Veille réglementaire avril 2024 - OMéDIT Hauts-de-France

JORF n°0288 du 6 décembre 2024 Texte n° 27

Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 996 0 9	CAPECITABINE ZENTIVA KS 150 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 996 2 3	CAPECITABINE ZENTIVA KS 500 mg, comprimés pelliculés (B/120) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique nouvellement diagnostiquée ;
– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique ou en phase accélérée, résistants ou intolérants à un traitement antérieur incluant l’imatinib ;
– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique résistants ou intolérants à un traitement antérieur incluant l’imatinib.

Code CIP	Présentation
34009 303 032 1 4	NILOTINIB VIATRIS 200 mg, gélules (B/112) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 963 9 4	NILOTINIB VIATRIS 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 303 031 4 6	NILOTINIB VIATRIS 50 mg, gélules (B/120) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 303 031 7 7	NILOTINIB VIATRIS 150 mg, gélules (B/112) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 963 5 6	NILOTINIB VIATRIS 150 mg, gélules (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0285 du 3 décembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant l’arrêté du 7 mai 2014 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la destruction par ultrasons focalisés de haute intensité par voie rectale d’un adénocarcinome localisé de la prostate

JORF n°0285 du 3 décembre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en monothérapie dans le traitement de 1re ligne des patients adultes et des adolescents à partir de 12 ans atteints d’un cancer médullaire de la thyroïde (CMT) avancé présentant une mutation du gène RET (REarranged during Transfection) ;
– en monothérapie dans le traitement de 2e ligne et plus des patients adultes et adolescents à partir de 12 ans atteints d’un cancer médullaire de la thyroïde (CMT) avancé présentant une mutation du gène RET (REarranged during Transfection) ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant une fusion positive de RET (REarranged during Transfection) non précédemment traités par un inhibiteur de RET et en 1re ligne de traitement ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant une fusion du gène RET (REarranged during Transfection), non précédemment traités par un inhibiteur de RET et en 2e ligne de traitement et plus.

Code CIP	Présentation
34009 302 353 6 2	RETSEVMO 40 mg (selpercatinib), gélules en plaquette thermoformée (PCTFE/PVC/alu) B/56 (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 354 0 9	RETSEVMO 80 mg (selpercatinib), gélules en plaquette thermoformée (PCTFE/PVC/alu) B/56 (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0279 du 26 novembre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– immunisation active des sujets à partir de l’âge de 12 mois contre les maladies méningococciques invasives dues aux Neisseria meningitidis des groupes A, C, W-135 et Y, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 7 mars 2024 et du 27 juin 2024.

Code CIP	Présentation
34009 302 442 1 0	MENQUADFI, Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W et Y, solution injectable, 0,5 ml en flacon verre (B/1) + 1 seringue + 2 aiguilles (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– immunisation active des sujets à partir de l’âge de 6 semaines contre les maladies méningococciques invasives dues aux Neisseria meningitidis des groupes A, C, W-135 et Y, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 7 mars 2024 et du 27 juin 2024.

Code CIP	Présentation
34009 222 537 0 1	NIMENRIX, poudre et solvant pour solution injectable, vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y, poudre : flacon ; solvant : seringue préremplie, poudre : 3 ml ; solvant : 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie (laboratoires PFIZER)
34009 222 539 3 0	NIMENRIX, poudre et solvant pour solution injectable, Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y, poudre : flacon ; solvant : seringue préremplie, poudre : 3 ml ; solvant : 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie + 2 aiguilles (laboratoires PFIZER)

Le présent arrêté prend effet le 1er décembre 2024.

JORF n°0276 du 22 novembre 2024 Texte n° 25

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide ;
– en association à la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pomalidomide	POMALIDOMIDE ACCORD 1 mg, gélule	3400890042086	POMALIDOMIDE ACC 1MG GELU	ACCORD HEALTHCARE France SAS
pomalidomide	POMALIDOMIDE ACCORD 2 mg, gélule	3400890042093	POMALIDOMIDE ACC 2MG GELU	ACCORD HEALTHCARE France SAS
pomalidomide	POMALIDOMIDE ACCORD 3 mg, gélule	3400890042109	POMALIDOMIDE ACC 3MG GELU	ACCORD HEALTHCARE France SAS
pomalidomide	POMALIDOMIDE ACCORD 4 mg, gélule	3400890042116	POMALIDOMIDE ACC 4MG GELU	ACCORD HEALTHCARE France SAS

JORF n°0276 du 22 novembre 2024 Texte n° 24

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication.

Code CIP	Présentation
34009 303 031 0 8	CLARITHROMYCINE ARROW LAB 250 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 303 031 1 5	CLARITHROMYCINE ARROW LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 279 153 7 6	CLARITHROMYCINE ARROW LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication.

Code CIP	Présentation
34009 302 422 3 0	FAMPRIDINE VIATRIS LP 10 mg, comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 422 4 7	FAMPRIDINE VIATRIS LP 10 mg, comprimés à libération prolongée (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 717 7 3	KETOPROFENE SANDOZ LP 100 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/20) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 975 7 5	TRAMADOL/PARACETAMOL ZENTIVA 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), dans la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes ayant un syndrome coronaire aigu (SCA).

Code CIP	Présentation
34009 302 191 6 4	TICAGRELOR SANDOZ 90 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 191 7 1	TICAGRELOR SANDOZ 90 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium-PVC/PE/PVDC) (B/60) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0276 du 22 novembre 2024 Texte n° 22

Arrêté du 15 novembre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prise en charge par l’assurance maladie.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont :

– Pomalidomide Accord est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide ;
– Pomalidomide Accord est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890042086	POMALIDOMIDE ACC 1MG GELU	Accord Healthcare France SAS
3400890042093	POMALIDOMIDE ACC 2MG GELU	Accord Healthcare France SAS
3400890042109	POMALIDOMIDE ACC 3MG GELU	Accord Healthcare France SAS
3400890042116	POMALIDOMIDE ACC 4MG GELU	Accord Healthcare France SAS

JORF n°0276 du 22 novembre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Pomalidomide Accord est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.
Pomalidomide Accord est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 303 012 1 0	POMALIDOMIDE Accord 1 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 012 2 7	POMALIDOMIDE Accord 1 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 013 5 7	POMALIDOMIDE Accord 2 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 013 6 4	POMALIDOMIDE Accord 2 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 014 1 8	POMALIDOMIDE Accord 3 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 014 2 5	POMALIDOMIDE Accord 3 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 014 7 0	POMALIDOMIDE Accord 4 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 014 9 4	POMALIDOMIDE Accord 4 mg, gélules, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC/alu) (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0276 du 22 novembre 2024 Texte n° 20

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des adultes et des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 303 024 9 1	DIMETHYL FUMARATE ARROW 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 303 025 0 7	DIMETHYL FUMARATE ARROW 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0275 du 21 novembre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0275 du 21 novembre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 303 036 9 6	NILOTINIB ACCORD 200 mg, gélules (B/112) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 036 5 8	NILOTINIB ACCORD 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 303 036 0 3	NILOTINIB ACCORD 150 mg, gélules (B/112) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 035 6 6	NILOTINIB ACCORD 150 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0274 du 20 novembre 2024 Texte n° 39

Arrêté du 18 novembre 2024 portant renouvellement d’inscription du substitut osseux sur mesure non résorbable GLACE de la société DISPOMED inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0274 du 20 novembre 2024 Texte n° 37

Arrêté du 14 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux cinq indications suivantes :

– en association à la gemcitabine et au cisplatine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome des voies biliaires localement avancé non résécable ou métastatique ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique, localement avancé non résécable ou métastatique, HER-2 négatif et dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 ;
– en association au lenvatinib, en traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome rénal avancé uniquement à cellules claires ;
– dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un carcinome rénal uniquement à cellules claires, à risque accru de récidive post néphrectomie, ou après une néphrectomie et une résection des lésions métastatiques ;
– en association à une chimiothérapie comme traitement néoadjuvant, puis poursuivi après la chirurgie en monothérapie comme traitement adjuvant, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement avancé ou de stade précoce à haut risque de récidive.

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0274 du 20 novembre 2024 Texte n° 35

Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association à la gemcitabine et au cisplatine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome des voies biliaires localement avancé non résécable ou métastatique ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine, est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique, localement avancé non résécable ou métastatique, HER-2 négatif et dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 ;
– en association au lenvatinib, en traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome rénal avancé uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un carcinome rénales uniquement à cellules claires à risque accru de récidive post néphrectomie, ou après une néphrectomie et une résection des lésions métastatiques ;
– en association à une chimiothérapie comme traitement néoadjuvant, puis poursuivi après la chirurgie en monothérapie comme traitement adjuvant, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement avancé ou de stade précoce à haut risque de récidive.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
PEMBROLIZUMAB	KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894197232	KEYTRUDA 25MG/ML PERF FL4ML	MSD FRANCE

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 22

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous concernent uniquement :

– le traitement du carcinome de l’ovaire d’origine épithéliale à un stade avancé (en traitement de première ligne et en traitement de deuxième ligne, après l’échec d’autres traitements) ;
– le traitement du carcinome du poumon à petites cellules.

Code CIP	Présentation
34009 550 980 9 6	CARBOPLATINE HIKMA 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 15 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
« VUEWAY est indiqué chez les adultes et les enfants de 2 ans et plus pour l’imagerie par résonance magnétique (IRM) avec rehaussement du contraste pour améliorer la détection et la visualisation des pathologies avec perturbation de la barrière hémato-encéphalique (BHE) et/ou présentant une vascularisation anormale dans les organes suivants :

– le cerveau, le rachis et autres tissus associés au système nerveux central (SNC) ;
– le foie, le rein, le pancréas, le sein, le poumon, la prostate et le système musculo-squelettique.

VUEWAY ne doit être utilisé que lorsque les informations diagnostiques sont essentielles et qu’elles ne peuvent être obtenues par IRM sans produit de contraste ».

Code CIP	Présentation
34009 302 889 4 8	VUEWAY 0,5 mmol/mL (gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 100 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 888 7 0	VUEWAY 0,5 mmol/mL (gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 10 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 888 9 4	VUEWAY 0,5 mmol/mL (gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 15 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 889 2 4	VUEWAY 0,5 mmol/mL (gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 30 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 888 5 6	VUEWAY 0,5 mmol/mL(gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 3 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 889 3 1	VUEWAY 0,5 mmol/mL(gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 50 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 20

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
« Ce médicament est à usage diagnostique uniquement. ELUCIREM est indiqué chez les adultes et les enfants de 2 ans et plus pour l’imagerie par résonance magnétique (IRM) avec rehaussement du contraste pour améliorer la détection et la visualisation des pathologies avec perturbation de la barrière hémato-encéphalique (BHE) et/ou présentant une vascularisation anormale dans les organes suivants :

– le cerveau, le rachis et autres tissus associés au système nerveux central (SNC) ;
– le foie, le rein, le pancréas, le sein, le poumon, la prostate et le système musculo-squelettique.

Il ne doit être utilisé que lorsque les informations diagnostiques sont essentielles et qu’elles ne peuvent être obtenues par IRM sans produit de contraste ».

Code CIP	Présentation
34009 302 837 2 1	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 100 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 5 3	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 10 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 6 0	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 10 ml (B/25) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 7 7	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 15 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 8 4	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 15 ml (B/25) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 9 1	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 30 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 1 5	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 3 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 1 4	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 50 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 2 2	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 7,5 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 836 3 9	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en flacon en verre de 7,5 ml (B/25) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 8 3	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 10 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 9 0	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 10 ml (B/10) (conditionnement multiple) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 2 0	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 10 ml (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Medrad Spectris Solaris EP (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 115 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 1 3	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 10 ml (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Optistar Elite (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 60 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 0 6	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 10 ml (B/1) + 1 set d’administration pour injection manuelle (1 tubulure + 1 cathéter) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 3 7	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 15 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 4 4	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 15 ml (B/10) (conditionnement multiple) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 8 2	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 15 ml – (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Medrad Spectris Solaris EP (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 115 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 6 8	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 15 ml (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Optistar Elite (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 60 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 838 5 1	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 15 ml – (B/1) + 1 set d’administration pour injection manuelle (1 tubulure + 1 cathéter) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 3 8	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 7,5 ml (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 4 5	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 7,5 ml (B/10) (conditionnement multiple) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 7 6	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 7,5 ml – (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Medrad Spectris Solaris EP (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 115 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 6 9	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 7,5 ml – (B/1) + 1 set d’administration pour injecteur Optistar Elite (1 tubulure + 1 cathéter + 1 seringue de 60 ml) (laboratoires GUERBET)
34009 302 837 5 2	ELUCIREM 0,5 mmol/ml (gadopiclénol), solution injectable en seringue préremplie (PP) de 7,5 ml (B/1) + 1 set d’administration pour injection manuelle (1 tubulure + 1 cathéter) (laboratoires GUERBET)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 017 9 3	STALEVO 100 mg/25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés (B/100) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 017 8 6	STALEVO 75 mg/18,75 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon (B/100) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 986 8 3	ENRYLAZE 10 mg/0,5 mL(crisantaspase recombinante), solution injectable/pour perfusion, flacon (verre) – 0,5 mL (20mg/mL) (B/3) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)
34009 302 940 8 6	OXAZEPAM ARROW 25 mg, comprimés sécables en plaquette(s) PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 940 7 9	OXAZEPAM ARROW 5 mg (Oxazépam), comprimés plaquette(s) PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 556 4 8	REVERPLEG 40 U.I./2 mL(argipressine), solution à diluer pour perfusion, ampoule (verre) de 2 ml (B/10) (laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS FRANCE)

(6 extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
RADELUMIN est indiqué pour la détection de lésions positives à l’antigène membranaire spécifique de la prostate (PSMA) par tomographie par émission de positons (TEP) chez des adultes atteints d’un cancer de la prostate (CP) dans la situation clinique suivante : stadification initiale des patients présentant un CP à haut risque avant un traitement curatif initial.

Code CIP	Présentation
34009 550 861 3 0	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 861 4 7	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 861 5 4	RADELUMIN 1 300 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 4 2	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 5 9	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)
34009 550 897 6 6	RADELUMIN 2 000 MBq/ml ([18F]PSMA-1007), solution injectable, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PETNET SOLUTIONS)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 551 039 1 2	STEQEYMA 130 mg (ustékinumab), solution injectable en seringue préremplie, flacon de 26 mL (B/1) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– seul ou en association avec le méthotrexate, dans le traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate ou ayant été intolérant à un ou plusieurs traitements de fond antirhumatismaux (DMARDs) ;
– traitement de la spondyloarthrite axiale non radiographique active, associée à des signes objectifs d’inflammation se traduisant par un taux de protéine C réactive (CRP) élevé et/ou des signes visibles à l’imagerie par résonnance magnétique (IRM), chez des adultes qui ont obtenu une réponse inadéquate ou sont intolérants aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) ;
– traitement de la spondylarthrite ankylosante active chez des adultes qui ont obtenu une réponse inadéquate ou sont intolérants au traitement conventionnel.

Code CIP	Présentation
34009 302 740 3 3	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml, (160 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 302 740 4 0	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml (160 mg/ml) seringue préremplie(verre) dans stylo prérempli (B/1) (laboratoires UCB PHARMA SA)

Extension d’indication

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue les indications suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 302 372 4 3	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml (160 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/2) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 302 372 5 0	BIMZELX 160 mg (bimekizumab), solution injectable, 1 ml (160 mg/ml) en seringue préremplie en verre dans un stylo prérempli (B/2) (laboratoires UCB PHARMA SA)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 14 novembre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 945 478 3 9	AMBRISENTAN MYL 10MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	34008 945 478 3 9	AMBRISENTAN MYL 10MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
34008 945 480 8 9	AMBRISENTAN MYL 5MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	34008 945 480 8 9	AMBRISENTAN MYL 5MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
34008 942 472 4 1	EMTRICIT/TENOF.MYL200/245 CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	34008 943 575 1 3	EMTRICIT/TENOF.MYL200/245 CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 14 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 867 9 4	AMBRISENTAN MYLAN 10 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 30X1 comprimés (dose unitaires (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 867 9 4	AMBRISENTAN MYLAN 10 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 30X1 comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 867 7 0	AMBRISENTAN MYLAN 5 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 30X1 comprimés (dose unitaires (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 867 7 0	AMBRISENTAN MYLAN 5 mg, comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 30X1 comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 049 9 3	AZACITIDINE MYLAN 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 049 9 3	AZACITIDINE MYLAN 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 14 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 988 8 6	DEXTROMETHORPHANE LIBERTY PHARMA 1,5 mg/ml, solution buvable édulcorée au maltitol liquide et à la saccharine sodique, 250 ml en flacon avec gobelet doseur polystyrène (B/1) (laboratoires H2 PHARMA)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 993 4 0	NILOTINIB TEVA 200 mg, gélules (B/112) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 993 3 3	NILOTINIB TEVA 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 993 1 9	NILOTINIB TEVA 150 mg, gélules (B/112) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 993 0 2	NILOTINIB TEVA 150 mg, gélules (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 14 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 303 020 1 9	EXEMESTANE ARROW LAB 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.

En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN ACCORD® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 783 4 5	RIVAROXABAN ACCORD 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.

La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitaliers et doit s’accompagner d’une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN ACCORD® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 783 7 6	RIVAROXABAN ACCORD 15 mg + 20 mg, comprimés pelliculés, 1 kit d’initiation : 49 comprimés (42 × 15 mg + 7 × 20 mg) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 783 5 2	RIVAROXABAN ACCORD 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitaliers et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN ACCORD® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 783 6 9	RIVAROXABAN ACCORD 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0273 du 19 novembre 2024 Texte n° 6

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ustékinumab	STEQEYMA 130 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890042550	STEQEYMA 130MG PERF FL26ML	CELLTRION HEALTHCARE SAS

JORF n°0270 du 15 novembre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 14 novembre 2024 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2024 portant inscription du système de cyphoplastie par ballonnets KYPHON de la société MEDTRONIC France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 20

Arrêté du 12 novembre 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3432125	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 12 novembre 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire ayant reçu au moins deux traitements antérieurs, incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38, et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
Idecabtagene vicleucel	ABECMA 260 – 500 x 106 cellules dispersion pour perfusion	9001264	ABECMA 260-500X106CELL POC	BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 12 novembre 2024 portant inscription du moniteur cardiaque implantable BIOMONITOR IV de la société BIOTRONIK France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 12 novembre 2024 portant inscription du stent retriever NEVA de la société VESALIO au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 16

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5122564	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 15

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3436838, 3426120	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0269 du 14 novembre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 12 novembre 2024 portant inscription du système rechargeable double canal de stimulation cérébrale profonde PERCEPT RC de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique ;
– traitement des patients atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, dont la maladie a progressé après au moins deux protocoles de chimiothérapie pour le traitement du stade avancé. Le traitement antérieur doit avoir comporté une anthracycline et un taxane sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 302 793 0 4	ERIBULINE ADVANZ PHARMA 0,44 mg/ml, solution injectable, 2 mL de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires CORREVIO)

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 959 2 2	ERIBULINE BAXTER 0,44 mg/ml, solution injectable, flacon (verre) 2 ml (B/1) (laboratoires BAXTER SAS)

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 7 novembre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont :

– AMBRISENTAN ARROW est indiqué, seul ou en association, dans le traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adultes en classe fonctionnelle II et III (classification OMS) (voir rubrique 5.1 du RCP). L’efficacité a été montrée dans l’HTAP idiopathique et dans l’HTAP associée à une collagénose systémique ;
– AMBRISENTAN ARROW est indiqué, seul ou en association, dans le traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adolescents et les enfants (âgés de 8 ans à moins de 18 ans) en classe fonctionnelle II et III (classification OMS). L’efficacité a été montrée dans l’HTAP idiopathique, familiale, congénitale corrigée et dans l’HTAP associée à une collagénose systémique (voir rubrique 5.1 du RCP).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890027311	AMBRISENTAN ARW 5MG CPR	ARROW GENERIQUES
3400890027304	AMBRISENTAN ARW 10MG CPR	ARROW GENERIQUES

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivante sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 624 2 9	AMBRISENTAN ARROW 5 mg, comprimé pelliculé, sous plaquettes (PVC/PVdC-Papier/Polyester/Aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 624 3 6	AMBRISENTAN ARROW 10 mg, comprimé pelliculé, sous plaquettes (PVC/PVdC-Papier/Polyester/Aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

– spasticité chronique sévère consécutive à un traumatisme, à une sclérose en plaques ou à toute autre pathologie médullaire ne répondant pas à d’autres médicaments antispastiques administrés par voie orale (y compris le baclofène oral) et/ou chez les patients présentant des effets indésirables intolérables aux doses orales efficaces.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Baclofène	BACLOFENE AGUETTANT 0,5 mg/ml, solution pour perfusion pour voie intrathécale en ampoule	3400890025249	BACLOFENE AGT 0,5MG/ML A.20ML	AGUETTANT
Baclofène	BACLOFENE AGUETTANT 2 mg/ml, solution pour perfusion pour voie intrathécale en ampoule	3400890025270	BACLOFENE AGT 2MG/ML AMP5ML	AGUETTANT
Baclofène	BACLOFENE AGUETTANT 0,5 mg/ml, solution pour perfusion pour voie intrathécale en ampoule	3400893663172	BACLOFENE AGT 0,5MG/ML A.20ML	AGUETTANT
Baclofène	AGUETTANT 2 mg/ml, solution pour perfusion pour voie intrathécale en ampoule	3400893663233	BACLOFENE AGT 2MG/ML AMP5ML	AGUETTANT
Baclofène	BACLOFENE AGUETTANT 0,05 mg/ml, solution injectable pour voie intrathécale en ampoule	3400893663004	BACLOFENE AGT 0,05MG/ML A1ML	AGUETTANT

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 14

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique ;
– en 3e ligne et plus : en monothérapie dans le traitement des patients atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, dont la maladie a progressé après au moins deux protocoles de chimiothérapie pour le traitement du stade avancé. Le traitement antérieur doit avoir comporté une anthracycline et un taxane sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ces traitements.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eribuline	ERIBULINE ADVANZ PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable, flacon 2 mL	3400890041775	ERIBULINE AZP 0,44MG/ML FL2ML	CORREVIO – ADVANZ PHARMA
eribuline	ERIBULINE BAXTER 0,44 mg/mL, solution injectable, flacon 2 mL	3400890041829	ERIBULINE BAX 0,44MG/ML FL2ML	BAXTER

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 13

– traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire ayant reçu au moins trois traitements antérieurs, incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur de protéasome et un anticorps anti CD38, et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Idecabtagene vicleucel	ABECMA 260 – 500 x 1 000 000 cellules, dispersion pour perfusion	3400890012645	ABECMA 260-500X106 CELLU POC	BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des adultes et des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 303 041 1 2	DIMETHYL FUMARATE REF 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 303 041 3 6	DIMETHYL FUMARATE REF 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Dimethyl fumarate est indiqué dans le traitement des adultes et des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 989 2 3	DIMETHYL FUMARATE SANDOZ 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 989 3 0	DIMETHYL FUMARATE SANDOZ 120 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium//PVC/ PVDC) (B/14×1) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 989 7 8	DIMETHYL FUMARATE SANDOZ 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 989 8 5	DIMETHYL FUMARATE SANDOZ 240 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium//PVC/ PVDC) (B/56×1) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0268 du 13 novembre 2024 Texte n° 8

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire ayant reçu au moins trois traitements antérieurs, incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38, et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.

En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité ABECMA® (idecabtagene vicleucel) est subordonnée à une utilisation limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure, comme précisé dans l’arrêté du 19 mai 2021. Dans ce contexte, la Commission rappelle l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire) comme relayé par les associations de patients et d’usagers.

Code CIP	Présentation
34009 550 849 8 3	ABECMA® (idecabtagene vicleucel) 260-500×106 cellules, dispersion pour perfusion (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB), poche (1)

JORF n°0267 du 10 novembre 2024 Texte n° 16

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A ayant développé un inhibiteur anti-facteur VIII de type fort répondeur ;
– en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A sévère (déficit congénital en facteur VIII, FVIII < 1 %) sans inhibiteur anti-facteur VIII. HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d’âge ;
– prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII), sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
EMICIZUMAB	HEMLIBRA 150 mg/mL, solution injectable	3400890033862	HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL2ML	ROCHE

JORF n°0265 du 8 novembre 2024 Texte n° 42

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0264 du 7 novembre 2024 Texte n° 25

Arrêté du 5 novembre 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, une nouvelle rubrique est créée comme suit :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 6, section 1		Systèmes de cyphoplastie par ballonnets

b) Dans cette nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 6, section 1	5649395	Systèmes de cyphoplastie par ballonnets

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0264 du 7 novembre 2024 Texte n° 24

Arrêté du 5 novembre 2024 portant inscription du système de cyphoplastie par ballonnets KYPHON de la société MEDTRONIC France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0264 du 7 novembre 2024 Texte n° 23

Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 818 5 7	AMOXICILLINE BGR 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 10,5 g de poudre en Flacon (verre brun) + seringue pour administration orale 5 ml et un godet doseur gradué à 54 ml (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0264 du 7 novembre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adolescent âgé de 12 ans et plus qui nécessite un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 302 425 7 5	CIBINQO 50 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 6 8	CIBINQO 50 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 9 9	CIBINQO 100 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 302 425 8 2	CIBINQO 100 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 302 426 2 9	CIBINQO 200 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en plaquette (PVDC/alu) (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 302 426 1 2	CIBINQO 200 mg (abrocitinib), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0263 du 6 novembre 2024 Texte n° 24

Arrêté du 4 novembre 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de la prothèse totale de hanche de resurfaçage BHR de la société SMITH & NEPHEW inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0263 du 6 novembre 2024 Texte n° 23

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé de la spécialité pharmaceutiques suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 682 8 0	OPHTESIC 20 mg/g (lidocaïne), gel ophtalmique en récipient unidose, 3,5 g en tube (Aluminium) (B/20) (Laboratoires HORUS PHARMA)	34009 302 501 4 3	OPHTESIC 20 mg/g (lidocaïne), gel ophtalmique en récipient unidose, 3,5 g en tube (Aluminium) (B/20) (Laboratoires HORUS PHARMA)

JORF n°0263 du 6 novembre 2024 Texte n° 22

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :

Code CIP	Présentation
34009 551 042 4 7	ATRACURIUM Pfizer 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PFIZER)
34009 302 956 8 7	BUGVI 5 mg/mL(paclitaxel), poudre pour dispersion pour perfusion, 100 mg en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 551 030 0 4	CLINDAMYCINE KALCEKS 600 mg/4 mL, solution injectable/pour perfusion, 4 mL en ampoule (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 551 030 2 8	CLINDAMYCINE KALCEKS 600 mg/4 mL, solution injectable/pour perfusion, 4 mL en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 551 030 1 1	CLINDAMYCINE KALCEKS 600 mg/4 mL, solution injectable/pour perfusion, 4 mL en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 551 011 2 3	DAPTOMYCINE HIKMA PHARMA 350 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 011 3 0	DAPTOMYCINE HIKMA PHARMA 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 979 0 7	ETOPOSIDE HIKMA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 10 mL (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 979 2 1	ETOPOSIDE HIKMA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 25 mL (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 979 3 8	ETOPOSIDE HIKMA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 50 mL (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 978 9 1	ETOPOSIDE HIKMA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 5 mL (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 986 3 8	KALDENN 4,32 -5,28 GBq, générateur radiopharmaceutique (chlorure de rubidium-82), générateur pour élution de 4,32 à 5,28 GBq de 82Sr (laboratoires NAOGEN PHARMA)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– neuropathie diabétique ;
– para ou tétraplégie ;
– séquelles d’acte chirurgical (prostatectomie, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– séquelles de la chirurgie vasculaire (anévrisme de l’aorte) ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– hommes ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 268 626 6 4	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 100 mg, comprimé pelliculé, 12 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 058 3 9	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 100 mg, comprimé pelliculé, 24 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 268 623 7 4	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 100 mg, comprimé pelliculé, 4 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 268 624 3 5	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 100 mg, comprimé pelliculé, 8 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 268 618 3 4	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 50 mg, comprimé pelliculé, 12 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 058 4 6	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 50 mg, comprimé pelliculé, 24 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 268 616 0 5	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 50 mg, comprimé pelliculé, 4 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)
34009 268 617 7 3	SILDENAFIL CRISTERS PHARMA 50 mg, comprimé pelliculé, 8 comprimés sous plaquette(s) (PVC/PE/PVDC) (laboratoires CRISTERS)

JORF n°0263 du 6 novembre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique, en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients adultes ayant une acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à un œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à une myopie forte ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.

Code CIP	Présentation
34009 302 669 2 2	XIMLUCI (ranibizumab) 10 mg/ml, solution injectable, 0,23 ml en flacon en verre avec aiguille(s) filtre(s) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 669 1 5	XIMLUCI (ranibizumab) 10 mg/ml, solution injectable, 0,23 ml en flacon en verre (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0261 du 3 novembre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 31 octobre 2024 portant modification de l’arrêté du 12 avril 2022 modifié fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique

JORF n°0259 du 31 octobre 2024 Texte n° 24

Décret n° 2024-968 du 30 octobre 2024 relatif au document destiné à renforcer la pertinence des prescriptions médicales

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Psoriasis en plaques chez l’adulte :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Rhumatisme psoriasique (RP) :
Traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non-biologique (DMARD) a été inadéquate.

Maladie de Crohn de l’adulte :
Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Psoriasis en plaques de la population pédiatrique :
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 302 934 1 6	PYZCHIVA (ustékinumab) 45 mg, solution injectable, 0.5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 934 2 3	PYZCHIVA (ustékinumab) 90 mg, solution injectable, 1 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 24 octobre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ces médicaments en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890016599	FINGOLIMOD ARW 0,5MG GELU	ARROW GENERIQUES

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 18

– le traitement des infections à cytomégalovirus (CMV) chez les patients immunodéprimés ;
– la prévention des infections à CMV utilisant un traitement préemptif chez les patients présentant une immunosuppression induite par un traitement médicamenteux (par exemple, à la suite d’une greffe d’organe ou d’une chimiothérapie anticancéreuse).

GANCICLOVIR HIKMA est également indiqué dans :

– le traitement prophylactique des infections à cytomégalovirus (CMV) chez les enfants (de la naissance à 11 ans) CMV-négatifs ayant bénéficié d’une transplantation d’organe solide à partir d’un donneur CMV-positif et lorsque la voie orale n’est pas utilisable.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 413 9 3	GANCICLOVIR HIK 500MG INJ FL	HIKMA France

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– le traitement des infections à cytomégalovirus (CMV) chez les patients immunodéprimés ;
– la prévention des infections à CMV utilisant un traitement préemptif chez les patients présentant ;
– une immunosuppression induite par un traitement médicamenteux (par exemple, à la suite d’une greffe d’organe ou d’une chimiothérapie anticancéreuse).

GANCICLOVIR HIKMA est également indiqué dans :

Code CIP	Présentation
34009 302 916 6 5	GANCICLOVIR HIKMA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de la mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ce médicament en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code CIP	Présentation
34009 302 360 7 9	FINGOLIMOD ARROW 0,5 mg, gélules sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0257 du 29 octobre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 23 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 991 6 6	NILOTINIB BIOGARAN 200 mg, gélules (B/112) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 991 5 9	NILOTINIB BIOGARAN 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 997 0 8	NILOTINIB BIOGARAN 150 mg, gélules (B/112) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 996 9 2	NILOTINIB BIOGARAN 150 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 303 026 1 3	BACLOFENE BIOGARAN 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 988 2 4	CLOPIDOGREL/ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 75 mg/75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 303 008 0 0	CLOPIDOGREL/ACIDE ACETYLSALICYLIQUE EG 75 mg/75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 220 381 3 1	ESOMEPRAZOLE BENTA 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BENTA LYON)
34009 220 383 6 0	ESOMEPRAZOLE BENTA 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires BENTA LYON)
34009 220 380 7 0	ESOMEPRAZOLE BENTA 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires BENTA LYON)
34009 220 385 9 9	ESOMEPRAZOLE BENTA 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BENTA LYON)
34009 220 386 5 0	ESOMEPRAZOLE BENTA 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires BENTA LYON)
34009 302 824 2 7	NEFOPAM TEVA 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 975 8 2	TRAMADOL/PARACETAMOL VIATRIS 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC – Papier/PET/Aluminium) (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association sitagliptine/metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 543 5 6	SITAGLIPTINE/METFORMINE EVOLUGEN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 543 6 3	SITAGLIPTINE/METFORMINE EVOLUGEN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 543 1 8	SITAGLIPTINE/METFORMINE EVOLUGEN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 543 2 5	SITAGLIPTINE/METFORMINE EVOLUGEN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)

JORF n°0253 du 24 octobre 2024 Texte n° 24

Arrêté du 22 octobre 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du produit de comblement NEW-FILL de la société GALDERMA INTERNATIONAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0253 du 24 octobre 2024 Texte n° 23

Arrêté du 22 octobre 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3494066	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0253 du 24 octobre 2024 Texte n° 22

Arrêté du 22 octobre 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, à la section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3494066	Moniteur ECG implantable, MEDTRONIC, REVEAL XT

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 39

Arrêté du 21 octobre 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3434319, 3412690	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 38

Arrêté du 21 octobre 2024 portant inscription du système implantable et rechargeable de stimulation médullaire INCEPTIV de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 37

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3118311	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 36

Arrêté du 21 octobre 2024 portant inscription des stents intracrâniens auto-expansibles ACCLINO FLEX PLUS de la société ACANDIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 35

Arrêté du 21 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, dont la maladie a progressé après au moins un protocole de chimiothérapie pour le traitement du stade avancé. Le traitement antérieur, en situation adjuvante ou métastatique, doit avoir comporté une anthracycline et un taxane, sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ces traitements.
Le traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 302 932 6 3	ERIBULINE EVER PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable, 2 mL en flacon (verre)5) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 932 7 0	ERIBULINE EVER PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable, 2 mL en flacon (verre) (B/6) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 932 8 7	ERIBULINE EVER PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable, 3 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 932 9 4	ERIBULINE EVER PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable, 3 mL en flacon (verre) (B/6) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 34

Arrêté du 21 octobre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont :
En prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII) :

– avec inhibiteurs anti-facteur VIII ;
– sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont :
– une forme sévère (FVIII < 1 %) ;
– une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère.

HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d’âge.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 379 2 1	HEMLIBRA 30MG/ML INJ FL0,4ML	ROCHE
34008 900 338 6 2	HEMLIBRA 150MG/ML INJ FL2ML	ROCHE

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 33

Arrêté du 21 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– TECENTRIQ, en association au bevacizumab, paclitaxel et carboplatine, est indiqué en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un CBNPC non épidermoïde métastatique. Chez les patients atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALK-positif), TECENTRIQ, en association au bevacizumab, paclitaxel et carboplatine, est indiqué seulement après échec des thérapies ciblées appropriées ;
– TECENTRIQ en monothérapie est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un CBNPC métastatique dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 ≥ 50 % sur les TC ou ≥ 10 % sur les cellules immunitaires infiltrant la tumeur (IC) et qui ne sont pas atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALKpositif) ;
– TECENTRIQ en monothérapie est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un CBNPC localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure. Les patients atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALK-positif) doivent également avoir reçu des thérapies ciblées avant de recevoir TECENTRIQ ;
– TECENTRIQ, en association au carboplatine et à l’étoposide, est indiqué en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules (CBPC) de stade étendu ;
– TECENTRIQ, en association au bevacizumab, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 551 001 4 0	TECENTRIQ 1 875 mg, solution injectable en flacon (verre) de 15 ml (laboratoires ROCHE)

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 31

Arrêté du 8 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Dans les annexes des arrêtés du 27 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française du 30 septembre 2021 (NOR : SSAS2113419A, texte n° 42) et du 20 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française du 22 juin 2022 (NOR : SPRS2217593A, texte n° 52), relatif aux spécialités TECENTRIQ 1200 mg, solution à diluer pour perfusion et TECENTRIQ 840 mg, solution à diluer pour perfusion :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie :
« Le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements. »,
est remplacée par l’indication thérapeutique suivante :
« En association au bevacizumab, le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ».

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure, les patients avec mutations activatrices de l’EGFR devant également avoir reçu une thérapie ciblée ;
– en association au bevacizumab, le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ;
– en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 ≥ 50 % sur les cellules tumorales (TC) ou ≥ 10 % sur les cellules immunitaires infiltrant la tumeur (IC) et qui ne sont pas atteints d’un CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK (ALK-positif) ;
– en association au carboplatine et à l’étoposide, est indiqué en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules (CBPC) de stade étendu.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
atezolizumab	TECENTRIQ 1 875 mg, solution injectable	3400890039796	TECENTRIQ 1875MG INJ FL15ML	Roche

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 30

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
EMICIZUMAB	HEMLIBRA 30 mg/mL, solution injectable	3400890037921	HEMLIBRA 30MG/ML INJ FL0,4ML	ROCHE

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 29

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique ;
– en 3e ligne et plus : en monothérapie dans le traitement des patients atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, dont la maladie a progressé après au moins deux protocoles de chimiothérapie pour le traitement du stade avancé. Le traitement antérieur doit avoir comporté une anthracycline et un taxane sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ces traitements.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eribuline	ERIBULINE EVER PHARMA 0,44 mg/mL, solution injectable	3400890039307	ERIBULINE ERP 0,44MG/ML FL2ML	EVER PHARMA FRANCE

JORF n°0252 du 23 octobre 2024 Texte n° 28

Arrêté du 21 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII) :
– avec inhibiteurs anti-facteur VIII ;
– sans inhibiteurs anti-facteur VIII qui ont :
– une forme sévère (FVIII < 1 %) ;
– une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère).

HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d’âges.

Code CIP	Présentation
34009 302 722 8 2	HEMLIBRA 150 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable en flacon en verre de 2 ml (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 302 849 2 6	HEMLIBRA 30 mg/1 ml (emicizumab), solution injectable en flacon de 0,4 ml (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 23

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication avant l‘induction de l’anesthésie chez l’adulte et l’enfant de plus de 6 mois

Code CIP	Présentation
34009 302 330 7 8	MIDAZOLAM AGUETTANT 1 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 330 8 5	MIDAZOLAM AGUETTANT 1 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/50) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 5 3	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 6 0	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/50) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 330 9 2	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 0 8	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/50) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 3 9	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 3 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 4 6	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 3 ml en ampoule (B/50) (laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie de la spécialité ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication à l’endoscopie chez l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 311 124 3 3	VALIUM 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 20

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication avant l’induction de l’anesthésie chez l’adulte et l’enfant de plus de 6 mois.

Code CIP	Présentation
34009 562 726 4 8	MIDAZOLAM VIATRIS 1 mg/ml, solution injectable ou rectale, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 064 5 4	MIDAZOLAM VIATRIS 1 mg/ml, solution injectable ou rectale, 5 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 562 725 8 7	MIDAZOLAM VIATRIS 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 064 7 8	MIDAZOLAM VIATRIS 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 10 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 562 724 1 9	MIDAZOLAM VIATRIS 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 1 ml en ampoule (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 064 6 1	MIDAZOLAM VIATRIS 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 1 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 358 146 3 0	DIAZEPAM RENAUDIN 10 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (verre de type I) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)

Code CIP	Présentation
34009 361 356 5 9	HYDROXYZINE RENAUDIN 100 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires RENAUDIN)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication avant l’induction de l’anesthésie chez l’adulte et l’enfant de plus de 6 mois.

Code CIP	Présentation
34009 565 216 7 8	MIDAZOLAM PANPHARMA 1 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 565 214 4 9	MIDAZOLAM PANPHARMA 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en flacon (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 565 219 6 8	MIDAZOLAM PANPHARMA 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (laboratoires PANPHARMA)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication avant l’induction de l’anesthésie chez l’adulte et l’enfant de plus de 6 mois.

Code CIP	Présentation
34009 550 834 8 1	MIDAZOLAM KALCEKS 1 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 727 9 9	MIDAZOLAM KALCEKS 5 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 727 5 1	MIDAZOLAM KALCEKS 5 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exclusion de l’indication relative à la prémédication à certaines explorations fonctionnelles chez l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 554 093 6 6	TRANXENE 20 mg/2 ml (clorazépate dipotassique), lyophilisat et solution pour usage parentéral, poudre en flacon (verre brun) + 2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/20) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 324 301 6 1	TRANXENE 20 mg/2 ml (clorazépate dipotassique), lyophilisat et solution pour usage parentéral, poudre en flacon (verre brun) + 2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 17 octobre 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge par l’assurance maladie de spécialités pharmaceutiques au titre du dispositif d’accès direct prévu à l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022

Il est mis fin à la prise en charge par l’assurance maladie, au titre du dispositif d’accès direct prévu à l’article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– traitement de l’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX) sévère et modérément sévère chez les patients adultes sans antécédents d’inhibiteurs du facteur IX.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
etranacogene dezaparvovec	HEMGENIX 1 x 1013 copies de génome/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890030748	HEMGENIX 1X10BN PERF FL10ML	CSL BEHRING SA

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 961 2 7	RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 956 9 4	GANIRELIX GEDEON RICHTER 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/5) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 895 7 0	MONTELUKAST ZENTIVA 4 mg, granulés en sachet (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 975 9 9	TRAMADOL/PARACETAMOL SANDOZ 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC -Papier/PET/Aluminium) (B/20) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYH ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 75 mg et 110 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 893 6 5	DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 893 7 2	DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 894 1 9	DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 893 3 4	DABIGATRAN ETEXILATE ZENTIVA K.S 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, uniquement en association :

– à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée ;
– à l’insuline (sans metformine) lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 961 0 3	SITAGLIPTINE ZENTIVA K.S 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 960 2 8	SITAGLIPTINE ZENTIVA K.S 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un antiestrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 303 019 5 1	FULVESTRANT EG LABO 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue préremplie (verre) + aiguille (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Code CIP	Présentation
34009 302 814 8 2	TENOFOVIR DISOPROXIL ZENTIVA LAB 245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 824 9 6	GABAPENTINE SANDOZ 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 825 4 0	GABAPENTINE SANDOZ 300 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 7

Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Psoriasis en plaques chez l’adulte

Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Rhumatisme psoriasique (RP)

Traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non-biologique (DMARD) a été inadéquate.

Maladie de Crohn de l’adulte

Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Psoriasis en plaques de la population pédiatrique

Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans, défini par :

Code CIP	Présentation
34009 303 022 4 8	STEQEYMA 45 mg (ustékinumab), solution injectable, 0,5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 303 022 5 5	STEQEYMA 90 mg (ustékinumab), solution injectable, 1 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0251 du 22 octobre 2024 Texte n° 5

Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 436 4 0	QINLOCK 50 mg (ripretinib), comprimés (B/90) (laboratoires DECIPHERA)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/RI2/DSS/1C/2024/148 du 8 octobre 2024 relative à la mise à jour des modalités de continuité de traitement des patients traités par la spécialité pharmaceutique LUMYKRAS® 120 mg, comprimé pelliculé (sotorasib) suite au non renouvellement de l’autorisation d’accès précoce

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/RI2/DSS/1C/2024/145 du 8 octobre 2024 relative à la mise à jour des modalités de continuité de traitement des patients traités par la spécialité pharmaceutique WEGOVY® solution injectable (sémaglutide) suite au retrait de l’autorisation d’accès précoce par décision de la Haute Autorité de santé (HAS) à la demande du laboratoire

JORF n°0248 du 18 octobre 2024 Texte n° 34

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des adultes et des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 934 7 8	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 934 9 2	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0248 du 18 octobre 2024 Texte n° 32

Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– la prévention de la grippe saisonnière chez l’adulte et l’enfant à partir de 2 ans, uniquement dans les populations recommandées dans le calendrier des vaccinations en vigueur à la date du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 301 766 0 3	FLUCELVAX TETRA, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface préparé sur cultures cellulaires, 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)
34009 301 766 1 0	FLUCELVAX TETRA, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, préparé sur cultures cellulaires (B/10) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 35

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez l’adulte et l’adolescent de plus de 12 ans, pour le soulagement des symptômes associés à la rhinite allergique.

Code CIP	Présentation
34009 302 946 0 4	FEXOFENADINE ARROW 120 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– chez l’adulte et l’adolescent de plus de 12 ans, pour le soulagement des symptômes associés à l’urticaire chronique idiopathique.

Code CIP	Présentation
34009 302 946 1 1	FEXOFENADINE ARROW 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement continu de l’asthme persistant chez l’adulte et l’adolescent (12 ans et plus).

Code CIP	Présentation
34009 390 030 7 8	ALVESCO 160 microgrammes/dose (ciclésonide), solution pour inhalation en flacon pressurisé – aluminium de 120 doses avec valve doseuse avec embout buccal (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 390 027 6 7	ALVESCO 80 microgrammes/dose (ciclésonide), solution pour inhalation en flacon pressurisé – aluminium de 120 doses avec valve doseuse avec embout buccal (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 33

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :- traitement des adultes et des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 936 8 3	DIMETHYL FUMARATE TEVA SANTE 120 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes prédécoupées unitaire (B/14×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 937 1 3	DIMETHYL FUMARATE TEVA SANTE 240 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes prédécoupées unitaires (B/56×1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 31

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 970 4 9	MYCOPHENOLATE MOFETIL ARROW 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 919 8 6	PARACETAMOL EVOLUGEN PHARMA 1 000 mg, comprimés en plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/8) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 919 6 2	PARACETAMOL EVOLUGEN PHARMA 500 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/16) (laboratoires EVOLUPHARM)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 986 8 8	NILOTINIB EG 200 mg, gélules (B/112) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 977 5 9	NILOTINIB EG 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 977 3 5	NILOTINIB EG 50 mg, gélules (B/120) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 986 7 1	NILOTINIB EG 150 mg, gélules (B/112) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 977 4 2	NILOTINIB EG 150 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 29

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– la réduction de la pression intraoculaire (PIO) élevée chez les patients adultes atteints de glaucome primitif à angle ouvert ou d’hypertonie oculaire et chez lesquels une monothérapie par prostaglandines ou nétarsudil ne permet pas de réduire suffisamment la PIO.

Code CIP	Présentation
34009 302 639 2 1	ROCLANDA (latanoprost-netarsudil), 50 microgrammes/ml + 200 microgrammes/ml, collyre en solution (B/1) (laboratoires SANTEN)
34009 550 924 5 2	ROCLANDA (latanoprost-netarsudil), 50 microgrammes/ml + 200 microgrammes/ml collyre en solution (B/3) (laboratoires SANTEN)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 27

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement adjuvant après résection tumorale complète et après chimiothérapie adjuvante si indiquée des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stade IB – IIIA avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion de l’exon 19 ou substitution de l’exon 21 (L858R).

Code CIP	Présentation
34009 300 476 4 4	TAGRISSO 40 mg (osimertinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 300 476 5 1	TAGRISSO 80 mg (osimertinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 25

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la pelade sévère chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 302 797 2 4	LITFULO (ritlécitinib) 50 mg, gélule-plaquette (alu/alu) (B/30) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 23

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 490 056 4 2	AROMASINE 25 mg (exemestane), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 490 055 8 1	PULMOZYME 2 500 U/2,5 ml (dornase alfa), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en ampoule (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 490 056 3 5	TRIFLUCAN 40 mg/ml (fluconazole), poudre pour suspension buvable, 24,4 g en flacon avec seringue pour administration orale graduée avec adaptateur pour flacon (laboratoires DIFARMED SLU)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– une association à dose fixe indiquée en traitement de substitution chez les patients adultes contrôlés de manière adéquate avec la rosuvastatine et l’ézétimibe administrés simultanément aux mêmes doses, mais en tant que produits distincts, en complément du régime alimentaire pour le traitement de l’hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou de l’hypercholestérolémie familiale homozygote ;
– traitement de l’hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) chez les patients adultes qui ne sont pas contrôlés de manière adéquate par une statine seule.

Code CIP	Présentation
34009 490 055 9 8	SUVREZA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 056 0 4	SUVREZA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 056 1 1	SUVREZA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 056 2 8	SUVREZA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0247 du 17 octobre 2024 Texte n° 21

Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement additionnel, pour améliorer le contrôle de l’asthme chez les patients atteints d’asthme allergique persistant sévèrede la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée.

Code CIP	Présentation
34009 302 811 0 9	XOLAIR 75 mg (omalizumab), solution injectable en seringue préremplie (aiguille sertie de calibre 27 gauge) (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 811 2 3	XOLAIR 75 mg (omalizumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement additionnel, pour améliorer le contrôle de l’asthme chez les patients atteints d’asthme allergique persistant sévèrede la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée ;
– traitement additionnel, dans le traitement de l’urticaire chronique spontanée chez les adultes et adolescents (à partir de 12 ans) présentant une réponse insuffisante aux traitements antihistaminiques anti-H1 (pour les dosages 150 et 300).

Code CIP	Présentation
34009 302 811 3 0	XOLAIR 150 mg (omalizumab), solution injectable en seringue préremplie avec une aiguille sertie de calibre 27 gauge de 1 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 811 6 1	XOLAIR 150 mg (omalizumab), solution injectable en stylo prérempli de 1 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 811 5 4	XOLAIR 300 mg (omalizumab), solution injectable en seringue préremplie en verre avec une aiguille sertie de calibre 27 gauge 2 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 811 4 7	XOLAIR 300 mg (omalizumab), solution injectable en stylo prérempli en verre de 2 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0246 du 16 octobre 2024 Texte n° 19

Arrêté du 14 octobre 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 4 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 370 225 7 6	XOLAIR 150 mg (omalizumab), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0246 du 16 octobre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 14 octobre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé de la spécialité rétrocédable LECIGIMON est modifié comme suit :

Anciens libellés			Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant	Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890016544	LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML	(Laboratoires AGUETTANT)	3400890016544	LECIGIMON GEL INTEST CAR47ML (Laboratoires AGUETTANT)	(Laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0246 du 16 octobre 2024 Texte n° 17

Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code Cip	Libellé	Code Cip	Libellé
34009 550 814 5 6	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 550 814 5 6	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE)
34009 550 814 3 2	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 550 814 3 2	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE)
34009 326 103 7 2	ASPEGIC injectable 1 g (acétylsalicylate de lysine), préparation injectable, poudre en flacon (B/20) (Laboratoires PANPHARMA)	34009 326 103 7 2	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 1 g, poudre et solvant pour solution injectable en flacon (B/20) (Laboratoires PANPHARMA)
34009 553 149 8 1	ASPEGIC injectable 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (Laboratoires PANPHARMA)	34009 553 149 8 1	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 500 mg, poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (Laboratoires PANPHARMA)
34009 561 991 6 7	BICNU (carmustine), poudre pour usage parentéral, 100 mg de poudre en flacon (verre) + 3,6 ml de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 561 991 6 7	BICNU (carmustine), poudre pour usage parentéral, 100 mg de poudre en flacon (verre) + 3,6 ml de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 522 3 4	BUSULFAN TILLOMED 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 522 3 4	BUSULFAN TILLOMED 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 674 9 8	CARMUSTINE OBVIUS 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre : 100 mg en flacon (verre) ; solvant : 3 ml en ampoule (verre), boîte de 1 flacon + 1 ampoule (B/1) (Laboratoires MEDAC SAS)	34009 550 674 9 8	CARMUSTINE MEDAC 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre : 100 mg en flacon (verre) ; solvant : 3 ml en ampoule (verre), boîte de 1 flacon + 1 ampoule (B/1) (Laboratoires MEDAC SAS)
34009 355 132 1 2	CATAPRESSAN 0,15 ml/ml (chlorhydrate de clonidine), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)	34009 355 132 1 2	CATAPRESSAN 0,15 ml/ml (chlorhydrate de clonidine), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires GLENWOOD GMBH PHARMAZEUTISCHE ERZEUGNISSE)
34009 550 791 3 2	CIDOFOVIR TILLOMED 75 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 791 3 2	CIDOFOVIR TILLOMED 75 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 572 235 3 3	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml MACOFLEX N : poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 235 3 3	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 200mg/100ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée(B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 240 7 3	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 200 mg/ 100 ml, solution pour perfusion, 100 ml MACOFLEX N poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/40) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 240 7 3	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 200mg/100ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/40) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N : poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/20) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/40) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 550 536 1 3	CLOFARABINE TILLOMED 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 536 1 3	CLOFARABINE TILLOMED 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 704 9 6	EMGALITY 120 mg (galcanézumab), solution injectable en seringue pré-remplie, seringue pré-remplie (verre) de 1 ml (120 mg/ml), boîte de 1 seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 301 704 9 6	EMGALITY 120 mg (galcanézumab), solution injectable en seringue pré-remplie, seringue pré-remplie (verre) de 1 ml (120 mg/ml), boîte de 1 seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 301 704 5 8	EMGALITY 120 mg (galcanézumab), solution injectable en stylo pré-rempli, seringue pré-remplie (verre) en stylo pré-rempli de 1 ml (120 mg/ml), boîte de 1 stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 301 704 5 8	EMGALITY 120 mg (galcanézumab), solution injectable en stylo pré-rempli, seringue pré-remplie (verre) en stylo pré-rempli de 1 ml (120 mg/ml), boîte de 1 stylo pré-rempli (B/1) (Laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 353 746 2 2	KARDEGIC 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/1) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 353 746 2 2	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 500 mg, poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires PANPHARMA)
34009 353 748 5 1	KARDEGIC 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/20) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 353 748 5 1	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 500 mg, poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (verre) (B/20) (Laboratoires PANPHARMA)
34009 353 747 9 0	KARDEGIC 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/6) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 353 747 9 0	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE PANPHARMA 500 mg, poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (verre)(B/6) (Laboratoires PANPHARMA)
34009 302 356 1 4	LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (Laboratoires AGUETTANT)	34009 302 356 1 4	LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cartouche (polypropylène) (B/7) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 550 701 8 4	MELPHALAN TILLOMED 50 mg/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 701 8 4	MELPHALAN TILLOMED 50 mg/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 608 2 6	OGIVRI 150 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 150 mg (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)	34009 550 608 2 6	OGIVRI 150 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 150 mg (B/1) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE)
34009 550 677 0 2	OGIVRI 420 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 420 mg (B/1) (Laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)	34009 550 677 0 2	OGIVRI 420 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 420 mg (B/1) (Laboratoires BIOCON BIOLOGICS FRANCE)
34009 356 282 7 5	POLYIONIQUE G 10 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche Macoflex (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 282 7 5	POLYIONIQUE G 10 AGUETTANT, solution pour perfusion,1000 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 432 5 3	POLYIONIQUE G 10 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 432 5 3	POLYIONIQUE G 10 AGUETTANT, solution pour perfusion,1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 280 4 6	POLYIONIQUE G 10 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche Macoflex (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 280 4 6	POLYIONIQUE G 10 AGUETTANT, solution pour perfusion ; 250 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 281 0 7	POLYIONIQUE G 10 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche Macoflex (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 281 0 7	POLYIONIQUE G 10 AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 431 9 2	POLYIONIQUE G 10 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 431 9 2	POLYIONIQUE G 10 AGUETTANT, solution pour perfusion,500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 279 6 4	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion Macoperf (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 279 6 4	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,1000 ml en poche (PVC plastifié) + matériel de perfusion (PVC plastifié avec DEHP) COSINUSPVC-Perf (Laboratoires AGUETTANT)
34009 360 436 5 7	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 360 436 5 7	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,1000 ml en poche ((polyoléfine) COSINUS (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 275 0 6	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 275 0 6	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,1000 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 276 7 4	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion Macoperf (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 276 7 4	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,250 ml en poche (PVC plastifié) + matériel de perfusion (PVC plastifié avec DEHP) COSINUSPVC-Perf (Laboratoires AGUETTANT)
34009 360 434 2 8	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 360 434 2 8	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,250 ml en poche (polyoléfine) COSINUS (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 273 8 4	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 273 8 4	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion ; 250 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 277 3 5	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion Macoperf (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 277 3 5	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,500 ml en poche (PVC plastifié) + matériel de perfusion (PVC plastifié avec DEHP) COSINUSPVC-Perf (Laboratoires AGUETTANT)
34009 360 435 9 6	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 360 435 9 6	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion,500 ml en poche (polyoléfine) COSINUS (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 274 4 5	POLYIONIQUE G 5 MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 274 4 5	POLYIONIQUE G 5 AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) COSINUSPVC (Laboratoires AGUETTANT)
34009 301 302 9 2	PROPRANOLOL ACETLAB 5 mg/5 ml, solution injectable, ampoules (verre type I) de 5 ml (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 301 302 9 2	PROPRANOLOL ACETLAB 5 mg/5 ml, solution injectable, ampoules (verre type I) de 5 ml (B/5) (Laboratoires MITEM PHARMA)
34009 577 283 6 6	REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 283 6 6	REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 3 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 577 281 3 7	REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 281 3 7	REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 3 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 577 289 4 6	REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 289 4 6	REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 3 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 577 288 8 5	REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 288 8 5	REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 3 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 577 295 4 7	REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 295 4 7	REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 6 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 577 294 8 6	REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 577 294 8 6	REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 6 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 369 827 7 2	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 827 7 2	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 831 4 4	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 831 4 4	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 834 3 4	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple Macoperf + matériel de perfusion intégré (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 834 3 4	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en système clos COSINUSPVC-Perf suremballé : poche + matériel de perfusion (en PVC plastifié) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 825 4 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 825 4 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 828 3 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 828 3 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 832 0 5	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoperf + matériel de perfusion intégré (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 832 0 5	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en système clos COSINUSPVC-Perf suremballé : poche + matériel de perfusion (en PVC plastifié) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 826 0 4	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 826 0 4	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 830 8 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 830 8 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 833 7 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoperf + matériel de perfusion intégré (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 833 7 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en système clos COSINUSPVC-Perf suremballé : poche + matériel de perfusion (en PVC plastifié) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 574 691 6 0	ZYPADHERA 210 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre) ; solvant flacon (verre) ; seringue (plastique)- poudre 210 mg ; solvant 3 ml, (B/1 + 1 + 1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 574 691 6 0	ZYPADHERA 210 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre) ; solvant flacon (verre) ; seringue (plastique)- poudre 210 mg ; solvant 3 ml, (B/1 + 1 + 1) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 574 692 2 1	ZYPADHERA 300 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre), solvant flacon (verre), seringue (plastique), poudre 300 mg, solvant 3 ml, (B/1+1+1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 574 692 2 1	ZYPADHERA 300 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre), solvant flacon (verre), seringue (plastique), poudre 300 mg, solvant 3 ml, (B/1+1+1) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)
34009 574 693 9 9	ZYPADHERA 405 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre), solvant flacon (verre), seringue (plastique), poudre 405 mg, solvant 3 ml (B/1+1+1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 574 693 9 9	ZYPADHERA 405 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre flacon (verre), solvant flacon (verre), seringue (plastique), poudre 405 mg, solvant 3 ml (B/1+1+1) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)

JORF n°0246 du 16 octobre 2024 Texte n° 16

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
3400894303923	ENTECAVIR MYL 0,5MG (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894303923	ENTECAVIR VIA 0,5MG (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894304005	ENTECAVIR MYL 1MG (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894304005	ENTECAVIR VIA 1MG (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894357513	ABACAVIR MYL 300MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894357513	ABACAVIR VIA 300MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400890008075	ABACAVIR/LAM MYL 600 MG/300 MG CP (Laboratoire MYLAN SAS)	3400890008075	ABACAVIR/LAMIVUDINE VIA 600 MG/300 MG CP (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400891069938	ANCOTIL 1 POUR CENT (Laboratoire MEDA PHARMA)	3400891069938	ANCOTIL 1 POUR CENT (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400890000987	AZACITIDINE MYL 25MG/ML (Laboratoire MYLAN SAS)	3400890000987	AZACITIDINE MYL 25MG/ML (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894459798	BORTEZOMIB MYL 3,5MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894459798	BORTEZOMIB VIA 3,5MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894215424	BOSENTAN MYL 62.5MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894215424	BOSENTAN VIA 62.5MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894215363	BOSENTAN MYL 125MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894215363	BOSENTAN VIA 125MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894342144	CASPOFUNGINE MYL 50MG PERF FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894342144	CASPOFUNGINE VIATRIS 50MG PERF FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894342205	CASPOFUNGINE MYL 70MG PERF FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894342205	CASPOFUNGINE VIATRIS 70MG PERF FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400892716923	INSPRA 25MG CPR (Laboratoire PFIZER PFE)	3400892716923	INSPRA 25MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400892717005	INSPRA 50MG CPR (Laboratoire PFIZER PFE)	3400892717005	INSPRA 50MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893865736	LAMIVUDINE MYL 150MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893865736	LAMIVUDINE VIA 150MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893865965	LAMIVUDINE MYL 300MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893865965	LAMIVUDINE VIA 300MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893878682	LAMI/ZID.MYL150/300MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893878682	LAMI/ZID.VIA150/300MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894196112	LINEZOLIDE MYL 600MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894196112	LINEZOLIDE VIA 600MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400890004220	MICAFUNGINE MYL 50MG PERF FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400890004220	MICAFUNGINE VIA 50MG PERF FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400890004206	MICAFUNGINE MYL 100MG PERF FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400890004206	MICAFUNGINE VIA 100MG PERF FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893914106	NEVIRAPINE MYL 200MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893914106	NEVIRAPINE VIA 200MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894338871	NEVIRAPINE MYL LP400MG CP (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894338871	NEVIRAPINE VIA LP400MG CP (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400891839470	ORGARAN 750U AXA/0,6ML AMP (Laboratoire MYLAN SAS)	3400891839470	ORGARAN 750U AXA/0,6ML AMP (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894486305	POSACONAZ.MYL 40MG/ML BUV105ML (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894486305	POSACONAZ.VIA 40MG/ML BUV105ML (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400894536314	POSACONAZOLE MYL 100MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400894536314	POSACONAZOLE VIA 100MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893733813	RIBAVIRINE MYL 200MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893733813	RIBAVIRINE VIA 200MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893733981	RIBAVIRINE MYL 400MG CPR (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893733981	RIBAVIRINE VIA 400MG CPR (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893607282	TEICOPLANINE MYL 100MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893607282	TEICOPLANINE VIA 100MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893607343	TEICOPLANINE MYL 200MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893607343	TEICOPLANINE VIA 200MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893607404	TEICOPLANINE MYL 400MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893607404	TEICOPLANINE VIA 400MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893541135	TEMOZOLOMIDE MYL 5MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893541135	TEMOZOLOMIDE VIA 5MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893540992	TEMOZOLOMIDE MYL 20MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893540992	TEMOZOLOMIDE VIA 20MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893540534	TEMOZOLOMIDE MYL 100MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893540534	TEMOZOLOMIDE VIA 100MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893540763	TEMOZOLOMIDE MYL 140MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893540763	TEMOZOLOMIDE VIA 140MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893540824	TEMOZOLOMIDE MYL 180MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893540824	TEMOZOLOMIDE VIA 180MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400893541074	TEMOZOLOMIDE MYL 250MG GELU (Laboratoire MYLAN SAS)	3400893541074	TEMOZOLOMIDE VIA 250MG GELU (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400892269702	VANCOMYCINE MYL 125MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400892269702	VANCOMYCINE VIA 125MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400892269870	VANCOMYCINE MYL 250MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400892269870	VANCOMYCINE VIA 250MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400891957495	VANCOMYCINE MYL 500MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400891957495	VANCOMYCINE VIA 500MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)
3400891957327	VANCOMYCINE MYL 1000MG INJ FL (Laboratoire MYLAN SAS)	3400891957327	VANCOMYCINE VIA 1000MG INJ FL (Laboratoire VIATRIS SANTE)

JORF n°0246 du 16 octobre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ;
– et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 301 177 9 8	XYBILUN 25 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 177 5 0	XYBILUN 25 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 177 6 7	XYBILUN 25 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 177 8 1	XYBILUN 25 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 0 4	XYBILUN 50 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 1 1	XYBILUN 50 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 179 2 7	XYBILUN 100 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 179 1 0	XYBILUN 100 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 9 7	XYBILUN 100 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium)(B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 179 0 3	XYBILUN 100 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium)(B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 4 2	XYBILUN 50 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 2 8	XYBILUN 50 mg (sildénafil), film orodispersible sous sachet (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)

(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code Cip	Libellé	Code Cip	Libellé
34009 301 179 2 7	XYBILUN (sildénafil) 100 mg, film orodispersible sous sachet Gé_ (B/12) (Laboratoires GENEVRIER)	34009 301 179 2 7	XYBILUN (sildénafil) 100 mg, film orodispersible sous sachet (B/12) (Laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 179 1 0	XYBILUN (sildénafil) 100 mg, film orodispersible sous sachet Gé_ (B/8) (Laboratoires GENEVRIER)	34009 301 179 1 0	XYBILUN (sildénafil) 100 mg, film orodispersible sous sachet (B/8) (Laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 4 2	XYBILUN (sildénafil) 50 mg, film orodispersible sous sachet Gé_ (B/12) (Laboratoires GENEVRIER)	34009 301 178 4 2	XYBILUN (sildénafil) 50 mg, film orodispersible sous sachet (B/12) (Laboratoires IBSA PHARMA)
34009 301 178 2 8	XYBILUN (sildénafil) 50 mg, film orodispersible sous sachet Gé_ (B/8) (Laboratoires GENEVRIER)	34009 301 178 2 8	XYBILUN (sildénafil) 50 mg, film orodispersible sous sachet (B/8) (Laboratoires IBSA PHARMA)

JORF n°0245 du 15 octobre 2024 Texte n° 20

Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 017 1 7	GRASUSTEK 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 017 3 1	STALEVO 125 mg/31,25 mg/200 mg (lévodopa, carbidopa, entacapone), comprimés pelliculés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/100) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 016 9 4	XAGRID 0,5 mg (anagrélide), gélules en flacon (B/100) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
– en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 495 016 5 6	LYRICA 200 mg (prégabaline), gélules (B/84) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0245 du 15 octobre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 803 6 2	TERIFLUNOMIDE ACCORD 14 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0245 du 15 octobre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 9 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonné à la validation de l’indication par concertation d’une équipe d’experts appartenant à la filière FILNEMUS. Une validation par une RCP pourra être proposée à la commission « thérapie innovante » de la filière FILNEMUS dans les situations où l’indication est plus difficile à poser.

Code CIP	Présentation
34009 302 812 2 2	VYVGART (efgartigimod alfa) 1 000 mg, solution injectable en flacon de 5,6 ml (B/1) (laboratoires ARGENX FRANCE)
34009 550 903 6 6	VYVGART (efgartigimod alfa) 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml, boîte de 1 flacon (laboratoires ARGENX FRANCE)

JORF n°0245 du 15 octobre 2024 Texte n° 14

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
efgartigimod alfa	VYVGART 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890025454	VYVGART 20MG/ML PERF FL20ML	ARGENX FRANCE
efgartigimod alfa	VYVGART 1000 mg, solution injectable	3400890037624	VYVGART 1000MG INJ FL5,6ML	ARGENX FRANCE

JORF n°0240 du 9 octobre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 1er octobre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante : « AMBRISENTAN ACCORD 5 mg/10 mg, comprimé pelliculé est indiqué, seul ou en association, dans le traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adolescents et les enfants (âgés de 8 ans à moins de 18 ans) en classe fonctionnelle II et III (classification OMS). »

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400894529910	AMBRISENTAN ACC 5MG CPR B30 DU	Accord Healthcare France SAS
3400894529859	AMBRISENTAN ACC 10MG CPR B30 DU	Accord Healthcare France SAS

JORF n°0240 du 9 octobre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 1er octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante : « AMBRISENTAN ACCORD 5 mg/10 mg, comprimé pelliculé est indiqué, seul ou en association, dans le traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adolescents et les enfants (âgés de 8 ans à moins de 18 ans) en classe fonctionnelle II et III (classification OMS). »

Code CIP	Présentation
34009 301 901 1 1	AMBRISENTAN ACCORD 10 mg, comprimé pelliculé, 30×1 comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 900 9 8	AMBRISENTAN ACCORD 5 mg, comprimé pelliculé, 30×1 comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0238 du 6 octobre 2024 Texte n° 18

Arrêté du 26 septembre 2024 relatif à l’expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

JORF n°0236 du 4 octobre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 1er octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Dans le sous-groupe de patients atteints d’un carcinome épidermoïde cutané métastatique ou localement avancé (CECm ou CECla), qui ne sont pas candidats à une chirurgie curative ni à une radiothérapie curative et qui ne sont pas éligibles à une chimiothérapie (en situation d’échec ou de contre-indication à la chimiothérapie).

Code CIP	Présentation
34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (laboratoires REGENERON)

JORF n°0236 du 4 octobre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 23 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– dans le sous-groupe de patients atteints d’un carcinome épidermoïde cutané métastatique ou localement avancé (CECm ou CECla), qui ne sont pas candidats à une chirurgie curative ni à une radiothérapie curative et qui ne sont pas éligibles à une chimiothérapie (en situation d’échec ou de contre-indication à la chimiothérapie).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
cémiplimab	LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894474708	LIBTAYO 350MG PERF FL7ML	REGENERON

JORF n°0235 du 3 octobre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 1er octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 998 3 8	APEXELSIN® 5 mg/mL (paclitaxel) poudre pour dispersion injectable pour perfusion, flacon (verre) 100 mg (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 551 037 1 4	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 10 mL en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 025 2 6	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 10 mL en ampoule (verre) (B/5). (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 036 9 1	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 2,5 mL en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 025 0 2	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 2,5 mL en ampoule (verre) (B/5). (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 037 0 7	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 mL en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 025 1 9	CISATRACURIUM HIKMA 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 mL en ampoule (verre) (B/5). (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 018 6 4	DEXMEDETOMIDINE HIKMA 100 microgrammes/mL, solution à diluer pour perfusion, 2 mL en flacon (verre) (B/25) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 551 018 5 7	DEXMEDETOMIDINE HIKMA 100 microgrammes/mL, solution à diluer pour perfusion, 2 mL en flacon (verre) (B/5) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 921 2 9	HYDROXYCARBAMIDE ARROW 500 mg, gélule, 20 gélules sous plaquettes (PVC transparent/PVDC/Aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 942 5 8	PARACETAMOL BAILLY-CREAT 500 mg, 1000 comprimés sous plaquette (PVC/Aluminium) (laboratoires BAILLY-CREAT)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte, prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ; et
– chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 923 2 7	SILANDYLTEC 100 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 922 9 7	SILANDYLTEC 100 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 923 0 3	SILANDYLTEC 100 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 923 1 0	SILANDYLTEC 100 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 921 9 8	SILANDYLTEC 25 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 921 6 7	SILANDYLTEC 25 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 921 7 4	SILANDYLTEC 25 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 921 8 1	SILANDYLTEC 25 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 922 3 5	SILANDYLTEC 50 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/12) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 922 0 4	SILANDYLTEC 50 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/2) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 922 1 1	SILANDYLTEC 50 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/4) (laboratoires IBSA PHARMA)
34009 302 922 2 8	SILANDYLTEC 50 mg (sildenafil), film orodispersible sous sachet (PET/aluminium) (B/8) (laboratoires IBSA PHARMA)

JORF n°0233 du 1 octobre 2024 Texte n° 15

Arrêté du 23 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0230 du 27 septembre 2024 Texte n° 8

Arrêté du 23 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond ;
– traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
– traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.
– traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de de 6 ans, et les adolescents qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués ;
– en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 944 6 8	AMGEVITA 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate ;
– traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel ;
– traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens ;
– traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate ;
– en association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond ;
– traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ;
– traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie ;
– traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans, de l’adolescent et de l’adulte, défini par :
– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important ;
– traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS) (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré ;
– traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents qui n’ont pas répondu malgré un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqués ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués ;
– traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée ;
– en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 944 7 5	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 944 8 2	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 944 9 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 0 5	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 1 2	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 2 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en stylo prérempli (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate ;
– traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie ;
– traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré ;
– traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués ;
– traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée ;
– en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 945 3 6	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 4 3	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 5 0	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/3) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 6 7	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 7 4	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 945 9 8	AMGEVITA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli (B/3) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0227 du 24 septembre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 20 septembre 2024 portant modification des conditions d’inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0227 du 24 septembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 20 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en monothérapie ou en association à une hormonothérapie pour le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer du sein précoce à haut risque HER2-négatif et présentant une mutation germinale des gènes BRCA1/2, qui ont été précédemment traités par chimiothérapie néoadjuvante ou adjuvante ;
– en association à l’abiratérone et à la prednisone ou à la prednisolone pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration (CPRCm) pour lesquels la chimiothérapie n’est pas cliniquement indiquée.

Code CIP	Présentation
34009 301 441 9 0	LYNPARZA 100 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 301 442 1 3	LYNPARZA 150 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0227 du 24 septembre 2024 Texte n° 8

Arrêté du 17 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Psoriasis en plaques chez l’adulte
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Rhumatisme psoriasique (RP)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non-biologique (DMARD) a été inadéquate.

Psoriasis en plaques de la population pédiatrique
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans, défini par :

Maladie de Crohn de l’adulte
Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 302 954 8 9	WEZENLA 45 mg (ustekinumab), solution injectable, 0,5 ml (90 mg/ml) en flacon (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 954 9 6	WEZENLA 45 mg (ustekinumab), solution injectable, 0,5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 302 955 0 2	WEZENLA 90 mg (ustekinumab), solution injectable, 1ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0224 du 20 septembre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 17 septembre 2024 portant modification et renouvellement des modalités d’inscription des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d’évérolimus XIENCE SIERRA de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0224 du 20 septembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 13 septembre 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

– traitement des adultes et des adolescents (âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 40 kg) atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) qui ne nécessitent pas de supplémentation en oxygène du fait de la COVID-19 et étant à risque d’évoluer vers une forme grave de la maladie, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis de XEVUDY (sotrovimab).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
sotrovimab	XEVUDY 500 mg solution à diluer pour perfusion	9001974	XEVUDY 500MG SOL PERF FL8ML	GlaxoSmithKline

JORF n°0224 du 20 septembre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 13 septembre 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

– traitement de l’anémie hémolytique sévère causée par la drépanocytose chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus et après avis d’un centre spécialisé dans la prise en charge de la drépanocytose :
– en association à l’hydroxyurée/hydroxycarbamide (HU/HC), chez les patients ne répondant pas suffisamment à un traitement bien conduit par HU/HC ;
– en monothérapie chez les patients intolérants ou non éligibles à HU/HC.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
voxelotor	OXBRYTA 500 mg, comprimé pelliculé	9001239	OXBRYTA 500MG CPR BT90	Pfizer

JORF n°0223 du 19 septembre 2024 Texte n° 16

Arrêté du 17 septembre 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0223 du 19 septembre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 17 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 858 2 9	PEMETREXED SUN 10 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 858 3 6	PEMETREXED SUN 11 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 857 6 8	PEMETREXED SUN 6,5 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 857 5 1	PEMETREXED SUN 6 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 857 8 2	PEMETREXED SUN 7,5 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 857 7 5	PEMETREXED SUN 7 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 858 0 5	PEMETREXED SUN 8,5 mg, solution pour perfusion, 100 mL en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 857 9 9	PEMETREXED SUN 8 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 858 1 2	PEMETREXED SUN 9 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement des infections bactériennes aiguës de la peau et des tissus mous (IBAPTM) uniquement chez les patients adultes ayant des infections d’un certain degré de gravité, pour les lesquelles une étiologie staphylococcique est prouvée ou suspectée (infections suppuratives) et que la résistance à la méticilline est prouvée ou fortement suspectée, et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 550 974 1 9	TENKASI 1200 mg (oritavancine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon de verre de 1200 mg (B/1) (laboratoires MENARINI FRANCE)

JORF n°0223 du 19 septembre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 17 septembre 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 070 9 2	POSACONAZOLE TLO 40MG/ML BUV 105ML	MEDIPHA SANTE

JORF n°0223 du 19 septembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 17 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 141 7 6	POSACONAZOLE TILLOMED 40mg/mL, suspension buvable en flacon verre (type III) de 105 mL avec fermeture de sécurité enfant et cuillère-mesure (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0223 du 19 septembre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 16 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2021 encadrant la pratique des actes associés à la pose d’implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0222 du 18 septembre 2024 Texte n° 6

Arrêté du 9 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 7 mai 2014 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la destruction par ultrasons focalisés de haute intensité par voie rectale d’un adénocarcinome localisé de la prostate

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 13 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 895 3 2	ASPIRINE ARROW 75 mg (acide acétylsalicylique), comprimés gastro-résistants sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 12 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en association avec la dexaméthasone pour le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins quatre traitements antérieurs et dont la maladie est réfractaire à au moins deux inhibiteurs du protéasome, deux immunomodulateurs et un anticorps monoclonal anti-CD38, et chez qui la maladie a progressé lors du dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 580 0 2	NEXPOVIO 20 mg (sélinexor), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée PVC/PCTFE/PVC-aluminium (B/12) (laboratoires STEMLINE THERAPEUTICS BV)
34009 302 580 1 9	NEXPOVIO 20 mg (sélinexor), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée PVC/PCTFE/PVC-aluminium (B/16) (laboratoires STEMLINE THERAPEUTICS BV)
34009 302 580 2 6	NEXPOVIO 20 mg (sélinexor), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée PVC/PCTFE/PVC-aluminium (B/20) (laboratoires STEMLINE THERAPEUTICS BV)
34009 302 580 4 0	NEXPOVIO 20 mg (sélinexor), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée PVC/PCTFE/PVC-aluminium (B/32) (laboratoires STEMLINE THERAPEUTICS BV)

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 12 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– réduction de la pression intraoculaire élevée chez les patients présentant :
– une hypertonie oculaire :
– un glaucome à angle ouvert chronique.

Code CIP	Présentation
34009 302 715 7 5	GENOPTOL 1 mg/g (timolol), gel ophtalmique en récipient unidose en flacon (B/30) (6 sachets de 5) (laboratoires SIFI FRANCE SAS)

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 8

Arrêté du 12 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– prévention des complications osseuses (fractures pathologiques, irradiation osseuse, compression médullaire ou chirurgie osseuse), uniquement chez des patients adultes présentant une tumeur solide avancée avec atteinte osseuse ;
– traitement des adultes et des adolescents à maturité squelettique atteints de tumeurs osseuses à cellules géantes, non résécables ou pour lesquels la résection chirurgicale est susceptible d’entraîner une morbidité sévère.

Code CIP	Présentation
34009 302 899 0 7	XGEVA 120 mg (denosumab), solution injectable en seringue préremplie – (verre) 1 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 6

Arrêté du 12 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement réduction de la pression intraoculaire (PIO) élevée chez les patients adultes atteints de glaucome à angle ouvert ou d’hypertonie oculaire, pour lesquels la réduction de PIO sous monothérapie est insuffisante.

Code CIP	Présentation
34009 302 826 8 7	BRINZOLAMIDE/BRIMONIDINE ZENTIVA 10 mg/2 mg par ml, collyre en suspension en flacon de 5 ml muni d’un embout compte-gouttes polyéthylène basse densité (PEBD) avec fermeture à témoin d’effraction (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0221 du 17 septembre 2024 Texte n° 4

Arrêté du 11 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement symptomatique des douleurs d’intensité légère à modérée et/ou des états fébriles. Cette présentation est RESERVEE A L’ENFANT de 3 à 4 kg (environ de la naissance à 1 mois).

Code CIP	Présentation
34009 377 843 8 2	EFFERALGANMED PEDIATRIQUE 30 mg/ml (paracétamol), solution buvable, 150 ml en flacon + système doseur (laboratoires UPSA SAS)
34009 301 455 8 6	EFFERALGANMED PEDIATRIQUE 30 mg/ml (paracétamol), solution buvable, 90 ml en flacon + seringue d’administration orale (laboratoires UPSA SAS)
34009 351 970 2 3	EFFERALGANMED PEDIATRIQUE 30 mg/ml (paracétamol), solution buvable, 90 ml en flacon + système doseur (laboratoires UPSA SAS)

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 365 2 9	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 365 2 9	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 364 7 5	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/7) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 364 7 5	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0218 du 13 septembre 2024 Texte n° 7

Arrêté du 10 septembre 2024 relatif à la prise en charge anticipée numérique de certains dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et certaines activités de télésurveillance médicale en application de l’article L. 162-1-23 du code de la sécurité sociale

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 14

Arrêté du 5 septembre 2024 portant renouvellement d’inscription des substituts osseux issus de dérivés d’origine bovine COLLAPAT II de la société SYMATESE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 5 septembre 2024 portant modification et renouvellement des conditions d’inscription du système de valves endobronchiques ZEPHYR de la société PULMONX INTERNATIONAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 5 septembre 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de la société MICROPORT CRM France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 11

Arrêté du 5 septembre 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, dans la sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) », dans les codes concernés, les références suivantes sont radiées :

a) Dans le code 3188122, les références suivantes sont supprimées : P0560058 ; P0560060 ; P0560062 ; P0560064 ; P0560066 ;
b) Dans le code 3127280, la référence suivante est supprimée : P0561066 ;
c) Dans le code 3193650, les références suivantes sont supprimées : P0560E58 ; P0560E60 ; P0560E62 ; P0560E64 ; P0560E66 ;
d) Dans le code 3194186, les références suivantes sont supprimées : P0561E44 ; P0561E46 ; P0561E48.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 10

Arrêté du 5 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 372 117 7 2	BICARBONATE DE SODIUM RENAUDIN 1,4 POUR CENT (0,28g/20ml) RENAUDIN solution injectable en ampoule (verre) de 10 mL (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 864 2 0	GHRYVELIN 60 mg (macimoréline acétate), granulés pour suspension buvable en sachet, 1 sachet polyéthylène basse densité (PEBD) aluminium papier de 1,817 mg (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 302 870 5 7	LEPTICUR 10 mg comprimés plaquettes (PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires DELBERT)
34009 550 979 9 0	LUNCA 40 GBq/mL (chlorure de lutétium (177Lu)), solution de précurseur radiopharmaceutique 1 flacon en verre de 3 mL (laboratoires MONROL EUROPE SRL)
34009 550 980 0 3	LUNCA 40 GBq/mL (chlorure de lutétium (177Lu)), solution de précurseur radiopharmaceutique, 1 flacon en verre de 5 mL (laboratoires MONROL EUROPE SRL)
34009 550 957 0 5	ROCURONIUM AGUETTANT 10 mg/mL, solution injectable en seringue pré-remplie (polypropylène) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)

(1 modification)

Dans l’annexe de l’arrêté susvisé du 19 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics sécurité sociale les mots : « (3 extension d’indications) » sont remplacés par les mots : « (2 extensions d’indications) » pour les spécialités IMFINZI et il est ajouté les mots : « (1 inscription) » avant le paragraphe « La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous : » pour la spécialité TRODELVY.

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 9

Arrêté du 5 septembre 2024 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge au titre de l’article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale (AMM miroir I999997)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge au titre de l’article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale. Cette prise en charge ne s’applique pas aux indications faisant l’objet pour la spécialité concernée d’une prise en charge au titre des I et II de l’article R. 162-37-2 du même code.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l’article L. 162-18-1 précité, par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :

– Revlimid est indiqué, en association avec le rituximab (anticorps anti-CD20), pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité non-réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt) ;
– Velcade, en association au rituximab, cyclophosphamide, doxorubicine et prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable, pour lesquels une greffe de cellules souches hématopoïétiques est inadaptée ;
– Venclyxto en association avec le rituximab est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’une LLC ayant reçu au moins un traitement antérieur ;
– Zydelig est indiqué en association au rituximab pour le traitement de patients adultes atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC) :
– ayant reçu au moins un traitement antérieur ; ou
– comme traitement de première intention en présence d’une délétion 17p ou d’une mutation TP53 chez les patients qui ne sont éligibles à aucun autre traitement ;
– Tavneos, en association avec un traitement par rituximab, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA) ou de polyangéite microscopique (PAM) sévère et active ;
– Imbruvica en association au rituximab pour le traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), uniquement chez les patients éligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose et ne présentant pas de délétion (del) 17p ni de mutation TP53.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
RITUXIMAB	RUXIENCE 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890003919	RUXIENCE 100 MG PERF FL10ML	PFIZER
RITUXIMAB	RUXIENCE 500 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890003926	RUXIENCE 500MG PERF FL50ML	PFIZER
RITUXIMAB	MABTHERA 100 mg solution à diluer pour perfusion	3400891977028	MABTHERA 100MG PERF FL10ML	ROCHE
RITUXIMAB	MABTHERA 500 mg solution à diluer pour perfusion	3400891977196	MABTHERA 500MG PERF FL50ML	ROCHE
RITUXIMAB	MABTHERA 1 400 MG/11,7 ML solution pour injection sous-cutanée	3400894036913	MABTHERA 1400 MG INJ SC FL	ROCHE
RITUXIMAB	TRUXIMA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894238317	TRUXIMA 500MG PERF FL50ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
RITUXIMAB	TRUXIMA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894281658	TRUXIMA 100MG PERF FL10ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
RITUXIMAB	RIXATHON 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894274506	RIXATHON 100MG PERF FL10ML	SANDOZ
RITUXIMAB	RIXATHON 500 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894274674	RIXATHON 500MG PERF FL50ML	SANDOZ

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l’article L. 162-18-1 précité, par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :

– Lynparza est indiqué en association au bévacizumab pour le traitement d’entretien des patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif et qui sont en réponse partielle ou complète à une première ligne de traitement associant une chimiothérapie à base de platine au bévacizumab et dont le cancer est associé à un statut positif de la déficience en recombinaison homologue (HRD), défini par une mutation des gènes BRCA1/2 et/ou une instabilité génomique ;
– Tecentriq, en association au bevacizumab, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ;
– Keytruda, en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BEVACIZUMAB	ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000246	ZIRABEV 25MG/ML PERF FL16ML	PFIZER
BEVACIZUMAB	ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000253	ZIRABEV 25MG/ML PERF FL4ML	PFIZER
BEVACIZUMAB	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000994	MVASI 25MG/ML PERF FL16ML	AMGEN SAS
BEVACIZUMAB	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890001007	MVASI 25MG/ML PERF FL4ML	AMGEN SAS
BEVACIZUMAB	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005234	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL16ML	ORGANON FRANCE
BEVACIZUMAB	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005241	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL4ML	ORGANON FRANCE
BEVACIZUMAB	AVASTIN 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400892611044	AVASTIN 25MG/ML PERF FL 4ML	ROCHE
BEVACIZUMAB	AVASTIN 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400892611105	AVASTIN 25MG/ML PERF FL 16ML	ROCHE
BEVACIZUMAB	ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011211	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL4ML	ZENTIVA FRANCE
BEVACIZUMAB	ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011204	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL16ML	ZENTIVA FRANCE
BEVACIZUMAB	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012706	OYAVAS 25MG/ML PERF FL16ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
BEVACIZUMAB	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012713	OYAVAS 25MG/ML PERF FL4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
BEVACIZUMAB	VEGZELMA 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400890026512	VEGZELMA 25MG/ML PERF FL16ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
BEVACIZUMAB	VEGZELMA 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400890026529	VEGZELMA 25MG/ML PERF FL4ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE
BEVACIZUMAB	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012478	ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML	BIOCON BIOLOGICS
BEVACIZUMAB	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012492	ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML	BIOCON BIOLOGICS

– Perjeta est indiqué en association au trastuzumab et au docétaxel, dans le traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein métastatique ou localement récidivant non résécable HER2 positif, n’ayant pas reçu au préalable de traitement anti-HER2 ou de chimiothérapie pour leur maladie métastatique ;
– Tukysa est indiqué en association au trastuzumab et à la capécitabine pour le traitement des patients adultes ayant un cancer du sein HER2 positif localement avancé ou métastatique ayant reçu précédemment au moins 2 traitements anti-HER2 ;
– Tyverb est indiqué chez l’adulte, dans le traitement du cancer du sein, avec surexpression des récepteurs HER2 (ErbB2) en association au trastuzumab chez les patients ayant une maladie métastatique avec des récepteurs hormonaux négatifs, en progression après un (des) traitement(s) antérieur(s) par trastuzumab en association à une chimiothérapie.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
TRASTUZUMAB	ZERCEPAC 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890006668	ZERCEPAC 150MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
TRASTUZUMAB	ZERCEPAC 60 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890016483	ZERCEPAC 60MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
TRASTUZUMAB	ZERCEPAC 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890016476	ZERCEPAC 420MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
TRASTUZUMAB	HERCEPTIN 150 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400892200972	HERCEPTIN 150MG INJ FL	ROCHE
TRASTUZUMAB	HERCEPTIN 600 mg, solution injectable en flacon	3400894000372	HERCEPTIN 600 MG/5 ML INJ FL	ROCHE
TRASTUZUMAB	HERZUMA 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894356042	HERZUMA 150MG PERF FL	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
TRASTUZUMAB	HERZUMA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894424550	HERZUMA 420MG PERF FL	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
TRASTUZUMAB	ONTRUZANT 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894383475	ONTRUZANT 150MG PERF FL 1	ORGANON FRANCE
TRASTUZUMAB	ONTRUZANT 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894474418	ONTRUZANT 420MG PERF FL	ORGANON FRANCE
TRASTUZUMAB	KANJINTI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894387619	KANJINTI 150MG PERF FL	AMGEN SAS
TRASTUZUMAB	KANJINTI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894387787	KANJINTI 420MG PERF FL	AMGEN SAS
TRASTUZUMAB	TRAZIMERA 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894417286	TRAZIMERA 150MG PERF FL	PFIZER
TRASTUZUMAB	TRAZIMERA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894495468	TRAZIMERA 420MG PERF FL	PFIZER
TRASTUZUMAB	OGIVRI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894440697	OGIVRI 150MG PERF FL	BIOCON BIOLOGICS
TRASTUZUMAB	OGIVRI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894505556	OGIVRI 420MG PERF FL	BIOCON BIOLOGICS

– Keytruda, en association à une chimiothérapie pemetrexed et sel de platine, est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes (statut de performance ECOG de 0 ou 1) atteints de cancer bronchique non à petites cellules métastatique non-épidermoïde dont les tumeurs ne présentent pas de mutations d’EGFR ou d’ALK ;
– Rybrevant, en association au carboplatine et au pemetrexed en première ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par insertion dans l’exon 20, pour les patients non opérables.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
PEMETREXED	PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000383	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL20ML	SANDOZ
PEMETREXED	PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000390	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL4ML	SANDOZ
PEMETREXED	PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000406	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL40ML	SANDOZ
PEMETREXED	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008969	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL20ML	EVER PHARMA France
PEMETREXED	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008976	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL4ML	EVER PHARMA France
PEMETREXED	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008990	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL40ML	EVER PHARMA France
PEMETREXED	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009010	PEMETREXED EG 25MG/ML FL20ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
PEMETREXED	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009027	PEMETREXED EG 25MG/ML FL4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
PEMETREXED	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009034	PEMETREXED EG 25MG/ML FL40ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
PEMETREXED	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009850	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
PEMETREXED	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009867	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
PEMETREXED	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009881	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
PEMETREXED	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009898	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
PEMETREXED	ALIMTA 500 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400892617718	ALIMTA 500MG PERF FL	LILLY FRANCE
PEMETREXED	ALIMTA 100 MG Poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400893116708	ALIMTA 100HG PERF FL	LILLY FRANCE
PEMETREXED	ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894172277	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL20ML	TEVA SANTE
PEMETREXED	ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894172338	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL4ML	TEVA SANTE
PEMETREXED	ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894172567	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL40ML	TEVA SANTE
PEMETREXED	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427803	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL20ML	VIATRIS SANTE
PEMETREXED	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427971	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL4ML	VIATRIS SANTE
PEMETREXED	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894428053	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL40ML	VIATRIS SANTE
PEMETREXED	PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894457558	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL20ML	ZENTIVA France
PEMETREXED	PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894457619	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL4ML	ZENTIVA France
PEMETREXED	PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894457787	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL40ML	ZENTIVA France
PEMETREXED	PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894515203	PEMETREXED SGN 25MG/ML FL20ML	STRAGEN FRANCE
PEMETREXED	PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894515371	PEMETREXED SGN 25MG/ML FL4ML	STRAGEN FRANCE
PEMETREXED	PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894515432	PEMETREXED SGN 25MG/ML FL40ML	STRAGEN FRANCE
PEMETREXED	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005296	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL20ML	FRESENIUS KABI France
PEMETREXED	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005319	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL40ML	FRESENIUS KABI France
PEMETREXED	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005302	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL4ML	FRESENIUS KABI France
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890011082	PEMETREXED HPI 1000MG PERF FL1	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890011099	PEMETREXED HPI 100MG PERF FL1	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890011143	PEMETREXED HPI 500MG PERF FL1	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011112	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011105	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011129	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML	PFIZER
PEMETREXED	PEMETREXED SUN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017251	PEMETREXED SUN 100MG PERF FL	SUN PHARMA France
PEMETREXED	PEMETREXED SUN 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017268	PEMETREXED SUN 500MG PERF FL	SUN PHARMA France
PEMETREXED	PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890018531	PEMETREXED SUN 1000MG PERF FL	SUN PHARMA France

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l’article L. 162-18-1 précité, par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée dans le tableau ci-dessous :

– Calquence est indiqué en association avec l’obinutuzumab dans le traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez des patients adultes ne présentant pas de délétion (del) 17p ni de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose, ou chez les patients adultes présentant un statut cytogénétique de mauvais pronostic (délétion 17p ou mutation TP53) ;
– Venclyxto, en association à l’obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d’une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
OBINUTUZUMAB	GAZYVARO 1 000 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894067610	GAZYVARO 1 000 MG PERF FL40ML	ROCHE

L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l’article L. 162-18-1 précité, par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :

– Braftovi est indiqué en association au cetuximab, dans le traitement de patients adultes atteints de cancer colorectal (CCR) métastatique porteur d’une mutation BRAF V600E, ayant reçu un traitement systémique antérieur (dosage 75 mg).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CETUXIMAB	ERBITUX 2 mg/ml solution pour perfusion	3400892605999	ERBITUX 2 MG/ML INJ FL 50 ML	MERCK SERONO
CETUXIMAB	ERBITUX 5 mg/ml, solution pour perfusion	3400893011119	ERBITUX 5MG/ML PERF FL 100ML	MERCK SERONO
CETUXIMAB	ERBITUX 5 mg/ml, solution pour perfusion	3400893011287	ERBITUX 5MG/ML PERF FL 20ML	MERCK SERONO

– Bevacizumab, en association à la doxorubicine liposomale pégylée (DLP), est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
doxorubicine liposomale pégylée	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/mL, dispersion à diluer pour perfusion	3400890023610	ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL10ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
doxorubicine liposomale pégylée	ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/mL, dispersion à diluer pour perfusion	3400890023627	ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL25ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400891944600	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F10ML	BAXTER SAS
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml Solution à diluer pour perfusion	3400892294834	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F25ML	BAXTER SAS

– Kyprolis en association avec le daratumumab et la dexaméthasone, est indiqué dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
DARATUMUMAB	DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894178712	DARZALEX 20MG/ML PERF FV20ML	JANSSEN-CILAG
DARATUMUMAB	DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894178880	DARZALEX 20MG/ML PERF FV5ML	JANSSEN-CILAG
DARATUMUMAB	DARZALEX 1800 mg, solution injectable	3400890006576	DARZALEX 1800MG INJ FV15ML	JANSSEN-CILAG

– Sarclisa est indiqué en association avec le carfilzomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CARFILZOMIB	KYPROLIS 10 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894207320	KYPROLIS 10MG PERF FL	AMGEN SAS
CARFILZOMIB	KYPROLIS 30 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894207498	KYPROLIS 30MG PERF FL	AMGEN SAS
CARFILZOMIB	KYPROLIS 60 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894138389	KYPROLIS 60MG PERF FL	AMGEN SAS

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 8

Arrêté du 5 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code Cip	Libellé	Code Cip	Libellé
34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N : poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N : poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 225 8 1	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/20) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/40) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE MACOPHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml MACOFLEX N poche polyoléfine suremballée et protégée par un étui opaque (B/20) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 572 227 0 3	CIPROFLOXACINE AGUETTANT 400mg/200ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/40) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 219 582 9 4	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACOPHARMA, solvant pour préparation parentérale, 1 000 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 219 582 9 4	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 1 000 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 363 703 4 0	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 1 000 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 363 703 4 0	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 524 9 3	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 1 000 ml en poche Macoflex (PVC souple plastifié avec du DEHP) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 524 9 3	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 1000 ml en poche COSINUSPVC (P.V.C. souple plastifié avec du DEHP) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 363 699 7 9	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 100 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 363 699 7 9	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 035 8 7	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 100 ml en poche Macoflex (PVC souple plastifié avec du DEHP) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 035 8 7	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 100 ml en poche COSINUSPVC (P.V.C. souple plastifié avec du DEHP) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 219 580 6 5	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACOPHARMA, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 219 580 6 5	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 363 701 1 1	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 363 701 1 1	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 522 6 4	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche Macoflex (PVC souple plastifié avec du DEHP)) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 522 6 4	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche COSINUSPVC (P.V.C. souple plastifié avec du DEHP) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 219 581 2 6	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACOPHARMA, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 219 581 2 6	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche Easyflex + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 363 702 8 9	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 363 702 8 9	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 523 2 5	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche Macoflex (PVC souple plastifié avec du DEHP) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 523 2 5	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche COSINUSPVC (P.V.C. souple plastifié avec du DEHP) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 363 698 0 1	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 50 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 363 698 0 1	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 50 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 034 1 9	EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES MACO PHARMA, solvant pour préparation parentérale, 50 ml en poche Macoflex (PVC souple plastifié avec du DEHP) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 034 1 9	EAU POUR PREPARATIONS JNJECTABLES AGUETTANT, solvant pour préparation parentérale, 50 ml en poche COSINUSPVC (P.V.C. souple plastifié avec DEHP) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 428 8 1	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 428 8 1	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 262 1 1	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 262 1 1	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 259 0 0	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 259 0 0	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 426 5 2	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 426 5 2	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 260 9 9	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 260 9 9	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 427 1 3	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 427 1 3	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 261 5 0	GLUCOSE 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 261 5 0	GLUCOSE 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 375 809 7 7	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 375 809 7 7	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 838 1 9	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 838 1 9	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 375 807 4 8	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 375 807 4 8	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 836 9 7	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 836 9 7	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 375 808 0 9	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 375 808 0 9	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) MACOFLEX N suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 837 5 8	GLUCOSE 2,5 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 837 5 8	GLUCOSE 2,5 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple MACOFLEX (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 424 2 3	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 424 2 3	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 336 9 8	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 336 9 8	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 420 7 2	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 420 7 2	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 214 0 4	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 214 0 4	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 421 3 3	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 421 3 3	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 215 7 2	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 215 7 2	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 423 6 2	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 423 6 2	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 335 2 0	GLUCOSE 30 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 335 2 0	GLUCOSE 30 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 569 2 7	GLUCOSE MACO PHARMA 10 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 569 2 7	GLUCOSE AGUETTANT 10 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 571 7 7	GLUCOSE MACO PHARMA 10 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 571 7 7	GLUCOSE AGUETTANT 10 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 572 3 8	GLUCOSE MACO PHARMA 10 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 572 3 8	GLUCOSE AGUETTANT 10 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 568 6 6	GLUCOSE MACO PHARMA 10 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 568 6 6	GLUCOSE AGUETTANT 10 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 527 8 3	GLUCOSE MACO PHARMA 50 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 527 8 3	GLUCOSE AGUETTANT 50 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUSPVC (PVC souple plastifié avec du DEHP) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 362 528 4 4	GLUCOSE MACO PHARMA 50 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 362 528 4 4	GLUCOSE AGUETTANT 50 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUSPVC (PVC souple plastifié avec du DEHP) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 379 435 4 3	GLUCOSE MACO PHARMA 50 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 379 435 4 3	GLUCOSE AGUETTANT 50 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 580 376 1 0	KETOPROFENE MACOPHARMA 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/10) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 580 376 1 0	KETOPROFENE AGUETTANT 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 580 376 1 0	KETOPROFENE MACOPHARMA 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/10) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 580 376 1 0	KETOPROFENE AGUETTANT 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 580 377 8 8	KETOPROFENE MACOPHARMA 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/50) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 580 377 8 8	KETOPROFENE AGUETTANT 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 580 377 8 8	KETOPROFENE MACOPHARMA 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/50) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 580 377 8 8	KETOPROFENE AGUETTANT 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 580 378 4 9	KETOPROFENE MACOPHARMA 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion et d’un site de prélèvement (B/10) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 580 378 4 9	KETOPROFENE AGUETTANT 100 mg, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche en polyoléfine suremballée munie d’un site de perfusion et d’un site de prélèvement (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 162 8 2	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 162 8 2	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 622 2 6	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 622 2 6	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballé (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 160 5 3	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 160 5 3	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 619 1 5	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 619 1 5	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 161 1 4	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 161 1 4	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 621 6 5	MANNITOL 10 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 621 6 5	MANNITOL 10 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 165 7 2	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 165 7 2	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 625 1 6	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 625 1 6	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballé (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 163 4 3	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 163 4 3	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 623 9 4	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 623 9 4	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 355 164 0 4	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 355 164 0 4	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 381 624 5 5	MANNITOL 20 % MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 381 624 5 5	MANNITOL 20 % AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 550 552 4 2	OFLOXACINE MACOPHARMA 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche Macoflex N (polyoléfine) suremballée (B/50) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 550 552 4 2	OFLOXACINE AGUETTANT 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 566 774 3 6	OFLOXACINE MACOPHARMA 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche MACOFLEX N suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 566 774 3 6	OFLOXACINE AGUETTANT 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 566 776 6 5	OFLOXACINE MACOPHARMA 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en système clos MACOPERF suremballé : poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 566 776 6 5	OFLOXACINE AGUETTANT 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en système clos COSINUS-Perf suremballé : poche (polyoléfine) + matériel de perfusion (PVC plastifié) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 892 9 2	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de perfusion (B/10) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 892 9 2	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de perfusion (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 895 8 2	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de perfusion (B/50) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 895 8 2	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de perfusion (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 907 6 2	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/10) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 907 6 2	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 586 688 5 2	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 10 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de prélèvement (B/20) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 586 688 5 2	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 10 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site de prélèvement (B/20) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 899 3 3	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/10) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 899 3 3	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/10) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 902 4 3	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/50) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 902 4 3	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 576 910 7 3	PARACETAMOL CARELIDE 10 mg/ml, solution pour perfusion, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/50) (Laboratoires CARELIDE SAS)	34009 576 910 7 3	PARACETAMOL AGUETTANT 10 mg/ml, solution pour perfusion, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) suremballée avec un site d’injection et un site de perfusion (B/50) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 827 7 2	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 827 7 2	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 831 4 4	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 831 4 4	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 825 4 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 825 4 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 828 3 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 828 3 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 826 0 4	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple Macoflex (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 826 0 4	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUSPVC (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 369 830 8 3	RINGER LACTATE MACO PHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche souple MACOFLEX N (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 369 830 8 3	RINGER LACTATE AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 383 220 9 5	RINGER MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 383 220 9 5	RINGER AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (Polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 383 218 4 5	RINGER MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 383 218 4 5	RINGER AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (Polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 383 219 0 6	RINGER MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche MACOFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 383 219 0 6	RINGER AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (Polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 301 145 9 9	SILDENAFIL ARROW 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/PVdC-Aluminium) (B/90) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)	34009 301 145 9 9	SILDENAFIL QUIVER 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/PVdC-Aluminium) (B/90) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 6

Arrêté du 5 septembre 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel du présent arrêté :

Code CIP	Présentation
34009 382 882 8 5	REANUTRIFLEX LIPIDE G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 1 250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 382 883 4 6	REANUTRIFLEX LIPIDE G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 1 875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 391 106 7 7	REANUTRIFLEX LIPIDE G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 625 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 498 220 1 0	REANUTRIFLEX OMEGA G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 1250 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 498 221 8 8	REANUTRIFLEX OMEGA G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 1875 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 498 219 3 8	REANUTRIFLEX OMEGA G 144/N 8/E, émulsion pour perfusion, 625 ml en poche à trois compartiments (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 4

Arrêté du 4 septembre 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’implant d’embolisation artérielle à largage contrôlé dit flow diverter SURPASS EVOLVE de la société STRYKER France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0215 du 10 septembre 2024 Texte n° 3

Arrêté du 4 septembre 2024 portant modification et renouvellement des conditions d’inscription des microsphères d’embolisation EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0212 du 6 septembre 2024 Texte n° 13

Arrêté du 4 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 4 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 300 821 8 8	AMOXICILLINE ALMUS 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 821 5 7	AMOXICILLINE ALMUS 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ALMUS FRANCE)

JORF n°0212 du 6 septembre 2024 Texte n° 12

Arrêté du 4 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 986 1 4	BENDAMUSTINE ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion 1 mL en flacon (verre) (B/5) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 867 5 8	CISPLATINE HIKMA 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 100 mL de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 867 4 1	CISPLATINE HIKMA 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 50 mL de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 300 061 7 7	EFFERALGAN 1000 mg, granulés en sachet aluminium (B/8) (laboratoires UPSA SAS)
34009 302 482 9 4	EFFERALGAN FRAISE 250 mg, granulés en sachet polyester aluminium polyéthylène de 0,45 g (B/10) (laboratoires UPSA SAS)
34009 302 484 5 4	EFFERALGAN FRAMBOISE 1000 mg, granulés en sachet polyester aluminium polyéthylène de 1,8 mg (B/8) (laboratoires UPSA SAS)
34009 302 483 9 3	EFFERALGAN FRAMBOISE 500 mg, granulés en sachet polyester aluminium polyéthylène de 0,9 mg (B/16) (laboratoires UPSA SAS)

(3 extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
ESKETAMINE RENAUDIN est indiqué pour le soulagement de la douleur (analgésie) en médecine d’urgence et le contrôle de la douleur liée à la respiration artificielle (intubation).

Code CIP	Présentation
34009 550 846 0 0	ESKETAMINE RENAUDIN 25 mg/ml, solution injectable, ampoules de 10 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 845 4 9	ESKETAMINE RENAUDIN 5 mg/ml, solution injectable, ampoules de 20 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 844 6 4	ESKETAMINE RENAUDIN 5 mg/ml, solution injectable, ampoules de 5 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)

(1 modification)

Dans le tableau en annexe de l’arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics susvisé, l’avant dernière ligne du tableau est remplacée comme suit :

34009 300 941 3 6

TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 303 010 5 0

TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0210 du 4 septembre 2024 Texte n° 7

Arrêté du 3 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 551 013 8 3	PYZCHIVA (ustékinumab) 130 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 26 ml (5 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, sont :

– le traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques dont la ciclosporine, le méthotrexate (MTX) ou la puvathérapie (psoralène et UVA) ;
– le traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère chez l’enfant âgé de 6 ans et plus, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance aux autres traitements systémiques ou aux photothérapies ;
– le traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte, seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), lorsque la réponse à un précédent traitement de fond antirhumatismal non biologique (DMARD) a été inadéquate ;
– le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 302 934 1 6	PYZCHIVA (ustékinumab) 45 mg, solution injectable, 0.5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 934 2 3	PYZCHIVA (ustékinumab) 90 mg, solution injectable, 1 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0209 du 3 septembre 2024 Texte n° 3

Arrêté du 2 septembre 2024 listant les traitements préventifs à l’égard des maladies infantiles pouvant être administrés par les services départementaux de protection maternelle et infantile

JORF n°0209 du 3 septembre 2024 Texte n° 2

Arrêté du 2 septembre 2024 portant radiation d’une spécialité pharmaceutique de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 302 770 5 8	ESOMEPRAZOLE CIPLA® 10 mg, granulés gastro-résistants pour suspension buvable en sachet, B/28 (laboratoires MEDIPHA Santé)

JORF n°0206 du 30 août 2024 Texte n° 14

Arrêté du 28 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez l’homme adulte dans le traitement du cancer de la prostate métastatique hormonosensible (CPHSm) en association avec le docétaxel et un traitement par suppression androgénique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
darolutamide	NUBEQA 300 mg, comprimé pelliculé	3400890007177	NUBEQA 300MG CPR PELL	BAYER HEALTHCARE SAS

JORF n°0206 du 30 août 2024 Texte n° 13

Arrêté du 27 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– chez l’homme adulte dans le traitement du cancer de la prostate métastatique hormonosensible (CPHSm) en association avec le docétaxel et un traitement par suppression androgénique.

Code CIP	Présentation
34009 302 035 4 5	NUBEQA 300 mg (darolutamide), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)

JORF n°0206 du 30 août 2024 Texte n° 11

Décret n° 2024-884 du 29 août 2024 relatif à l’extension des missions des services de protection maternelle et infantile aux traitements préventifs à l’égard des maladies infantiles

JORF n°0205 du 29 août 2024 Texte n° 8

Arrêté du 27 août 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 319 6 7	PLERIXAFOR TLO 20MG/ML INJ FL1	MEDIPHA SANTE

JORF n°0205 du 29 août 2024 Texte n° 7

Arrêté du 27 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 711 5 5	PLERIXAFOR TILLOMED 20 mg/mL, solution injectable, 1,2 mL en flacon (verre) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0205 du 29 août 2024 Texte n° 6

Arrêté du 21 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0205 du 29 août 2024 Texte n° 3

Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal ;
– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit :
– de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ;
– une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
plerixafor	PLERIXAFOR TILLOMED 20 mg/mL, solution injectable	3400890031967	PLERIXAFOR TLO 20MG/ML INJ FL	MEDIPHA SANTE

JORF n°0203 du 27 août 2024 Texte n° 6

Arrêté du 22 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, de la trompe de Fallope ou péritonéal primitif, de haut grade (stades III et IV de la classification FIGO), avancé, qui sont en réponse (complète ou partielle) après la fin d’une chimiothérapie à base de platine en première ligne.

Code CIP	Présentation
34009 301 689 1 2	RUBRACA 200 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 301 689 2 9	RUBRACA 250 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 301 689 3 6	RUBRACA 300 mg (camsylate de rucaparib), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)

JORF n°0198 du 21 août 2024 Texte n° 6

Arrêté du 19 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– « En association avec la gemcitabine et le cisplatine pour le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer des voies biliaires (CVB) non résécable ou métastatique ».

Code CIP	Présentation
34009 550 581 4 4	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 550 581 5 1	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 2,4 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– « En monothérapie pour le traitement des adultes atteints de cancer du sein triple négatif (TNBC) non résécable ou métastatique ayant déjà reçu au moins deux traitements systémiques, dont au moins un pour une forme avancée de la maladie ».

Code CIP	Présentation
34009 550 852 5 6	TRODELVY 200 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion, 1 flacon en verre de 50 ml (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0197 du 20 août 2024 Texte n° 5

Arrêté du 6 août 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3165658	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0197 du 20 août 2024 Texte n° 4

Arrêté du 6 août 2024 portant modification des conditions d’inscription des endoprothèses couvertes par ballonnet inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0194 du 15 août 2024 Texte n° 8

Arrêté du 13 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– protection passive contre la maladie des voies respiratoires inférieures causée par le virus respiratoire syncytial (VRS) chez les nourrissons de la naissance jusqu’à l’âge de 6 mois à la suite de l’immunisation de la mère pendant la grossesse uniquement entre 32 et 36 semaines d’aménorrhée, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 6 juin 2024.

Code CIP	Présentation
34009 302 755 7 3	ABRYSVO (Vaccin RSVpreF), poudre et solvant pour solution injectable – Poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre) – 0,5 ml – 1 adaptateur pour flacon + 1 seringue préremplie + 1 aiguille (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 815 1 2	ABRYSVO (Vaccin RSVpreF), poudre et solvant pour solution injectable – Poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre) – 0,5 ml – 5 adaptateurs pour flacon + 5 seringues préremplies + 5 aiguilles (B/5) (laboratoires PFIZER)
34009 302 815 2 9	ABRYSVO (Vaccin RSVpreF), poudre et solvant pour solution injectable – Poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre) – 0,5 ml – 10 adaptateurs pour flacon + 10 seringues préremplies + 10 aiguilles (B/10) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0192 du 13 août 2024 Texte n° 6

Arrêté du 7 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 814 6 8	SOLU-MEDROL 40 mg/1 ml (méthylprednisolone), poudre et solvant pour solution injectable en flacon bi-compartimenté (B/1) (laboratoires PFIZER)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/RI2/DSS/1C/2024/126 du 7 août 2024 relative à la prolongation de l’autorisation de mise à disposition de OCALIVA® à titre gracieux pour les patients traités par la spécialité pharmaceutique OCALIVA®, 5 mg comprimés pelliculés et OCALIVA®, 10 mg comprimés pelliculés (acide obéticholique)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/RI2/DSS/1C/2024/117 du 7 août 2024 relative à la codification des indications de médicaments pris en charge au titre de l’article L.162-18-1 du Code de la sécurité sociale

JORF n°0188 du 8 août 2024 Texte n° 8

Arrêté du 6 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0188 du 8 août 2024 Texte n° 6

Arrêté du 5 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 300 599 3 7	RASAGILINE VIATRIS 1 mg, comprimés sous plaquette (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 961 9 6	TAMSULOSINE EG LABO LP 0,4 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 600 6 3	RASAGILINE MYLAN 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 600 6 3	RASAGILINE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0188 du 8 août 2024 Texte n° 4

Arrêté du 5 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– sédation en soins palliatifs :
– sédation proportionnée ;
– sédation profonde et continue.

Il convient de tenir compte des dispositions légales et des recommandations officielles sur l’utilisation appropriée du midazolam en soin palliatifs.
Lorsqu’une prescription de midazolam est envisagée dans l’indication susmentionnée, l’équipe soignante doit être accompagnée par une équipe de soins palliatifs et de HAD, impliquant la formalisation d’une organisation en réseau de soins adaptée. Si ces conditions ne sont pas réunies, une prise en charge hospitalière doit être privilégiée.

Code CIP	Présentation
34009 302 330 7 8	MIDAZOLAM AGUETTANT 1 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 331 5 3	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 330 9 2	MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 35

Arrêté du 5 août 2024 portant modification des conditions d’inscription des implants mammaires ERGONOMIX (sans QID) de la société MOTIVA IMPLANTS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 34

Arrêté du 5 août 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du stent retriever EMBOTRAP III de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 31

Arrêté du 5 août 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3239813	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 30

Arrêté du 5 août 2024 portant inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée EVOLUT FX de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 29

Arrêté du 5 août 2024 portant changement de l’exploitant au titre de l’article L. 165-1-1-1 du code de la sécurité sociale, renouvellement, modification des conditions d’inscription et radiation de certaines références de la prothèse totale de l’articulation temporo-mandibulaire PROTHESE TMJ de la société CMT WENGER inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 28

Arrêté du 5 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE

(7 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 911 9 1	ERIBULINE VIATRIS 0,44 mg/ml, solution injectable, 2 mL de solution en flacon (verre) (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 914 2 9	ERIBULINE VIATRIS 0,44 mg/ml, solution injectable, 2 mL de solution en flacon (verre) (B/6) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 551 016 9 7	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 10 mL, (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 551 017 1 0	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 20 mL (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)
34009 551 016 6 6	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) 4 mL, (B/1) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association avec le durvalumab dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), avec un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 550 945 7 9	IMJUDO 20 mg/ml (trémélimumab), solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 15 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou ayant des contre-indications à ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 551 019 1 8	WEZENLA®(ustekinumab) 130mg, solution à diluer pour perfusion, Flacon (verre) 26 ml (5 mg/mL) (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

DEUXIÈME PARTIE

(9 extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’incontinence urinaire chez les adultes avec une hyperactivité neurologique du détrusor due à une blessure médullaire (traumatique ou non traumatique) ou à une sclérose en plaques, qui effectuent régulièrement un sondage intermittent propre » uniquement chez les patients en échec ou intolérants aux médicaments anticholinergiques.

Code CIP	Présentation
34009 577 649 0 6	DYSPORT 300 UNITES SPEYWOOD, poudre pour solution injectable, flacon en verre muni d’un bouchon (halobutyl) (B/1) (laboratoires IPSEN PHARMA)
34009 558 105 9 9	DYSPORT 500 Unités SPEYWOOD (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires IPSEN PHARMA)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (âgés de 0 à 18 ans) atteints de :
– déficits immunitaires primitifs (DIP) avec altération de la production d’anticorps ;
– déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections sévères ou récurrentes, sous traitement antimicrobien inefficace, et présentant soit un déficit avéré des anticorps spécifiques (DAAS), soit d’un taux d’IgG sérique de < 4 g/L.

Code CIP	Présentation
34009 550 042 3 3	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 100 ml ; 5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 4 0	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 200 ml ; 10 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 1 9	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 25 ml ; 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 5 7	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 300 ml ; 15 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 550 042 2 6	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée, flacon (verre), flacon (verre) de 50 ml ; 2,5 ml, boîte de 1 flacon + 1 flacon (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– IMFINZI 50 mg/ml en association avec le trémélimumab dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ».

Code CIP	Présentation
34009 550 581 4 4	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 550 581 5 1	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 2,4 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 27

Arrêté du 5 août 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400894073932	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F25ML	TAKEDA FRANCE SAS
3400894074182	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F50ML	TAKEDA FRANCE SAS
3400894073703	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F100ML	TAKEDA FRANCE SAS
3400894073871	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F200ML	TAKEDA FRANCE SAS
3400894074014	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F300ML	TAKEDA FRANCE SAS

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 26

Arrêté du 5 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement symptomatique des douleurs légères à modérées et de la fièvre chez les adultes et les enfants à partir de 27 kg.

Code CIP	Présentation
34009 302 941 7 8	PARACETAMOL BENTA 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Alu) (B/16) (laboratoires BENTA LYON)

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 24

Arrêté du 2 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 153 8 4	LANSOPRAZOLE MYLAN PHARMA 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 153 8 4	LANSOPRAZOLE VIATRIS SANTE 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 219 986 2 7	LANSOPRAZOLE MYLAN PHARMA 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 219 986 2 7	LANSOPRAZOLE VIATRIS SANTE 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 220 004 5 9	LANSOPRAZOLE MYLAN PHARMA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 220 004 5 9	LANSOPRAZOLE VIATRIS SANTE 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 220 005 1 0	LANSOPRAZOLE MYLAN PHARMA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 220 005 1 0	LANSOPRAZOLE VIATRIS SANTE 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 220 003 9 8	LANSOPRAZOLE MYLAN PHARMA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 220 003 9 8	LANSOPRAZOLE VIATRIS SANTE 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 21

Arrêté du 1er août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association avec trémélimumab, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements ;
– en association avec la gemcitabine et le cisplatine pour le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer des voies biliaires (CVB) non résécable ou métastatique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
durvalumab	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405450	IMFINZI 50MG/ML PERF FL10ML	ASTRAZENECA
durvalumab	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405511	IMFINZI 50MG/ML PERF FL2,4ML	ASTRAZENECA

– en association avec le durvalumab, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
trémélimumab	IMJUDO 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890031226	IMJUDO 20MG/ML PERF FL15ML	ASTRAZENECA

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 20

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au méthotrexate (MTX), dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde (PR) active, modérée à sévère, chez les patients adultes qui ont présenté soit une réponse inadéquate, soit une intolérance à un précédent traitement par un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs) ou par un ou plusieurs antagonistes du facteur de nécrose tumorale (antiTNF). Chez ces patients, Tofidence peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique systémique (AJIs) active chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement par AINS et corticoïdes systémiques. Tofidence peut être utilisé en monothérapie (en cas d’intolérance au MTX ou lorsque le traitement par MTX est inadapté) ou en association au MTX ;
– en association au méthotrexate (MTX) dans le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (AJIp : facteur rhumatoïde positif ou négatif et oligoarthrite étendue) chez les patients âgés de 2 ans et plus, qui ont présenté une réponse inadéquate à un précédent traitement 3 par MTX. Tofidence peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX, ou lorsque la poursuite du traitement par MTX est inadaptée ;
– chez les patients adultes atteints de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique invasive.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
TOCILIZUMAB	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890040174	TOFIDENCE 20MG/ML INJ FL4ML	BIOGEN FRANCE SAS
TOCILIZUMAB	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890040150	TOFIDENCE 20MG/ML INJ FL10ML	BIOGEN FRANCE SAS
TOCILIZUMAB	TOFIDENCE 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890040167	TOFIDENCE 20MG/ML INJ FL20ML	BIOGEN FRANCE SAS

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 19

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ustékinumab	WEZENLA, 130 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890040471	WEZENLA 130MG PERF FL26ML	AMGEN SAS

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 18

– en monothérapie pour le traitement des adultes atteints de cancer du sein triple négatif (TNBC) non résécable ou métastatique ayant déjà reçu au moins deux traitements systémiques, dont au moins un pour une forme avancée de la maladie.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
sacituzumab govitecan	TRODELVY, 200 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890019958	TRODELVY 200MG PDR PERF F50ML	GILEAD SCIENCES

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 17

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique ;
– en 3e ligne et plus : en monothérapie dans le traitement des patients atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, dont la maladie a progressé après au moins deux protocoles de chimiothérapie pour le traitement du stade avancé. Le traitement antérieur doit avoir comporté une anthracycline et un taxane sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ces traitements.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eribuline	ERIBULINE VIATRIS 0,44 mg/ml, solution injectable	3400890038126	ERIBULINE VIA 0,44MG/ML FL2ML	VIATRIS SANTE

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 16

Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’incontinence urinaire chez les adultes avec une hyperactivité neurologique du détrusor due à une blessure médullaire (traumatique ou non traumatique) ou à une sclérose en plaques, qui effectuent régulièrement un sondage intermittent propre, uniquement chez les patients en échec ou intolérants aux médicaments anticholinergiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
toxine botulinique de type A	DYSPORT 300 unités SPEYWOOD, poudre pour solution injectable	3400893602089	DYSPORT 300U INJ FL	IPSEN PHARMA
toxine botulinique de type A	DYSPORT 500 unités SPEYWOOD, poudre pour solution injectable	3400891669664	DYSPORT 300U INJ FL	IPSEN PHARMA

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 15

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Immunoglobuline humaine normale	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073932	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F25ML	TAKEDA France SAS
Immunoglobuline humaine normale	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074182	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F50ML	TAKEDA France SAS
Immunoglobuline humaine normale	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073703	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F100ML	TAKEDA France SAS
Immunoglobuline humaine normale	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073871	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F200ML	TAKEDA France SAS
Immunoglobuline humaine normale	HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074014	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F300ML	TAKEDA France SAS

JORF n°0187 du 7 août 2024 Texte n° 14

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ustekinumab	PYZCHIVA 130 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890039895	PYZCHIVA 130MG PERF FL26ML	SANDOZ

JORF n°0186 du 6 août 2024 Texte n° 9

Arrêté du 2 août 2024 portant renouvellement d’inscription de l’implant urétéral de polydiméthylsiloxane MACROPLASTIQUE des laboratoires COLOPLAST France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0186 du 6 août 2024 Texte n° 7

Arrêté du 2 août 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du micro-stent de pontage trabéculaire iSTENT INJECT W de la société GLAUKOS France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0186 du 6 août 2024 Texte n° 5

Arrêté du 30 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 322 9 2	MYCAMINE 50MG INJ FL ADP ABA	ABACUS MEDICINE

JORF n°0186 du 6 août 2024 Texte n° 4

Arrêté du 30 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 003 6 9	JEVTANA 60 mg (cabazitaxel), solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon en verre de 1,5 ml et 1 flacon en verre de 4,5 ml (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 007 7 2	MYCAMINE 50 mg, poudre pour solution pour perfusion (micafungine) flacon de verre (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 003 7 6	TYSABRI 300 mg (natalizumab), solution à diluer pour perfusion, 15 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0186 du 6 août 2024 Texte n° 2

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, hormono-résistant précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire assurant la distribution parallèle de la spécialité
cabazitaxel	JEVTANA 60 mg, solution et solvant pour solution injectable	3400894260196	JEVTANA 60MG INJ FL+FL1 ADPABA	ABACUS MEDICINE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules / µl) pendant au moins 10 jours chez l’enfant (y compris nouveau-né) et l’adolescent < 16 ans ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules / µl) pendant au moins 10 jours chez l’adulte, l’adolescent d’âge ≥ 16 ans et personnes âgées ;
– traitement de la candidose invasive chez l’adulte, l’adolescent d’âge ≥ 16 ans et personnes âgées ;
– traitement de la candidose invasive chez l’enfant (y compris nouveau-né) et l’adolescent < 16 ans ;
– traitement de la candidose œsophagienne chez les adultes, adolescent ≥ 16 ans et personnes âgées pour lesquels un traitement intraveineux est approprié.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire assurant la distribution parallèle de la spécialité
micafungine	MYCAMINE 50 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400890032292	MYCAMINE 50MG INJ FL ADP ABA	ABACUS MEDICINE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients adultes âgés de 18 ans et plus présentant une forme très active de la maladie malgré un traitement par interféron bêta. Ces patients peuvent être définis comme n’ayant pas répondu à un traitement complet et bien conduit par interféron bêta (habituellement d’une durée d’au moins un an). Les patients doivent avoir présenté au moins 1 poussée au cours de l’année précédente alors qu’ils étaient sous traitement et doivent présenter au moins 9 lésions hyperintenses en T2 à l’IRM cérébrale ou au moins 1 lésion rehaussée après injection de Gadolinium. Un « non répondeur » peut également être défini comme un patient dont le taux de poussées n’a pas changé ou a augmenté par rapport à l’année précédente ou qui continue à présenter des poussées sévères ;
– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients âgés de 18 ans et plus présentant une sclérose en plaques rémittente-récurrente sévère et d’évolution rapide, définie par 2 poussées invalidantes ou plus au cours d’une année associées à 1 ou plusieurs lésion(s) rehaussée(s) après injection de Gadolinium sur l’IRM cérébrale ou une augmentation significative de la charge lésionnelle en T2 par rapport à une IRM antérieure récente.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire assurant la distribution parallèle de la spécialité
natalizumab	TYSABRI 300 mg, solution à diluer pour perfusion en flacon	340089426605I	TYSABRI 300MG PERFl5ML ADP ABA	ABACUS MEDICINE

JORF n°0184 du 3 août 2024 Texte n° 7

Arrêté du 1er août 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes et des adolescents à partir de 12 ans atteints d’un cancer médullaire de la thyroïde (CMT) avancé présentant une mutation du gène RET, qui nécessitent un traitement systémique après un traitement antérieur par cabozantinib et/ou vandétanib :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
selpercatinib	RETSEVMO 40 mg, gélules	9000996	RETSEVMO 40MG GELU BT56	LILLY France
selpercatinib	RETSEVMO 80 mg, gélules	9000997	RETSEVMO 80MG GELU BT56	LILLY France

La prise en charge associée à RETSEVMO® (selpercatinib) au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de RETSEVMO® (selpercatinib), il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0183 du 2 août 2024 Texte n° 10

Arrêté du 1er août 2024 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique et de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Dans l’arrêté du 15 juillet 2024 susvisé portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique et de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale (NOR : TSSS2419517A), dans le tableau en annexe, les deux dernières lignes du tableau portant radiation des spécialités de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale concernant les spécialités MITOXANTRONE TEVA 2MG/5 ML et VIRAMUNE 100 MG COMPRIME LP R – YLM (BOEHRINGER INGELHEIM France) sont remplacées comme suit :
«

34008 931 060 1 3	MITOXANTRONE TEVA 2MG/5 ML	TEVA SANTE
34008 937 563 5 5	VIRAMUNE 100 MG COMPRIME LP R – YLM	BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE

JORF n°0182 du 1 août 2024 Texte n° 5

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
plerixafor	PLERIXAFOR ACCORD 20 mg/mL, solution injectable	3400890029520	PLERIXAFOR ACC 20MG/ML INJ FL	ACCORD HEALTHCARE France SAS

JORF n°0181 du 31 juillet 2024 Texte n° 15

Arrêté du 29 juillet 2024 limitant la pratique des actes de pose d’endoprothèse aortique fenêtrée ou multibranche sur mesure dans l’aorte ascendante ou la crosse aortique par voie artérielle transcutanée pour le traitement des pathologies complexes de l’aorte à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0181 du 31 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 29 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3132417, 3120220, 3139721, 3131642, 3137685, 3145124, 3143444	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du 11 août 2024.

JORF n°0181 du 31 juillet 2024 Texte n° 13

Arrêté du 29 juillet 2024 portant inscription de l’endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0180 du 30 juillet 2024 Texte n° 5

Arrêté du 26 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 25 juillet 2024, texte 15, NOR : TSSS2420549A) relatif à la spécialité PLERIXAFOR ACCORD 20 mg/m, solution injectable, flacon (verre) 1,2 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS), le code CIP 34008 900 295 2 0 est remplacé par le code CIP suivant : 34009 302 674 6 2.

JORF n°0180 du 30 juillet 2024 Texte n° 3

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de la mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
La prescription initiale de la spécialité AMIODARONE EVOLUGEN® est réservée aux cardiologues.

Code CIP	Présentation
34009 302 918 3 2	AMIODARONE EVOLUGEN 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 917 5 7	ATENOLOL CRISTERS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 917 6 4	ATENOLOL CRISTERS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 917 0 2	ATENOLOL CRISTERS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 917 1 9	ATENOLOL CRISTERS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 490 054 7 5	DEPAKINE CHRONO 500 mg (valproate de sodium), comprimés pelliculés sécables à libération prolongée en tube(s) polypropylène (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 302 920 6 8	GABAPENTINE CRISTERS PHARMA 400 mg, gélules (B/90) (laboratoires CRISTERS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), pour la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes présentant une maladie coronarienne (MC) ou une maladie artérielle périphérique (MAP) symptomatique à haut risque d’événements ischémiques, uniquement chez les patients adultes présentant une artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) sévère ayant récemment justifié d’une procédure réussie de revascularisation d’un membre inférieur, chirurgicale ou endovasculaire, chez lesquels RIVAROXABAN est instauré dans les 10 jours suivant la revascularisation.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une décision d’instauration de traitement par un médecin spécialisé en cardiologie, médecine vasculaire, chirurgie vasculaire ou anesthésieréanimation ainsi qu’à une réévaluation régulière du traitement afin de prendre en compte tout nouvel élément clinique susceptible de remettre en cause la pertinence de son maintien.

Code CIP	Présentation
34009 302 853 4 3	RIVAROXABAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des adultes atteints de diabète de type 2 insuffisamment contrôlé par une monothérapie par la metformine ou un sulfamide hypoglycémiant, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique, et uniquement en association :
– en bithérapie en association avec la metformine ;
– en bithérapie en association avec un sulfamide hypoglycémiant ;
– en trithérapie en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine ;
– en trithérapie en association avec l’insuline et la metformine.

Code CIP	Présentation
34009 302 933 7 9	SAXAGLIPTINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0179 du 28 juillet 2024 Texte n° 4

Arrêté du 26 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté au chapitre 5 du titre V, dans une nouvelle section, numérotée « 3 », comme suit :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 5, Section 3	5518316	Systèmes par jet d’eau pulsé

Le présent arrêté prend effet à compter du 11 août 2024.

JORF n°0179 du 28 juillet 2024 Texte n° 3

Arrêté du 26 juillet 2024 portant inscription de la pièce à main à usage unique pour résection de l’hypertrophie bénigne de la prostate par jet d’eau pulsé AQUABEAM ROBOTIC SYSTEM de la société PROCEPT BIOROBOTICS au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Les laboratoires exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes sont modifiés comme suit :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant précédent	Nouveau laboratoire exploitant
cemiplimab	LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894474708	LIBTAYO 350MG PERF FL7ML	SANOFI-AVENTIS FRANCE	REGENERON France
plerixafor	PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/ml, solution injectable	3400890031943	PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL	MEDIPHA SANTE	EVER PHARMA France SAS
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400891944600	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F10ML	JANSSEN-CILAG	BAXTER
doxorubicine liposomale pégylée	CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml Solution à diluer pour perfusion	3400892294834	CAELYX PEG 2MG/ML PERF F25ML	JANSSEN-CILAG	BAXTER
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012478	ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
bevacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012492	ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
trastuzumab	OGIVRI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894440697	OGIVRI 150MG PERF FL	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
trastuzumab	OGIVRI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894505556	OGIVRI 420MG PERF FL	MYLAN SAS	BIOCON BIOLOGICS FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427803	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL20ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894427971	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL4ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
pemetrexed	PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894428053	PEMETREXED VIA 25MG/ML FL40ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 15

Arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34008 900 295 2 0	PLERIXAFOR ACCORD 20 mg/mL solution injectable, flacon (verre) 1,2 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 23 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 295 2 0	PLERIXAFOR ACC 20MG/ML INJ FL1	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0176 du 25 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.

Code CIP	Présentation
34009 302 957 9 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 1 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 4 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 5 4	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 7 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 958 8 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 959 0 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 959 1 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE ARROW 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 22 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.
Les stocks détenus à la date d’entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge.

Code CIP	Présentation
34009 319 410 5 7	DAKTARIN (miconazole), poudre, 30 g en flacon poudreur (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

Dans l’arrêté susvisé du 15 juillet 2024 portant radiation des spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique publié au Journal officiel de la République française du 17 juillet 2024 (NOR : TSSS2419334A), la troisième ligne du tableau en annexe concernant la présentation BRICANYL ci-dessous :
«

34009 365 732 1 5

BRICANYL 5 mg/2 ml (terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires ASTRAZENECA)

».
est remplacée par la ligne suivante :
«

34009 266 289 2 5

BRICANYL LP 5 mg (sulfate de terbutaline), comprimés à libération prolongée en flacon (B/60 (laboratoires ASTRAZENECA)

».

Dans l’arrêté susvisé du 15 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique publié au Journal officiel de la République française du 17 juillet 2024 (NOR : TSSS2419334A), les libellés des lignes concernant la spécialité Euphylline sont remplacés comme suit :
«

34009 325 016 3 2	EUPHYLLINE L.A. 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 328 014 1 1	EUPHYLLINE L.A. 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 325 018 6 1	EUPHYLLINE L.A. 300 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)
34009 328 218 6 0	EUPHYLLINE L.A. 400 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires TAKEDA)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 22 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 956 2 0	BYFAVO 20 mg, poudre pour solution pour perfusion, en flacon en verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 956 3 7	BYFAVO 50 mg, poudre pour solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, en flacon de verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 981 0 2	CARBOPLATINE HIKMA 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 45 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 981 1 9	CARBOPLATINE HIKMA 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 60 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 940 9 3	OXAZEPAM ARROW 10 mg, comprimé sécable, 60 comprimés sécables sous plaquettes(PVC/PE/PVdC-aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 941 1 6	OXAZEPAM ARROW 50 mg, comprimé sécable, 60 comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PE/PVdC-aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 267 549 8 3	SEEBRI BREEZHALER 44 microgrammes (glycopyrronium), poudre pour inhalation en gélules (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 550 981 3 3	SIMULECT 10 mg (basiliximab), poudre et solvant pour solution injectable ou pour perfusion en flacon de verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 550 981 5 7	SIMULECT 20 mg (basiliximab), poudre et solvant pour solution pour perfusion en flacon de verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS EUROPHARM LIMITED)

Code CIP	Présentation
34009 302 944 2 0	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 10 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 943 8 3	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 1 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 943 9 0	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 2,5 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 944 0 6	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 200 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion, 5 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 13

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévères et répondant à la lévodopa, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens n’ont pas donné de résultats satisfaisants.

Code CIP	Présentation
34009 302 790 8 3	SCYOVA 240 mg/ml + 12 mg/ml (foslévodopa/foscapidopa), solution pour perfusion de 7 flacons de 10 ml (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 903 1 6	OMEPRAZOLE ARROW 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 2 3	OMEPRAZOLE ARROW 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 5 4	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 6 1	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 903 4 7	OMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne la monothérapie, uniquement le sous-groupe de patients atteints d’un cholangiocarcinome intrahépatique localement avancé ou métastatique avec fusion ou réarrangement du gène du récepteur 2 du facteur de croissance des fibroblastes (FGFR2) qui ont progressé après au moins une ligne de traitement systémique, non éligibles à une chimiothérapie par FOLFO.

Code CIP	Présentation
34009 302 766 0 0	LYTGOBI 4 mg, (futibatinib) comprimés pelliculés en plaquette (PVC/PCTFE/ALU) (B/35) (laboratoires TAIHO PHARMA NETHERLANDS B.V.)

JORF n°0175 du 24 juillet 2024 Texte n° 7

Arrêté du 21 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 952 1 2	CHOLECALCIFEROL VIATRIS 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 952 2 9	CHOLECALCIFEROL VIATRIS 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 959 3 9	IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 951 9 9	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/160) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg et 110 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 800 5 8	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 6 5	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 7 2	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 110 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 801 3 3	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 150 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 799 9 1	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 800 0 3	DABIGATRAN ETEXILATE SANDOZ 75 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/dessiccant PE-Aluminium/PE) (B/30) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement minéralocorticoïde substitutif au cours de l’insuffisance corticosurrénale primaire quelle qu’en soit l’étiologie, ou secondaire, en association avec un glucocorticoïde ;
– traitement de l’hypotension orthostatique neurogène en cas d’échec et en complément des mesures non médicamenteuses.

Code CIP	Présentation
34009 302 918 2 5	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/120) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 917 8 8	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 917 9 5	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/60) (laboratoires MITEM PHARMA)
34009 302 918 1 8	FLUDROCORTISONE ACETLAB 50 microgrammes, comprimés sécables (B/90) (laboratoires MITEM PHARMA)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 942 9 7	TADALAFIL TEVA 10 mg, comprimé pelliculé, 4x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 2 7	TADALAFIL TEVA 10 mg, comprimé pelliculé, 4x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 5 5	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 24 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 5 8	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 24 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 3 1	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 4 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 3 4	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 4 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 024 8 0	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 8 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 4 1	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 8 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 941 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 551 012 6 0	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 078 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 84 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/84) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 302 930 1 0	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 84 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/84) (Laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (Laboratoires REGENERON)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 8

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 709 8 1	OPZELURA (ruxolitinib) 15 mg/g, crème, tube en aluminium de 100 g (B/1) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)
34009 302 761 2 9	OPZELURA (ruxolitinib) 15 mg/g, crème, tube en laminé de 100 g (B/1) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 6

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 3 avril 2024 [NOR : TSSS2407352A], texte 12), les modifications des spécialités pharmaceutiques TIGREAT® sont abrogées.

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0174 du 23 juillet 2024 Texte n° 4

Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 311 3 5	TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 302 311 2 8	TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires MENARINI FRANCE)

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0171 du 19 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 17 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, dans une nouvelle section ainsi créée, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 17	3403046, 3431781, 3410856, 3485067	Neurostimulateur du nerf hypoglosse

Le présent arrêté prend effet à compter du 11 août 2024.

JORF n°0171 du 19 juillet 2024 Texte n° 9

Arrêté du 17 juillet 2024 portant inscription du système de stimulation des voies aériennes supérieures INSPIRE IV de la société INSPIRE MEDICAL SYSTEMS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0170 du 18 juillet 2024 Texte n° 10

Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Psoriasis en plaques chez l’adulte :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Psoriasis en plaques de la population pédiatrique :
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans, défini par :

Code CIP	Présentation
34009 302 849 5 7	UZPRUVO 45 mg (ustékinumab), solution injectable, 0,5 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (verre) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 849 6 4	UZPRUVO 90 mg (ustékinumab), solution injectable, 1.0 ml (90 mg/ml) en seringue préremplie (verre) (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 41

Arrêté du 15 juillet 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique et de la liste prévue au deuxième alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 562 832 9 3	AMMONAPS 940 mg/g (phénylbutyrate de sodium), granulés, 266 g en flacon (laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 568 550 5 6	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorhydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 554 0 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 551 1 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 909 0 3	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 910 9 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 12,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 908 4 2	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 218 987 5 0	VIRAMUNE 100 mg (névirapine), comprimés à libération prolongée (B/90) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 40

Arrêté du 15 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 820 9 2	IBLIAS 250UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 822 1 4	IBLIAS 500UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 818 4 2	IBLIAS 1000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 819 0 3	IBLIAS 2000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 941 821 5 3	IBLIAS 3000UI INJ FL+FL +D+N	CSL Behring S.A.
34008 900 056 7 8	MICAFUNGINE STRAGEN 50MG PERF FL	STRAGEN FRANCE
34008 900 056 6 1	MICAFUNGINE STRAGEN 100MG PERF FL	STRAGEN FRANCE

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 39

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté :

Code CIP	Présentation
34009 550 225 8 9	IBLIAS 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 1 000 UI ; solvant : 2,5 ml (400 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 9 6	IBLIAS 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 2 000 UI ; solvant : 5 ml (400 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 6 5	IBLIAS 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 250 UI ; solvant : 2,5 ml (100 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 226 0 2	IBLIAS 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 3 000 UI ; solvant : 5 ml (600 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 550 225 7 2	IBLIAS 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon ; solvant : flacon, poudre 500 UI ; solvant : 2,5 ml (200 UI/ml), 2 flacons + 1 dispositif de transfert avec filtre + 1 nécessaire de ponction veineuse + 1 seringue + 2 tampons (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 301 956 3 5	MICAFUNGINE STRAGEN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 301 956 2 8	MICAFUNGINE STRAGEN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 314 197 1 6	PIPORTIL 4 % (pipotiazine), solution buvable, 10 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires DELBERT)
34009 301 807 3 0	THYROFIX 112 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 4 7	THYROFIX 125 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 5 4	THYROFIX 137 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 806 6 2	THYROFIX 13 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 6 1	THYROFIX 150 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 7 8	THYROFIX 175 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 8 5	THYROFIX 200 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 1 6	THYROFIX 62 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 301 807 2 3	THYROFIX 88 microgrammes (lévothyroxine sodique), comprimés (B/30) (laboratoires EURODEP PHARMA)

JORF n°0169 du 17 juillet 2024 Texte n° 38

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 315 400 5 2	BRICANYL 0,5 mg/1 ml (sulfate de terbutaline), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/8) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 365 733 8 3	BRICANYL 5 mg/2 ml (sulfate de terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/50) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 365 732 1 5	BRICANYL 5 mg/2 ml (terbutaline), solution pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 222 635 2 6	BRICANYL TURBUHALER 500 microgrammes/dose (sulfate de terbutaline), poudre pour inhalation, 100 mg (100 doses) en récipient doseur (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 280 120 1 2	BYDUREON 2 mg (exénatide), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, en stylo pré-rempli unidose (B/4) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 341 855 6 4	DEXTROCIDINE 0,3 % (bromhydrate de dextrométhorphane), sirop, 150 ml en flacon + cuillère-mesure (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 362 466 9 0	DOLKO 1 g (paracétamol), comprimés (B/8) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 333 881 1 9	DOLKO 500 mg (paracétamol) comprimés sécables (B/16) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 330 848 3 7	DOLKO Adulte 500 mg (paracétamol), poudre pour solution buvable en sachets (B/12) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 313 543 3 8	DT POLIO MERIEUX, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 324 958 5 6	ERYTHROCINE 1 000 mg (éthyluccinate d’érythromycine ), granulés pour solution buvable en sachet-dose (B/10) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 320 215 8 1	ERYTHROCINE 500 mg (éthylsuccinate d’érythromycine), granulés pour solution buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 325 016 3 2	EUPHYLLINE L.A. 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 328 014 1 1	EUPHYLLINE L.A. 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 325 018 6 1	EUPHYLLINE L.A. 300 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 328 218 6 0	EUPHYLLINE L.A. 400 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 336 478 3 4	GENAC 5 % (N-acétylcystéine), collyre, 5 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires GENEVRIER)
34009 492 524 9 7	IMMUCYST 81 mg, poudre pour suspension intravésicale, 81 mg de poudre en flacon (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 220 079 5 3	KOMBOGLYZE 2,5 mg/1000 mg (saxagliptine, metformine), comprimés pelliculés (B/60×1) (conditionnement unitaire) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 396 486 2 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 492 2 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 496 8 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés(B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 501 1 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 476 7 8	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 399 357 9 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 464 9 7	LOSARTAN ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 469 0 9	LOSARTAN ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 450 8 7	LOSARTAN ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 396 456 6 7	LOSARTAN ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 347 935 1 6	MAXALT 10 mg (benzoate de rizatriptan), comprimés (B/6) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 347 932 2 6	MAXALT 5 mg (benzoate de rizatriptan), comprimés (B/12) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 381 501 0 0	MENINGITEC, vaccin méningococcique du sérogroupe C oligosidique conjugué (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 347 583 8 6	MINOLIS 100 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules Gé_ (B/15) (laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 315 005 9 9	MONOVAX, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 266 226 0 2	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 266 202 4 0	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 4 mg, granulés en sachet (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 266 210 7 0	MONTELUKAST ZENTIVA LAB 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 343 012 6 1	NASONEX 50 microgrammes/dose (furoate de mométasone monohydratée), suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse (laboratoires ORGANON FRANCE)
34009 382 886 3 6	OSVAREN 435 mg/235 mg (acétate de calcium, carbonate de magnésium), comprimés pelliculés en flacon (B/180) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 337 136 9 0	OXEOL 20 mg (chlorhydrate de bambutérol), comprimés sécables (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 358 600 6 4	PENGLOBE 400 mg (chlorhydrate de bacampicilline), comprimés pelliculés en flacon (B/12) (laboratoires ASTRAZENECA (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 358 602 9 3	PENGLOBE 600 mg (chlorhydrate de bacampicilline), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 336 090 5 4	PENTACOQ, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie B/1 (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 342 911 7 3	PHYSIOS 500 mg (pidolate de calcium), granulés pour solution buvable en sachets de 8 g (B/60) (laboratoires GENEVRIER)
34009 336 736 2 8	R.O.R. VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 318 328 3 6	RUDIVAX, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires MSD transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 332 823 8 7	URIDOZ Adulte 3 g (fosfomycine trométamol), granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 319 213 5 6	VACCIN DTP PASTEUR, vaccin diphtérique, tétanique, poliomyélitique, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 330 503 6 8	VACCIN GENHEVAC B PASTEUR, vaccin contre l’hépatite B, suspension injectable (IM) en seringue (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)
34009 318 672 6 5	VACCIN TP PASTEUR, vaccin tétanique et poliomyélitique, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MSD, transféré aux laboratoires SANOFI)

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 22

Arrêté du 11 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 2	3177733	Implants ophtalmologiques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 21

Arrêté du 11 juillet 2024 portant inscription du micro-stent de pontage trabéculaire HYDRUS des Laboratoires ALCON au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 20

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3191220, 3140351, 3110545, 3143527, 3112082, 3159824, 3142350	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0168 du 16 juillet 2024 Texte n° 19

Arrêté du 11 juillet 2024 portant inscription du SYSTEME A DOUBLE MOBILITE TRINITY de la société CORIN France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 16

Arrêté du 10 juillet 2024 portant modification des conditions d’inscription des électrodes décahexapolaires pour système implantable de stimulation médullaire de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de la cardiomyopathie hypertrophique obstructive (CMHo) chez les patients adultes avec des symptômes (stade II-III de la classification NYHA, New York Heart Association) persistants sous traitement de fond de la CMHo.

Code CIP	Présentation
34009 302 763 6 5	CAMZYOS 10 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 8 9	CAMZYOS 10 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 9 6	CAMZYOS 15 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 764 0 2	CAMZYOS 15 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 2 7	CAMZYOS 2,5 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 3 4	CAMZYOS 2,5 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 4 1	CAMZYOS 5 mg, (mavacamten), en gélules (B/14) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 302 763 5 8	CAMZYOS 5 mg, (mavacamten), en gélules (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 891 2 9	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 100 mg, comprimés gastro-résistants (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 891 1 2	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 75 mg, comprimés gastro-résistants (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 894 3 3	ACIDE ACETYLSALICYLIQUE BIOGARAN 75 mg, comprimés gastro-résistants (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 713 8 4	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE VIATRIS 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale en flacon de 23 g avec pompe doseuse avec applicateur nasal polypropylène (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 490 056 6 6	PULMOZYME 2 500 U/2,5 ml (dornase alfa), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en ampoule polyéthylène (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 302 809 5 9	UVEDOSE 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (verre brun) (B/2) (laboratoires CRINEX)
34009 302 809 6 6	UVEDOSE 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (verre brun) (B/4) (laboratoires CRINEX)

JORF n°0165 du 12 juillet 2024 Texte n° 8

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
BREYANZI est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB), d’un lymphome B de haut grade (LHGCB), d’un lymphome médiastinal primitif à grandes cellules B (LMPGCB) ou d’un lymphome folliculaire de grade 3B (LF3B) en rechute dans les 12 mois suivant la fin d’une immunochimiothérapie de première ligne ou réfractaire à ce traitement de première ligne.
En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité BREYANZI est limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des médicaments à base de cellules CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure. Dans ce contexte, la commission souligne l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire).

Code CIP	Présentation
34009 550 895 3 7	BREYANZI® (lisocabtagene maraleucel) 1,1-70 × 106 cellules/mL / 1,1-70 × 106 cellules/ml, dispersion pour perfusion, flacon (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0164 du 11 juillet 2024 Texte n° 22

Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

– traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB), d’un lymphome B de haut grade (LHGCB), d’un lymphome médiastinal primitif à grandes cellules B (LMPGCB) ou d’un lymphome folliculaire de grade 3B (LF3B) en rechute dans les 12 mois suivant la fin d’une immunochimiothérapie de première ligne ou réfractaire à ce traitement de première ligne.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
lisocabtagene maraleucel	BREYANZI 1,1 à 70 × 1 000 000 cellules/ml / 1,1 à 70 × 1 000 000 cellules/ml, dispersion pour perfusion	3400890024518	BREYANZI 1,1-70X10MN CELL FL	BMS BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 14

Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prophylaxie de la réactivation du cytomégalovirus (CMV) et de la maladie à CMV chez les adultes séropositifs au CMV receveurs [R+] d’une greffe allogénique de cellules souches hématopoïétiques ;
– prophylaxie de la maladie à cytomégalovirus (CMV) chez les adultes séronégatifs au CMV [R-] ayant reçu une greffe rénale d’un donneur séropositif au CMV [D+].

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
letermovir	PREVYMIS 240 mg, comprimé pelliculé	3400894393351	PREVYMIS 240MG CPR	MSD FRANCE
letermovir	PREVYMIS 480 mg, comprimé pelliculé	3400894393580	PREVYMIS 480MG CPR	MSD FRANCE

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 11

Arrêté du 5 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3175148, 3102072, 3138822, 3115092, 3124352, 3125943	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet le 19 septembre 2024.

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 8

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3408138, 3451074	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0163 du 10 juillet 2024 Texte n° 7

Arrêté du 5 juillet 2024 portant inscription du système implantable et rechargeable de stimulation médullaire ETERNA de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 54

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des patients adultes de 26 ans et plus atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à cellules précurseurs B avec chromosome Philadelphie négatif réfractaire ou en rechute après au moins deux lignes de traitement antérieures.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
brexucabtagene autoleucel	TECARTUS 0,4 – 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion	3400890008044	TECARTUS 0,4-2X100MN CELL POC1	GILEAD SCIENCES

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 49

Arrêté du 5 juillet 2024 portant renouvellement d’inscription et modifications des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 47

Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification des conditions d’inscription de l’implant sphinctérien périurétral hydraulique AMS 800 de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 46

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 551 004 7 8	IBUPROFENE GEN.ORPH 5 mg/mL solution injectable ampoule (verre) de 2 ml(B/4) (laboratoires GEN.ORPH)
34009 550 975 0 1	LABETALOL STRAGEN 5 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 20 mL en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 302 947 4 1	LIDOCAINE AGUETTANT 5 %, solution pour pulvérisation buccale, 1 g en flacon pulvérisateur (verre) + 40 canules courtes (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 616 8 5	VENTIZOLVE 1,26 mg (naloxone), solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose de 0,1 ml en flacon (B/2) (laboratoires CEVIDRA)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, les urgences médicales parmi les affections nécessitant un effet corticostéroïde rapide et intense : traitement d’un choc secondaire à une insuffisance surrénalienne ou à un choc ne répondant pas aux traitements classiques en cas d’insuffisance surrénale et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 550 933 5 0	HYDROCORTISONE PHARMIS 100 mg, poudre et solvant pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) + 2 ml de solvant en ampoule (verre) (B/50) (laboratoires PHARMIS BIOFARMACEUTICA LDA)

(2 modifications)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 351 170 6 9	LIDOCAINE AGUETTANT 5 %, solution pour pulvérisation buccale, 20 g en flacon pulvérisateur B/5 + 40 canules (Laboratoires AGUETTANT)	34009 351 170 6 9	LIDOCAINE AGUETTANT 5 POUR CENT, solution pour pulvérisation buccale, 1 g en flacon pulvérisateur (verre) + 40 canules longues (B/5) (Laboratoires AGUETTANT)

Le CIP de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. L’ancien CIP numéro d’identification continue à être remboursé ou pris en charge pendant une période de 6 mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien CIP est radié.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 564 917 1 1	ALDURAZYME 100 U/ml (laronidase), solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 302 470 3 7	ALDURAZYME 100 U/ml (laronidase), solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0162 du 9 juillet 2024 Texte n° 45

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, l’immunisation active contre la maladie causée par le Vibrio cholerae de sérogroupe O1 chez les adultes et les enfants âgés de 2 ans et plus, selon les recommandations en vigueur du HCSP datant du 15 avril 2024 relatives aux mesures d’anticipation et de gestion autour du choléra à Mayotte et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 302 649 6 6	VAXCHORA, poudre effervescente et poudre pour suspension orale. Vaccin anticholérique (vivant, recombiné, oral). Substance active : sachet (papier/PEBD/aluminium/PEBD). Solution tampon : sachet (papier/aluminium/PEBD) – ensemble de 2 sachets (B/1) (laboratoires IMAXIO)

NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP3/2024/107 du 4 juillet 2024 relative aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 25

Arrêté du 3 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3186844, 3164624, 3115175, 3180600, 3104881, 3152779 3165173, 3164630, 3109051, 3149518, 3185827, 3112107, 3187619, 3174373	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 24

Arrêté du 3 juillet 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B-g) : « Endoprothèse coronaire dite « stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » la mention « XIENCE XPEDITION » figurant au paragraphe g) et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3186844	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,25mm
3164624	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,5mm
3115175	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,75mm
3180600	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,0mm
3104881	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,25mm
3152779	Endoprot coronaire, stent lib d’everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,5mm
3165173	Endoprot coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 4,0mm

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B-g) : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » la mention « XIENCE ALPINE » figurant au paragraphe g) et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3164630	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,25mm
3109051	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,50mm
3149518	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,75mm
3185827	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,00mm
3112107	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,25mm
3187619	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,50mm
3174373	Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 4,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 20

Arrêté du 2 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

• un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
• une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
• une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) ;

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 9003853 9	AZACITIDINE KBI 25MG/ML 100MG	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 19

Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ;

Code CIP	Présentation
34009 302 914 3 6	Azacitidine Kabi 25 mg/mL poudre pour suspension injectable en flacon (verre) 100 mg (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0158 du 5 juillet 2024 Texte n° 18

Arrêté du 1er juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 856 8 8	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/40) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 856 9 5	NICORETTE 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/80) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 3 1	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/160) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 1 7	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/40) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)
34009 302 858 2 4	NICORETTE FRUITS 2 mg (nicotine), comprimés à sucer (B/80) (laboratoires JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE)

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 41

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent retriever CERENOVUS NIMBUS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 40

Arrêté du 2 juillet 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3423942	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 39

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3184561, 3152928, 3112395, 3199640, 3175438, 3197983, 3194370, 3129800, 3143912, 3146767	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 38

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter) DERIVO 2 de la société ACANDIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 37

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5171634	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 34

Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde implanté par voie transcathéter AVEIR de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0157 du 4 juillet 2024 Texte n° 32

Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 576 782 9 6	ALBUREX 50g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon unique (verre de type II) muni d’un bouchon chlorobutyl ou isobutylène bromé/paramethylstyrene (BIMS) ou bromobutyl (B/1) (laboratoires CSL BEHRING S.A.)
34009 562 832 9 3	AMMONAPS 940 mg/g (phénylbutyrate de sodium), granulés, 266 g en flacon (laboratoires IMMEDICA PHARMA FRANCE SARL)
34009 370 228 6 6	AXEPIM 0,5 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 370 231 7 7	AXEPIM 1 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 370 232 3 8	AXEPIM 2 g (dichlorhydrate de céfépime), poudre pour usage parentéral en flacon (B/20) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 340 958 6 3	DENSICAL 600 mg (carbonate de calcium), comprimés à sucer (B/60) (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 550 687 1 6	DEXMEDETOMIDINE ALTAN 4 microgrammes/ml, solution pour perfusion, 100 ml de solution en poche (polypropylène) (B/4) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 564 345 8 9	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 564 346 4 0	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 12,5 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 564 344 1 1	ELSEP 2 mg/ml (mitoxantrone), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 568 550 5 6	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorhydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 554 0 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 568 551 1 7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml, (chlorydrate d’épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 686 5 3	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 1085 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 301 686 6 0	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 1450 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 301 686 7 7	FOSOMELPERI, émulsion pour perfusion, 2020 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires BAXTER SAS)
34009 558 968 7 6	INFLUVAC, vaccin grippal à antigènes de surface, suspension injectable en seringue pré-remplie (IM, SC) de 0,5 ml (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 745 5 7	JORVEZA 0,5 mg (budésonide), comprimés orodispersibles (B/90) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 302 325 9 0	MEROPENEM MYLAN 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 571 909 0 3	MITOXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 571 910 9 2	MITOXANTRONE TE