Veille réglementaire avril 2024 -

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Les laboratoires exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes sont modifiés comme suit :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant précédent	Nouveau laboratoire exploitant
cemiplimab	LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894474708	LIBTAYO 350MG PERF FL7ML	SANOFI-AVENTIS FRANCE	REGENERON France
plerixafor	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/ml, solution injectable	3400890031943	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL	MEDIPHA SANTE	EVER PHARMA France SAS
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400891944600	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F10ML	JANSSEN-CILAG	BAXTER
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml Solution à diluer pour perfusion	3400892294834	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F25ML	JANSSEN-CILAG	BAXTER
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012478	ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012492	ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
trastuzumab	OGIVRI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894440697	OGIVRI 150MG PERF FL	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
trastuzumab	OGIVRI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894505556	OGIVRI 420MG PERF FL	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427803	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL20ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427971	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL4ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894428053	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL40ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 15

Arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34008 900 295 2 0	PLERIXAFOR ACCORD 20 mg/mL solution injectable, flacon (verre) 1,2 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 23 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 295 2 0	PLERIXAFOR ACC 20MG/ML INJ FL1	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.

Code CIP	Présentation
34009 302 957 9 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 1 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 4 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 5 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 7 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 8 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 959 0 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 959 1 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 22 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Les stocks détenus à la date d’entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge.

Code CIP	Présentation
34009 319 410 5 7	DAKTARIN (miconazole), poudre, 30 g en flacon poudreur (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

Dans l’arrêté susvisé du 15 juillet 2024 portant radiation des spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique publié au Journal officiel de la République française du 17 juillet 2024 (NOR : TSSS2419334A), la troisième ligne du tableau en annexe concernant la présentation BRICANYL ci-dessous :
«

34009 365 732 1 5

BRICANYL 5 mg/2 ml (terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires ASTRAZENECA)

».
est remplacée par la ligne suivante :
«

34009 266 289 2 5

BRICANYL LP 5 mg (sulfate de terbutaline), comprimés à libération prolongée en flacon (B/60 (laboratoires ASTRAZENECA)

».

Dans l’arrêté susvisé du 15 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique publié au Journal officiel de la République française du 17 juillet 2024 (NOR : TSSS2419334A), les libellés des lignes concernant la spécialité Euphylline sont remplacés comme suit :
«

34009 325 016 3 2	EUPHYLLINE L.A. 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 328 014 1 1	EUPHYLLINE L.A. 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 325 018 6 1	EUPHYLLINE L.A. 300 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 328 218 6 0	EUPHYLLINE L.A. 400 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 22 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 956 2 0	BYFAVO 20 mg, poudre pour solution pour perfusion, en flacon en verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 956 3 7	BYFAVO 50 mg, poudre pour solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, en flacon de verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 981 0 2	CARBOPLATINE HIKMA 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 45 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 981 1 9	CARBOPLATINE HIKMA 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 60 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 940 9 3	OXAZEPAM ARROW 10 mg, comprimé sécable, 60 comprimés sécables sous plaquettes(PVC/PE/PVdC-aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 941 1 6	OXAZEPAM ARROW 50 mg, comprimé sécable, 60 comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PE/PVdC-aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 267 549 8 3	SEEBRI BREEZHALER 44 microgrammes (glycopyrronium), poudre pour inhalation en gélules (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 550 981 3 3	SIMULECT 10 mg (basiliximab), poudre et solvant pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 550 981 5 7	SIMULECT 20 mg (basiliximab), poudre et solvant pour solution pour perfusion en flacon de verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS EUROPHARM LIMITED)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté hormis dans la leucémie lymphoïde chronique.

Code CIP	Présentation
34009 302 944 2 0	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 10 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 943 8 3	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 1 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 943 9 0	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 2,5 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 944 0 6	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 13

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévères et répondant à la lévodopa, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens n’ont pas donné de résultats satisfaisants.

Code CIP	Présentation
34009 302 790 8 3	SCYOVA 240 mg/ml + 12 mg/ml (foslévodopa/foscapidopa), solution pour perfusion de 7 flacons de 10 ml (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 903 1 6	OMEPRAZOLE ARROW 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 2 3	OMEPRAZOLE ARROW 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 5 4	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 6 1	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 4 7	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 766 0 0	LYTGOBI 4 mg, (futibatinib) comprimés pelliculés en plaquette (PVC/PCTFE/ALU) (B/35) (laboratoires TAIHO PHARMA NETHERLANDS B.V.)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 7

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 952 1 2	CHOLECALCIFEROL VIATRIS 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 952 2 9	CHOLECALCIFEROL VIATRIS 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 959 3 9	IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 951 9 9	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/160) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg et 110 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 800 5 8	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 6 5	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 7 2	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 801 3 3	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 150 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 799 9 1	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 0 3	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/30) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement minéralocorticoïde substitutif au cours de l’insuffisance corticosurrénale primaire quelle qu’en soit l’étiologie, ou secondaire, en association avec un glucocorticoïde ;
– traitement de l’hypotension orthostatique neurogène en cas d’échec et en complément des mesures non médicamenteuses.

Code CIP	Présentation
34009 302 918 2 5	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/120) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 917 8 8	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 917 9 5	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/60) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 918 1 8	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/90) (laboratoires MITEM PHARMA)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 942 9 7	TADALAFIL TEVA 10 mg, comprimé pelliculé, 4x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 2 7	TADALAFIL TEVA 10 mg, comprimé pelliculé, 4x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 5 5	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 24 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 5 8	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 24 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 3 1	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 4 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 3 4	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 4 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 024 8 0	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 8 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 4 1	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 8 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 941 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 551 012 6 0	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 078 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 84 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/84) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 1 0	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 84 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/84) (Laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (Laboratoires REGENERON)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 8

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 709 8 1	OPZELURA (ruxolitinib) 15 mg/g, crème, tube en aluminium de 100 g (B/1) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)
34009 302 761 2 9	OPZELURA (ruxolitinib) 15 mg/g, crème, tube en laminé de 100 g (B/1) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 6

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 3 avril 2024 [NOR : TSSS2407352A], texte 12), les modifications des spécialités pharmaceutiques TIGREAT® sont abrogées.

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 4

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 311 3 5	TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 302 311 2 8	TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires MENARINI FRANCE)

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0171 du 19 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 17 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, dans une nouvelle section ainsi créée, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 17	3403046, 3431781, 3410856, 3485067	Neurostimulateur du nerf hypoglosse

Le présent arrêté prend effet à compter du 11 août 2024.

JORF n°0171 du 19 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 17 juillet 2024 portant inscription du système de stimulation des voies aériennes supérieures INSPIRE IV de la société INSPIRE MEDICAL SYSTEMS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0170 du 18 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Psoriasis en plaques chez l’adulte :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Rhumatisme psoriasique (RP) :
Traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non-biologique (DMARD) a été inadéquate.

Maladie de Crohn de l’adulte :
Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Psoriasis en plaques de la population pédiatrique :
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 302 849 5 7	UZPRUVO 45 mg (ustékinumab), solution injectable, 0,5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (verre) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 849 6 4	UZPRUVO 90 mg (ustékinumab), solution injectable, 1.0 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (verre) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 41

Arrêté du 15 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique et de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 562 832 9 3	AMMONAPS 940 mg/g (phénylbutyrate de sodium), granulés, 266 g en flacon (laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 568 550 5 6	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorhydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 554 0 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 551 1 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 909 0 3	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 910 9 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 12,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 908 4 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 218 987 5 0	VIRAMUNE 100 mg (névirapine), comprimés à libération prolongée (B/90) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 40

Arrêté du 15 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 820 9 2	IBLIAS 250UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 822 1 4	IBLIAS 500UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 818 4 2	IBLIAS 1000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 819 0 3	IBLIAS 2000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 821 5 3	IBLIAS 3000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 900 056 7 8	MICAFUNGINE STRAGEN 50MG PERF FL	STRAGEN FRANCE
34008 900 056 6 1	MICAFUNGINE STRAGEN 100MG PERF FL	STRAGEN FRANCE

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 39

Code CIP	Présentation
34009 550 225 8 9	IBLIAS 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 1 000 UI ; solvant : 2,5 ml (400 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 9 6	IBLIAS 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 2 000 UI ; solvant : 5 ml (400 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 6 5	IBLIAS 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 250 UI ; solvant : 2,5 ml (100 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 226 0 2	IBLIAS 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 3 000 UI ; solvant : 5 ml (600 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 7 2	IBLIAS 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 500 UI ; solvant : 2,5 ml (200 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 301 956 3 5	MICAFUNGINE STRAGEN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 301 956 2 8	MICAFUNGINE STRAGEN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 314 197 1 6	PIPORTIL 4 % (pipotiazine), solution buvable, 10 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires DELBERT)
34009 301 807 3 0	THYROFIX 112 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 4 7	THYROFIX 125 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 5 4	THYROFIX 137 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 806 6 2	THYROFIX 13 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 6 1	THYROFIX 150 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 7 8	THYROFIX 175 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 8 5	THYROFIX 200 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 1 6	THYROFIX 62 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 2 3	THYROFIX 88 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 38

Code CIP	Présentation
34009 315 400 5 2	BRICANYL 0,5 mg/1 ml (sulfate de terbutaline), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/8) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 365 733 8 3	BRICANYL 5 mg/2 ml (sulfate de terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/50) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 365 732 1 5	BRICANYL 5 mg/2 ml (terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 222 635 2 6	BRICANYL TURBUHALER 500 microgrammes/dose (sulfate de terbutaline), poudre pour inhalation, 100 mg (100 doses) en récipient doseur (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 280 120 1 2	BYDUREON 2 mg (exénatide), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, en stylo pré-rempli unidose (B/4) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 341 855 6 4	DEXTROCIDINE 0,3 % (bromhydrate de dextrométhorphane), sirop, 150 ml en flacon + cuillère-mesure (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 362 466 9 0	DOLKO 1 g (paracétamol), comprimés (B/8) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 333 881 1 9	DOLKO 500 mg (paracétamol) comprimés sécables (B/16) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 330 848 3 7	DOLKO Adulte 500 mg (paracétamol), poudre pour solution buvable en sachets (B/12) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 313 543 3 8	DT POLIO MERIEUX, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 324 958 5 6	ERYTHROCINE 1 000 mg (éthyluccinate d’érythromycine ), granulés pour solution buvable en sachet-dose (B/10) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 320 215 8 1	ERYTHROCINE 500 mg (éthylsuccinate d’érythromycine), granulés pour solution buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 325 016 3 2	EUPHYLLINE L.A. 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 328 014 1 1	EUPHYLLINE L.A. 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 325 018 6 1	EUPHYLLINE L.A. 300 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 328 218 6 0	EUPHYLLINE L.A. 400 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 336 478 3 4	GENAC 5 % (N-acétylcystéine), collyre, 5 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires GENEVRIER)
34009 492 524 9 7	IMMUCYST 81 mg, poudre pour suspension intravésicale, 81 mg de poudre en flacon (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 220 079 5 3	KOMBOGLYZE 2,5 mg/1000 mg (saxagliptine, metformine), comprimés pelliculés (B/60×1) (conditionnement unitaire) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 396 486 2 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 492 2 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 496 8 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés(B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 501 1 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 476 7 8	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 399 357 9 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 464 9 7	LOSARTAN ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 469 0 9	LOSARTAN ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 450 8 7	LOSARTAN ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 456 6 7	LOSARTAN ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 347 935 1 6	MAXALT 10 mg (benzoate de rizatriptan), comprimés (B/6) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 347 932 2 6	MAXALT 5 mg (benzoate de rizatriptan), comprimés (B/12) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 381 501 0 0	MENINGITEC, vaccin méningococcique du sérogroupe C oligosidique conjugué (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 347 583 8 6	MINOLIS 100 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules Gé_ (B/15) (laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 315 005 9 9	MONOVAX, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 266 226 0 2	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 266 202 4 0	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 4 mg, granulés en sachet (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 266 210 7 0	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 343 012 6 1	NASONEX 50 microgrammes/dose (furoate de mométasone monohydratée), suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 382 886 3 6	OSVAREN 435 mg/235 mg (acétate de calcium, carbonate de magnésium), comprimés pelliculés en flacon (B/180) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 337 136 9 0	OXEOL 20 mg (chlorhydrate de bambutérol), comprimés sécables (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 358 600 6 4	PENGLOBE 400 mg (chlorhydrate de bacampicilline), comprimés pelliculés en flacon (B/12) (laboratoires ASTRAZENECA (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 358 602 9 3	PENGLOBE 600 mg (chlorhydrate de bacampicilline), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 336 090 5 4	PENTACOQ, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie B/1 (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 342 911 7 3	PHYSIOS 500 mg (pidolate de calcium), granulés pour solution buvable en sachets de 8 g (B/60) (laboratoires GENEVRIER)
34009 336 736 2 8	R.O.R. VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 318 328 3 6	RUDIVAX, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires MSD transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 332 823 8 7	URIDOZ Adulte 3 g (fosfomycine trométamol), granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 319 213 5 6	VACCIN DTP PASTEUR, vaccin diphtérique, tétanique, poliomyélitique, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 330 503 6 8	VACCIN GENHEVAC B PASTEUR, vaccin contre l’hépatite B, suspension injectable (IM) en seringue (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 318 672 6 5	VACCIN TP PASTEUR, vaccin tétanique et poliomyélitique, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 22

Arrêté du 11 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 2	3177733	Implants ophtalmologiques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 21

Arrêté du 11 juillet 2024 portant inscription du micro-stent de pontage trabéculaire HYDRUS des Laboratoires ALCON au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 20

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3191220, 3140351, 3110545, 3143527, 3112082, 3159824, 3142350	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 19

Arrêté du 11 juillet 2024 portant inscription du SYSTEME A DOUBLE MOBILITE TRINITY de la société CORIN France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 10 juillet 2024 portant modification des conditions d’inscription des électrodes décahexapolaires pour système implantable de stimulation médullaire de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la cardiomyopathie hypertrophique obstructive (CMHo) chez les patients adultes avec des symptômes (stade II-III de la classification NYHA, New York Heart Association) persistants sous traitement de fond de la CMHo.

Code CIP	Présentation
34009 302 763 6 5	CAMZYOS 10 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 8 9	CAMZYOS 10 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 9 6	CAMZYOS 15 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 764 0 2	CAMZYOS 15 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 2 7	CAMZYOS 2,5 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 3 4	CAMZYOS 2,5 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 4 1	CAMZYOS 5 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 5 8	CAMZYOS 5 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 891 2 9	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 100 mg, comprimés gastro-résistants (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 891 1 2	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 75 mg, comprimés gastro-résistants (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 894 3 3	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 75 mg, comprimés gastro-résistants (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 713 8 4	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE VIATRIS 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale en flacon de 23 g avec pompe doseuse avec applicateur nasal polypropylène (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 490 056 6 6	PULMOZYME 2 500 U/2,5 ml (dornase alfa), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en ampoule polyéthylène (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 302 809 5 9	UVEDOSE 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (verre brun) (B/2) (laboratoires CRINEX)
34009 302 809 6 6	UVEDOSE 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (verre brun) (B/4) (laboratoires CRINEX)

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 8

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
BREYANZI est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB), d’un lymphome B de haut grade (LHGCB), d’un lymphome médiastinal primitif à grandes cellules B (LMPGCB) ou d’un lymphome folliculaire de grade 3B (LF3B) en rechute dans les 12 mois suivant la fin d’une immunochimiothérapie de première ligne ou réfractaire à ce traitement de première ligne.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité BREYANZI est limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des médicaments à base de cellules CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure. Dans ce contexte, la commission souligne l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire).

Code CIP	Présentation
34009 550 895 3 7	BREYANZI® (lisocabtagene maraleucel) 1,1-70 × 106 cellules/mL / 1,1-70 × 106 cellules/ml, dispersion pour perfusion, flacon (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0164 du 11 juillet 2024 Texte n° 22

Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB), d’un lymphome B de haut grade (LHGCB), d’un lymphome médiastinal primitif à grandes cellules B (LMPGCB) ou d’un lymphome folliculaire de grade 3B (LF3B) en rechute dans les 12 mois suivant la fin d’une immunochimiothérapie de première ligne ou réfractaire à ce traitement de première ligne.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
lisocabtagene maraleucel	BREYANZI 1,1 à 70 × 1 000 000 cellules/ml / 1,1 à 70 × 1 000 000 cellules/ml, dispersion pour perfusion	3400890024518	BREYANZI 1,1-70X10MN CELL FL	BMS BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prophylaxie de la réactivation du cytomégalovirus (CMV) et de la maladie à CMV chez les adultes séropositifs au CMV receveurs [R+] d’une greffe allogénique de cellules souches hématopoïétiques ;
– prophylaxie de la maladie à cytomégalovirus (CMV) chez les adultes séronégatifs au CMV [R-] ayant reçu une greffe rénale d’un donneur séropositif au CMV [D+].

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
letermovir	PREVYMIS 240 mg, comprimé pelliculé	3400894393351	PREVYMIS 240MG CPR	MSD FRANCE
letermovir	PREVYMIS 480 mg, comprimé pelliculé	3400894393580	PREVYMIS 480MG CPR	MSD FRANCE

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 5 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3175148, 3102072, 3138822, 3115092, 3124352, 3125943	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet le 19 septembre 2024.

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 8

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3408138, 3451074	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 7

Arrêté du 5 juillet 2024 portant inscription du système implantable et rechargeable de stimulation médullaire ETERNA de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 54

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des patients adultes de 26 ans et plus atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à cellules précurseurs B avec chromosome Philadelphie négatif réfractaire ou en rechute après au moins deux lignes de traitement antérieures.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
brexucabtagene autoleucel	TECARTUS 0,4 – 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion	3400890008044	TECARTUS 0,4-2X100MN CELL POC1	GILEAD SCIENCES

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 49

Arrêté du 5 juillet 2024 portant renouvellement d’inscription et modifications des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 47

Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification des conditions d’inscription de l’implant sphinctérien périurétral hydraulique AMS 800 de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 46

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 551 004 7 8	IBUPROFENE GEN.ORPH 5 mg/mL solution injectable ampoule (verre) de 2 ml(B/4) (laboratoires GEN.ORPH)
34009 550 975 0 1	LABETALOL STRAGEN 5 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 20 mL en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 302 947 4 1	LIDOCAINE AGUETTANT 5 %, solution pour pulvérisation buccale, 1 g en flacon pulvérisateur (verre) + 40 canules courtes (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 616 8 5	VENTIZOLVE 1,26 mg (naloxone), solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose de 0,1 ml en flacon (B/2) (laboratoires CEVIDRA)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, les urgences médicales parmi les affections nécessitant un effet corticostéroïde rapide et intense : traitement d’un choc secondaire à une insuffisance surrénalienne ou à un choc ne répondant pas aux traitements classiques en cas d’insuffisance surrénale et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 550 933 5 0	HYDROCORTISONE PHARMIS 100 mg, poudre et solvant pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) + 2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/50) (laboratoires PHARMIS BIOFARMACEUTICA LDA)

(2 modifications)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 351 170 6 9	LIDOCAINE AGUETTANT 5 %, solution pour pulvérisation buccale, 20 g en flacon pulvérisateur B/5 + 40 canules (Laboratoires AGUETTANT)	34009 351 170 6 9	LIDOCAINE AGUETTANT 5 POUR CENT, solution pour pulvérisation buccale, 1 g en flacon pulvérisateur (verre) + 40 canules longues (B/5) (Laboratoires AGUETTANT)

Le CIP de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. L’ancien CIP numéro d’identification continue à être remboursé ou pris en charge pendant une période de 6 mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien CIP est radié.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 564 917 1 1	ALDURAZYME 100 U/ml (laronidase), solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 302 470 3 7	ALDURAZYME 100 U/ml (laronidase), solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 45

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 649 6 6	VAXCHORA, poudre effervescente et poudre pour suspension orale. Vaccin anticholérique (vivant, recombiné, oral). Substance active : sachet (papier/PEBD/aluminium/PEBD). Solution tampon : sachet (papier/aluminium/PEBD) – ensemble de 2 sachets (B/1) (laboratoires IMAXIO)

NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP3/2024/107 du 4 juillet 2024 relative aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 25

Arrêté du 3 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3186844, 3164624, 3115175, 3180600, 3104881, 3152779 3165173, 3164630, 3109051, 3149518, 3185827, 3112107, 3187619, 3174373	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 24

Arrêté du 3 juillet 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B-g) : « Endoprothèse coronaire dite « stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » la mention « XIENCE XPEDITION » figurant au paragraphe g) et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3186844	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,25mm
3164624	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,5mm
3115175	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,75mm
3180600	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,0mm
3104881	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,25mm
3152779	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,5mm
3165173	Endoprot coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 4,0mm

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B-g) : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » la mention « XIENCE ALPINE » figurant au paragraphe g) et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3164630	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,25mm
3109051	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,50mm
3149518	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,75mm
3185827	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,00mm
3112107	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,25mm
3187619	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,50mm
3174373	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 4,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 20

Arrêté du 2 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

• un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
• une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
• une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) ;

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 9003853 9	AZACITIDINE KBI 25MG/ML 100MG	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 19

Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ;

Code CIP	Présentation
34009 302 914 3 6	Azacitidine Kabi 25 mg/mL poudre pour suspension injectable en flacon (verre) 100 mg (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 18

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 856 8 8	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/40) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 856 9 5	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/80) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 3 1	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/160) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 1 7	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/40) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 2 4	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/80) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 41

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent retriever CERENOVUS NIMBUS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 40

Arrêté du 2 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3423942	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 39

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3184561, 3152928, 3112395, 3199640, 3175438, 3197983, 3194370, 3129800, 3143912, 3146767	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 38

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter) DERIVO 2 de la société ACANDIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 37

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5171634	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 34

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde implanté par voie transcathéter AVEIR de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 32

Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 576 782 9 6	ALBUREX 50g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon unique (verre de type II) muni d’un bouchon chlorobutyl ou isobutylène bromé/paramethylstyrene (BIMS) ou bromobutyl (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 562 832 9 3	AMMONAPS 940 mg/g (phénylbutyrate de sodium), granulés, 266 g en flacon (laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 370 228 6 6	AXEPIM 0,5 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 370 231 7 7	AXEPIM 1 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 370 232 3 8	AXEPIM 2 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 340 958 6 3	DENSICAL 600 mg (carbonate de calcium), comprimés à sucer (B/60) (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 550 687 1 6	DEXMEDETOMIDINE ALTAN 4 microgrammes/ml, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche (polypropylène) (B/4) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 564 345 8 9	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 564 346 4 0	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 12,5 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 564 344 1 1	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 568 550 5 6	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorhydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 554 0 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 551 1 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 686 5 3	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 1085 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 301 686 6 0	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 1450 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 301 686 7 7	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 2020 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 558 968 7 6	INFLUVAC, vaccin grippal à antigènes de surface, suspension injectable en seringue pré-remplie (IM, SC) de 0,5 ml (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 745 5 7	JORVEZA 0,5 mg (budésonide), comprimés orodispersibles (B/90) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 302 325 9 0	MEROPENEM MYLAN 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 571 909 0 3	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 910 9 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 12,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 908 4 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 379 869 4 6	NICORETTE MICROTAB CITRON 2 mg (nicotine), comprimés sublinguaux (B/100) avec étui (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 379 867 1 7	NICORETTE MICROTAB CITRON 2 mg (nicotine), comprimés sublinguaux (B/30) avec étui (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 359 603 9 9	NIQUITIN 2 mg sans sucre (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol (B/12) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 359 605 1 1	NIQUITIN 2 mg sans sucre (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol (B/48) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 359 607 4 0	NIQUITIN 4 mg sans sucre (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol (B/12) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 359 609 7 9	NIQUITIN 4 mg sans sucre (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au sorbitol (B/48) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 370 132 9 1	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 2 mg, comprimé à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/96) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 370 130 6 2	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/24) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 370 131 2 3	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/72) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 370 133 5 2	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 4 mg, comprimé à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/96) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 369 544 5 8	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 4 mg (nicotine), comprimés à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/24) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 369 561 7 9	NIQUITIN MENTHE FRAICHE 4 mg (nicotine), comprimés à sucer édulcoré à l’aspartam, comprimés en tube (polypropylène) (B/72) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 499 813 6 6	NIQUITINMINIS CERISE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame potassique, comprimés en tubes (polypropylène) (B/20) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 499 815 9 5	NIQUITINMINIS CERISE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame potassique, comprimés en tubes (polypropylène) (B/60) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 277 092 0 3	NIQUITINMINIS ORANGE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame, comprimés en tube (polypropylène) (B/20) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 277 093 7 1	NIQUITINMINIS ORANGE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame, comprimés en tube (polypropylène) (B/30) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 277 094 3 2	NIQUITINMINIS ORANGE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame, comprimés en tube (polypropylène) (B/60) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 277 096 6 1	NIQUITINMINIS ORANGE 1,5 mg SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré à l’acésulfame, comprimés en tube (polypropylène) (B/90) (laboratoires OMEGA PHARMA FRANCE)
34009 573 772 2 9	OFLOXACINE MYLAN 200 mg/40 ml, solution injectable pour perfusion, 40 ml en poche (polyoléfine) suremballée (B/50) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 566 397 5 5	OFLOXACINE MYLAN 200 mg/40 ml, solution injectable pour perfusion, 40 ml en poche suremballée (B/20) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 550 619 7 7	ROPIVACAINE ALTAN 10 mg/ml, solution injectable, ampoules (verre) de 10 ml (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 550 619 5 3	ROPIVACAINE ALTAN 2 mg/ml, solution injectable, ampoules (verre) de 10 ml (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 550 622 1 9	ROPIVACAINE ALTAN 2 mg/ml, solution pour perfusion, poches non-PVC (Polyoléfine) de 100 ml avec suremballage amovible (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 550 622 2 6	ROPIVACAINE ALTAN 2 mg/ml, solution pour perfusion, poches non-PVC (Polyoléfine) de 200 ml avec suremballage amovible (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 550 619 6 0	ROPIVACAINE ALTAN 7,5 mg/ml, solution injectable, ampoules (verre) de 10 ml (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 347 142 1 4	TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre), 4 ml (1 mg/ml) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 218 987 5 0	VIRAMUNE 100 mg (névirapine), comprimés à libération prolongée (B/90) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
34009 490 021 1 5	XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 021 2 2	XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 31

Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 864 2 0	GHRYVELIN 60 mg, granulés pour suspension buvable en sachet, 1 sachet polyéthylène basse densité (PEBD) aluminium papier de 1,817 mg (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 870 5 7	LEPTICUR 10 mg comprimés plaquettes (PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires DELBERT)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 28

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les prises en charge des spécialités ci-dessous sont étendues dans les indications suivantes :
Bekemv est indiqué chez l’adulte et l’enfant pour le traitement des patients atteints de syndrome hémolytique et urémique atypique (SHU atypique).

Code CIP	Présentation
34009 550 956 5 1	BEKEMV 300 mg solution à diluer pour perfusion. Flacon (verre) – 30 ml (10 mg/ml). Boîte de 1 flacon. (laboratoires AMGEN SAS)

Epysqli est indiqué chez l’adulte et l’enfant pour le traitement des patients atteints de syndrome hémolytique et urémique atypique (SHU atypique).

Code CIP	Présentation
34009 550 962 4 5	Epysqli 300 mg solution à diluer pour perfusion flacon (en verre) 30 mL (10 mg/mL) (B/1) (laboratoires ALLOGA FRANCE)

TECARTUS est indiqué dans le traitement des patients adultes de 26 ans et plus, atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à cellules précurseurs B réfractaire ou en re-chute après au moins deux lignes de traitement antérieures.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité TECARTUS (cellules autologues CD3 + transduites anti-CD19) est limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des médicaments à base de cellules CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure. Dans ce contexte, la commission souligne l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire).

Code CIP	Présentation
34009 550 772 0 6	TECARTUS 0,4 – 2 x 108 cellules (cellules autologues CD3 + transduites anti-CD19), dispersion pour perfusion, poche (éthylène-acétate de vinyle) de 68 ml (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 27

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 631 4 3	TERIFLUNOMIDE EG 14 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 25

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 691 4 5	TERIFLUNOMIDE ZENTIVA 14 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 22

Arrêté du 27 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez l’adulte et l’enfant pour le traitement des patients atteints de syndrome hémolytique et urémique atypique (SHU atypique).

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eculizumab	EPYSQLI 300 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890033206	EPYSQLI 300MG PERF FL30ML	ALLOGA France

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 21

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez l’adulte et l’enfant pour le traitement des patients atteints de syndrome hémolytique et urémique atypique (SHU atypique).

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eculizumab	BEKEMV 300 mg solution à diluer pour perfusion	3400890032506	BEKEMV 300MG PERF FL30ML	AMGEN SAS

JORF n°0156 du 3 juillet 2024 Texte n° 40

Arrêté du 1er juillet 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du système de stimulation médullaire implantable rechargeable INTELLIS de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0156 du 3 juillet 2024 Texte n° 37

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– la prophylaxie de la maladie à CMV chez les adultes séronégatifs au cytomégalovirus [R-] ayant reçu une greffe rénale d’un donneur séropositif au cytomégalovirus [D+].

Code CIP	Présentation
34009 301 272 3 0	PREVYMIS 240 mg (letermovir), comprimés pelliculés en plaquette unitaire (B/28) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 301 272 5 4	PREVYMIS 240 mg (letermovir), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (20 mg/ml) (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 301 272 4 7	PREVYMIS 480 mg (letermovir), comprimés pelliculés, en plaquette unitaire (B/28) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 301 272 6 1	PREVYMIS 480 mg (letermovir), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (20 mg/ml) (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0156 du 3 juillet 2024 Texte n° 35

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement des enfants âgés de 10 ans et plus atteints de diabète de type 2 insuffisamment contrôlé par une monothérapie par la metformine, en complément d’un régime alimentaire et de l’exercice physique, uniquement en association :

– en bithérapie uniquement avec la metformine ;
– en trithérapie uniquement avec la metformine et l’insuline.

Code CIP	Présentation
34009 278 928 5 1	JARDIANCE 10 mg (empagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
34009 278 929 1 2	JARDIANCE 25 mg (empagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

JORF n°0153 du 30 juin 2024 Texte n° 18

Arrêté du 27 juin 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :

– en association avec la prednisone ou la prednisolone pour le traitement de première ligne des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration (CPRCm) qui sont asymptomatiques ou peu symptomatiques et qui présentent des altérations des gènes BRCA1/2 (germinales et/ou somatiques).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
niraparib/acétate d’abiratérone	AKEEGA 100 mg/500 mg, comprimés pelliculés	9003209	AKEEGA 100MG/500MG CPR BT56	JANSSEN CILAG
niraparib/acétate d’abiratérone	AKEEGA 50 mg/500 mg, comprimés pelliculés	9003168	NIRAPAR/ABIR JAC 50/500 CPR	JANSSEN CILAG

La prise en charge associée à AKEEGA® (niraparib – acétate d’abiratérone) au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de AKEEGA® (niraparib – acétate d’abiratérone), il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0152 du 29 juin 2024 Texte n° 33

Arrêté du 28 juin 2024 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0152 du 29 juin 2024 Texte n° 16

Décret n° 2024-626 du 27 juin 2024 relatif aux préparations hospitalières spéciales

JORF n°0151 du 28 juin 2024 Texte n° 33

Arrêté du 26 juin 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3139661	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0151 du 28 juin 2024 Texte n° 32

Arrêté du 26 juin 2024 portant inscription du substitut osseux sur mesure pour RECONSTRUCTION CRÂNIENNE XILLOC EN PEEK de la société ZIMMER BIOMET France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 27 juin 2024 Texte n° 28

Arrêté du 25 juin 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3123542, 3176395, 3183538	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0150 du 27 juin 2024 Texte n° 27

Arrêté du 25 juin 2024 portant inscription de l’endoprothèse veineuse auto-expansible SINUS-OBLIQUUS de la société OPTIMED France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0148 du 25 juin 2024 Texte n° 20

Arrêté du 17 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 412 1 9	BILASTINE BIOGARAN 20 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30×1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 895 6 3	LETROZOLE ALMUS 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (B/30×1) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 759 8 6	MIRTAZAPINE BIOGARAN 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 920 9 9	PAROXETINE ALMUS PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 921 0 5	PAROXETINE ALMUS PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14×1) (laboratoires ALMUS FRANCE)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 836 8 9	ORYLMYTE 300 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO (B/90) (Laboratoires STALLERGENES)	34009 302 810 7 9	ORYLMYTE 300 IR, comprimés sublinguaux sous plaquette PVC/Aluminium/PAO (B/90) (Laboratoires STALLERGENES)

JORF n°0145 du 21 juin 2024 Texte n° 16

Arrêté du 19 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique avérée des femmes présentant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose chez l’homme ayant au moins deux fractures vertébrales ;
– traitement de l’ostéoporose cortisonique chez les femmes et les hommes à risque élevé de fracture (c’est-à-dire avec antécédents d’au moins deux fractures vertébrales) recevant une corticothérapie au long cours par voie générale.

Code CIP	Présentation
34009 302 827 1 7	TERIPARATIDE TEVA 20 microgrammes/80 microlitres, solution injectable, 2,4 ml (28 doses) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0144 du 20 juin 2024 Texte n° 25

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 935 1 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 3 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 4 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 5 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 6 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 7 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 8 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 935 9 1	EZETIMIBE/ATORVASTATINE SANDOZ 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 846 0 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 1 2	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 3 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 4 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 6 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 7 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 846 9 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 847 0 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZENTIVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0143 du 19 juin 2024 Texte n° 17

Arrêté du 17 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère chez les adultes éligibles à un traitement systémique en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication aux médicaments biologiques (anti-TNFα et anti-interleukines).

Code CIP	Présentation
34009 302 692 9 9	SOTYKTU 6mg (deucravacitinib), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 693 0 5	SOTYKTU 6mg (deucravacitinib), comprimés pelliculés en plaquette calendaire (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0143 du 19 juin 2024 Texte n° 15

Arrêté du 17 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 016 6 3	CELLCEPT 1 g/5 ml (mycophénolate mofétil), poudre pour suspension buvable en flacon (s) polyéthylène haute densité (PEHD) avec seringue (s) pour administration orale de 110 g (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0143 du 19 juin 2024 Texte n° 13

Arrêté du 17 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 904 7 7	BOSUTINIB ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 905 1 4	BOSUTINIB ZENTIVA 400 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 905 3 8	BOSUTINIB ZENTIVA 500 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 742 1 7	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 742 2 4	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 742 0 0	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 742 6 2	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 742 7 9	ESOMEPRAZOLE ARROW LAB 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 883 0 6	TRAMADOL ZENTIVA LP 100 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 884 3 6	TRAMADOL ZENTIVA LP 150 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 885 7 3	TRAMADOL ZENTIVA LP 200 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 881 4 6	TRAMADOL ZENTIVA LP 50 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0143 du 19 juin 2024 Texte n° 11

Arrêté du 17 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 016 3 2	NIVESTIM 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringues pré-remplies (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PHARE/RI2/DGS/DSS/2024/83 du 6 juin 2024 relative aux modalités de mise en oeuvre de la campagne 2024-2025 de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncitial (VRS)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/RI2/DSS/1C/2024/85 du 13 juin 2024 relative à l’évolution des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, des spécialités pharmaceutiques à base d’immunoglobulines humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes

JORF n°0142 du 18 juin 2024 Texte n° 7

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 226 3 8	SUNITINIB ZENTIVA 37,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0138 du 14 juin 2024 Texte n° 21

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
trabectedine	TRABECTEDINE SUN 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890037785	TRABECTEDINE SUN 0,25MG INJ FL	SUN Pharma France
trabectedine	TRABECTEDINE SUN 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890037792	TRABECTEDINE SUN 1MG INJ FL	SUN Pharma France

JORF n°0138 du 14 juin 2024 Texte n° 19

Arrêté du 31 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les adultes atteints de sarcome des tissus mous avancé, après échec de traitements à base d’anthracyclines et d’ifosfamide ou chez les patients ne pouvant pas recevoir ces médicaments.
En association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) est indiqué chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

Code CIP	Présentation
34009 550 950 6 4	TRABECTEDINE SUN 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre)(B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 950 7 1	TRABECTEDINE SUN 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0137 du 13 juin 2024 Texte n° 13

Arrêté du 11 juin 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé DURASUL de la société ZIMMER BIOMET inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0136 du 12 juin 2024 Texte n° 14

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints de carcinome thyroïdien différencié (CTD) localement avancé ou métastatique, réfractaire ou non éligible à l’iode radioactif (IRA) et progressif pendant ou après un traitement systémique antérieur.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à la validation de la prescription par des centres de compétences ou lors d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) incluant un oncologue ou un médecin expérimenté dans la prise en charge du cancer différencié de la thyroïde (endocrinologue).

Code CIP	Présentation
34009 300 735 2 0	CABOMETYX 20 mg (cabozantinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)
34009 300 735 3 7	CABOMETYX 40 mg (cabozantinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)
34009 300 735 4 4	CABOMETYX 60 mg (cabozantinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)

JORF n°0136 du 12 juin 2024 Texte n° 12

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0132 du 8 juin 2024 Texte n° 15

Arrêté du 6 juin 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 362 665 1 3	DIMETANE sans sucre 133 mg/100 ml (pholcodine), sirop, 200 ml en flacon + cuillère-mesure bicéphale de 2,5 ml et 5 ml (laboratoires BIOCODEX)

JORF n°0131 du 7 juin 2024 Texte n° 19

Arrêté du 4 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement des patients adultes atteints de maladie rénale chronique, en ajout au traitement standard :

– avec un débit de filtration glomérulaire estimé (DFGe) compris entre 20 et 45 ml/min/1,73 m2 ou entre 45 et 90 ml/min/1,73 m2 avec un rapport albumine/créatinine (RAC) urinaire ≥ 200 mg/g ;
– traités par un inhibiteur de l’enzyme de conversion (IEC) ou un antagoniste du récepteur de l’angiotensine 2 (ARA II ou sartan) à la dose maximale tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 278 928 5 1	JARDIANCE 10 mg (empagliflozine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 864 9 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 865 0 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires TEVA SANTE)

La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d’un mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0130 du 6 juin 2024 Texte n° 11

Arrêté du 31 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Dans l’arrêté du 21 mai 2024 susvisé relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrit sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de santé publique publié au Journal officiel de la République française du 30 mai 2024 (NOR : TSSS2410588A), le tableau annexé est corrigé comme suit :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890031271	ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3M	HIKMA FRANCE

JORF n°0129 du 5 juin 2024 Texte n° 7

Arrêté du 18 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 918 4 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 918 5 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 918 6 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 918 7 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 918 8 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 918 9 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 919 0 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 919 1 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE VIATRIS 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 850 0 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 850 1 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 850 3 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 850 4 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 850 6 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 850 8 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 851 2 1	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 851 4 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ZYDUS 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 674 2 4	METOPIMAZINE BIOGARAN 7,5 mg, comprimés orodispersibles (B/16) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 250 4 5	RASAGILINE ARROW 1 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 877 1 2	TRAMADOL VIATRIS LP 100 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène /Aluminium) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 878 4 2	TRAMADOL VIATRIS LP 150 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène/Aluminium) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 880 1 6	TRAMADOL VIATRIS LP 200 mg, comprimé à libération prolongée sous plaquettes (Polypropylène Aluminium) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 620 6 1	ZOLPIDEM VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0128 du 4 juin 2024 Texte n° 4

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est, pour les spécialités visées ci-dessous, le traitement adjuvant à long terme des patients souffrant d’un déficit en alpha-1 antitrypsine sévère documenté (ex : génotypes PiZZ, PiZ [null], Pi [null, null], et PiSZ).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 359 4 1	PROLASTIN 4000MG INJ FL+FL	Laboratoire GRIFOLS
34008 900 359 6 5	PROLASTIN 5000MG INJ FL+FL	Laboratoire GRIFOLS

JORF n°0128 du 4 juin 2024 Texte n° 3

Arrêté du 31 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, le traitement adjuvant à long terme des patients souffrant d’un déficit en alpha-1 antitrypsine sévère documenté (ex : génotypes PiZZ, PiZ [null], Pi [null, null], et PiSZ).

Code CIP	Présentation
34009 302 812 7 7	PROLASTIN 4000 mg (alpha-1 antitrypsine humaine) poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) +160 mL de solvant en flacon (verre) avec dispositif de transfert (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 302 813 0 7	PROLASTIN 5000 mg (alpha-1 antitrypsine humaine) poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) + 200 mL de solvant en flacon (verre) avec dispositif de transfert (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)

JORF n°0128 du 4 juin 2024 Texte n° 2

Arrêté du 31 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Dans l’arrêté du 28 mai 2024 susvisé relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrit sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de santé publique publié au Journal officiel de la République française du 24 mai 2024 (NOR : TSSS2408552A), le tableau annexé est corrigé comme suit :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400892396422	PERFALGAN 10MG/ML INJ 50ML	BMS BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0125 du 31 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 30 mai 2024 limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l’arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables et portant inscription des substituts osseux synthétiques AKTIBONE et BIOLOGICGLASS de la société NORAKER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 11

Arrêté du 28 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé de la spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 900 319 4 3	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL1 (Laboratoire MEDIPHA SANTE)	34008 900 319 4 3	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL1 (Laboratoire EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 28 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Libellé Abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 706 6 0	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable, 1,2 ml de solution en flacon (verre), (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 302 706 6 0	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable, 1,2 ml de solution en flacon (verre), (B/1) (Laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 9

Arrêté du 28 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 563 059 1 9	PERFALGAN 10 mg/ml (paracétamol), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/12) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 575 570 8 9	PERFALGAN 10 mg/ml (paracétamol), solution pour perfusion, 100 ml en poche (polypropylène), (B/50) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 563 624 0 0	PERFALGAN Nourrisson et Enfant 10 mg/ml (paracétamol), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/12) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 8

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques
disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400892312675	PERFALGAN 10MG/ML INJ 100ML, solution pour perfusion	BRISTOL MYERS SQUIBB
3400867562498	PERFALGAN 10MG/ML INJ 50ML, solution pour perfusion	BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 7

– infections intra-abdominales ;
– pneumonies communautaires ;
– infections gynécologiques aiguës.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 9003065 6	ERTAPENEM SUN 1G PERF FL	SUN PHARMA France

Dans l’arrêté du 21 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrit sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique susvisé, publié au Journal officiel du 24 mai 2024 (NOR : TSSS2408552A), le tableau annexé est remplacé par le tableau suivant :
«

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 312 7 1	ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3ML	HIKMA FRANCE

JORF n°0124 du 30 mai 2024 Texte n° 6

Arrêté du 28 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– infections intra-abdominales ;
– pneumonies communautaires ;
– infections gynécologiques aiguës.

Code CIP	Présentation
34009 302 670 4 2	ERTAPENEM 1 g poudre pour solution à diluer par perfusion en flacon (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 670 5 9	ERTAPENEM 1 g poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0122 du 28 mai 2024 Texte n° 9

Arrêté du 23 mai 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0122 du 28 mai 2024 Texte n° 8

Arrêté du 21 mai 2024 relatif à la prise en charge par l’assurance maladie de spécialités pharmaceutiques au titre du dispositif d’accès direct prévu à l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022

La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention du zona et des névralgies post-zostériennes chez les adultes de 65 ans et plus, et les adultes de 18 ans et plus, ayant un risque accru de zona, selon les recommandations de la Haute Autorité de santé en vigueur datant du 29 février 2024.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Vaccin zona recombinant, avec adjuvant	SHINGRIX, poudre et suspension pour suspension injectable (Vaccin zona, recombinant, avec adjuvant)	3400890031455	SHINGRIX INJ FL+FL 1	Laboratoire GlaxoSmithKline

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 34

Arrêté du 22 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est : le traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévère, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens par voie orale n’ont pas donné de résultats satisfaisants.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890016544	LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML	AGUETTANT

JORF n°0118 du 23 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 21 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
« Le traitement des néoplasmes malins suivants en monothérapie ou en combinaison avec d’autres agents antinéoplasiques et/ou d’autres mesures thérapeutiques (radiothérapie, chirurgie) :

« – comme conditionnement avant une greffe autologue de cellules souches hématopoïétiques (CSH) en cas de malignités hématologiques (maladie de Hodgkin/lymphome non hodgkinien). »

Code CIP	Présentation
34009 550 865 3 6	CARMUSTINE ACCORD 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre brun) + 3 ml de solvant en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 33

Arrêté du 22 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(1 inscription)

– le traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévère, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens par voie orale n’ont pas donné de résultats satisfaisants.

Code CIP	Présentation
34009 302 356 1 4	LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (laboratoires AGUETTANT)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursé ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code Cip	Libellé	Code Cip	Libellé
34009 302 356 1 4	LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 302 356 1 4	LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (Laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 31

Arrêté du 22 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :

Code CIP	Présentation
34009 302 054 0 2	EFLUELDA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 60 microgrammes HA/souche, suspension injectable, 0,7 ml en seringue préremplie (verre) avec aiguille séparée, munie d’un bouchon-piston (Bromobutyle) et d’un tip-cap (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 302 053 7 2	EFLUELDA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 60 microgrammes HA/souche, suspension injectable, 0,7 ml en seringue préremplie (verre) sans aiguille, munie d’un bouchon-piston (Bromobutyle) et d’un tip-cap (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 29

Arrêté du 21 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 267 7 2	ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3ML	HIKMA FRANCE

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 28

Arrêté du 21 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 450 5 7	ICATIBANT HIKMA 30 mg (icatibant), solution injectable en seringue préremplie 3 mL (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 27

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez l’adulte et l’enfant de 3 mois et plus dans le traitement des infections suivantes :
– pneumonies sévères, y compris pneumonies associées à l’hôpital et à la ventilation ;
– infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose ;
– infections des voies urinaires compliquées ;
– infections intra-abdominales compliquées ;
– infections intra-et post-partum ;
– infections compliquées de la peau et des tissus mous ;
– méningites bactériennes aiguës.

Peut être utilisé pour le traitement des patients neutropéniques fébriles dont l’origine bactérienne est suspectée. Traitement des patients présentant une bactériémie associée, ou suspectée d’être associée à l’une des infections listées ci-dessus. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
meropenem	MEROPENEM BRADEX 1 g, poudre pour solution injectable ou pour perfusion	3400894434726	MEROPENEM BEX 1G INJ FL	AGUETTANT

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 23

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialités visée ci-dessous :

– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez l’adulte (présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase) ;
– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez les adolescants et les enfants âgés de 2 ans et plus présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Icatibant	ICATIBANT HIKMA 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie	3400890031271	ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3ML	HIKMA France

JORF n°0118 du 23 mai 2024 Texte n° 5

Arrêté du 18 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– réduction de la pression intraoculaire (PIO) chez les patients adultes atteints de glaucome à angle ouvert ou d’hypertonie intraoculaire, pour lesquels la réduction de la PIO sous monothérapie est insuffisante.

Code CIP	Présentation
34009 302 835 5 4	BRINZOLAMIDE TIMOLOL BIOGARAN 10 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en suspension en flacon de 5 ml (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hypophosphatémie liée à l’X avec signes radiographiques d’atteinte osseuse chez les enfants âgés d’un an et plus et les adolescents en phase de croissance osseuse.

En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est subordonnée à :

– la réalisation des deux premières injections en milieu hospitalier ;
– des décisions d’instauration et d’arrêts de traitement prises après proposition documentée issue de réunion de concertation pluridisciplinaire au sein des centres de référence et de compétence des maladies rares du métabolisme du calcium et du phosphore, ainsi que des maladies rénales rares.

Code CIP	Présentation
34009 301 452 1 0	CRYSVITA 10 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)
34009 301 452 2 7	CRYSVITA 20 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)
34009 301 452 3 4	CRYSVITA 30 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 22

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(23 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 862 4 1	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 862 8 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 863 2 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 863 5 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 863 8 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 864 1 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 864 5 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 864 9 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 892 0 4	BOSUTINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 892 2 8	BOSUTINIB BIOGARAN 400 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 892 3 5	BOSUTINIB BIOGARAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 878 8 0	BOSUTINIB EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 879 0 3	BOSUTINIB EG 400 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 879 1 0	BOSUTINIB EG 500 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 496 6 6	CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 674 7 9	CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 674 8 6	CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 674 9 3	CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 496 5 9	CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 920 8 2	PAROXETINE TEVA SANTE 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 767 1 6	PHLOROGLUCINOL VENIPHARM 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 774 3 0	URAPIDIL ZENTIVA LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 774 7 8	URAPIDIL ZENTIVA LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge globale du Trouble Déficitaire de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.

Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.

Code CIP	Présentation
34009 302 709 9 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 1 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 2 5	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement local anti-inflammatoire et antibactérien de l’œil et de ses annexes dans les suites de la chirurgie ophtalmologique ;
– le traitement local anti-inflammatoire et antibactérien de l’œil et de ses annexes dans les infections oculaires avec composante inflammatoire à l’exclusion des conjonctivites infectieuses.

Code CIP	Présentation
34009 302 637 2 3	LACRYADEX (dexaméthasone, oxytétracycline) 1mg/5mg par g, pommade ophtalmique, 10g en tube (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)

Code CIP	Présentation
34009 495 016 2 5	NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 mai 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du conduit pulmonaire valvé d’origine bovine CONTEGRA de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 16 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890031943	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL1	MEDIPHA SANTE

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 16 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 706 6 0	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable, 1,2 ml de solution en flacon (verre), (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal ;
– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit :
– de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ;
– une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
plerixafor	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable	3400890031943	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL	MEDIPHA SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 19

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide ;
– en association à la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pomalidomide	POMALIDOMIDE VIATRIS 1 mg, gélule	3400890038089	POMALIDOMIDE VIA 1MG GELU	VIATRIS SANTE
pomalidomide	POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule	3400890038096	POMALIDOMIDE VIA 2MG GELU	VIATRIS SANTE
pomalidomide	POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule	3400890038102	POMALIDOMIDE VIA 3MG GELU	VIATRIS SANTE
pomalidomide	POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule	3400890038119	POMALIDOMIDE VIA 4MG GELU	VIATRIS SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes présentant un cancer de la prostate métastatique, hormono-résistant, précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CABAZITAXEL	CABAZITAXEL TILLOMED 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion	3400890038683	CABAZITAXEL TLO 60MG INJ F+F	MEDIPHA SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 7 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 380 8 9	POMALIDOMIDE VIA 1MG GELU	(Laboratoire VIATRIS)
34008 900 380 9 6	POMALIDOMIDE VIA 2MG GELU	(Laboratoire VIATRIS)
34008 900 381 0 2	POMALIDOMIDE VIA 3MG GELU	(Laboratoire VIATRIS)
34008 900 381 1 9	POMALIDOMIDE VIA 4MG GELU	(Laboratoire VIATRIS)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous « en association à la prednisone ou la prednisolone, dans le traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel ».

Code CIP	Présentation
34009 550 926 5 0	CABAZITAXEL TILLOMED 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion, 1,5 mL en flacon (verre) + 5,67 mL de solvant en flacon (en verre) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 15

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 649 5 9	LIVMARLI 9,5 mg/ml (maralixibat), solution buvable, 30 ml en flacon (B/1) + 3 seringues pour administration orale (laboratoires MIRUM PHARMACEUTICALS INTERNATIONAL B.V.)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 13

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 912 6 9	POMALIDOMIDE VIATRIS 1mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 912 8 3	POMALIDOMIDE VIATRIS 1mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 913 0 6	POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 913 2 0	POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 913 4 4	POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 913 6 8	POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 913 8 2	POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 914 1 2	POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 12

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique, en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients adultes ayant une acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à un œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou u de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à une myopie forte ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.

Code CIP	Présentation
34009 302 839 5 0	RIMMYRAH 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (B/1) (laboratoires ORION PHARMA S.A.)
34009 302 839 6 7	RIMMYRAH 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (B/1) + 1 aiguille filtre (laboratoires ORION PHARMA S.A.)

JORF n°0113 du 16 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les adultes et les enfants âgés de 1 à 18 ans hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
– chez les adultes insuffisants rénaux non encore dialysés pour le traitement de l’anémie sévère d’origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients.

BINOCRIT est indiqué chez les adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie pré-existante au début de la chimiothérapie) pour le traitement de l’anémie et la réduction des besoins transfusionnels.
BINOCRIT est indiqué chez les adultes participant à un programme de transfusions autologues différées pour augmenter les dons de sang autologue. S’il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d’événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (intervalle des concentrations en hémoglobine [Hb] compris entre 10 et 13 g/dL [entre 6,2 et 8,1 mmol/L], sans carence en fer), si les procédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).
BINOCRIT est indiqué chez les adultes sans carence martiale devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles, pour réduire l’exposition aux transfusions de sang homologue. L’utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, intervalle des concentrations en hémoglobine compris entre 10 et 13 g/dL ou entre 6,2 et 8,1 mmol/L) qui n’ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend à des pertes de sang modérées (900 à 1 800 mL).
BINOCRIT est indiqué dans le traitement de l’anémie symptomatique (concentration en hémoglobine ≤ 10 g/dL) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire-1 et dont le taux sérique d’érythropoïétine est faible (< 200 mU/mL).

Code CIP	Présentation
34009 495 016 0 1	BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0113 du 16 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond (DMARD), y compris le méthotrexate est inadéquate.
Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.

Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. L’adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.

Arthrite liée à l’enthésite
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.

Spondylarthrite axiale
Spondylarthrite ankylosante (SA) : Libmyris est indiqué dans le traitement de la SA sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA : Libmyris est indiqué dans le traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS).

Rhumatisme psoriasique
Libmyris est indiqué pour le traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez l’adulte lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.

Psoriasis en plaques de l’adulte
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Psoriasis en plaques pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :

Hidrosadénite suppurée (HS)
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS, maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.

Maladie de Crohn
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Rectocolite hémorragique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Rectocolite hémorragique pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Uvéite
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’uvéite non-infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite pédiatrique
Libmyris est indiqué en association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 832 1 9	LIBMYRIS (adalimumab) 40 mg, solution injectable en seringue préremplie 0,4 ml + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 832 2 6	LIBMYRIS (adalimumab) 40 mg, solution injectable en stylo prérempli + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires BIOGARAN)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond (DMARD), y compris le méthotrexate est inadéquate.
Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.

Psoriasis en plaques de l’adulte
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :

Rectocolite hémorragique pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Code CIP	Présentation
34009 302 832 3 3	LIBMYRIS (adalimumab) 80 mg, solution injectable en seringue préremplie + 1 tampon d’alcool (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0111 du 15 mai 2024 Texte n° 19

– chez l’adulte et l’enfant de plus de 12 ans :
– blépharospasme ;
– spasme hémifacial ;
– torticolis spasmodique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
TOXINE BOTULIQUE TYPE A	BOTOX 100 UNITÉS ALLERGAN, poudre pour solution injectable	3400892227887	BOTOX 100U ALLERGAN INJ FL	ABBVIE

JORF n°0111 du 15 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– blépharospasme de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans ;
– spasme hémifacial de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans ;
– torticolis spasmodique de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans.

Code CIP	Présentation
34009 562 088 8 3	BOTOX 100 UNITES ALLERGAN (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 7 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 335 757 6 2	ALFATIL LP 375 mg (céfaclor), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/8) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 348 513 3 9	BIOCADEXTRO 1 mg/ml ENFANTS SANS SUCRE (bromhydrate de dextrométhorphane), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol, 100 ml en flacon (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 358 452 7 6	BIOCALYPTOL 6,55 mg/5 ml SANS SUCRE (pholcodine), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 357 215 1 8	BIOCALYPTOL (pholcodine), sirop, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 303 190 0 0	DIMEGAN 12 mg (maléate de bromphéniramine), gélules (B/10) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 534 0 3	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 534 2 7	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 490 030 8 2	EZETROL 10 mg (ézétimibe), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 9 0	GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 0 6	GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 3 1	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 4 8	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 5 5	INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 6 2	INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 018 8 0	INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/14) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 019 0 3	INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 211 3 0	TAHOR 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 8 2	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 9 9	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 6 8	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 7 5	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 4 5	TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 5 2	TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 2 1	TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 3 8	TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 021 7 7	TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 021 8 4	TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 333 124 6 6	URION 2,5 mg (chlorhydrate d’alfuzosine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 395 468 0 3	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 395 474 0 4	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 395 470 5 3	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 392 600 5 1	VANTAS 50 mg (acétate d’histreline), implant (B/1) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 490 020 2 3	XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 4 7	XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 5 4	XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 6 1	XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 7

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.

En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 655 8 1	RIVAROXABAN BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.

La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 655 9 8	RIVAROXABAN BIOGARAN 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 656 1 1	RIVAROXABAN BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 15

Arrêté du 6 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 329 734 8 4	ANAUSIN METOCLOPRAMIDE 15 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 351 488 6 5	BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 351 490 0 8	BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 394 361 8 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 389 968 5 2	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 394 357 0 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 389 975 1 4	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 331 077 0 3	MESOCAINE 25 mg/5 ml (lidocaïne), solution injectable, 5 ml en ampoule bouteille (B/1) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 367 332 0 6	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 377 172 6 7	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 263 3 2	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 367 845 8 1	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 367 333 7 4	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 377 173 2 8	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 297 5 3	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 342 404 8 5	ZOFORA 20 mg/1 ml (piroxicam), solution injectable (IM) Gé_, 1 ml en ampoule (B/2) (laboratoires ETHYPHARM)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 13

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement :
« Le traitement des infections intra-abdominales compliquées (IIAc) uniquement en cas d’infections à germes sensibles à l’éravacycline et lorsque les alternatives thérapeutiques sont jugées inappropriées ».
En outre, au regard des caractéristiques du produit et de la nécessite de restreindre exclusivement son utilisation lorsque les alternatives sont jugées inappropriées, la prise en charge est subordonnée à une condition selon laquelle la décision thérapeutique doit être prise avec l’aide d’un référent antibiotique, avec une réévaluation systématique au bout de 48 heures après le début du traitement.

Code CIP	Présentation
34009 550 957 3 6	XERAVA 100 mg (éravacycline), poudre pour solution à diluer pour perfusion, 10 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0106 du 7 mai 2024 Texte n° 3

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 915 3 5	FLUOXETINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés dispersibles sécables (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 384 995 4 4	MYFENAX 250 mg (mycophénolate mofétil), gélules Gé_ (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 384 997 7 3	MYFENAX 500 mg (mycophénolate mofétil), comprimés pelliculés Gé_ (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)

(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 306 984 8 8	MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 306 984 8 8	MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 318 696 2 7	NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 318 696 2 7	NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 550 446 1 1	NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue pour administration orale (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 550 446 1 1	NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon (verre brun) avec seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 307 431 2 6	NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon avec compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 307 431 2 6	NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) avec compte-gouttes (polyéthylène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 346 110 9 4	TIAPRIDAL 5 mg/goutte (chlorhydrate de tiapride), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 346 110 9 4	TIAPRIDAL 138 mg/ml (chlorhydrate de tiapride), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) en verre brun avec un bouchon sécurité-enfant et une seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 30 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO+ de la société BALT EXTRUSION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 21

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 981 6 4	ACIDE TRANEXAMIQUE TILLOMED 0,5 g/5mL, solution injectable, ampoule (verre) de 5 mL (B/10). (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 928 2 2	COLISTIMETHATE SODIQUE ACCORD 1 000 000 UI, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 841 0 0	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 10 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 841 1 7	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 841 3 1	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 50 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 987 8 2	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 5 mL en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 918 4 4	HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 10 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 6 9	HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 7 6	HYDAGELAN 20 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 5 2	HYDAGELAN 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 550 918 5 1	HYDAGELAN 50 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 301 540 6 9	LOVENOX® 4 000 UI (40 mg) /0,4 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/10) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 302 849 1 9	NAVERUCLIF 5 mg/mL, poudre pour dispersion pour perfusion, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 974 3 3	PYLCLARI 1000 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)
34009 550 974 4 0	PYLCLARI 1500 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)
34009 550 940 9 8	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 941 4 2	RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 551 037 8 3	TELEBRIX 12 SODIUM (120 mg d’iode/ml) (ioxitalamate de sodium), solution pour administration intra-vésicale (B/10) (laboratoires GUERBET)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, l’immunisation active par voie orale contre la fièvre typhoïde causée par Salmonella enterica sérovar typhi (S. typhi) chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant de février 2020 et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 301 661 2 3	VIVOTIF, gélule gastro-résistante, plaquette PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/3) (laboratoires IMAXIO)

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 26 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7	3192218, 3193560, 3164015, 3197144, 3161034, 3101300, 3199249, 3168355, 3189860, 3179123, 3149731, 3177390, 3141586, 3189877, 3155708, 3110574, 3114454, 3158345, 3182906, 3198623	Systèmes modulaires de reconstruction

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 26 avril 2024 portant inscription du système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON de la société ADLER ORTHO au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 25 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 25 avril 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B- « e) FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY », dans la rubrique « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », les codes suivants et la mention « FIREHAWK » sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3152650	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,25.
3110166	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,50.
3147034	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,75.
3171825	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,00.
3107856	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,50.
3168415	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 4,00.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 25 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement du prurigo nodulaire (PN) modéré à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 301 166 4 7	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 301 991 9 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 22 avril 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques sont épuisées pour les patients qui ont accès aux médicaments à base de cellules CAR-T ou qui y sont éligibles, sur avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
elranatamab	ELREXFIO 76 mg/1,9 mL (40 mg/mL), solution injectable	9002387	ELRANATAMAB PFZ 40MG/ML INJ	PFIZER

La prise en charge associée à ELREXFIO (elranatamab) au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab) au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab), il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 24 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5171203	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 24 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 1 : « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5171203	Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0097 du 25 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 23 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 23

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée (MAg) et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (aRACh) restant symptomatiques, excluant le rituximab et les traitements immunosuppresseurs de deuxième ligne et plus avec AMM (SOLIRIS [eculizumab] et VYVGART [efgartgimod alfa]) ;
– traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ravulizumab	ULTOMIRIS 1100 mg/11 mL, solution à diluer pour perfusion	3400890018593	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF F11ML	ALEXION PHARMA FRANCE
ravulizumab	ULTOMIRIS 300 mg/3 mL, solution à diluer pour perfusion	3400890018609	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF FL3ML	ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– SHUa : traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– MAg : en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques.

En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte en tant que traitement de première intention en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée à une validation par concertation d’une équipe d’experts appartenant à la filière FILNEMUS de l’indication de ULTOMIRIS (ravulizumab). Une validation par une RCP pourra être proposée à la commission « thérapie innovante » de la filière FILNEMUS dans les situations où l’indication est plus difficile à poser.

– NMOSD : dans le traitement de la maladie du spectre de la neuro-myélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte et du risque d’utilisation au-delà du périmètre de remboursement défini par la Commission sur la base des données disponibles d’efficacité et de tolérance, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée au suivi du patient dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une RCP.

Code CIP	Présentation
34009 550 823 7 8	ULTOMIRIS 1 100 mg/11 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 11 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 550 823 8 5	ULTOMIRIS 300 mg/3 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 3 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoires DELBERT)	3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoire HIKMA France)
3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoires DELBERT)	3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoire HIKMA France)
3400890009768	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoires DELBERT)	3400890009768	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoire HIKMA France)
3400890009775	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoires DELBERT)	3400890009775	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoire HIKMA France)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 20

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous, au titre de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue aux indications thérapeutiques suivantes :

– « traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique » ;
– « traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome à cellules B de haut grade (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires ».

En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité YESCARTA® est subordonnée à une utilisation limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure, comme précisé dans l’arrêté du 19 mai 2021. Dans ce contexte, la Commission rappelle l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire) comme relayé par les associations de patients et d’usagers. La mise à disposition d’une information adaptée pour les patients et leurs aidants, le cas échéant, concernant la complexité de la procédure CART et les risques encourus par le patient est attendue.

Code CIP	Présentation
34009 550 574 1 3	YESCARTA 0,4-2×108 cellules (axicabtagene ciloleucel), dispersion pour perfusion, poche (éthylène-acétate de vinyle) de 68 ml (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 19

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
Le traitement chez le nourrisson prématuré dans le traitement de la rétinopathie du prématuré (RDP) avec atteinte de la zone I (stade 1+, 2+, 3 ou 3+) ou de la zone II (stade 2+ ou 3+), ou la rétinopathie du prématuré agressive postérieure uniquement dans les situations suivantes :

– dans les formes très actives de la maladie (RDP agressive postérieure) ;
– en cas d’atteinte étendue en zone I ;
– en cas d’impossibilité d’effectuer le laser ou une anesthésie générale.

Code CIP	Présentation
34009 267 835 0 1	EYLEA 40 mg/ml (aflibercept), solution injectable en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 313 579 8 8	ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 313 579 8 8	ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 301 952 9 1	BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 301 952 9 1	BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires ALLOGA FRANCE)
34009 348 281 5 7	BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 348 281 5 7	BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SEPTODONT)
34009 307 477 2 8	RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 307 477 2 8	RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SEPTODONT)
34009 371 422 0 5	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 422 0 5	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 424 3 4	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 424 3 4	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 427 2 4	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 427 2 4	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 429 5 3	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 429 5 3	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 537 2 0	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 537 2 0	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 539 5 9	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 539 5 9	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 329 990 4 0	ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 329 990 4 0	ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 329 991 0 1	ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 329 991 0 1	ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique ;
– traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome de haut grade à cellules B (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
axicabtagene ciloleucel	YESCARTA 0,4 – 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion	3400894404569	YESCARTA 0,4-2X100MN CELL POC	GILEAD SCIENCES

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 857 5 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 857 8 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 858 6 2	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 0 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 3 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 7 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 860 0 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 860 4 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 693 2 9	RIVAROXABAN VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 369 6 6	RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 369 9 7	RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 694 0 4	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg + 20 mg, comprimés pelliculés, Kit d’initiation : 49 comprimés (42 x 15 mg + 7 x 20 mg) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 693 5 0	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 754 2 9	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 753 9 9	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 5 5	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 2 4	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 762 1 1	RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 754 5 0	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 754 4 3	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 9 3	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 8 6	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 15 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription des clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 9

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

– en association à un traitement de suppression androgénique, dans le traitement des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate résistant à la castration non métastatique avec un risque élevé de développer une maladie métastatique, défini par un temps de doublement de l’antigène spécifique de la prostate (PSA-DT) ≤ 10 mois.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
darolutamide	NUBEQA 300 mg, comprimé pelliculé	3400890007177	NUBEQA 300MG CPR PELL	BAYER HEALTHCARE SAS

– traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques ayant progressé lors d’un traitement antérieur par imatinib et sunitinib ou en cas d’intolérance à ces traitements ;
– traitement en monothérapie des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) qui ont été traités antérieurement par sorafenib, avec un bon état général (ECOG 0-1), une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A) et ayant bien toléré leur traitement antérieur par sorafenib.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
régorafénib	STIVARGA 40 mg, comprimé pelliculé	3400893956038	STIVARGA 40MG CPR PELL	BAYER HEALTHCARE SAS

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers SOLITAIRE X et SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC France inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 23

Arrêté du 12 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du neuromodulateur non rechargeable INTERSTIM II et de l’électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) pour système de neuromodulation des racines sacrées de la société MEDTRONIC France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers TREVO XP PROVUE et TREVO NXT PROVUE de la société STRYKER inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 11 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5175862	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 11 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5175862	Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 16

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3153603, 3193732, 3109476, 3132943, 3105751, 3155460, 3129467, 3196660, 3169952	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables et portant inscription des substituts osseux synthétiques AKTIBONE et BIOLOGICGLASS de la société NORAKER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique injectable NANOSTIM de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 490 055 7 4	DECAPEPTYL LP 22,5 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule avec 1 seringue et 2 aiguilles (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.

Code CIP	Présentation
34009 302 771 2 6	ENTRESTO 6 mg/6 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 771 3 3	ENTRESTO 15 mg/16 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– l’immunisation active pour la prévention des infections invasives, des pneumonies et des otites moyennes aiguës à pneumocoques chez les nourrissons, les enfants et les adolescents de 6 semaines à moins de 18 ans, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 27 juillet 2023.

Code CIP	Présentation
34009 302 443 7 1	VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 302 443 9 5	VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 2 aiguilles séparées (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.

Code CIP	Présentation
34009 300 379 0 4	ENTRESTO 24 mg/26 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 379 1 1	ENTRESTO 49 mg/51 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 379 2 8	ENTRESTO 97 mg/103 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

TROISIÈME PARTIE
(Modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 478 5 3	APEXXNAR, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)	34009 302 478 5 3	PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)
34009 302 478 6 0	APEXXNAR, Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)	34009 302 478 6 0	PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)
34009 300 443 8 4	PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD)	34009 300 443 8 4	PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 9 avril 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 127 2 1	ABASAGLAR 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 162 1 3	ABASAGLAR 100 unités/ml (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli de 3 ml (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 127 1 4	HUMALOG 100 unités/ml/Tempo Pen (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo pré-rempli (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 291 6 3	LYUMJEV 100 unités/ml (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 307 5 1	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 308 0 5	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 339 675 4 3	PIROXICAM PFIZER 20 mg/1 ml, solution injectable (IM) en ampoule (B/2) (laboratoires PFIZER)
34009 300 608 0 3	TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 607 6 6	TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 301 577 0 1	VERZENIOS 100 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 301 577 3 2	VERZENIOS 150 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 14

Code CIP	Présentation
34009 217 821 6 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 824 5 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 827 4 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 830 5 6	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 832 8 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 835 7 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 014 4 8	LAMIVUDINE ZIDOVUDINE STRAVENCON 150 mg/300 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires DELBERT)
34009 302 326 1 3	MEROPENEM MYLAN 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 354 698 1 6	TIMOCOMOD 0,25 % (maléate de timolol), collyre en solution, 5 ml en flacon avec pompe airless (laboratoires DELBERT)
34009 381 242 5 5	TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 381 259 5 5	TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 335 603 9 3	VERAPAMIL MYLAN LP 120 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 8 avril 2024 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane PK PAPYRUS de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an et plus, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).

Code CIP	Présentation
34009 302 741 0 1	ORKAMBI 75 mg/94 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an à moins de 2 ans, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).

Code CIP	Présentation
34009 301 674 4 1	ORKAMBI 100 mg/125 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 301 674 5 8	ORKAMBI 150 mg/188 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(19 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 780 8 6	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 780 7 9	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 854 7 3	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 855 5 8	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 853 7 4	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 5 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 824 0 3	NEFOPAM ARROW 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 861 8 0	PHLOROGLUCINOL ARROW 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 127 5 2	TRAMADOL ZYDUS 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans avec hypercholestérolémie familiale hétérozygote en complément d’un régime lorsque la réponse au régime et aux autres traitements non pharmacologiques (exercice, perte de poids) n’est pas suffisante ;
– traitement des enfants et adolescents âgés de 6 à 17 ans avec hypercholestérolémie familiale homozygote, en complément d’un régime et d’autres traitements hypolipidémiants (notamment l’aphérèse des LDL) ou lorsque ces traitements ne sont pas appropriés.

34009 302 844 5 2	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 844 6 9	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 847 5 9	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 847 7 3	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 843 7 7	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 843 8 4	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous.

– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez le sujet âgé de plus de 6 ans et après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.

Code CIP	Présentation
34009 302 814 5 1	DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 4 4	DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 7 5	DESMOPRESSINE TEVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 3 7	DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 2 0	DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

SECONDE PARTIE
(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 311 130 3 4	VALIUM 1 % ROCHE (diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires ROCHE)	34009 311 130 3 4	VALIUM 1 %(diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 311 124 3 3	VALIUM ROCHE 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires ROCHE)	34009 311 124 3 3	VALIUM 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 554 438 3 4	VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires ROCHE)	34009 554 438 3 4	VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 311 127 2 3	VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ROCHE)	34009 311 127 2 3	VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 11

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 486 4 5	IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 486 5 2	IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 mois à moins de 18 ans lors du passage depuis un autre Agent Stimulant l’Erythropoïèse (ASE) après stabilisation de leur taux d’hémoglobine par l’ASE précédent.

Code CIP	Présentation
34009 390 372 5 7	MIRCERA 30 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 514 5 9	MIRCERA 50 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 515 1 0	MIRCERA 75 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 517 4 9	MIRCERA 100 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 390 380 8 7	MIRCERA 120 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 518 0 0	MIRCERA 150 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 520 5 0	MIRCERA 200 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 521 1 1	MIRCERA 250 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 390 381 4 8	MIRCERA 360 microgrammes/0,6 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 717 9 2	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 180 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 2 2	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 4 6	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 220 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 6 0	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 240 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, le traitement des infections suivantes :

– chez l’adulte présentant des infections compliquées de la peau et des tissus mous (IcPTM) ;
– chez l’adulte présentant une endocardite infectieuse (EI) du cœur droit due à Staphylococcus aureus. Il est recommandé d’utiliser la daptomycine en tenant compte de la sensibilité bactérienne du micro-organisme et de l’avis d’un expert ;
– chez l’adulte présentant une bactériémie à Staphylococcus aureus (BSA). Chez l’adulte, la daptomycine devra être utilisée chez les patients présentant une bactériémie associée à une EID ou à une IcPTM.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Code CIP	Présentation
34009 550 988 5 0	DAPTOMYCINE TILLOMED 350 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre)(B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 988 7 4	DAPTOMYCINE TILLOMED 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté du 26 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, publié au Journal officiel de la République française du 28 mars 2024 (NOR : TSSS2408138A) , le code CIP 34009 590 585 2 2 erroné est remplacé par le code 34009 550 880 97 ci-dessous :
«

Code CIP	Présentation
34009 550 880 97	Voraxaze® (glucarpidase) 1 000 unités, poudre pour solution pour injection 1 flacon de 1 000 unités (laboratoires SERB SAS)

».

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 905 7 6	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 905 8 3	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 904 4 6	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 904 5 3	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 300 473 8 5	CINACALCET TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 717 2 8	MIRTAZAPINE TEVA SANTE 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

II. – La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de la rhinite allergique saisonnière et perannuelle modérée à sévère lorsqu’une monothérapie par anti-histaminique ou glucocorticoïde intranasal n’est pas considérée comme suffisante.

Code CIP	Présentation
34009 302 829 7 7	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE BIOGARAN 137 microgrammes/ 50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale en flacon de 23 g (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 765 5 6	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE EG 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, en flacon de 23 g (120 pulvérisations) avec pompe doseuse (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 815 5 0	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE TEVA 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, 23 g (120 pulvérisations) en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (laboratoires TEVA SANTE)

III. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– pour réduire le risque d’événements cardiovasculaires chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent de syndrome coronarien aigu (SCA), en complément d’un traitement en cours par simvastatine ;
– en association avec une statine (inhibiteur de l’HMG CoA réductase) est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) et qui ne sont pas contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
– en monothérapie est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) pour lesquels un traitement par statine est inapproprié ou est mal toléré ;
– en association avec une statine est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo. Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants ;
– traitement adjuvant au régime, chez les patients ayant une sitostérolémie familiale homozygote.

Code CIP	Présentation
34009 302 388 0 6	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 388 5 1	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

IV. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg et 110 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 872 5 5	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 7 9	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 9 3	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 3 1	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

L’arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 15 février 2022 – NOR : SSAS2204033A, texte 42) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TREMFYA 100 mg est modifié comme suit :
Dans l’annexe à cet arrêté, après les mots : « traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur. », est insérée la phrase : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TREMFYA 100 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 7

A l’annexe de l’arrêté du 28 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 3 juillet 2018 – NOR : SSAS1817304A, texte 25) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TALTZ 80 mg, après les mots : « à un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs). », est insérée la phrase suivante : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TALTZ 80 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1), uniquement chez l’adulte et l’adolescent âgés de plus de 12 ans et pesant au moins 40 kg :
– naïfs de traitement, ayant plus de 200 CD4/mm3, une charge virale (CV) inférieure à 100 000 copies/mL et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécule ;
– pré-traités, ayant de façon stable une CV < 50 copies/ml depuis au moins un an, plus de 350 CD4/mm3 et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécules.

En outre, lorsque la prescription du dolutégravir est souhaitable pour une femme en âge de procréer, celle-ci doit être avertie des données actuelles concernant le risque potentiel de malformation du tube neural et de la nécessité de suivre une contraception efficace. Il peut être prudent de réaliser un test de grossesse avant une première prescription du dolutégravir. Par ailleurs, le patient doit être informé d’une possible prise de poids engendrée par le dolutégravir, soulignée par les associations de patients.

Code CIP	Présentation
34009 302 802 8 7	DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)
34009 302 802 9 4	DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/90) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 3 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription du stent intracrânien auto-expansible CERENOVUS ENTERPRISE 2 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 7

Arrêté du 2 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 5	3429809, 3412424	Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 2 avril 2024 portant inscription du neuromodulateur non rechargeable du système de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM X de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est :
Le traitement de la crise de migraine épisodique sévère avec une composante digestive majeure et installation rapidement progressive, lorsque les autres traitements oraux et nasaux de la crise de migraine ne peuvent être utilisés.

Code CIP	Présentation
34009 302 035 0 7	SUMATRIPTAN SUN 3 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie en verre (voie SC) avec injecteur automatique (B/2) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 302 489 3 5	AYVAKYT 25 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)
34009 302 489 4 2	AYVAKYT 50 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) ;
– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l’indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.

Code CIP	Présentation
34009 302 147 5 6	AYVAKYT 100 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)
34009 302 147 6 3	AYVAKYT 200 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 147 7 0	AYVAKYT 300 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 28 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3135806	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 28 mars 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé DURASUL de la société ZIMMER BIOMET France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 27 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 370 226 3 7	KEPIVANCE 6,25 mg (palifermin), poudre pour solution injectable en flacon (B/6) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté susvisé du 8 mars 2024 portant radiation de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques et divers services publics publié au Journal officiel de la République française du 16 mars 2024 (NOR : TSSS2406599A), les lignes relatives aux présentations KARTENS du laboratoire BIOTHERAPIE et STEOVESS du laboratoire EXPANSCIENCE sont supprimées :

34009 350 190 3 5

KARTENS 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BIOTHERAPIE)

34009 266 832 8 3	STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 266 831 1 5	STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (laboratoires EXPANSCIENCE)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement chez l’adulte de la somnolence diurne excessive associée à une narcolepsie avec ou sans cataplexie.

La somnolence diurne excessive se caractérise par une difficulté à rester éveillé et une augmentation de la survenue d’endormissement à des moments inappropriés.

Code CIP	Présentation
34009 302 789 1 8	MODAFINIL ZENTIVA 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 25

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 873 3 0	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 4 7	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 5 4	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 6 1	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 8 5	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 9 2	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 874 0 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 899 3 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 23

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 016 1 8	ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 21

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la pelade sévère de l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 300 873 6 7	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 873 9 8	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)