Veille réglementaire janvier 2023 - OMéDIT Hauts-de-France

JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 21

Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– séquelles de priapisme ;
– neuropathie diabétique ;
– sclérose en plaques ;
– et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 681 3 1	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 12 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 681 4 8	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, 24 comprimés sous plaquettes (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0188 du 15 août 2023 Texte n° 20

Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2020 relatif à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la spécialité REPATHA® (évolocumab)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 76

Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 014 6 5	NIVESTIM 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 74

Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 14 kg à moins de 25 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.

Code CIP	Présentation
34009 302 665 3 3	TRIUMEQ 5 mg/60 mg/30 mg (dolutégravir/abacavir/lamivudine), comprimés dispersibles (B/90) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) de type 1, chez les enfants pesant de 25 kg à moins de 40 kg infectés par le VIH-1 non porteurs de l’allèle HLA-B*5701 et dont le virus ne possède pas de mutation de résistance aux inhibiteurs de l’intégrase et aux inhibiteurs nucléos(t)idiques de la transcriptase inverse.

Code CIP	Présentation
34009 279 489 5 4	TRIUMEQ 50 mg/600 mg/300 mg (dolutégravir/abacavir/lamivudine), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 72

Arrêté du 7 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3416037	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 71

Arrêté du 7 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3416037	Moniteur ECG implantable, ABBOTT, CONFIRM modèle DM 2100

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 69

Arrêté du 7 août 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE OTW de la société B. BRAUN MEDICAL inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 68

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3474106	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 67

Arrêté du 7 août 2023 portant inscription du moniteur cardiaque implantable JOT DX de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 65

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concerne l’association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), pour la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes présentant une maladie coronarienne (MC) ou une maladie artérielle périphérique (MAP) symptomatique à haut risque d’événements ischémiques, uniquement chez les patients adultes présentant une artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) sévère ayant récemment justifié d’une procédure réussie de revascularisation d’un membre inférieur, chirurgicale ou endovasculaire, chez lesquels XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban) est instauré dans les 10 jours suivant la revascularisation.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une décision d’instauration de traitement par un médecin spécialisé en cardiologie, médecine vasculaire, chirurgie vasculaire ou anesthésie-réanimation ainsi qu’à une réévaluation régulière du traitement afin de prendre en compte tout nouvel élément clinique susceptible de remettre en cause la pertinence de son maintien.

Code CIP	Présentation
34009 585 633 2 4	XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/100) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 275 654 1 0	XARELTO 2,5 mg (rivaroxaban), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 63

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– dans la prévention de la grippe saisonnière chez les enfants sans comorbidités âgés de 2 à 17 ans révolus, uniquement dans les populations recommandées par la Haute Autorité de santé le 2 février 2023.

Code CIP	Présentation
34009 300 291 9 0	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 300 292 2 0	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 274 425 9 9	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 300 291 6 9	FLUARIXTETRA (Vaccin grippal inactivé à virion fragmenté), suspension injectable en seringue préremplie (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 177 1 2	INFLUVAC TETRA, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 677 2 7	VAXIGRIPTETRA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 0,5 ml de suspension en seringue préremplie avec aiguille attachée, munie d’un bouchon-piston (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 300 677 5 8	VAXIGRIPTETRA, vaccin grippal quadrivalent (inactivé, à virion fragmenté), 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie sans aiguille, munie d’un bouchon-piston (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 61

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire active (polyarthrite à facteur rhumatoïde positif [RF+] ou négatif [RF-] et oligoarthrite étendue) et du rhumatisme psoriasique (RP) juvénile chez les patients âgés de 2 ans et plus, ayant présenté une réponse inadéquate à un traitement par DMARD antérieur.

Le tofacitinib peut être administré en association au méthotrexate (MTX) ou en monothérapie en cas d’intolérance au MTX ou lorsque la poursuite du traitement avec le MTX est inadaptée.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une vaccination à jour du patient avant la mise sous traitement, dont la vaccination contre les papillomavirus humains (HPV) lorsque celle-ci est recommandée.

Code CIP	Présentation
34009 300 881 1 1	XELJANZ 5 mg (tofacitinib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 59

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 053 2 1	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) avec fermeture de sécurité enfant (B/8) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 053 7 6	VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse avec embout buccal (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 57

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 55

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à leur autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 469 4 8	TAVNEOS 10 mg (avacopan), gélules en flacon PEHD (B/180) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)
34009 302 499 5 6	TOBRAMYCINE MEDAC 300 mg/5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur, 5 ml en ampoule PEBD (B/56) (laboratoires MEDAC)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 53

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 536 0 4	BICAFRES 1000 mg (bicarbonate de sodium), comprimés gastro-résistants sous plaquette PVC-Aluminium (B/100) (laboratoires THERADIAL)
34009 302 293 9 2	GONADOTROPHINE CHORIONIQUE IBSA 5 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en seringue préremplie + 1 aiguille longue + 1 aiguille courte (B/1) (laboratoires GENEVRIER)
34009 302 301 7 6	KOSELUGO 10 mg (selumétinib), gélules en flacon PEHD (B/60) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 302 301 8 3	KOSELUGO 25 mg (selumétinib), gélules en flacon PEHD (B/60) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 51

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 à < 18 ans) ayant une tumeur myofibroblastique inflammatoire (TMI) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positive non résécable en rechute ou réfractaire ;
– traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 ans à < 18 ans) ayant un lymphome anaplasique à grandes cellules (LAGC) anaplastic lymphoma kinase (ALK)-positif systémique en rechute ou réfractaire.

Code CIP	Présentation
34009 267 626 2 9	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 625 6 8	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 628 5 8	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 627 9 7	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 49

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose chez l’adulte et l’enfant de plus de 3 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 590 1 6	MEROPENEM VENUS PHARMA 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion, 1349 mg en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 47

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
– traitement de l’anémie sévère d’origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés.

Traitement de l’anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie pré-existante au début de la chimiothérapie).
BINOCRIT peut être utilisé pour augmenter les dons de sang autologue chez des malades participant à un programme de transfusions autologues différées. S’il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d’événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (taux d’hémoglobine (Hb) de 10-13 g/dl (6,2-8,1 mmol/L), sans carence en fer), si les procédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).
BINOCRIT peut être utilisé pour réduire l’exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles.
L’utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10-13 g/dl ou 6,2-8,1 mmol/L) qui n’ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend à des pertes de sang modérées de 900 à 1 800 ml.
Les bonnes pratiques de gestion du sang doivent toujours être appliquées dans le contexte chirurgical.
BINOCRIT est indiqué pour le traitement de l’anémie symptomatique (concentration d’hémoglobine ≤ 10 g/dl) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire 1, présentant un taux sérique d’érythropoïétine faible (< 200 mU/ml).

Code CIP	Présentation
34009 495 013 2 8	BINOCRIT 30 000 UI/0,75 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 013 1 1	BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 45

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 382 281 4 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 295 5 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 307 3 4	TRAMADOL ZENTIVA LP 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 382 268 8 1	TRAMADOL ZENTIVA LP 50 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 43

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 627 8 8	ELETRIPTAN QUIVER LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 629 4 8	ELETRIPTAN QUIVER LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 629 3 1	ELETRIPTAN QUIVER LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/6) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 726 0 2	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 3 3	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 4 0	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 5 7	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 60 mg, comprimés sécables à libération modifiée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 689 6 4	GLICLAZIDE ARROW GENERIQUES 60 mg, comprimés sécables à libération modifiée (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 728 6 2	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 8 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 30 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 9 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 65 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 5 5	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 7,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 2 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 10 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 4 7	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 15 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 735 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 20 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 0 9	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 1 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 7,5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 744 6 0	RACECADOTRIL VIATRIS 100 mg, gélules (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté l’indication thérapeutique suivante :

– cytostatique : traitement d’entretien des leucémies aiguës lymphoblastiques (LAL).

Code CIP	Présentation
34009 302 666 7 0	METHOTREXATE ORION 10 mg, comprimés (B/10) (laboratoires NORDIC PHARMA)

JORF n°0185 du 11 août 2023 Texte n° 41

Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 501 9 8	AMIFAMPRIDINE SUBSTIPHARM 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 275 703 2 2	TROSPIPHARM (chlorure de trospium) 20 mg, comprimés pelliculés Gé_ (B/60) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 302 471 7 4	FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 471 8 1	FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/2) (laboratoires HIKMA FRANCE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l’adulte).

Code CIP	Présentation
34009 302 725 3 4	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 4 1	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 7 2	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 6 6	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 7 3	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 9 6	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 724 9 7	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 725 0 3	PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)

JORF n°0183 du 9 août 2023 Texte n° 48

Arrêté du 3 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7	3197434	Systèmes modulaires de reconstruction

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0183 du 9 août 2023 Texte n° 47

Arrêté du 3 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, dans la sous-section 7, au « C- Systèmes modulaires de reconstruction massive du bassin », dans la rubrique « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3197434	Reconstruction massive bassin, modulaire, insert, IMPLANTCAST, ACCIS

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 27

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3138928, 3159528, 3119233	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 26

Arrêté du 3 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, paragraphe 4, « B. – Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l’aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3138928	Endoprothèse aortique tho, Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox cylind surmes
3159528	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox dégres. Surmes
3119233	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps dist cylind. Surmes

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 22

Arrêté du 2 août 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0182 du 8 août 2023 Texte n° 21

Arrêté du 2 août 2023 portant modification des conditions d’inscription et radiation de certaines indications et références relatives au stent nu TITAN OPTIMAX de la société HEXACATH France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 43

Arrêté du 1er août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3426550	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 42

Arrêté du 1er août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 6, dans la rubrique « BIOTRONIK France SAS », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3426550	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 39

Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 744 8 4	LACOSAMIDE HIKMA 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 958 4 2	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/1). (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 6 6	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/10) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 5 9	LEVOSIMENDAN REIG JOFRE 2,5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion. Flacon de 5 mL en verre (B/4). (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 958 8 0	METOPIMAZINE ARROW 7,5 mg SANS SUCRE, 60 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 965 4 2	SUGAMMADEX BAXTER 100 mg/mL, 2 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 965 5 9	SUGAMMADEX BAXTER 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires BAXTER SAS)
34009 550 963 5 1	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,2 mL en flacon (verre). Boîte de 1. (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 7 5	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,2 mL en flacon (verre). Boîte de 10. (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 8 2	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 1 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 963 9 9	SUGAMMADEX KALCEKS 100 mg/mL,5 mL en flacon (verre). Boîte de 10 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 957 8 1	SUXAMETHONIUM PANPHARMA 50 mg/mL, 2 ml en ampoule (verre). Boîte de 10 (laboratoires PANPHARMA)
34009 369 929 4 8	TYPHIM Vi, solution injectable en seringue préremplie. Vaccin typhoïdique polyosidique en verre de 0,5 ml avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 38

Arrêté du 31 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3168600, 3142462, 3103350, 3153827, 3130832, 3124949	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 37

Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d’une cupule et d’un insert en polyéthylène conventionnel EUROSCUP MOBILE de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 36

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3111645	Implants du rachis

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 35

Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription de l’implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 33

Arrêté du 31 juillet 2023 portant renouvellement d’inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0176 du 1 août 2023 Texte n° 29

Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 951 5 6	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 200 g/L, solution pour perfusion 1 flacon en verre de 100 ml (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 951 4 9	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 200 g/L, solution pour perfusion1 flacon en verre de 50 mL (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 951 3 2	ALBUMINE HUMAINE BIOTEST 50 g/L, solution pour perfusion1 flacon en verre de 250 mL (laboratoires BIOTEST PHARMA GMBH)
34009 550 924 9 0	BREVIBLOC 10 mg/ml, solution pour perfusion (laboratoires BAXTER SAS)
34009 302 678 4 4	LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) boite de 1 (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 302 678 5 5	LACOSAMIDE HAMELN 10 mg/mL, solution pour perfusion 20 mL en flacon (verre) boite de 5 (laboratoires INTSEL CHIMOS SAS)
34009 302 712 6 1	MOGADON 5 mg (nitrazépam), 5 comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC-Aluminium) (laboratoires VIATRIS)
34009 302 740 0 2	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 1 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 740 2 6	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 10 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 740 1 9	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 5 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 956 4 4	PANTOPRAZOLE KALCEKS 40 mg, poudre pour solution injectable boîte de 50 (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 48

Arrêté du 27 juillet 2023 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la gastroplastie endoscopique avec l’aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 47

Arrêté du 24 juillet 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans l’indication suivante :

– traitement du Lymphome T anaplasique à grandes cellules (LAGC) ALK-positif, en rechute ou réfractaire, à partir de la 2e ligne de traitement, chez les jeunes adultes.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
CRIZOTINIB	XALKORI® 200 mg gélules	9389258	XALKORI 200MG GELU	PFIZER
CRIZOTINIB	XALKORI® 250 mg gélules	9389264	XALKORI 250MG GELU	PFIZER

La prise en charge associée à XALKORI® au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de XALKORI® au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de XALKORI®, il est permis, pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté.

JORF n°0175 du 30 juillet 2023 Texte n° 46

Arrêté du 24 juillet 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

– traitement de la Covid-19 confirmée par un test virologique de détection du SARS-CoV-2 positif, chez les patients âgés de 12 ans et plus ne nécessitant pas d’oxygénothérapie du fait de la Covid-19 et étant à risque élevé d’évolution vers une forme grave de la maladie, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis de RONAPREVE.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
CASIRIVIMAB ET IMDEVIMAB	RONAPREVE 120 mg/mL, solution à diluer pour perfusion intraveineuse ou solution pour injection sous-cutanée	9001115	RONAPREVE 120MG/ML FL11,1ML	ROCHE
CASIRIVIMAB ET IMDEVIMAB	RONAPREVE 120 mg/mL, solution à diluer pour perfusion intraveineuse ou solution pour injection sous-cutanée	9001116	RONAPREVE 120MG/ML FL2,5ML	ROCHE

La prise en charge associée à RONAPREVE® au titre des continuités des traitements est assurée pour une période de trois mois à compter de l’arrêt de la prise en charge précoce de RONAPREVE® au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale. Seules les continuités des traitements des patients initiés à ce titre sont prises en charge dans les conditions mentionnées à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale.
A compter de l’arrêt de la prise en charge de RONAPREVE®, il est permis – en l’absence d’agrément aux collectivités et d’inscription sur la liste mentionnée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – pendant la période d’un an de continuité des traitements initiés mentionnée, la fourniture, l’achat et l’utilisation par les établissements de santé et par les pharmacies à usage intérieure de cette spécialité dans l’indication mentionnée dans la présente annexe.

JORF n°0174 du 29 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification des conditions d’inscription des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique EXCOR UniVAD et BiVAD de la société BERLIN HEARTH GmbH inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0174 du 29 juillet 2023 Texte n° 40

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 380 284 6 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 284 6 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 499 2 8	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 499 2 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 280 0 3	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 280 0 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 495 7 7	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 495 7 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 281 7 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 281 7 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 496 3 8	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 496 3 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 282 3 2	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 282 3 2	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 498 6 7	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 498 6 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 279 2 1	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 279 2 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX N (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 494 0 9	CHLORURE DE SODIUM 0,9 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 494 0 9	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 333 0 9	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 333 0 9	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 601 4 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 601 4 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié vau DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 326 4 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 326 4 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 319 8 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 319 8 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 924 6 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 924 6 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 593 1 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 593 1 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 329 3 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 329 3 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 596 0 5	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 596 0 5	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 322 9 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 322 9 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 315 2 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 315 2 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 919 2 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 919 2 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 292 8 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 292 8 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 334 7 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 334 7 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 327 0 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 327 0 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 320 6 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 320 6 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 594 8 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 594 8 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 2000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 331 8 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 331 8 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 598 3 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 598 3 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 324 1 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 324 1 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 317 5 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 317 5 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 921 7 1	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 921 7 1	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 591 9 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 591 9 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 332 4 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 332 4 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 600 8 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 600 8 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 325 8 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 325 8 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 318 1 7	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 318 1 7	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 922 3 2	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 922 3 2	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 592 5 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 592 5 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 328 7 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 328 7 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 353 595 4 4	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 353 595 4 4	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 321 2 8	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 321 2 8	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 314 6 6	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 314 6 6	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 918 6 0	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 918 6 0	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 291 1 3	CHLORURE DE SODIUM MACO PHARMA 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 291 1 3	CHLORURE DE SODIUM AGUETTANT 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 289 8 0	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 289 8 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 515 8 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 515 8 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 447 5 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 447 5 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléfine (100 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 286 9 0	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 286 9 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 512 9 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 512 9 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 7 1	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 7 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 448 1 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 448 1 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléfine (250 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 287 5 1	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 287 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 513 5 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 513 5 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 8 8	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 8 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 380 288 1 2	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 380 288 1 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX N (polyoléphine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 514 1 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 514 1 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 300 722 9 5	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 300 722 9 5	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche EASYLINK (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 365 446 9 7	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 + 100 ml en système clos MACOPERF DUO suremballé : 2 poches + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 365 446 9 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 2 poches polyoléphine (50 + 100 ml) + matériel de perfusion en PVC plastifié sans DEHP (système clos COSINUS Perf duo suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 497 511 2 9	GLUCOSE 5 % MACOPHARMA, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (B/1) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 497 511 2 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche EASYFLEX + (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 312 3 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 312 3 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Bi-luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 290 5 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 290 5 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 142 0 9	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 142 0 9	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 135 4 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 135 4 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 950 7 3	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 950 7 3	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 284 5 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 284 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 1000 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 308 6 5	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 308 6 5	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 286 8 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 286 8 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 137 7 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 137 7 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 131 9 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 131 9 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 927 5 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 927 5 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 279 1 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 279 1 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 100 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 310 0 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 310 0 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 288 0 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 288 0 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 140 8 7	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 140 8 7	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 133 1 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 133 1 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 948 2 3	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 948 2 3	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 282 2 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 282 2 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 250 ml en poche COSINUS (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 311 7 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 311 7 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 289 7 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 289 7 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 141 4 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 141 4 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 134 8 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 134 8 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 949 9 1	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 949 9 1	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 306 3 6	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 306 3 6	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Bi-Luer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 352 285 1 2	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 352 285 1 2	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche PVC plastifié + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf suremballée) (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 136 0 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 136 0 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS Monoluer (PVC plastifié) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 356 130 2 8	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 356 130 2 8	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche COSINUS (polyoléfine) suremballée (Laboratoires AGUETTANT)
34009 358 926 9 0	GLUCOSE MACO PHARMA 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (Laboratoires MACO PHARMA)	34009 358 926 9 0	GLUCOSE 5% AGUETTANT, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine + matériel de perfusion en PVC plastifié au DEHP (système clos COSINUS Perf mixte suremballé) (Laboratoires AGUETTANT)

JORF n°0171 du 26 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (LES SMR)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de la spasticité des membres supérieurs chez l’adulte.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 50 unités, poudre pour solution injectable	34008 9377663 6	XEOMIN 50U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 100 unités, poudre pour solution injectable	34008 9310506 1	XEOMIN 100U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE
Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A	XEOMIN 200 unités, poudre pour solution injectable	34008 9419203 9	XEOMIN 200U INJ FL	MERZ PHARMA FRANCE

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 24

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0169 du 23 juillet 2023 Texte n° 13

Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 12 juillet 2023 relatif notamment aux spécialités MIKICORT 3 mg, gélules gastro-résistantes (B/50), (B/90) et (B/100) et MIKICORT 9 mg, gélules gastro-résistantes (B/30), modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SPRS2316889A – Journal officiel de la République française du 18 juillet 2023), les mots : « à compter du 1er septembre 2013 » sont remplacés par les mots : « à compter du 1er septembre 2023 » pour ce qui concerne les quatre spécialités pharmaceutiques suivantes du laboratoire DR FALK PHARMA SAS :

Code CIP	Présentation
34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

JORF n°0165 du 19 juillet 2023 Texte n° 41

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 724 5 9	ILUMETRI 100 mg (tildrakizumab), solution injectable, 1 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ALMIRALL SAS)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 35

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 1er septembre 2013.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 928 4 9	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/100) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 926 1 0	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/50) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 356 927 8 8	MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastro-résistantes (B/90) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires MAYOLY-SPINDLER)	34009 300 717 6 2	MIKICORT 9 mg (budésonide), granulés gastro-résistants (B/30) (Laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 33

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0170 du 25 juillet 2023 Texte n° 22

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 31

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 728 0 0	AMLODIPINE KRKA D.D. 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 728 1 7	AMLODIPINE KRKA D.D. 10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 727 8 7	AMLODIPINE KRKA D.D. 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 727 9 4	AMLODIPINE KRKA D.D. 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 179 0 0	METHOTREXATE ORION 2,5 mg, comprimés (B/24) (laboratoires NORDIC PHARMA)
34009 302 723 0 5	MYCOPHENOLATE MOFETIL VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/50) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 368 3 3	OFLOXACINE VIATRIS 1,5 mg/0,5 ml, solution auriculaire en récipient unidose (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 669 9 4	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 670 0 7	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 670 1 4	OLEUNOR N5E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2500 ml (B/2) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 6 2	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1000 ml (B/6) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 7 9	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 8 6	OLEUNOR N7E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 3 1	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1000 ml (B/6) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 4 8	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé en poche de 1500 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 301 677 5 5	OLEUNOR N9E (solution d’acides aminés, émulsion lipidique, solution de glucose), émulsion pour perfusion Gé_ en poche de 2000 ml (B/4) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 623 5 1	TRAMADOL BGR L.P. 100 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 6 8	TRAMADOL BGR L.P. 150 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 7 5	TRAMADOL BGR L.P. 200 mg, comprimés à libération prolongée (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 623 4 4	TRAMADOL BIOGARAN 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires BIOGARAN)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie dans le traitement de l’épilepsie partielle avec ou sans généralisation secondaire chez des adultes avec une épilepsie récemment diagnostiquée ;
– en association chez le patient adulte dans le traitement de l’épilepsie partielle avec ou sans généralisation secondaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 667 1 7	ESLICARBAZEPINE ARROW 800 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

SECONDE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 497 939 2 1	MYCOPHENOLATE MOFETIL MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 497 939 2 1	MYCOPHENOLATE MOFETIL VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 27

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0164 du 18 juillet 2023 Texte n° 21

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), dans le traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte ayant présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un ou plusieurs traitements de fond antirhumatismaux (DMARD).

En outre, compte tenu du risque potentiel rare mais grave de réactions systémiques à l’injection incluant des réactions anaphylactiques avec le SKYRIZI® par voie sous-cutanée mais aussi avec les autres traitements de fond biologiques, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée au fait que la première injection sous-cutanée de ce médicament soit réalisée dans une structure de soins adaptée.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 5 9	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 302 281 4 2	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 748 8 3	SKYRIZI 75 mg (risankizumab), solution injectable, 0,83 ml en seringue préremplie + compresses d’alcool (B/2) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0162 du 14 juillet 2023 Texte n° 55

Arrêté du 11 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3120271	Implants du rachis

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0162 du 14 juillet 2023 Texte n° 54

Arrêté du 11 juillet 2023 portant inscription du système de distraction pour réduction de fractures vertébrales SPINEJACK de la société STRYKER France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0161 du 13 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(27 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 621 0 8	ABIRATERONE CRISTERS 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 703 9 4	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 689 8 8	GANIRELIX EG 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 689 9 5	GANIRELIX EG 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/5) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 616 9 9	GANIRELIX GEDEON RICHTER 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 617 1 2	GANIRELIX GEDEON RICHTER 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 653 4 5	VINORELBINE ACCORD 20 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 653 9 0	VINORELBINE ACCORD 30 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 494 9 9	VINORELBINE MEDAC 20 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 302 495 1 2	VINORELBINE MEDAC 30 mg, capsule molle (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :- traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 302 708 9 9	FULVESTRANT ARROW 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 712 7 8	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 705 6 1	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 662 4 3	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 5 0	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 723 8 1	METFORMINE EG LABO 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 9 8	METFORMINE EG LABO 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 3 6	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 4 3	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 6 7	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 723 7 4	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 712 5 4	ZOLPIDEM ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

4. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– otites moyennes aiguës ;
– angines documentées à streptocoque A ß-hémolytique ;
– sinusites ;
– exacerbations des bronchopneumopathies chroniques obstructives, en particulier lors de poussées itératives ou chez les sujets à risque.

Code CIP	Présentation
34009 399 321 4 9	CEFPODOXIME VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (Aluminium/Aluminium) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)

5. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose chez l’adulte et l’enfant de plus de 3 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 687 3 5	MEROPENEM KALCEKS 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

– traitement du trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) dans le cadre d’une prise en charge globale chez l’enfant de 6 ans et plus, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes ;
– traitement du trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte pour lequel un impact fonctionnel modéré à sévère sur au moins deux composantes (professionnelle et/ou universitaire, sociale y compris familiale) est mis en évidence et lorsque la présence de symptômes du TDAH a bien été établie dans l’enfance et en tenant compte du fait que le traitement pharmacologique fait partie d’une prise en charge globale.

Code CIP	Présentation
34009 302 709 9 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 1 8	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 710 2 5	METHYLPHENIDATE BIOGARAN LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 346 281 8 4	CEFPODOXIME MYLAN PHARMA 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 346 281 8 4	CEFPODOXIME VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0160 du 12 juillet 2023 Texte n° 50

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association avec l’azacitidine, pour le traitement de la leucémie aiguë myéloïde (LAM) nouvellement diagnostiquée chez des sujets adultes non éligibles à une chimiothérapie d’induction standard ;
– en association à l’obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d’une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine.

Compte tenu, dans l’indication « en association à l’obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d’une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine », de la gravité de la pathologie en cause et de la tolérance associée à un traitement par VENCLYXTO®, la commission préconise une évaluation systématique du risque de survenue d’un syndrome de lyse tumorale (masse tumorale au mieux appréciée par un scanner, lymphocytose, clairance de la créatinine) avant le début du traitement. Des mesures préventives telles que l’utilisation d’hypo-uricémiants, une hyperhydratation (orale ou intraveineuse) et une surveillance biologique des patients pendant les premiers jours de traitement doivent être mise en place de façon systématique. La pertinence d’une hospitalisation doit être évaluée au cas par cas en fonction de l’évaluation initiale du risque de syndrome de lyse tumorale.

Code CIP	Présentation
34009 300 778 5 6	VENCLYXTO 10 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 778 8 7	VENCLYXTO 50 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/7) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 779 1 7	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 779 0 0	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 778 9 4	VENCLYXTO 100 mg (vénétoclax), comprimés pelliculés (B/7) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 28

Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement des patients adultes atteints de formes récurrentes rémittentes de sclérose en plaques (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 622 3 8	TERIFLUNOMIDE BIOGARAN 14 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 26

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 22

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 20

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0159 du 11 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 639 3 8	TERIFLUNOMIDE MYLAN 14 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 28

Arrêté du 6 juillet 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3171392 ; 3181210 ; 3183350 ; 3153135 ; 3135255 ; 3134379	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 27

Arrêté du 6 juillet 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : , au paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) PROMUS ELITE, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC », la mention « PROMUS ELITE », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3171392	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,25mm
3181210	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,50mm
3183350	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,75mm
3153135	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,00mm
3135255	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,50mm
3134379	Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 4,00mm

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 5 juillet 2023 portant renouvellement d’inscription des inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0158 du 9 juillet 2023 Texte n° 24

Arrêté du 4 juillet 2023 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0157 du 8 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la spondylarthrite ankylosante active, chez les patients adultes qui ont présenté une réponse inadéquate au traitement conventionnel.

Code CIP	Présentation
34009 301 998 9 3	XELJANZ 11 mg (tofacitinib), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires PFIZER)
34009 300 881 1 1	XELJANZ 5 mg (tofacitinib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 25

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 23

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 21

Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 691 8 6	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/2800 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 691 8 6	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/2800 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 691 6 2	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/2800 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 691 6 2	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/2800 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 692 2 3	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/5600 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 692 2 3	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/5600 UI, comprimés (B/12) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 692 0 9	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 MYLAN PHARMA 70 mg/5600 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 692 0 9	ACIDE ALENDRONIQUE/VITAMINE D3 VIATRIS 70 mg/5600 UI, comprimés (B/4) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 418 985 6 3	BETAHISTINE MYLAN PHARMA 24 mg, comprimés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 418 985 6 3	BETAHISTINE VIATRIS 24 mg, comprimés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 348 894 7 9	BETAHISTINE MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 348 894 7 9	BETAHISTINE VIATRIS 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 888 2 1	BIMATOPROST MYLAN PHARMA 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 888 2 1	BIMATOPROST VIATRIS 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 737 6 6	BIMATOPROST MYLAN PHARMA 0,3 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 737 6 6	BIMATOPROST VIATRIS 0,3 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 953 6 3	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 32 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 953 6 3	CANDESARTAN VIATRIS 32 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 910 5 1	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 910 5 1	CANDESARTAN VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 915 7 0	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 915 7 0	CANDESARTAN VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 925 2 2	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 925 2 2	CANDESARTAN VIATRIS 8 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 415 930 6 2	CANDESARTAN MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 415 930 6 2	CANDESARTAN VIATRIS 8 mg, comprimés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 223 280 3 4	CEFIXIME MYLAN PHARMA 200 mg, comprimés pelliculés (B/8) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 223 280 3 4	CEFIXIME VIATRIS 200 mg, comprimés pelliculés (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 968 1 8	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 968 1 8	CIPROFLOXACINE VIATRIS 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 969 8 6	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 969 8 6	CIPROFLOXACINE VIATRIS 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 564 211 1 4	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 564 211 1 4	CIPROFLOXACINE VIATRIS 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 564 212 8 2	CIPROFLOXACINE MYLAN PHARMA 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 564 212 8 2	CIPROFLOXACINE VIATRIS 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 383 375 2 5	DICLOFENAC MYLAN PHARMA 1 %, gel, 100 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 383 375 2 5	DICLOFENAC VIATRIS SANTE 1 %, gel, 100 g en tube (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 593 8 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 593 8 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 596 7 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 596 7 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 1 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 589 0 4	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 589 0 4	GLIMEPIRIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 592 1 5	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 592 1 5	GLIMEPIRIDE VIATRIS 2 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 585 5 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 3 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 585 5 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 3 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 588 4 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 3 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 588 4 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 3 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 574 3 3	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 574 3 3	GLIMEPIRIDE VIATRIS 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 578 9 1	GLIMEPIRIDE MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 376 578 9 1	GLIMEPIRIDE VIATRIS 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 221 530 2 5	LATANOPROST MYLAN PHARMA 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 221 530 2 5	LATANOPROST VIATRIS 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 221 531 9 3	LATANOPROST MYLAN PHARMA 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 221 531 9 3	LATANOPROST VIATRIS 0,005 %, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 272 2 4	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 272 2 4	LEVETIRACETAM VIATRIS 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 268 518 9 7	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 100 mg/ml, solution buvable, 300 ml en flacon avec une seringue de 10 ml pour administration orale (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 268 518 9 7	LEVETIRACETAM VIATRIS 100 mg/ml, solution buvable, 300 ml en flacon avec une seringue de 10 ml pour administration orale (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 261 0 4	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 250 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 261 0 4	LEVETIRACETAM VIATRIS 250 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 416 269 1 3	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 416 269 1 3	LEVETIRACETAM VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 511 6 7	LEVETIRACETAM MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/60) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 511 6 7	LEVETIRACETAM VIATRIS 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) avec bouchon (PP) (B/60) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 383 9 0	NEBIVOLOL MYLAN PHARMA 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 383 9 0	NEBIVOLOL VIATRIS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 384 2 0	NEBIVOLOL MYLAN PHARMA 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 384 2 0	NEBIVOLOL VIATRIS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 266 795 5 2	NICORANDIL MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 266 795 5 2	NICORANDIL VIATRIS 10 mg, comprimés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 266 818 5 2	NICORANDIL MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 266 818 5 2	NICORANDIL VIATRIS 20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 967 5 7	OFLOXACINE MYLAN PHARMA 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche (B/20) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 563 967 5 7	OFLOXACINE VIATRIS 200 mg/40 ml, solution pour perfusion, 40 ml en poche (B/20) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 216 1 3	PARACETAMOL MYLAN PHARMA 1000 mg, comprimés effervescents sécables (B/8) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 216 1 3	PARACETAMOL VIATRIS 1000 mg, comprimés effervescents sécables (B/8) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 215 8 3	PARACETAMOL MYLAN PHARMA 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 215 8 3	PARACETAMOL VIATRIS 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 269 490 0 6	RAMIPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 5 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 269 490 0 6	RAMIPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 5 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 686 7 4	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 686 7 4	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 691 0 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 691 0 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 40 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 713 4 6	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 713 4 6	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 718 6 5	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 718 6 5	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/12,5 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 739 3 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 739 3 7	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/25 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 274 743 0 9	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN PHARMA 80 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 274 743 0 9	TELMISARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE VIATRIS 80 mg/25 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 142 0 2	TIANEPTINE MYLAN PHARMA 12,5 mg, comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 300 142 0 2	TIANEPTINE VIATRIS 12,5 mg, comprimés enrobés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 055 8 2	TIANEPTINE MYLAN PHARMA 12,5 mg, comprimés enrobés sous plaquettes (B/100×1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 550 055 8 2	TIANEPTINE VIATRIS 12,5 mg, comprimés enrobés sous plaquettes (B/100×1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 30 juin 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivante, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 223 1 6	SAPROPTERINE DPM 100MG SACH30	ARROW GENERIQUES
34008 900 223 2 3	SAPROPTERINE DPM 500MG SACH30	ARROW GENERIQUES

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 17

Arrêté du 30 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 471 2 9	SAPROPTERINE DIPHARMA 100MG, poudre pour solution buvable (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 471 3 6	SAPROPTERINE DIPHARMA 500MG, poudre pour solution buvable (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 16

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 498 9 5	SAPROPTERINE TEVA 100 mg, comprimé pour solution buvable, comprimés en flacon (PEHD) (B/120) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 498 8 8	SAPROPTERINE TEVA 100 mg, comprimé pour solution buvable, comprimés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0155 du 6 juillet 2023 Texte n° 15

Arrêté du 1er juin 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 293 1 5	SAPROPTERINE TVC 100MG C.BUV	TEVA SANTE

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 44

Arrêté du 30 juin 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3441414, 3431947	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 43

Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » dans la rubrique « Société Abbott Medical France SAS », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3441414	Système implantable stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, syst compl+access
3431947	Système implantable de stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, renouvellement

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 42

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3249415, 3219265	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 41

Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, à la sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », au paragraphe 1 : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d’origine animale », la rubrique « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ	Date de fin de prise en charge
3249415	Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRPC-PORCIN.	01/10/2008
3219265	Valve cardiaque, conduit aortique valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRAC-PORCIN.	01/10/2008

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 37

Arrêté du 29 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 273 500 7 8	HEXYON, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé), de l’hépatite B (ADNr), poliomyélitique (inactivé) et conjugué de l’Haemophilus influenzae type b, adsorbé, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) + 1 aiguille (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 737 4 2	REPEVAX, vaccin diphtérique (réduit en antigène), tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie sans aiguille attachée avec capuchon tip-cap + 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 760 6 4	REVAXIS, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue pré-remplie avec 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 368 746 3 3	TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multicomposé) et poliomyélitique (inactivé), adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec 1 aiguille séparée ((B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 35

Arrêté du 29 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association dans le traitement des crises partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les enfants et les adolescents âgés de 2 à 15 ans inclus présentant une épilepsie.

Code CIP	Présentation
34009 300 536 7 6	BRIVIACT 100 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 2 1	BRIVIACT 10 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 8 3	BRIVIACT 10 mg/ml (brivaracétam), solution buvable, 300 ml en flacon (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 9 0	BRIVIACT 10 mg/ml (brivaracétam), solution injectable/pour perfusion en flacon de 5 ml (B/10) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 4 5	BRIVIACT 25 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 5 2	BRIVIACT 50 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 300 536 6 9	BRIVIACT 75 mg (brivaracétam), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge globale du Trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.

Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.

Code CIP	Présentation
34009 361 554 1 1	CONCERTA LP 18 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 361 555 8 9	CONCERTA LP 36 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 361 556 4 0	CONCERTA LP 54 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prise en charge thérapeutique globale du Trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte, lorsque des mesures correctives seules s’avèrent insuffisantes.

Le traitement doit être instauré et supervisé par un médecin spécialisé dans le traitement du TDAH, tel un psychiatre pour adulte.

Code CIP	Présentation
34009 494 813 8 5	MEDIKINET 10 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 815 0 7	MEDIKINET 20 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 817 3 6	MEDIKINET 30 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 821 0 8	MEDIKINET 40 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 494 785 4 5	MEDIKINET 5 mg (chlorhydrate de méthylphénidate), gélules à libération modifiée (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)

DEUXIÈME PARTIE
(12 modifications)

1. Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 350 025 2 5	FIXICAL 500 mg (carbonate de calcium), comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 3 0	FIXICAL 500 mg (carbonate de calcium), comprimés à croquer ou à sucer en pilulier (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge jusqu’au 31 octobre 2025. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

2. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 350 050 7 6	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 4 7	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer en pilulier (B/60) (Laboratoires EXPANSCIENCE)
34009 376 548 2 1	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer (B/180) (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 302 705 5 4	FIXICAL VITAMINE D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à croquer ou à sucer en piluliers (B/180) (Laboratoires EXPANSCIENCE)

Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charges jusqu’au 31 mars 2025. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

3. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 218 930 3 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 930 3 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 933 2 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 933 2 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 909 4 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 909 4 5	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 911 9 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 911 9 5	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 920 8 6	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 920 8 6	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 922 0 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)	34009 218 922 0 8	PERINDOPRIL ARGININE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 356 884 7 7	RAPAMUNE 1 mg/ml (sirolimus), solution buvable, 60 ml en flacon + 30 seringues doseuses (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 356 884 7 7	RAPAMUNE 1 mg/ml (sirolimus), solution buvable, 60 ml en flacon + 30 seringues doseuses (Laboratoires PFIZER)
34009 359 530 1 8	RAPAMUNE 1 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 359 530 1 8	RAPAMUNE 1 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires PFIZER)
34009 361 568 2 1	RAPAMUNE 2 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)	34009 361 568 2 1	RAPAMUNE 2 mg (sirolimus), comprimés enrobés (B/30) (Laboratoires PFIZER)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 32

Arrêté du 27 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO/HAD)

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes et des adolescents âgés de 12 et plus atteints d’un mélanome de stade IIB, IIC ayant eu une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement des adolescents âgés de 12 ans et plus atteints d’un mélanome de stade III ayant eu une résection complète ou avancé (non résécable ou métastatique) ;
– en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 ;
– en association à une chimiothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement récurrent non résécable ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure pour la maladie métastatique ;
– en association au lenvatinib, est indiqué dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récidivant, dont la maladie progresse pendant ou après un traitement antérieur à base de sels de platine reçu quel que soit le stade et qui ne sont pas éligibles à une chirurgie curative ou à une radiothérapie ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou d’un adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne HER-2 négatif uniquement de type I (classification Siewert), localement avancés non résécables ou métastatiques, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes et pédiatriques âgés de 3 ans et plus atteints d’un lymphome de Hodgkin classique en rechute ou réfractaire après échec d’une greffe de cellules souches autologue (ASCT) ou après au moins deux lignes de traitement antérieures lorsque la greffe de cellules souches autologue n’est pas une option de traitement ;
– en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ou une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR), uniquement chez les patients non résécables d’emblée.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Pembrolizumab	KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894197232	KEYTRUDA 25MG/ML PERF FL4ML	MSD France

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 31

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes et pédiatriques âgés de 3 ans et plus atteints d’un lymphome de Hodgkin classique en rechute ou réfractaire après échec d’une greffe de cellules souches autologue (ASCT) ou après au moins deux lignes de traitement antérieures lorsque la greffe autologue n’est pas une option de traitement ;
– en association au lenvatinib, est indiqué dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récidivant, dont la maladie progresse pendant ou après un traitement antérieur à base de sels de platine reçu quel que soit le stade et qui ne sont pas éligibles à une chirurgie curative ou à une radiothérapie ;
– en association à une chimiothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement récurrent non résécable ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10 et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure pour la maladie métastatique ;
– en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer du col de l’utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes et des adolescents âgés de 12 et plus atteints d’un mélanome de stade IIB, IIC ou ayant eu une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement des adolescents âgés de 12 ans et plus atteints d’un mélanome atteints d’un mélanome de stade III ayant eu une résection complète ou avancé (non résécable ou métastatique).

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 30

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou d’un adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne HER-2 négatif uniquement de type I (classification Siewert), localement avancés non résécables ou métastatiques, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10.

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0153 du 4 juillet 2023 Texte n° 29

Arrêté du 7 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ou une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR), uniquement chez les patients non résécables d’emblée.

Code CIP	Présentation
34009 550 243 1 6	KEYTRUDA 25 mg/mL (pembrolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0152 du 2 juillet 2023 Texte n° 19

Arrêté du 28 juin 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3160945	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0152 du 2 juillet 2023 Texte n° 18

Arrêté du 28 juin 2023 portant inscription de l’implant mammaire, anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés LUNA XT de la société EUROSILICONE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 57

Arrêté du 27 juin 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel LUTONIX 035 de la société BECTON DICKINSON inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 56

Arrêté du 27 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (SMR)

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) ALK (kinase du lymphome anaplasique) positif avancé non préalablement traité par un inhibiteur de l’ALK.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Lorlatinib	LORVIQUA 25 mg, comprimé pelliculé	34008 9446016 9	LORVIQUA 25MG CPR BT90	PFIZER
Lorlatinib	LORVIQUA 100 mg, comprimé pelliculé	34008 9445991 0	LORVIQUA 100MG CPR BT30	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC) nouvellement diagnostiquée ;
– traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique à chromosome Philadelphie positif (LMC Ph+) en phase chronique (PC), en phase accélérée (PA) et en crise blastique (CB) précédemment traités par un ou plusieurs inhibiteurs de la tyrosine kinase et pour lesquels l’imatinib, le nilotinib et le dasatinib ne sont pas considérés comme des traitements appropriés.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bosutinib	BOSULIF 100 mg, comprimé pelliculé	34008 9393509 5	BOSULIF 100MG CPR BT28	PFIZER
bosutinib	BOSULIF 400 mg, comprimé pelliculé	34008 9455096 9	BOSULIF 400MG CPR BT28	PFIZER
bosutinib	BOSULIF 500 mg, comprimé pelliculé	34008 9393515 6	BOSULIF 500MG CPR BT28	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des femmes ménopausées atteintes d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif aux récepteurs hormonaux (RH+) et négatif au récepteur du facteur de croissance épidermique humain-2 (human epidermal growth factor receptor 2 [HER2]-négatif) sans atteinte viscérale symptomatique menaçant le pronostic vital à court terme :
– en association au létrozole chez les femmes non prétraitées pour le stade avancé de la maladie et n’ayant pas reçu un inhibiteur de l’aromatase non stéroïdien (letrozole ou anastrazole) dans le cadre d’un traitement adjuvant dans les 12 mois précédents ;
– ou en association avec le fulvestrant chez les femmes ayant été traitées antérieurement par hormonothérapie/prétraitées par hormonothérapie (au stade avancé ou lors d’un traitement adjuvant pour les progressions précoces).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
palbociclib	IBRANCE 75 mg, gélule	34008 9422872 1	IBRANCE 75MG GELU BT21	PFIZER
palbociclib	IBRANCE 100 mg, gélule	34008 9422843 1	IBRANCE 100MG GELU BT21	PFIZER
palbociclib	IBRANCE 125 mg, gélule	34008 9422866 0	IBRANCE 125MG GELU BT21	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de cancer du rein avancé (RCC) après échec d’un traitement antérieur par sunitinib ou cytokine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
axitinib	INLYTA 1 mg, comprimé pelliculé	3400893875551	INLYTA 1MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 3 mg, comprimé pelliculé	3400894029298	INLYTA 3MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 5 mg, comprimé pelliculé	3400893875612	INLYTA 5MG CPR PELLIC	PFIZER
axitinib	INLYTA 7 mg comprimé pelliculé	3400894029359	INLYTA 7MG CPR PELLIC	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– réduction de la durée des neutropénies et de l’incidence des neutropénies fébriles chez les patients traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l’exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques), et réduction de la durée des neutropénies chez les patients recevant une thérapie myélosuppressive suivie d’une greffe de moelle osseuse et présentant un risque accru de neutropénie sévère prolongée. La tolérance et l’efficacité du filgrastim sont similaires chez l’adulte et chez l’enfant recevant une chimiothérapie cytotoxique ;
– mobilisation des cellules souches progénitrices (CSP) dans le sang circulant ;
– l’administration à long terme du filgrastim est indiquée pour augmenter le taux de neutrophiles et réduire l’incidence et la durée des épisodes infectieux chez les patients, enfants ou adultes, atteints de neutropénie sévère congénitale, cyclique ou idiopathique avec un nombre absolu de polynucléaires neutrophiles (PNN) ≤ 0,5 × 109 /l et des antécédents d’infections sévères ou récurrentes ;
– traitement des neutropénies persistantes (PNN ≤ 1,0 × 109 /l) chez les patients infectés par le VIH à un stade avancé, afin de réduire le risque d’infection bactérienne quand les autres options destinées à corriger la neutropénie sont inadéquates.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
filgrastim	NIVESTIM 12 MU/0,2 ml, solution injectable/pour perfusion	34008 9354248 4	NIVESTIM 12MU/0,2ML INJ SRG	PFIZER
filgrastim	NIVESTIM 30 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion	3400893542545	NIVESTIM 30MU/0,5ML INJ SRG	PFIZER
filgrastim	NIVESTIM 48 MU/0,5 ML, solution injectable/pour perfusion	3400893542606	NIVESTIM 48MU/0,5ML INJ SRG	PFIZER

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) malignes non résécables et/ou métastatiques, après échec d’un traitement par le mésylate d’imatinib ;
– traitement des cancers du rein avancés et/ou métastatiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
sunitinib	SUTENT 12,5 mg, gélule	3400892849157	SUTENT 12,5MG GELU	PFIZER
sunitinib	SUTENT 25 mg, gélule	3400892849218	SUTENT 25MG GELU	PFIZER
sunitinib	SUTENT 50 mg, gélule	3400892849386	SUTENT 50MG GELU	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique HER2 négatif et présentant des mutations germinales BRCA1/2. Les patients doivent avoir déjà reçu un traitement (néo)adjuvant par une anthracycline et/ou un taxane pour un cancer localement avancé ou métastatique, sauf s’ils n’étaient pas éligibles à ce type de traitement. Les patients atteints d’un cancer du sein positif aux récepteurs hormonaux (RH) doivent préalablement avoir reçu une hormonothérapie ou être considérés comme non-éligibles à une hormonothérapie.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
talazoparib	TALZENNA 0,25 mg, gélule	3400894506157	TALZENNA 0,25MG GELU	PFIZER
talazoparib	TALZENNA 1 mg, gélule	3400894506218	TALZENNA 1MG GELU	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétine (TTR) chez les patients adultes présentant une polyneuropathie symptomatique de stade 1 pour retarder le déficit neurologique périphérique

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tafamidis	VYNDAQEL 20 mg capsule molle	3400893808375	VYNDAQEL 20MG CAPS MOL	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétinede type sauvage ou héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tafamidis	VYNDAQEL 61 mg, capsule molle	3400890007566	VYNDAQEL 61MG CAPS MOL	PFIZER

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement au long cours des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tobramycine	TOBI 300 mg / 5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur	3400892270302	TOBI 300MG/5ML INHAL AMP	VIATRIS MEDICAL

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des infections pulmonaires chroniques dues à Pseudomonas aeruginosa chez les adultes et les enfants âgés de 6 ans et plus, atteints de mucoviscidose. Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tobramycine	TOBI PODHALER 28 mg, poudre pour inhalation en gélule	3400893840481	TOBI PODHALER 28MG PDR GELU	VIATRIS MEDICAL

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez l’adulte :
– blépharospasme ;
– spasme hémifacial ;
– torticolis spasmodique ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres inférieurs ;
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et inférieurs ;
– chez l’enfant à partir de 2 ans :
– traitement symptomatique local de la spasticité des membres supérieurs et/ou inférieurs.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
toxine botulique type A	DYSPORT 300 UNITES SPEYWOOD, poudre pour solution injectable	34008 9360208 9	DYSPORT 300U INJ FL	IPSEN PHARMA
toxine botulique type A	DYSPORT 500 Unités SPEYWOOD, poudre pour olution injectable	34008 9166966 4	DYSPORT 500U INJ FL	IPSEN PHARMA

JORF n°0150 du 30 juin 2023 Texte n° 55

Arrêté du 26 juin 2023 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2018 limitant la pratique de l’acte d’« implantation intraventriculaire droit d’un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0149 du 29 juin 2023 Texte n° 40

Décret n° 2023-518 du 27 juin 2023 relatif aux modalités d’autorisation et de prise en charge des médicaments en association de traitement en application de l’article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 18

Arrêté du 22 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 16

Arrêté du 20 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des enfants âgés de 13 ans et plus atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 274 978 8 9	TECFIDERA 120 mg (diméthyl), gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)
34009 274 979 4 0	TECFIDERA 240 mg (diméthyl), gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 14

Arrêté du 19 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 427 6 6	PEMETREXED SUN 10 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 8 0	PEMETREXED SUN 11 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 426 8 1	PEMETREXED SUN 5 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 0 4	PEMETREXED SUN 6,5 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 426 9 8	PEMETREXED SUN 6 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 2 8	PEMETREXED SUN 7,5 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 1 1	PEMETREXED SUN 7 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 4 2	PEMETREXED SUN 8,5 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 3 5	PEMETREXED SUN 8 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 302 427 5 9	PEMETREXED SUN 9 mg, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PEHD) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0147 du 27 juin 2023 Texte n° 13

Arrêté du 19 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (MCO/HAD)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– mésothéliome pleural malin :

PEMETREXED SUN, en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure.

– cancer bronchique non à petites cellules :

PEMETREXED SUN, en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.
PEMETREXED SUN est indiqué en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé.
PEMETREXED SUN est indiqué en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED SUN 5mg/mL, solution pour perfusion	3400890021777	PEMETREXED SUN 5MG/ML P100ML 1 –	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 6mg/mL, solution pour perfusion	3400890021791	PEMETREXED SUN 6MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 6,5mg/mL, solution pour perfusion	3400890021784	PEMETREXED SUN 6,5MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 7mg/mL, solution pour perfusion	3400890021814	PEMETREXED SUN 7MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 7,5mg/mL, solution pour perfusion	3400890021807	PEMETREXED SUN 7,5MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 8mg/mL, solution pour perfusion	3400890021845	PEMETREXED SUN 8MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 8,5mg/mL, solution pour perfusion	3400890021838	PEMETREXED SUN 8,5MG/ML P100ML 1 SUN	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 9mg/mL, solution pour perfusion	3400890021852	PEMETREXED SUN 9MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 10mg/mL, solution pour perfusion	3400890021746	PEMETREXED SUN 10MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 11mg/mL, solution pour perfusion	3400890021753	PEMETREXED SUN 11MG/ML P100ML 1	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0146 du 25 juin 2023 Texte n° 13

Arrêté du 21 juin 2023 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (SMR)

– traitement de l’amyotrophie spinale (SMA)5q chez les patients âgés de 2 mois et plus, avec un diagnostic clinique de SMA de type1, type 2 ou type 3.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
risdiplam	EVRYSDI 0,75 mg/ml, poudre pour solution buvable	34008 9001354 3	EVRYSDI 0,75MG/ML BUV FL 1 +N	ROCHE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement ;
– en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pomalidomide	IMNOVID 1 mg, gélule	3400893957967	IMNOVID 1MG GELU	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB
pomalidomide	IMNOVID 2 mg, gélule	3400893958049	IMNOVID 2MG GELU	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB
pomalidomide	IMNOVID 3 mg, gélule	3400893958100	IMNOVID 3MG GELU	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB
pomalidomide	IMNOVID 4 mg gélule	3400893958278	IMNOVID 4MG GELU	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de maintenance chez les patients adultes atteints de leucémie aiguë myéloïde (LAM) ayant obtenu une rémission complète (RC) ou une rémission complète avec récupération incomplète de la numération formule sanguine (RCi) après une thérapie d’induction avec ou sans traitement de consolidation et qui ne sont pas candidats (incluant les patients qui font le choix de ne pas recevoir) à une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
azacitidine	ONUREG 200 mg, comprimé pelliculé	3400890013734	ONUREG 200MG CPR PELL	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB
azacitidine	ONUREG 300 mg, comprimé pelliculé	3400890010276	ONUREG 300MG CPR PELL	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes présentant une anémie dépendante de la transfusion due à un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque très faible, faible et intermédiaire, avec des sidéroblastes en couronne, sans délétion 5q et qui ont présenté une réponse non satisfaisante à la thérapie à base d’érythropoïétine ou qui y sont inéligibles.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
luspatercept	REBLOZYL 25 mg poudre pour solution injectable	3400894570080	REBLOZYL 25MG PDR INJ FL	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB
luspatercept	REBLOZYL 75 mg, poudre pour solution injectable	3400890015899	REBLOZYL 75MG PDR INJ FL	BMS – BRISTOL MYERS SQUIBB

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– réduction de la durée des neutropénies et de l’incidence des neutropénies fébriles chez les patients adultes traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l’exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pegfilgrastim	FULPHILA 6 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400894522126	FULPHILA 6MG INJ SRG 0,6ML1 + SYS	VIATRIS MEDICAL

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement prophylactique de la maladie thromboembolique en chirurgie oncologique et orthopédique ;
– traitement prophylactique des manifestations thromboemboliques chez les patients ayant des antécédents documentés de thrombopénie induite par héparine (TIH) et nécessitant un traitement préventif antithrombotique par voie parentérale ;
– traitement curatif des manifestations thromboemboliques chez les patients ayant des antécédents documentés de TIH et nécessitant un traitement antithrombotique curatif par voie parentérale ;
– traitement curatif de la TIH aigüe (avec ou sans thrombose).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
danaparoïde sodique	ORGARAN 750 U.I. anti Xa/0,6 ml, solution injectable en ampoule	3400891839470	ORGARAN 750U AXA/0,6ML AMP	VIATRIS SANTE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– Les indications sont limitées aux infections dues à des bactéries à Gram positif, qu’elles soient sensibles ou résistantes à la méticilline, ainsi que chez les patients allergiques aux bêtalactamines :

Chez l’adulte, l’enfant et le nourrisson (à l’exclusion du nouveau-né) en traitement curatif :

– infections de la peau et des parties molles ;
– infections urinaires hautes et basses, compliquées ou non ;
– infections pulmonaires ;
– infections ORL ;
– infections ostéo-articulaires ;
– septicémies.

Chez l’adulte en traitement curatif :

– endocardites ;
– péritonites compliquant la dialyse péritonéale chronique ambulatoire.

Chez l’adulte en traitement prophylactique :

– prophylaxie de l’endocardite infectieuse en cas d’allergie aux bêtalactamines :
– au cours de soins dentaires ou d’actes portant sur les voies aériennes supérieures lors d’une anesthésie générale ;
– au cours d’interventions urogénitales et digestives.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Teicoplanine	TEICOPLANINE VIATRIS 100 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable	3400893607282	TEICOPLANINE VIA 100MG INJ FL	VIATRIS SANTE
Teicoplanine	TEICOPLANINE VIATRIS 200 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable	3400893607343	TEICOPLANINE VIA 200MG INJ FL	VIATRIS SANTE
Teicoplanine	TEICOPLANINE VIATRIS 400 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable	3400893607404	TEICOPLANINE VIA 400MG INJ FL	VIATRIS SANTE

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association au vemurafenib dans le traitement des patients adultes atteints d’un mélanome non résécable ou métastatique porteur d’une mutation BRAF V600.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
cobimetinib	COTELLIC 20mg, comprimés pelliculés	3400894124542	COTELLIC 20MG CPR	ROCHE

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un mélanome non résécable ou métastatique porteur d’une mutation BRAF V600.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
vemurafenib	ZELBORAF 240mg, comprimés pelliculés	3400893822791	ZELBORAF 240MG CPR	ROCHE

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– Traitement des patients adultes atteints de :
– carcinome baso-cellulaire métastatique symptomatique (CBCm) ;
– carcinome baso-cellulaire localement avancé (CBCla) pour lequel la chirurgie ou la radiothérapie ne sont pas appropriées.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
vismodegib	ERIVEDGE 150mg, gélule	3400893964941	ERIVEDGE 150MG GELU	ROCHE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie, en première ligne de traitement des patients adultes ayant un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec un réarrangement du gène anaplastic lymphoma kinase (ALK-positif) ;
– en monothérapie dans le traitement du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec un réarrangement du gène anaplastic lymphoma kinase (ALK-positif) chez les patients adultes préalablement traités par crizotinib.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
alectinib	ALECENSA 150 mg, gélule	3400894264859	ALECENSA 150MG GELU	ROCHE

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Sofosbuvir + velpatasvir	EPCLUSA 400 mg/100 mg, comprimés pelliculés	3400894198062	EPCLUSA 400MG/100MG CPR	GILEAD SCIENCES
Sofosbuvir + velpatasvir	EPCLUSA 200 mg/50 mg, comprimés pelliculés	3400890006934	EPCLUSA 200MG/50MG CPR	GILEAD SCIENCES

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 3 ans à moins de 6 ans.

En outre, la décision de traitement d’une infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez l’enfant âgé de 3 ans à moins de 6 ans soit discutée au cas par cas et doit être prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Sofosbuvir + velpatasvir	EPCLUSA 150 mg/37,5 mg, granulés enrobés en sachet	3400890020145	EPCLUSA 150MG/37,5MG GLE	GILEAD SCIENCES
Sofosbuvir + velpatasvir	EPCLUSA 200 mg/50 mg, granulés enrobés en sachet	3400890020152	EPCLUSA 200MG/50MG GLE	GILEAD SCIENCES

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 30 kg.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Sofosbuvir + velpatasvir + voxilaprevir	VOSEVI 400mg/100mg/100mg comprimé pelliculé	3400894306535	VOSEVI 400MG/100MG/100MG CP	GILEAD SCIENCES

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les patients âgés de 3 ans et plus.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Sofosbuvir	SOVALDI 400 mg, comprimé pelliculé	3400893982112	SOVALDI 400MG CPR PELLIC	GILEAD SCIENCES

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite delta (VHD) chez les patients adultes ayant une maladie hépatique compensée testés positifs pour la présence d’ARN du VHD dans le plasma (ou le sérum), en association à un traitement de fond contre le VHB et en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à l’interféron alpha pégylé.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bulévirtide	HEPCLUDEX 2 mg, poudre pour solution injectable	3400890005258	HEPCLUDEX 2MG INJ FL	GILEAD SCIENCES

JORF n°0144 du 23 juin 2023 Texte n° 27

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concernent l’association avec la lénalidomide, suivi par MINJUVI en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B :

– en 2e ligne de traitement chez les patients non-éligibles à une ACSH ;
– et en 3e ligne et plus, seulement chez les patients non-éligibles à KYMRIAH et YESCARTA.

Code CIP	Présentation
34009 550 833 7 5	MINJUVI 200 mg (tafasitamab), poudre pour solution à diluer pour perfusion (B/1) (laboratoires INCYTE BIOSCIENCES FRANCE)

JORF n°0141 du 20 juin 2023 Texte n° 17

Arrêté du 15 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 580 5 7	SUNLENCA 300 mg (lénacapavir), comprimés pelliculés sous plaquette PVC aluminium avec fermeture de sécurité enfant (B/5) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 580 6 4	SUNLENCA 464 mg (lénacapavir), solution injectable, 2 flacons en verre de 1,5 ml + 2 adaptateurs pour flacon + 2 seringues + 2 aiguilles (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0141 du 20 juin 2023 Texte n° 15

Arrêté du 15 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique légère à modérée. Il n’est pris en charge que chez les patients avec un diagnostic clinique, radiologique et/ou histopathologique confirmé de fibrose pulmonaire idiopathique, qui ne consomment pas de tabac et avec les critères fonctionnels respiratoires suivants : CVF ≥ 50 % et DLco ≥ 30 %.

En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que le diagnostic et la prise en charge de la fibrose pulmonaire idiopathique fasse l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 674 3 1	PIRFENIDONE VIATRIS 267 mg, comprimés pelliculés (B/252) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 674 5 5	PIRFENIDONE VIATRIS 801 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0141 du 20 juin 2023 Texte n° 13

Arrêté du 15 juin 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 254 3 0	SUNLENCA 300MG CPR PELL	GILEAD SCIENCES
34008 900 254 4 7	SUNLENCA 464MG INJ FL1,5ML +N	GILEAD SCIENCES

JORF n°0139 du 17 juin 2023 Texte n° 34

Arrêté du 12 juin 2023 modifiant l’arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

L’annexe de l’arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 18 avril 2023, [NOR : SPRS2302764A], texte 21),est rectifiée comme suit :
« (Extensions d’indications)
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en cas de contre-indication ou d’intolérance aux statines et/ou l’ézétimibe, chez :
– les patients adultes présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote, insuffisamment contrôlée par un traitement optimisé et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse ;
– les patients adultes présentant une maladie cardiovasculaire athéroscléreuse établie par un antécédent d’IDM, d’AVC non hémorragique et/ou d’AOMI symptomatique (prévention secondaire), et non contrôlés (LDL-c ≥ 0,7 g/L),

en association à un traitement hypolipémiant optimisé ou seul en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe ;

– chez les enfants et adolescents à partir de 10 ans présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote (HFHe), insuffisamment contrôlée (LDL-c > 1,30 g/L) par un traitement hypolipémiant oral maximal toléré, en complément d’un régime alimentaire :
– en association à un traitement hypolipémiant optimisé ;
– ou en monothérapie en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe ;
– chez les enfants et adolescents à partir de 10 ans, présentant une hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) en association avec d’autres thérapies hypolipémiantes.

Code CIP	Présentation
34009 300 285 8 2	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 285 9 9	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 286 0 5	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/3) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 286 1 2	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0138 du 16 juin 2023 Texte n° 37

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de ce traitement est subordonnée à ce qu’il soit instauré et surveillé par des médecins expérimentés dans la prise en charge de ces infections invalidantes et difficiles à traiter. Par ailleurs, les patients doivent être informés à la fois des bénéfices du traitement et des problématiques de tolérance à savoir : la mauvaise tolérance respiratoire (liée à l’aérosolisation), les risques à long terme, notamment les acouphènes pouvant nuire à la qualité de vie et l’ototoxicité pouvant être plus problématique et irréversible. Pour limiter ce risque, les doses cumulatives approximatives avec une probabilité accrue d’ototoxicité doivent être déterminées, particulièrement lorsqu’existe une atteinte de la fonction rénale.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 939 999 5 0	ARIKAYCE LIPOS. 590MG INH FL	INSMED FRANCE

JORF n°0138 du 16 juin 2023 Texte n° 36

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de ce traitement est subordonnée à ce qu’il soit instauré et surveillé par des médecins expérimentés dans la prise en charge de ces infections invalidantes et difficiles à traiter. Par ailleurs, les patients doivent être informés à la fois des bénéfices du traitement et des problématiques de tolérance à savoir : la mauvaise tolérance respiratoire (liée à l’aérosolisation), les risques à long terme, notamment les acouphènes pouvant nuire à la qualité de vie et l’ototoxicité pouvant être plus problématique et irréversible. Pour limiter ce risque, les doses cumulatives approximatives avec une probabilité accrue d’ototoxicité doivent être déterminées, particulièrement lorsqu’existe une atteinte de la fonction rénale.

Code CIP	Présentation
34009 302 140 5 3	ARIKAYCE LIPOSOMAL 590 mg (amikacine), dispersion pour inhalation par nébuliseur, flacon (verre) de 8,43 ml (70 mg/ml) (B/28) (laboratoires INSMED FRANCE)

JORF n°0138 du 16 juin 2023 Texte n° 35

Arrêté du 28 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de l’œsophage avancé non résécable, récurrent ou métastatique dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1 %.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409469 2	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409452 4	OPDIVO 10MG/ML PERF FL10ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9001870 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL12ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9438979 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML 1	Bristol Myers Squibb

JORF n°0138 du 16 juin 2023 Texte n° 34

Arrêté du 28 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2023/75 du 7 juin 2023 relative aux modalités des continuités de traitement des patients traités par la spécialité pharmaceutique BRUKINSA® 80 mg, gélules (zanubrutinib) suite à l’arrêt de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte

JORF n°0135 du 13 juin 2023 Texte n° 18

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 2	3129409	Implants ophtalmologiques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0135 du 13 juin 2023 Texte n° 17

Arrêté du 9 juin 2023 portant inscription du système de drainage de l’humeur aqueuse PRESERFLO MICROSHUNT de la société SANTEN au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0135 du 13 juin 2023 Texte n° 15

Arrêté du 8 juin 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3136326, 3147703	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0135 du 13 juin 2023 Texte n° 14

Arrêté du 8 juin 2023 portant inscription de l’endoprothèse veineuse auto-expansible VENOVO de la société BECTON DICKINSON France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0134 du 11 juin 2023 Texte n° 18

Arrêté du 8 juin 2023 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

Les produits suivants sont pris en charge au titre de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale pour l’indication thérapeutique et selon les modalités suivantes :

Code

Nomenclature

5231371

Système de réinstillation du chyme, THE INSIDES SYSTEM, kit d’initiation.
Kit d’initiation du système de réinstillation du chyme THE INSIDES SYSTEM de la société The Insides Compagny.
DESCRIPTION :
Le kit d’initiation contient :
– 1 dispositif de commande : THE INSIDES Driver (PS001)
– 2 sondes d’alimentation distale : THE INSIDES Tube (PS014)
– 1 chargeur secteur
– 1 notice d’utilisation
– 1 kit de renouvellement
– 10 pompes centrifuges : THE INSIDES Pump (PS002)
– 1 sonde d’alimentation distale : THE INSIDES Tube (PS007)
– 1 notice d’utilisation
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Traitement de l’insuffisance intestinale associée à une entérostomie double temporaire (EDT) ou à une fistule entérocutanée (FEC) à haut débit, en réinstillant activement le chyme dans l’intestin distal.
MODALITES DE PRESCRIPTION, DE DELIVRANCE ET D’UTILISATION :
THE INSIDES SYSTEM doit être prescrit et délivré par un établissement de santé hébergeant un centre labellisé de nutrition parentérale à domicile et disposant de professionnels de santé ayant reçu une formation théorique et une formation technique à l’utilisation de ce dispositif. La configuration et l’installation initiales de la pompe et de la sonde sont effectuées au sein de l’établissement de santé par un professionnel de santé formé, généralement un infirmier stomathérapeute. En parallèle, le patient est formé sur la sécurité et l’entretien du dispositif et sur les soins de stomie liés à son utilisation. Une formation autour du dépannage et de l’utilisation efficace du système lui est également prodiguée afin qu’il sache l’utiliser de façon indépendante.
Durant la phase initiale d’utilisation du dispositif par le patient, une admission en hospitalisation à domicile est possible. Le cas échéant la sortie de l’hospitalisation à domicile est prévue seulement après avis notamment du médecin prescripteur.
La pompe est changée tous les 3 jours par le patient, en parallèle du changement de son appareil de stomie. La sonde est, quant à elle, remplacée tous les mois par un professionnel de santé formé, lors d’une venue au sein de l’établissement de santé, pour assurer un maintien du traitement optimal au vu de la complexité technique. Le plus souvent, ce changement sera effectué en même temps que les soins infirmiers de stomathérapie liés à l’entérostomie double temporaire et aux fistules ainsi que la surveillance mensuelle de l’état de santé des patients.
REFERENCES PRISE EN CHARGE :
THE INSIDES SYSTEM, kit d’initiation (modèle PS005). La sonde n’étant pas éligible à une prise en charge transitoire, elle ne peut pas être prise en charge à ce titre.
Montant de la compensation maximale (prix maximal de vente aux établissements de santé) :
1 858,4 € HT soit 2 230 € TTC (TVA 20 %)

5242392

Système de réinstillation du chyme, THE INSIDES SYSTEM REFILL, kit de renouvellement.
Kit de renouvellement de réinstillation du chyme THE INSIDES SYSTEM REFILL de la société The Insides Compagny.
DESCRIPTION :
Le kit de renouvellement contient :
– 10 pompes centrifuges : THE INSIDES Pump (PS002)
– 1 sonde d’alimentation distale : THE INSIDES Tube (PS007)
– 1 notice d’utilisation
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Traitement de l’insuffisance intestinale associée à une entérostomie double temporaire (EDT) ou à une fistule entérocutanée (FEC) à haut débit, en réinstillant activement le chyme dans l’intestin distal.
MODALITES DE PRESCRIPTION, DE DELIVRANCE ET D’UTILISATION :
THE INSIDES SYSTEM doit être prescrit et délivré par un établissement de santé hébergeant un centre labellisé de nutrition parentérale à domicile et disposant de professionnels de santé ayant reçu une formation théorique et une formation technique à l’utilisation de ce dispositif.
La pompe est changée tous les 3 jours par le patient, en parallèle du changement de son appareil de stomie. La sonde est remplacée tous les mois par un professionnel de santé formé du centre, lors d’une venue au sein de l’établissement de santé, pour assurer un maintien du traitement optimal au vu de la complexité technique. Le plus souvent, ce changement sera effectué en même temps que les soins infirmiers de stomathérapie liés à l’entérostomie double temporaire et aux fistules ainsi que la surveillance de l’état de santé des patients mensuel.
REFERENCES PRISE EN CHARGE :
THE INSIDES SYSTEM REFILL, kit de renouvellement (modèle PS008). La sonde n’étant pas éligible à une prise en charge transitoire, elle ne peut pas être prise en charge à ce titre.
Montant de la compensation maximale (prix maximal de vente aux établissements de santé) :
1 549,2 € HT soit 1 859 € TTC (TVA 20 %)

JORF n°0132 du 9 juin 2023 Texte n° 13

Arrêté du 5 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de formes actives de sclérose en plaques récurrente rémittente (SEP-RR) définie par des paramètres cliniques ou d’imagerie.

Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins requises, la prise en charge des spécialités pharmaceutiques figurant ci-dessous est subordonnée au respect de la condition d’organisation des soins suivante, compte tenu de la complexité de la prise en charge des SEP-R très actives :

– l’instauration et les décisions d’arrêt de traitement par ces spécialités devront être prises après consultation d’un centre de ressources et de compétences dans la sclérose en plaques.

Code CIP	Présentation
34009 302 322 2 4	PONVORY 20 mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 302 322 3 1	PONVORY 2mg+3mg+4mg+5mg+6mg+7mg+8mg+9mg+10mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) -Pack d’initiation 14 comprimés (2 x 2mg + 2 x 3mg + 2 x 4mg + 1 x 5mg + 1 x 6mg + 1 x 7mg + 1 x8 mg + 1 x 9mg + 3 x 10mg (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0131 du 8 juin 2023 Texte n° 37

Arrêté du 5 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 268 5 8	KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 269 7 1	KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0130 du 7 juin 2023 Texte n° 23

Arrêté du 5 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 546 3 9	BIMATOPROST TEVA SANTE 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon PEBD avec compte-gouttes (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 337 2 6	ENANTONE LP 1,88 mg (leuproréline), poudre et solvant pour suspension injectable (S.C.) à libération prolongée, 22,10 mg de poudre + 1 ml de solvant en seringue pré-remplie à double compartiment avec système de sécurité (B/1) (laboratoires TAKEDA)
34009 301 314 6 6	GANZED 0,3 mg/ml + 5 mg/ml (bimatoprost, timolol), collyre en solution sans conservateur, 3 ml en flacon PEBD (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 301 314 7 3	GANZED 0,3 mg/ml + 5 mg/ml (bimatoprost, timolol), collyre en solution sans conservateur, 3 ml en flacon PEBD (B/3) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 581 0 1	SCEMBLIX 20 mg (asciminib), comprimés pelliculés en plaquette PCTFE/PVC/Alu (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 581 2 5	SCEMBLIX 40 mg (asciminib), comprimés pelliculés en plaquette PCTFE/PVC/Alu (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 703 5 6	SEMGLEE 100 Unités/ml (insuline glargine), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0130 du 7 juin 2023 Texte n° 21

Arrêté du 5 juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP) ainsi que la prévention de leurs récidives, y compris en cas de traitement prolongé ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement APIXABAN 2,5 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 510 9 6	APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 511 2 6	APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 511 5 7	APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 512 3 2	APIXABAN BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 639 9 0	APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 0 3	APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 1 0	APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 3 4	APIXABAN TEVA SANTE 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg et 150 mg) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou.

Code CIP	Présentation
34009 302 612 3 1	DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 4 8	DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 7 9	DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 0 0	DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– hypercholestérolémie primaire ;
– hypercholestérolémie familiale homozygote ;
– prévention des événements cardiovasculaires uniquement chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent récent (< 10 jours) de SCA et qui ne sont pas contrôlés malgré un traitement en cours par statine à dose maximale tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 301 395 7 8	EZETIMIBE ARROW 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

4. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de la schizophrénie ;
– traitement des troubles bipolaires :
– dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères dans les troubles bipolaires ;
– dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs dans les troubles bipolaires.

Code CIP	Présentation
34009 302 651 6 1	QUETIAPINE TEVA LP 300 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 7 8	QUETIAPINE TEVA LP 300 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 8 5	QUETIAPINE TEVA LP 400 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 9 2	QUETIAPINE TEVA LP 400 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 5 4	QUETIAPINE TEVA LP 50 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

5. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche chez les patientes à risque élevé de fracture.

Sont considérées comme patientes à risque élevé de fracture :

– les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
– en l’absence de fracture, les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d’autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l’extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l’âge de 40 ans).

– traitement de l’ostéoporose chez l’homme à haut risque de fracture (uniquement RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg).

Code CIP	Présentation
34009 302 613 3 0	RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 2 3	RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 4 7	RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 75 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 7 8	RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 75 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires CRISTERS)

6. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie :
en monothérapie chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée (uniquement SITAGLIPTINE 50 mg).
En bithérapie orale, en association à :

– la metformine, lorsque celle-ci, utilisée en monothérapie avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En trithérapie orale, en association à :

– un sulfamide hypoglycémiant et à la metformine, lorsqu’une bithérapie avec ces deux médicaments avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– l’insuline et à la metformine, lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 244 9 6	SITAGLIPTINE SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 245 3 3	SITAGLIPTINE SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 649 9 7	SITAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 0 0	SITAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 3 1	SITAGLIPTINE ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 4 8	SITAGLIPTINE ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

7. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement du carcinome hépatocellulaire chez les patients de bon pronostic ayant une cirrhose hépatique de stade Child-Pugh A et non éligibles en première intention à un traitement chirurgical ou locorégional ou après échec de ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 302 631 2 9	SORAFENIB ACCORD 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

8. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 686 7 4	ALPRAZOLAM EVOLUGEN PHARMA 0,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 686 8 1	ALPRAZOLAM EVOLUGEN PHARMA 0,50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 667 3 1	IMATINIB ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés (B/60×1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 667 5 5	IMATINIB ACCORD 400 mg, comprimés pelliculés (B/30×1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 867 4 9	MOMETASONE LA COLINA 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 867 5 6	MOMETASONE LA COLINA 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 680 3 2	TRAMADOL ARROW 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 680 5 6	TRAMADOL CRISTERS LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 680 6 3	TRAMADOL CRISTERS LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 680 7 0	TRAMADOL CRISTERS LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 691 0 7	TRAMADOL SANDOZ 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 1 4	TRAMADOL SANDOZ LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 2 1	TRAMADOL SANDOZ LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 3 8	TRAMADOL SANDOZ LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 022 8 9	VALPROATE DE SODIUM ARROW LAB 200 mg/ml, solution buvable, 40 ml en flacon (PET brun) avec seringue pour administration orale. (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0129 du 6 juin 2023 Texte n° 14

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(1 inscription)

Code CIP	Présentation
34009 550 696 5 2	THALIDOMIDE ACCORD 50 mg, gélule, 7 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium), boîte de 4 plaquettes (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

THALIDOMIDE ACCORD doit être prescrit et délivré conformément au programme de prévention de la grossesse de THALIDOMIDE ACCORD (voir rubrique 4.4).

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 696 4 5	THALIDOMIDE ACCORD 50 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium), boîte de 2 plaquettes (B/14) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)	34009 550 696 4 5	THALIDOMIDE ACCORD 50 mg, gélule, 14 gélules sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium), boîte de 2 plaquettes (B/28) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0129 du 6 juin 2023 Texte n° 13

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(43 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 948 3 8	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,25 mg, comprimés sécables, plaquettes (Aluminium/aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 948 1 4	ALPRAZOLAM ARROW LAB 0,50 mg, comprimés sécables, plaquettes (Aluminium/aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 922 7 8	CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 550 922 9 2	CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, 45 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 550 922 6 1	CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 550 923 0 8	CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, 60 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 550 882 7 1	CETAFEN 500 mg/150 mg par ml (paracétamol/ibuprofène), comprimé pelliculé, plaquettes PVC-Aluminium (B/100) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 300 920 2 6	CLARISCAN (acide gadotérique) 0,5 mmol/ml, solution injectable Gé_, 100 ml en bouteille (polypropylène) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 300 920 3 3	CLARISCAN (acide gadotérique) 0,5 mmol/ml, solution injectable Gé_, 100 ml en bouteille (polypropylène) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 300 919 8 2	CLARISCAN (acide gadotérique) 0,5 mmol/ml, solution injectable Gé_, 50 ml en bouteille (polypropylène) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 300 919 9 9	CLARISCAN (acide gadotérique) 0,5 mmol/ml, solution injectable Gé_, 50 ml en bouteille (polypropylène) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 926 7 4	LOCAMETZ 25 microgrammes (gozétotide), trousse pour préparation radiopharmaceutique, flacon (verre) (B/1) (laboratoires ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS)
34009 302 687 0 4	MEROPENEM KALCEKS 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 687 1 1	MEROPENEM KALCEKS 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 686 6 7	NEFOPAM PANPHARMA 20 mg/2 ml, solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 302 686 5 0	NEFOPAM PANPHARMA 20 mg/2 ml, solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires PANPHARMA)
34009 586 857 1 2	OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre incolore) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 586 858 8 0	OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (verre incolore) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 586 859 4 1	OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 40 ml en flacon (verre incolore) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 302 728 6 2	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 2 4	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 15 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 0 0	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 8 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 30 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 3 1	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 30 ml en bouteille (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 9 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 65 ml en bouteille (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 5 5	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 65 ml en bouteille (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 728 5 5	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 7,5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 1 7	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable, 7,5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 2 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 10 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 8 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 10 ml en seringue préremplie (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 4 7	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 15 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 9 3	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 15 ml en seringue préremplie (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 735 4 8	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 20 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 955 1 4	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 20 ml en seringue préremplie (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 0 9	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 6 2	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 302 729 1 6	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 7,5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 952 7 9	PIXCYCLIC 1,0 mmol/ml (gadobutrol), solution injectable en seringue préremplie, 7,5 ml en seringue préremplie (plastique) (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)
34009 550 919 1 2	SUGAMMADEX QILU 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 919 2 9	SUGAMMADEX QILU 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 550 940 7 4	THIOTEPA MEDAC 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, 100 mg en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 550 940 5 0	THIOTEPA MEDAC 15 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, 15 mg en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)

(14 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0129 du 6 juin 2023 Texte n° 12

Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans le traitement adjuvant d’une anesthésie régionale ou locale, uniquement en supplémentation analgésique chez les patients adultes.

Code CIP	Présentation
34009 550 737 9 6	ESKESIA 25 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 550 737 8 9	ESKESIA 25 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 550 738 0 2	ESKESIA 5 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

JORF n°0126 du 2 juin 2023 Texte n° 23

Arrêté du 26 mai 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du ballon coronaire actif à libération de paclitaxel PANTERA LUX de la société BIOTRONIK France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0126 du 2 juin 2023 Texte n° 22

Arrêté du 26 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez des patients adultes atteints de :

– leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase chronique, accélérée ou blastique en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur incluant l’imatinib ;
– leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase blastique lymphoïde en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur.

Chez les patients pédiatriques atteints de :

– leucémie myéloïde chronique (LMC) à Chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur incluant l’imatinib.

Code CIP	Présentation
34009 302 197 9 9	DASATINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 198 2 9	DASATINIB BIOGARAN 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 196 9 0	DASATINIB BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 3 7	DASATINIB BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 6 8	DASATINIB BIOGARAN 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez des patients adultes atteints de :

Chez les patients pédiatriques atteints de :

– leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique en cas de résistance ou d’intolérance à un traitement antérieur incluant l’imatinib ;
– leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association avec une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 301 961 9 9	DASATINIB TEVA SANTE 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 962 1 2	DASATINIB TEVA SANTE 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 949 9 7	DASATINIB TEVA SANTE 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 958 8 8	DASATINIB TEVA SANTE 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 959 3 2	DASATINIB TEVA SANTE 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez des patients adultes atteints de :

Chez les patients pédiatriques atteints de :

Code CIP	Présentation
34009 301 888 7 3	DASATINIB VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 888 4 2	DASATINIB VIATRIS 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 890 1 6	DASATINIB VIATRIS 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 889 8 9	DASATINIB VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 889 4 1	DASATINIB VIATRIS 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 395 6 4	NEFOPAM BIOCODEX 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/20) (Laboratoires BIOCODEX)	34009 300 395 6 4	NEFOPAM BIOGARAN 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/20) (Laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0125 du 1 juin 2023 Texte n° 24

Arrêté du 26 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’arrêté du 6 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2022, NOR : SSAS2208336A) , après le visa : « Vu les avis de la commission de la transparence », est inséré :
« Considérant que dans son avis du 2 juin 2021 relatif aux spécialités XARELTO® 1 mg/ml, granulés pour suspension buvable, pour l’indication “traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les nouveau-nés nés à terme, les nourrissons et les jeunes enfants, les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale”, consultable sur le site de la Haute Autorité de santé et notifié au laboratoire concerné en application de l’article R. 163-16 du code de la sécurité sociale, la commission de la transparence a notamment recommandé du fait d’un risque de mésusage dans l’indication sus citée, de réserver à un médecin hospitalier la prescription initiale et d’accompagner la prescription des spécialités XARELTO® 1 mg/ml, granulés pour suspension buvable, d’une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire, pour cette indication ;
« Considérant qu’en application de l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée au même article L. 5123-2 “peut, au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins mettant en œuvre ce médicament, énoncées le cas échéant par la commission prévue à l’article L. 5123-3 du code de la santé publique [commission de la transparence], être assortie de conditions concernant la qualification ou la compétence des prescripteurs, l’environnement technique ou l’organisation de ces soins et d’un dispositif de suivi des patients traités” ;
« Considérant que les ministres compétents ont décidé de suivre ces avis de la commission et par conséquent, pour ce motif tiré d’un risque de mésusage, et au regard des indications thérapeutiques précises suscitées retenues pour le remboursement de cette spécialité par l’assurance maladie :

« – de réserver aux médecins hospitaliers la prescription initiale des spécialités XARELTO® 1 mg/ml, granulés pour suspension buvable, dans leur indication “traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les nouveau-nés nés à terme, les nourrissons et les jeunes enfants, les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale” ;
« – d’accompagner d’une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire la prescription initiale des spécialités XARELTO® 1 mg/ml, granulés pour suspension buvable dans leur indication “traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les nouveau-nés nés à terme, les nourrissons et les jeunes enfants, les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale”, ».

A l’annexe (point 4) de l’arrêté du 6 avril 2022 susvisé, les deux lignes correspondant aux spécialités pharmaceutiques XARELTO sont supprimées du tableau.

A l’annexe de l’arrêté du 6 avril 2022 susvisé, le point 5 est ajouté :
« 5. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

« – traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention des récidives sous forme d’ETEV, chez les nouveau-nés nés à terme, les nourrissons et les jeunes enfants, les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans, après au moins 5 jours d’une anticoagulation initiale par voie parentérale.

« La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication est réservée aux médecins hospitalier et doit s’accompagner d’une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.
«

Code CIP	Présentation
34009 302 198 5 0	XARELTO 1 mg/ml (rivaroxaban), granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon (laboratoires BAYER SANTE)
34009 302 198 6 7	XARELTO 1 mg/ml (rivaroxaban), granulés pour suspension buvable, 250 ml en flacon (laboratoires BAYER SANTE)

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 24

Arrêté du 26 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Dimethyl fumarate est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente.

Code CIP	Présentation
34009 302 654 4 4	DIMETHYL FUMARATE EG 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 654 6 8	DIMETHYL FUMARATE EG 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 22

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Dimethyl fumarate est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente.

Code CIP	Présentation
34009 302 631 5 0	DIMTRUZIC (fumarate de diméthyl) 120 mg, gélules gastro-résistantes Gé sous plaquettes (Aluminium/PVC/PVDC) (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 631 6 7	DIMTRUZIC (fumarate de diméthyl) 120 mg, gélules gastro-résistantes Gé sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/PVC/PVDC) (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 631 7 4	DIMTRUZIC (fumarate de diméthyl) 240 mg, gélules gastro-résistantes Gé sous plaquettes (Aluminium/PVC/PVDC) (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 631 8 1	DIMTRUZIC (fumarate de diméthyl) 240 mg, gélules gastro-résistantes Gé sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium/PVC/PVDC) (B/56) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 20

Arrêté du 24 mai 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 6	3199717	Implants urogénitaux

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 19

Arrêté du 24 mai 2023 portant inscription de l’implant prostatique UROLIFT de la société TELEFLEX MEDICAL Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 18

Arrêté du 24 mai 2023 modifiant l’arrêté du 20 avril 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire à élution de sirolimus ULTIMASTER des Laboratoires TERUMO France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0124 du 31 mai 2023 Texte n° 17

Arrêté du 23 mai 2023 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
CARVYKTI 3,2 x 106 – 1,0 × 108 cellules, dispersion pour perfusion (ciltacabtagene autoleucel)	Traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins 3 traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, uniquement lorsque toutes les options thérapeutiques ont été épuisées, sur l’avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP)	9002445	CARVYKTI 3,2MN-100MN CELL POC	JANSSEN CILAG

JORF n°0119 du 24 mai 2023 Texte n° 28

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Arthrite juvénile idiopathique :

– Arthrite juvénile liée à l’enthésite

COSENTYX, seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), est indiqué dans le traitement de l’arthrite juvénile active liée à l’enthésite chez les patients âgés de 6 ans et plus en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.

– Arthrite juvénile psoriasique

COSENTYX, seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), est indiqué dans le traitement de l’arthrite juvénile psoriasique active chez les patients âgés de 6 ans et plus en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.

Code CIP	Présentation
34009 300 106 0 0	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 106 2 4	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 367 6 5	COSENTYX 75 mg (sécukinumab), solution injectable, 0.5 ml (150 mg/ml) en seringue préremplie en verre (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0119 du 24 mai 2023 Texte n° 26

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) chez les patients adultes anémiques après un traitement par inhibiteur de complément C5 pendant au moins 3 mois, uniquement en cas de taux d’hémoglobine < 10,5 g/dl.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pegcetacoplan	ASPAVELI 1080 mg, solution pour perfusion	3400890019514	ASPAVELI 1080MG PERF FL20ML	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM

JORF n°0119 du 24 mai 2023 Texte n° 25

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) chez les patients adultes anémiques après un traitement par inhibiteur de C5 pendant au moins 3 mois, uniquement en cas de taux d’hémoglobine < 10,5 g/dl.

Compte tenu des spécificités de la prise en charge de cette pathologie rare, la commission de la transparence préconise que les décisions d’instauration et d’arrêt de traitement par pegcetacoplan soient prises après proposition documentée issue d’une réunion de concertation pluridisciplinaire au sein d’un centre de référence ou de compétence dans la prise en charge de l’HPN. Un suivi régulier des patients au sein de l’un de ces centres est indispensable pour s’assurer de l’efficacité du traitement et surveiller sa tolérance, avec une vigilance particulière sur le risque de survenue de crise hémolytique et d’événement thrombotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 436 5 7	ASPAVELI 1 080 mg (pegcétacoplan), solution pour perfusion, 20 ml (54 mg/ml) en flacon (B/1) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 302 436 7 1	ASPAVELI 1 080 mg (pegcétacoplan), solution pour perfusion, 20 ml (54 mg/ml) en flacon (B/8) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 29

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement du psoriasis en plaques modéré de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Codes CIP	Présentations
34009 301 417 2 4	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue pré remplie (B/1) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 3 1	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue pré remplie (B/2) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 4 8	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue pré remplie (B/4) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 5 5	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue pré remplie (B/6) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 6 2	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 7 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 9 3	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/4) (Laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 418 0 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/6) (Laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 25

Arrêté du 16 mai 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (de 0 à 18 ans) atteint de :
– syndromes d’immunodéficience primaire avec production défaillante d’anticorps ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui les antibiotiques prophylactiques n’ont pas fonctionné ou sont contre-indiqués ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de myélome multiple ;
– hypogammaglobulinémie chez des patients avant ou après une transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 053 5 7	CUVITRU 200MG/ML INJ FL50ML	TAKEDA FRANCE SAS

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 24

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (de 0 à 18 ans) atteint de :

– syndromes d’immunodéficience primaire avec production défaillante d’anticorps ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui les antibiotiques prophylactiques n’ont pas fonctionné ou sont contre-indiqués ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de myélome multiple ;
– hypogammaglobulinémie chez des patients avant ou après une transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.

Code CIP	Présentation
34009 550 672 9 0	CUVITRU 200 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable par voie sous-cutanée, 50 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyl) ; boîte de 1.50 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (bromobutyl) (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 23

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde :
ENBREL en association au méthotrexate (MTX) est indiqué pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte en cas de réponse inadéquate aux traitements de fond, y compris le MTX, sauf contre-indication.
ENBREL peut être utilisé en monothérapie en cas d’intolérance au MTX ou lorsque la poursuite du traitement avec le MTX est inadaptée.
Il a été montré qu’ENBREL, seul ou en association avec le MTX, ralentit la progression des dommages structuraux articulaires tels que mesurés par la radiographie et améliore les capacités fonctionnelles.
Rhumatisme psoriasique :
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif de l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement de fond antérieur. Il a été montré qu’ENBREL améliore les capacités fonctionnelles chez les patients atteints de rhumatisme psoriasique, et ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par la radiographie chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie.
Spondyloarthrite axiale :
Spondylarthrite ankylosante (SA)
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active de l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale non radiographique
Traitement de la spondyloarthrite axiale non radiographique sévère de l’adulte avec des signes objectifs d’inflammation, se traduisant par un taux élevé de protéine C réactive (CRP) et/ou des signes visibles à l’imagerie par résonance magnétique (IRM), en cas de réponse inadéquate aux antiinflammatoires non stéroïdiens (AINS).
Arthrite juvénile idiopathique :
Traitement de la polyarthrite (facteur rhumatoïde positif ou négatif) et de l’oligoarthrite extensive de l’enfant à partir de 2 ans et de l’adolescent en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au MTX.
Traitement de l’arthrite psoriasique de l’adolescent à partir de l’âge de 12 ans en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au MTX.
Traitement de l’arthrite liée à l’enthésite de l’adolescent à partir de l’âge de 12 ans en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au traitement de référence.
ENBREL n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Psoriasis en plaques de l’adulte :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le MTX ou la puvathérapie.
Psoriasis en plaques de l’enfant
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ; et
– une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 302 526 0 4	ENBREL 25 mg (étanercept), solution injectable, seringue préremplie dans une cartouche distributrice de dose – Boîte de 4 cartouches + 8 tampons alcoolisés (laboratoires PFIZER)
34009 302 526 1 1	ENBREL 50 mg (étanercept), solution injectable, seringue préremplie dans une cartouche distributrice de dose – Boîte de 4 cartouches + 8 tampons alcoolisés (laboratoires PFIZER)

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 21

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (de 0 à 18 ans) atteint de :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Immunoglobuline humaine normale	CUVITRU 200 mg/ml, solution injectable par voie sous-cutanée	3400890005357	CUVITRU 200MG/ML INJ FL50ML	TAKEDA FRANCE SAS

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 20

Arrêté du 16 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

JORF n°0118 du 23 mai 2023 Texte n° 18

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 615 9 0	TEZSPIRE 210 mg (tézépélumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0116 du 20 mai 2023 Texte n° 51

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– neuropathie diabétique ;
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– et chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 301 550 4 2	VARDENAFIL BIOGARAN 10 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 550 5 9	VARDENAFIL BIOGARAN 10 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 549 0 8	VARDENAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 549 2 2	VARDENAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 548 8 5	VARDENAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 548 9 2	VARDENAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 549 5 3	VARDENAFIL BIOGARAN 5 mg, comprimé sous plaquette (Aluminium/aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0115 du 18 mai 2023 Texte n° 26

Arrêté du 10 mai 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des microsphères d’Yttrium 90 SIR-SPHERES de la société SIRTEX Medical Europe inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0113 du 16 mai 2023 Texte n° 27

Arrêté du 4 mai 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 277 219 0 8	ABILIFY MAINTENA 400 mg (aripiprazole), suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en flacon + 1 seringue avec aiguille préfixée + 1 seringue jetable avec embout Luer Lock + 1 adaptateur de flacon + 2 aiguilles (laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)
34009 301 535 1 2	BORTEZOMIB OHRE PHARMA 1 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 572 153 7 8	BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 586 535 4 4	GAMMANORM 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, 24 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (caoutchouc de bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA S.A.S.)
34009 586 538 3 4	GAMMANORM 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, 48 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (caoutchouc de bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA S.A.S.)
34009 586 526 5 3	GAMMANORM 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, 6 ml de solution en flacon (verre de type I) muni d’un bouchon (caoutchouc de bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA S.A.S.)
34009 279 499 0 6	IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), gélules (B/120) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 279 498 4 5	IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), gélules (B/90) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 300 039 9 2	LYNPARZA 50 mg (olaparib), gélules en flacon (B/448) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 328 897 0 9	PAXELADINE 0,2 % (citrate d’oxeladine), sirop, 125 ml en flacon + cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires IPSEN CONSUMER HEALTHCARE)

JORF n°0113 du 16 mai 2023 Texte n° 25

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 031 5 0	ARIMIDEX 1 mg (anastrozole), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 025 6 6	BIPRETERAX 10 mg/2,5 mg (périndopril, indapamide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 025 7 3	BIPRETERAX 10 mg/2,5 mg (périndopril, indapamide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 002 1 0	CADUET 5 mg/10 mg (amlodipine, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 014 6 0	COVERAM 10 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 155 6 6	COVERAM 10 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 014 7 7	COVERAM 10 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 008 1 4	COVERAM 10 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 014 8 4	COVERAM 10 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 101 3 4	COVERAM 10 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 014 9 1	COVERAM 10 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 008 0 7	COVERAM 10 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 015 0 7	COVERAM 5 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 011 1 8	COVERAM 5 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 015 1 4	COVERAM 5 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 011 2 5	COVERAM 5 mg/10 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 015 2 1	COVERAM 5 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 153 3 7	COVERAM 5 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 015 3 8	COVERAM 5 mg/5 mg (perindopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 113 1 5	COVERSYL 5 mg (périndopril arginine), comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 301 573 5 0	ELUDRILPERIO 0,20% (chlorhexidine), solution pour bain de bouche en sachet-dose, sachet-dose de 10 ml (PET/Aluminium/PET/PE) (B/20) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 490 035 9 4	EZETROL 10 mg (ézétimibe), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 577 005 6 0	GLYPRESSINE (acétate de terlipressine) 1 mg/8,5 ml, solution injectable, 8,5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires FERRING SAS)
34009 490 059 7 0	GRANOCYTE 34 millions UI/ml (lénograstim), poudre et solvant pour solution injectable/perfusion, poudre en flacon + 1 ml de solvant en seringue préremplie + 2 aiguilles (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 037 7 8	GUTRON 2,5 mg (midodrine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 037 8 5	GUTRON 2,5 mg (midodrine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 361 567 6 0	HEPSERA 10 mg (adéfovir dipivoxil), comprimés (B/30) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 490 024 7 4	IMUREL 50 mg (azathioprine), comprimés pelliculés (B/100) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 038 2 2	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 038 3 9	INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 104 2 4	INNOHEP 4500 UI anti Xa/0,45 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC), 0,45 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 341 977 4 1	IXEL 25 mg (chlorhydrate de milnacipran), gélules (B/56) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 341 985 7 1	IXEL 50 mg (chlorhydrate de milnacipran), gélules (B/56) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 495 006 9 7	KETEK 400 mg (télithromycine), comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 007 5 3	LARIAM 250 mg (chlorhydrate de méfloquine), comprimés sécables (B/8) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 354 449 1 2	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 373 916 0 3	METFORMINE EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 346 659 0 5	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 373 917 7 1	METFORMINE EG LABO 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 490 027 8 8	MONO TILDIEM LP 200 mg (chlorhydrate de diltiazem), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 054 5 1	MONO TILDIEM LP 300 mg (chlorhydrate de diltiazem), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 035 0 1	MONURIL Adulte 3 g (fosfomycine trométamol), granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 266 2 3	NEURONTIN 400 mg (gabapentine), gélules (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 300 390 3 8	OXYCODONE AGUETTANT 10 mg/mL, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 300 390 5 2	OXYCODONE AGUETTANT 10 mg/mL, solution injectable, 20 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 300 390 4 5	OXYCODONE AGUETTANT 10 mg/mL, solution injectable, 2 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 490 002 2 7	PURINETHOL 50 mg (mercaptopurine), comprimés sécables en flacon (B/25) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 080 6 3	QVAR AUTOHALER 100 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), solution pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 195 8 8	QVAR AUTOHALER 100 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), solution pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout bucal (Aerobec) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 196 4 9	QVAR AUTOHALER 100 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), solution pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout bucal (Ventolair) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 021 9 1	SEBIPROX 1,5 % (ciclopirox olamine), shampooing, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 023 3 7	SEROPLEX 10 mg (escitalopram), comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 020 7 8	SINGULAIR 4 mg (montélukast sodique), comprimés à croquer (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 020 8 5	SINGULAIR 5 mg (montélukast sodique), comprimés à croquer (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 036 7 9	TADENAN 50 mg, capsules molles (B/60) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 005 4 8	TADENAN 50 mg, capsules molles (B/60) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 184 6 8	TAHOR 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 185 2 9	TAHOR 20 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 181 7 8	TAHOR 40 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 182 3 9	TAHOR 40 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 039 6 9	TAVANIC 500 mg (lévofloxacine hémihydraté), comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 003 2 6	TRILEPTAL 600 mg (oxcarbazépine), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 040 4 1	TRUSOPT 20 mg/ml (chlorhydrate de dorzolamide), collyre en solution, 5 ml en flacon (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 026 4 1	ULTRAVIST 370 (370 mg d’iode/ml) (iopromide), solution injectable, 100 ml en flacon (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 002 6 5	XATRAL LP 10 mg (chlorhydrate d’alfuzosine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 037 3 0	XATRAL LP 10 mg (chlorhydrate d’alfuzosine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 033 0 3	XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 035 6 3	XEROQUEL LP 400 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 032 8 0	XEROQUEL LP 50 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 561 982 7 6	ZANOSAR (streptozocine), lyophilisat pour préparation injectable en flacon (B/1) (laboratoires KEOCYT)
34009 343 880 8 8	ZOPHREN 16 mg (ondansétron), suppositoires (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 343 881 4 9	ZOPHREN 16 mg (ondansétron), suppositoires (B/5) (laboratoires SANDOZ)
34009 490 024 9 8	ZOXAN LP 4 mg (mésilate de doxazosine), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 055 1 2	ZOXAN LP 8 mg (mésilate de doxazosine), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0110 du 12 mai 2023 Texte n° 24

Arrêté du 5 mai 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez l’homme :

– dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde active modérée à sévère chez les adultes qui ont présenté une réponse inadéquate, ou une intolérance, à un ou plusieurs traitements de fond antirhumatismaux (DMARDs). JYSELECA peut être utilisé en monothérapie ou en association avec le méthotrexate (MTX), comme chez la femme ;
– uniquement dans le traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les adultes qui ont présenté une réponse inadéquate, une perte de réponse ou une intolérance, aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab, comme chez la femme.

Code CIP	Présentation
34009 302 152 1 0	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 3 7	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 302 152 2 7	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 4 4	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)

JORF n°0113 du 16 mai 2023 Texte n° 23

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 303 177 4 7	DILATRANE 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires S.E.R.P. (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES))
34009 303 176 8 6	DILATRANE 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires S.E.R.P. (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES))
34009 327 879 9 9	DILATRANE 300 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires S.E.R.P. (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES))
34009 327 878 2 1	DILATRANE 50 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires S.E.R.P. (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES))
34009 305 851 4 6	GLUCOSE 30 % LAVOISIER, solution pour perfusion en flacon, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 362 993 9 9	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 20 ml en ampoule bouteille (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 374 938 8 8	UROREC 4 mg (silodosine), gélules (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 374 942 5 0	UROREC 8 mg (silodosine), gélules (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

JORF n°0108 du 10 mai 2023 Texte n° 21

Arrêté du 4 mai 2023 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse artérielle couverte GORE VIABAHN de la société W.L. GORE & Associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 29

Arrêté du 3 mai 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3182125, 3159244	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 28

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3110568	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 26

Arrêté du 3 mai 2023 portant inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité INSERT ECIMA pour cotyle MOBILIT de la société CORIN France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 25

Arrêté du 3 mai 2023 portant inscription de l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif (sirolimus) NITIDES de la société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 23

Arrêté du 21 avril 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3161175, 3141250, 3156501	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0106 du 6 mai 2023 Texte n° 22

Arrêté du 21 avril 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 – « A. – Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société Cook France », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3161175	Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith ou Zenith Flex, dispositif occlusion.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, au paragraphe 4 – « B – Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l’aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3141250	Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, corps dist cyl surmes.
3156501	Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst mod, extension dist surmes.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 45

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– patients adultes atteints de déficit acquis sévère en antithrombine (< 60 %).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
antithrombine III humaine	ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	3400894387268	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML	OCTAPHARMA FRANCE
antithrombine III humaine	ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	3400894335511	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 44

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités pharmaceutiques ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– effet immunomodulateur chez les adultes atteints de dermatomyosite active traitée par des médicaments immunosuppresseurs, y compris des corticoïdes, ou en cas d’intolérance à ces médicaments ou de contre-indications de ces médicaments.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
immunoglobuline humaine normale	OCTAGAM 100 mg/mL, solution pour perfusion	3400893479520	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL100ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS
immunoglobuline humaine normale	OCTAGAM 100 mg/mL, solution pour perfusion	3400893479759	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL200ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS
immunoglobuline humaine normale	OCTAGAM 100 mg/mL, solution pour perfusion	3400893479698	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL20ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS
immunoglobuline humaine normale	OCTAGAM 100 mg/mL, solution pour perfusion	3400893479810	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL50ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 42

Arrêté du 25 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 472 3 5	NGENLA 24 mg (somatrogon), solution injectable, cartouche en stylo prérempli de 1,2 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 472 7 3	NGENLA 60 mg (somatrogon), solution injectable, cartouche en stylo prérempli de 1,2 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 40

Arrêté du 3 avril 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 934 795 2 0	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 100ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 797 5 9	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 200ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 796 9 8	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 20ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 934 798 1 0	OCTAGAM 100MG/ML INJ FL. 50ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 39

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 576 184 4 5	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 185 0 6	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 182 1 6	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 576 183 8 4	OCTAGAM 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 38

Arrêté du 7 février 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– chez les patients adultes atteints de déficit acquis en antithrombine.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 872 6 8	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 943 355 1 1	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0105 du 5 mai 2023 Texte n° 37

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– chez les patients adultes atteints de déficit acquis en antithrombine.

Code CIP	Présentation
34009 302 019 5 4	ATENATIV 50 UI/ml (déficit congénital en antithrombine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon de poudre 1 000 UI (verre) + 1 flacon de solvant (verre) de 20 ml (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 302 019 4 7	ATENATIV 50 UI/ml (déficit congénital en antithrombine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon de poudre 500 UI (verre) + 1 flacon de solvant (verre) de 10 ml (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0099 du 27 avril 2023 Texte n° 31

Arrêté du 24 avril 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 8 : « Implants mammaires », la rubrique « Société ALLERGAN » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3164009	Implant mammaire, rond, gel, lisse, ALLERGAN, NATRELLE INSPIRA.
3196498	Implant mammaire, rond, gel, texturé, ALLERGAN, NATRELLE INSPIRA.
3198787	Implant mammaire, rond, gel, texturé, ALLERGAN, BRST.
3172196	IMPLANT MAMMAIRE, ANATOMIQUE, GEL, TEXTURÉ, ALLERGAN, NATRELLE 410

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0099 du 27 avril 2023 Texte n° 30

Arrêté du 24 avril 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3164009, 3196498, 3198787, 3172196	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 30

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 1	5220500	Ballons actifs périphériques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 29

Arrêté du 21 avril 2023 relatif à l’inscription du ballon périphérique à élution de paclitaxel LUTONIX 018 de la société BECTON DICKINSON au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 28

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3454196, 3454233	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 27

Arrêté du 21 avril 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la rubrique « Société Medtronic France S.A.S. », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3454196	Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, MEDTRONIC, PERCEPTA QUAD CRTP
3454233	Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, MEDTRONIC, PERCEPTA CRT-P.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 25

Arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités mentionnées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception de l’indication thérapeutique suivante :

– traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein métastatique HER2 positif en monothérapie, chez les patients déjà pré-traités par au moins deux protocoles de chimiothérapie pour leur maladie métastatique. Les chimiothérapies précédentes doivent au moins inclure une anthracycline et un taxane, à moins que ces traitements ne conviennent pas aux patients. Les patients répondeurs à l’hormonothérapie doivent également être en échec à l’hormonothérapie, à moins que ces traitements ne leur conviennent pas.

Code CIP	Présentation
34009 562 103 7 4	HERCEPTIN 150 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 585 576 9 9	HERCEPTIN 600 mg/5ml (trastuzumab), solution injectable, flacon 6 ml (verre) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0098 du 26 avril 2023 Texte n° 24

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 359 225 4 0	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 359 226 0 1	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue préremplie (B/7) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0097 du 25 avril 2023 Texte n° 24

Arrêté du 20 avril 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3156850, 3117292, 3120207, 3107939, 3100618, 3116789	Implants vasculaires

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0097 du 25 avril 2023 Texte n° 23

Arrêté du 20 avril 2023 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) VIVO ISAR de la société TRANSLUMINA France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0097 du 25 avril 2023 Texte n° 22

Arrêté du 20 avril 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire à élution de sirolimus ULTIMASTER TANSEI des Laboratoires TERUMO France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0097 du 25 avril 2023 Texte n° 21

Arrêté du 20 avril 2023 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire à élution de sirolimus ULTIMASTER des Laboratoires TERUMO France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0093 du 20 avril 2023 Texte n° 41

Arrêté du 18 avril 2023 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription de l’endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque GORE EXCLUDER IBE de la société WL GORE & Associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0093 du 20 avril 2023 Texte n° 40

Arrêté du 18 avril 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface inerte recouverte d’héparine d’origine porcine GORE VIABAHN avec revêtement bioactif PROPATEN de la société WL GORE & Associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0091 du 18 avril 2023 Texte n° 22

Arrêté du 12 avril 2023 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités ci-dessous sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de ses indications.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
FACTEUR VII DE COAGULATION HUMAIN	FACTEUR VII LFB 500 UI/20 ml, poudre et solvant pour solution injectable	3400891701692	FACTEUR VII LFB 500UI FV+FV 1	LFB BIOMEDICAMENTS
FACTEURS DE COAGULATION IX, II, VII ET X EN ASSOCIATION	KASKADIL, poudre et solvant pour solution injectable	3400891704426	KASKADIL INJ FV+FV10ML 1	LFB BIOMEDICAMENTS
FACTEURS DE COAGULATION IX, II, VII ET X EN ASSOCIATION	KASKADIL, poudre et solvant pour solution injectable	3400891704594	KASKADIL INJ FV+FV20ML 1	LFB BIOMEDICAMENTS

JORF n°0091 du 18 avril 2023 Texte n° 21

Arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– chez les enfants et adolescents à partir de 10 ans présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote (HFHe), insuffisamment contrôlée (LDL-c > 1,30 g/L) par un traitement hypolipémiant oral maximal toléré, en complément d’un régime alimentaire,
– en association à un traitement hypolipémiant optimisé ;
– ou en monothérapie en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe.
– chez les enfants et adolescents à partir de 10 ans, présentant une hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) en association avec d’autres thérapies hypolipémiantes.

Code CIP	Présentation
34009 300 285 8 2	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 285 9 9	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 286 0 5	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/3) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 286 1 2	REPATHA 140 mg (evolocumab), solution injectable en stylos préremplis (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 29

Arrêté du 12 avril 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté dans la rubrique suivante dont le libellé est modifié et devient :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 5	3127422	Implants auditifs

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 28

Arrêté du 12 avril 2023 portant inscription du système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse BONEBRIDGE de la société MED-EL aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 25

Arrêté du 11 avril 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté au titre V, à la section 1 d’un nouveau chapitre numéro « 5 » dont le libellé est « Dispositifs médicaux utilisés dans le système uro-génital » comme suit :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 5, section 1	5515795	Systèmes par lasers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 24

Arrêté du 11 avril 2023 portant inscription des fibres laser pour le traitement de l’hyperplasie bénigne de la prostate GREENLIGHT MOXY de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 20

Arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0088 du 14 avril 2023 Texte n° 18

Arrêté du 7 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(20 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 935 8 9	ATRACURIUM HIKMA 10 mg/ml, solution injectable/pour perfusion, flacons de 25 ml (flacons en verre avec bouchon en caoutchouc bromobutyle et joint en aluminium avec bouchon à charnière en plastique) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)
34009 302 327 6 7	BUVIDAL 160 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,45 ml, boîte de 1 seringue préremplie (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 341 058 9 0	IOPIDINE 1 % (chlorhydrate d’apraclonidine), collyre en récipient unidose, 0,25 ml en récipient unidose (PE) (B/24) (laboratoires ESSENTIAL PHARMA)
34009 550 929 9 5	OXALIPLATINE ARROW LAB 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 930 1 5	OXALIPLATINE ARROW LAB 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 930 2 2	OXALIPLATINE ARROW LAB 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 40 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 637 3 0	PANTOPRAZOLE SUN PHARMA 40 mg, poudre pour solution injectable, boîte de 10 flacons (verre de type I) (B/10) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 926 2 9	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM TILLOMED 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 926 4 3	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM TILLOMED 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 360 5 5	SCOPOLAMINE BUTYLBROMURE KALCEKS 20 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 837 4 0	SCOPOLAMINE BUTYLBROMURE KALCEKS 20 mg/ml, solution injectable, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 935 9 6	SUGAMMADEX ASPEN 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 550 936 0 2	SUGAMMADEX ASPEN 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 550 945 9 3	SUGAMMADEX PROVEPHARM 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PROVEPHARM)
34009 550 946 0 9	SUGAMMADEX PROVEPHARM 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PROVEPHARM)
34009 550 831 8 4	SUGAMMADEX REDDY PHARMA 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 832 0 7	SUGAMMADEX REDDY PHARMA 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 947 9 1	THIOTEPA FRESENIUS KABI 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 550 947 8 4	THIOTEPA FRESENIUS KABI 15 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement les patients atteints du syndrome d’immunodéficience acquise (SIDA) :

– traitement d’une maladie oculaire menaçant le pronostic vital ou pouvant entraîner la cécité provoquée par un cytomégalovirus (CMV) ;
– traitement des infections mucocutanées aiguës provoquées par des virus de l’herpès (VHS) résistants à l’aciclovir.

Code CIP	Présentation
34009 550 908 3 0	FOSCARNET TILLOMED 24 mg/ml, solution pour perfusion, 250 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– hyperammoniémie secondaire au déficit primaire en N-acétylglutamate synthase.

Code CIP	Présentation
34009 550 904 3 4	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispersible, comprimés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

– comme vasodilatateur coronarien sélectif destiné à être utilisé chez les adultes comme agent de stress pharmacologique pour l’imagerie de perfusion myocardique (IPM) ne pouvant réaliser une épreuve d’effort adéquate.

Code CIP	Présentation
34009 584 963 9 4	RAPISCAN 400 microgrammes (regadénoson), solution injectable, flacon (verre) de 5 ml (80 microgrammes/ml) (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)

(6 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 346 626 5 2	METRONIDAZOLE B BRAUN 0,5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche ECOFLAC (polyéthylène) (B/1) (Laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)	34009 550 827 8 1	METRONIDAZOLE B BRAUN 0,5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche ECOFLAC (polyéthylène) (B/20) (Laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 567 218 7 0	NAGLAZYME 1 mg/ml (galsulfase), solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires BIOMARIN EUROPE LTD)	34009 567 218 7 0	NAGLAZYME 1 mg/ml (galsulfase), solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (Laboratoires BIOMARIN INTERNATIONAL LIMITED)
34009 586 727 0 5	VIMIZIM 1 mg/ml (elosulfase alpha), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (Laboratoires BIOMARIN EUROPE LTD)	34009 586 727 0 5	VIMIZIM 1 mg/ml (elosulfase alpha), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (Laboratoires BIOMARIN INTERNATIONAL LIMITED)

Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursées ou prise en charge pendant une période d’un mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 570 563 3 9	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)	34009 302 365 3 6	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 570 566 2 9	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)	34009 302 365 5 0	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)
34009 570 565 6 8	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/4) (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)	34009 302 365 4 3	ELAPRASE 2 mg/ml (idursulfase), solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/4) (Laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

JORF n°0087 du 13 avril 2023 Texte n° 27

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 929 321 6 3	MYOZYME 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 20

ANNEXE

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– seul ou en association, dans le traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adolescents et les enfants (âgés de 8 ans à moins de 18 ans) en classe fonctionnelle II et III (classification OMS).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 199 1 0	VOLIBRIS 2,5MG CPR PELLIC	GLAXOSMITHKLINE

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 931 604 1 1	VOLIBRIS 5MG CPR PELLIC	GLAXOSMITHKLINE
34008 931 603 5 0	VOLIBRIS 10MG CPR PELLIC	GLAXOSMITHKLINE

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 19

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(1 inscription)

Code CIP	Présentation
34009 302 408 7 8	VOLIBRIS 2,5 mg (ambrisentan), comprimé pelliculé, flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 386 580 6 4	VOLIBRIS 10 mg (ambrisentan), comprimés pelliculés, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 386 578 1 4	VOLIBRIS 5 mg (ambrisentan), comprimés pelliculés, plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 18

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles concernant le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire 2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 237 0 2	AZACITIDINE ACC 25MG/ML 150MG	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 17

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, sont, pour le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

Code CIP	Présentation
34009 302 524 1 3	AZACITIDINE ACCORD 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable, flacon (verre) de 150 mg (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 16

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– neuropathie diabétique ;
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ; et
– chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 301 225 9 4	TADALAFIL ZENTIVA 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/ACLAR/Aluminium) (B/4) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 226 0 0	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/ACLAR/Aluminium) (B/4) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 226 1 7	TADALAFIL ZENTIVA 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/ACLAR/Aluminium) (B/8) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 225 7 0	TADALAFIL ZENTIVA 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/ACLAR/Aluminium) (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0086 du 12 avril 2023 Texte n° 15

Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– neuropathie diabétique ;
– paraplégie et tétraplégie quelle qu’en soit l’origine ;
– séquelles de la chirurgie (anévrisme de l’aorte ; prostatectomie radicale, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ; et
– chez ceux ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 301 411 6 8	VARDENAFIL KRKA 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PVDC/Aluminium), boîte de 4×1 (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 411 7 5	VARDENAFIL KRKA 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PVDC/Aluminium), boîte de 8×1 (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 412 9 8	VARDENAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PVDC/Aluminium), boîte de 12×1 (B/12) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 412 7 4	VARDENAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PVDC/Aluminium), boîte de 4×1 (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 412 8 1	VARDENAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes unitaires (PVC/PVDC/Aluminium), boîte de 8×1 (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0084 du 8 avril 2023 Texte n° 20

Arrêté du 30 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 541 7 2	ILUMETRI 200 mg (tildrakizumab), solution injectable, 2 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ALMIRALL SAS)

JORF n°0083 du 7 avril 2023 Texte n° 24

Arrêté du 30 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 490 052 3 9	DECAPEPTYL LP 22,5 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule avec 1 seringue et 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 012 8 1	TEVAGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec aiguille munie d’un dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 013 0 4	TEVAGRASTIM 48 MUI/0,8 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec aiguille munie d’un dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 051 7 8	TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 051 8 5	TWICOR 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 012 2 9	ZARZIO 48 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 012 3 6	ZARZIO 48 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 012 5 0	ZELBORAF 240 mg (vemurafenib), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0080 du 4 avril 2023 Texte n° 32

Arrêté du 30 mars 2023 portant modification des conditions d’inscription des systèmes modulaires de reconstruction massive fémorale et du tibial proximal METS de la société STRYKER France inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 4 avril 2023 Texte n° 29

Arrêté du 30 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 691 7 6	ACIDE FOLIQUE BIOGARAN 0,4 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 691 8 3	ACIDE FOLIQUE BIOGARAN 0,4 mg, comprimés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 687 4 2	ALPRAZOLAM ZYDUS FRANCE 0,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 687 5 9	ALPRAZOLAM ZYDUS FRANCE 0,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 675 7 8	METFORMINE ZYDUS 1000 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 675 8 5	METFORMINE ZYDUS 1000 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 675 9 2	METFORMINE ZYDUS FRANCE 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 676 1 5	METFORMINE ZYDUS FRANCE 850 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 553 4 6	PENTAMIDINE TILLOMED 300 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou pour inhalation par nébuliseur en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 645 3 9	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM TILLOMED 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 645 5 3	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM TILLOMED 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 619 4 1	TRIENTINE WAYMADE 200 mg, gélules en flacon (B/100) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0080 du 4 avril 2023 Texte n° 27

Arrêté du 29 mars 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2	3125937, 3172581	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0080 du 4 avril 2023 Texte n° 26

Arrêté du 29 mars 2023 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter) p48 MW de la société PHENOX au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 4 avril 2023 Texte n° 25

Arrêté du 29 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de fond additionnel de l’asthme sévère associé à une inflammation de type 2, caractérisée par des éosinophiles sanguins élevés et/ou une fraction de monoxyde d’azote expiré (FeNO) élevée, chez les enfants âgés de 6 à 11 ans qui sont insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes inhalés (CSI) à dose moyenne à élevée associés à un autre traitement de fond de l’asthme.

Code CIP	Présentation
34009 301 777 0 9	DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0078 du 1 avril 2023 Texte n° 58

Arrêté du 30 mars 2023 relatif au maintien transitoire de la prise en charge d’anciennes références du système d’athérectomie rotationnelle ROTAPRO de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0075 du 29 mars 2023 Texte n° 51

Arrêté du 24 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), en monothérapie ou en association à l’obinutuzumab uniquement :
– chez les patients adultes ne présentant pas de délétion 17p ni de mutation TP53 lorsqu’ils sont inéligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose ; et
– chez les patients adultes présentant un statut cytogénétique de mauvais pronostic (délétion 17p ou mutation TP53) ;
– traitement de 2e ligne et plus de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), en monothérapie.

En outre, la prise en charge de la spécialité est subordonnée à la réalisation d’un ECG dès lors que le traitement par CALQUENCE® est envisagé, ainsi qu’une surveillance cardiaque clinique et au besoin électrocardiographique attentive au cours du traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 129 2 9	CALQUENCE 100 mg (acalabrutinib), gélules (B/60) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0075 du 29 mars 2023 Texte n° 49

Arrêté du 24 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
En cas de déficit en minéralocorticoïdes, dans le traitement de l’insuffisance surrénalienne primaire (maladie d’Addison) et l’hyperplasie congénitale des surrénales classique (syndrome adrénogénital avec perte de sel), en association avec un glucocorticoïde.

Code CIP	Présentation
34009 302 328 5 9	FLUDROCORTISONE ACETATE ACCORD 0,1 mg, comprimés sécables en plaquette PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

Code CIP	Présentation
34009 300 245 6 0	RAXONE 150 mg (idébénone), comprimés pelliculés (B/180) (laboratoires SANTHERA PHARMACEUTICALS)

JORF n°0075 du 29 mars 2023 Texte n° 47

Arrêté du 13 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 380 255 6 9	AZITHROMYCINE SUN 250 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 380 255 6 9	AZITHROMYCINE CRISTERS PHARMA 250 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires CRISTERS)
34009 274 078 7 1	ESCITALOPRAM SUN 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 274 078 7 1	ESCITALOPRAM CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 115 1 5	ESOMEPRAZOLE RANBAXY 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 115 1 5	ESOMEPRAZOLE CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 115 3 9	ESOMEPRAZOLE RANBAXY 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 115 3 9	ESOMEPRAZOLE CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 115 0 8	ESOMEPRAZOLE RANBAXY 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 115 0 8	ESOMEPRAZOLE CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 116 3 8	ESOMEPRAZOLE RANBAXY 40 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 116 3 8	ESOMEPRAZOLE CRISTERS PHARMA 40 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 116 6 9	ESOMEPRAZOLE RANBAXY 40 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 116 6 9	ESOMEPRAZOLE CRISTERS PHARMA 40 mg, comprimés gastro-résistants sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 301 083 8 3	EZETIMIBE/SIMVASTATINE SUN 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 301 083 8 3	EZETIMIBE/SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 301 084 2 0	EZETIMIBE/SIMVASTATINE SUN 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 301 084 2 0	EZETIMIBE/SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 278 567 2 3	EZETIMIBE SUN 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 278 567 2 3	EZETIMIBE CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 278 570 3 4	EZETIMIBE SUN 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 278 570 3 4	EZETIMIBE CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 251 7 8	IRBESARTAN CRISTERS 150 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 251 7 8	IRBESARTAN CRISTERS 150 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 255 2 9	IRBESARTAN CRISTERS 150 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 255 2 9	IRBESARTAN CRISTERS 150 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 259 8 7	IRBESARTAN CRISTERS 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 259 8 7	IRBESARTAN CRISTERS 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 262 9 8	IRBESARTAN CRISTERS 300 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 262 9 8	IRBESARTAN CRISTERS 300 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 243 4 8	IRBESARTAN CRISTERS 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 243 4 8	IRBESARTAN CRISTERS 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 496 246 3 8	IRBESARTAN CRISTERS 75 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)	34009 496 246 3 8	IRBESARTAN CRISTERS 75 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 385 247 1 0	KETOPROFENE SUN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium)(B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 385 247 1 0	KETOPROFENE CRISTERS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium)(B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 378 482 9 9	KETOPROFENE SUN 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 378 482 9 9	KETOPROFENE CRISTERS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 416 365 0 9	MONTELUKAST CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)	34009 416 365 0 9	MONTELUKAST CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 416 366 7 7	MONTELUKAST CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)	34009 416 366 7 7	MONTELUKAST CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 416 352 6 7	MONTELUKAST CRISTERS 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires CRISTERS)	34009 416 352 6 7	MONTELUKAST CRISTERS 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 416 353 2 8	MONTELUKAST CRISTERS 5 mg, comprimés à croquer (B/30) (Laboratoires CRISTERS)	34009 416 353 2 8	MONTELUKAST CRISTERS 5 mg, comprimés à croquer (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 220 609 4 1	MONTELUKAST SUN 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 220 609 4 1	MONTELUKAST CRISTERS PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 220 613 1 3	MONTELUKAST SUN 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 220 613 1 3	MONTELUKAST CRISTERS PHARMA 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 396 662 5 9	OLANZAPINE SUN 5 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 396 662 5 9	OLANZAPINE CRISTERS PHARMA 5 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 396 717 4 1	OLANZAPINE SUN 5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 396 717 4 1	OLANZAPINE CRISTERS PHARMA 5 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 278 5 1	PREGABALINE SUN 100 mg, gélules (B/84) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 278 5 1	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 100 mg, gélules (B/84) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 279 8 1	PREGABALINE SUN 150 mg, gélules (B/56) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 279 8 1	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 150 mg, gélules (B/56) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 281 1 7	PREGABALINE SUN 200 mg, gélules (B/84) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 281 1 7	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 200 mg, gélules (B/84) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 273 5 6	PREGABALINE SUN 25 mg, gélules (B/56) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 273 5 6	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 25 mg, gélules (B/56) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 273 6 3	PREGABALINE SUN 25 mg, gélules (B/84) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 273 6 3	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 25 mg, gélules (B/84) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 282 5 4	PREGABALINE SUN 300 mg, gélules (B/56) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 282 5 4	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 300 mg, gélules (B/56) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 275 4 7	PREGABALINE SUN 50 mg, gélules (B/84) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 275 4 7	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 50 mg, gélules (B/84) (Laboratoires CRISTERS)
34009 300 276 9 1	PREGABALINE SUN 75 mg, gélules (B/56) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 300 276 9 1	PREGABALINE CRISTERS PHARMA 75 mg, gélules (B/56) (Laboratoires CRISTERS)
34009 384 546 5 9	SIMVASTATINE RPG 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 384 546 5 9	SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires CRISTERS)
34009 417 790 7 7	SIMVASTATINE RPG 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 417 790 7 7	SIMVASTATINE CRISTERS PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (Laboratoires CRISTERS)
34009 302 392 3 0	SITAGLIPTINE LICONSA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)	34009 302 392 3 0	SITAGLIPTINE CRISTERS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 302 391 9 3	SITAGLIPTINE LICONSA 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)	34009 302 391 9 3	SITAGLIPTINE CRISTERS 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires CRISTERS)
34009 302 485 8 4	SITAGLIPTINE/METFORMINE LICONSA 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)	34009 302 485 8 4	SITAGLIPTINE/METFORMINE CRISTERS 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires CRISTERS)
34009 395 650 3 3	VALACICLOVIR SUN 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/10) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 395 650 3 3	VALACICLOVIR CRISTERS PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/10) (Laboratoires CRISTERS)
34009 395 656 1 3	VALACICLOVIR SUN 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/112) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 395 656 1 3	VALACICLOVIR CRISTERS PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/112) (Laboratoires CRISTERS)
34009 395 653 2 3	VALACICLOVIR SUN 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/42) (Laboratoires SUN PHARMA FRANCE)	34009 395 653 2 3	VALACICLOVIR CRISTERS PHARMA 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/42) (Laboratoires CRISTERS)

JORF n°0071 du 24 mars 2023 Texte n° 36

Arrêté du 7 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 663 8 0	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL TEVA 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 496 8 0	CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 4 7	CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 5 4	CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 6 1	CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 496 7 3	CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 630 6 8	IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 630 8 2	IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 009 4 6	LEVOSOLO 1500 microgrammes (levonorgestrel), comprimés Gé_ (B/1) (laboratoires NEXMED PHARMA)
34009 302 672 7 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 8 8	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 9 5	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 673 0 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 5 7	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 6 4	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 680 8 7	MANIDIPINE ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 680 9 4	MANIDIPINE ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 681 1 7	MANIDIPINE ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 681 2 4	MANIDIPINE ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 664 1 0	TRAMADOL TEVA 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 2 7	TRAMADOL TEVA LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 3 4	TRAMADOL TEVA LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 4 1	TRAMADOL TEVA LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 0 3	TRAMADOL TEVA SANTE 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 504 9 5	VILDAGLIPTINE/METFORMINE CHLORHYDRATE ACCORD 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 585 3 8	ZONISAMIDE NEURAXPHARM 100 mg, comprimés (B/56) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 584 1 5	ZONISAMIDE NEURAXPHARM 25 mg, comprimés (B/14) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 584 6 0	ZONISAMIDE NEURAXPHARM 50 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– hypertensions artérielles ;
– traitement de l’atteinte rénale chez les patients adultes diabétiques de type 2, hypertendus ;
– réduction du risque d’accident vasculaire cérébral chez des patients hypertendus ayant une hypertrophie ventriculaire gauche.

Code CIP	Présentation
34009 302 660 9 0	LOSARTAN EG LABO 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 661 0 6	LOSARTAN EG LABO 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 660 7 6	LOSARTAN EG LABO 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 660 8 3	LOSARTAN EG LABO 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients adultes diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et l’exercice physique :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association Sitagliptine/Metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline (trithérapie) lorsque l’insuline et la metformine, seules, à doses stables, ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 652 6 0	SITAGLIPTINE/METFORMINE ARROW LAB 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

(Rectificatif)

Dans l’arrêté du 9 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SPRS2303686A, texte 46), publié au Journal officiel du 4 mars 2023, au paragraphe I, les indications thérapeutiques prises en charge par l’assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

« – traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 301 693 2 2	DASATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 690 4 9	DASATINIB TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 4 7	DASATINIB TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 6 1	DASATINIB TEVA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

»,
lire :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
«

Code CIP	Présentation
34009 301 693 2 2	DASATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 690 4 9	DASATINIB TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 4 7	DASATINIB TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 6 1	DASATINIB TEVA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0069 du 22 mars 2023 Texte n° 37

Arrêté du 8 mars 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 9	3430126	Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0069 du 22 mars 2023 Texte n° 36

Arrêté du 8 mars 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 9 : « Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société Sylvain Thuaudet Consulting (STC) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3430126	Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, IST, JARVIK 2000

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0068 du 21 mars 2023 Texte n° 24

Arrêté du 13 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes non traités de façon satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé (CSI) et d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action (LABA) ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un antagoniste muscarinique de longue durée d’action (LAMA).

Code CIP	Présentation
34009 302 247 0 0	TRIMBOW 88 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), poudre pour inhalation, 3 inhalateurs NEXThaler de 120 doses chacun (laboratoires CHIESI SA)

JORF n°0068 du 21 mars 2023 Texte n° 22

Arrêté du 13 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’anémie symptomatique associée à l’insuffisance rénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant ;
– traitement de l’anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et les patients adultes en dialyse péritonéale ;
– traitement de l’anémie sévère d’origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés ;

– traitement de l’anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes traités par chimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomes malins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion en raison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire, anémie préexistante au début de la chimiothérapie) ;
– BINOCRIT peut être utilisé pour augmenter les dons de sang autologue chez des malades participant à un programme de transfusions autologues différées. S’il est utilisé dans cette indication, les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d’événements thromboemboliques signalés. Le traitement doit être administré exclusivement chez les patients présentant une anémie modérée (taux d’hémoglobine (Hb) de 10-13 g/dL (6,2-8,1 mmol/L), sans carence en fer), si les procédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme) ;
– BINOCRIT peut être utilisé pour réduire l’exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles.

L’utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10-13 g/dl ou 6,2-8,1 mmol/L) qui n’ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend à des pertes de sang modérées de 900 à 1 800 ml.
Les bonnes pratiques de gestion du sang doivent toujours être appliquées dans le contexte chirurgical.

– BINOCRIT est indiqué pour le traitement de l’anémie symptomatique (concentration d’hémoglobine ≤ 10 g/dl) chez les adultes atteints de syndromes myélodysplasiques (SMD) primitifs de risque faible ou intermédiaire 1, présentant un taux sérique d’érythropoïétine faible (< 200 mU/ml).

Code CIP	Présentation
34009 495 012 4 3	BINOCRIT 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), solution injectable en seringue préremplie en verre avec dispositif de sécurité de 1 ml (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0067 du 19 mars 2023 Texte n° 25

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3174999	Implants du rachis

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0067 du 19 mars 2023 Texte n° 24

Arrêté du 8 mars 2023 portant inscription de la prothèse discale cervicale MOBI-C PLUG & FIT de la société LDR MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0065 du 17 mars 2023 Texte n° 33

Arrêté du 13 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) ALK (kinase du lymphome anaplasique) – positif avancé non préalablement traité par un inhibiteur de l’ALK.

Code CIP	Présentation
34009 301 770 0 6	LORVIQUA 100 mg (lorlatinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 301 896 4 1	LORVIQUA 25 mg (lorlatinib), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– chez les adultes pour le traitement du diabète de type 2 insuffisamment contrôlé en complément d’un régime alimentaire et d’une activité physique en trithérapie en association à la metformine et à l’insuline basale.

Code CIP	Présentation
34009 301 510 7 5	OZEMPIC 0,25 mg (semaglutide), solution injectable, 1,5 ml (1,34 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) + 4 aiguilles (laboratoires NOVO NORDISK)
34009 301 510 9 9	OZEMPIC 0,5 mg (semaglutide), solution injectable, 1,5 ml (1,34 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) + 4 aiguilles (laboratoires NOVO NORDISK)
34009 301 511 0 5	OZEMPIC 1 mg (semaglutide), solution injectable, 3 ml (1,34 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) + 4 aiguilles (laboratoires NOVO NORDISK)

DEUXIÈME PARTIE
(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 338 389 8 0	IOPIDINE 0,5 % (chlorhydrate d’apraclonidine), collyre, 5 ml en flacon (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)	34009 338 389 8 0	IOPIDINE 0,5 % (chlorhydrate d’apraclonidine), collyre, 5 ml en flacon (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA)
34009 341 054 3 2	IOPIDINE 1 % (chlorhydrate d’apraclonidine), collyre, 0,25 ml en récipient unidose (B/2) (Laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)	34009 341 054 3 2	IOPIDINE 1 % (chlorhydrate d’apraclonidine), collyre, 0,25 ml en récipient unidose (B/2) (Laboratoires ESSENTIAL PHARMA)

JORF n°0061 du 12 mars 2023 Texte n° 17

Arrêté du 8 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(19 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 781 9 7	GENCEBOK 10 mg/ml (citrate de caféine), solution pour perfusion, ampoule (verre) de 1 ml (B/50) (laboratoires GENNISIUM PHARMA)
34009 564 264 8 5	IMOVANE 3,75 mg (zopiclone), comprimés pelliculés, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/100) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 550 907 7 9	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 240 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 898 4 1	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 30 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 898 5 8	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 37 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 898 6 5	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 41 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 898 7 2	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 44 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 898 8 9	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 45 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 638 5 8	PROTOXYDE D’AZOTE MEDICINAL MESSER FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 10 l en acier (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec raccord de sortie normalisé (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 550 638 6 5	PROTOXYDE D’AZOTE MEDICINAL MESSER FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 40 l en acier (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec raccord de sortie normalisé (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 550 638 7 2	PROTOXYDE D’AZOTE MEDICINAL MESSER FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 50 l en acier (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec raccord de sortie normalisé (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 550 638 9 6	PROTOXYDE D’AZOTE MEDICINAL MESSER FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position verticale dans un cadre métallique (panneaux peints selon une couleur normalisée), reliées par une lyre munie de robinets en laiton avec raccord de sortie normalisé (B/8) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 550 912 5 7	SUGAMMADEX CIPLA 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 912 6 4	SUGAMMADEX CIPLA 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 937 6 3	SUGAMMADEX EG 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 937 7 0	SUGAMMADEX EG 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 873 4 2	SUGAMMADEX TEVA 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 550 873 5 9	SUGAMMADEX TEVA 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 550 923 9 1	TIGECYCLINE HIKMA 50 mg, poudre pour solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)

(8 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 570 957 1 0	ESMOCARD 100 mg/10 ml (chlorhydrate d’esmolol), solution injectable, flacon de 10 ml (B/5) (Laboratoires CORREVIO ( EX IROKO CARDIO))	34009 570 957 1 0	ESMOCARD 100 mg/10 ml (chlorhydrate d’esmolol), solution injectable, flacon de 10 ml (B/5) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 497 044 5 3	ESMOCARD 2500 mg (chlorhydrate d’esmolol), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion, 2 500 mg de poudre en flacon (verre de type I) (B/1) (Laboratoires CORREVIO ( EX IROKO CARDIO))	34009 497 044 5 3	ESMOCARD 2500 mg (chlorhydrate d’esmolol), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion, 2 500 mg de poudre en flacon (verre de type I) (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 550 319 6 3	IMIPENEM/CILASTATINE VILLERTON 500 mg/ 500 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon de poudre (verre de type III) de 20 ml (B/10) (Laboratoires SCIENCEX)	34009 550 319 6 3	IMIPENEM/CILASTATINE ACS DOBFAR 500 mg/ 500 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon de poudre (verre de type III) de 20 ml (B/10) (Laboratoires SCIENCEX)
34009 561 242 3 7	LEUSTATINE 10 mg/10 ml (cladribine), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (B/1) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 561 242 3 7	LEUSTATINE 1 mg/ml (cladribine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 561 442 2 8	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE G.T.F., gaz pour inhalation en évaporateur mobile de 200 l composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196° C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (Laboratoires G.T.F.)	34009 561 442 2 8	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 200 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (Laboratoires SOL FRANCE)
34009 561 444 5 7	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE G.T.F., gaz pour inhalation en évaporateur mobile de 600 l composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196° C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (Laboratoires G.T.F.)	34009 561 444 5 7	OXYGENE MEDICINAL LIQUIDE SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile, évaporateur et récipient cryogénique mobile de 600 L composé d’un réservoir intérieur en acier résilient à -196°C, d’une enveloppe et d’une interparoi constituée d’un isolant thermique sous vide (Laboratoires SOL FRANCE)
34009 550 269 4 5	RAPIBLOC 20 mg/2 ml (landiolol), solution à diluer injectable, ampoule (verre) de 2 ml (B/5) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 269 4 5	RAPIBLOC 20 mg/2 ml (landiolol), solution à diluer injectable, ampoule (verre) de 2 ml (B/5) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 550 269 1 4	RAPIBLOC 300 mg (landiolol), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (Laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)	34009 550 269 1 4	RAPIBLOC 300 mg (landiolol), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (Laboratoires AOP ORPHAN PHARMACEUTICALS FRANCE)

JORF n°0060 du 11 mars 2023 Texte n° 22

Arrêté du 27 février 2023 portant modification de l’arrêté du 7 mai 2014 modifié relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la destruction par ultrasons focalisés de haute intensité par voie rectale d’un adénocarcinome localisé de la prostate

JORF n°0059 du 10 mars 2023 Texte n° 26

Arrêté du 9 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints de carcinome urothélial infiltrant le muscle (CUIM) à haut risque de récidive après exérèse complète, dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1 % :
– ayant reçu une chimiothérapie néoadjuvante ;
– ou n’ayant pas reçu de chimiothérapie néoadjuvante et non éligibles/ou ayant refusé une chimiothérapie adjuvante à base de cisplatine ;
– en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne de traitement, dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique, de la jonction oeso-gastrique ou de l’oesophage avancé ou métastatique, HER-2 négatif, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive Score : CPS) ≥ 5.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409469 2	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9409452 4	OPDIVO 10MG/ML PERF FL10ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9001870 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL12ML 1	Bristol Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9438979 8	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML 1	Bristol Myers Squibb

JORF n°0059 du 10 mars 2023 Texte n° 25

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints de carcinome urothélial infiltrant le muscle (CUIM) à haut risque de récidive après exérèse complète, dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1 % :

– ayant reçu une chimiothérapie néoadjuvante ;
– ou n’ayant pas reçu de chimiothérapie néoadjuvante et non éligibles/ou ayant refusé une chimiothérapie adjuvante à base de cisplatine.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0059 du 10 mars 2023 Texte n° 24

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne de traitement, dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique, de la jonction œso-gastrique ou de l’œsophage avancé ou métastatique, HER-2 négatif, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive Score : CPS) ≥ 5.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0058 du 9 mars 2023 Texte n° 26

Arrêté du 2 mars 2023 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité ci-dessous est radiée de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de ses indications :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE ACCORD 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400890022026	BENDAMUST.ACC 25MG/ML FL4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE S.A.S

JORF n°0057 du 8 mars 2023 Texte n° 32

Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 300 0 8	ASPIRINE PROTECT 100 mg (acide acétylsalicylique), comprimés gastro-résistants sous plaquette PVC/Aluminium (B/30) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 302 546 4 6	BUDESONIDE TEVA 3 mg, gélules gastro-résistante, en plaquette prédécoupée unitaire PVC/PVDC/aluminium (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 546 5 3	BUDESONIDE TEVA 3 mg, gélules gastro-résistante, en plaquette prédécoupée unitaire PVC/PVDC/aluminium (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 238 6 0	SOMAVERT 25 mg (pegvisomant), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 8 ml de solvant en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 300 238 7 7	SOMAVERT 30 mg (pegvisomant), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 8 ml de solvant en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0057 du 8 mars 2023 Texte n° 30

Arrêté du 27 février 2023 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du dispositif INTERVAPOR

JORF n°0056 du 7 mars 2023 Texte n° 12

Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 983 6 0	ISTURISA 10 mg (osilidrostat), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)
34009 301 983 4 6	ISTURISA 1 mg (osilidrostat), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)
34009 301 983 5 3	ISTURISA 5 mg (osilodrostat), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

JORF n°0054 du 4 mars 2023 Texte n° 46

Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 301 693 2 2	DASATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 690 4 9	DASATINIB TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 4 7	DASATINIB TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 6 1	DASATINIB TEVA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 302 661 8 2	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 661 9 9	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 0 5	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 1 2	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 2 9	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 662 3 6	ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 302 664 8 9	IVERMECTINE TEVA 3 mg, comprimés (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 397 1 1	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 397 5 9	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 396 3 6	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 396 8 1	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 395 6 8	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 396 1 2	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE ZENTIVA LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 361 027 1 2	ZOLPIDEM BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/7) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0054 du 4 mars 2023 Texte n° 44

Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement du cancer de la prostate hormono-dépendant localisé à haut risque ou localement avancé en association avec une radiothérapie ;
– traitement néoadjuvant à une radiothérapie chez les patients présentant un cancer de la prostate hormono-dépendant localisé à haut risque ou localement avancé.

Code CIP	Présentation
34009 394 327 4 8	FIRMAGON 120 mg (dégarélix), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon (B/2) + 2 seringues + 4 aiguilles (laboratoires FERRING SAS)
34009 394 326 8 7	FIRMAGON 80 mg (dégarélix), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon (B/1) + 1 seringue + 2 aiguilles (laboratoires FERRING SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 499 138 7 9	INORIAL 20 mg (bilastine), comprimés (B/10) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 499 138 7 9	INORIAL 20 mg (bilastine), comprimés (B/10) (Laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 499 140 1 2	INORIAL 20 mg (bilastine), comprimés (B/30) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 499 140 1 2	INORIAL 20 mg (bilastine), comprimés (B/30) (Laboratoires MENARINI FRANCE)

JORF n°0053 du 3 mars 2023 Texte n° 38

Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement du prurit modéré à sévère associé à une insuffisance rénale chronique chez les patients adultes sous hémodialyse.

Code CIP	Présentation
34009 550 896 5 0	KAPRUVIA 50 microgrammes/ml (difélikéfaline), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/12) (laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)

JORF n°0052 du 2 mars 2023 Texte n° 33

Arrêté du 27 février 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », au paragraphe 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans le code 3237487 relatif au conduit pulmonaire valvé « CONTEGRA-BOVIN », les références suivantes sont radiées :
PVC 212S, PVC 214S, PVC 216S, PVC 218S, PVC 220S, PVC 222S.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0051 du 1 mars 2023 Texte n° 36

Arrêté du 21 février 2023 relatif au « renouvellement et à l’adaptation des prescriptions par les pharmaciens exerçant au sein des pharmacies à usage intérieur en application de l’article L. 5126-1 du code de la santé publique »

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 35

Arrêté du 24 février 2023 modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les rubriques et les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5159165, 5141194, 5154305, 5139719, 5131630, 5160330, 5107323, 5113565, 5191750, 5148440	Systèmes de thrombo-aspiration

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 3	5219111, 5233157, 5227777, 5206663, 5208260, 5222870, 5205617	Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

En conséquence, au chapitre 2 du titre V, les références dans la LPP des sections actuellement numérotées 4, 5 et 6 deviennent respectivement 3, 4 et 5.

Le présent arrêté prend effet le 1er mars 2023.

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 34

Arrêté du 24 février 2023 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, la section 2 « Systèmes de thrombo-aspiration » comprenant les codes suivants est radiée :

CODE	LIBELLÉ
	Section 2 Systèmes de thrombo-aspiration
5141194	Système de thrombo-aspiration, cathéter, MEDTRONIC, REACT
5154305	Système de thrombo-aspiration, cathéter, MICROVENTION, SOFIA
5139719	Système de thrombo-aspiration, cathéter, MICROVENTION, SOFIA PLUS
5160330	Cathéter de reperfusion, PENUMBRA, PENUMBRA ACE 60
5107323	Cathéter de reperfusion, PENUMBRA, PENUMBRA ACE 68
5113565	Cathéter de reperfusion, PENUMBRA, PENUMBRA 3MAXC
5191750	Cathéter de reperfusion, PENUMBRA, PENUMBRA JET 7
5148440	Cathéter de reperfusion, PENUMBRA, PENUMBRA JET D
5159165	Système de thrombo-aspiration, STRYKER, AXS CATALYST.
5131630	Système de thrombo-aspiration, cathéter, STRYKER, AXS VECTA

a) Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, la section 3 « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) » comprenant les codes suivants est radiée :

CODE	LIBELLÉ
	Section 3 Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
5227777	Guide mesure FFR, ABBOTT, PRESSUREWIRE.
5208260	Guide mesure FFR, BOSTON, COMET II.
5206663	Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE DEUX.
5222870	Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE III.
5219111	Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA.
5233157	Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA PLUS.
5205617	Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, OMNIWIRE.

b) Par conséquence, dans ce même chapitre 2, les sections actuellement numérotées 4, 5 et 6 deviennent respectivement les sections 3, 4 et 5.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mars 2023.

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 33

Arrêté du 24 février 2023 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2018 limitant la pratique de l’acte d’implantation intraventriculaire droit d’un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 31

Arrêté du 24 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– traitement de première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en stade de rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, traitement de 1re ligne des stades avancés (stades FIGO III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique ;
– en association au paclitaxel, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bévacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association à l’interféron alfa-2a, indiqué en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique, uniquement pour les continuités de traitement initiés précédemment à la date du 1er septembre 2016 ;
– en association au paclitaxel, indiqué en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique. Uniquement pour les continuités de traitement initiés précédemment à la date du 1er septembre 2016.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bevacizumab	VEGZELMA 25mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9002651 2	VEGZELMA 25MG/ML PERF FL 16ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
bevacizumab	VEGZELMA 25mg/ml, solution à diluer pour perfusion	34008 9002652 9	VEGZELMA 25MG/ML PERF FL 4ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 26

Arrêté du 21 février 2023 portant radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

A compter du 1er mars 2023, les spécialités ci-dessous sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de leurs indications.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ASFOTASE ALFA	STRENSIQ 100 mg/ml, solution injectable	3400894131236	STRENSIQ 100MG/ML INJ F0,8ML12	ALEXION PHARMA FRANCE
ASFOTASE ALFA	STRENSIQ 40 mg/ml, solution injectable	3400894131465	STRENSIQ 40MG/ML INJ F0,45ML12	ALEXION PHARMA FRANCE
ASFOTASE ALFA	STRENSIQ 40 mg/ml, solution injectable	3400894131526	STRENSIQ 40MG/ML INJ FL0,7ML12	ALEXION PHARMA FRANCE
ASFOTASE ALFA	STRENSIQ 40 mg/ml, solution injectable	3400894131694	STRENSIQ 40MG/ML INJ FL1ML 12	ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 25

Arrêté du 21 février 2023 portant radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et mentionnant par ailleurs de nouveaux laboratoires exploitants

ANNEXE I
(87 radiations)

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ARSENIC TRIOXYDE	TRISENOX 1 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400892429113	TRISENOX 1MG/ML INJ AMP10ML	TEVA SANTE
ARSENIC TRIOXYDE	TRISENOX 2 mg/ml solution à diluer pour perfusion	3400894539384	TRISENOX 2MG/ML INJ FL6ML	TEVA SANTE
ARSENIC TRIOXYDE	ARSENIC TRIOXIDE ACCORD 1 mg / mL, solution à diluer pour perfusion	3400894537663	ARSENIC ACC 1MG/ML INJ F10ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
ARSENIC TRIOXYDE	ARSENIC TRIOXIDE MYLAN 1 mg / mL, solution à diluer pour perfusion	3400890002028	ARSENIC MYL 1MG/ML INJ F10ML	VIATRIS SANTE
ARSENIC TRIOXYDE	ARSENIC TRIOXYDE ARROW 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894497301	ARSENIC ARW 1MG/ML INJ A10ML	ARROW GENERIQUES
AZACITIDINE	VIDAZA 25 MG/ML poudre pour suspension injectable	3400892747620	VIDAZA 25MG/ML INJ FL	BMS BRISTOL MYERS SQUIBB
AZACITIDINE	AZACITIDINE MYLAN 25MG/ML poudre pour suspension injectable	3400890000987	AZACITIDINE MYL 25MG/ML INJ	VIATRIS SANTE
AZACITIDINE	AZACITIDINE ZENTIVA 25MG/ML poudre pour suspension injectable	3400890002943	AZACITIDINE ZEN 25MG/ML INJ	ZENTIVA FRANCE
AZACITIDINE	AZACITIDINE SANDOZ 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	3400890003896	AZACITIDINE SDZ 25MG/ML INJ	SANDOZ
AZACITIDINE	AZACITIDINE BETAPHARM 25MG/ML poudre pour suspension injectable	3400890004022	AZACITIDINE BTP 25MG/ML INJ	REDDY PHARMA SAS
AZACITIDINE	AZACITIDINE TILLOMED 25MG/ML poudre pour suspension injectable	3400890007085	AZACITIDINE TLO 25MG/ML INJ	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES CSP
AZACITIDINE	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	3400890014014	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F100MG	EVER PHARMA France SAS
AZACITIDINE	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	3400890014021	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F150MG	EVER PHARMA France SAS
AZACITIDINE	AZACITIDINE ACCORD 25MG/ML poudre pour suspension injectable	3400894555063	AZACITIDINE ACC 25MG/ML 100MG	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
BORTEZOMIB	VELCADE 1 mg, Poudre pour solution injectable	3400893189108	VELCADE 1MG INJ FL	JANSSEN CILAG
BORTEZOMIB	VELCADE 3,5 mg, Poudre pour solution injectable	3400892600109	VELCADE 3,5MG INJ	JANSSEN CILAG
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB ARROW 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890008518	BORTEZOMIB ARW 3,5MG INJ	ARROW GENERIQUES
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 1 mg, poudre pour solution injectable	3400890013017	BORTEZOMIB FRK 1MG INJ FL 1	FRESENIUS KABI FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 2,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890013024	BORTEZOMIB FRK 2,5MG INJ FL	FRESENIUS KABI FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890013031	BORTEZOMIB FRK 3,5MG INJ FL	FRESENIUS KABI FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB FRESENIUS KRKA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890016551	BORTEZOMIB KRK 3,5MG INJ FL	KRKA FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB ACCORD 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894411543	BORTEZOMIB ACC 3,5MG INJ FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB ACCORD 1 mg, poudre pour solution injectable	3400894417347	BORTEZOMIB ACC 1MG INJ FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB ACCORD 2,5 mg/ml, solution injectable	3400890015189	BORTEZOMIB ACC 2,5MG/ML 1,4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890015202	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL	SUN PHARMA FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/mL, solution injectable	3400890019705	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML 1,4ML	EVER PHARMA France SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/mL, solution injectable	3400890019682	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML FL1ML	EVER PHARMA France SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB MEDAC 2,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894545828	BORTEZOMIB MDC 2,5MG INJ FL	MEDAC SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB MEDAC 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894362883	BORTEZOMIB MDC 3,5MG INJ FL	MEDAC SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB MEDAC 1 mg, poudre pour solution injectable	3400894362715	BORTEZOMIB MDC 1MG INJ FL	MEDAC SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB REDDY PHARMA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894417408	BORTEZOMIB RYP 3,5MG INJ FL	REDDY PHARMA SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB VIATRIS 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894459798	BORTEZOMIB VIA 3,5MG INJ FL	VIATRIS SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB MYLAN 1 mg, poudre pour solution injectable	3400894459620	BORTEZOMIB MYL 1MG INJ FL	VIATRIS SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB EG 2,5 mg/ml, solution injectable	3400894471806	BORTEZOMIB EG 2,5MG/ML 1,4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB ZENTIVA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894503545	BORTEZOMIB ZEN 3,5MG INJ FL	ZENTIVA FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB STRAGEN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894521754	BORTEZOMIB SGN 3,5MG INJ FL	STRAGEN FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB OHRE 1 mg, poudre pour solution injectable	3400894521693	BORTEZOMIB OHR 1MG INJ FL	STRAGEN FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB TEVA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894266570	BORTEZOMIB TVC 3,5MG INJ FL	TEVA SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB BAXTER 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890021609	BORTEZOMIB BAX 3,5MG INJ FL 1	BAXTER SAS
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB HOSPIRA 2,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890019620	BORTEZOMIB HPI 2,5MG INJ FL	PFIZER
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB HOSPIRA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400894284901	BORTEZOMIB HPI 3,5MG INJ FL	PFIZER
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE LORIEN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890002677	CASPOFUNGINE LRI 70MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE LORIEN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890002653	CASPOFUNGINE LRI 50MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE ACCORD 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894205197	CASPOFUNGINE ACC 50MG PERF	ACCORD HEALTHCARE France SAS
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE ACCORD 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894205258	CASPOFUNGINE ACC 70MG PERF	ACCORD HEALTHCARE France SAS
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE TEVA SANTE 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894344506	CASPOFUNGINE TVS 70MG PERF FL	TEVA SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE TEVA SANTE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894344445	CASPOFUNGINE TVS 50MG PERF FL	TEVA SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE TEVA 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894249481	CASPOFUNGINE TVC 70 MG PERF FL	TEVA
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE TEVA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894249313	CASPOFUNGINE TVC 50 MG PERF FL	TEVA
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE STRAGEN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894258537	CASPOFUNGINE SGN 70MG PERF FL	STRAGEN FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE STRAGEN 50 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894258476	CASPOFUNGINE SGN 50MG PERF FL	STRAGEN FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE DR REDDY’S 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894268062	CASPOFUNGINE DRR 50MG PERF FL	DR REDDY’S LABORATORIES
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE DR REDDY’S 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894268123	CASPOFUNGINE DRR 70MG PERF FL	DR REDDY’S LABORATORIES
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE EG 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894268352	CASPOFUNGINE EG 70MG PERF FL	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE EG 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894268291	CASPOFUNGINE EG 50MG PERF FL	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE PANPHARMA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894285502	CASPOFUNGINE PAN 50 MG PERF FL	PANPHARMA
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE PANPHARMA 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894285670	CASPOFUNGINE PAN 70 MG PERF FL	PANPHARMA
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE SUN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894324805	CASPOFUNGINE SUN 70MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE SUN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894324744	CASPOFUNGINE SUN 50MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE FRESENIUS KABI 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894331957	CASPOFUNGINE FRK 70MG PERF FL	FRESENIUS KABI FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE FRESENIUS KABI 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894331896	CASPOFUNGINE FRK 50MG PERF FL	FRESENIUS KABI FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE VIATRIS 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894342205	CASPOFUNGINE VIA 70MG PERF FL	VIATRIS SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE VIATRIS 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894342144	CASPOFUNGINE VIA 50MG PERF FL	VIATRIS SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE HIKMA 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894394471	CASPOFUNGINE HIK 70MG PERF FL	HIKMA FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE HIKMA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894394303	CASPOFUNGINE HIK 50MG PERF FL	HIKMA FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE B. BRAUN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894409472	CASPOFUNGINE BBM 50MG PERF FL	B. BRAUN MEDICAL
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE B. BRAUN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894409304	CASPOFUNGINE BBM 70MG PERF FL	B. BRAUN MEDICAL
POSACONAZOLE	NOXAFIL 300MG solution à diluer pour perfusion	3400894109754	NOXAFIL 300MG INJ FL16,7ML	MSD FRANCE
BENDAMUSTINE	LEVACT 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400893539705	LEVACT 2,5 MG/ML INJ FL 26 ML	MUNDIPHARMA SAS
BENDAMUSTINE	LEVACT 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400893539873	LEVACT 2,5 MG/ML INJ FL 60 ML	MUNDIPHARMA SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890003810	BENDAMUST.BAX 2,5MG/ML FL20ML	BAXTER SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE BAXTER 2,5 MG/ML, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890003827	BENDAMUST.BAX 2,5MG/ML FL50ML	BAXTER SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MYLAN 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 100 mg)	3400894231851	BENDAMUST.MYL 2,5MG/ML 100MG	VIATRIS SANTE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MYLAN 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 25 mg)	3400894231912	BENDAMUST.MYL 2,5MG/ML 25	VIATRIS SANTE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE DR REDDY’S 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 100 mg)	3400894240556	BENDAMUST.DRR 2,5MG/ML 100MG	REDDY PHARMA SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE DR REDDY’S 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 25 mg)	3400894240617	BENDAMUST.DRR 2,5MG/ML 25MG	REDDY PHARMA SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE REDDY 180 mg/4 ml, solution concentrée à diluer pour solution pour perfusion	3400894293026	BENDAMUST.RDY 180MG/4ML FL	REDDY PHARMA SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MEDAC 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion 100 mg en flacon	3400894254393	BENDAMUST.MDC 2,5MG/ML 100MG	MEDAC SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MEDAC 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion 25 mg en flacon	3400894254454	BENDAMUST.MDC 2,5MG/ML 25MG	MEDAC SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE FRESENIUS KABI 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion 25 mg en flacon	3400894264569	BENDAMUST.FRK 2,5 MG/ML 25 MG	FRESENIUS KABI
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE FRESENIUS KABI 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion 100 mg en flacon	3400894264620	BENDAMUST.FRK 2,5 MG/ML 100 MG	FRESENIUS KABI
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE EG 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894351719	BENDAMUST.EG 2,5MG/ML FL100MG	Laboratoire EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE EG 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894351887	BENDAMUST.EG 2,5MG/ML FL25MG	Laboratoire EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE HIKMA 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894537724	BENDAMUST.HIK 2,5MG/ML 100MG	HIKMA FRANCE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE HIKMA 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894537892	BENDAMUST.HIK 2,5MG/ML 25MG	HIKMA FRANCE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE ACCORD 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 25 mg)	3400894153177	BENDAMUST.ACC 2,5MG/ML 25MG	ACCORD HEALTHCARE France SAS
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE ACCORD 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 100 mg)	3400894153238	BENDAMUST.ACC 2,5MG/ML 100MG	ACCORD HEALTHCARE France SAS

ANNEXE II
(15 modifications)

Le laboratoire exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant précédent	Nouveau Laboratoire exploitant
AZACITIDINE	VIDAZA 25 MG/ML poudre pour suspension injectable	34008 9274762 0	VIDAZA 25MG/ML INJ FL	CELGENE SAS	BMS BRISTOL MYERS SQUIBB
AZACITIDINE	AZACITIDINE MYLAN 25MG/ML poudre pour suspension injectable	34008 9000098 7	AZACITIDINE MYL 25MG/ML INJ	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB VIATRIS 3,5 mg, poudre pour solution injectable	34008 9445979 8	BORTEZOMIB VIA 3,5MG INJ FL	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB MYLAN 1 mg, poudre pour solution injectable	34008 9445962 0	BORTEZOMIB MYL 1MG INJ FL	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB STRAGEN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	34008 9452175 4	BORTEZOMIB SGN 3,5MG INJ FL	OHRE PHARMA	STRAGEN FRANCE
BORTEZOMIB	BORTEZOMIB OHRE 1 mg, poudre pour solution injectable	34008 9452169 3	BORTEZOMIB OHR 1MG INJ FL	OHRE PHARMA	STRAGEN FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE STRAGEN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	34008 9425853 7	CASPOFUNGINE SGN 70MG PERF FL	OHRE PHARMA	STRAGEN FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE STRAGEN 50 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	34008 9425847 6	CASPOFUNGINE SGN 50MG PERF FL	OHRE PHARMA	STRAGEN FRANCE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE VIATRIS 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	34008 9434220 5	CASPOFUNGINE VIA 70MG PERF FL	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE VIATRIS 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	34008 9434214 4	CASPOFUNGINE VIA 50MG PERF FL	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
ARSENIC TRIOXYDE	ARSENIC TRIOXIDE MYLAN 1 mg / mL, solution à diluer pour perfusion	3400890002028	ARSENIC MYL 1MG/ML INJ F10ML	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MYLAN 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 100 mg)	3400894231851	BENDAMUST.MYL 2,5MG/ML 100MG	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE MYLAN 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion (flacon de 25 mg)	3400894231912	BENDAMUST.MYL 2,5MG/ML 25	MYLAN SAS	VIATRIS SANTE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE HIKMA 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894537724	BENDAMUST.HIK 2,5MG/ML 100MG	DELBERT	HIKMA FRANCE
BENDAMUSTINE	BENDAMUSTINE HIKMA 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894537892	BENDAMUST.HIK 2,5MG/ML 25MG	DELBERT	HIKMA FRANCE

JORF n°0050 du 28 février 2023 Texte n° 23

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine, en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en association à l’interféron alfa-2a, en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, en traitement de première ligne des stades avancés (stades FIGO [Fédération internationale de gynécologie-obstétrique] III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bévacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel, au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bévacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique ;
– en association au paclitaxel, en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 906 9 4	VEGZELMA 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 907 1 7	VEGZELMA 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/10) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 906 8 7	VEGZELMA 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 907 0 0	VEGZELMA 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/10) (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0047 du 24 février 2023 Texte n° 28

Arrêté du 20 février 2023 portant renouvellement d’inscription des systèmes modulaires de reconstruction fémorale, tibiale et de l’épaule de la gamme MUTARS et changement de distributeur de l’ensemble de la gamme MUTARS de la société IMPLANTCAST inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0047 du 24 février 2023 Texte n° 27

Arrêté du 20 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement en traitement de dernier recours chez les patients adultes en situation d’urgence notamment en cas de décompensation réfractaire, en échec de sevrage aux inotropes ou à l’assistance circulatoire.

Code CIP	Présentation
34009 550 865 7 4	LEVOSIMENDAN TILLOMED 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0045 du 22 février 2023 Texte n° 33

Arrêté du 9 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 202 2 1	TUKYSA 150 mg (tucatinib), comprimés pelliculés en plaquette OPA/PVC/alu (B/84) (laboratoires SEAGEN FRANCE SAS)
34009 302 202 1 4	TUKYSA 50 mg (tucatinib), comprimés pelliculés en plaquette OPA/PVC/alu (B/88) (laboratoires SEAGEN FRANCE SAS)

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 16

Arrêté du 16 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les libellés des indications thérapeutiques des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale suivantes sont modifiés comme suit :

Anciens libellés
Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Ancien libellé des indications thérapeutiques prises en charge
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 5 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893690147	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV5ML	– Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui la prophylaxie antibiotique a échoué ou est contre-indiquée ; – Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple (MM) ; – Hypogammaglobulinémie chez des patients en pré et post transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 10 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893689837	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV10ML
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée flacon(s) en verre de 20 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893690086	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV20ML
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 50 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893923269	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV50ML

Nouveaux libellés
Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Nouveau libellé de l’indication thérapeutique prise en charge
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 5 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893690147	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV5ML	Déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections graves ou récurrentes, en échec d’un traitement antibiotique et ayant, soit un défaut de production d’anticorps spécifiques (DPAS) avéré, soit un taux d’IgG sériques inférieur à 4 g/l
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 10 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893689837	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV10ML
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée flacon(s) en verre de 20 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893690086	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV20ML
HIZENTRA® 200mg/mL solution injectable sous-cutanée Flacon en verre de 50 ml (laboratoire CSL BEHRING S.A)	3400893923269	HIZENTRA 200MG/ML INJ FV50ML

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 15

Arrêté du 15 février 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Le libellé des indications thérapeutiques des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit :

Anciens libellés
Code UCD	Libellé	Ancien libellé des indications thérapeutiques
34008 936 898 3 7	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 10 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec déficit de production d’anticorps ; – Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui la prophylaxie antibiotique a échoué ou est contre-indiquée ; – Hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple (MM) ; – Hypogammaglobulinémie chez des patients en pré et post transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.
34008 936 900 8 6	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 20 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)
34008 939 232 6 9	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 50 ml(laboratoires CSL BEHRING S.A)
34008 936 901 4 7	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 5 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)

Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Nouveau libellé de l’indication thérapeutique
34008 936 898 3 7	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 10 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)	Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0 à 18 ans) atteints de : – Déficits immunitaires primitifs (DIP) avec déficit de production d’anticorps ; – Déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections graves ou récurrentes, en échec d’un traitement antibiotique et ayant, soit un défaut de production d’anticorps spécifiques (DPAS) avéré, soit un taux d’IgG sériques inférieur à 4 g/l.
34008 936 900 8 6	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 20 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)
34008 939 232 6 9	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 50 ml(laboratoires CSL BEHRING S.A)
34008 936 901 4 7	HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée en flacon de 5 ml (laboratoires CSL BEHRING S.A)

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 14

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 3 ans et plus et pesant au moins 12 kg.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 873 9 1	MAVIRET 100MG/40MG CPR	ABBVIE

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 12

– en association aux corticoïdes et à l’acide mycophénolique (MPA), est indiqué en prévention du rejet du greffon chez les adultes recevant une transplantation rénale dans la prise en charge des patients non immunisés avec un statut immunologique positif pour le virus Epstein-Barr.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bélatacept	NULOJIX 250 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	34008 9373607 4	NULOJIX 250MG PERF FL+SRG 1	BRISTOL MYERS SQUIBB

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 11

Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 15 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (NOR : SPRS2216551A, texte n° 24) relatif à la spécialité OPDIVO®, il est ajouté la ligne suivante :

nivolumab

OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer
pour perfusion

3400890018708

OPDIVO 10MG/ML PERF FL12ML

BRISTOL-MYERS SQUIBB

Dans le même tableau, le code UCD : « 3400894094524 » de la spécialité OPDIVO 10MG/ML PERF FL 4ML est remplacé par le code UCD : « 3400894094692 ».

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 10

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou de la jonction œsogastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines.

Code CIP	Présentation
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 9

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– prévention du rejet du greffon chez les adultes transplantés rénaux en conversion à partir d’un traitement incluant un inhibiteur de la calcineurine (ICN) au moins 6 mois après la transplantation.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 937 360 7 4	NULOJIX 250MG PERF FL+SRG	BRISTOL-MYERS SQUIBB

JORF n°0044 du 21 février 2023 Texte n° 8

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 580 415 7 0	NULOJIX 250 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) ; seringue (plastique) – 25 mg/ml – Boîte de 1 flacon + 1 seringue (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 416 3 1	NULOJIX 250 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) ; seringue (plastique) – 25 mg/ml – Boîte de 2 flacons + 2 seringues (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0043 du 19 février 2023 Texte n° 17

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) chez les patients pédiatriques pesant 10 kg ou plus :
– qui présentent une hémolyse avec un ou des symptôme(s) clinique(s) indiquant une forte activité de la maladie ;
– qui sont stables sur le plan clinique après un traitement par l’eculizumab pendant au moins les 6 derniers mois.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ravulizumab	ULTOMIRIS 1100 mg/11 mL, solution à diluer pour perfusion	34008 9001859 3	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF F11ML1	ALEXION PHARMA FRANCE
ravulizumab	ULTOMIRIS 300 mg/3 mL, solution à diluer pour perfusion	34008 9001860 9	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF FL3ML1	ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0043 du 19 février 2023 Texte n° 16

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 823 7 8	ULTOMIRIS 1 100 mg/11 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 11 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 550 823 8 5	ULTOMIRIS 300 mg/3 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 3 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0043 du 19 février 2023 Texte n° 15

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue uniquement en dernier recours pour le traitement des enfants dès la naissance et âgés de moins de 18 ans atteints d’infection à P. aeruginosa sensible au ceftolozane/tazobactam et pour lesquels le recours aux autres bêta-lactamines et/ou aux carbapénèmes (méropénème ou imipénème-cilastatine) n’est pas envisageable en cas de résistance.
En outre, la prise en charge de cette spécialité dans cette indication, est subordonnée à ce que la décision thérapeutique soit prise avec l’aide d’un référent antibiotique, avec réévaluation systématique au bout de 48 heures après le début du traitement.

Code CIP	Présentation
34009 300 362 3 5	ZERBAXA 1 g/0,5 g (ceftolozane / tazobactam), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/10) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0041 du 17 février 2023 Texte n° 52

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.

Code CIP	Présentation
34009 550 904 3 4	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispersible, comprimés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 32

Arrêté du 13 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques primaire progressive (SEP-PP) à un stade précoce en termes de durée de la maladie et de niveau du handicap, associé à des données d’imagerie caractéristiques d’une activité inflammatoire ;
– traitement des patients adultes atteints de formes actives de sclérose en plaques récurrente (SEP-R) définies par des paramètres cliniques ou d’imagerie.

Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins requises, la prise en charge de la spécialité pharmaceutique figurant dans la présente annexe est subordonnée au respect de la condition d’organisation des soins suivante, compte tenu de l’indication précise de l’AMM et de la complexité de la prise en charge des SEP-R très actives :

– l’instauration et les décisions d’arrêt de traitement par cette spécialité devront être prises après consultation d’un centre de ressources et de compétences dans la sclérose en plaques.

Code CIP	Présentation
34009 550 483 6 7	OCREVUS 300 mg (ocrelizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 mL (30 mg/mL) (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 31

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 252 8 7	LINEZOLIDE HIKMA 2 mg/ml, solution pour perfusion	HIKMA FRANCE

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 30

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 894 3 8	LINEZOLIDE HIKMA 2 mg/ml, solution pour perfusion, 300 ml en poche (polypropylène) avec suremballage (B/10) (laboratoires HIKMA FRANCE)

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 29

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 392 8 8	TADALAFIL ARROW 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 393 4 9	TADALAFIL ARROW 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 393 2 5	TADALAFIL ARROW 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 393 3 2	TADALAFIL ARROW 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 390 0 4	TADALAFIL ARROW 2,5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 392 4 0	TADALAFIL ARROW 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 392 6 4	TADALAFIL ARROW 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 896 9 9	TADALAFIL KRKA 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium//PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 898 0 4	TADALAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé sécable comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 897 5 0	TADALAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 897 7 4	TADALAFIL KRKA 20 mg, comprimé pelliculé sécable comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 896 5 1	TADALAFIL KRKA 5 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium//PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 022 1 0	TADALAFIL KRKA 5 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium//PVC/Aluminium) (B/84) (laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 28

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 300 942 9 7	TADALAFIL TEVA 10 mg, comprimé pelliculé, 4x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 5 5	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 24 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/24) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 946 3 1	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 4 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 024 8 0	TADALAFIL TEVA 20 mg, comprimé pelliculé sécable, 8 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 940 1 3	TADALAFIL TEVA 2,5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 941 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 28 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 078 3 6	TADALAFIL TEVA 5 mg, comprimé pelliculé, 84 x 1 comprimé pelliculé sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/84) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0040 du 16 février 2023 Texte n° 27

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 300 997 1 1	TADALAFIL BIOGARAN 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 398 6 5	TADALAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 398 8 9	TADALAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/24) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 997 4 2	TADALAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 997 5 9	TADALAFIL BIOGARAN 20 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 996 5 0	TADALAFIL BIOGARAN 2,5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 996 8 1	TADALAFIL BIOGARAN 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 996 9 8	TADALAFIL BIOGARAN 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/84) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 29

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 939 579 6 7	IMNOVID 1 mg, gélule (CELGENE)	34008 939 579 6 7	IMNOVID 1 mg, gélule (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 939 580 4 9	IMNOVID 2 mg, gélule (CELGENE)	34008 939 580 4 9	IMNOVID 2 mg, gélule (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 939 581 0 0	IMNOVID 3 mg, gélule (CELGENE)	34008 939 581 0 0	IMNOVID 3 mg, gélule (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 939 582 7 8	IMNOVID 4 mg, gélule (CELGENE)	34008 939 582 7 8	IMNOVID 4 mg, gélule (BRISTOL MYERS SQUIBB)
34008 933 096 3 6	THALIDOMIDE CELGENE 50 MG, gélule (CELGENE)	34008 933 096 3 6	THALIDOMIDE BMS 50 MG, gélule (BRISTOL MYERS SQUIBB)

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 28

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(3 inscriptions)

– neuropathie diabétique ;
– para ou tétraplégie ;
– séquelles d’acte chirurgical (prostatectomie, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– séquelles de la chirurgie vasculaire (anévrisme de l’aorte) ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– hommes ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 268 627 2 5	SILDENAFIL TEVA 25 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 947 6 9	SILDENAFIL TEVA 25 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 346 948 2 0	SILDENAFIL TEVA 25 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/alu) (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans le traitement de la maladie COVID-19 chez les adultes et les patients pédiatriques (pesant au moins 40 kg) qui ne nécessitent pas une oxygénothérapie et qui sont à risque accru d’évolution vers une forme sévère de la COVID-19, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis du remdesivir, dans les populations recommandées et lorsque les patients ne peuvent tirer le meilleur bénéfice du PAXLOVID (nirmatrelvir/ritonavir) notamment en raison de contre-indications ou de résistance.

Code CIP	Présentation
34009 550 742 6 7	VEKLURY 100 mg (remdesivir), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

(22 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 27

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adultes en classe fonctionnelle II et III.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 208 0 0	AMBRISENTAN BLF 10MG CPR	BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB
34008 900 208 1 7	AMBRISENTAN BLF 5MG CPR	BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 26

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) chez les patients adultes en classe fonctionnelle II et III.

Code CIP	Présentation
34009 302 393 1 5	AMBRISENTAN BLUEFISH 10 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
34009 302 393 0 8	AMBRISENTAN BLUEFISH 5 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 25

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(16 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 818 7 6	DOLIPRANELIQUIZ 1 000 mg (paracétamol), suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose et à la néohespéridine DC, 12 ml en sachet (PET/Alu/PE) (B/100) (laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 296 1 3	DOLIPRANELIQUIZ 1 000 mg (paracétamol), suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose et à la néohespéridine DC, 12 ml en sachet (PET/Alu/PE) (B/8) (laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 818 5 2	DOLIPRANELIQUIZ 500 mg (paracétamol), suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose et à la néohespéridine DC, 6 ml de suspension buvable en sachet (PET/Alu/PE) (B/100) (laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 295 9 0	DOLIPRANELIQUIZ 500 mg (paracétamol), suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose et à la néohespéridine DC, 6 ml de suspension buvable en sachet (PET/Alu/PE) (B/12) (laboratoires OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 673 6 3	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM KALCEKS 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 673 7 0	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM KALCEKS 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 673 9 4	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM KALCEKS 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 674 0 0	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM KALCEKS 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 901 6 8	SUGAMMADEX FRESENIUS KABI 100 mg/ml, solution injectable, flacon (verre) de 2 ml (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 550 901 7 5	SUGAMMADEX FRESENIUS KABI 100 mg/ml, solution injectable, flacon (verre) de 5 ml (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 550 901 9 9	SUGAMMADEX MYLAN 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 902 1 2	SUGAMMADEX MYLAN 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 550 936 5 7	SUGAMMADEX REIG JOFRE 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 936 7 1	SUGAMMADEX REIG JOFRE 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 550 852 6 3	SUGAMMADEX ZENTIVA 100 mg/ml, solution injectable, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 550 852 7 0	SUGAMMADEX ZENTIVA 100 mg/ml, solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

(4 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période de quatre mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 073 9 0	CLOXACILLINE STRAGEN 2 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon verre de 20 ml (B/1) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)	34009 550 732 6 0	CLOXACILLINE STRAGEN 2 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon verre de 20 ml (B/10) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 218 101 7 2	DROLEPTAN 1,25 mg/2,5 ml (dropéridol), solution injectable, 2,5 ml en ampoule (verre brun) (B/10) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)	34009 218 101 7 2	DROLEPTAN 1,25 mg/2,5 ml (dropéridol), solution injectable, 2,5 ml en ampoule (verre brun) (B/10) (Laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 615 5 2	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM PHAGECON 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)	34009 302 615 5 2	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM STRAGEN 2 g/0,25 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)
34009 302 615 7 6	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM PHAGECON 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)	34009 302 615 7 6	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM STRAGEN 4 g/0,5 g, poudre pour solution pour perfusion, poudre pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires STRAGEN FRANCE)

JORF n°0038 du 14 février 2023 Texte n° 24

Arrêté du 7 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concernent uniquement l’imagerie en tomographie par émission de positons (TEP) dans le diagnostic de la maladie d’Alzheimer, avec présentation clinique atypique en raison d’une présentation mixte dont les patients avec une forme atypique au plan symptomatique ou un âge de début précoce (sujets de moins de 65 ans) et dans les circonstances suivantes :

– quand le déficit cognitif a été objectivement confirmé et que la cause du trouble cognitif reste incertaine après une évaluation par un médecin spécialisé et les explorations recommandées par les guidelines ;
– et lorsque la réalisation d’une ponction lombaire pour permettre la recherche et le dosage des biomarqueurs Aβ42, Tau et phosphoTau dans le LCR est contre-indiquée, non réalisable ou a fourni des résultats non concluants (résultats équivoques non interprétables, résultats en discordance avec la présentation clinique).

Code CIP	Présentation
34009 550 002 0 4	VIZAMYL 400 MBq/ml (flutemetamol (18F), solution injectable, flacon (verre) de 1-15 ml (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SAS)

JORF n°0036 du 11 février 2023 Texte n° 22

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 012 1 2	PELMEG 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 490 051 9 2	PULMOZYME 2 500 U/2,5 ml (dornase alfa), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en ampoule polyéthylène (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 052 0 8	QVAR AUTOHALER 100 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), solution pour inhalation en flacon pressurisé, 200 doses en flacon pressurisé avec embout buccal et valve doseuse (laboratoires BB FARMA)
34009 490 052 1 5	SERETIDE 125/25 microgrammes/dose (propionate de fluticasone, salmétérol), suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (laboratoires BB FARMA)
34009 495 012 7 4	ZARZIO 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)
34009 495 012 6 7	ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0035 du 10 février 2023 Texte n° 25

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1° La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement substitutif en cas de déficit en minéralocorticoïdes, en association avec un glucocorticoïde dans l’insuffisance surrénalienne primaire (maladie d’Addison) et l’hyper-plasie congénitale des surrénales avec perte de sel, dans toutes les catégories d’âge ;
– le traitement à court terme de l’hypotension orthostatique sévère neurogène nécessitant un traitement pharmacologique dans toutes les catégories d’âge. L’acétate de fludrocortisone en solution buvable n’est indiqué que si les mesures générales et physiques ne sont pas suffisantes. La durée du traitement doit être la plus courte possible.

Code CIP	Présentation
34009 302 453 4 7	FLUCORTAC 100 microgrammes/ml (fludrocortisone), solution buvable, 50 ml en flacon (verre brun) + seringue pour administration orale graduée tous les 0,1 ml (laboratoires H.A.C. PHARMA)

2° Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au pembrolizumab dans le traitement de première ligne, au stade avancé du carcinome rénal, uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires.

Code CIP	Présentation
34009 300 749 6 1	KISPLYX 10 mg (lenvatinib), gélules (B/30) (laboratoires EISAI SAS)
34009 300 749 5 4	KISPLYX 4 mg (lenvatinib), gélules (B/30) (laboratoires EISAI SAS)

3° La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– chez les adultes et chez les enfants (à partir de 5 ans), pour le traitement de la rhinite allergique, associée ou non à une conjonctivite, déclenchée par le pollen d’ambroisie insuffisamment contrôlée par les médicaments symptomatiques. Le diagnostic de l’allergie au pollen d’ambroisie est fondé sur une histoire clinique évocatrice et la confirmation par la positivité d’un test de sensibilisation (prick test cutané et/ou présence d’IgE spécifiques) au pollen d’ambroisie (Ambrosia spp).

Code CIP	Présentation
34009 301 517 0 9	RAGWIZAX 12 SQ-Amb (extrait allergénique de pollen d’ambroisie à feuilles d’armoise), lyophilisat oral (B/30) (laboratoires ALK-ABELLO)

4° Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 478 3 9	DEFERASIROX TEVA 900 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 549 9 8	METOTAB 10 mg (méthotrexate), comprimés sécables sous plaquette prédécoupée unitaire PVC/Aluminium (B/10) (laboratoires MEDAC SAS)
34009 302 548 8 2	METOTAB 2,5 mg (méthotrexate), comprimés sous plaquette prédécoupée unitaire PVC/Aluminium (B/24) (laboratoires MEDAC SAS)

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF2/2023/16 du 9 février 2023 relative à l’identification de la structure missionnée pour la centralisation des demandes d’avis concernant la phagothérapie et les autres thérapies antibactériennes non conventionnelles dans le traitement des infections ostéo-articulaires

JORF n°0034 du 9 février 2023 Texte n° 36

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(1 inscriptions)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Asthme sévère à éosinophiles :
NUCALA est indiqué chez l’adulte, l’adolescent et l’enfant âgé de 6 ans et plus, en traitement additionnel, dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles, répondant aux critères suivants :

– un taux d’éosinophiles sanguins ≥ 150/µL dans les douze derniers mois ;

– au moins deux épisodes d’exacerbations asthmatiques ayant nécessité un traitement par corticoïde oral (≥ 3 jours chacun) dans les 12 derniers mois malgré un traitement de fond associant des corticoïdes inhalés à dose élevée et un bronchodilatateur d’action longue (LABA) ;
– ou un traitement par corticothérapie orale pendant au moins 6 mois au cours des 12 derniers mois.

Les patients dont l’asthme n’est pas contrôlé en raison d’un traitement de fond inadapté, de problèmes d’observance, de comorbidités ou de facteurs de risque aggravants non pris en charge n’entrent pas dans ce périmètre.
Polypose naso-sinusienne :
NUCALA est indiqué en traitement additionnel aux corticostéroïdes par voie nasale chez les patients adultes présentant une polypose naso-sinusienne sévère insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes systémiques et la chirurgie.
Granulomatose éosinophilique avec polyangéite :
NUCALA est indiqué chez les patients âgés de 6 ans et plus, en traitement additionnel des formes récidivantes ou réfractaires de la granulomatose éosinophilique avec polyangéite.
Syndrome hyperéosinophilique :
NUCALA est indiqué, en traitement additionnel, chez les patients adultes qui présentent un syndrome hyperéosinophilique lymphoïde ou idiopathique insuffisamment contrôlé.

Code CIP	Présentation
34009 302 504 3 3	NUCALA 40 mg (mépolizumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

Les indications prises en charge pour les spécialités ci-dessous sont désormais :
Asthme sévère à éosinophiles :
NUCALA est indiqué chez l’adulte, l’adolescent et l’enfant âgé de 6 ans et plus, en traitement additionnel, dans l’asthme sévère réfractaire à éosinophiles, répondant aux critères suivants :

– un taux d’éosinophiles sanguins ≥ 150/µL dans les douze derniers mois ;

Code CIP	Présentation
34009 300 383 5 2	NUCALA 100 mg (mépolizumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 863 3 6	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 863 4 3	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 302 505 6 3	NUCALA 100 mg (mépolizumab), solution injectable en stylo prérempli, seringue préremplie verre en stylo prérempli (B/3) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0034 du 9 février 2023 Texte n° 34

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Libellés Abrogés		Nouveaux libellés
Code Cip	Libellé	Code Cip	Libellé
34009 223 162 0 8	LATANOPROST/TIMOLOL MYLAN PHARMA 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 223 162 0 8	LATANOPROST/TIMOLOL ARROW 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 223 163 7 6	LATANOPROST/TIMOLOL MYLAN PHARMA 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 223 163 7 6	LATANOPROST/TIMOLOL ARROW 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0033 du 8 février 2023 Texte n° 42

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 386 495 9 8	TEVAGRASTIM 30 MUI/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec aiguille munie d’un dispositif de sécurité (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 386 497 1 0	TEVAGRASTIM 48 MUI/0,8 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie avec aiguille munie d’un dispositif de sécurité (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 490 051 4 7	TOBI 300 mg/5 ml (tobramycine), solution pour inhalation par nébuliseur, 5 ml en ampoule (B/56) (laboratoires BB FARMA)

DEUXIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 671 0 6	TIOTROPIUM MYLAN 18 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/30) + dispositif d’administration NeumoHaler (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 301 671 0 6	TIOTROPIUM VIATRIS 18 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/30) + dispositif d’administration NeumoHaler (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 029 7 5	URAPIDIL MYLAN LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 029 7 5	URAPIDIL VIATRIS LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 030 1 9	URAPIDIL MYLAN LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 302 030 1 9	URAPIDIL VIATRIS LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0033 du 8 février 2023 Texte n° 40

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente (SEP-RR).

Code CIP	Présentation
34009 302 648 4 3	DIMETHYL FUMARATE ZENTIVA 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 648 6 7	DIMETHYL FUMARATE ZENTIVA 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0033 du 8 février 2023 Texte n° 38

Arrêté du 3 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement des patients adultes atteints de sclérose en plaques de forme rémittente récurrente.

Code CIP	Présentation
34009 302 647 8 2	DIMETHYL FUMARATE BIOGARAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 648 0 5	DIMETHYL FUMARATE BIOGARAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0030 du 4 février 2023 Texte n° 36

Arrêté du 31 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5192501	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0030 du 4 février 2023 Texte n° 35

Arrêté du 31 janvier 2023 portant inscription du stent retriever CATCHVIEW de la société BALT EXTRUSION au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0029 du 3 février 2023 Texte n° 39

Arrêté du 31 janvier 2023 précisant, en application de l’article L. 5125-23 du code de la santé publique, les situations médicales dans lesquelles la substitution peut être effectuée par le pharmacien au sein d’un groupe hybride

JORF n°0029 du 3 février 2023 Texte n° 38

Arrêté du 31 janvier 2023 précisant, en application de l’article L. 5125-23 du code de la santé publique, les situations médicales dans lesquelles peut être exclue la substitution à la spécialité prescrite d’une spécialité du même groupe hybride

JORF n°0027 du 1 février 2023 Texte n° 45

Arrêté du 31 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche AMPLATZER AMULET LAAO de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0027 du 1 février 2023 Texte n° 43

Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– le traitement et la prophylaxie des épisodes hémorragiques et pour la prise en charge péri-opératoire des patients atteints d’un déficit congénital en facteur X.

COAGADEX est indiqué dans toutes les tranches d’âge.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
facteur X de coagulation humain	COAGADEX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable	3400890014250	COAGADEX 250UI INJ FL+FL	CEVIDRA
facteur X de coagulation humain	COAGADEX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable	3400890014274	COAGADEX 500UI INJ FL+FL	CEVIDRA

JORF n°0027 du 1 février 2023 Texte n° 42

Arrêté du 26 janvier 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques et pour la prise en charge péri-opératoire des patients atteints d’un déficit congénital en facteur X.

COAGADEX est indiqué dans toutes les tranches d’âge.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 142 5 0	COAGADEX 250UI INJ FL+FL	CEVIDRA
34008 900 142 7 4	COAGADEX 500UI INJ FL+FL	CEVIDRA

JORF n°0027 du 1 février 2023 Texte n° 41

Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques et pour la prise en charge péri-opératoire des patients atteints d’un déficit congénital en facteur X.

COAGADEX est indiqué dans toutes les tranches d’âge.

Code CIP	Présentation
34009 302 164 0 8	COAGADEX 250 UI (facteur X de coagulation humain), solution et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : flacon (verre) – poudre : 250 IU ; solvant : 2.5 ml – Boîte de 1 flacon + 1 flacon + dispositif de transfert (laboratoires CEVIDRA)
34009 302 164 1 5	COAGADEX 500 UI (facteur X de coagulation humain), solution et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : flacon (verre) – poudre : 500 IU ; solvant : 5 ml – Boîte de 1 flacon + 1 flacon + dispositif de transfert (laboratoires CEVIDRA)

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 56

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes présentant un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration, précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CABAZITAXEL	CABAZITAXEL TEVA PHARMA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890025720	CABAZITAXEL TVP 10MG/ML 6ML	TEVA SANTE

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 55

Arrêté du 26 janvier 2023 portant changement de l’exploitant au titre de l’article L. 165-1-1-1 du code de la sécurité sociale de la prothèse du disque lombaire MOBIDISC et des implants osseux CALCIBON INJECT de la société ZIMMER BIOMET inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 52

Arrêté du 26 janvier 2023 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 309 847 1 0	SPAGULAX mucilage pur, granulés (B/700 g) (laboratoires ALMIRALL SAS)
34009 340 643 5 7	SPAGULAX mucilage pur (ispaghule), granulés en sachets-dose (B/20) (laboratoires ALMIRALL SAS)
34009 278 865 3 9	XIGDUO 5 mg/1000 mg (dapaglifozine, metformine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 50

Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 901 4 4	CABAZITAXEL TEVA PHARMA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 6 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 49

Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en monothérapie pour le traitement de première ligne de patients adultes atteints d’un cancer bronchopulmonaire non à petites cellules (CBNPC) exprimant PD-L1 (dans ≥ 50% des cellules tumorales) sans altérations du gène EGFR, ALK ou ROS1 qui ont : un CBNPC localement avancé et qui ne sont pas candidats à une radiochimiothérapie, ou un CBNPC métastatique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
cémiplimab	LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894474708	LIBTAYO 350MG PERF FL7ML 1	SANOFI AVENTIS FRANCE

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 46

Arrêté du 18 janvier 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

ANNEXE
(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la douleur aiguë en pédiatrie par bloc nerveux unique et continu chez les jeunes enfants (à partir de 1 an) et les enfants (≤ 12 ans).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 933 399 6 1	ROPIVACAINE VIA 2MG/ML 100ML 5	VIATRIS SANTE
34008 933 400 4 2	ROPIVACAINE VIA 2MG/ML 200ML 5	VIATRIS SANTE

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code UCD	Libellé	Code UCD	Libellé
34008 933 399 6 1	ROPIVACAINE MYL 2MG/ML 100ML 5 (MYLAN SAS)	34008 933 399 6 1	ROPIVACAINE VIA 2MG/ML 100ML 5 (VIATRIS SANTE)
34008 933 400 4 2	ROPIVACAINE MYL 2MG/ML 200ML 5 (MYLAN SAS)	34008 933 400 4 2	ROPIVACAINE VIA 2MG/ML 200ML 5 (VIATRIS SANTE)

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 45

Arrêté du 18 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la douleur aiguë en pédiatrie par bloc nerveux unique et continu chez les jeunes enfants (à partir de 1 an) et les enfants (≤ 12 ans).

Code CIP	Présentation
34009 574 509 3 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 506 4 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution injectable en ampoules, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 512 4 0	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 514 7 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 200 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (laboratoires VIATRIS SANTE)

(8 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 574 524 2 1	ROPIVACAINE MYLAN 10 mg/ml, solution injectable en ampoule, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 524 2 1	ROPIVACAINE VIATRIS 10 mg/ml, solution injectable en ampoule, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 527 1 1	ROPIVACAINE MYLAN 10 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 527 1 1	ROPIVACAINE VIATRIS 10 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 509 3 9	ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 509 3 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 506 4 9	ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ml, solution injectable en ampoules, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 506 4 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution injectable en ampoules, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 512 4 0	ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 512 4 0	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 514 7 9	ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 200 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 514 7 9	ROPIVACAINE VIATRIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 200 ml en poches stériles (polypropylène) suremballées (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 517 6 9	ROPIVACAINE MYLAN 7,5 mg/ml, solution injectable en ampoule, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 517 6 9	ROPIVACAINE VIATRIS 7,5 mg/ml, solution injectable en ampoule, 10 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 574 520 7 0	ROPIVACAINE MYLAN 7,5 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 574 520 7 0	ROPIVACAINE VIATRIS 7,5 mg/ml, solution injectable en ampoule, 20 ml en ampoules (polypropylène) (B/5) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0026 du 31 janvier 2023 Texte n° 44

Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– en monothérapie pour le traitement de 1ère ligne de patients adultes atteints d’un cancer bronchopulmonaire non à petites cellules (CBNPC) exprimant PD-L1 (dans ≥ 50 % des cellules tumorales) sans altérations du gène EGFR, ALK ou ROS1 qui ont un CBNPC localement avancé et qui ne sont pas candidats à une radiochimiothérapie, ou un CBNPC métastatique ;
– en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints d’un carcinome basocellulaire localement avancé ou métastatique (CBCla ou CBCm) ayant progressé ou présentant une intolérance à un inhibiteur de la voie Hedgehog (IHH).

Code CIP	Présentation
34009 550 672 8 3	LIBTAYO (cémiplimab) 350 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 7 ml (50 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0022 du 26 janvier 2023 Texte n° 29

Arrêté du 23 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription des stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » EDORA 8 HF-T et EDORA 8 HF-T QP équipés du système HOME MONITORING de la société BIOTRONIK France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0022 du 26 janvier 2023 Texte n° 28

Arrêté du 23 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3179318	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0022 du 26 janvier 2023 Texte n° 27

Arrêté du 23 janvier 2023 portant inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E VIVACIT-E de la société ZIMMER BIOMET au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0021 du 25 janvier 2023 Texte n° 39

Arrêté du 20 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 6	3134994	Implants urogénitaux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0021 du 25 janvier 2023 Texte n° 38

Arrêté du 20 janvier 2023 portant inscription de l’espaceur synthétique résorbable en hydrogel SPACEOAR de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0020 du 24 janvier 2023 Texte n° 12

Arrêté du 19 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(23 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 624 0 5	FENOFIBRATE ARROW 145 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 624 1 2	FENOFIBRATE ARROW 145 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 583 1 6	PERINDOPRIL ARGININE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 583 2 3	PERINDOPRIL ARGININE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 582 0 0	PERINDOPRIL ARGININE EG 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 582 1 7	PERINDOPRIL ARGININE EG 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 582 7 9	PERINDOPRIL ARGININE EG 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 582 8 6	PERINDOPRIL ARGININE EG 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 930 3 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 933 2 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 909 4 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 911 9 5	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 920 8 6	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 218 922 0 8	PERINDOPRIL ARGININE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 527 2 0	ZOPICLONE ARROW LAB 7,5 mg, comprimé pelliculé sécable (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché lorsque celle-ci est prescrite comme traitement de seconde intention, à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 643 6 2	FINASTERIDE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 302 641 7 1	METHYLPHENIDATE EG LP 18 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 641 8 8	METHYLPHENIDATE EG LP 36 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 642 0 1	METHYLPHENIDATE EG LP 54 mg, comprimés à libération prolongée en flacon (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l’adulte :

– en bithérapie orale, en association avec :
– la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
– un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n’est pas appropriée en raison d’une intolérance ou d’une contre-indication ;
– en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu’une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l’exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
– en association à l’insuline avec metformine lorsqu’une dose stable d’insuline avec un régime alimentaire et l’exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.

Code CIP	Présentation
34009 302 084 6 5	VILDAGLIPTINE ACCORD 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 084 7 2	VILDAGLIPTINE ACCORD 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 440 4 3	VILDAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 440 6 7	VILDAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

SECONDE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 377 141 3 6	FINASTERIDE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 377 141 3 6	FINASTERIDE VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0018 du 21 janvier 2023 Texte n° 14

Arrêté du 17 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’incontinence urinaire chez les adultes avec une hyperactivité neurologique du détrusor due à une blessure médullaire (traumatique ou non traumatique) ou à une sclérose en plaques, qui effectuent régulièrement un sondage intermittent propre, uniquement chez les patients en échec ou intolérants aux médicaments anticholinergiques.

Code CIP	Présentation
34009 577 649 0 6	DYSPORT 300 UNITES SPEYWOOD, poudre pour solution injectable, flacon en verre muni d’un bouchon (halobutyl) (B/1) (laboratoires IPSEN PHARMA)
34009 558 105 9 9	DYSPORT 500 Unités SPEYWOOD (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires IPSEN PHARMA)

JORF n°0017 du 20 janvier 2023 Texte n° 22

Arrêté du 16 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

JORF n°0017 du 20 janvier 2023 Texte n° 19

Arrêté du 10 janvier 2023 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 196 2 0	BORTEZOMIB HPI 2,5MG INJ FL	PFIZER
34008 942 849 0 1	BORTEZOMIB HPI 3,5MG INJ FL	PFIZER