Veille réglementaire avril 2024

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 34

Arrêté du 22 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est : le traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévère, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens par voie orale n’ont pas donné de résultats satisfaisants.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

3400890016544

LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML

AGUETTANT

JORF n°0118 du 23 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 21 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
« Le traitement des néoplasmes malins suivants en monothérapie ou en combinaison avec d’autres agents antinéoplasiques et/ou d’autres mesures thérapeutiques (radiothérapie, chirurgie) :

« – comme conditionnement avant une greffe autologue de cellules souches hématopoïétiques (CSH) en cas de malignités hématologiques (maladie de Hodgkin/lymphome non hodgkinien). »


Code CIP

Présentation

34009 550 865 3 6

CARMUSTINE ACCORD 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre brun) + 3 ml de solvant en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 33

Arrêté du 22 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévère, lorsque les associations disponibles d’antiparkinsoniens par voie orale n’ont pas donné de résultats satisfaisants.


Code CIP

Présentation

34009 302 356 1 4

LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (laboratoires AGUETTANT)

 

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursé ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.


Libellés Abrogés

Nouveaux libellés

Code Cip

Libellé

Code Cip

Libellé

34009 302 356 1 4

LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 356 1 4

LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette (polypropylène) (B/7) (Laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 31

Arrêté du 22 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 15 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :


Code CIP

Présentation

34009 302 054 0 2

EFLUELDA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 60 microgrammes HA/souche, suspension injectable, 0,7 ml en seringue préremplie (verre) avec aiguille séparée, munie d’un bouchon-piston (Bromobutyle) et d’un tip-cap (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

34009 302 053 7 2

EFLUELDA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 60 microgrammes HA/souche, suspension injectable, 0,7 ml en seringue préremplie (verre) sans aiguille, munie d’un bouchon-piston (Bromobutyle) et d’un tip-cap (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 29

Arrêté du 21 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 900 267 7 2

ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3ML

HIKMA FRANCE

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 28

Arrêté du 21 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 450 5 7

ICATIBANT HIKMA 30 mg (icatibant), solution injectable en seringue préremplie 3 mL (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 27

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 268 190 3 3

ALMOTRIPTAN MYLAN 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 268 190 3 3

ALMOTRIPTAN VIATRIS 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 268 188 9 0

ALMOTRIPTAN MYLAN 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 268 188 9 0

ALMOTRIPTAN VIATRIS 12,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 492 4 1

APREPITANT MYLAN 125 mg, gélules (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 492 4 1

APREPITANT VIATRIS 125 mg, gélules (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 325 8 6

APREPITANT MYLAN 125 mg, gélules et APREPITANT MYLAN 80 mg, gélules (boîte de 1 gélule blanche et rose + 2 gélules blanches) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 325 8 6

APREPITANT VIATRIS 125 mg, gélules et APREPITANT VIATRIS 80 mg, gélules (boîte de 1 gélule blanche et rose + 2 gélules blanches) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 325 7 9

APREPITANT MYLAN 80 mg, gélules (B/2) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 325 7 9

APREPITANT VIATRIS 80 mg, gélules (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 354 513 1 6

AZATHIOPRINE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 354 513 1 6

AZATHIOPRINE VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 471 3 4

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 10 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 471 3 4

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 10 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 473 6 3

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 10 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 473 6 3

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 10 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 446 9 0

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 2,5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 446 9 0

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 2,5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 447 5 1

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 2,5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 447 5 1

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 2,5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 458 7 1

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 458 7 1

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 459 3 2

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 459 3 2

BISOPROLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/6,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 390 7 5

CLOFARABINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre de type I) de 20 mL (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 390 7 5

CLOFARABINE VIATRIS 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre de type I) de 20 mL (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 595 4 7

DEXMEDETOMIDINE MYLAN 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, solution en flacon (verre) de 2 ml (B/25) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 595 4 7

DEXMEDETOMIDINE VIATRIS 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, solution en flacon (verre) de 2 ml (B/25) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 496 061 3 9

DORZOLAMIDE MYLAN 2 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 496 061 3 9

DORZOLAMIDE VIATRIS 2 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 124 3 7

EPLERENONE MYLAN 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 124 3 7

EPLERENONE VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 187 1 2

EPLERENONE MYLAN 25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 187 1 2

EPLERENONE VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 124 8 2

EPLERENONE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 124 8 2

EPLERENONE VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 188 0 4

EPLERENONE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 188 0 4

EPLERENONE VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 302 0 2

ETORICOXIB MYLAN 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 302 0 2

ETORICOXIB VIATRIS 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 305 2 3

ETORICOXIB MYLAN 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 305 2 3

ETORICOXIB VIATRIS 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 499 318 5 9

EXEMESTANE MYLAN 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 499 318 5 9

EXEMESTANE VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 162 6 7

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 162 6 7

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 167 8 6

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 167 8 6

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 169 0 8

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 169 0 8

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 181 0 0

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 181 0 0

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 247 5 5

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 247 5 5

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 247 6 2

EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 247 6 2

EZETIMIBE VIATRIS 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 034 2 0

FENTANYL MYLAN 100 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 034 2 0

FENTANYL VIATRIS 100 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 019 3 8

FENTANYL MYLAN 12 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 019 3 8

FENTANYL VIATRIS 12 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 023 0 0

FENTANYL MYLAN 25 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 023 0 0

FENTANYL VIATRIS 25 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 027 6 8

FENTANYL MYLAN 50 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 027 6 8

FENTANYL VIATRIS 50 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 030 7 9

FENTANYL MYLAN 75 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 030 7 9

FENTANYL VIATRIS 75 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet sécurité enfant avec système de récupération (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 269 434 3 1

FROVATRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 269 434 3 1

FROVATRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 269 432 0 2

FROVATRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 269 432 0 2

FROVATRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 269 433 7 0

FROVATRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 269 433 7 0

FROVATRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 791 8 8

IVABRADINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 791 8 8

IVABRADINE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 793 3 1

IVABRADINE MYLAN 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 793 3 1

IVABRADINE VIATRIS 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 213 1 0

LANTHANE MYLAN 1000 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 213 1 0

LANTHANE VIATRIS 1000 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 203 6 8

LANTHANE MYLAN 500 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 203 6 8

LANTHANE VIATRIS 500 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 203 9 9

LANTHANE MYLAN 750 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 203 9 9

LANTHANE VIATRIS 750 mg, comprimés à croquer en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 217 302 9 6

LEVETIRACETAM MYLAN 100 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, ampoule de 5 ml en verre (type I) (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 302 9 6

LEVETIRACETAM VIATRIS 100 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, ampoule de 5 ml en verre (type I) (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 405 6 7

LOLISTREL CONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol), 100 microgrammes/20 microgrammes, comprimés enrobés Gé_ en plaquette de 28 (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 405 6 7

LOLISTREL CONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol), 100 microgrammes/20 microgrammes, comprimés enrobés Gé_ en plaquette de 28 (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 405 7 4

LOLISTREL CONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol), 100 microgrammes/20 microgrammes, comprimés enrobés Gé_ en plaquette de 28 (B/3) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 405 7 4

LOLISTREL CONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol), 100 microgrammes/20 microgrammes, comprimés enrobés Gé_ en plaquette de 28 (B/3) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 216 434 9 7

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 216 434 9 7

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS SANTE 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 216 440 9 8

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 216 440 9 8

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS SANTE 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 038 5 1

MANIDIPINE MYLAN 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 038 5 1

MANIDIPINE VIATRIS 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 074 1 5

MANIDIPINE MYLAN 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 074 1 5

MANIDIPINE VIATRIS 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 378 889 1 2

MANIDIPINE MYLAN 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 378 889 1 2

MANIDIPINE VIATRIS 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 378 922 9 2

MANIDIPINE MYLAN 20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 378 922 9 2

MANIDIPINE VIATRIS 20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 104 2 0

MICAFUNGINE MYLAN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 104 2 0

MICAFUNGINE VIATRIS 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 511 8 1

MOMETASONE MYLAN 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 511 8 1

MOMETASONE VIATRIS 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 511 9 8

MOMETASONE MYLAN 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 511 9 8

MOMETASONE VIATRIS 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 416 152 7 6

MONTELUKAST MYLAN 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 416 152 7 6

MONTELUKAST VIATRIS 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 367 572 1 9

NALTREXONE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 367 572 1 9

NALTREXONE VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 559 8 1

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 559 8 1

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 559 9 8

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 559 9 8

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 560 1 8

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 560 1 8

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 560 2 5

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 560 2 5

NEBIVOLOL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 276 043 6 2

OLANZAPINE MYLAN 10 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 276 043 6 2

OLANZAPINE VIATRIS 10 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 276 047 1 3

OLANZAPINE MYLAN 15 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 276 047 1 3

OLANZAPINE VIATRIS 15 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 276 051 9 2

OLANZAPINE MYLAN 20 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 276 051 9 2

OLANZAPINE VIATRIS 20 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 276 038 2 2

OLANZAPINE MYLAN 5 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 276 038 2 2

OLANZAPINE VIATRIS 5 mg, comprimés orodispersibles sous plaquettes unitaire (B/28×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 949 8 7

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 949 8 7

RISPERIDONE VIATRIS 0,5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 953 5 9

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 953 5 9

RISPERIDONE VIATRIS 1 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 957 0 0

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 957 0 0

RISPERIDONE VIATRIS 2 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 961 8 9

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 3 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 961 8 9

RISPERIDONE VIATRIS 3 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 965 3 0

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 965 3 0

RISPERIDONE VIATRIS 4 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 236 7 0

ROPINIROLE MYLAN 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 236 7 0

ROPINIROLE VIATRIS 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 237 3 1

ROPINIROLE MYLAN 0,50 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 237 3 1

ROPINIROLE VIATRIS 0,50 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 239 6 0

ROPINIROLE MYLAN 1 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 239 6 0

ROPINIROLE VIATRIS 1 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 240 4 2

ROPINIROLE MYLAN 2 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 240 4 2

ROPINIROLE VIATRIS 2 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 241 0 3

ROPINIROLE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 241 0 3

ROPINIROLE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés (B/21) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 120 5 9

SORAFENIB MYLAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 120 5 9

SORAFENIB VIATRIS 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 437 0 6

TIGECYCLINE MYLAN 50 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg de poudre (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 437 0 6

TIGECYCLINE VIATRIS 50 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg de poudre (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 710 6 6

ULIPRISTAL ACETATE MYLAN 30 mg, comprimés pelliculés (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 710 6 6

ULIPRISTAL ACETATE VIATRIS 30 mg, comprimés pelliculés (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 041 0 3

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 041 0 3

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 046 2 2

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 046 2 2

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 054 5 2

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 054 5 2

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 058 0 3

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 058 0 3

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 029 0 1

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 029 0 1

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 266 033 8 0

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 266 033 8 0

VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 672 9 3

VALSARTAN MYLAN PHARMA 160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 672 9 3

VALSARTAN VIATRIS 160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 674 1 5

VALSARTAN MYLAN PHARMA 160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 674 1 5

VALSARTAN VIATRIS 160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 645 1 3

VALSARTAN MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 645 1 3

VALSARTAN VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 647 4 2

VALSARTAN MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 647 4 2

VALSARTAN VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 654 0 4

VALSARTAN MYLAN PHARMA 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 654 0 4

VALSARTAN VIATRIS 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 665 2 4

VALSARTAN MYLAN PHARMA 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 665 2 4

VALSARTAN VIATRIS 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez l’adulte et l’enfant de 3 mois et plus dans le traitement des infections suivantes :
– pneumonies sévères, y compris pneumonies associées à l’hôpital et à la ventilation ;
– infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose ;
– infections des voies urinaires compliquées ;
– infections intra-abdominales compliquées ;
– infections intra-et post-partum ;
– infections compliquées de la peau et des tissus mous ;
– méningites bactériennes aiguës.


Peut être utilisé pour le traitement des patients neutropéniques fébriles dont l’origine bactérienne est suspectée. Traitement des patients présentant une bactériémie associée, ou suspectée d’être associée à l’une des infections listées ci-dessus. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.


Dénomination
Commune Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

meropenem

MEROPENEM BRADEX 1 g,
poudre pour solution injectable
ou pour perfusion

3400894434726

MEROPENEM BEX 1G INJ FL

AGUETTANT

JORF n°0119 du 24 mai 2024 Texte n° 23

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialités visée ci-dessous :

– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez l’adulte (présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase) ;
– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez les adolescants et les enfants âgés de 2 ans et plus présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase.


Dénomination
Commune Internationale

Libellé
de la spécialité pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

Icatibant

ICATIBANT HIKMA 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie

3400890031271

ICATIBANT HIK 30MG INJ SRG3ML

HIKMA France

JORF n°0118 du 23 mai 2024 Texte n° 5

Arrêté du 18 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– réduction de la pression intraoculaire (PIO) chez les patients adultes atteints de glaucome à angle ouvert ou d’hypertonie intraoculaire, pour lesquels la réduction de la PIO sous monothérapie est insuffisante.


Code CIP

Présentation

34009 302 835 5 4

BRINZOLAMIDE TIMOLOL BIOGARAN 10 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en suspension en flacon de 5 ml (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hypophosphatémie liée à l’X avec signes radiographiques d’atteinte osseuse chez les enfants âgés d’un an et plus et les adolescents en phase de croissance osseuse.


En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est subordonnée à :

– la réalisation des deux premières injections en milieu hospitalier ;
– des décisions d’instauration et d’arrêts de traitement prises après proposition documentée issue de réunion de concertation pluridisciplinaire au sein des centres de référence et de compétence des maladies rares du métabolisme du calcium et du phosphore, ainsi que des maladies rénales rares.


Code CIP

Présentation

34009 301 452 1 0

CRYSVITA 10 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

34009 301 452 2 7

CRYSVITA 20 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

34009 301 452 3 4

CRYSVITA 30 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 22

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(23 inscriptions)


1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.


Code CIP

Présentation

34009 302 862 4 1

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 862 8 9

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 863 2 6

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 863 5 7

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 863 8 8

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 864 1 8

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 864 5 6

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 864 9 4

EZETIMIBE/ATORVASTATINE TEVA 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)

 


2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 892 0 4

BOSUTINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 892 2 8

BOSUTINIB BIOGARAN 400 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 892 3 5

BOSUTINIB BIOGARAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 878 8 0

BOSUTINIB EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 879 0 3

BOSUTINIB EG 400 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 879 1 0

BOSUTINIB EG 500 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 496 6 6

CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 674 7 9

CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 674 8 6

CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 674 9 3

CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 496 5 9

CHOLECALCIFEROL BIOGARAN 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 920 8 2

PAROXETINE TEVA SANTE 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 767 1 6

PHLOROGLUCINOL VENIPHARM 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires VENIPHARM)

34009 302 774 3 0

URAPIDIL ZENTIVA LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 774 7 8

URAPIDIL ZENTIVA LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

 


DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge globale du Trouble Déficitaire de l’Attention avec Hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.


Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.


Code CIP

Présentation

34009 302 709 9 8

METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 710 1 8

METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 710 2 5

METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 17 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement local anti-inflammatoire et antibactérien de l’œil et de ses annexes dans les suites de la chirurgie ophtalmologique ;
– le traitement local anti-inflammatoire et antibactérien de l’œil et de ses annexes dans les infections oculaires avec composante inflammatoire à l’exclusion des conjonctivites infectieuses.


Code CIP

Présentation

34009 302 637 2 3

LACRYADEX (dexaméthasone, oxytétracycline) 1mg/5mg par g, pommade ophtalmique, 10g en tube (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)


2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 495 016 2 5

NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 mai 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du conduit pulmonaire valvé d’origine bovine CONTEGRA de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 16 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

3400890031943

PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL1

MEDIPHA SANTE

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 16 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 706 6 0

PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable, 1,2 ml de solution en flacon (verre), (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0117 du 22 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO-HAD)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal ;
– en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit :
– de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ;
– une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment.


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

plerixafor

PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable

3400890031943

PLERIXAFOR SEA 20MG/ML INJ FL

MEDIPHA SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 19

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide ;
– en association à la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

pomalidomide

POMALIDOMIDE VIATRIS 1 mg, gélule

3400890038089

POMALIDOMIDE VIA 1MG GELU

VIATRIS SANTE

pomalidomide

POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule

3400890038096

POMALIDOMIDE VIA 2MG GELU

VIATRIS SANTE

pomalidomide

POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule

3400890038102

POMALIDOMIDE VIA 3MG GELU

VIATRIS SANTE

pomalidomide

POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule

3400890038119

POMALIDOMIDE VIA 4MG GELU

VIATRIS SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes présentant un cancer de la prostate métastatique, hormono-résistant, précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

CABAZITAXEL

CABAZITAXEL TILLOMED 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion

3400890038683

CABAZITAXEL TLO 60MG INJ F+F

MEDIPHA SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 7 mai 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 900 380 8 9

POMALIDOMIDE VIA 1MG GELU

(Laboratoire VIATRIS)

34008 900 380 9 6

POMALIDOMIDE VIA 2MG GELU

(Laboratoire VIATRIS)

34008 900 381 0 2

POMALIDOMIDE VIA 3MG GELU

(Laboratoire VIATRIS)

34008 900 381 1 9

POMALIDOMIDE VIA 4MG GELU

(Laboratoire VIATRIS)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous « en association à la prednisone ou la prednisolone, dans le traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel ».


Code CIP

Présentation

34009 550 926 5 0

CABAZITAXEL TILLOMED 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion, 1,5 mL en flacon (verre) + 5,67 mL de solvant en flacon (en verre) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 15

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 649 5 9

LIVMARLI 9,5 mg/ml (maralixibat), solution buvable, 30 ml en flacon (B/1) + 3 seringues pour administration orale (laboratoires MIRUM PHARMACEUTICALS INTERNATIONAL B.V.)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 13

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.
Pomalidomide Viatris est indiqué, en association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement.


Code CIP

Présentation

34009 302 912 6 9

POMALIDOMIDE VIATRIS 1mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 912 8 3

POMALIDOMIDE VIATRIS 1mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 913 0 6

POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 913 2 0

POMALIDOMIDE VIATRIS 2 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 913 4 4

POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 913 6 8

POMALIDOMIDE VIATRIS 3 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 913 8 2

POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 914 1 2

POMALIDOMIDE VIATRIS 4 mg, gélule, 1 gélule (plaquettes unitaires) – Plaquette (PVC-PCTFE/Alu) (B/21) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0114 du 17 mai 2024 Texte n° 12

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
chez l’adulte :

– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique, en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients adultes ayant une acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à un œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou u de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à une myopie forte ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.


Code CIP

Présentation

34009 302 839 5 0

RIMMYRAH 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (B/1) (laboratoires ORION PHARMA S.A.)

34009 302 839 6 7

RIMMYRAH 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,23 ml en flacon (B/1) + 1 aiguille filtre (laboratoires ORION PHARMA S.A.)

JORF n°0113 du 16 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
BINOCRIT est indiqué dans le traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) :

– chez les adultes et les enfants âgés de 1 à 18 ans hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
– chez les adultes insuffisants rénaux non encore dialysés pour le traitement de l’anémie sévère d’origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients.


BINOCRIT est indiqué chez les adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie pré-existante au début de la chimiothérapie) pour le traitement de l’anémie et la réduction des besoins transfusionnels.
BINOCRIT est indiqué chez les adultes participant à un programme de transfusions autologues différées pour augmenter les dons de sang autologue. S’il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d’événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (intervalle des concentrations en hémoglobine [Hb] compris entre 10 et 13 g/dL [entre 6,2 et 8,1 mmol/L], sans carence en fer), si les procédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).
BINOCRIT est indiqué chez les adultes sans carence martiale devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles, pour réduire l’exposition aux transfusions de sang homologue. L’utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, intervalle des concentrations en hémoglobine compris entre 10 et 13 g/dL ou entre 6,2 et 8,1 mmol/L) qui n’ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend à des pertes de sang modérées (900 à 1 800 mL).
BINOCRIT est indiqué dans le traitement de l’anémie symptomatique (concentration en hémoglobine ≤ 10 g/dL) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire-1 et dont le taux sérique d’érythropoïétine est faible (< 200 mU/mL).


Code CIP

Présentation

34009 495 016 0 1

BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0113 du 16 mai 2024 Texte n° 18

Arrêté du 7 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond (DMARD), y compris le méthotrexate est inadéquate.
Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.


Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. L’adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.


Arthrite liée à l’enthésite
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.


Spondylarthrite axiale
Spondylarthrite ankylosante (SA) : Libmyris est indiqué dans le traitement de la SA sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA : Libmyris est indiqué dans le traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS).


Rhumatisme psoriasique
Libmyris est indiqué pour le traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez l’adulte lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.


Psoriasis en plaques de l’adulte
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.


Psoriasis en plaques pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.


Hidrosadénite suppurée (HS)
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS, maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.


Maladie de Crohn
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.


Rectocolite hémorragique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Rectocolite hémorragique pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

 

Uvéite
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’uvéite non-infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite pédiatrique
Libmyris est indiqué en association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.


Code CIP

Présentation

34009 302 832 1 9

LIBMYRIS (adalimumab) 40 mg, solution injectable en seringue préremplie 0,4 ml + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 832 2 6

LIBMYRIS (adalimumab) 40 mg, solution injectable en stylo prérempli + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires BIOGARAN)

 


2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde
Libmyris en association au méthotrexate est indiqué dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond (DMARD), y compris le méthotrexate est inadéquate.
Libmyris peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée. Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.


Psoriasis en plaques de l’adulte
Libmyris est indiqué dans le traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.


Hidrosadénite suppurée (HS)
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS, maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.


Maladie de Crohn
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.


Rectocolite hémorragique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et la 6- mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.

Rectocolite hémorragique pédiatrique
Libmyris est indiqué dans le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.


Uvéite
Libmyris est indiqué dans le traitement de l’uvéite non-infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite pédiatrique
Libmyris est indiqué en association au méthotrexate, dans le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.


Code CIP

Présentation

34009 302 832 3 3

LIBMYRIS (adalimumab) 80 mg, solution injectable en seringue préremplie + 1 tampon d’alcool (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0111 du 15 mai 2024 Texte n° 19

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– chez l’adulte et l’enfant de plus de 12 ans :
– blépharospasme ;
– spasme hémifacial ;
– torticolis spasmodique.


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

TOXINE BOTULIQUE TYPE A

BOTOX 100 UNITÉS ALLERGAN, poudre pour solution injectable

3400892227887

BOTOX 100U ALLERGAN INJ FL

ABBVIE

JORF n°0111 du 15 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 13 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– blépharospasme de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans ;
– spasme hémifacial de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans ;
– torticolis spasmodique de l’adulte et de l’enfant de plus de 12 ans.


Code CIP

Présentation

34009 562 088 8 3

BOTOX 100 UNITES ALLERGAN (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 7 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 335 757 6 2

ALFATIL LP 375 mg (céfaclor), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/8) (laboratoires ETHYPHARM)

34009 348 513 3 9

BIOCADEXTRO 1 mg/ml ENFANTS SANS SUCRE (bromhydrate de dextrométhorphane), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol, 100 ml en flacon (laboratoires ZAMBON FRANCE)

34009 358 452 7 6

BIOCALYPTOL 6,55 mg/5 ml SANS SUCRE (pholcodine), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)

34009 357 215 1 8

BIOCALYPTOL (pholcodine), sirop, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)

34009 303 190 0 0

DIMEGAN 12 mg (maléate de bromphéniramine), gélules (B/10) (laboratoires ETHYPHARM)

34009 302 534 0 3

DIMETHYL FUMARATE MYLAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 534 2 7

DIMETHYL FUMARATE MYLAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 490 030 8 2

EZETROL 10 mg (ézétimibe), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 022 9 0

GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 023 0 6

GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 029 3 1

INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 029 4 8

INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 029 5 5

INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 029 6 2

INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 018 8 0

INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/14) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 019 0 3

INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 211 3 0

TAHOR 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 023 8 2

TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 023 9 9

TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 023 6 8

TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 023 7 5

TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 022 4 5

TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 022 5 2

TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 022 2 1

TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 022 3 8

TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 021 7 7

TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 021 8 4

TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 333 124 6 6

URION 2,5 mg (chlorhydrate d’alfuzosine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZAMBON FRANCE)

34009 395 468 0 3

VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 395 474 0 4

VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 395 470 5 3

VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 392 600 5 1

VANTAS 50 mg (acétate d’histreline), implant (B/1) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 490 020 2 3

XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 020 4 7

XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 020 5 4

XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)

34009 490 020 6 1

XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 7

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.


En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.


Code CIP

Présentation

34009 302 655 8 1

RIVAROXABAN BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

 


2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.


La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.


Code CIP

Présentation

34009 302 655 9 8

RIVAROXABAN BIOGARAN 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

 


3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.


La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.


Code CIP

Présentation

34009 302 656 1 1

RIVAROXABAN BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 15

Arrêté du 6 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 329 734 8 4

ANAUSIN METOCLOPRAMIDE 15 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 351 488 6 5

BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 351 490 0 8

BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 394 361 8 0

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 389 968 5 2

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 394 357 0 1

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 389 975 1 4

LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 331 077 0 3

MESOCAINE 25 mg/5 ml (lidocaïne), solution injectable, 5 ml en ampoule bouteille (B/1) (laboratoires ETHYPHARM)

34009 367 332 0 6

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 377 172 6 7

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 372 263 3 2

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 367 845 8 1

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 367 333 7 4

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 377 173 2 8

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 372 297 5 3

SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

34009 342 404 8 5

ZOFORA 20 mg/1 ml (piroxicam), solution injectable (IM) Gé_, 1 ml en ampoule (B/2) (laboratoires ETHYPHARM)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 13

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement :
« Le traitement des infections intra-abdominales compliquées (IIAc) uniquement en cas d’infections à germes sensibles à l’éravacycline et lorsque les alternatives thérapeutiques sont jugées inappropriées ».
En outre, au regard des caractéristiques du produit et de la nécessite de restreindre exclusivement son utilisation lorsque les alternatives sont jugées inappropriées, la prise en charge est subordonnée à une condition selon laquelle la décision thérapeutique doit être prise avec l’aide d’un référent antibiotique, avec une réévaluation systématique au bout de 48 heures après le début du traitement.


Code CIP

Présentation

34009 550 957 3 6

XERAVA 100 mg (éravacycline), poudre pour solution à diluer pour perfusion, 10 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0106 du 7 mai 2024 Texte n° 3

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 915 3 5

FLUOXETINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés dispersibles sécables (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 384 995 4 4

MYFENAX 250 mg (mycophénolate mofétil), gélules Gé_ (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 384 997 7 3

MYFENAX 500 mg (mycophénolate mofétil), comprimés pelliculés Gé_ (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)

 


(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.


Anciens libellés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 306 984 8 8

MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 306 984 8 8

MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 318 696 2 7

NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 318 696 2 7

NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

34009 550 446 1 1

NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue pour administration orale (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 550 446 1 1

NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon (verre brun) avec seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 307 431 2 6

NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon avec compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 307 431 2 6

NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) avec compte-gouttes (polyéthylène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 346 110 9 4

TIAPRIDAL 5 mg/goutte (chlorhydrate de tiapride), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

34009 346 110 9 4

TIAPRIDAL 138 mg/ml (chlorhydrate de tiapride), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) en verre brun avec un bouchon sécurité-enfant et une seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 301 566 7 4

AGOMELATINE MYLAN 25 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 566 7 4

AGOMELATINE VIATRIS 25 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 356 1 0

ANASTROZOLE MYLAN 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 356 1 0

ANASTROZOLE VIATRIS 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 359 853 5 4

ANASTROZOLE MYLAN 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 359 853 5 4

ANASTROZOLE VIATRIS 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 475 3 5

CLINDAMYCINE MYLAN 150 mg, gélules (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 475 3 5

CLINDAMYCINE VIATRIS 150 mg, gélules (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 475 6 6

CLINDAMYCINE MYLAN 300 mg, gélules (B/16) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 475 6 6

CLINDAMYCINE VIATRIS 300 mg, gélules (B/16) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 574 428 3 5

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre brun)(B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 574 428 3 5

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre brun)(B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 574 430 8 5

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml(chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre brun) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 574 430 8 5

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml(chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre brun) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 574 433 7 5

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre brun)(B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 574 433 7 5

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre brun)(B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 574 434 3 6

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon(verre brun)(B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 574 434 3 6

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon(verre brun)(B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 575 781 9 0

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 15 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 575 781 9 0

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 15 ml (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 575 782 5 1

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 15 ml (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 575 782 5 1

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 15 ml (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 575 785 4 1

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 25 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 575 785 4 1

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 25 ml (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 575 786 0 2

IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 25 ml (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 575 786 0 2

IRINOTECAN VIATRIS 20 mg/ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre brun) de 25 ml (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 373 737 9 1

LACTULOSE BIPHAR 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon PEHD avec godet (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 373 737 9 1

LACTULOSE VIATRIS 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon PEHD avec godet (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 766 3 9

LAMIVUDINE MYLAN 150 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 766 3 9

LAMIVUDINE VIATRIS 150 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 223 770 0 1

LAMIVUDINE MYLAN 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 223 770 0 1

LAMIVUDINE VIATRIS 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 545 5 0

LINEZOLIDE MYLAN PHARMA 600 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (OPA/AI/PVC-AI) (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 545 5 0

LINEZOLIDE VIATRIS 600 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (OPA/AI/PVC-AI) (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 280 013 0 6

METHYLPHENIDATE MYLAN PHARMA LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 280 013 0 6

METHYLPHENIDATE VIATRIS LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 280 015 3 5

METHYLPHENIDATE MYLAN PHARMA LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 280 015 3 5

METHYLPHENIDATE VIATRIS LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 280 018 2 5

METHYLPHENIDATE MYLAN PHARMA LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 280 018 2 5

METHYLPHENIDATE VIATRIS LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 418 224 5 2

NARATRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 418 224 5 2

NARATRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 393 291 6 1

NEBIVOLOL MYLAN 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 393 291 6 1

NEBIVOLOL VIATRIS SANTE 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 393 296 8 0

NEBIVOLOL MYLAN 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 393 296 8 0

NEBIVOLOL VIATRIS SANTE 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 376 475 5 7

OMEPRAZOLE MYLAN 40 mg, poudre pour solution pour perfusion, en flacon (verre) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 376 475 5 7

OMEPRAZOLE VIATRIS 40 mg, poudre pour solution pour perfusion, en flacon (verre) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 787 8 1

OXCARBAZEPINE MYLAN 150 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 787 8 1

OXCARBAZEPINE VIATRIS 150 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 828 6 3

OXCARBAZEPINE MYLAN 300 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 828 6 3

OXCARBAZEPINE VIATRIS 300 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 834 6 4

OXCARBAZEPINE MYLAN 600 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 834 6 4

OXCARBAZEPINE VIATRIS 600 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 525 1 7

PEMETREXED MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 525 1 7

PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 524 9 4

PEMETREXED MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 524 9 4

PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 366 4 2

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 366 4 2

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 4 mg/10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 382 7 1

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 382 7 1

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 4 mg/10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 366 3 5

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 366 3 5

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 4 mg/5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 382 6 4

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 382 6 4

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 4 mg/5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 366 6 6

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 366 6 6

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 8 mg/10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 382 9 5

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 382 9 5

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 8 mg/10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 366 5 9

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 366 5 9

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 8 mg/5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 382 8 8

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 382 8 8

PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE VIATRIS 8 mg/5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 496 372 9 4

PRAMIPEXOLE MYLAN 0,18 mg, comprimés (B/100) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 496 372 9 4

PRAMIPEXOLE VIATRIS 0,18 mg, comprimés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 496 368 1 5

PRAMIPEXOLE MYLAN 0,18 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 496 368 1 5

PRAMIPEXOLE VIATRIS 0,18 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 496 395 9 5

PRAMIPEXOLE MYLAN 0,7 mg, comprimés (B/100) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 496 395 9 5

PRAMIPEXOLE VIATRIS 0,7 mg, comprimés (B/100) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 496 390 7 6

PRAMIPEXOLE MYLAN 0,7 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 496 390 7 6

PRAMIPEXOLE VIATRIS 0,7 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 491 133 6 1

QIADE 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés pelliculés Gé en plaquette de 21 (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 491 133 6 1

QIADE 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés pelliculés Gé en plaquette de 21 (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 491 134 2 2

QIADE 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés pelliculés Gé en plaquettes de 21 (B/3) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 491 134 2 2

QIADE 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés pelliculés Gé en plaquettes de 21 (B/3) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 416 198 7 8

RALOXIFENE MYLAN PHARMA 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 416 198 7 8

RALOXIFENE VIATRIS 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 416 200 1 0

RALOXIFENE MYLAN PHARMA 60 mg, comprimés pelliculés (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 416 200 1 0

RALOXIFENE VIATRIS 60 mg, comprimés pelliculés (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 283 6 6

REMIFENTANIL MYLAN 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 283 6 6

REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 281 3 7

REMIFENTANIL MYLAN 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 281 3 7

REMIFENTANIL VIATRIS 1 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 289 4 6

REMIFENTANIL MYLAN 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 289 4 6

REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 288 8 5

REMIFENTANIL MYLAN 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 288 8 5

REMIFENTANIL VIATRIS 2 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 5 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 295 4 7

REMIFENTANIL MYLAN 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 295 4 7

REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 577 294 8 6

REMIFENTANIL MYLAN 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 577 294 8 6

REMIFENTANIL VIATRIS 5 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion, 10 ml en flacon (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 071 2 3

RISEDRONATE MYLAN 75 mg, comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 071 2 3

RISEDRONATE VIATRIS 75 mg, comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 274 073 5 2

RISEDRONATE MYLAN 75 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 274 073 5 2

RISEDRONATE VIATRIS 75 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 726 0 3

RIZATRIPTAN MYLAN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 726 0 3

RIZATRIPTAN VIATRIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 725 4 2

RIZATRIPTAN MYLAN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 725 4 2

RIZATRIPTAN VIATRIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 566 1 4

ROCURONIUM MYLAN 10 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 566 1 4

ROCURONIUM VIATRIS 10 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 043 2 0

SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 043 2 0

SILDENAFIL VIATRIS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 680 1 4

SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 680 1 4

SILDENAFIL VIATRIS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 040 3 0

SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 040 3 0

SILDENAFIL VIATRIS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 042 6 9

SILDENAFIL MYLAN 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 042 6 9

SILDENAFIL VIATRIS 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 028 3 8

SILDENAFIL MYLAN 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 028 3 8

SILDENAFIL VIATRIS 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 030 8 8

SILDENAFIL MYLAN 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 030 8 8

SILDENAFIL VIATRIS 25 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 037 2 9

SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 037 2 9

SILDENAFIL VIATRIS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 679 8 7

SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 679 8 7

SILDENAFIL VIATRIS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/24) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 034 3 9

SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 034 3 9

SILDENAFIL VIATRIS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 036 6 8

SILDENAFIL MYLAN 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 498 036 6 8

SILDENAFIL VIATRIS 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 267 6 6

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 267 6 6

SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 268 1 0

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 268 1 0

SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 268 7 2

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 268 7 2

SIMVASTATINE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 269 1 9

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 269 1 9

SIMVASTATINE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 269 4 0

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 269 4 0

SIMVASTATINE VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 270 2 2

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 270 2 2

SIMVASTATINE VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 270 5 3

SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 270 5 3

SIMVASTATINE VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 719 7 7

TRANDOLAPRIL MYLAN 0,5 mg, gélules (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 719 7 7

TRANDOLAPRIL VIATRIS 0,5 mg, gélules (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 723 4 9

TRANDOLAPRIL MYLAN 0,5 mg, gélules (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 723 4 9

TRANDOLAPRIL VIATRIS 0,5 mg, gélules (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 728 6 8

TRANDOLAPRIL MYLAN 2 mg, gélules (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 728 6 8

TRANDOLAPRIL VIATRIS 2 mg, gélules (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 732 3 0

TRANDOLAPRIL MYLAN 2 mg, gélules (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 732 3 0

TRANDOLAPRIL VIATRIS 2 mg, gélules (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 737 5 9

TRANDOLAPRIL MYLAN 4 mg, gélules (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 737 5 9

TRANDOLAPRIL VIATRIS 4 mg, gélules (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 741 2 1

TRANDOLAPRIL MYLAN 4 mg, gélules (B/84) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 741 2 1

TRANDOLAPRIL VIATRIS 4 mg, gélules (B/84) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 419 509 3 3

ZOFENOPRIL MYLAN 30 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 419 509 3 3

ZOFENOPRIL VIATRIS 30 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 419 511 8 3

ZOFENOPRIL MYLAN 30 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 419 511 8 3

ZOFENOPRIL VIATRIS 30 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 826 5 7

ZOLMITRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 826 5 7

ZOLMITRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 825 9 6

ZOLMITRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 825 9 6

ZOLMITRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 301 302 3 0

ABACAVIR/LAMIVUDINE MYLAN PHARMA 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 302 3 0

ABACAVIR/LAMIVUDINE VIATRIS 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 000 2 3

ACIDE ZOLEDRONIQUE MYLAN PHARMA 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 000 2 3

ACIDE ZOLEDRONIQUE VIATRIS 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 764 6 9

AMISULPRIDE MYLAN PHARMA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 279 764 6 9

AMISULPRIDE VIATRIS 100 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 774 1 1

AMISULPRIDE MYLAN PHARMA 200 mg, comprimés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 279 774 1 1

AMISULPRIDE VIATRIS 200 mg, comprimés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 279 778 7 9

AMISULPRIDE MYLAN PHARMA 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 279 778 7 9

AMISULPRIDE VIATRIS 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 497 4 4

ARIPIPRAZOLE MYLAN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 497 4 4

ARIPIPRAZOLE VIATRIS 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 497 6 8

ARIPIPRAZOLE MYLAN 15 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 497 6 8

ARIPIPRAZOLE VIATRIS 15 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 267 442 9 8

ATOVAQUONE/PROGUANIL MYLAN 250 mg/100 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 267 442 9 8

ATOVAQUONE/PROGUANIL VIATRIS 250 mg/100 mg, comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 389 584 2 3

BRIMONIDINE MYLAN 0,2 % (2 mg/ml), collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 389 584 2 3

BRIMONIDINE VIATRIS 0,2 % (2 mg/ml), collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 993 0 5

BRINZOLAMIDE/TIMOLOL MYLAN 10 mg/5 mg par ml, collyre en suspension, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 993 0 5

BRINZOLAMIDE/TIMOLOL VIATRIS 10 mg/5 mg par ml, collyre en suspension, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 353 063 2 6

CARBAMAZEPINE MYLAN LP 200 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 353 063 2 6

CARBAMAZEPINE VIATRIS LP 200 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 353 051 4 5

CARBAMAZEPINE MYLAN LP 400 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 353 051 4 5

CARBAMAZEPINE VIATRIS LP 400 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 366 5 2

CELECOXIB MYLAN 200 mg, gélules (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 366 5 2

CELECOXIB VIATRIS 200 mg, gélules (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 419 606 9 7

DORZOLAMIDE/TIMOLOL MYLAN 20 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 419 606 9 7

DORZOLAMIDE/TIMOLOL VIATRIS 20 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 258 1 9

EZETIMIBE/SIMVASTATINE MYLAN 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 258 1 9

EZETIMIBE/SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 258 2 6

EZETIMIBE/SIMVASTATINE MYLAN 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 258 2 6

EZETIMIBE/SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 259 0 1

EZETIMIBE/SIMVASTATINE MYLAN 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 259 0 1

EZETIMIBE/SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 300 259 1 8

EZETIMIBE/SIMVASTATINE MYLAN 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 259 1 8

EZETIMIBE/SIMVASTATINE VIATRIS 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 369 643 3 4

FENOFIBRATE MYLAN PHARMA 145 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 369 643 3 4

FENOFIBRATE VIATRIS 145 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 369 645 6 3

FENOFIBRATE MYLAN PHARMA 145 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 369 645 6 3

FENOFIBRATE VIATRIS 145 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 382 912 4 7

FEXOFENADINE MYLAN 120 mg, comprimés pelliculés (B/15) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 382 912 4 7

FEXOFENADINE VIATRIS 120 mg, comprimés pelliculés (B/15) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 382 918 2 7

FEXOFENADINE MYLAN 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 382 918 2 7

FEXOFENADINE VIATRIS 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 280 283 8 9

FORMOTEROL MYLAN 12 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/30) avec inhalateur (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 280 283 8 9

FORMOTEROL VIATRIS 12 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/30) avec inhalateur (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 280 284 4 0

FORMOTEROL MYLAN 12 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/60) avec inhalateur (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 280 284 4 0

FORMOTEROL VIATRIS 12 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/60) avec inhalateur (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 385 687 1 4

GLICLAZIDE MYLAN 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 385 687 1 4

GLICLAZIDE VIATRIS 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 385 679 9 1

GLICLAZIDE MYLAN 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 385 679 9 1

GLICLAZIDE VIATRIS 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 385 681 3 4

GLICLAZIDE MYLAN 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 385 681 3 4

GLICLAZIDE VIATRIS 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 269 1 5

INDAPAMIDE MYLAN LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 269 1 5

INDAPAMIDE VIATRIS LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 384 271 6 5

INDAPAMIDE MYLAN LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 384 271 6 5

INDAPAMIDE VIATRIS LP 1,5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 722 3 0

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 150 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 722 3 0

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 150 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 722 4 7

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 150 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 722 4 7

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 150 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 723 4 6

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 723 4 6

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 300 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 723 5 3

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 723 5 3

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 300 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 723 6 0

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 723 6 0

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 300 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 723 7 7

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 723 7 7

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 300 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 499 165 4 2

LETROZOLE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 499 165 4 2

LETROZOLE VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 460 9 4

METFORMINE MYLAN 1000 mg, comprimés orodispersibles ou dispersibles (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 460 9 4

METFORMINE VIATRIS 1000 mg, comprimés orodispersibles ou dispersibles (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 379 463 8 4

METFORMINE MYLAN 1000 mg, comprimés orodispersibles ou dispersibles (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 379 463 8 4

METFORMINE VIATRIS 1000 mg, comprimés orodispersibles ou dispersibles (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 380 075 8 9

METFORMINE MYLAN 500 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 380 075 8 9

METFORMINE VIATRIS 500 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 380 078 7 9

METFORMINE MYLAN 500 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 380 078 7 9

METFORMINE VIATRIS 500 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 380 102 5 1

METFORMINE MYLAN 850 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 380 102 5 1

METFORMINE VIATRIS 850 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 380 105 4 1

METFORMINE MYLAN 850 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 380 105 4 1

METFORMINE VIATRIS 850 mg, comprimés dispersibles ou orodispersibles (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 516 5 5

MODAFINIL MYLAN PHARMA 100 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 516 5 5

MODAFINIL VIATRIS 100 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 570 480 0 6

OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 100 mg de poudre en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 570 480 0 6

OXALIPLATINE VIATRIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 100 mg de poudre en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 570 473 4 4

OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 50 mg de poudre en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 570 473 4 4

OXALIPLATINE VIATRIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 50 mg de poudre en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 348 351 3 1

OXYBUTYNINE MYLAN 5 mg, comprimés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 348 351 3 1

OXYBUTYNINE VIATRIS 5 mg, comprimés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 893 7 0

OXYCODONE MYLAN LP 10 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 893 7 0

OXYCODONE VIATRIS LP 10 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 897 2 1

OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 897 2 1

OXYCODONE VIATRIS LP 20 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 900 3 1

OXYCODONE MYLAN LP 40 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 900 3 1

OXYCODONE VIATRIS LP 40 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 890 8 0

OXYCODONE MYLAN LP 5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 890 8 0

OXYCODONE VIATRIS LP 5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 278 886 0 1

OXYCODONE MYLAN LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 278 886 0 1

OXYCODONE VIATRIS LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 571 317 6 0

PACLITAXEL MYALN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 571 317 6 0

PACLITAXEL VIATRIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 571 314 7 0

PACLITAXEL MYALN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 571 314 7 0

PACLITAXEL VIATRIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 571 315 3 1

PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 571 315 3 1

PACLITAXEL VIATRIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 392 899 0 8

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE MYLAN 2 mg/0,625 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 392 899 0 8

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE VIATRIS 2 mg/0,625 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 392 904 4 7

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE MYLAN 2 mg/0,625 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 392 904 4 7

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE VIATRIS 2 mg/0,625 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 392 953 5 0

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE MYLAN 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 392 953 5 0

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE VIATRIS 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 392 957 0 1

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE MYLAN 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 392 957 0 1

PERINDOPRIL/INDAPAMIDE VIATRIS 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 756 0 3

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 756 0 3

REPAGLINIDE VIATRIS 0,5 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 754 8 1

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 754 8 1

REPAGLINIDE VIATRIS 0,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 089 7 7

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 089 7 7

REPAGLINIDE VIATRIS 0,5 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 769 5 2

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 769 5 2

REPAGLINIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 767 2 3

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 767 2 3

REPAGLINIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 089 8 4

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 089 8 4

REPAGLINIDE VIATRIS 1 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 781 5 4

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 781 5 4

REPAGLINIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/270) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 399 779 0 4

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 399 779 0 4

REPAGLINIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 089 9 1

REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 302 089 9 1

REPAGLINIDE VIATRIS 2 mg, comprimés en flacon (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 390 474 2 3

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 390 474 2 3

RISPERIDONE VIATRIS 1 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 460 3 3

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 460 3 3

RISPERIDONE VIATRIS 1 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 390 478 8 1

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 390 478 8 1

RISPERIDONE VIATRIS 2 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 390 485 4 3

RISPERIDONE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 390 485 4 3

RISPERIDONE VIATRIS 4 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 119 7 8

TELMISARTAN MYLAN 40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 119 7 8

TELMISARTAN VIATRIS 40 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 122 8 9

TELMISARTAN MYLAN 40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 122 8 9

TELMISARTAN VIATRIS 40 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 135 2 1

TELMISARTAN MYLAN 80 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 135 2 1

TELMISARTAN VIATRIS 80 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 139 8 9

TELMISARTAN MYLAN 80 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 139 8 9

TELMISARTAN VIATRIS 80 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 387 098 3 4

TERBINAFINE MYLAN 1 %, crème, 15 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 387 098 3 4

TERBINAFINE VIATRIS 1 %, crème, 15 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 220 959 5 0

TRAMADOL/PARACETAMOL MYLAN GENERIQUES 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 220 959 5 0

TRAMADOL/PARACETAMOL VIATRIS 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 581 995 7 8

TRAMADOL/PARACETAMOL MYLAN GENERIQUES 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 581 995 7 8

TRAMADOL/PARACETAMOL VIATRIS 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 146 9 8

TRAMADOL/PARACETAMOL MYLAN GENERIQUES 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 146 9 8

TRAMADOL/PARACETAMOL VIATRIS 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 420 1 3

TRAMADOL/PARACETAMOL MYLAN GENERIQUES 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 550 420 1 3

TRAMADOL/PARACETAMOL VIATRIS 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 051 7 7

TRAVOPROST/TIMOLOL MYLAN 40 microgrammes/ml + 5 mg/ml, collyre en solution en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 301 051 7 7

TRAVOPROST/TIMOLOL VIATRIS 40 microgrammes/ml + 5 mg/ml, collyre en solution en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 747 8 2

ZOLMITRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 747 8 2

ZOLMITRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés orodispersibles (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 219 744 9 2

ZOLMITRIPTAN MYLAN 2,5 mg, comprimés orodispersibles (B/6) (Laboratoires MYLAN SAS)

34009 219 744 9 2

ZOLMITRIPTAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés orodispersibles (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 30 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO+ de la société BALT EXTRUSION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 21

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 550 981 6 4

ACIDE TRANEXAMIQUE TILLOMED 0,5 g/5mL, solution injectable, ampoule (verre) de 5 mL (B/10). (laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 302 928 2 2

COLISTIMETHATE SODIQUE ACCORD 1 000 000 UI, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

34009 302 841 0 0

FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 10 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

34009 302 841 1 7

FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

34009 302 841 3 1

FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 50 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

34009 550 987 8 2

FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 5 mL en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

34009 550 918 4 4

HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 10 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)

34009 302 622 6 9

HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)

34009 302 622 7 6

HYDAGELAN 20 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)

34009 302 622 5 2

HYDAGELAN 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)

34009 550 918 5 1

HYDAGELAN 50 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)

34009 301 540 6 9

LOVENOX® 4 000 UI (40 mg) /0,4 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/10) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

34009 302 849 1 9

NAVERUCLIF 5 mg/mL, poudre pour dispersion pour perfusion, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

34009 550 974 3 3

PYLCLARI 1000 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)

34009 550 974 4 0

PYLCLARI 1500 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)

34009 550 940 9 8

RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 550 941 4 2

RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 551 037 8 3

TELEBRIX 12 SODIUM (120 mg d’iode/ml) (ioxitalamate de sodium), solution pour administration intra-vésicale (B/10) (laboratoires GUERBET)

 


La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, l’immunisation active par voie orale contre la fièvre typhoïde causée par Salmonella enterica sérovar typhi (S. typhi) chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant de février 2020 et aux posologies de l’AMM.


Code CIP

Présentation

34009 301 661 2 3

VIVOTIF, gélule gastro-résistante, plaquette PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/3) (laboratoires IMAXIO)

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 301 922 5 2

AURICULARUM, poudre et solvant pour suspension pour instillation auriculaire, poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/1) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 301 922 5 2

AURICULARUM (chlorhydrate d’oxytétracycline, sulfate de polymyxine B, phosphate sodique de dexaméthasone, nystatine), poudre et solvant pour suspension pour instillation auriculaire, poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/1) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 332 982 9 6

CALCIFORTE 500 mg, solution buvable édulcorée au cyclamate de sodium et à la saccharine sodique, 10 ml en ampoules (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 332 982 9 6

CALCIFORTE 500 mg, (Gluconate de calcium, lactate, pentahydraté, glucoheptonate, chlorure de calcium, levure Saccharomyces cerevisiae) solution buvable en ampoule édulcorée au cyclamate de sodium et à la saccharine sodique, 10 ml en ampoules (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 373 774 1 6

CALCIFORTE VITAMINE D3, (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer, à sucer ou dispersibles (B/180) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 373 774 1 6

CALCIFORTE VITAMINE D3, (carbonate de calcium, cholécalciférol, levure saccharomyces cerevisiae), comprimé à croquer, à sucer ou dispersibles (B/180) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 356 682 5 7

CALCIFORTE VITAMINE D3, (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer, à sucer ou dispersibles (B/60) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 356 682 5 7

CALCIFORTE VITAMINE D3, (carbonate de calcium, cholécalciférol, levure saccharomyces cerevisiae), comprimés à croquer, à sucer ou dispersibles (B/60) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 301 911 6 3

CANDAZOL (nitrate de sertaconazole) 300 mg, ovule Gé_ (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 301 911 6 3

CANDAZOL (nitrate de sertaconazole) 300 mg, ovule Gé_ (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 301 911 7 0

CANDAZOL (nitrate de sertaconazole) 300 mg, ovule, ovule sous plaquette (PVC/PE) (B/2) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 301 911 7 0

CANDAZOL (nitrate de sertaconazole) 300 mg, ovule, ovule sous plaquette (PVC/PE) (B/2) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 564 102 8 6

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/15) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 564 102 8 6

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/15) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 365 659 2 0

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/5) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 365 659 2 0

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/5) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 564 103 4 7

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/60) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 564 103 4 7

CARBAGLU 200 mg (acide carglumique), comprimés dispersibles (B/60) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 349 037 0 0

CARBOSYMAG (charbon activé, siméthicone, oxyde de magnésium), gélules, 1 boîte de 24 gélules vertes + 24 gélules orange gastro-résistantes (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 349 037 0 0

CARBOSYMAG (charbon activé, siméticone, oxyde de magnésium lourd), gélule, 1 boîte de 24 gélules vertes + 24 gélules oranges gastro-résistantes (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 349 038 7 8

CARBOSYMAG (charbon activé, siméthicone, oxyde de magnésium), gélules, 1 boîte de 48 gélules vertes + 48 gélules oranges gastrorésistantes (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 349 038 7 8

CARBOSYMAG (charbon activé, siméticone, oxyde de magnésium lourd), gélule, 1 boîte de 48 gélules vertes gastro-solubles + 48 gélules oranges gastro-résistantes (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 379 378 0 1

CYSTADANE 1g (bétaïne anhydre), poudre orale 1 flacon + 3 cuillères-mesure (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 379 378 0 1

CYSTADANE 1g (bétaïne anhydre), poudre orale 1 flacon + 3 cuillères-mesure (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 301 668 4 0

DEMECLOCYCLINE ACETLAB 150 mg, gélules en flacon (B/100) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 301 668 4 0

DEMECLOCYCLINE ACETLAB 150 mg, gélules en flacon (B/100) (Laboratoires MITEM PHARMA)

34009 301 696 8 1

DIMETRUM 2 mg (Diénogest), comprimés Gé_ (B/28) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 301 696 8 1

DIMETRUM 2 mg (Diénogest), comprimés Gé_ (B/28) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 302 112 7 4

DIMETRUM 2 mg (Diénogest), comprimés Gé_ (B/84) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 302 112 7 4

DIMETRUM 2 mg (Diénogest), comprimés Gé_ (B/84) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 268 828 8 4

ESCITALOPRAM SUN 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

34009 268 828 8 4

ESCITALOPRAM CRISTERS PHARMA 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires CRISTERS)

34009 268 817 6 4

ESCITALOPRAM SUN 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

34009 268 817 6 4

ESCITALOPRAM CRISTERS PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)

34009 302 641 2 6

LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/1) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 302 641 2 6

LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/1) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 302 641 4 0

LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/3) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 302 641 4 0

LUZADEL 266 microgrammes (calcifédiol), capsules molles (B/3) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 306 567 8 5

MELADININE 0,1 % (méthoxsalène), solution pour application locale, 24 ml en flacon (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 306 567 8 5

MELADININE 0,1 % (méthoxsalène), solution pour application locale, 24 ml en flacon (Laboratoires MITEM PHARMA)

34009 306 568 4 6

MELADININE 0,75 % (méthoxsalène), solution pour application locale, 24 ml en flacon (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 306 568 4 6

MELADININE 0,75 % (méthoxsalène), solution pour application locale, 24 ml en flacon (Laboratoires MITEM PHARMA)

34009 306 566 1 7

MELADININE 10 mg (méthoxsalène), comprimés (B/30) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 306 566 1 7

MELADININE 10 mg (méthoxsalène), comprimés (B/30) (Laboratoires MITEM PHARMA)

34009 331 114 3 4

MOXYDAR (hydroxyde d’aluminium et de magnésium, phosphate d’aluminium, gomme guar), comprimés pour suspension buvable (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 331 114 3 4

MOXYDAR (oxyde d’aluminium hydraté, hydroxyde de magnésium, phosphate d’aluminium hydraté, gomme guar enrobée), comprimé pour suspension buvable (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 349 041 8 9

MOXYDAR (hydroxyde d’aluminium et de magnésium, phosphate d’aluminium, gomme guar), suspension buvable, 20 ml en sachet-dose (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 349 041 8 9

MOXYDAR (oxyde d’aluminium hydraté, hydroxyde de magnésium, phosphate d’aluminium, gomme guar enrobée), suspension buvable en sachet, 20 ml en sachet (B/30) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 307 024 8 2

NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules (B/50) (Laboratoires LEADIANT BIOSCIENCES SAS)

34009 307 024 8 2

NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules (B/50) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 300 087 7 5

NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/50) (Laboratoires LEADIANT BIOSCIENCES SAS)

34009 300 087 7 5

NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/50) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 558 611 1 9

NORMOSANG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en ampoule de 10 ml (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 558 611 1 9

NORMOSANG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en ampoule de 10 ml (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 338 292 4 7

OESTRODOSE 0,06 % (estradiol), gel pour application cutanée en flacon avec pompe doseuse (64 doses) (Laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

34009 338 292 4 7

OESTRODOSE 0,06 % (estradiol), gel pour application cutanée en flacon avec pompe doseuse (64 doses) (Laboratoires BESINS HEALTHCARE FRANCE)

34009 565 813 5 1

PEDEA 5 mg/ml (ibuprofène), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/4) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 565 813 5 1

PEDEA 5 mg/ml (ibuprofène), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/4) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 381 019 4 2

SIKLOS 1000 mg (hydroxycarbamide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ADDMEDICA)

34009 381 019 4 2

SIKLOS 1000 mg (hydroxycarbamide), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires THERAVIA)

34009 415 805 7 4

SIKLOS 100 mg (hydroxycarbamide), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires ADDMEDICA)

34009 415 805 7 4

SIKLOS 100 mg (hydroxycarbamide), comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires THERAVIA)

34009 300 830 6 2

SPASMAG (magnésium), solution injectable, 10 ml en ampoule bouteille (B/10) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 300 830 6 2

SPASMAG INJECTABLE (sulfate de magnésium heptahydraté), solution injectable (IV), en ampoule, 10 ml en ampoule bouteille (B/10) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 328 761 1 2

SPASMAG (sulfate de magnésium), solution injectable en ampoules (B/5) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 328 761 1 2

SPASMAG INJECTABLE (sulfate de magnésium heptahydraté), solution injectable (IV) en ampoule, 10 ml en ampoule bouteille (B/5) (Laboratoires GRIMBERG SA)

34009 339 167 9 4

TRANSULOSE (lactulose, huile de paraffine), gelée orale, 150 g en pot (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 339 167 9 4

TRANSULOSE (lactulose, huile de paraffine), gelée orale, 150 g en pot (Laboratoires BIOCODEX)

34009 550 891 4 8

UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion (inebilizumab), boite de 3 flacons de 10 ml (Laboratoires HORIZON THERAPEUTICS FRANCE SAS)

34009 550 891 4 8

UPLIZNA 100 mg, solution à diluer pour perfusion (inebilizumab), boite de 3 flacons de 10 ml (Laboratoires AMGEN SAS)

34009 398 969 0 8

VEDROP 50 mg/ml (tocofersolan), solution buvable, 20 ml en flacon (50 mg/ml), boite de 1 flacon + 1 seringue orale de 1 ml (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 398 969 0 8

VEDROP 50 mg/ml (tocofersolan), solution buvable, 20 ml en flacon (50 mg/ml), boite de 1 flacon + 1 seringue orale de 1 ml (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 398 970 9 7

VEDROP 50 mg/ml (tocofersolan), solution buvable, 60 ml en flacon (50 mg/ml), boite de 1 flacon + 1 seringue orale de 2 ml (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 398 970 9 7

VEDROP 50 mg/ml (tocofersolan), solution buvable, 60 ml en flacon (50 mg/ml), boite de 1 flacon + 1 seringue orale de 2 ml (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 388 184 0 6

VINCRISTINE TEVA CLASSICS 1 mg/ml, solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 388 184 0 6

VINCRISTINE TEVA 1 mg/ml, solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 388 185 7 4

VINCRISTINE TEVA CLASSICS 1 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 388 185 7 4

VINCRISTINE TEVA 1 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE)

34009 365 175 5 4

WILZIN 25 mg (acétate de zinc dihydraté), gélules (flacon/250) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 365 175 5 4

WILZIN 25 mg (acétate de zinc dihydraté), gélules (flacon/250) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

34009 365 176 1 5

WILZIN 50 mg (acétate de zinc dihydraté), gélules (flacon/250) (Laboratoires ORPHAN EUROPE SARL)

34009 365 176 1 5

WILZIN 50 mg (acétate de zinc dihydraté), gélules (flacon/250) (Laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 26 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7

3192218, 3193560, 3164015, 3197144, 3161034, 3101300, 3199249, 3168355, 3189860, 3179123, 3149731, 3177390, 3141586, 3189877, 3155708, 3110574, 3114454, 3158345, 3182906, 3198623

Systèmes modulaires de reconstruction

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 26 avril 2024 portant inscription du système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON de la société ADLER ORTHO au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 25 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415

Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 25 avril 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B- « e) FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY », dans la rubrique « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », les codes suivants et la mention « FIREHAWK » sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3152650

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,25.

3110166

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,50.

3147034

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,75.

3171825

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,00.

3107856

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,50.

3168415

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 4,00.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 25 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement du prurigo nodulaire (PN) modéré à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique.


Code CIP

Présentation

34009 301 166 3 0

DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

34009 301 166 4 7

DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

34009 301 991 9 0

DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 22 avril 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques sont épuisées pour les patients qui ont accès aux médicaments à base de cellules CAR-T ou qui y sont éligibles, sur avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP).


Dénomination
Commune


Internationale


Libellé de la spécialité pharmaceutique

Code UCD 7

Libellé de l’UCD

Laboratoire
exploitant

elranatamab

ELREXFIO 76 mg/1,9 mL (40 mg/mL), solution injectable

9002387

ELRANATAMAB PFZ 40MG/ML INJ

PFIZER

 

La prise en charge associée à ELREXFIO (elranatamab) au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab) au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab), il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 24 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 1, section 1

5171203

Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 24 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 1 : « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », le code suivant est radié :


CODE

LIBELLÉ

5171203

Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0097 du 25 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 23 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 23

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée (MAg) et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (aRACh) restant symptomatiques, excluant le rituximab et les traitements immunosuppresseurs de deuxième ligne et plus avec AMM (SOLIRIS [eculizumab] et VYVGART [efgartgimod alfa]) ;
– traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

ravulizumab

ULTOMIRIS
1100 mg/11 mL, solution
à diluer pour perfusion

3400890018593

ULTOMIRIS 100MG/ML PERF F11ML

ALEXION PHARMA FRANCE

ravulizumab

ULTOMIRIS
300 mg/3 mL, solution
à diluer pour perfusion

3400890018609

ULTOMIRIS 100MG/ML PERF FL3ML

ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :


– SHUa : traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– MAg : en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques.


En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte en tant que traitement de première intention en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée à une validation par concertation d’une équipe d’experts appartenant à la filière FILNEMUS de l’indication de ULTOMIRIS (ravulizumab). Une validation par une RCP pourra être proposée à la commission « thérapie innovante » de la filière FILNEMUS dans les situations où l’indication est plus difficile à poser.


– NMOSD : dans le traitement de la maladie du spectre de la neuro-myélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).


En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte et du risque d’utilisation au-delà du périmètre de remboursement défini par la Commission sur la base des données disponibles d’efficacité et de tolérance, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée au suivi du patient dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une RCP.


Code CIP

Présentation

34009 550 823 7 8

ULTOMIRIS 1 100 mg/11 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 11 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

34009 550 823 8 5

ULTOMIRIS 300 mg/3 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 3 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :


Libellés Abrogés

Nouveaux libellés

Code UCD

Libellé

Code UCD

Libellé

3400894550730

VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoires DELBERT)

3400894550730

VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoire HIKMA France)

3400894550730

VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoires DELBERT)

3400894550730

VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoire HIKMA France)

3400890009768

MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoires DELBERT)

3400890009768

MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoire HIKMA France)

3400890009775

MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoires DELBERT)

3400890009775

MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoire HIKMA France)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 20

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous, au titre de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue aux indications thérapeutiques suivantes :

– « traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique » ;
– « traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome à cellules B de haut grade (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires ».


En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité YESCARTA® est subordonnée à une utilisation limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure, comme précisé dans l’arrêté du 19 mai 2021. Dans ce contexte, la Commission rappelle l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire) comme relayé par les associations de patients et d’usagers. La mise à disposition d’une information adaptée pour les patients et leurs aidants, le cas échéant, concernant la complexité de la procédure CART et les risques encourus par le patient est attendue.


Code CIP

Présentation

34009 550 574 1 3

YESCARTA 0,4-2×108 cellules (axicabtagene ciloleucel), dispersion pour perfusion, poche (éthylène-acétate de vinyle) de 68 ml (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 19

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
Le traitement chez le nourrisson prématuré dans le traitement de la rétinopathie du prématuré (RDP) avec atteinte de la zone I (stade 1+, 2+, 3 ou 3+) ou de la zone II (stade 2+ ou 3+), ou la rétinopathie du prématuré agressive postérieure uniquement dans les situations suivantes :

– dans les formes très actives de la maladie (RDP agressive postérieure) ;
– en cas d’atteinte étendue en zone I ;
– en cas d’impossibilité d’effectuer le laser ou une anesthésie générale.


Code CIP

Présentation

34009 267 835 0 1

EYLEA 40 mg/ml (aflibercept), solution injectable en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 313 579 8 8

ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 313 579 8 8

ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires NORDIC PHARMA)

34009 301 952 9 1

BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 301 952 9 1

BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires ALLOGA FRANCE)

34009 348 281 5 7

BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 348 281 5 7

BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SEPTODONT)

34009 307 477 2 8

RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 307 477 2 8

RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SEPTODONT)

34009 371 422 0 5

TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 422 0 5

TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 371 424 3 4

TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 424 3 4

TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 371 427 2 4

TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 427 2 4

TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 371 429 5 3

TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 429 5 3

TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 371 537 2 0

ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 537 2 0

ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 371 539 5 9

ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 371 539 5 9

ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 329 990 4 0

ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 329 990 4 0

ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 329 991 0 1

ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)

34009 329 991 0 1

ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique ;
– traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome de haut grade à cellules B (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires.


Dénomination
Commune
Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

axicabtagene ciloleucel

YESCARTA 0,4 – 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion

3400894404569

YESCARTA 0,4-2X100MN CELL POC

GILEAD SCIENCES

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.


Code CIP

Présentation

34009 302 857 5 6

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 857 8 7

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 858 6 2

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 859 0 9

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 859 3 0

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 859 7 8

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 860 0 5

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 860 4 3

EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.


En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.


Code CIP

Présentation

34009 302 693 2 9

RIVAROXABAN VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 301 369 6 6

RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 369 9 7

RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

 


Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.


La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.


Code CIP

Présentation

34009 302 694 0 4

RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg + 20 mg, comprimés pelliculés, Kit d’initiation : 49 comprimés (42 x 15 mg + 7 x 20 mg) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 693 5 0

RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 754 2 9

RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 302 753 9 9

RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 370 5 5

RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 370 2 4

RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

 


Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.


La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.


Code CIP

Présentation

34009 302 762 1 1

RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 754 5 0

RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 302 754 4 3

RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 370 9 3

RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 370 8 6

RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 15 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription des clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 9

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à un traitement de suppression androgénique, dans le traitement des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate résistant à la castration non métastatique avec un risque élevé de développer une maladie métastatique, défini par un temps de doublement de l’antigène spécifique de la prostate (PSA-DT) ≤ 10 mois.


Dénomination Commune Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

darolutamide

NUBEQA 300 mg, comprimé pelliculé

3400890007177

NUBEQA 300MG CPR PELL

BAYER HEALTHCARE SAS

 


Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques ayant progressé lors d’un traitement antérieur par imatinib et sunitinib ou en cas d’intolérance à ces traitements ;
– traitement en monothérapie des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) qui ont été traités antérieurement par sorafenib, avec un bon état général (ECOG 0-1), une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A) et ayant bien toléré leur traitement antérieur par sorafenib.


Dénomination Commune Internationale

Libellé de la spécialité
pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l’UCD

Laboratoire exploitant
ou titulaire de l’autorisation
de mise sur le marché

régorafénib

STIVARGA 40 mg, comprimé pelliculé

3400893956038

STIVARGA 40MG CPR PELL

BAYER HEALTHCARE SAS

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers SOLITAIRE X et SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC France inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 23

Arrêté du 12 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du neuromodulateur non rechargeable INTERSTIM II et de l’électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) pour système de neuromodulation des racines sacrées de la société MEDTRONIC France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers TREVO XP PROVUE et TREVO NXT PROVUE de la société STRYKER inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 11 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 1, section 1

5175862

Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 11 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :


CODE

LIBELLÉ

5175862

Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 11 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4

3153603, 3193732, 3109476, 3132943, 3105751, 3155460, 3129467, 3196660, 3169952

Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables et portant inscription des substituts osseux synthétiques AKTIBONE et BIOLOGICGLASS de la société NORAKER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique injectable NANOSTIM de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 490 055 7 4

DECAPEPTYL LP 22,5 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule avec 1 seringue et 2 aiguilles (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)

 


2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.


Code CIP

Présentation

34009 302 771 2 6

ENTRESTO 6 mg/6 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

34009 302 771 3 3

ENTRESTO 15 mg/16 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

 


3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– l’immunisation active pour la prévention des infections invasives, des pneumonies et des otites moyennes aiguës à pneumocoques chez les nourrissons, les enfants et les adolescents de 6 semaines à moins de 18 ans, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 27 juillet 2023.


Code CIP

Présentation

34009 302 443 7 1

VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

34009 302 443 9 5

VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 2 aiguilles séparées (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

 


DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.


Code CIP

Présentation

34009 300 379 0 4

ENTRESTO 24 mg/26 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

34009 300 379 1 1

ENTRESTO 49 mg/51 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

34009 300 379 2 8

ENTRESTO 97 mg/103 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

 


TROISIÈME PARTIE
(Modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 302 478 5 3

APEXXNAR, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)

34009 302 478 5 3

PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)

34009 302 478 6 0

APEXXNAR, Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)

34009 302 478 6 0

PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)

34009 300 443 8 4

PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1)
(Laboratoires MSD)

34009 300 443 8 4

PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 9 avril 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 127 2 1

ABASAGLAR 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 300 162 1 3

ABASAGLAR 100 unités/ml (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli de 3 ml (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 302 127 1 4

HUMALOG 100 unités/ml/Tempo Pen (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo pré-rempli (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 302 291 6 3

LYUMJEV 100 unités/ml (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 550 307 5 1

OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 550 308 0 5

OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 339 675 4 3

PIROXICAM PFIZER 20 mg/1 ml, solution injectable (IM) en ampoule (B/2) (laboratoires PFIZER)

34009 300 608 0 3

TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 300 607 6 6

TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 301 577 0 1

VERZENIOS 100 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 301 577 3 2

VERZENIOS 150 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 9 avril 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 217 821 6 5

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 824 5 5

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 827 4 5

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 830 5 6

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 832 8 5

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 217 835 7 5

IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 014 4 8

LAMIVUDINE ZIDOVUDINE STRAVENCON 150 mg/300 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires DELBERT)

34009 302 326 1 3

MEROPENEM MYLAN 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 354 698 1 6

TIMOCOMOD 0,25 % (maléate de timolol), collyre en solution, 5 ml en flacon avec pompe airless (laboratoires DELBERT)

34009 381 242 5 5

TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 381 259 5 5

TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 335 603 9 3

VERAPAMIL MYLAN LP 120 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 8 avril 2024 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane PK PAPYRUS de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an et plus, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).


Code CIP

Présentation

34009 302 741 0 1

ORKAMBI 75 mg/94 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

 


DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an à moins de 2 ans, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).


Code CIP

Présentation

34009 301 674 4 1

ORKAMBI 100 mg/125 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

34009 301 674 5 8

ORKAMBI 150 mg/188 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(19 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 780 8 6

AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 302 780 7 9

AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 302 854 7 3

ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 855 5 8

ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 853 7 4

ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 5 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 824 0 3

NEFOPAM ARROW 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 302 861 8 0

PHLOROGLUCINOL ARROW 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 357 127 5 2

TRAMADOL ZYDUS 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

 


II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans avec hypercholestérolémie familiale hétérozygote en complément d’un régime lorsque la réponse au régime et aux autres traitements non pharmacologiques (exercice, perte de poids) n’est pas suffisante ;
– traitement des enfants et adolescents âgés de 6 à 17 ans avec hypercholestérolémie familiale homozygote, en complément d’un régime et d’autres traitements hypolipidémiants (notamment l’aphérèse des LDL) ou lorsque ces traitements ne sont pas appropriés.


34009 302 844 5 2

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 844 6 9

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 847 5 9

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 847 7 3

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 843 7 7

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 843 8 4

ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

 


III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous.

– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez le sujet âgé de plus de 6 ans et après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.


Code CIP

Présentation

34009 302 814 5 1

DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 814 4 4

DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 814 7 5

DESMOPRESSINE TEVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 814 3 7

DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 814 2 0

DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

 


SECONDE PARTIE
(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 311 130 3 4

VALIUM 1 % ROCHE (diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires ROCHE)

34009 311 130 3 4

VALIUM 1 %(diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 311 124 3 3

VALIUM ROCHE 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires ROCHE)

34009 311 124 3 3

VALIUM 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 554 438 3 4

VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires ROCHE)

34009 554 438 3 4

VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 311 127 2 3

VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ROCHE)

34009 311 127 2 3

VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 11

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 486 4 5

IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 486 5 2

IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 mois à moins de 18 ans lors du passage depuis un autre Agent Stimulant l’Erythropoïèse (ASE) après stabilisation de leur taux d’hémoglobine par l’ASE précédent.


Code CIP

Présentation

34009 390 372 5 7

MIRCERA 30 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 514 5 9

MIRCERA 50 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 515 1 0

MIRCERA 75 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 517 4 9

MIRCERA 100 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 390 380 8 7

MIRCERA 120 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 518 0 0

MIRCERA 150 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 520 5 0

MIRCERA 200 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 381 521 1 1

MIRCERA 250 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

34009 390 381 4 8

MIRCERA 360 microgrammes/0,6 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 550 717 9 2

IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 180 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

34009 550 718 2 2

IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

34009 550 718 4 6

IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 220 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

34009 550 718 6 0

IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 240 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

 


Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, le traitement des infections suivantes :

– chez l’adulte présentant des infections compliquées de la peau et des tissus mous (IcPTM) ;
– chez l’adulte présentant une endocardite infectieuse (EI) du cœur droit due à Staphylococcus aureus. Il est recommandé d’utiliser la daptomycine en tenant compte de la sensibilité bactérienne du micro-organisme et de l’avis d’un expert ;
– chez l’adulte présentant une bactériémie à Staphylococcus aureus (BSA). Chez l’adulte, la daptomycine devra être utilisée chez les patients présentant une bactériémie associée à une EID ou à une IcPTM.


Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.


Code CIP

Présentation

34009 550 988 5 0

DAPTOMYCINE TILLOMED 350 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre)(B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 550 988 7 4

DAPTOMYCINE TILLOMED 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

 

 

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté du 26 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, publié au Journal officiel de la République française du 28 mars 2024 (NOR : TSSS2408138A) , le code CIP 34009 590 585 2 2 erroné est remplacé par le code 34009 550 880 97 ci-dessous :
«

 


Code CIP

Présentation

34009 550 880 97

Voraxaze® (glucarpidase) 1 000 unités, poudre pour solution pour injection 1 flacon de 1 000 unités (laboratoires SERB SAS)

».

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 302 905 7 6

ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 905 8 3

ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 904 4 6

ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 904 5 3

ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 300 473 8 5

CINACALCET TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 717 2 8

MIRTAZAPINE TEVA SANTE 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

 


II. – La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de la rhinite allergique saisonnière et perannuelle modérée à sévère lorsqu’une monothérapie par anti-histaminique ou glucocorticoïde intranasal n’est pas considérée comme suffisante.


Code CIP

Présentation

34009 302 829 7 7

AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE BIOGARAN 137 microgrammes/ 50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale en flacon de 23 g (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 765 5 6

AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE EG 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, en flacon de 23 g (120 pulvérisations) avec pompe doseuse (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 815 5 0

AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE TEVA 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, 23 g (120 pulvérisations) en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (laboratoires TEVA SANTE)

 


III. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– pour réduire le risque d’événements cardiovasculaires chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent de syndrome coronarien aigu (SCA), en complément d’un traitement en cours par simvastatine ;
– en association avec une statine (inhibiteur de l’HMG CoA réductase) est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) et qui ne sont pas contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
– en monothérapie est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) pour lesquels un traitement par statine est inapproprié ou est mal toléré ;
– en association avec une statine est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo. Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants ;
– traitement adjuvant au régime, chez les patients ayant une sitostérolémie familiale homozygote.


Code CIP

Présentation

34009 302 388 0 6

EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 388 5 1

EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

 


IV. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg et 110 mg).


Code CIP

Présentation

34009 302 872 5 5

DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 872 7 9

DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 872 9 3

DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 872 3 1

DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 300 106 9 3

BACTRIM Adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/20) (Laboratoires ROCHE)

34009 300 106 9 3

BACTRIM Adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/20) (Laboratoires EUMEDICA PHARMACEUTICALS GMBH)

34009 554 434 8 3

BACTRIM Adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/50) (Laboratoires ROCHE)

34009 554 434 8 3

BACTRIM Adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/50) (Laboratoires EUMEDICA PHARMACEUTICALS GMBH)

34009 321 970 4 0

BACTRIM FORTE (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/10) (Laboratoires ROCHE)

34009 321 970 4 0

BACTRIM FORTE (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/10) (Laboratoires EUMEDICA PHARMACEUTICALS GMBH)

34009 554 435 4 4

BACTRIM FORTE (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/50) (Laboratoires ROCHE)

34009 554 435 4 4

BACTRIM FORTE (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/50) (Laboratoires EUMEDICA PHARMACEUTICALS GMBH)

34009 302 370 8 3

BYLVAY 1200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires ALBIREO AB)

34009 302 370 8 3

BYLVAY 1200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires IPSEN PHARMA)

34009 302 370 4 5

BYLVAY 200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires ALBIREO AB)

34009 302 370 4 5

BYLVAY 200 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires IPSEN PHARMA)

34009 302 370 6 9

BYLVAY 400 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires ALBIREO AB)

34009 302 370 6 9

BYLVAY 400 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires IPSEN PHARMA)

34009 302 370 7 6

BYLVAY 600 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires ALBIREO AB)

34009 302 370 7 6

BYLVAY 600 microgrammes (odévixibat), gélules en flacon PEHD (B/30) (Laboratoires IPSEN PHARMA)

34009 561 907 5 1

GLIADEL 7,7 mg (carmustine), implant en sachet-dose (B/8) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

34009 561 907 5 1

GLIADEL 7,7 mg (carmustine), implant en sachet-dose (B/8) (Laboratoires KYOWA KIRIN INTERNATIONAL NEWCO FRANCE SAS)

34009 334 959 4 7

LAMISIL 1 % (chlorhydrate de terbinafine), crème, 15 g en tube (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)

34009 334 959 4 7

LAMISIL 1 % (chlorhydrate de terbinafine), crème, 15 g en tube (Laboratoires ALLOGA FRANCE)

34009 355 855 3 0

LAMISIL 1 % (chlorhydrate de terbinafine), solution pour pulvérisation cutanée, 15 ml en flacon (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)

34009 355 855 3 0

LAMISIL 1 % (chlorhydrate de terbinafine), solution pour pulvérisation cutanée, 15 ml en flacon (Laboratoires ALLOGA FRANCE)

34009 301 588 9 0

LAMISIL 1 % (terbinafine), crème, 15 g en tube (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)

34009 301 588 9 0

LAMISIL 1 % (terbinafine), crème, 15 g en tube (Laboratoires ALLOGA FRANCE)

34009 350 018 6 3

LAMISILDERMGEL 1 % (terbinafine base), gel, 15 g en tube (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC)

34009 350 018 6 3

LAMISILDERMGEL 1 % (terbinafine base), gel, 15 g en tube (Laboratoires ALLOGA FRANCE)

34009 396 717 4 1

OLANZAPINE CRISTERS PHARMA 5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires CRISTERS)

34009 396 717 4 1

OLANZAPINE CRISTERS 5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires CRISTERS)

34009 266 832 8 3

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

34009 266 832 8 3

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (Laboratoires B.I PHARMA)

34009 266 831 1 5

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

34009 266 831 1 5

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (Laboratoires B.I PHARMA)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

L’arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 15 février 2022 – NOR : SSAS2204033A, texte 42) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TREMFYA 100 mg est modifié comme suit :
Dans l’annexe à cet arrêté, après les mots : « traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur. », est insérée la phrase : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TREMFYA 100 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 7

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 28 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 3 juillet 2018 – NOR : SSAS1817304A, texte 25) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TALTZ 80 mg, après les mots : « à un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs). », est insérée la phrase suivante : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TALTZ 80 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

 

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1), uniquement chez l’adulte et l’adolescent âgés de plus de 12 ans et pesant au moins 40 kg :
– naïfs de traitement, ayant plus de 200 CD4/mm3, une charge virale (CV) inférieure à 100 000 copies/mL et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécule ;
– pré-traités, ayant de façon stable une CV < 50 copies/ml depuis au moins un an, plus de 350 CD4/mm3 et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécules.


En outre, lorsque la prescription du dolutégravir est souhaitable pour une femme en âge de procréer, celle-ci doit être avertie des données actuelles concernant le risque potentiel de malformation du tube neural et de la nécessité de suivre une contraception efficace. Il peut être prudent de réaliser un test de grossesse avant une première prescription du dolutégravir. Par ailleurs, le patient doit être informé d’une possible prise de poids engendrée par le dolutégravir, soulignée par les associations de patients.


Code CIP

Présentation

34009 302 802 8 7

DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

34009 302 802 9 4

DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/90) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 3 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription du stent intracrânien auto-expansible CERENOVUS ENTERPRISE 2 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 7

Arrêté du 2 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 4, section 5

3429809, 3412424

Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 2 avril 2024 portant inscription du neuromodulateur non rechargeable du système de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM X de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est :
Le traitement de la crise de migraine épisodique sévère avec une composante digestive majeure et installation rapidement progressive, lorsque les autres traitements oraux et nasaux de la crise de migraine ne peuvent être utilisés.


Code CIP

Présentation

34009 302 035 0 7

SUMATRIPTAN SUN 3 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie en verre (voie SC) avec injecteur automatique (B/2) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.


Code CIP

Présentation

34009 302 489 3 5

AYVAKYT 25 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

34009 302 489 4 2

AYVAKYT 50 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

 


2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) ;
– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.


En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l’indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.


Code CIP

Présentation

34009 302 147 5 6

AYVAKYT 100 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

34009 302 147 6 3

AYVAKYT 200 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

 


3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA).


En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l’indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.


Code CIP

Présentation

34009 302 147 7 0

AYVAKYT 300 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 28 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4

3135806

Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 28 mars 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé DURASUL de la société ZIMMER BIOMET France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 27 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 370 226 3 7

KEPIVANCE 6,25 mg (palifermin), poudre pour solution injectable en flacon (B/6) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

 

 

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté susvisé du 8 mars 2024 portant radiation de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques et divers services publics publié au Journal officiel de la République française du 16 mars 2024 (NOR : TSSS2406599A), les lignes relatives aux présentations KARTENS du laboratoire BIOTHERAPIE et STEOVESS du laboratoire EXPANSCIENCE sont supprimées :


34009 350 190 3 5

KARTENS 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BIOTHERAPIE)

 

 


34009 266 832 8 3

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (laboratoires EXPANSCIENCE)

34009 266 831 1 5

STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (laboratoires EXPANSCIENCE)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 350 673 4 0

BIODALGIC 50 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés effervescents Gé_ (B/30) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 350 673 4 0

BIODALGIC 50 mg (chlorhydrate de tramadol), comprimés effervescents Gé_ (B/30) (Laboratoires LABORATOIRES FRILAB)

34009 336 847 9 2

DICODIN LP 60 mg (tartrate de dihydrocodéine), comprimés à libération prolongée (B/20) (Laboratoires MUNDIPHARMA SAS)

34009 336 847 9 2

DICODIN LP 60 mg (tartrate de dihydrocodéine), comprimés à libération prolongée (B/20) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 494 813 8 5

MEDIKINET 10 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 494 813 8 5

MEDIKINET 10 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 494 815 0 7

MEDIKINET 20 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 494 815 0 7

MEDIKINET 20 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 494 817 3 6

MEDIKINET 30 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 494 817 3 6

MEDIKINET 30 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 494 821 0 8

MEDIKINET 40 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 494 821 0 8

MEDIKINET 40 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 494 785 4 5

MEDIKINET 5 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 494 785 4 5

MEDIKINET 5 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (Laboratoires BIOCODEX)

34009 380 263 9 9

MUCOMYSTENDO 1 g/5 ml (acétylcystéine), solution pour instillation endotrachéobronchique, 5 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires DELBERT)

34009 380 263 9 9

ISTENDO 1 g/5 ml (acétylcystéine), solution pour instillation endotrachéobronchique, 5 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires DELBERT)

34009 301 460 1 9

SIALANAR 320 microgrammes/ml (bromure de glycopyrronium), solution buvable, flacon (verre) de 250 ml – boîte de 1 flacon + 1 seringue orale + 1 adaptateur (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 301 460 1 9

SIALANAR 320 microgrammes/ml (bromure de glycopyrronium), solution buvable, flacon (verre) de 250 ml – boîte de 1 flacon + 1 seringue orale + 1 adaptateur (Laboratoires EURODEP PHARMA)

34009 361 564 7 0

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 302 311 3 5

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/12) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 357 553 4 6

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 302 311 1 1

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/2) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 357 554 0 7

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 302 311 2 8

TIGREAT 2,5 mg (frovatriptan), comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

34009 374 823 6 3

TRANDATE 200 mg (chlorhydrate de labétalol), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires GENOPHARM)

34009 374 823 6 3

TRANDATE 200 mg (chlorhydrate de labétalol), comprimés pelliculés (B/180) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 322 652 6 8

TRANDATE 200 mg (chlorhydrate de labétalol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires GENOPHARM)

34009 322 652 6 8

TRANDATE 200 mg (chlorhydrate de labétalol), comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires H.A.C. PHARMA)

34009 365 945 5 5

ZONEGRAN 100 mg (zonisamide), gélules (B/56) (Laboratoires EISAI SAS)

34009 365 945 5 5

ZONEGRAN 100 mg (zonisamide), gélules (B/56) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 365 942 6 5

ZONEGRAN 25 mg (zonisamide), gélules (B/14) (Laboratoires EISAI SAS)

34009 365 942 6 5

ZONEGRAN 25 mg (zonisamide), gélules (B/14) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

34009 369 203 3 0

ZONEGRAN 50 mg (zonisamide), gélules (B/14) (Laboratoires EISAI SAS)

34009 369 203 3 0

ZONEGRAN 50 mg (zonisamide), gélules (B/14) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement chez l’adulte de la somnolence diurne excessive associée à une narcolepsie avec ou sans cataplexie.


La somnolence diurne excessive se caractérise par une difficulté à rester éveillé et une augmentation de la survenue d’endormissement à des moments inappropriés.


Code CIP

Présentation

34009 302 789 1 8

MODAFINIL ZENTIVA 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 25

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.


Code CIP

Présentation

34009 302 873 3 0

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 873 4 7

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 873 5 4

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 873 6 1

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 873 8 5

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 873 9 2

EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 874 0 8

EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 899 3 8

EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 23

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 495 016 1 8

ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 21

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la pelade sévère de l’adulte.


Code CIP

Présentation

34009 300 873 6 7

OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

34009 300 873 9 8

OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

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