Veille réglementaire avril 2024 -

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 10

Arrêté du 7 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 335 757 6 2	ALFATIL LP 375 mg (céfaclor), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/8) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 348 513 3 9	BIOCADEXTRO 1 mg/ml ENFANTS SANS SUCRE (bromhydrate de dextrométhorphane), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol, 100 ml en flacon (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 358 452 7 6	BIOCALYPTOL 6,55 mg/5 ml SANS SUCRE (pholcodine), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 357 215 1 8	BIOCALYPTOL (pholcodine), sirop, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 303 190 0 0	DIMEGAN 12 mg (maléate de bromphéniramine), gélules (B/10) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 302 534 0 3	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 534 2 7	DIMETHYL FUMARATE MYLAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 490 030 8 2	EZETROL 10 mg (ézétimibe), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 9 0	GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 0 6	GUTRON 2,5 mg (chlorhydrate de midodrine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 3 1	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 4 8	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 5 5	INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 029 6 2	INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 018 8 0	INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/14) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 019 0 3	INIPOMP 40 mg (pantoprazole sodique sesquihydraté), comprimés enrobés gastro-résistants (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 211 3 0	TAHOR 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 8 2	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 9 9	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 6 8	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 023 7 5	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 4 5	TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 5 2	TRIATEC 10 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 2 1	TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 022 3 8	TRIATEC 2,5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 021 7 7	TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 021 8 4	TRIATEC 5 mg (ramipril), comprimés sécables (B/90) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 333 124 6 6	URION 2,5 mg (chlorhydrate d’alfuzosine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZAMBON FRANCE)
34009 395 468 0 3	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 395 474 0 4	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 395 470 5 3	VALACICLOVIR LBR 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 392 600 5 1	VANTAS 50 mg (acétate d’histreline), implant (B/1) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 490 020 2 3	XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 4 7	XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 5 4	XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires DIFARMED SLU)
34009 490 020 6 1	XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires DIFARMED SLU)

JORF n°0110 du 14 mai 2024 Texte n° 7

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes bénéficiant d’une intervention chirurgicale programmée de la hanche ou du genou (prothèse totale de hanche ou du genou) ;
– prévention prolongée des récidives de thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP), à l’issue d’un traitement anticoagulant initial d’au moins 6 mois.

En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 655 8 1	RIVAROXABAN BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) et des embolies systémiques chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque, tels que : insuffisance cardiaque congestive, hypertension artérielle, âge ≥ 75 ans, diabète, antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et prévention des récidives sous forme de TVP et d’embolie pulmonaire (EP) suite à une TVP aiguë chez l’adulte ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et des embolies pulmonaires (EP), et prévention des récidives sous forme de TVP et d’EP chez l’adulte (cf. Mises en garde et précautions d’emploi pour les patients présentant une EP hémodynamiquement instable) ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.

La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de cette spécialité, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN BIOGARAN au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.
La prise en charge de cette spécialité, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 655 9 8	RIVAROXABAN BIOGARAN 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 656 1 1	RIVAROXABAN BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 15

Arrêté du 6 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 329 734 8 4	ANAUSIN METOCLOPRAMIDE 15 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 351 488 6 5	BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 351 490 0 8	BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 394 361 8 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 389 968 5 2	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 394 357 0 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 389 975 1 4	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE BOUCHARA-RECORDATI 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 331 077 0 3	MESOCAINE 25 mg/5 ml (lidocaïne), solution injectable, 5 ml en ampoule bouteille (B/1) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 367 332 0 6	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 377 172 6 7	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 263 3 2	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 367 845 8 1	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 367 333 7 4	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 377 173 2 8	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 297 5 3	SIMVASTATINE BOUCHARA RECORDATI 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 342 404 8 5	ZOFORA 20 mg/1 ml (piroxicam), solution injectable (IM) Gé_, 1 ml en ampoule (B/2) (laboratoires ETHYPHARM)

JORF n°0107 du 8 mai 2024 Texte n° 13

Arrêté du 6 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement :
« Le traitement des infections intra-abdominales compliquées (IIAc) uniquement en cas d’infections à germes sensibles à l’éravacycline et lorsque les alternatives thérapeutiques sont jugées inappropriées ».
En outre, au regard des caractéristiques du produit et de la nécessite de restreindre exclusivement son utilisation lorsque les alternatives sont jugées inappropriées, la prise en charge est subordonnée à une condition selon laquelle la décision thérapeutique doit être prise avec l’aide d’un référent antibiotique, avec une réévaluation systématique au bout de 48 heures après le début du traitement.

Code CIP	Présentation
34009 550 957 3 6	XERAVA 100 mg (éravacycline), poudre pour solution à diluer pour perfusion, 10 mL en flacon de verre (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0106 du 7 mai 2024 Texte n° 3

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 915 3 5	FLUOXETINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés dispersibles sécables (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 384 995 4 4	MYFENAX 250 mg (mycophénolate mofétil), gélules Gé_ (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 384 997 7 3	MYFENAX 500 mg (mycophénolate mofétil), comprimés pelliculés Gé_ (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)

(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 306 984 8 8	MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 306 984 8 8	MYTELASE 10 mg (chlorure d’ambénonium), comprimés (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 318 696 2 7	NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 318 696 2 7	NEULEPTIL 25 mg (propériciazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 550 446 1 1	NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon avec seringue pour administration orale (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 550 446 1 1	NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 125 ml en flacon (verre brun) avec seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 307 431 2 6	NOZINAN 4 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon avec compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 307 431 2 6	NOZINAN 40 mg/ml (chlorhydrate de lévomépromazine), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) avec compte-gouttes (polyéthylène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 346 110 9 4	TIAPRIDAL 5 mg/goutte (chlorhydrate de tiapride), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon compte-gouttes (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)	34009 346 110 9 4	TIAPRIDAL 138 mg/ml (chlorhydrate de tiapride), solution buvable, 30 ml en flacon (verre brun) en verre brun avec un bouchon sécurité-enfant et une seringue pour administration orale (polyéthylène/polystyrène) (Laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0103 du 3 mai 2024 Texte n° 14

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 24

Arrêté du 30 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO+ de la société BALT EXTRUSION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 21

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 981 6 4	ACIDE TRANEXAMIQUE TILLOMED 0,5 g/5mL, solution injectable, ampoule (verre) de 5 mL (B/10). (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 928 2 2	COLISTIMETHATE SODIQUE ACCORD 1 000 000 UI, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 841 0 0	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 10 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 841 1 7	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 841 3 1	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 50 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 987 8 2	FOLINATE DE CALCIUM KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion 5 mL en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 918 4 4	HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 10 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 6 9	HYDAGELAN 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 7 6	HYDAGELAN 20 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 622 5 2	HYDAGELAN 2 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 550 918 5 1	HYDAGELAN 50 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ampoules en verre de 1 mL (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 301 540 6 9	LOVENOX® 4 000 UI (40 mg) /0,4 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/10) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 302 849 1 9	NAVERUCLIF 5 mg/mL, poudre pour dispersion pour perfusion, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 974 3 3	PYLCLARI 1000 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)
34009 550 974 4 0	PYLCLARI 1500 MBq/mL et 1500 MBq/mL, solution injectable, flacon multidose de 15 mL (laboratoires CURIUM PET FRANCE)
34009 550 940 9 8	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 941 4 2	RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés, plaquette (PVC/PVdC/alu), 1 comprimés (dose unitaire) (B/100) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 551 037 8 3	TELEBRIX 12 SODIUM (120 mg d’iode/ml) (ioxitalamate de sodium), solution pour administration intra-vésicale (B/10) (laboratoires GUERBET)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, l’immunisation active par voie orale contre la fièvre typhoïde causée par Salmonella enterica sérovar typhi (S. typhi) chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant de février 2020 et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 301 661 2 3	VIVOTIF, gélule gastro-résistante, plaquette PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/3) (laboratoires IMAXIO)

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 20

Arrêté du 29 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 17

Arrêté du 26 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7	3192218, 3193560, 3164015, 3197144, 3161034, 3101300, 3199249, 3168355, 3189860, 3179123, 3149731, 3177390, 3141586, 3189877, 3155708, 3110574, 3114454, 3158345, 3182906, 3198623	Systèmes modulaires de reconstruction

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0102 du 2 mai 2024 Texte n° 16

Arrêté du 26 avril 2024 portant inscription du système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON de la société ADLER ORTHO au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 25 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 25 avril 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B- « e) FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY », dans la rubrique « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », les codes suivants et la mention « FIREHAWK » sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3152650	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,25.
3110166	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,50.
3147034	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,75.
3171825	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,00.
3107856	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,50.
3168415	Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 4,00.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 25 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement du prurigo nodulaire (PN) modéré à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 301 166 4 7	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 301 991 9 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

JORF n°0101 du 30 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 22 avril 2024 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques sont épuisées pour les patients qui ont accès aux médicaments à base de cellules CAR-T ou qui y sont éligibles, sur avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
elranatamab	ELREXFIO 76 mg/1,9 mL (40 mg/mL), solution injectable	9002387	ELRANATAMAB PFZ 40MG/ML INJ	PFIZER

La prise en charge associée à ELREXFIO (elranatamab) au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab) au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de ELREXFIO (elranatamab), il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 24 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5171203	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0098 du 26 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 24 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 1 : « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5171203	Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0097 du 25 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 23 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 23

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée (MAg) et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (aRACh) restant symptomatiques, excluant le rituximab et les traitements immunosuppresseurs de deuxième ligne et plus avec AMM (SOLIRIS [eculizumab] et VYVGART [efgartgimod alfa]) ;
– traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ravulizumab	ULTOMIRIS 1100 mg/11 mL, solution à diluer pour perfusion	3400890018593	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF F11ML	ALEXION PHARMA FRANCE
ravulizumab	ULTOMIRIS 300 mg/3 mL, solution à diluer pour perfusion	3400890018609	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF FL3ML	ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 19 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– SHUa : traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab ;
– MAg : en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques.

En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte en tant que traitement de première intention en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée à une validation par concertation d’une équipe d’experts appartenant à la filière FILNEMUS de l’indication de ULTOMIRIS (ravulizumab). Une validation par une RCP pourra être proposée à la commission « thérapie innovante » de la filière FILNEMUS dans les situations où l’indication est plus difficile à poser.

– NMOSD : dans le traitement de la maladie du spectre de la neuro-myélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

En outre, compte tenu de la place dans la stratégie thérapeutique de ULTOMIRIS (ravulizumab) restreinte et du risque d’utilisation au-delà du périmètre de remboursement défini par la Commission sur la base des données disponibles d’efficacité et de tolérance, sa prise en charge dans cette indication est subordonnée au suivi du patient dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une RCP.

Code CIP	Présentation
34009 550 823 7 8	ULTOMIRIS 1 100 mg/11 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 11 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 550 823 8 5	ULTOMIRIS 300 mg/3 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 3 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoires DELBERT)	3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL1 (Laboratoire HIKMA France)
3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoires DELBERT)	3400894550730	VORICONAZOLE HIK 200MG INJ FL5 (Laboratoire HIKMA France)
3400890009768	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoires DELBERT)	3400890009768	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1 (Laboratoire HIKMA France)
3400890009775	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoires DELBERT)	3400890009775	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1 (Laboratoire HIKMA France)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 20

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous, au titre de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue aux indications thérapeutiques suivantes :

– « traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique » ;
– « traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome à cellules B de haut grade (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires ».

En outre, l’inscription sur cette liste de la spécialité YESCARTA® est subordonnée à une utilisation limitée à un nombre restreint de centres qualifiés à l’usage des CAR-T compte tenu de la complexité de la procédure, comme précisé dans l’arrêté du 19 mai 2021. Dans ce contexte, la Commission rappelle l’importance d’une prise en charge globale (incluant notamment les déplacements et les hébergements à proximité des établissements de santé qualifiés, lorsque nécessaire) comme relayé par les associations de patients et d’usagers. La mise à disposition d’une information adaptée pour les patients et leurs aidants, le cas échéant, concernant la complexité de la procédure CART et les risques encourus par le patient est attendue.

Code CIP	Présentation
34009 550 574 1 3	YESCARTA 0,4-2×108 cellules (axicabtagene ciloleucel), dispersion pour perfusion, poche (éthylène-acétate de vinyle) de 68 ml (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 19

Arrêté du 18 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
Le traitement chez le nourrisson prématuré dans le traitement de la rétinopathie du prématuré (RDP) avec atteinte de la zone I (stade 1+, 2+, 3 ou 3+) ou de la zone II (stade 2+ ou 3+), ou la rétinopathie du prématuré agressive postérieure uniquement dans les situations suivantes :

– dans les formes très actives de la maladie (RDP agressive postérieure) ;
– en cas d’atteinte étendue en zone I ;
– en cas d’impossibilité d’effectuer le laser ou une anesthésie générale.

Code CIP	Présentation
34009 267 835 0 1	EYLEA 40 mg/ml (aflibercept), solution injectable en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 313 579 8 8	ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 313 579 8 8	ALTIM 3,75 mg/1,5 ml (cortivazol), suspension injectable, 1,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (Laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 301 952 9 1	BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires LILLY FRANCE SAS)	34009 301 952 9 1	BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (Laboratoires ALLOGA FRANCE)
34009 348 281 5 7	BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 348 281 5 7	BIRODOGYL (spiramycine, métronidazole), comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires SEPTODONT)
34009 307 477 2 8	RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	34009 307 477 2 8	RODOGYL (métronidazole, spiramycine), comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires SEPTODONT)
34009 371 422 0 5	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 422 0 5	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 424 3 4	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 424 3 4	TENORMINE 100 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 427 2 4	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 427 2 4	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 429 5 3	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 429 5 3	TENORMINE 50 mg (aténolol), comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 537 2 0	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 537 2 0	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 371 539 5 9	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 371 539 5 9	ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg (lisinopril dihydraté, hydrochlorothiazide), comprimés sécables (B/90) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 329 990 4 0	ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 329 990 4 0	ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 329 991 0 1	ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires ASTRAZENECA)	34009 329 991 0 1	ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0095 du 23 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (LES MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de traitement systémique ;
– traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome de haut grade à cellules B (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la première ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
axicabtagene ciloleucel	YESCARTA 0,4 – 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion	3400894404569	YESCARTA 0,4-2X100MN CELL POC	GILEAD SCIENCES

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.

Code CIP	Présentation
34009 302 857 5 6	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 857 8 7	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 858 6 2	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 0 9	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 3 0	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 859 7 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 860 0 5	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 860 4 3	EZETIMIBE/ATORVASTATINE EG 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0091 du 18 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 16 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé.

Code CIP	Présentation
34009 302 693 2 9	RIVAROXABAN VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 369 6 6	RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 369 9 7	RIVAROXABAN SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d‘une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans ces indications, est assortie au bon respect du RCP de RIVAROXABAN VIATRIS® et de RIVAROXABAN SANDOZ® au regard des risques thrombotiques ou hémorragiques associés aux sous-dosages intentionnels qui exposent les patients à une moindre efficacité du traitement anticoagulant ainsi que leur utilisation dans des populations pour lesquelles le traitement anticoagulant par AOD n’est ni indiqué ni recommandé. La prise en charge de ces spécialités, dans l’indication « traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale », est assortie, compte tenu du risque hémorragique et de la nécessité d’un suivi clinique rapproché des enfants atteints de maladie thromboembolique veineuse, à la prescription initiale hospitalière de rivaroxaban pour la population pédiatrique, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 694 0 4	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg + 20 mg, comprimés pelliculés, Kit d’initiation : 49 comprimés (42 x 15 mg + 7 x 20 mg) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 693 5 0	RIVAROXABAN VIATRIS 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 754 2 9	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 753 9 9	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 5 5	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 2 4	RIVAROXABAN SANDOZ 15 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 762 1 1	RIVAROXABAN VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 754 5 0	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 754 4 3	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 9 3	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 370 8 6	RIVAROXABAN SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 15 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription des clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0090 du 17 avril 2024 Texte n° 9

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à un traitement de suppression androgénique, dans le traitement des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate résistant à la castration non métastatique avec un risque élevé de développer une maladie métastatique, défini par un temps de doublement de l’antigène spécifique de la prostate (PSA-DT) ≤ 10 mois.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
darolutamide	NUBEQA 300 mg, comprimé pelliculé	3400890007177	NUBEQA 300MG CPR PELL	BAYER HEALTHCARE SAS

– traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques ayant progressé lors d’un traitement antérieur par imatinib et sunitinib ou en cas d’intolérance à ces traitements ;
– traitement en monothérapie des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) qui ont été traités antérieurement par sorafenib, avec un bon état général (ECOG 0-1), une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A) et ayant bien toléré leur traitement antérieur par sorafenib.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
régorafénib	STIVARGA 40 mg, comprimé pelliculé	3400893956038	STIVARGA 40MG CPR PELL	BAYER HEALTHCARE SAS

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 21

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers SOLITAIRE X et SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC France inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 23

Arrêté du 12 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du neuromodulateur non rechargeable INTERSTIM II et de l’électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) pour système de neuromodulation des racines sacrées de la société MEDTRONIC France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 22

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des stents retrievers TREVO XP PROVUE et TREVO NXT PROVUE de la société STRYKER inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 11 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5175862	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 17

Arrêté du 11 avril 2024 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
5175862	Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 16

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3153603, 3193732, 3109476, 3132943, 3105751, 3155460, 3129467, 3196660, 3169952	Substituts osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables et portant inscription des substituts osseux synthétiques AKTIBONE et BIOLOGICGLASS de la société NORAKER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du substitut osseux synthétique injectable NANOSTIM de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0089 du 16 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 11 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 490 055 7 4	DECAPEPTYL LP 22,5 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule avec 1 seringue et 2 aiguilles (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.

Code CIP	Présentation
34009 302 771 2 6	ENTRESTO 6 mg/6 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 771 3 3	ENTRESTO 15 mg/16 mg (sacubitril, valsartan), granulés en gélules à ouvrir (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– l’immunisation active pour la prévention des infections invasives, des pneumonies et des otites moyennes aiguës à pneumocoques chez les nourrissons, les enfants et les adolescents de 6 semaines à moins de 18 ans, selon les recommandations en vigueur de la HAS datant du 27 juillet 2023.

Code CIP	Présentation
34009 302 443 7 1	VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 302 443 9 5	VAXNEUVANCE (VPC15), vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valent, adsorbé) suspension injectable en seringue préremplie (verre) – 0,5 ml avec 2 aiguilles séparées (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez les enfants et adolescents âgés d’un an ou plus dans le traitement de l’insuffisance cardiaque chronique symptomatique avec dysfonction systolique ventriculaire gauche.

Code CIP	Présentation
34009 300 379 0 4	ENTRESTO 24 mg/26 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 379 1 1	ENTRESTO 49 mg/51 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 379 2 8	ENTRESTO 97 mg/103 mg (sacubitril, valsartan), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

TROISIÈME PARTIE
(Modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 478 5 3	APEXXNAR, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)	34009 302 478 5 3	PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (Laboratoires PFIZER)
34009 302 478 6 0	APEXXNAR, Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)	34009 302 478 6 0	PREVENAR 20, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/10) (Laboratoires PFIZER)
34009 300 443 8 4	PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD)	34009 300 443 8 4	PNEUMOVAX, vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent, 0,5 ml de solution en seringue préremplie avec un bouchon-piston et capuchon avec 2 aiguilles séparées (B/1) (Laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 9 avril 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 127 2 1	ABASAGLAR 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 162 1 3	ABASAGLAR 100 unités/ml (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli de 3 ml (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 127 1 4	HUMALOG 100 unités/ml/Tempo Pen (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo pré-rempli (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 291 6 3	LYUMJEV 100 unités/ml (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 307 5 1	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 308 0 5	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 339 675 4 3	PIROXICAM PFIZER 20 mg/1 ml, solution injectable (IM) en ampoule (B/2) (laboratoires PFIZER)
34009 300 608 0 3	TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 607 6 6	TALTZ 80 mg (ixekizumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 301 577 0 1	VERZENIOS 100 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 301 577 3 2	VERZENIOS 150 mg (abémaciclib), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0085 du 11 avril 2024 Texte n° 14

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 217 821 6 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 824 5 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 827 4 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 830 5 6	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 832 8 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 217 835 7 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 014 4 8	LAMIVUDINE ZIDOVUDINE STRAVENCON 150 mg/300 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires DELBERT)
34009 302 326 1 3	MEROPENEM MYLAN 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 354 698 1 6	TIMOCOMOD 0,25 % (maléate de timolol), collyre en solution, 5 ml en flacon avec pompe airless (laboratoires DELBERT)
34009 381 242 5 5	TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 381 259 5 5	TRAMADOL MYLAN GENERIQUES LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 335 603 9 3	VERAPAMIL MYLAN LP 120 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 8 avril 2024 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane PK PAPYRUS de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an et plus, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).

Code CIP	Présentation
34009 302 741 0 1	ORKAMBI 75 mg/94 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la mucoviscidose chez les patients âgés d’un an à moins de 2 ans, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator).

Code CIP	Présentation
34009 301 674 4 1	ORKAMBI 100 mg/125 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 301 674 5 8	ORKAMBI 150 mg/188 mg (lumacaftor, ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(19 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 780 8 6	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 780 7 9	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ARROW LAB 1 g/125 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 854 7 3	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 855 5 8	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 853 7 4	ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 5 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 824 0 3	NEFOPAM ARROW 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 861 8 0	PHLOROGLUCINOL ARROW 160 mg, comprimés orodispersibles (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 357 127 5 2	TRAMADOL ZYDUS 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans avec hypercholestérolémie familiale hétérozygote en complément d’un régime lorsque la réponse au régime et aux autres traitements non pharmacologiques (exercice, perte de poids) n’est pas suffisante ;
– traitement des enfants et adolescents âgés de 6 à 17 ans avec hypercholestérolémie familiale homozygote, en complément d’un régime et d’autres traitements hypolipidémiants (notamment l’aphérèse des LDL) ou lorsque ces traitements ne sont pas appropriés.

34009 302 844 5 2	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 844 6 9	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 847 5 9	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 847 7 3	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 843 7 7	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 843 8 4	ROSUVASTATINE EVOLUGEN PHARMA 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous.

– traitement du diabète insipide d’origine centrale pitresso-sensible ;
– traitement symptomatique de l’énurésie nocturne chez le sujet âgé de plus de 6 ans et après élimination d’une pathologie organique sous-jacente.

Code CIP	Présentation
34009 302 814 5 1	DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 4 4	DESMOPRESSINE TEVA 120 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 7 5	DESMOPRESSINE TEVA 240 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 3 7	DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/100) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 814 2 0	DESMOPRESSINE TEVA 60 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

SECONDE PARTIE
(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 311 130 3 4	VALIUM 1 % ROCHE (diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires ROCHE)	34009 311 130 3 4	VALIUM 1 %(diazépam), solution buvable en gouttes, 20 ml en flacon (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 311 124 3 3	VALIUM ROCHE 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires ROCHE)	34009 311 124 3 3	VALIUM 10 mg/2 ml (diazépam), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 554 438 3 4	VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires ROCHE)	34009 554 438 3 4	VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 311 127 2 3	VALIUM ROCHE 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires ROCHE)	34009 311 127 2 3	VALIUM 10 mg (diazépam), comprimés sécables (B/30) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

JORF n°0084 du 10 avril 2024 Texte n° 11

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 486 4 5	IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 486 5 2	IBUPROFENE ZENTIVA LAB 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 15

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 mois à moins de 18 ans lors du passage depuis un autre Agent Stimulant l’Erythropoïèse (ASE) après stabilisation de leur taux d’hémoglobine par l’ASE précédent.

Code CIP	Présentation
34009 390 372 5 7	MIRCERA 30 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 514 5 9	MIRCERA 50 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 515 1 0	MIRCERA 75 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 517 4 9	MIRCERA 100 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 390 380 8 7	MIRCERA 120 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 518 0 0	MIRCERA 150 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 520 5 0	MIRCERA 200 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 381 521 1 1	MIRCERA 250 microgrammes/0,3 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 390 381 4 8	MIRCERA 360 microgrammes/0,6 ml (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 717 9 2	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 180 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 2 2	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 4 6	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 220 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 718 6 0	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 240 ml en poche (non PVC) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, le traitement des infections suivantes :

– chez l’adulte présentant des infections compliquées de la peau et des tissus mous (IcPTM) ;
– chez l’adulte présentant une endocardite infectieuse (EI) du cœur droit due à Staphylococcus aureus. Il est recommandé d’utiliser la daptomycine en tenant compte de la sensibilité bactérienne du micro-organisme et de l’avis d’un expert ;
– chez l’adulte présentant une bactériémie à Staphylococcus aureus (BSA). Chez l’adulte, la daptomycine devra être utilisée chez les patients présentant une bactériémie associée à une EID ou à une IcPTM.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Code CIP	Présentation
34009 550 988 5 0	DAPTOMYCINE TILLOMED 350 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre)(B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 988 7 4	DAPTOMYCINE TILLOMED 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté du 26 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, publié au Journal officiel de la République française du 28 mars 2024 (NOR : TSSS2408138A) , le code CIP 34009 590 585 2 2 erroné est remplacé par le code 34009 550 880 97 ci-dessous :
«

Code CIP	Présentation
34009 550 880 97	Voraxaze® (glucarpidase) 1 000 unités, poudre pour solution pour injection 1 flacon de 1 000 unités (laboratoires SERB SAS)

».

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
I. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 905 7 6	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 905 8 3	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 904 4 6	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 904 5 3	ATENOLOL EVOLUGEN PHARMA 50mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 300 473 8 5	CINACALCET TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 717 2 8	MIRTAZAPINE TEVA SANTE 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

II. – La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de la rhinite allergique saisonnière et perannuelle modérée à sévère lorsqu’une monothérapie par anti-histaminique ou glucocorticoïde intranasal n’est pas considérée comme suffisante.

Code CIP	Présentation
34009 302 829 7 7	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE BIOGARAN 137 microgrammes/ 50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale en flacon de 23 g (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 765 5 6	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE EG 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, en flacon de 23 g (120 pulvérisations) avec pompe doseuse (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 815 5 0	AZELASTINE CHLORHYDRATE/FLUTICASONE PROPIONATE TEVA 137 microgrammes/50 microgrammes, suspension pour pulvérisation nasale, 23 g (120 pulvérisations) en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (laboratoires TEVA SANTE)

III. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– pour réduire le risque d’événements cardiovasculaires chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent de syndrome coronarien aigu (SCA), en complément d’un traitement en cours par simvastatine ;
– en association avec une statine (inhibiteur de l’HMG CoA réductase) est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) et qui ne sont pas contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
– en monothérapie est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) pour lesquels un traitement par statine est inapproprié ou est mal toléré ;
– en association avec une statine est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo. Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants ;
– traitement adjuvant au régime, chez les patients ayant une sitostérolémie familiale homozygote.

Code CIP	Présentation
34009 302 388 0 6	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 388 5 1	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Alu) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

IV. – Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg et 110 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 872 5 5	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 7 9	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 9 3	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 872 3 1	DABIGATRAN ETEXILATE VIATRIS SANTE 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 5 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

L’arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 15 février 2022 – NOR : SSAS2204033A, texte 42) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TREMFYA 100 mg est modifié comme suit :
Dans l’annexe à cet arrêté, après les mots : « traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur. », est insérée la phrase : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TREMFYA 100 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 7

A l’annexe de l’arrêté du 28 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 3 juillet 2018 – NOR : SSAS1817304A, texte 25) et portant inscription sur cette liste de la spécialité TALTZ 80 mg, après les mots : « à un ou plusieurs traitements de fond (DMARDs). », est insérée la phrase suivante : « En outre, compte-tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec TALTZ 80 mg par voie sous-cutanée, mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée. »

JORF n°0083 du 9 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 4 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1), uniquement chez l’adulte et l’adolescent âgés de plus de 12 ans et pesant au moins 40 kg :
– naïfs de traitement, ayant plus de 200 CD4/mm3, une charge virale (CV) inférieure à 100 000 copies/mL et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécule ;
– pré-traités, ayant de façon stable une CV < 50 copies/ml depuis au moins un an, plus de 350 CD4/mm3 et sans résistance connue ou suspectée vis-à-vis de l’une des deux molécules.

En outre, lorsque la prescription du dolutégravir est souhaitable pour une femme en âge de procréer, celle-ci doit être avertie des données actuelles concernant le risque potentiel de malformation du tube neural et de la nécessité de suivre une contraception efficace. Il peut être prudent de réaliser un test de grossesse avant une première prescription du dolutégravir. Par ailleurs, le patient doit être informé d’une possible prise de poids engendrée par le dolutégravir, soulignée par les associations de patients.

Code CIP	Présentation
34009 302 802 8 7	DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)
34009 302 802 9 4	DOVATO 50 mg/300 mg (dolutegravir/lamivudine), comprimé pelliculé en plaquette thermoformée (B/90) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 8

Arrêté du 3 avril 2024 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription du stent intracrânien auto-expansible CERENOVUS ENTERPRISE 2 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 7

Arrêté du 2 avril 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 5	3429809, 3412424	Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0080 du 5 avril 2024 Texte n° 6

Arrêté du 2 avril 2024 portant inscription du neuromodulateur non rechargeable du système de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM X de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est :
Le traitement de la crise de migraine épisodique sévère avec une composante digestive majeure et installation rapidement progressive, lorsque les autres traitements oraux et nasaux de la crise de migraine ne peuvent être utilisés.

Code CIP	Présentation
34009 302 035 0 7	SUMATRIPTAN SUN 3 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie en verre (voie SC) avec injecteur automatique (B/2) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0079 du 4 avril 2024 Texte n° 13

Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 302 489 3 5	AYVAKYT 25 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)
34009 302 489 4 2	AYVAKYT 50 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) ;
– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l’indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.

Code CIP	Présentation
34009 302 147 5 6	AYVAKYT 100 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)
34009 302 147 6 3	AYVAKYT 200 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 147 7 0	AYVAKYT 300 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 18

Arrêté du 28 mars 2024 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3135806	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication.

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 16

Arrêté du 28 mars 2024 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé DURASUL de la société ZIMMER BIOMET France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 14

Arrêté du 27 mars 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 370 226 3 7	KEPIVANCE 6,25 mg (palifermin), poudre pour solution injectable en flacon (B/6) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

Dans la liste des produits figurant en annexe de l’arrêté susvisé du 8 mars 2024 portant radiation de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques et divers services publics publié au Journal officiel de la République française du 16 mars 2024 (NOR : TSSS2406599A), les lignes relatives aux présentations KARTENS du laboratoire BIOTHERAPIE et STEOVESS du laboratoire EXPANSCIENCE sont supprimées :

34009 350 190 3 5

KARTENS 200 mg (chlorhydrate d’acébutolol), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BIOTHERAPIE)

34009 266 832 8 3	STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/12) (laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 266 831 1 5	STEOVESS 70 mg (acide alendronique), comprimés effervescents (B/4) (laboratoires EXPANSCIENCE)

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 12

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0078 du 3 avril 2024 Texte n° 10

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement chez l’adulte de la somnolence diurne excessive associée à une narcolepsie avec ou sans cataplexie.

La somnolence diurne excessive se caractérise par une difficulté à rester éveillé et une augmentation de la survenue d’endormissement à des moments inappropriés.

Code CIP	Présentation
34009 302 789 1 8	MODAFINIL ZENTIVA 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 25

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 873 3 0	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 4 7	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 5 4	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 6 1	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 8 5	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 873 9 2	EZETIMIBE / ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 874 0 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 899 3 8	EZETIMIBE/ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 23

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 016 1 8	ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0075 du 29 mars 2024 Texte n° 21

Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la pelade sévère de l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 300 873 6 7	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 873 9 8	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)