg, gélule	34008 9422872 1	IBRANCE 75MG GELU BT21	PFIZER
palbociclib	IBRANCE 100 mg, gélule	34008 9422843 1	IBRANCE 100MG GELU BT21	PFIZER
palbociclib	IBRANCE 125 mg, gélule	34008 9422866 0	IBRANCE 125MG GELU BT21	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de cancer du rein avancé (RCC) après échec d’un traitement antérieur par sunitinib ou cytokine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
axitinib	INLYTA 1 mg, comprimé pelliculé	3400893875551	INLYTA 1MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 3 mg, comprimé pelliculé	3400894029298	INLYTA 3MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 5 mg, comprimé pelliculé	3400893875612	INLYTA 5MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 7 mg comprimé pelliculé	3400894029359	INLYTA 7MG CPR PELLIC	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– réduction de la durée des neutropénies et de l’incidence des neutropénies fébriles chez les patients traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l’exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques), et réduction de la durée des neutropénies chez les patients recevant une thérapie myélosuppressive suivie d’une greffe de moelle osseuse et présentant un risque accru de neutropénie sévère prolongée. La tolérance et l’efficacité du filgrastim sont similaires chez l’adulte et chez l’enfant recevant une chimiothérapie cytotoxique ;
– mobilisation des cellules souches progénitrices (CSP) dans le sang circulant ;
– l’administration à long terme du filgrastim est indiquée pour augmenter le taux de neutrophiles et réduire l’incidence et la durée des épisodes infectieux chez les patients, enfants ou adultes, atteints de neutropénie sévère congénitale, cyclique ou idiopathique avec un nombre absolu de polynucléaires neutrophiles (PNN) ≤ 0,5 × 109 /l et des antécédents d’infections sévères ou récurrentes ;
– traitement des neutropénies persistantes (PNN ≤ 1,0 × 109 /l) chez les patients infectés par le VIH à un stade avancé, afin de réduire le risque d’infection bactérienne quand les autres options destinées à corriger la neutropénie sont inadéquates.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
filgrastim	NIVESTIM 12 MU/0,2 ml, solution injectable/pour perfusion	34008 9354248 4	NIVESTIM 12MU/0,2ML INJ SRG	PFIZER
filgrastim	NIVESTIM 30 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion	3400893542545	NIVESTIM 30MU/0,5ML INJ SRG	PFIZER
filgrastim	NIVESTIM 48 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion	3400893542606	NIVESTIM 48MU/0,5ML INJ SRG	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) malignes non résécables et/ou métastatiques, après échec d’un traitement par le mésylate d’imatinib ;
– traitement des cancers du rein avancés et/ou métastatiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
sunitinib	SUTENT 12,5 mg, gélule	3400892849157	SUTENT 12,5MG GELU	PFIZER
sunitinib	SUTENT 25 mg, gélule	3400892849218	SUTENT 25MG GELU	PFIZER
sunitinib	SUTENT 50 mg, gélule	3400892849386	SUTENT 50MG GELU	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique HER2 négatif et présentant des mutations germinales BRCA1/2. Les patients doivent avoir déjà reçu un traitement (néo)adjuvant par une anthracycline et/ou un taxane pour un cancer localement avancé ou métastatique, sauf s’ils n’étaient pas éligibles à ce type de traitement. Les patients atteints d’un cancer du sein positif aux récepteurs hormonaux (RH) doivent préalablement avoir reçu une hormonothérapie ou être considérés comme non-éligibles à une hormonothérapie.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
talazoparib	TALZENNA 0,25 mg, gélule	3400894506157	TALZENNA 0,25MG GELU	PFIZER
talazoparib	TALZENNA 1 mg, gélule	3400894506218	TALZENNA 1MG GELU	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétine (TTR) chez les patients adultes présentant une polyneuropathie symptomatique de stade 1 pour retarder le déficit neurologique périphérique

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tafamidis	VYNDAQEL 20 mg capsule molle	3400893808375	VYNDAQEL 20MG CAPS MOL	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétinede type sauvage ou héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tafamidis	VYNDAQEL 61 mg, capsule molle	3400890007566	VYNDAQEL 61MG CAPS MOL	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement au long cours des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tobramycine	TOBI 300 mg / 5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur	3400892270302	TOBI 300MG/5ML INHAL AMP	VIATRIS MEDICAL

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les adultes et les enfants âgés de 6 ans et plus, atteints de mucoviscidose. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tobramycine	TOBI PODHALER 28 mg, poudre pour inhalation en gélule	3400893840481	TOBI PODHALER 28MG PDR GELU	VIATRIS MEDICAL

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez l’adulte :
– blépharospasme ;
– spasme hémifacial ;
– torticolis spasmodique ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres inférieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et inférieurs ;
– chez l’enfant à partir de 2 ans :
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et/ou inférieurs.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
toxine botulique type A	DYSPORT 300 UNITES SPEYWOOD, poudre pour solution injectable	34008 9360208 9	DYSPORT 300U INJ FL	IPSEN PHARMA
toxine botulique type A	DYSPORT 500 Unités SPEYWOOD, poudre pour olution injectable	34008 9166966 4	DYSPORT 500U INJ FL	IPSEN PHARMA

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 55

Arrêté du 26 juin 2023 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2018 limitant la pratique de l’acte d’« implantation intraventriculaire droit d’un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0149 du 29 juin 2023 Texte n° 40

Décret n° 2023-518 du 27 juin 2023 relatif aux modalités d’autorisation et de prise en charge des médicaments en association de traitement en application de l’article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 18

Arrêté du 22 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 16

Arrêté du 20 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 274 978 8 9	TECFIDERA 120 mg (diméthyl), gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)
34009 274 979 4 0	TECFIDERA 240 mg (diméthyl), gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)