Veille réglementaire octobre 2021 - OMéDIT Hauts-de-France

JORF n°0125 du 31 mai 2022 Texte n° 11

Arrêté du 24 mai 2022 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2021 modifié limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF4/2022/136 du 9 mai 2022 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2022

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2022/133 du 13 mai 2022 relative à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les établissements de santé, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité METHOXSALENE MACOPHARMA® 20 microgrammes/mL, solution pour la modification de la fraction sanguine

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/124 du 25 avril 2022 relative à l’évolution des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, des spécialités pharmaceutiques à base d’immunoglobulines humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes.

JORF n°0114 du 17 mai 2022 Texte n° 44

Arrêté du 13 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 009 4 9	TECFIDERA 120 mg (diméthyl), gélules gastro-résistantes en plaquette thermoformée PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/14) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0114 du 17 mai 2022 Texte n° 42

Arrêté du 11 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez l’adulte (présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase) ;
– traitement symptomatique des crises aiguës d’angiœdème héréditaire (AOH) chez les adolescents et les enfants âgés de 2 ans et plus présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT VIATRIS 30 mg solution injectable en seringue préremplie	3400890020183	ICATIBANT VIA 30MG INJ SRG3ML1	VIATRIS SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2022 Texte n° 41

Arrêté du 10 mai 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 201 8 3	ICATIBANT VIA 30MG INJ SRG3ML1	VIATRIS SANTE

JORF n°0114 du 17 mai 2022 Texte n° 40

Arrêté du 10 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 452 5 5	ICATIBANT VIATRIS 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0112 du 14 mai 2022 Texte n° 53

Arrêté du 11 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 451 9 4	COLEVANCE 10 000 UI (100 mg)/1 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 409 5 3	COLEVANCE 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 409 6 0	COLEVANCE 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 417 5 2	COLEVANCE 4000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 417 6 9	COLEVANCE 4000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 446 0 9	COLEVANCE 6000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 445 8 6	COLEVANCE 6000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 451 0 1	COLEVANCE 8000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 450 7 1	COLEVANCE 8000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 439 2 3	IZIXATE 10 mg/0,20 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,20 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 439 3 0	IZIXATE 12,5 mg/0,25 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,25 ml en en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 439 4 7	IZIXATE 15 mg/0,30 ml (méthotrexate), solution injectable,0,30 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 439 6 1	IZIXATE 17,5 mg/0,35 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,35 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 438 5 5	IZIXATE 20 mg/0,40 ml (méthotrexate), solution injectable,0,40 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 438 6 2	IZIXATE 22,5 mg/0,45 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,45 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 438 7 9	IZIXATE 25 mg/0,50 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,50 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 438 8 6	IZIXATE 27,5 mg/0,55 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,55 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 439 0 9	IZIXATE 30 mg/0,60 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,60 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 439 1 6	IZIXATE 7,5 mg/0,15 ml (méthotrexate), solution injectable, 0,15 ml en seringue préremplie en verre avec aiguille, intégrée dans un stylo injecteur (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 291 6 3	LYUMJEV 100 unités/ml (insuline lispro), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli Tempo Pen (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 312 7 2	NOXIBEN 1 mg (eszopiclone), comprimés pelliculés sous plaquette PVC/PVDC/PVC/Aluminium (B/14) (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 312 3 4	NOXIBEN 2 mg (eszopiclone), comprimés pelliculés sous plaquette PVC/PVDC/PVC/Aluminium (B/14) (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 312 0 3	NOXIBEN 3 mg (eszopiclone), comprimés pelliculés sous plaquette PVC/PVDC/PVC/Aluminium (B/14) (laboratoires GL PHARMA GMBH)
34009 302 450 0 2	PERCOLOZIN 10 000 UI (100 mg)/1 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 446 9 2	PERCOLOZIN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 447 0 8	PERCOLOZIN 2000 UI (20 mg)/0,2 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 447 4 6	PERCOLOZIN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 447 5 3	PERCOLOZIN 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (B/6) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 448 3 8	PERCOLOZIN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 448 1 4	PERCOLOZIN 6 000 UI (60 mg)/0,6 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 449 3 7	PERCOLOZIN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 449 1 3	PERCOLOZIN 8 000 UI (80 mg)/0,8 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 426 6 7	TIOTROPIUM BIOGARAN EOLIP 18 microgrammes, poudre pour inhalation en gélule sous plaquette prédécoupée unitaire Aluminium/PVC/Aluminium (B/30) + un inhalateur à poudre sèche MRX003-T10/EOLIP (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 349 7 6	UVEDOSE 50 000 UI (CHOLECALCIFEROL), capsules molles sous plaquette PVC/PVDC/Aluminium (B/2) (laboratoires CRINEX)
34009 302 349 8 3	UVEDOSE 50 000 UI (CHOLECALCIFEROL), capsules molles sous plaquette PVC/PVDC/Aluminium (B/4) (laboratoires CRINEX)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement palliatif du cancer de la prostate hormono-dépendant à un stade avancé ;
– traitement du léiomyome utérin (fibrome utérin) avant une chirurgie ;
– traitement de l’endométriose, en tant que traitement unique ou en tant que complément à une chirurgie ;
– traitement des femmes pré-ménopausées souffrant d’un cancer du sein à un stade avancé se prêtant à une manipulation hormonale ;
– traitement des enfants présentant un diagnostic de puberté précoce centrale (PPC).

Code CIP	Présentation
34009 301 662 5 3	ZEULIDE 22,5 mg (leuproréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, poudre en flacon en verre + 2 ml de solvant en seringue préremplie en verre avec adaptateur en PEHD avec aiguille(s) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
34009 301 662 4 6	ZEULIDE 3,75 mg (leuproréline), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 flacon de poudre en verre + 2 ml de solvant en seringue préremplie en verre avec adaptateur en PEHD avec aiguille(s) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL)

JORF n°0112 du 14 mai 2022 Texte n° 49

Arrêté du 2 mai 2022 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l’expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

JORF n°0112 du 14 mai 2022 Texte n° 46

Arrêté du 12 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 865 0 5	LEVOSIMENDAN ACCORD 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B /1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 865 8 1	LEVOSIMENDAN KABI 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0111 du 13 mai 2022 Texte n° 49

Arrêté du 11 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA) :
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA :
Traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
En association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.
Maladie de Crohn
Adulte : Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Enfant et adolescent : Traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Rectocolite hémorragique
Adulte : Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Enfant et adolescent : Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
Adulte : Traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Enfant et adolescent : En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 421 1 7	HUKYNDRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0.4 ml (40 mg/ 0.4 ml en seringue préremplie dans un stylo prérempli (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 420 8 7	HUKYNDRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0.4 ml (40 mg/ 0.4 ml) en seringue préremplie en verre (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

– traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate ;
– traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère, active et évolutive chez les adultes non précédemment traités par le méthotrexate.

Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques modéré à modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée.
Maladie de Crohn
Adulte : Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Enfant et adolescent : Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique
Adulte : Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Enfant et adolescent : Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
Adulte : Traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Enfant et adolescent : En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 421 3 1	HUKYNDRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0.8 ml (80 mg/ 0.8 ml) en seringue préremplie (B/1) + 1 tampon d’alcool (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0111 du 13 mai 2022 Texte n° 47

Arrêté du 11 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 008 3 3	EMEND 125 mg + 80 mg (aprépitant), gélules (boîte de 1 gélule de 125 mg + 2 gélules de 80 mg) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0111 du 13 mai 2022 Texte n° 45

Arrêté du 11 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 495 006 2 8	OMNITROPE 15 mg/1,5 ml (somatropine), solution injectable, 1,5 ml en cartouche (B/10) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0111 du 13 mai 2022 Texte n° 43

Arrêté du 9 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 416 8 4	VUMERITY 231 mg (diroximel), gélules gastro-résistantes en flacon PEHD avec un bouchon en polypropylène et un déshydratant de gel de silice (B/120) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

JORF n°0110 du 12 mai 2022 Texte n° 19

Arrêté du 9 mai 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 (ATU de cohorte)

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en traitement de fond additionnel chez les patients adultes atteints d’un lupus érythémateux systémique (LES) insuffisamment contrôlé (ou intolérant) malgré un traitement optimal avec les biothérapies actuellement disponibles.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Anifrolumab	ANIFROLUMAB 300 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890014304	ANIFROLUMAB ASZ 300MG PERF FL	ASTRAZENECA

JORF n°0110 du 12 mai 2022 Texte n° 18

Arrêté du 30 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie dans le traitement des patients pédiatriques à partir de l’âge de 1 an, présentant une leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à précurseurs B exprimant le CD19 avec chromosome Philadelphie négatif en première rechute à haut risque dans le cadre du traitement de consolidation.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BLINATUMOMAB	BLINCYTO 38,5 microgrammes, poudre pour solution à diluer et solution pour solution pour perfusion	34008 9412129 9	BLINCYTO 38,5µG PERF F+F10ML	AMGEN

JORF n°0110 du 12 mai 2022 Texte n° 17

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 134 7 1	BLINCYTO 38,5 microgrammes, poudre pour solution à diluer et solution pour solution pour perfusion, poudre : flacon (verre) ; solution : flacon (verre) – poudre : 38,5 microgrammes ; solution : 10 mL – boîte de 1 flacon (poudre) + 1 flacon (solution) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0109 du 11 mai 2022 Texte n° 23

Arrêté du 9 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 10 février 2022 susvisé relatif à la spécialité OPDIVO®, il est ajouté la ligne suivante :
«

nivolumab

OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

3400894094524

OPDIVO 10MG/ML PERF FL10ML

BRISTOL-MYERS SQUIBB

JORF n°0108 du 10 mai 2022 Texte n° 22

Arrêté du 5 mai 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 009 6 8	COMBIGAN 2 mg/ml + 5 mg/ml (brimonidine, timolol), collyre en solution, 5 ml en flacon (laboratoires BB FARMA)
34009 490 009 5 1	COMBIGAN 2 mg/ml + 5 mg/ml (brimonidine, timolol), collyre en solution, 5 ml en flacon (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 561 575 2 5	FACTEUR VII LFB 500 UI/20 ml (facteur VII humain), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 20 ml de solvant en flacon avec une aiguille de transfert, une aiguille filtre et une prise d’air (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS)
34009 589 034 6 5	KASKADIL (facteurs II, VII, IX, X), poudre et solvant pour solution injectable, complexe prothrombique humain (PPSB), poudre en flacon + 10 ml de solvant en flacon avec une aiguille de transfert et une aiguille-filtre (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS)
34009 589 035 2 6	KASKADIL (facteurs II, VII, IX, X), poudre et solvant pour solution injectable, complexe prothrombique humain (PPSB), poudre en flacon + 20 ml de solvant en flacon avec une aiguille de transfert et une aiguille-filtre (B/1) (laboratoires LFB- BIOMEDICAMENTS)
34009 348 447 0 6	NATEAD (immunoglobuline humaine anti-D), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon avec aiguille-filtre + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires LABORATOIRES FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES)
34009 490 023 4 4	PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/180) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 001 9 7	PERMIXON 160 mg (extrait lipido stérolique de Serenoa repens), gélules (B/60) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0108 du 10 mai 2022 Texte n° 19

Arrêté du 2 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la spondylarthrite ankylosante active chez l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement conventionnel.

Code CIP	Présentation
34009 300 106 1 7	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 106 3 1	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0108 du 10 mai 2022 Texte n° 17

Arrêté du 2 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 301 422 8 8	AMGEVITA 20 mg (adalimumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS) (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS ;
– en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Code CIP	Présentation
34009 301 417 2 4	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 3 1	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 4 8	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue préremplie (B/4) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 5 5	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 6 2	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 7 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 417 9 3	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/4) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 418 0 9	AMGEVITA 40 mg (adalimumab), solution injectable en stylo prérempli (B/6) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0105 du 6 mai 2022 Texte n° 23

Arrêté du 5 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– Traitement de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) chez les patients adultes qui ne nécessitent pas de supplémentation en oxygène et qui présentent un risque accru d’évolution vers une forme sévère de la COVID-19, sous réserve de se référer aux recommandations nationales en termes de stratégie d’utilisation des traitements curatifs de la COVID-19.

Code CIP	Présentation
34009 302 455 1 4	PAXLOVID 150 mg + 100 mg (PF-07321332, ritonavir), comprimés pelliculés, plaquette (OPA/alu/PVC), boîte de 30 (20+10) comprimés (B/30) (laboratoires PFIZER)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/104 du 12 avril 2022 relative à la reconduction d’un financement dérogatoire à titre exceptionnel et temporaire pour la spécialité pharmaceutique QARZIBA® (dinutuximab beta) dans le traitement du neuroblastome de haut risque et récidivant réfractaire

JORF n°0100 du 29 avril 2022 Texte n° 59

Arrêté du 26 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(39 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 301 302 3 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE MYLAN PHARMA 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 359 6 6	ABIRATERONE ACETATE ZYDUS 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 425 0 6	ABIRATERONE MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 279 7 8	BILASTINE TEVA 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 279 9 2	BILASTINE TEVA 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 285 3 1	BILASTINE ZENTIVA 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 844 1 7	BISOPROLOL VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 844 2 4	BISOPROLOL VIATRIS 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 835 6 4	BISOPROLOL VIATRIS 1,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 835 7 1	BISOPROLOL VIATRIS 1,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 836 4 9	BISOPROLOL VIATRIS 1,25 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 837 4 8	BISOPROLOL VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 837 5 5	BISOPROLOL VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 838 1 6	BISOPROLOL VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 839 6 0	BISOPROLOL VIATRIS 3,75 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 840 5 9	BISOPROLOL VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 840 6 6	BISOPROLOL VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 841 6 5	BISOPROLOL VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 843 1 8	BISOPROLOL VIATRIS 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 995 2 7	BISOPROLOL VIATRIS SANTE 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 995 3 4	BISOPROLOL VIATRIS SANTE 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 301 712 9 5	CITALOPRAM ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 713 0 1	CITALOPRAM ARROW LAB 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 808 2 2	EBASTINE ARROW LAB 10 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 136 9 8	LACOSAMIDE ZENTIVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 137 1 1	LACOSAMIDE ZENTIVA 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 137 3 5	LACOSAMIDE ZENTIVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 136 7 4	LACOSAMIDE ZENTIVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 429 5 7	LUTUSA 1% (Ciclopirox olamine), crème Gé, 30 g en tube (laboratoires VENIPHARM)
34009 301 332 5 5	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 330 6 4	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants en flacon (HDPE) contenant un sachet de dessicant « 2 en 1 » (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 294 5 3	SUNITINIB ZYDUS 12,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 294 9 1	SUNITINIB ZYDUS 25 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 295 6 9	SUNITINIB ZYDUS 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en remplacement de la prise séparée de tamsulosine et de dutastéride et à la condition que cette association ait été bien tolérée durant au moins 6 mois de traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 469 6 2	DUTASTERIDE/TAMSULOSINE GNR 0,5 mg/0,4 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialité visées ci-dessous :
SITAGLIPTINE MYLAN est indiqué chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée ;

En bithérapie orale, uniquement en association :

– à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée ;
– à l’insuline (sans metformine) lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 302 316 8 5	SITAGLIPTINE MYLAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 315 9 3	SITAGLIPTINE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialité visées ci-dessous :
VILDAGLIPTINE MYLAN est indiqué dans le traitement du diabète de type 2 chez l’adulte :
En bithérapie orale, en association avec :

– la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
– un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n’est pas appropriée en raison d’une intolérance ou d’une contre-indication ;

En trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu’une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l’exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
En association à l’insuline avec metformine lorsqu’une dose stable d’insuline avec un régime alimentaire et l’exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.

Code CIP	Présentation
34009 302 347 9 2	VILDAGLIPTINE MYLAN 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 348 1 5	VILDAGLIPTINE MYLAN 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 294 4 2	ELETRIPTAN PFIZER 40 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires PFIZER)	34009 300 294 4 2	ELETRIPTAN VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 294 3 5	ELETRIPTAN PFIZER 40 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires PFIZER)	34009 300 294 3 5	ELETRIPTAN VIATRIS 40 mg, comprimés pelliculés (B/6) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0100 du 29 avril 2022 Texte n° 55

Arrêté du 25 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
BEXSERO est indiqué pour l’immunisation active contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupe B, de tous les nourrissons à partir de l’âge de 2 mois et avant l’âge de 2 ans.
Pour les nourrissons dont la vaccination a été initiée avant l’âge de 2 ans, le rappel effectué après la deuxième année est également pris en charge.
Cette catégorie s’ajoute aux populations recommandées par la HAS le 3 juin 2021 et rappelées ci-après :
1° Personnes à risque élevé de contracter une IIM :

– les personnes porteuses d’un déficit en fraction terminale du complément ou qui reçoivent un traitement anti-complément. Les personnes vaccinées dans le cadre d’une affection médiée par le complément doivent faire l’objet d’une surveillance post vaccinale du fait de la survenue possible d’une hémolyse ;
– les personnes porteuses d’un déficit en properdine ;
– les personnes ayant une asplénie anatomique ou fonctionnelle ;
– les personnes ayant reçu une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– l’entourage familial des personnes à risque élevée des IIM ;
– les enfants de plus de 2 ans, les adolescents et les adultes présentant un risque continu d’exposition à une infection méningococcique recevront une injection de rappel tous les 5 ans.

2° Populations ciblées dans le cadre de situations spécifiques (grappes de cas, situations épidémiques, situations d’hyperendémie).

Code CIP	Présentation
34009 268 630 3 6	BEXSERO, suspension injectable, vaccin méningococcique groupe B (ADNr, composant, adsorbé), 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0098 du 27 avril 2022 Texte n° 59

Arrêté du 21 avril 2022 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0097 du 26 avril 2022 Texte n° 48

Arrêté du 20 avril 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ce médicament en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 173 2 9	FINGOLIMOD MYLAN 0,5MG GELU	MYLAN SAS

JORF n°0097 du 26 avril 2022 Texte n° 47

Arrêté du 12 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue uniquement en association au traitement standard comprenant une corticothérapie et un immunosuppresseur pour le traitement des patients adultes atteints de glomérulonéphrite lupique active de classe histologique III ou IV associée ou non à une classe V.

Code CIP	Présentation
34009 580 875 8 5	BENLYSTA 120 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon de 120 mg (verre) (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 580 876 4 6	BENLYSTA 400 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon de 400 mg (verre) (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0097 du 26 avril 2022 Texte n° 46

Arrêté du 6 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 259 0 5	FINGOLIMOD ACCORD 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 259 2 9	FINGOLIMOD ACCORD 0,5 mg, gélules (B/28 x 1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 303 2 9	FINGOLIMOD BIOGARAN 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 121 9 6	FINGOLIMOD EVOLUGEN 0,5 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PE/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 121 8 9	FINGOLIMOD EVOLUGEN 0,5 mg, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 329 9 6	FINGOLIMOD SANDOZ 0,5 mg, gélules sous plaquettes calendaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 329 8 9	FINGOLIMOD SANDOZ 0,5 mg, gélules sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0097 du 26 avril 2022 Texte n° 38

Arrêté du 6 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
En outre, la prise en charge de ces spécialités, dans cette indication, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration et d’arrêt du traitement par ce médicament en population pédiatrique soit prise après concertation de l’un des 9 centres de ressources et de compétences identifiés dans le Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) « sclérose en plaques de l’enfant ».

Code CIP	Présentation
34009 302 135 5 1	FINGOLIMOD EG 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 365 2 9	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 364 7 5	FINGOLIMOD MYLAN 0,5 mg, gélules (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 240 2 1	FINGOLIMOD TEVA 0,25 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 240 3 8	FINGOLIMOD TEVA 0,5 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 192 7 0	FINGOLIMOD ZENTIVA 0,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0094 du 22 avril 2022 Texte n° 32

Arrêté du 20 avril 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’annexe à l’arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 14 janvier 2022) est modifiée comme suit :

– au premier alinéa de cette annexe, les mots : « de l’indication thérapeutique suivante » sont remplacés par les mots : « des indications thérapeutiques suivantes » ;
– après l’alinéa se terminant par les mots : « en association à la capécitabine », sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :

« – en association au carboplatine et au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF (Vascular Endothelial Growth Factor) ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
« – en association à l’erlotinib, est indiquée en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules non épidermoïde, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, et présentant des mutations activatrices de l’EGFR (Epidermal Growth Factor Receptor). »

JORF n°0093 du 21 avril 2022 Texte n° 23

Arrêté du 15 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– le traitement du mycosis fongoïde (MF) CD30+ et du lymphome cutané primitif anaplasique à grandes cellules (LCPAGC) CD30+ chez l’adulte après au moins un traitement systémique antérieur ;
– traitement du lymphome hodgkinien (LH) CD30 positif chez les patients adultes ayant un risque accru de récidive ou de progression après une greffe autologue de cellules souches (ASCT).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
brentuximab vedotin	ADCETRIS 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400893913444	ADCETRIS 50MG PERF FL	TAKEDA FRANCE SAS

JORF n°0093 du 21 avril 2022 Texte n° 21

Ordonnance n° 2022-582 du 20 avril 2022 portant adaptation du droit français au règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux

JORF n°0093 du 21 avril 2022 Texte n° 20

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2022-582 du 20 avril 2022 portant adaptation du droit français au règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux

JORF n°0089 du 15 avril 2022 Texte n° 21

Arrêté du 8 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 460 2 3	IMATINIB ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 460 7 8	IMATINIB ZYDUS 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 469 9 3	AMOXICILLINE CRISTERS 500 mg, gélules sous plaquettes (PVC/TE/PVDC/Aluminium) (B/12) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 412 4 0	BILASTINE BIOGARAN 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 412 5 7	BILASTINE BIOGARAN 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 428 0 3	BIMATOPROST BIOGARAN 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon avec compte-gouttes (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 281 1 1	BORAX/ACIDE BORIQUE ARROW 12 mg/18 mg/ml, solution pour lavage ophtalmique, 5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 475 7 0	CELIPROLOL EVOLUGEN 200 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 429 4 0	CICLOPIROX OLAMINE ARROW 1%, crème, 30 g en tube (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 262 1 9	LACOSAMIDE BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 262 3 3	LACOSAMIDE BIOGARAN 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 262 6 4	LACOSAMIDE BIOGARAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 261 7 2	LACOSAMIDE BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 261 9 6	LACOSAMIDE BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 898 5 6	LACOSAMIDE SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 899 1 7	LACOSAMIDE SANDOZ 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 899 8 6	LACOSAMIDE SANDOZ 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 897 8 8	LACOSAMIDE SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 898 0 1	LACOSAMIDE SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 470 8 2	LACOSAMIDE VIATRIS 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 470 9 9	LACOSAMIDE VIATRIS 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 471 4 3	LACOSAMIDE VIATRIS 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 470 7 5	LACOSAMIDE VIATRIS 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 464 6 7	LANSOPRAZOLE MYLAN 15 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 464 7 4	LANSOPRAZOLE MYLAN 30 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 442 4 1	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM EG 2 g/250 mg, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 442 7 2	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM EG 4 g/500 mg, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 085 0 2	TIXOCORTOL H2 PHARMA 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon avec pompe doseuse (laboratoires H2 PHARMA)
34009 302 354 4 7	TRAVOPROST EG LABO 40 microgrammes/ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 465 2 8	ULIPRISTAL ACETATE BIOGARAN 30 mg, comprimés pelliculés en plaquette (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

III. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– réduction de la pression intraoculaire (PIO) élevée chez les patients atteints de glaucome à angle ouvert ou d’hypertension oculaire chez qui la réponse aux bêta-bloquants topiques, ou aux analogues des prostaglandines est insuffisante.

Code CIP	Présentation
34009 301 076 1 4	BIMATOPROST/TIMOLOL TEVA 0,3 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

– hypercholestérolémie primaire ;
– hypercholestérolémie familiale homozygote ;
– prévention des événements cardiovasculaires uniquement chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent récent (< 10 jours)16 de SCA et qui ne sont pas contrôlés malgré un traitement en cours par statine à dose maximale tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 302 247 5 5	EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 247 6 2	EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0088 du 14 avril 2022 Texte n° 61

Arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique

La liste des groupes biologiques similaires pouvant donner lieu à la délivrance par le pharmacien d’un médicament biologique similaire par substitution au médicament biologique prescrit est fixée dans l’annexe au présent arrêté.
Les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient à l’occasion de la substitution des spécialités applicables à l’ensemble des groupes listés en annexe sont les suivantes :

– le pharmacien procède à l’enregistrement du nom du médicament, délivré par substitution et son numéro de lot par tous moyens adaptés ;
– le pharmacien informe le prescripteur et le patient de cette substitution.

ANNEXE
LISTE DES GROUPES BIOLOGIQUES SIMILAIRES POUVANT DONNER LIEU À LA DÉLIVRANCE PAR SUBSTITUTION AU MÉDICAMENT BIOLOGIQUE PRESCRIT D’UN MÉDICAMENT BIOLOGIQUE SIMILAIRE

	Groupe 1	Groupe 2
Dénomination commune du groupe biologique similaire	Filgrastim	Pegfilgrastim
Médicament biologique de référence	NEUPOGEN®	NEULASTA®
Médicament(s) biologique(s) similaire(s)	ACCOFIL® NIVESTIM® TEVAGRASTIM® ZARZIO®	CEGFILA® FULPHILA® NYVEPRIA® PELGRAZ® PELMEG® ZIEXTENZO®

JORF n°0088 du 14 avril 2022 Texte n° 60

Arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des classes de médicaments pouvant faire l’objet de groupes inscrits au registre des groupes hybrides

Peuvent faire l’objet d’un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l’Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes :

Classe ATC	Désignation
R03A	Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires Adrénergiques en inhalation.
R03B	Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires Autres médicaments en inhalation pour les maladies obstructives des voies respiratoires.

JORF n°0088 du 14 avril 2022 Texte n° 59

Arrêté du 12 avril 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique suivante est prise en charge par l’assurance maladie
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 201 0 7	EMTRICIT/TENOF.KRK200/245	KRKA FRANCE

JORF n°0088 du 14 avril 2022 Texte n° 57

Arrêté du 11 avril 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 (ATU)

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC), localement avancé ou métastatique, exprimant une fusion positive de RET (REarranged during Transfection), ayant reçu au moins une ligne de traitement à base de sel de platine.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Pralsetinib	GAVRETO 100 mg, gélules	3400890014885	GAVRETO 100MG GELU	Roche

JORF n°0088 du 14 avril 2022 Texte n° 56

Arrêté du 8 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(29 inscriptions)

– Traitement du trouble dépressif majeur (c’est-à-dire caractérisés),
– Traitement de la douleur neuropathique diabétique périphérique.

Code CIP	Présentation
34009 302 413 7 0	DULOXETINE ALMUS 30 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 413 8 7	DULOXETINE ALMUS 60 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Traitement symptomatique de l’incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l’impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

Code CIP	Présentation
34009 302 394 2 1	FESOTERODINE TEVA LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 394 4 5	FESOTERODINE TEVA LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 411 7 2	BEXAROTENE CIPLA 75 mg, capsules molles en flacon (B/100) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 335 4 2	BILASTINE VIATRIS 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 340 7 5	CEFIXIME ARROW ENFANTS 100 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 60 ml en flacon (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 432 1 3	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL KRKA 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 431 9 0	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL KRKA 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 283 6 4	MYRELEZ L.P. 120 mg (acétate de lanréotide), solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec aiguille avec système de sécurité automatique Gé (B/1) (laboratoires CORREVIO)
34009 302 282 0 3	MYRELEZ L.P. 60 mg (acétate de lanréotide), solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec aiguille avec système de sécurité automatique Gé (B/1) (laboratoires CORREVIO)
34009 302 283 4 0	MYRELEZ L.P. 90 mg (acétate de lanréotide), solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec aiguille avec système de sécurité automatique Gé (B/1) (laboratoires CORREVIO)
34009 302 375 8 8	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 4 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 429 1 9	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 4 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 376 1 8	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 8 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 429 3 3	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 8 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 376 0 1	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 8 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 429 2 6	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE CRISTERS 8 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 457 0 5	PERINDOPRIL VIATRIS 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 457 1 2	PERINDOPRIL VIATRIS 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 457 2 9	PERINDOPRIL VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 457 4 3	PERINDOPRIL VIATRIS 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 457 5 0	PERINDOPRIL VIATRIS 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 457 6 7	PERINDOPRIL VIATRIS 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)

4. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Traitement de la schizophrénie.
– Traitement des troubles bipolaires :
– dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères dans les troubles bipolaires.
– dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs dans les troubles bipolaires.

Code CIP	Présentation
34009 302 399 1 9	QUETIAPINE ARROW LAB LP 50 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 399 7 1	QUETIAPINE ARROW LAB LP 300 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 400 0 7	QUETIAPINE ARROW LAB LP 300 mg, comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 400 3 8	QUETIAPINE ARROW LAB LP 400 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 400 6 9	QUETIAPINE ARROW LAB LP 400 mg, comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 394 7 6	ECTOMEL 1,5% (ciclopirox olamine), shampooing Gé, 100 ml en flacon (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 394 7 6	CICLOPIROX OLAMINE VIATRIS 1,5%, shampooing, 100 ml en flacon (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0087 du 13 avril 2022 Texte n° 24

Arrêté du 12 avril 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible RX ACCULINK de la société ABBOTT MEDICAL France SAS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0087 du 13 avril 2022 Texte n° 23

Arrêté du 12 avril 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible XACT de la société ABBOTT MEDICAL France SAS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0087 du 13 avril 2022 Texte n° 22

Arrêté du 12 avril 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible PROTEGE RX de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0087 du 13 avril 2022 Texte n° 21

Arrêté du 12 avril 2022 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CAROTID WALLSTENT MONORAIL de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0086 du 12 avril 2022 Texte n° 25

Arrêté du 8 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0086 du 12 avril 2022 Texte n° 20

Arrêté du 6 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’amyotrophie spinale (SMA) 5q chez les patients âgés de 2 mois et plus avec un diagnostic clinique de SMA de type 1, type 2 et type 3.

Code CIP	Présentation
34009 302 293 8 5	EVRYSDI 0,75 mg/ml (risdiplam), poudre pour solution buvable en flacon verre + 1 adaptateur pour flacon + 2 seringues réutilisables de 6 ml + 2 seringues réutilisables de 12 ml (B/1) (laboratoires ROCHE)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’œsophagite à éosinophiles (OeE) chez les adultes (âgés de plus de 18 ans) uniquement chez les patients non répondeurs aux IPP.

Code CIP	Présentation
34009 302 001 9 3	JORVEZA 1 mg (budésonide), comprimés orodispersibles (B/90) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS)
34009 550 745 5 7	JORVEZA 0,5 mg (budésonide), comprimés orodispersibles (B/90) (laboratoires DR FALK PHARMA SAS)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté à l’exception de la rhinite allergique.

Code CIP	Présentation
34009 302 434 4 2	KENACORT RETARD 40 mg/1 ml (triamcinolone), suspension injectable, 1 ml en flacon verre muni d’un bouchon en caoutchouc butyle (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

Code CIP	Présentation
34009 302 126 5 3	GONAL-F 150 UI/0,25 ml (11 microgrammes/0,25 ml), (follitropine alfa), solution injectable en stylo prérempli (B/1 + 4 aiguilles) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 302 360 8 6	MAVIRET 50 mg/20 mg (glécaprévir, pibrentasvir), granulés enrobés en sachet PET/alu/PE (B/28) (laboratoires ABBVIE)
34009 302 382 5 7	MOVIPREP ORANGE, poudre pour solution buvable, 1 sachet papier polyéthylène basse densité (PEBD) aluminium de poudre A de 112g et 1 sachet papier polyéthylène basse densité (PEBD) aluminium de poudre B de 11 g (laboratoires NORGINE SAS)
34009 301 932 6 6	TOLAK 40 mg/g (fluorouracile), crème, 20 g en tube (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE)
34009 302 198 5 0	XARELTO 1 mg/ml (rivaroxaban), granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon (laboratoires BAYER SANTE)
34009 302 198 6 7	XARELTO 1 mg/ml (rivaroxaban), granulés pour suspension buvable, 250 ml en flacon (laboratoires BAYER SANTE)
34009 301 907 8 4	XOSPATA 40 mg (giltéritinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)

JORF n°0086 du 12 avril 2022 Texte n° 18

Arrêté du 6 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Fait le 6 avril 2022.

Le ministre des solidarités et de la santé,

JORF n°0083 du 8 avril 2022 Texte n° 38

Arrêté du 5 avril 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3109513, 3114750	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0083 du 8 avril 2022 Texte n° 37

Arrêté du 5 avril 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) » les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3109513	Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3.
3114750	Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0083 du 8 avril 2022 Texte n° 36

Arrêté du 5 avril 2022 portant renouvellement d’inscription des électrodes pour système de stimulation du nerf vague PERENNIADURA et PERENNIAFLEX de la société LIVANOVA inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0080 du 5 avril 2022 Texte n° 13

Arrêté du 30 mars 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique », dans la rubrique « Société WL GORE et associés SARL (Gore) », dans le code 3151372, les références suivantes sont radiées :
PT084275, PT085275, PT086275, PT087275, PT088275, PT104275, PT105275, PT106275, PT107275, PT108275.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0078 du 2 avril 2022 Texte n° 30

Arrêté du 31 mars 2022 modifiant l’arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 38

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/mL, solution injectable	3400890019705	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML 1,4ML	EVER Pharma France SAS
bortezomib	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/mL, solution injectable	3400890019682	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML FL1ML	EVER Pharma France SAS

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 37

Arrêté du 30 mars 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 197 0 5	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML 1,4ML	EVER PHARMA FRANCE
34008 900 196 8 2	BORTEZOMIB ERP 2,5MG/ML FL1ML	EVER PHARMA FRANCE

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 36

Arrêté du 30 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 436 9 5	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/ml, solution injectable, flacon de 1,4 ml (3,5 mg/1,4 ml) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 436 8 8	BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/ml, solution injectable, flacon de 1 ml (2,5 mg/1 m) (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 35

Arrêté du 29 mars 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité ci-dessous est radiée de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de ses indications.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CABAZITAXEL	CABAZITAXEL MYLAN 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion	3400890007627	CABAZITAXEL MYL 60MG INJ F+F	MYLAN S.A.S

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 28

Arrêté du 7 mars 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant une anémie avec dépendance transfusionnelle due à un syndrome myélodysplasique à risque faible ou intermédiaire 1 associé à une anomalie cytogénétique de type délétion 5q isolée, lorsque les autres options thérapeutiques sont insuffisantes ou inappropriées.

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 163 7 7	LENALIDOMIDE EG 15MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 163 9 1	LENALIDOMIDE EG 20MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 163 8 4	LENALIDOMIDE EG 2,5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 0 7	LENALIDOMIDE EG 25MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 1 4	LENALIDOMIDE EG 5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 2 1	LENALIDOMIDE EG 7,5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 163 6 0	LENALIDOMIDE EG 10MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS

JORF n°0077 du 1 avril 2022 Texte n° 27

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 142 8 2	LENALIDOMIDE EG 10 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 1 2	LENALIDOMIDE EG 15 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 2 9	LENALIDOMIDE EG 20 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 141 9 0	LENALIDOMIDE EG 2,5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 3 6	LENALIDOMIDE EG 25 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 142 5 1	LENALIDOMIDE EG 5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 142 6 8	LENALIDOMIDE EG 7,5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0076 du 31 mars 2022 Texte n° 57

Arrêté du 28 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT AGUETTANT 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie	3400890018975	ICATIBANT AGT 30MG INJ SRG3ML	AGUETTANT

JORF n°0076 du 31 mars 2022 Texte n° 56

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT FRESENIUS 30 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890019668	ICATIBANT FRF 30MG INJ SRG3ML	Fresenius Kabi France

JORF n°0076 du 31 mars 2022 Texte n° 51

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 189 7 5	ICATIBANT AGT 30MG INJ SRG3ML	AGUETTANT
34008 900 196 6 8	ICATIBANT FRF 30MG INJ SRG3ML	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0076 du 31 mars 2022 Texte n° 50

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 418 9 9	ICATIBANT AGUETTANT 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 430 7 7	ICATIBANT AGUETTANT 30 mg, solution injectable en seringue pré-remplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/3) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 446 6 1	ICATIBANT FRESENIUS 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 446 7 8	ICATIBANT FRESENIUS 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/3) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0074 du 29 mars 2022 Texte n° 12

Arrêté du 4 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 367 9 6	BILASTINE EG 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 368 2 6	BILASTINE EG 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 273 570 5 3	ENTACAPONE ARROW 200 mg, comprimés pelliculés (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 273 569 7 1	ENTACAPONE ARROW 200 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 218 1 8	RABEPRAZOLE BGR 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 218 4 9	RABEPRAZOLE BGR 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 301 076 5 2	BIMATOPROST/TIMOLOL EG 0,3 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

III. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception des surinfections des bronchites aigües.

Code CIP	Présentation
34009 302 413 4 9	AZITHROMYCINE BGR 250 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires BIOGARAN)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de l’incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l’impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

Code CIP	Présentation
34009 302 275 3 4	FESOTERODINE BIOGARAN LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 275 6 5	FESOTERODINE BIOGARAN LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 277 2 5	FESOTERODINE EG LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 278 2 4	FESOTERODINE EG LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

V. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement d’entretien de la schizophrénie chez les patients adultes stabilisés par la palipéridone ou la rispéridone.

Code CIP	Présentation
34009 302 409 2 2	PALIPERIDONE BIOGARAN 100 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 409 3 9	PALIPERIDONE BIOGARAN 150 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 408 9 2	PALIPERIDONE BIOGARAN 25 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 409 0 8	PALIPERIDONE BIOGARAN 50 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 409 1 5	PALIPERIDONE BIOGARAN 75 mg, suspension injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 2 aiguilles (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0071 du 25 mars 2022 Texte n° 41

Arrêté du 23 mars 2022 portant modification des conditions d’inscription des microsphères d’embolisation EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0071 du 25 mars 2022 Texte n° 37

Arrêté du 23 mars 2022 portant renouvellement d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé PLASMAFIT VITELENE de la société B. BRAUN MEDICAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0071 du 25 mars 2022 Texte n° 35

Arrêté du 22 mars 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3137596, 3185840	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0071 du 25 mars 2022 Texte n° 34

Arrêté du 22 mars 2022 portant inscription des implants mammaires ronds, lisses ou microtexturés, pré-remplis de gel de silicone CEREFORM de la société EUROMI BIOSCIENCES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0068 du 22 mars 2022 Texte n° 30

Arrêté du 16 mars 2022 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à débit continu (non pulsatile) électrique intracorporel monoventriculaire gauche HEARTMATE II V2 et HEARTMATE 3 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/60 du 28 février 2022 relative aux modalités de codage, à titre transitoire, de l’acte associé à l’utilisation du système de réduction du sinus coronaire SYSTEME NEOVASC REDUCER pris en charge transitoirement en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

JORF n°0067 du 20 mars 2022 Texte n° 35

Arrêté du 14 mars 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » est radiée et le code suivant 2390501 est radié :

CODE	LIBELLÉ
3290501	Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, ACURATE NEO.

Le présent arrêté prend effet à compter du 15 avril 2022.

JORF n°0067 du 20 mars 2022 Texte n° 34

Arrêté du 14 mars 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3290501	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du 15 avril 2022.

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 27

Arrêté du 14 mars 2022 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 (ATU)

– chez l’adulte et chez l’enfant à partir de 28 jours, traitement de la maladie du greffon contre l’hôte aiguë cortico-résistante ou cortico-dépendante de grade II à IV après transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
inolimomab	LEUKOTAC 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894554981	LEUKOTAC 1MG/ML PERF AMP5ML	ELSALYS BIOTECH

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 26

– en monothérapie, pour le traitement des patients adultes atteints de macroglobulinémie de Waldenström (MW) qui ont reçu au moins un traitement préalable et qui sont intolérants ou ne sont pas éligibles à un traitement par ibrutinib, ou en traitement de première ligne pour les patients non éligibles à une immunochimiothérapie et non éligibles ou intolérants à l’ibrutinib.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Zanubrutinib	BRUKINSA 80 mg, gélules	3400890010238	BRUKINSA 80MG GELU	Beigene Ireland Limited

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 25

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous dans les indications suivantes :

– l’association de bamlanivimab et d’etesevimab est indiquée dans le traitement de la COVID-19 confirmée par un test virologique de détection du SARS-CoV-2 positif chez les patients âgés de 12 ans et plus, ne nécessitant pas d’oxygénothérapie du fait de la COVID-19 et étant à risque élevé d’évolution vers une forme grave de la maladie à savoir les populations suivantes telles que définies par l’ANRS-Maladies Infectieuses Emergentes) (voir PUT).

Pour être éligibles au traitement, les patients doivent être en capacité de recevoir le traitement dès que possible après l’obtention du test RT-PCR au SARS-CoV-2 positif et dans un délai maximum de 5 jours après le début des symptômes ;

– le bamlanivimab en monothérapie est indiqué pour le traitement des formes symptomatiques légères à modérées de COVID-19 chez les adultes ayant un test virologique de détection du SARS-CoV-2 positif, et étant à risque élevé d’évolution vers une forme grave de COVID-19 à savoir les populations suivantes telles que définies par l’ANRS-Maladies Infectieuses Emergentes (voir PUT).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BAMLANIVIMAB	BAMLANIVIMAB 700 mg/20 mL (35 mg/mL) solution à diluer pour perfusion	3400890010627	BAMLANIVIMAB 35MG/ML INJ 20ML1	LILLY FRANCE SA
ETESEVIMAB	ETESEVIMAB 700 mg/20 mL (35 mg/mL) solution à diluer pour perfusion	3400890011310	ETESEVIMAB LLF 35MG/ML FL20ML	LILLY FRANCE SA

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 18

Arrêté du 14 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes présentant un mycosis fongoïde (MF) ou un syndrome de Sézary (SS) qui ont reçu au moins un traitement systémique antérieur.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Mogamulizumab	POTELIGEO 4 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894428343	POTELIGEO 4MG/ML PERF FL5ML	KYOWA KIRIN PHARMA

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 17

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au daratumumab et à la dexaméthasone est indiqué dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Carfilzomib	KYPROLIS 10 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894207320	KYPROLIS 10MG PERF FL	AMGEN SAS
Carfilzomib	KYPROLIS 30 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894207498	KYPROLIS 30MG PERF FL	AMGEN SAS
Carfilzomib	KYPROLIS 60 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894138389	KYPROLIS 60MG PERF FL	AMGEN SAS

JORF n°0064 du 17 mars 2022 Texte n° 15

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association au daratumumab et à la dexaméthasone dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 550 264 2 6	KYPROLIS 10 mg (carfilzomib), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 10 mg (2 mg/ml) (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 550 264 3 3	KYPROLIS 30 mg (carfilzomib), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) de 30 mg (2 mg/ml) (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 550 150 1 7	KYPROLIS 60 mg (carfilzomib), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0063 du 16 mars 2022 Texte n° 28

Arrêté du 11 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– Traitement du fibrosarcome infantile et des autres sarcomes pédiatriques des tissus mous, avec fusion du gène NTRK, localement avancés ou métastatiques, et réfractaires ou en rechute.

Code CIP	Présentation
34009 302 303 4 3	VITRAKVI 20 mg/ml (larotrectinib), solution buvable, 50 ml en flacon (B/2) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)

Code CIP	Présentation
34009 302 368 6 4	CHLORHEXIDINE ARROW 0,12%, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon transparent (Polytéréphtalate d’éthylène) avec godet (Polypropylène) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 196 7 6	KETAZED 0,25 mg/ml (hydrogénofumarate de kétotifène), collyre en solution, 10 ml en flacon blanc PEHD fermé par une pompe 3K 28 μl (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 044 6 7	KILATIM 50 microgrammes/ml + 5 mg/ml (latanoprost, timolol), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose HDPE muni d’une pompe, d’un cylindre à pression et d’un capuchon (B/1) (laboratoires CHAUVIN)
34009 302 044 7 4	KILATIM 50 microgrammes/ml + 5 mg/ml (latanoprost, timolol), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose HDPE muni d’une pompe, d’un cylindre à pression et d’un capuchon (B/3) (laboratoires CHAUVIN)
34009 302 229 1 1	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 100 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (dispositif en plastique contenant 60 récipients unidoses) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 758 0 4	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 125 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé muni d’un compteur de doses (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 758 1 1	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 250 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé muni d’un compteur de doses (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 229 4 2	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 250 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (dispositif en plastique contenant 60 récipients unidoses) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 229 7 3	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 500 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (dispositif en plastique contenant 60 récipients unidoses) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 757 9 8	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ZENTIVA 50 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé muni d’un compteur de doses (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 345 6 3	XIOP 50 microgrammes/mg (latanoprost), collyre en solution, 0,2 ml en récipient unidose (B/30) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 345 9 4	XIOP 50 microgrammes/mg (latanoprost), collyre en solution, 0,2 ml en récipient unidose (B/90) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 199 9 7	ZYMAD 50 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

(Rectificatif)

Dans l’arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2200890A, texte 17) publié au Journal officiel du 25 janvier 2022, les spécialités visées ci-dessous sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :

Code CIP	Présentation
34009 490 048 2 9	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 6 7	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)

Lire :

Code CIP	Présentation
34009 490 048 2 9	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (Laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 6 7	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (Laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0062 du 15 mars 2022 Texte n° 22

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités rétrocédables.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 973 7 3	DEXLIQ 4MG/ML BUV FL30ML +NEC	LABORATOIRES CTRS
34008 943 974 3 4	DEXLIQ 4MG/ML BUV FL50ML 1+NEC	LABORATOIRES CTRS

La seule indication thérapeutique ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– chez l’adulte, en association, dans le traitement du myélome multiple symptomatique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 789 4 1	NEOFORDEX 40MG CPR	LABORATOIRES CTRS

JORF n°0062 du 15 mars 2022 Texte n° 21

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 334 4 6	DEXLIQ 4 mg/ml (dexaméthasone), solution buvable, flacon (verre ambré) de 30 ml avec bouchon de sécurité-enfant et seringue pour administration orale (B/1) (laboratoires LABORATOIRES CTRS)
34009 301 334 6 0	DEXLIQ 4 mg/ml (dexaméthasone), solution buvable, flacon (verre ambré) de 50 ml avec bouchon de sécurité-enfant et seringue pour administration orale (B/1) (laboratoires LABORATOIRES CTRS)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/32 du 7 janvier 2022 relative à la prise en charge de la spécialité pharmaceutique LAMZEDE® (velmanase alpha) dans le « traitement enzymatique substitutif destiné à la prise en charge de l’alpha-mannosidose »

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/30 du 7 février 2022 relative à la mise en oeuvre du codage de l’indication dans laquelle un médicament bénéficiant d’une prise en charge au titre d’un accès précoce ou d’un accès compassionnel est prescrit.

JORF n°0059 du 11 mars 2022 Texte n° 52

Arrêté du 4 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.

Code CIP	Présentation
34009 302 122 4 0	NEPEXTO 25 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 302 122 5 7	NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 302 122 6 4	NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en stylo prérempli + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

JORF n°0059 du 11 mars 2022 Texte n° 50

Arrêté du 4 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
Adalimumab en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond. Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez les patients de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite
Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (enfant et adolescent)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans et de l’adolescent, défini par :

Maladie de Crohn (enfant et adolescent)
Traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants à partir de de 6 ans, et les adolescents qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite (enfant et adolescent)
En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 264 9 0	HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 1 seringue préremplie + 2 tampons d’alcool (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 302 265 0 6	HULIO 20 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (20 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en plastique, boîte de 2 seringues préremplies + 2 tampons d’alcool (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

JORF n°0058 du 10 mars 2022 Texte n° 17

Arrêté du 8 mars 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 5	3423161, 3486196	Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 5	3490594, 3461322	Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0058 du 10 mars 2022 Texte n° 16

Arrêté du 8 mars 2022 portant inscription de l’électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) et modification des conditions d’inscription des systèmes de neuromodulation rechargeable et non rechargeable des racines sacrées INTERSTIM MICRO SURESCAN MRI et INTERSTIM II de la société MEDTRONIC France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0058 du 10 mars 2022 Texte n° 15

Arrêté du 7 mars 2022 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

Le produit suivant est pris en charge au titre de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale l’indication thérapeutique et selon les modalités de prescription et d’utilisation suivantes :

Code

Nomenclature

3156688

Système de réduction du sinus coronaire, NEOVASC, SYSTEME NEOVASC REDUCER
Neovasc Reducer est un système de réduction du sinus coronaire de la société Neovasc Inc.
DESCRIPTION :
Le SYSTÈME NEOVASC REDUCER se compose de l’endoprothèse REDUCER prémontée sur un cathéter à ballonnet fabriqué en PEBA (polyéther bloc amide).
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Angine de poitrine stable réfractaire de classe 3 ou 4 selon la Société canadienne de cardiologie, malgré un traitement pharmacologique bien conduit, chez des patients contre-indiqués ou à haut risque de revascularisation par pontage aortocoronarien ou par intervention coronarienne percutanée.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION :
L’acte d’implantation de l’endoprothèse REDUCER doit être effectué dans une salle d’angiographie/de radioscopie. La préparation du patient et les précautions de stérilité́ doivent être conformes au protocole standard d’intervention coronarienne percutanée (ICP) tel que mentionné dans la notice d’utilisation.
Une angiographie du sinus coronaire en oblique antérieure gauche (OAG) à 30 degrés doit être utilisée pour planifier et réaliser l’implantation du REDUCER.
L’implantation de REDUCER doit être effectuée par un cardiologue interventionnel dans un établissement de santé titulaire d’une autorisation d’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie selon les décrets n° 2009-4092 et n° 2009-410, du 14 avril 2009 relatifs aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie.
L’implantation du SYSTÈME NEOVASC REDUCER doit être réalisée uniquement par des équipes spécialisées dans la prise en charge des pathologies coronaires une fois effectuée la validation de l’inaccessibilité à la revascularisation par une équipe médico-chirurgicale pluridisciplinaire incluant au minimum le cardiologue interventionnel, le chirurgien cardiaque et l’anesthésiste.
L’implanteur doit avoir été spécifiquement formé à la technique de pose.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
Le SYSTÈME NEOVASC REDUCER (référence RED-001) est fourni sous la forme d’un kit comprenant :
• un cathéter à ballonnet sur lequel est prémontée l’endoprothèse REDUCER,
• un cathéter-guide droit de 9F (pointe Cordis Vista Brite 55 cm référence 598-943p),
• une valve hémostatique rotative de 9F (raccord en Y) (MEDEX Inc., référence MX336LBP1)
Montant de la compensation maximale (prix maximal de vente aux établissements de santé) :
5 890 € HT soit 7068 € TTC (TVA 20%)

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0058 du 10 mars 2022 Texte n° 14

Arrêté du 7 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité mentionnée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception de l’indication suivante :

– choc polytraumatique / prophylaxie du syndrome pulmonaire de choc post-traumatique.

Code CIP	Présentation
34009 302 406 5 6	DEXAMETHASONE KALCEKS 4 mg/1 ml, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/37 du 8 février 2022 relative à l’évolution des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, d’une spécialité dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 39

Arrêté du 4 mars 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3288929	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 38

Arrêté du 4 mars 2022 portant modification des conditions d’inscription des bioprothèses valvulaires aortiques COREVALVE EVOLUT R et COREVALVE EVOLUT PRO et inscription de la bioprothèse valvulaire aortique EVOLUT PRO + de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 36

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3238200	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 35

Arrêté du 4 mars 2022 portant inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale NAVITOR de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 32

Arrêté du 4 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– verrues génitales et péri-anales externes (condylomes acuminés) de l’adulte ;
– petits carcinomes basocellulaires superficiels (CBCs) de l’adulte lorsque la chirurgie est contre-indiquée ;
– kératoses actiniques cliniquement typiques, non hypertrophiques, non hyperkératosiques du visage ou du cuir chevelu chez l’adulte immunocompétent, lorsque la taille ou le nombre des lésions limite l’efficacité et/ou la tolérance de la cryothérapie et si les autres traitements topiques sont contre-indiqués ou moins appropriés.

Code CIP	Présentation
34009 495 009 6 3	ALDARA 5 % (imiquimod), crème en sachet (B/12) (laboratoires BB FARMA)

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.

Code CIP	Présentation
34009 490 049 5 9	LIPTRUZET 10 mg/20 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 049 6 6	LIPTRUZET 10 mg/20 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 050 0 0	LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 050 1 7	LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)

Code CIP	Présentation
34009 490 049 0 4	DECAPEPTYL LP 11,25 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC), forme à libération prolongée sur 3 mois, 4 ml de poudre en flacon (B/1) + 2 ml de solvant en ampoule avec seringue(s) et aiguille (s) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 9 8	DEPAMIDE 300 mg (valpromide), comprimés pelliculés gastro-résistants en plaquette (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 495 009 9 4	ENTECAVIR MYLAN 0,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 010 0 7	ENVARSUS 1 mg (tacrolimus), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 010 1 4	ENVARSUS 4 mg (tacrolimus), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 049 7 3	NATRIXAM 1,5 mg/10 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 049 8 0	NATRIXAM 1,5 mg/10 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 049 3 5	NATRIXAM 1,5 mg/5 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 049 4 2	NATRIXAM 1,5 mg/5 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 010 2 1	PELGRAZ 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie avec protège-aiguille + 1 tampon imbibé d’alcool (B1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 009 7 0	PELMEG 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 010 3 8	ZEFFIX 100 mg (lamivudine), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée PVC aluminium (B/28) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 28

Arrêté du 3 mars 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3124961, 3106621, 3112627, 3151923, 3110893, 3103048	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 27

Arrêté du 3 mars 2022 portant inscription de l’endoprothèse aortique abdominale TREO de la société VASCUTEK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 21

Arrêté du 2 mars 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités ci-dessous sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de leurs indications.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE ALTAN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894437628	CASPOFUNGINE AAN 50MG PERF FL	MEDIPHA SANTE
CASPOFUNGINE	CASPOFUNGINE ALTAN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894437796	CASPOFUNGINE AAN 70MG PERF FL	MEDIPHA SANTE

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 20

Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894205319	PANZYGA 100MG/ML INJ FL100ML	OCTAPHARMA SAS
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894205487	PANZYGA 100MG/ML INJ FL200ML	OCTAPHARMA SAS
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894205548	PANZYGA 100MG/ML INJ FL25ML	OCTAPHARMA SAS
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894205609	PANZYGA 100MG/ML INJ FL300ML	OCTAPHARMA SAS
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894205777	PANZYGA 100MG/ML INJ FL50ML	OCTAPHARMA SAS
PANZYGA 100 mg/ mL, solution pour perfusion	3400894218906	PANZYGA 100MG/ML INJ FL10ML	OCTAPHARMA SAS

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 19

Arrêté du 2 mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Le laboratoire exploitant les spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant précédent	Nouveau Laboratoire exploitant
dexrazoxane	CARDIOXANE 500 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400891790290	CARDIOXANE 500MG INJ FL	MEDIPHA SANTE	CLINIGEN HEALTHCARE FRANCE
dexrazoxane	SAVENE 20 mg/ml, poudre pour solution à diluer et diluant pour solution pour perfusion	3400892916026	SAVENE 20MG/ML IV FL+POC (3)	MEDIPHA SANTE	CLINIGEN HEALTHCARE FRANCE
rituximab	TRUXIMA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894238317	TRUXIMA 500MG PERF FL50ML	BIOGARAN	CELLTRION Healthcare France SAS
rituximab	TRUXIMA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894281658	TRUXIMA 100MG PERF FL10ML	BIOGARAN	CELLTRION Healthcare France SAS
trastuzumab	ONTRUZANT 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894383475	ONTRUZANT 150MG PERF FL	MSD France	ORGANON France
trastuzumab	ONTRUZANT 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894474418	ONTRUZANT 420MG PERF FL	MSD France	ORGANON France
bevacizumab	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005234	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL16ML	MSD France	ORGANON France
bevacizumab	AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005241	AYBINTIO 25MG/ML PERF FL4ML	MSD France	ORGANON France

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 18

Dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 16 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (NOR : SSAS2134095A, texte n° 45) relatif à la spécialité PEMETREXED SUN®, les deux dernières lignes sont supprimées.

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 15

Arrêté du 1er mars 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. – La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au cetuximab, dans le traitement de patients adultes atteints de cancer colorectal (CCR) métastatique porteur d’une mutation BRAF V600E, ayant reçu un traitement systémique antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 301 568 5 8	BRAFTOVI 75 mg (encorafénib), gélules (B/42) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

2. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement de l’hypophosphatémie liée à l’X :

– chez les adolescents ayant des signes radiographiques d’atteinte osseuse ayant terminé leur croissance osseuse et chez les adultes atteints de forme sévère réfractaire au traitement conventionnel ou de forme sévère compliquée ;
– et chez les patients pédiatriques et les adolescents ayant débuté un traitement par CRYSVITA (burosumab) en période de croissance osseuse et pour lesquels une poursuite de traitement est nécessaire au-delà de la fin de cette période.

Code CIP	Présentation
34009 301 452 1 0	CRYSVITA 10 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)
34009 301 452 2 7	CRYSVITA 20 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)
34009 301 452 3 4	CRYSVITA 30 mg (burosumab), solution injectable, flacon (verre) de 1 ml (B/1) (laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

3. – La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prévention de la grippe chez les nourrissons et enfants âgés de 6 mois à 3 ans, uniquement dans les populations recommandées par la HAS en 2021.

Code CIP	Présentation
34009 301 177 1 2	INFLUVAC TETRA, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, 0,5 ml de suspension injectable en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

4. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– l’immunisation active contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupe A, C, W135 et Y, des sujets âgés de 6 semaines à 12 mois, uniquement dans les populations recommandées par la HAS le 11 mars 2021.

Code CIP	Présentation
34009 222 537 0 1	NIMENRIX, poudre et solvant pour solution injectable, vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y, poudre : flacon ; solvant : seringue préremplie, poudre : 3 ml ; solvant : 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie (laboratoires PFIZER)
34009 222 539 3 0	NIMENRIX, poudre et solvant pour solution injectable, Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y, poudre : flacon ; solvant : seringue préremplie, poudre : 3 ml ; solvant : 1,25 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie + 2 aiguilles (laboratoires PFIZER)

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 13

Arrêté du 23 février 2022 fixant les référentiels mentionnés à l’article L. 162-30-3 du code de la sécurité sociale et applicables au contrat mentionné à l’article L. 162-30-2 du même code

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 12

Arrêté du 23 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ravulizumab	ULTOMIRIS 300 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890010009	ULTOMIRIS 300MG PERF FL30ML	ALEXION EUROPE SAS
ravulizumab	ULTOMIRIS 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890018593	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF F11ML	ALEXION EUROPE SAS
ravulizumab	ULTOMIRIS 100 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890018609	ULTOMIRIS 100MG/ML PERF FL3ML	ALEXION EUROPE SAS

JORF n°0056 du 8 mars 2022 Texte n° 11

Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) chez les patients adultes :
– qui présentent une hémolyse avec un ou des symptôme(s) clinique(s) indiquant une forte activité de la maladie ;
– qui sont stables sur le plan clinique après un traitement par l’eculizumab pendant au moins les 6 derniers mois ;
– traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique (SHUa) chez les patients pesant 10 kg ou plus, naïfs d’inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l’eculizumab pendant au moins 3 mois et présentant des signes de réponse à l’eculizumab.

Code CIP	Présentation
34009 550 823 7 8	ULTOMIRIS 1 100 mg/11 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 11 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 550 823 8 5	ULTOMIRIS 300 mg/3 ml (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 3 ml (100 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)
34009 550 669 4 1	ULTOMIRIS 300 mg (ravulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 30 mg (10 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0055 du 6 mars 2022 Texte n° 41

Décret n° 2022-325 du 5 mars 2022 fixant la liste des médicaments et des dispositifs médicaux que les sages-femmes peuvent prescrire

JORF n°0051 du 2 mars 2022 Texte n° 40

Arrêté du 24 février 2022 modifiant l’arrêté du 17 février 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

1° Dans l’annexe de l’arrêté du 17 février 2022, les mots : « 18 radiations » sont remplacés par les mots : « 24 radiations » ;
2° Dans le tableau de l’annexe susmentionnée sont ajoutés les lignes suivantes :

ILOPROST	VENTAVIS 20 microgrammes/ml, solution pour inhalation par nébuliseur	3400894057093	VENTAVIS 20MCG/ML NEB A.1ML	BAYER HEALTHCARE SAS
ILOPROST	VENTAVIS 10 microgrammes/ml, solution pour inhalation par nébuliseur	3400892974675	VENTAVIS 10MCG/ML NEB A.1ML	BAYER HEALTHCARE SAS
ILOPROST	VENTAVIS 10 microgrammes/ml, solution pour inhalation par nébuliseur	3400892569659	VENTAVIS 10MCG/ML NEB A.2ML	BAYER HEALTHCARE SAS
Phénylbutyrate de sodium	AMMONAPS 500 mg, comprimé	3400892323091	AMMONAPS 500MG CPR	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
Phénylbutyrate de sodium	AMMONAPS 940 mg / g, granulés	3400892323152	AMMONAPS 940MG/G BUV FL266G	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
thyrotropine alfa	THYROGEN 0,9 mg, poudre pour solution injectable	3400892069210	THYROGEN 0,9MG INJ FL	SANOFI-AVENTIS FRANCE

JORF n°0051 du 2 mars 2022 Texte n° 37

Arrêté du 21 février 2022 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté susvisé du 12 janvier 2022, avant les mots : « traitement de 1re ligne » sont insérés les mots : « l’association OPDIVO/YERVOY est indiquée dans le ».

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 42

Arrêté du 25 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en dernier recours pour le traitement des enfants âgés de 3 mois à moins de 18 ans atteints d’infections à entérobactéries sensibles à la ceftazidime/avibactam et pour lesquels le recours aux autres bêta-lactamines et aux carbapénèmes (méropénème ou imipénème/cilastatine) n’est pas envisageable en cas de résistance, notamment par production de carbapénémases de type KPC ou OXA-48 ;

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ceftazidime/avibactam	ZAVICEFTA 2 g/0,5 g, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894187356	ZAVICEFTA 2G/0,5G PERF FL	PFIZER SAS

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 39

Arrêté du 21 février 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 160 7 0	LENALIDOMIDE TVC 10MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 8 7	LENALIDOMIDE TVC 15MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 9 4	LENALIDOMIDE TVC 20MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 3 2	LENALIDOMIDE TVC 2,5MG GEL	TEVA SANTE
34008 900 161 1 7	LENALIDOMIDE TVC 25MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 5 6	LENALIDOMIDE TVC 5MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 6 3	LENALIDOMIDE TVC 7,5MG GEL	TEVA SANTE

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 38

Arrêté du 21 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code CIP	Présentation
34009 301 563 2 2	LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 1 5	LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 7 7	LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 6 0	LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 348 5 3	LENALIDOMIDE TEVA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 1 6	LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 9 1	LENALIDOMIDE TEVA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 0 9	LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 5 4	LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 4 7	LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 348 3 9	LENALIDOMIDE TEVA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 37

Arrêté du 21 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’indication thérapeutique « traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans atteints d’hypercholestérolémies pures non familiales ou de dyslipidémies mixtes » des spécialités suivantes est radiée de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics.
La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 391 694 6 0	CRESTOR 10 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 276 105 1 6	CRESTOR 10 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 391 696 9 9	CRESTOR 10 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 391 697 5 0	CRESTOR 20 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 276 106 8 4	CRESTOR 20 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 391 699 8 9	CRESTOR 20 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 369 853 8 4	CRESTOR 5 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 276 104 5 5	CRESTOR 5 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 391 690 0 2	CRESTOR 5 mg (rosuvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 300 538 1 2	ROSUVASTATINE ACCORD 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 538 4 3	ROSUVASTATINE ACCORD 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 538 9 8	ROSUVASTATINE ACCORD 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 539 3 5	ROSUVASTATINE ACCORD 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 537 4 4	ROSUVASTATINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 537 7 5	ROSUVASTATINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 738 4 1	ROSUVASTATINE ALMUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 738 6 5	ROSUVASTATINE ALMUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 738 9 6	ROSUVASTATINE ALMUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 739 0 2	ROSUVASTATINE ALMUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 738 0 3	ROSUVASTATINE ALMUS 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 738 1 0	ROSUVASTATINE ALMUS 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 300 378 4 3	ROSUVASTATINE ALTER 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 300 378 6 7	ROSUVASTATINE ALTER 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 301 438 4 1	ROSUVASTATINE ALTER 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 301 438 7 2	ROSUVASTATINE ALTER 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 300 377 9 9	ROSUVASTATINE ALTER 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 300 378 1 2	ROSUVASTATINE ALTER 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 300 725 6 1	ROSUVASTATINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 726 0 8	ROSUVASTATINE ARROW 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 727 4 5	ROSUVASTATINE ARROW 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 727 8 3	ROSUVASTATINE ARROW 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 723 9 4	ROSUVASTATINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 490 042 3 2	ROSUVASTATINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 300 724 3 1	ROSUVASTATINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 547 0 3	ROSUVASTATINE BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 547 3 4	ROSUVASTATINE BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 547 6 5	ROSUVASTATINE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 547 9 6	ROSUVASTATINE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 546 4 2	ROSUVASTATINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 546 7 3	ROSUVASTATINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 892 1 4	ROSUVASTATINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 542 5 3	ROSUVASTATINE CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 543 1 4	ROSUVASTATINE CRISTERS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 543 9 0	ROSUVASTATINE CRISTERS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 544 5 1	ROSUVASTATINE CRISTERS 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 540 9 3	ROSUVASTATINE CRISTERS 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 541 5 4	ROSUVASTATINE CRISTERS 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 300 532 2 5	ROSUVASTATINE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 532 6 3	ROSUVASTATINE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 533 9 3	ROSUVASTATINE EG 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 534 4 7	ROSUVASTATINE EG 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 530 6 5	ROSUVASTATINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 531 0 2	ROSUVASTATINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 129 1 5	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 129 3 9	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 129 4 6	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 129 5 3	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 128 9 2	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 129 0 8	ROSUVASTATINE EVOLUGEN 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 113 2 1	ROSUVASTATINE KRKA 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 113 5 2	ROSUVASTATINE KRKA 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 114 4 4	ROSUVASTATINE KRKA 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 114 8 2	ROSUVASTATINE KRKA 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 116 0 4	ROSUVASTATINE KRKA 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 116 3 5	ROSUVASTATINE KRKA 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 117 2 7	ROSUVASTATINE KRKA 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 117 6 5	ROSUVASTATINE KRKA 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 110 7 9	ROSUVASTATINE KRKA 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 111 0 9	ROSUVASTATINE KRKA 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 111 9 2	ROSUVASTATINE KRKA 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 112 3 9	ROSUVASTATINE KRKA 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/90) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 870 3 9	ROSUVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 870 4 6	ROSUVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 870 7 7	ROSUVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 871 1 4	ROSUVASTATINE MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 871 2 1	ROSUVASTATINE MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 869 4 0	ROSUVASTATINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 869 5 7	ROSUVASTATINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 869 8 8	ROSUVASTATINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 502 7 6	ROSUVASTATINE RANBAXY 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 301 503 2 0	ROSUVASTATINE RANBAXY 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 301 504 0 5	ROSUVASTATINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 301 504 4 3	ROSUVASTATINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 301 501 3 9	ROSUVASTATINE RANBAXY 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 301 501 7 7	ROSUVASTATINE RANBAXY 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 300 589 9 2	ROSUVASTATINE SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 590 3 6	ROSUVASTATINE SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 590 5 0	ROSUVASTATINE SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 591 0 4	ROSUVASTATINE SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 589 3 0	ROSUVASTATINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 589 7 8	ROSUVASTATINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 300 524 4 0	ROSUVASTATINE TEVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 835 3 6	ROSUVASTATINE TEVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 528 6 0	ROSUVASTATINE TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 835 4 3	ROSUVASTATINE TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 520 6 8	ROSUVASTATINE TEVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 835 2 9	ROSUVASTATINE TEVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 225 5 9	ROSUVASTATINE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 300 225 6 6	ROSUVASTATINE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 300 225 7 3	ROSUVASTATINE ZENTIVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 300 225 9 7	ROSUVASTATINE ZENTIVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 300 225 3 5	ROSUVASTATINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 300 225 4 2	ROSUVASTATINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 717 6 9	ROSUVASTATINE ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 717 8 3	ROSUVASTATINE ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 717 9 0	ROSUVASTATINE ZYDUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 718 1 3	ROSUVASTATINE ZYDUS 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 717 3 8	ROSUVASTATINE ZYDUS 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 717 5 2	ROSUVASTATINE ZYDUS 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 300 682 7 4	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 446 5 7	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 300 682 3 6	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 446 4 0	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 300 681 4 4	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 446 6 4	ROSUVASTATINE ZYDUS FRANCE 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 35

Arrêté du 21 février 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 391 412 0 6	ACIDE ALENDRONIQUE PHR LAB 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires PHR LAB)
34009 391 410 8 4	ACIDE ALENDRONIQUE PHR LAB 70 mg, comprimés (B/4) (laboratoires PHR LAB)
34009 498 559 9 5	ALLOPURINOL PHR LAB 100 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 498 573 1 9	ALLOPURINOL PHR LAB 200 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 498 575 4 8	ALLOPURINOL PHR LAB 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 227 1 5	AMLODIPINE PHR LAB 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 229 4 4	AMLODIPINE PHR LAB 10 mg, gélules (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 220 7 4	AMLODIPINE PHR LAB 5 mg, gélules (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 224 2 5	AMLODIPINE PHR LAB 5 mg, gélules (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 100 1 9	ANASTROZOLE PHR LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 102 4 8	ANASTROZOLE PHR LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 574 1 5	ATORVASTATINE PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 578 7 3	ATORVASTATINE PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 579 3 4	ATORVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 583 0 6	ATORVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 584 7 4	ATORVASTATINE PHR LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 499 590 7 5	ATORVASTATINE PHR LAB 80 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 276 661 1 7	AZITHROMYCINE PHR LAB 250 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires PHR LAB)
34009 491 335 8 1	BICALUTAMIDE PHR LAB 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 550 231 1 1	BOSENTAN SANDOZ 125 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 550 230 7 4	BOSENTAN SANDOZ 62,5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires SANDOZ)
34009 585 610 2 3	BOSENTAN ZENTIVA 125 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 585 604 2 2	BOSENTAN ZENTIVA 62,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 221 610 6 8	CETIRIZINE PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/15) (laboratoires PHR LAB)
34009 369 006 3 9	CLOPIDOGREL PHR LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 267 470 2 2	DESLORATADINE PHR LAB 5 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires PHR LAB)
34009 267 471 9 0	DESLORATADINE PHR LAB 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 370 393 7 6	ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 920 2 1	ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 219 282 5 9	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 219 283 1 0	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 219 281 9 8	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires PHR LAB)
34009 222 960 0 5	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 222 961 7 3	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 222 959 2 3	ESOMEPRAZOLE PHR 20 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires PHR LAB)
34009 219 279 4 8	ESOMEPRAZOLE PHR 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 219 280 2 0	ESOMEPRAZOLE PHR 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 222 962 3 4	ESOMEPRAZOLE PHR 40 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 222 964 6 3	ESOMEPRAZOLE PHR 40 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 490 004 9 4	EUPANTOL 20 mg (pantoprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 490 141 5 6	EUPANTOL 20 mg (pantoprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 005 0 0	EUPANTOL 40 mg (pantoprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 490 142 1 7	EUPANTOL 40 mg (pantoprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 355 925 1 4	EVAPAUSE 100 mg (progestérone), capsules molles ou capsules molles vaginales Gé_ (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 497 360 4 1	FINASTERIDE PHR LAB 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 372 381 6 8	FRACTAL 20 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 382 2 9	FRACTAL 20 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 383 9 7	FRACTAL 40 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 384 5 8	FRACTAL 40 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 385 1 9	FRACTAL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 386 8 7	FRACTAL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 221 205 4 6	GLICLAZIDE CHEMICAL FARMA 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 375 816 3 9	GLIMEPIRIDE CHEMICAL FARMA 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 375 819 2 9	GLIMEPIRIDE CHEMICAL FARMA 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 375 820 0 1	GLIMEPIRIDE CHEMICAL FARMA 3 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 375 821 7 9	GLIMEPIRIDE CHEMICAL FARMA 4 mg, comprimés (B/30) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 490 010 2 6	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 146 7 5	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 010 3 3	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 005 1 7	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 490 147 3 6	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 010 1 9	INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 010 5 7	INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 149 6 5	INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 010 6 4	INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 150 4 7	INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 418 030 6 2	IRBESARTAN PHR LAB 150 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 418 035 8 1	IRBESARTAN PHR LAB 150 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 418 041 8 2	IRBESARTAN PHR LAB 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 418 047 6 2	IRBESARTAN PHR LAB 300 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 418 018 6 0	IRBESARTAN PHR LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 418 024 6 1	IRBESARTAN PHR LAB 75 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 856 8 9	LANSOPRAZOLE LICONSA 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 417 855 1 1	LANSOPRAZOLE LICONSA 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 417 810 8 7	LANSOPRAZOLE LICONSA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 417 812 0 9	LANSOPRAZOLE LICONSA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 417 808 3 7	LANSOPRAZOLE LICONSA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires LABORATORIOS LICONSA SA)
34009 490 261 0 4	OGASTORO 15 mg (lansoprazole), comprimés orodispersibles (B/14) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 262 7 2	OGASTORO 15 mg (lansoprazole), comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 046 2 1	OGASTORO 15 mg (lansoprazole), comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 047 9 9	OGASTORO 30 mg (lansoprazole), comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 300 756 2 3	OXYCODONE ACCORD LP 10 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 757 2 2	OXYCODONE ACCORD LP 20 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 759 3 7	OXYCODONE ACCORD LP 40 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 753 8 8	OXYCODONE ACCORD LP 5 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 760 3 3	OXYCODONE ACCORD LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 300 390 0 7	OXYCODONE AGUETTANT 50 mg/mL, solution injectable, 1ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 490 016 3 7	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 012 7 9	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 086 4 3	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 490 016 4 4	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 012 8 6	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 081 2 4	PARIET 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 034 4 0	PARIET 20 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 378 592 9 5	PHLOROGLUCINOL CHEMICAL FARMA 80 mg, comprimés orodispersibles (B/10) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 374 293 7 5	VENLAFAXINE BOUCHARA RECORDATI LP 37,5 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 374 299 5 5	VENLAFAXINE BOUCHARA RECORDATI LP 75 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 325 341 1 1	ZAMOCILLINE 500 mg (amoxicilline), capsules (B/12) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
34009 331 338 9 4	ALGIFENE 200 mg (ibuprofène), comprimés enrobés Gé_ (B/20) (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 490 251 5 2	CITRAFLEET (picosulfate de sodium, oxyde de magnésium, acide citrique), poudre pour solution buvable en sachet-dose (B/2) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 303 515 7 4	ELAVIL, comprimés à 10 mg (B/60) (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET)
34009 277 341 0 6	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 277 345 6 4	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 277 348 5 4	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 277 333 8 3	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 20 mg/ml, solution buvable en gouttes, 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 277 336 7 3	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 277 337 3 4	ESCITALOPRAM ZENTIVA LAB 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 355 434 8 6	FLUVASTATINE ZENTIVA 20 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 355 437 7 6	FLUVASTATINE ZENTIVA 20 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 355 441 4 8	FLUVASTATINE ZENTIVA 40 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 355 444 3 8	FLUVASTATINE ZENTIVA 40 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 304 580 7 5	GONADOTROPHINE CHORIONIQUE ENDO 5000 UI/1 ml, poudre et solvant pour solution injectable, poudre en ampoule + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 330 168 2 1	GYNOMYK 100 mg (butoconazole), ovules (B/3) (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 381 130 2 0	LANSOPRAZOLE PHR LAB 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (laboratoires PHR LAB)
34009 381 132 5 9	LANSOPRAZOLE PHR LAB 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 381 135 4 9	LANSOPRAZOLE PHR LAB 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 381 136 0 0	LANSOPRAZOLE PHR LAB 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 381 134 8 8	LANSOPRAZOLE PHR LAB 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires PHR LAB)
34009 268 361 2 2	LERCANIDIPINE PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 269 160 0 8	LERCANIDIPINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 419 501 2 4	LETROZOLE PHR LAB 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 492 772 2 3	LEVOFLOXACINE PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 449 0 1	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 453 8 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 428 3 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 433 7 9	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 334 9 3	LOSARTAN PHR LAB 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 337 8 3	LOSARTAN PHR LAB 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 172 9 5	LOSARTAN PHR LAB 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 493 175 8 5	LOSARTAN PHR LAB 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 367 084 7 1	METFORMINE PHR LAB 1000 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 367 085 3 2	METFORMINE PHR LAB 1000 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 347 0 0	METFORMINE PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 348 7 8	METFORMINE PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 345 8 8	METFORMINE PHR LAB 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 346 4 9	METFORMINE PHR LAB 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 216 019 1 6	MONTELUKAST PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 216 005 0 6	MONTELUKAST PHR LAB 5 mg, comprimés à croquer (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 332 914 3 3	MYK 1 % (nitrate de sulconazole), poudre pour application locale, 15 g en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 330 204 9 1	MYK 1 % (sulconazole), crème, 15 g en tube dispensateur (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 331 127 8 3	MYK 1 % (sulconazole), solution pour application locale, 15 ml en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 324 527 4 3	NETROMICINE 25 mg/1 ml (nétilmicine), solution injectable en ampoule (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 359 952 3 0	NORSET 15 mg/ml (mirtazapine), solution buvable, 66 ml en flacon avec pompe doseuse (laboratoires MSD FRANCE)
34009 307 405 1 4	NOVESINE, soluté ophtalmique, 10 ml en flacon (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET)
34009 366 732 5 0	OMEPRAZOLE PHR LAB 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 366 733 1 1	OMEPRAZOLE PHR LAB 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 362 871 0 5	OMEPRAZOLE PHR LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 362 872 7 3	OMEPRAZOLE PHR LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 362 870 4 4	OMEPRAZOLE PHR LAB 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires PHR LAB)
34009 492 154 7 8	OXOMEMAZINE PHR LAB 0,33 mg/ml SANS SUCRE, solution buvable édulcorée à l’acésulfame potassique, 150 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires PHR LAB)
34009 491 646 3 9	OXOMEMAZINE PHR LAB 0,33 mg/ml, sirop, 150 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires PHR LAB)
34009 491 162 6 3	PANTOPRAZOLE PHR LAB 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 491 163 2 4	PANTOPRAZOLE PHR LAB 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 491 170 9 3	PANTOPRAZOLE PHR LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 491 171 5 4	PANTOPRAZOLE PHR LAB 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 498 154 9 4	PAROXETINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 033 2 5	PERINDOPRIL PHR LAB 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 035 5 4	PERINDOPRIL PHR LAB 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 041 5 5	PERINDOPRIL PHR LAB 4 mg, comprimés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 043 8 4	PERINDOPRIL PHR LAB 4 mg, comprimés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 498 914 3 6	PERINDOPRIL PHR LAB 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 415 889 6 9	PRAVASTATINE PHR LAB 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 415 987 8 4	PRAVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 415 988 4 5	PRAVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés (B/84) (laboratoires PHR LAB)
34009 415 990 9 5	PRAVASTATINE PHR LAB 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 623 3 8	PRAVASTATINE PHR LAB 40 mg, comprimés (B/84) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 003 6 2	SIMVASTATINE PHR LAB 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 010 2 4	SIMVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 014 8 2	SIMVASTATINE PHR LAB 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 021 4 4	SIMVASTATINE PHR LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 494 026 6 3	SIMVASTATINE PHR LAB 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 310 266 9 3	SYNALAR 0,01 % (acétonide de fluocinolone), solution pour application cutanée, 30 ml en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 310 260 0 6	SYNALAR 0,025 % (acétonide de fluocinolone), crème, 15 g en tube (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 310 262 3 5	SYNALAR GRAS 0,025 % (acétonide de fluocinolone), pommade, 15 g en tube (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 559 168 4 0	TALOXA 400 mg (felbamate), 80 comprimés (laboratoires MSD FRANCE)
34009 331 577 3 9	TIMPILO 2 % (chlorhydrate de pilocarpine, maléate de timolol), collyre en flacon bicompartimenté, 100 mg de lyophilisat en flacon + 5,9 ml de solvant en flacon (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET)
34009 331 579 6 8	TIMPILO 4 % (chlorhydrate de pilocarpine, maléate de timolol), collyre en flacon bicompartimenté, 200 mg de lyophilisat en flacon + 5,8 ml de solvant en flacon (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET)
34009 313 854 9 3	TOPSYNE 0,01 % (fluocinonide), pommade, 50 g en tube (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 318 869 4 5	TOPSYNE 0,01 % (fluocinonide), solution pour application cutanée, 40 ml en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 313 201 5 9	TOPSYNE 0,05 % (fluocinonide), pommade, 15 g en tube (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 310 722 4 9	TOPSYNE APG 0,05 % (fluocinonide), pommade, 15 g en tube (laboratoires JOLLY-JATEL)
34009 268 459 2 6	TRAMADOL/PARACETAMOL PHR LAB 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 752 2 2	VALACICLOVIR PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 763 4 2	VALACICLOVIR PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires PHR LAB)
34009 389 764 0 3	VALACICLOVIR PHR LAB 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 895 3 3	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 901 3 3	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 916 0 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 921 4 4	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 908 8 1	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 417 912 5 3	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 80 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 149 1 9	VALSARTAN PHR LAB 160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 172 3 1	VALSARTAN PHR LAB 160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 110 8 6	VALSARTAN PHR LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 114 3 7	VALSARTAN PHR LAB 40 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 131 5 8	VALSARTAN PHR LAB 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB)
34009 497 135 0 9	VALSARTAN PHR LAB 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB)
34009 300 728 8 2	AERIVIO SPIROMAX 50 microgrammes /500 microgrammes (salmétérol, fluticasone), poudre pour inhalation, en inhalateur de 60 doses (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 391 494 7 9	BRIMONIDINE TEVA 2 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (laboratoires TEVA SANTE)
34009 360 098 2 0	BUDESONIDE TEVA 200 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/60) avec inhalateur (laboratoires TEVA SANTE)
34009 360 105 9 8	BUDESONIDE TEVA 400 microgrammes, poudre pour inhalation en gélules (B/60) avec inhalateur (laboratoires TEVA SANTE)
34009 374 240 0 4	CAPTOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 376 040 9 3	CAPTOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 387 609 8 9	CAPTOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 376 880 7 9	CAPTOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 361 611 5 3	CAPTOPRIL TEVA 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 373 113 5 9	CAPTOPRIL TEVA 50 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 056 3 4	CASPOFUNGINE PANPHARMA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
34009 301 056 4 1	CASPOFUNGINE PANPHARMA 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
34009 381 794 8 4	CLARITHROMYCINE TEVA 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 395 978 9 8	CLOPIDOGREL RATIOPHARM GmbH 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 391 489 3 9	DORZOLAMIDE TEVA 2 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 491 389 0 6	DORZOLAMIDE/TIMOLOL TEVA 20 mg/5 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 726 3 6	DULOXETINE GERDA 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 301 726 7 4	DULOXETINE GERDA 60 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 379 815 1 4	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 387 859 4 4	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 573 236 3 9	GEMCITABINE RATIOPHARM 1 g, poudre pour solution pour perfusion, 50 ml en flacon en verre( type I) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 573 238 6 8	GEMCITABINE RATIOPHARM 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, 10 ml en flacon en verre( type I) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 372 886 0 6	GLICLAZIDE TEVA 80 mg, comprimés sécables (B/180) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 361 453 0 6	GLICLAZIDE TEVA 80 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 361 454 7 4	GLICLAZIDE TEVA 80 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 384 783 7 2	IBUPROFENE TEVA SANTE 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 491 295 6 0	IPRATROPIUM ALMUS 0,5 mg/2 ml Adulte, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose (B/10) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 216 967 7 6	KIRAVEM 1 g (méropénem), poudre pour solution injectable ou pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 216 991 5 9	KIRAVEM 500 mg (méropénem), poudre pour solution injectable ou pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 221 009 0 6	LERCANIDIPINE TEVA SANTE 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 221 013 8 5	LERCANIDIPINE TEVA SANTE 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 221 028 5 6	LERCANIDIPINE TEVA SANTE 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 221 033 9 6	LERCANIDIPINE TEVA SANTE 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 352 175 1 6	MENAELLE 100 mg (progestérone), capsules molles (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 387 860 2 6	MENAELLE 100 mg (progestérone), capsules molles (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 909 4 4	MEROPENEM GERDA 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion, flacons en verre de 20 ml (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 352 317 0 3	OTRASEL 1,25 mg (chlorhydrate de sélégiline), lyophilisats oraux (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 396 757 6 3	OXCARBAZEPINE TEVA 150 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 398 675 7 1	OXCARBAZEPINE TEVA 300 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 398 674 0 3	OXCARBAZEPINE TEVA 600 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 398 938 8 4	PARACETAMOL TEVA 1000 mg, poudre pour solution buvable en sachet-dose (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 370 245 8 7	PARACETAMOL TEVA 1 g, comprimés effervescents sécables (B/8) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 398 935 9 4	PARACETAMOL TEVA 300 mg, poudre pour solution buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 361 151 4 9	PARACETAMOL TEVA 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 374 944 8 9	PIPERACILLINE TAZOBACTAM GERDA 2 g/250 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GERDA)
34009 374 947 7 9	PIPERACILLINE TAZOBACTAM GERDA 2 g/250 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 375 092 5 1	PIPERACILLINE TAZOBACTAM GERDA 4 g/500 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires GERDA)
34009 375 094 8 0	PIPERACILLINE TAZOBACTAM GERDA 4 g/500 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 279 015 3 9	PONAXEM 1 g, poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires GERDA)
34009 376 560 2 3	PRAVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 376 562 5 2	PRAVASTATINE GERDA 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 363 916 8 0	QUINAPRIL TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 387 534 8 6	QUINAPRIL TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 363 914 5 1	QUINAPRIL TEVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 387 530 2 8	QUINAPRIL TEVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 399 901 0 1	RIBAVIRINE TEVA PHARMA BV 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 374 847 2 5	RIBAVIRINE TEVA PHARMA BV 200 mg, comprimés pelliculés (B/140) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 399 902 7 9	RIBAVIRINE TEVA PHARMA BV 200 mg, comprimés pelliculés (B/168) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 374 846 6 4	RIBAVIRINE TEVA PHARMA BV 200 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 399 905 6 9	RIBAVIRINE TEVA PHARMA BV 400 mg, comprimé pelliculé (B/56) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 390 059 5 9	RISPERIDONE TEVA 2 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 390 097 4 2	RISPERIDONE TEVA 3 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 390 106 3 2	RISPERIDONE TEVA 4 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 565 193 7 8	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires GERDA)
34009 388 782 5 7	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 388 783 1 8	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires GERDA)
34009 565 192 0 0	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/50) (laboratoires GERDA)
34009 388 785 4 7	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires GERDA)
34009 388 786 0 8	SIMVASTATINE GERDA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires GERDA)
34009 388 799 5 7	SIMVASTATINE GERDA 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires GERDA)
34009 388 800 3 8	SIMVASTATINE GERDA 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires GERDA)
34009 388 803 2 8	SIMVASTATINE GERDA 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires GERDA)
34009 388 804 9 6	SIMVASTATINE GERDA 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires GERDA)
34009 378 220 4 6	TICLOPIDINE TEVA 250 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 386 310 9 8	AMLODIPINE GERDA 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires GERDA)
34009 386 313 8 8	AMLODIPINE GERDA 10 mg, gélules (B/90) (laboratoires GERDA)
34009 386 306 1 9	AMLODIPINE GERDA 5 mg, gélules (B/30) (laboratoires GERDA)
34009 386 309 0 9	AMLODIPINE GERDA 5 mg, gélules (B/90) (laboratoires GERDA)
34009 491 048 9 5	AMOROLFINE PIERRE FABRE 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon avec 20 spatules (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE)
34009 300 453 7 4	AMOROLFINE PIERRE FABRE 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre de type III) avec 20 spatules (laboratoires PIERRE FABRE DERMATOLOGIE)
34009 336 535 7 6	BECLONE 250 microgrammes/dose (dipropionate de béclométhasone), suspension pour inhalation buccale, 120 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 336 536 3 7	BECLONE 250 microgrammes/dose (dipropionate de béclométhasone), suspension pour inhalation buccale, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 550 770 6 0	CABAZITAXEL MYLAN 60 mg, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon en verre de 1,5 ml – 1 flacon en verre de 4,5 ml (laboratoires MYLAN SAS)
34009 360 844 6 9	CENCARAN 140 mg (fénofibrate), gélules (B/30) (laboratoires FERLUX S.A.)
34009 361 233 0 4	CENCARAN 67 mg (fénofibrate), gélules Gé _ (B/60) (laboratoires FERLUX S.A.)
34009 357 623 2 0	CLIMODIENE 2 mg/2 mg (valérate d’estradiol, dienogest), comprimés enrobés (B/28) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 343 062 3 5	DEXAMETHASONE PHOSPHATE LEURQUIN MEDIOLANUM 4 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/3) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 398 853 2 2	DICLOFENAC NEPENTHES 1 %, gel, 50 g en tube (laboratoires NEPENTHES)
34009 550 041 6 5	ERWINASE 10 000 UI/flacon (L-asparaginase issue d’Erwinia), poudre pour solution pour injection, 10 000 UI de poudre en flacon en verre avec bouchon en halobutyle (B/5) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)
34009 334 209 5 6	EUCALCIC 1,2 g/15 ml (carbonate de calcium), suspension buvable, 15 ml en sachet-dose (B/30) (laboratoires NYCOMED FRANCE)
34009 372 381 6 8	FRACTAL 20 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 382 2 9	FRACTAL 20 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 383 9 7	FRACTAL 40 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 384 5 8	FRACTAL 40 mg (fluvastatine sodique), gélules (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 385 1 9	FRACTAL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 372 386 8 7	FRACTAL LP 80 mg (fluvastatine sodique), comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
34009 341 231 2 2	GENTAMICINE LEURQUIN 20 mg/2ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 341 232 9 0	GENTAMICINE LEURQUIN 40 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 341 230 6 1	GENTAMICINE LEURQUIN 80 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 342 249 2 8	GRAMIDIL 1000 mg (amoxicilline trihydratée), poudre pour suspension buvable en sachets Gé_, (B/14) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 340 012 5 3	GRAMIDIL 1 000 mg (amoxicilline trihydratée), poudre pour suspension buvable en sachets, Gé_, (B/6) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 323 290 0 7	GRAMIDIL 250 mg/5 ml (amoxicilline), poudre pour suspension buvable Gé_, 1 flacon de 60 ml (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 327 215 3 5	GRAMIDIL 500 mg/5 ml (amoxicilline), poudre pour suspension buvable Gé_, 31,5 g en flacon (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 329 823 0 1	GRAMIDIL 500 mg (amoxicilline), gélules Gé_ (B/12) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 552 520 4 7	KIDROLASE 10 000 UI (asparaginase), poudre pour solution injectable en flacon (B/10) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)
34009 311 810 4 0	KIDROLASE 10 000 UI (L-asparaginase), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 3 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)
34009 330 607 6 3	MEDIATENSYL 25 mg (urapidil), solution injectable IV, 5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires NYCOMED FRANCE)
34009 330 605 3 4	MEDIATENSYL 50 mg (urapidil), solution injectable IV, 10 ml en ampoule (B/5) (laboratoires NYCOMED FRANCE)
34009 357 471 8 1	MOLSIDOMINE MEDIOLANUM 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 396 554 8 2	OMEPRAZOLE NEPENTHES 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 555 4 3	OMEPRAZOLE NEPENTHES 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 572 6 4	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène/Aluminium) (B/14) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 573 2 5	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène/Aluminium) (B/28) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 570 3 5	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène/Aluminium) (B/7) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 568 9 2	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène) (B/14) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 569 5 3	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène) (B/28) (laboratoires NEPENTHES)
34009 396 567 2 4	OMEPRAZOLE NEPENTHES 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (PEHD) muni d’une capsule (Polypropylène) (B/7) (laboratoires NEPENTHES)
34009 300 645 6 6	PARACETAMOL NEPENTHES 1000 mg, comprimés pelliculés (B/8) (laboratoires NEPENTHES)
34009 300 645 5 9	PARACETAMOL NEPENTHES 500 mg, comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires NEPENTHES)
34009 308 610 8 0	PRIMOLUT-NOR 10 mg (acétate de noréthistérone), comprimés sécables (B/30) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 300 669 4 2	RUPATADINE BOUCHARA-RECORDATI 10 mg, comprimés (B/15) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 300 669 6 6	RUPATADINE BOUCHARA-RECORDATI 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 328 203 9 9	SOLUPRED 1 mg/ml (métasulfobenzoate de prednisolone et de sodium), solution buvable, 50 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 324 915 4 4	SURGESTONE 0,125 mg (promégestone), comprimés (B/10) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))
34009 324 918 3 4	SURGESTONE 0,250 mg (promégestone), comprimés (B/10) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))
34009 331 331 4 6	SURGESTONE 0,500 mg (promégestone), comprimés (B/10) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))
34009 336 428 6 0	SURGESTONE 0,500 mg (promégestone), comprimés (B/12) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))
34009 352 358 9 3	TRAMADOL LEURQUIN MEDIOLANUM 100 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
34009 356 167 3 9	UBIT 100 mg (urée 13C), granulés pour solution buvable en sachet dose (B/1) (laboratoires OTSUKA PHARMA GMBH)
34009 300 909 1 6	VARUBY 90 mg (rolapitant), comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0050 du 1 mars 2022 Texte n° 32

Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :
« En dernier recours pour le traitement des enfants âgés de 3 mois à moins de 18 ans atteints d’infections à entérobactéries sensibles à l’association ceftazidime/avibactam et pour lesquels le recours aux autres bêta-lactamines et aux carbapénèmes (méropénème ou imipénème-cilastatine) n’est pas envisageable en cas de résistance, notamment par production de carbapénémases de type KPC ou OXA-48 ».
Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins mettant en œuvre le médicament, la prise en charge de la spécialité pharmaceutique suivante est subordonnée au respect de la condition relative à l’organisation des soins suivante : la décision thérapeutique doit être prise avec l’aide d’un référent antibiotique, avec réévaluation systématique au bout de 48 heures après le début du traitement.

Code CIP	Présentation
34009 300 630 6 4	ZAVICEFTA 2 g/0,5 g (ceftazidime / avibactam), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/10) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0048 du 26 février 2022 Texte n° 42

Arrêté du 21 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 358 181 3 3	CEFTRIAXONE PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable, 1,193 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 565 138 6 4	CEFTRIAXONE PANPHARMA 2 g, poudre pour solution pour perfusion, 2,385 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)

– traitement de la dépendance aux opioïdes, dans le cadre d’une prise en charge médicale, sociale et psychologique. Le traitement est réservé aux adultes cliniquement stabilisés pour lesquels la posologie ne dépasse pas 8 mg/jour de buprénorphine sublinguale.

Code CIP	Présentation
34009 550 817 9 1	SIXMO 74,2 mg (buprénorphine), implant, sachet (PET/PEBD/alu), boîte de 4 implants + 1 applicateur (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

– induction et maintien de l’anesthésie générale et en supplément d’autres anesthésiques, lors de procédures diagnostiques courtes et de petites interventions chirurgicales ne nécessitant pas de relaxation musculaire.

Code CIP	Présentation
34009 550 846 0 0	ESKETAMINE RENAUDIN 25 mg/ml, solution injectable, ampoules de 10 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 845 4 9	ESKETAMINE RENAUDIN 5 mg/ml, solution injectable, ampoules de 20 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 844 6 4	ESKETAMINE RENAUDIN 5 mg/ml, solution injectable, ampoules de 5 ml (B/10) (laboratoires RENAUDIN)

JORF n°0048 du 26 février 2022 Texte n° 41

Arrêté du 21 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les adolescents et les enfants à partir de 20 kg de poids corporel et âgés de 6 ans et plus, uniquement dans la prise en charge de la douleur aiguë d’intensité modérée si l’administration par voie intraveineuse est cliniquement justifiée, lorsque les autres voies d’administration ne sont pas possibles.

Code CIP	Présentation
34009 302 001 3 1	IBUPROFENE B. BRAUN 200 mg, solution pour perfusion, poche (PEBD) de 50 ml (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

JORF n°0047 du 25 février 2022 Texte n° 19

Arrêté du 21 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité mentionnée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception de l’indication suivante :

– choc polytraumatique/prophylaxie du syndrome pulmonaire de choc post-traumatique.

Code CIP	Présentation
34009 302 043 7 5	DEXAMETHASONE KRKA 8 mg/2 ml, solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/20) (laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0047 du 25 février 2022 Texte n° 18

Arrêté du 18 février 2022 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2018 limitant la pratique de l’acte d’« implantation intraventriculaire droit d’un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

L’arrêté du 25 octobre 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° A l’article 5les mots : « 1er mars 2022 » sont remplacés par les mots : « 1er mars 2023 ».

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 39

Arrêté du 21 février 2022 modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3181203	Implants articulaires de hanche

» ;
b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, la rubrique et les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2	3250619, 3295042, 3238305, 3234141	Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d’implants articulaires

» ;
c) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3	3100972, 3105716, 3117910, 3194967, 3169308, 3175384, 3104119, 3104378, 3156910, 3173511, 3189050, 3153891, 3198103, 3168591, 3120259, 3182310	Implants articulaires de genou

».

Le présent arrêté prend effet le 1er mars 2022.

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 38

Arrêté du 21 février 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Accessoires pour pose d’implants articulaires », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3181203	Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire.

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 2, la sous-section 2 : « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d’implants articulaires » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3250619	Implant orthopédique, obturateur, J&J, OBTURATEUR-PORCIN, BIOSTOP G
3295042	Implant orthopédique, obturateur, GROUPE LEPINE, AIR PLUG-PORCIN.
3238305	Implant orthopédique, obturateur, SCIENCE ET MÉDECINE, BIOSEM II-BOVIN.
3234141	Implant orthopédique, obturateur, TEKNIMED, CEMSTOP-PORCIN.

c) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », la rubrique : « Implant méniscal » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3100972	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR.
3105716	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR +
3117910	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH.
3194967	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH.
3169308	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ARTHREX, MENISCAL CINCH II.
3175384	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, FIBERSTITCH.
3104119	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, OMNISPAN.
3104378	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, TRUESPAN.
3156910	Genou, implant méniscal, ancre résorbable, J&J, TRUESPAN.
3173511	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX.
3189050	Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360.
3153891	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX FLEX.
3198103	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable 4 implants, CONMED, SEQUENT
3168591	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH
3120259	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX.
3182310	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX DUO.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mars 2022.

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 36

Arrêté du 17 février 2022 portant inscription du système implantable non rechargeable de stimulation médullaire VANTA et modification des conditions d’inscription des électrodes PISCES QUAD, RESUME II, OCTAD, VECTRIS SURESCAN MRI, SPECIFY SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC France SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 34

Arrêté du 17 février 2022 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

A compter du 1er mars 2022, les spécialités ci-dessous sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de leurs indications.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BEDAQUILINE	SIRTURO 100 mg, comprimé	3400894089612	SIRTURO 100MG CPR	JANSSEN CILAG
BUSULFAN	BUSILVEX 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion intraveineuse	3400893193587	BUSILVEX 6MG/ML INJ FL10ML	PF MEDICAMENT
BUSULFAN	BUSULFAN ACCORD 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894368168	BUSULFAN ACC 6MG/ML PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
BUSULFAN	BUSULFAN FRESENIUS KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894035213	BUSULFAN FRK 6MG/ML PERF FL	FRESENIUS KABI France
BUSULFAN	BUSULFAN MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894296737	BUSULFAN MYL 6MG/ML	MYLAN S.A.S
BUSULFAN	BUSULFAN TILLOMED 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894386667	BUSULFAN TLO 6MG/ML	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
CLOFARABINE	CLOFARABINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894338291	CLOFARABINE MYL 1MG/ML INJ FL	MYLAN S.A.S
CLOFARABINE	CLOFARABINE ARROW 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890015325	CLOFARABINE ARW 1MG/ML INJ FL	ARROW GENERIQUES
CLOFARABINE	IVOZALL 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894562276	IVOZALL 1MG/ML PERF FL20ML	CEMAG CARE
CLOFARABINE	CLOFARABINE TILLOMED 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894386728	CLOFARABINE TLO 1MG/ML INJ FL	CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
CLOFARABINE	CLOFARABINE ACCORD 1 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400894520573	CLOFARABINE ACC 1 MG/ML INJ FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
CLOFARABINE	EVOLTRA 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml	3400892949543	EVOLTRA 1MG/ML PERF FL20ML	SANOFI-AVENTIS FRANCE
DELAMANIDE	DELTYBA 50 mg, comprimé pelliculé	3400894132127	DELTYBA 50MG CPR	OTSUKAPHARMACEUTICAL France
FIDAXOMICINE	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé	3400893843734	DIFICLIR 200MG CPR	TILLOTTS PHARMA FRANCE SAS
FIDAXOMICINE	DIFICLIR 40 mg/mL, granulés pour suspension buvable	3400890010344	DIFICLIR 40MG/ML BUV GLE FL 1	TILLOTTS PHARMA FRANCE SAS
ISAVUCONAZLE	CRESEMBA 100 mg, gélule	3400894169956	CRESEMBA 100MG GELU	PFIZER PFE FRANCE
LETERMOVIR	PREVYMIS 240 mg, comprimés pelliculés	3400894393351	PREVYMIS 240MG CPR	MSD France
LETERMOVIR	PREVYMIS 480 mg, comprimés pelliculés	3400894393580	PREVYMIS 480MG CPR	MSD France

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 33

Arrêté du 17 février 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3439742, 3492140	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 27

Arrêté du 15 février 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 modifié susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5109612, 5154191, 5174561	Systèmes de thrombo-aspiration

Le présent arrêté prend effet trois mois suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 26

Arrêté du 15 février 2022 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 2 : « Systèmes de thrombo-aspiration », dans la rubrique « Société PENUMBRA FRANCE (PENUMBRA) » les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
5109612	Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM.
5154191	Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET 7
5174561	Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET D

Le présent arrêté prend effet trois mois suivant la date de sa publication au Journal officiel

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 24

Arrêté du 15 février 2022 portant renouvellement d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON de la société FH ORTHO au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 23

Arrêté du 15 février 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 168 2 7	LENALIDOMIDE RYP 10MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 3 4	LENALIDOMIDE RYP 15MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 6 5	LENALIDOMIDE RYP 20MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 4 1	LENALIDOMIDE RYP 2,5MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 7 2	LENALIDOMIDE RYP 25MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 8 9	LENALIDOMIDE RYP 5MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 9 6	LENALIDOMIDE RYP 7,5MG GELU	REDDY PHARMA SAS

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 22

Arrêté du 15 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

– En monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant une anémie avec dépendance transfusionnelle due à un syndrome myélodysplasique à risque faible ou intermédiaire 1 associé à une anomalie cytogénétique de type délétion 5q isolée, lorsque les autres options thérapeutiques sont insuffisantes ou inappropriées ;

Lymphome à cellules du manteau :

– En monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire ;

Code CIP	Présentation
34009 550 768 0 3	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 9 7	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 2 7	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 1 0	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 4 1	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 4 2	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 6 5	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 3 5	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 6 6	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 5 9	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 8 0	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 20

Arrêté du 15 février 2022 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 215 3 7	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 100 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 214 9 0	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 10 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 215 5 1	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 200 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 215 0 6	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 25 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 215 7 5	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 300 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 215 1 3	PANZYGA 100 mg/mL (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 50 mL de solution en flacon (verre de type II) muni d’un bouchon (bromobutyle) serti par un opercule amovible (aluminium) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0044 du 22 février 2022 Texte n° 19

Arrêté du 15 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 865 6 7	ADENOSINE HIKMA 6 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires DELBERT)
34009 560 689 4 4	BUPIVACAINE POUR RACHIANESTHESIE AGUETTANT 5 mg/ml, solution injectable (voie intrarachidienne), 4 ml en ampoule (verre type I) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)
34009 550 865 3 6	CARMUSTINE ACCORD 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre brun) + 3 ml de solvant en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 054 8 8	CEFOTAXIME NORIDEM 0,5 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, 0,5 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 055 1 8	CEFOTAXIME NORIDEM 1 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, 1 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 302 055 5 6	CEFOTAXIME NORIDEM 2 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, 2 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 320 706 1 9	DEPAMIDE 300 mg, comprimé pelliculé gastro-résistant, comprimés sous plaquettes (Polyamide-Aluminium-PVC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 550 853 3 1	DOBUTAMINE SUN 5 mg/ml, solution pour perfusion en seringue pré-remplie, 50 ml de solution en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 853 1 7	ICECA 50 mg (céfuroxime), poudre pour solution injectable, 50 mg de poudre en flacon en verre ; boîte de 10 flacon avec 10 aiguilles filtrantes stériles (B/10) (laboratoires CHAUVIN)
34009 302 416 9 1	ICECA 50 mg (céfuroxime), poudre pour solution injectable, 50 mg de poudre en flacon en verre ; boîte de 1 flacon avec 1 aiguille filtrante stérile (B/1) (laboratoires CHAUVIN)
34009 550 853 2 4	ICECA 50 mg (céfuroxime), poudre pour solution injectable, 50 mg de poudre en flacon en verre ; boîte de 25 flacon avec 25 aiguilles filtrantes stériles (B/25) (laboratoires CHAUVIN)
34009 550 870 5 2	OXALIPLATINE HIKMA 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 550 870 6 9	OXALIPLATINE HIKMA 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 550 870 7 6	OXALIPLATINE HIKMA 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, 40 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 302 346 5 5	PENICILLINE G PANPHARMA 1 000 000 UI, poudre pour usage parentéral, flacons en verre de 1 000 000 UI (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 837 1 9	SEROPLEX 10 mg (escitalopram), comprimé pelliculé sécable, (56 x 1) comprimés sous présentation unitaire (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (transparent) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 837 2 6	SEROPLEX 15 mg (escitalopram), comprimé pelliculé sécable, (56 x 1) comprimés sous présentation unitaire (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (transparent) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 837 3 3	SEROPLEX 20 mg (escitalopram), comprimé pelliculé sécable, (56 x 1) comprimés sous présentation unitaire (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (transparent) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 836 9 6	SEROPLEX 5 mg (escitalopram), comprimé pelliculé, (56 x 1) comprimés sous présentation unitaire (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (transparent) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)

– traitement de courte durée des états d’agitation et d’agressivité au cours des états psychotiques aigus et chroniques ;
– états psychotiques chroniques.

Code CIP	Présentation
34009 302 354 3 0	CLOPIXOL 25 mg (dichlorhydrate de zuclopenthixol), comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)

– sédatif à action rapide dont l’indication est chez les adultes pour la sédation en unité de soins intensifs.

Code CIP	Présentation
34009 550 700 7 8	MIDAZOLAM SUN 1 mg/ml, solution injectable / pour perfusion en seringue pré-remplie, 50 ml en seringue pré-remplie (COP) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 700 8 5	MIDAZOLAM SUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion en seringue pré-remplie, 50 ml en seringue pré-remplie (COP) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

– traitement des épisodes dépressifs majeurs (c’est-à-dire caractérisés) chez l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 550 830 2 3	BRINTELLIX 10 mg (vortioxétine), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 x 1 comprimé (unidose) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 830 3 0	BRINTELLIX 15 mg (vortioxétine), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 x 1 comprimé (unidose) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 830 4 7	BRINTELLIX 20 mg (vortioxétine), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 x 1 comprimé (unidose) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)
34009 550 830 1 6	BRINTELLIX 5 mg (vortioxétine), comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 x 1 comprimé (unidose) (B/56) (laboratoires LUNDBECK SAS)

(16 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0041 du 18 février 2022 Texte n° 38

Arrêté du 15 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
KALYDECO comprimés est indiqué en association avec tezacaftor/ivacaftor dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 6 ans et plus atteints de mucoviscidose homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272-26A→G et 3849+10kbC→T.

Code CIP	Présentation
34009 302 202 6 9	KALYDECO 75 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
SYMKEVI est indiqué en association avec l’ivacaftor comprimés dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 6 ans et plus atteints de mucoviscidose, homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272-26A→G et 3849+10kbC→T.

Code CIP	Présentation
34009 302 202 7 6	SYMKEVI 50 mg/75 mg (tezacaftor, ivacaftor), comprimés pelliculés en plaquette PCTFE/PVC/aluminium (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
KAFTRIO est indiqué en association avec l’ivacaftor 150 mg comprimés dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 12 ans et plus, hétérozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR et porteurs de l’une des mutations de défaut de régulation dites gating ou d’une mutation à fonction résiduelle.

Code CIP	Présentation
34009 302 113 8 0	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

2. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
KALYDECO est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor 75 mg/50 mg/100 mg comprimés dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 12 ans et plus, hétérozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR et porteurs de l’une des mutations de défaut de régulation dites gating ou d’une mutation à fonction résiduelle.
KALYDECO comprimé est indiqué en association avec tezacaftor/ivacaftor 75 mg/50 mg comprimés, dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 6 ans et plus atteints de mucoviscidose, homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272-26A→G et 3849+10kbC→T.

Code CIP	Présentation
34009 301 594 8 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

3. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
SYMKEVI est indiqué en association avec l’ivacaftor comprimés dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 6 ans et plus atteints de mucoviscidose, homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272-26A→G et 3849+10kbC→T.

Code CIP	Présentation
34009 301 578 4 8	SYMKEVI 100 mg/150 mg (tezacaftor, ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0041 du 18 février 2022 Texte n° 32

Décret n° 2022-193 du 16 février 2022 relatif aux médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 45

Arrêté du 11 février 2022 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2016 limitant la pratique de l’acte de « Rétrécissement de l’orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

L’arrêté du 6 octobre 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Le dernier alinéa de l’article 1er est supprimé ;
2° A l’article 6, les mots : « 15 février 2022 » sont remplacés par les mots : « 15 décembre 2026 ».

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 44

Arrêté du 10 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– l’association OPDIVO / YERVOY est indiquée dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes atteints de mésothéliome pleural malin (MPM) non résécable.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894094524	OPDIVO 10MG/ML PERF FL10ML	BRISTOL-MYERS SQUIBB
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	BRISTOL-MYERS SQUIBB
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	BRISTOL-MYERS SQUIBB
ipilimumab	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400893740507	YERVOY 5MG/ML PERF FL10ML	BRISTOL-MYERS SQUIBB
ipilimumab	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400893740675	YERVOY 5MG/ML PERF FL40ML	BRISTOL-MYERS SQUIBB

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 43

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au cabozantinib, le traitement de première ligne, au stade avancé, du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires chez l’adulte.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	Bristol-Myers Squibb
nivolumab	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 42

Arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), traitement du rhumatisme psoriasique actif chez les patients adultes ayant présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur.

Code CIP	Présentation
34009 301 227 5 4	TREMFYA 100 mg (guselkumab), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 301 607 5 6	TREMFYA 100 mg (guselkumab), solution injectable, 1 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 40

Arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 34

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de 1re ligne des patients adultes atteints de mésothéliome pleural malin non résécable.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 878 7 5	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 200 mg/40 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 877 0 7	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg/10 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0038 du 15 février 2022 Texte n° 33

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association au cabozantinib dans le traitement de première ligne, au stade avancé du carcinome rénal, uniquement à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0037 du 13 février 2022 Texte n° 30

Décret n° 2022-169 du 11 février 2022 relatif à la certification des prestataires de service et distributeurs de matériels

JORF n°0036 du 12 février 2022 Texte n° 45

Arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 064 5 4	MIDAZOLAM MYLAN 1 mg/ml, solution injectable ou rectale, 5 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 064 7 8	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 10 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 064 6 1	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 1 ml en ampoule (verre type I) (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 562 726 4 8	MIDAZOLAM MYLAN 1 mg/ml, solution injectable (IM, IV) ou rectale, 5 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 562 726 4 8	MIDAZOLAM MYLAN 1 mg/ml, solution injectable ou rectale, 5 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 562 725 8 7	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable (IM, IV) ou rectale, 10 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 562 725 8 7	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 10 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 562 724 1 9	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable (IM, IV) ou rectale, 1 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)	34009 562 724 1 9	MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ml, solution injectable ou rectale, 1 ml en ampoule (B/10) (Laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0036 du 12 février 2022 Texte n° 43

Arrêté du 9 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 306 0 2	CLOSALIS 50 microgrammes/0,5 mg/g (calcipotriol, bétaméthasone), gel Gé_, 60 g en tube (B/1) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 302 343 4 1	DEFERASIROX BIOGARAN 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 343 9 6	DEFERASIROX BIOGARAN 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 343 0 3	DEFERASIROX BIOGARAN 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 381 5 8	GANIRELIX THERAMEX 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires THERAMEX)
34009 302 381 6 5	GANIRELIX THERAMEX 0,25 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/5) (laboratoires THERAMEX)
34009 302 203 2 0	LEVOCARNITINE UNI-PHARMA 1 g/10 ml, solution buvable, 10 ml en flacon unidose (B/10) (laboratoires EURODEP PHARMA)
34009 302 267 6 6	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 268 1 0	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)

II. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement et prévention des hémorragies dues à une fibrinolyse générale ou locale chez l’adulte et l’enfant à partir d’un an dans les affections d’origine obstétricales ;
– prévention et traitement des hémorragies au décours d’une intervention chirurgicale gynécologique ou d’affections d’origine obstétricale ;
– prévention et traitement des hémorragies au décours d’une intervention chirurgicale thoracique et abdominale et autres interventions chirurgicales majeures telles qu’une chirurgie cardiovasculaire.

Code CIP	Présentation
34009 301 928 4 9	ACIDE TRANEXAMIQUE ARROW 0,5 g/5 ml I.V, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

III. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Prévention des événements athérothrombotiques :

– chez les patients adultes souffrant d’un infarctus du myocarde (datant de quelques jours à moins de 35 jours), d’un accident vasculaire cérébral ischémique (datant de plus de 7 jours et de moins de 6 mois) ou d’une artériopathie oblitérante des membres inférieurs établie ;
– chez les patients adultes souffrant d’un syndrome coronaire aigu :
– syndrome coronaire aigu sans sus-décalage du segment ST (angor instable ou infarctus du myocarde sans onde Q), y compris les patients bénéficiant d’une angioplastie coronaire avec pose de stent, en association à l’acide acétylsalicylique (AAS) ;
– infarctus du myocarde aigu avec sus-décalage du segment ST, en association à l’AAS chez les patients traités médicalement et éligibles à un traitement thrombolytique.

Code CIP	Présentation
34009 302 385 1 6	CLOPIDOGREL VIATRIS 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Rectificatif)

Dans l’arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2137507A, texte 15) publié au Journal officiel du 25 janvier 2022, le code CIP des spécialités visées ci-dessous est rectifié comme suit :
1. Au lieu de :

Code CIP	Présentation
34009 302 132 8 5	DEFERASIROX TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

Lire :

Code CIP	Présentation
34009 302 132 92	DEFERASIROX TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

2. Au lieu de :

Code CIP	Présentation
34009 302 133 2 2	DEFERASIROX TEVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

Lire :

Code CIP	Présentation
34009 302 133 4 6	DEFERASIROX TEVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

3. Au lieu de :

Code CIP	Présentation
34009 302 133 0 8	DEFERASIROX TEVA 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

Lire :

Code CIP	Présentation
34009 302 133 15	DEFERASIROX TEVA 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0036 du 12 février 2022 Texte n° 27

Décret n° 2022-164 du 11 février 2022 relatif aux cadres de prescription compassionnelle et modifiant les dispositions du code de la santé publique relatives aux autorisations d’accès précoce et compassionnel

JORF n°0032 du 8 février 2022 Texte n° 19

Arrêté du 3 février 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– En monothérapie ou en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– En association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– En association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB ACCORD 2,5 mg/ml – Solution injectable	3400890015189	BORTEZOMIB ACC 2,5MG/ML 1,4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE

JORF n°0032 du 8 février 2022 Texte n° 18

Arrêté du 12 janvier 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 151 8 9	BORTEZOMIB ACC 2,5MG/ML 1,4 ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE

JORF n°0032 du 8 février 2022 Texte n° 17

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 334 0 5	BORTEZOMIB ACCORD 2,5 mg/ml, solution injectable, flacon (verre) de 1,4 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0028 du 3 février 2022 Texte n° 31

Arrêté du 28 janvier 2022 modifiant l’arrêté du 2 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

1° L’article 2 de l’arrêté du 2 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale, publié au Journal officiel du 4 mars 2021 (NOR : SSAS2103530A, texte n° 22) est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. – La prescription d’Ovitrelle est réservée :

« – aux spécialistes en endocrinologie-diabétologie-nutrition, en urologie, en pédiatrie ou en médecine et biologie de la reproduction – andrologie. » ;

2° L’arrêté du 29 mars 2021 modifiant l’arrêté du 2 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale, publié au Journal officiel de la République française du 30 mars 2021 (NOR : SSAS2107187A, texte n° 33), est abrogé.

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 41

Arrêté du 26 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– traitement de l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ACIDE CARGLUMIQUE	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispensable	3400894399445	ACID.CARGLUMIQ.WAY 200MG C.D	ARROW GENERIQUES

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 43

Arrêté du 27 janvier 2022 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique EXCOR UniVAD et BiVAD de la société BERLIN HEARTH GmbH inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 35

Arrêté du 20 janvier 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 166 6 7	LENALIDOMIDE SDZ 10MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 7 4	LENALIDOMIDE SDZ 15MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 9 8	LENALIDOMIDE SDZ 20MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 8 1	LENALIDOMIDE SDZ 2,5MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 0 4	LENALIDOMIDE SDZ 25MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 1 1	LENALIDOMIDE SDZ 5MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 2 8	LENALIDOMIDE SDZ 7,5MG GELU	SANDOZ

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 34

Arrêté du 20 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :
Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 358 6 7	LENALIDOMIDE SANDOZ 10 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 4 3	LENALIDOMIDE SANDOZ 10 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 8 1	LENALIDOMIDE SANDOZ 15 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 7 4	LENALIDOMIDE SANDOZ 15 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 359 0 4	LENALIDOMIDE SANDOZ 20 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 357 8 2	LENALIDOMIDE SANDOZ 2,5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 359 3 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 25 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 357 7 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 2,5 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 1 2	LENALIDOMIDE SANDOZ 5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 0 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 5 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 3 6	LENALIDOMIDE SANDOZ 7,5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 32

Arrêté du 18 janvier 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3114968	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 31

Arrêté du 18 janvier 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 28

Arrêté du 14 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– traitement de première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en stade de rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, traitement de 1re ligne des stades avancés (stades FIGO III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bévacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012478	ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML	MYLAN S.A.S
bévacizumab	ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012492	ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML	MYLAN S.A.S

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 27

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 994 4 5	ACID.CARGLUMIQ.WAY 200MG C.D	ARROW GENERIQUES

JORF n°0026 du 1 février 2022 Texte n° 26

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.

Code CIP	Présentation
34009 550 522 1 0	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispersible, comprimés en pilulier (PEHD) avec bouchon de sécurité-enfant (PP) et agent dessicant (B/15) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 382 8 1	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispersible, comprimés en pilulier (PEHD) avec bouchon de sécurité-enfant (PP) et agent dessicant (B/5) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 522 2 7	ACIDE CARGLUMIQUE WAYMADE 200 mg, comprimé dispersible, comprimés en pilulier (PEHD) avec bouchon de sécurité-enfant (PP) et agent dessicant (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0023 du 28 janvier 2022 Texte n° 29

Arrêté du 26 janvier 2022 rectifiant deux arrêtés relatifs respectivement à la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et à la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Article 1

L’arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel de la République française du 25 janvier 2022, NOR : SSAS2201110A, texte 18) est modifié comme suit :

– Au 1. de la première partie de l’annexe audit arrêté, après l’alinéa se terminant par les mots : « muscarinique de longue durée d’action », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins pneumologues. » ;

– Au 2. de la première partie de l’annexe, après l’alinéa se terminant par les mots : « exacerbations d’asthme au cours de l’année précédente. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication doit être réalisée en concertation avec un médecin pneumologue. » ;

– Dans la deuxième partie de la même annexe, après l’alinéa se terminant par les mots : « exacerbations d’asthme au cours de l’année précédente. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication doit être réalisée en concertation avec un médecin pneumologue. »

Article 2

L’arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 25 janvier 2022, NOR : SSAS2201111A, texte 19) est modifié comme suit :

« La prescription initiale de la spécialité suivante pour cette indication est réservée aux médecins pneumologues. » ;

« La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication doit être réalisée en concertation avec un médecin pneumologue. » ;

« La prescription initiale des spécialités suivantes pour cette indication doit être réalisée en concertation avec un médecin pneumologue. »

JORF n°0023 du 28 janvier 2022 Texte n° 28

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3438783	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0023 du 28 janvier 2022 – Texte n° 27

Arrêté du 18 janvier 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale :

3438783

Moniteur ECG implantable, BIOTRONIK, BIOMONITOR 2-AF.

JORF n°0020 du 25 janvier 2022-Texte n° 12 : Arrêté du 17 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

JORF n°0020 du 25 janvier 2022-Texte n° 13 : Arrêté du 17 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Médicament d’exception– Prise en charge et remboursement de ces spécialités, au titre de la liste et de l’indication précitées, sont subordonnés à une prescription initiale par un médecin spécialiste dans la prise en charge de l’ostéoporose (notamment rhumatologue, gynécologue, gériatre et interniste).

Code CIP	Présentation
34009 492 858 4 6	PROLIA 60 mg (denosumab), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 492 856 1 7	PROLIA 60 mg (denosumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 492 855 5 6	PROLIA 60 mg (denosumab), solution injectable en seringue préremplie sous plaquette thermoformée (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 492 857 8 5	PROLIA 60 mg (denosumab), solution injectable en seringue préremplie sécurisée sous plaquette thermoformée (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0020 du 25 janvier 2022-Texte n° 19

Arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics :

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous : traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes non traités de façon satisfaisante par chez les adultes non traités de façon satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta2-agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un antagoniste muscarinique de longue durée d’action.

Code CIP	Présentation
34009 302 246 8 7	TRIMBOW 88 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), poudre pour inhalation, 1 inhalateur NEXThaler de 120 doses (laboratoires CHIESI SA)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous : traitement continu de l’asthme chez les adultes dont les symptômes d’asthmes ne sont pas contrôlés de façon satisfaisante par un traitement continu associant un bêta 2 agoniste de longue durée d’action et un corticoïde inhalée administré à une dose élevée, et qui ont présenté une ou plusieurs exacerbations d’asthme au cours de l’année précédente.

Code CIP	Présentation
34009 302 230 1 7	TRIMBOW 172 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation en flacon pressurisé, 1 inhalateur de 120 doses (laboratoires CHIESI SA)
34009 302 230 0 0	TRIMBOW 172 microgrammes/5 microgrammes/9 microgrammes (béclométasone, formotérol, glycopyrronium), solution pour inhalation en flacon pressurisé, 1 inhalateur de 60 doses (laboratoires CHIESI SA)

JORF n°0020 du 25 janvier 2022- Texte n° 17

Arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics :

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous : traitement de l’hypoglycémie sévère chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 4 ans et plus ayant un diabète de type 1 ou un diabète de type 2 traité par insuline.

Code CIP	Présentation
34009 301 952 9 1	BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 490 047 8 2	KAYEXALATE (polystyrène sulfonate de sodium), poudre pour suspension orale et rectale, 454 g en flacon PEHD avec cuillère-mesure (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 4 3	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 2 9	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 1 2	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 048 6 7	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)

JORF n°0020 du 25 janvier 2022-Texte n° 15

Arrêté du 19 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics:

Code CIP	Présentation
34009 301 184 7 4	BIMATOPROST TIMOLOL BIOGARAN 0,3 mg/ml+ 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

Code CIP	Présentation
34009 302 394 6 9	CICLOPIROX OLAMINE BIOGARAN 1,5%, shampooing, 100 ml en flacon (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 133 2 2	DEFERASIROX TEVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 133 0 8	DEFERASIROX TEVA 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 132 8 5	DEFERASIROX TEVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 394 7 6	ECTOMEL 1,5% (ciclopirox olamine), shampooing Gé_, 100 ml en flacon (laboratoires VENIPHARM)
34009 302 355 7 7	ENALAPRIL ACCORD 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 355 4 6	ENALAPRIL ACCORD 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 380 5 9	GABAPENTINE CRISTERS PHARMA 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 380 9 7	GABAPENTINE CRISTERS PHARMA 300 mg, gélules (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 361 5 4	METFORMINE ACCORD 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 361 7 8	METFORMINE ACCORD 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 360 9 3	METFORMINE ACCORD 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 361 0 9	METFORMINE ACCORD 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 361 2 3	METFORMINE ACCORD 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 361 3 0	METFORMINE ACCORD 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 220 957 2 1	PANTOPRAZOLE REIG JOFRE 40 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/10) (laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 302 415 2 3	TRAMADOL/PARACETAMOL ACCORD 37,5 mg/325 mg, comprimés effervescents (B/20) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 301 524 0 9	EVEROLIMUS MYLAN 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 524 2 3	EVEROLIMUS MYLAN 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 524 4 7	EVEROLIMUS MYLAN 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de tumeurs neuroendocrines d’origine gastro-intestinale ou pulmonaire non résécables ou métastatiques, bien différenciées (Grade 1 ou Grade 2), non fonctionnelles, en progression chez l’adulte,
– traitement du cancer du rein avancé chez les patients ayant progressé sous ou après une thérapie ciblée anti-VEGF,
– traitement du cancer du sein avancé avec récepteurs hormonaux positifs, HER2/neu négatif, en association avec l’exémestane, chez les femmes ménopausées sans atteinte viscérale symptomatique dès récidive ou progression de la maladie et précédemment traitées par un inhibiteur non-stéroïdien de l’aromatase.

Code CIP	Présentation
34009 301 718 7 5	EVEROLIMUS SANDOZ 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 718 3 7	EVEROLIMUS SANDOZ 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 716 8 4	EVEROLIMUS SANDOZ 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0011 du 14 janvier 2022 Texte n° 34

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine, en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en association à l’interféron alfa-2a, en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, en traitement de première ligne des stades avancés (stades FIGO [Fédération internationale de gynécologie-obstétrique] III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bévacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel, au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bévacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique ;
– en association au paclitaxel, en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 814 5 6	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 550 814 3 2	ABEVMY 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0011 du 14 janvier 2022 Texte n° 33

Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités mentionnées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception de l’indication thérapeutique suivante :

– en association à la capécitabine, dans le traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique, pour lesquels un traitement avec d’autres options de chimiothérapie incluant des taxanes ou des anthracyclines, n’est pas considéré comme approprié. Les patients ayant reçu un traitement à base de taxanes et d’anthracyclines en situation adjuvante au cours des 12 derniers mois, doivent être exclus d’un traitement par Avastin en association à la capécitabine

Code CIP	Présentation
34009 566 201 3 5	AVASTIN 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, 16 ml en flacon (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 566 200 7 4	AVASTIN 25 mg/ml (bevacizumab), solution à diluer pour perfusion, 4 ml en flacon (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 550 805 0 3	ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 550 804 9 7	ALYMSYS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 550 814 1 8	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 813 9 5	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0009 du 12 janvier 2022 Texte n° 17

Arrêté du 4 janvier 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

– en monothérapie pour le traitement d’entretien du myélome multiple non préalablement traité chez les patients adultes ayant reçu une autogreffe de cellules souches ;
– en association avec la dexaméthasone, pour le traitement du myélome multiple non préalablement traité chez les patients adultes non éligibles à une greffe ;
– en association avec la dexaméthasone, pour le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur.

Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Lymphome folliculaire :

– en association avec le rituximab pour le traitement du lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité chez les patients adultes non-réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 173 3 6	LENALIDOMIDE ARW 10MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 173 4 3	LENALIDOMIDE ARW 15MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 173 6 7	LENALIDOMIDE ARW 20MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 173 5 0	LENALIDOMIDE ARW 2,5MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 173 7 4	LENALIDOMIDE ARW 25MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 173 8 1	LENALIDOMIDE ARW 5MG GELU	ARROW GENERIQUES
34008 900 174 0 4	LENALIDOMIDE ARW 7,5MG GELU	ARROW GENERIQUES

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Lymphome folliculaire :

– en association avec le rituximab pour le traitement du lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité chez les patients adultes non réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 166 6 7	LENALIDOMIDE SDZ 10MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 7 4	LENALIDOMIDE SDZ 15MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 9 8	LENALIDOMIDE SDZ 20MG GELU	SANDOZ
34008 900 166 8 1	LENALIDOMIDE SDZ 2,5MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 0 4	LENALIDOMIDE SDZ 25MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 1 1	LENALIDOMIDE SDZ 5MG GELU	SANDOZ
34008 900 167 2 8	LENALIDOMIDE SDZ 7,5MG GELU	SANDOZ

JORF n°0009 du 12 janvier 2022 Texte n° 16

Arrêté du 4 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire.

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 385 9 2	LENALIDOMIDE ARROW 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 386 1 5	LENALIDOMIDE ARROW 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 386 2 2	LENALIDOMIDE ARROW 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 386 4 6	LENALIDOMIDE ARROW 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 385 3 0	LENALIDOMIDE ARROW 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 385 6 1	LENALIDOMIDE ARROW 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 385 7 8	LENALIDOMIDE ARROW 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (7) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 358 6 7	LENALIDOMIDE SANDOZ 10 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 4 3	LENALIDOMIDE SANDOZ 10 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 8 1	LENALIDOMIDE SANDOZ 15 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 7 4	LENALIDOMIDE SANDOZ 15 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 359 0 4	LENALIDOMIDE SANDOZ 20 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 357 8 2	LENALIDOMIDE SANDOZ 2,5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 359 3 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 25 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 357 7 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 2,5 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 1 2	LENALIDOMIDE SANDOZ 5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 0 5	LENALIDOMIDE SANDOZ 5 mg, gélule, 7×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 358 3 6	LENALIDOMIDE SANDOZ 7,5 mg, gélule, 21×1 gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0008 du 11 janvier 2022 Texte n° 7

Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des nourrissons âgés d’au moins 4 mois à moins de 6 mois, pesant de 5 kg à moins de 25 kg atteints de mucoviscidose porteurs de l’une des mutations de défaut de régulation (classe III) du gène CFTR suivantes : G551D, G1244E, G1349D, G178R, G551S, S1251N, S1255P, S549N ou S549R.

Code CIP	Présentation
34009 301 951 5 4	KALYDECO 25 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 300 409 9 7	KALYDECO 50 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 300 410 0 0	KALYDECO 75 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0007 du 9 janvier 2022 Texte n° 25

Décret n° 2022-18 du 7 janvier 2022 relatif aux pharmacies à usage intérieur

JORF n°0005 du 7 janvier 2022 Texte n° 13

Arrêté du 4 janvier 2022 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 4	5294443	Ballons actifs coronaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0005 du 7 janvier 2022 Texte n° 12

Arrêté du 4 janvier 2022 portant inscription du ballon actif à libération de paclitaxel AGENT de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0005 du 7 janvier 2022 Texte n° 11

Arrêté du 4 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 633 9 1	CARDIOGEN-82 (chlorure de rubidium (82Rb)) 3,3-5,6 GBq, générateur radiopharmaceutique, générateur pour élution de 3,3 à 5,6 GBq de 82Sr (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 550 583 8 0	DAPTOMYCINE XELLIA 350 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 584 0 3	DAPTOMYCINE XELLIA 350 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 584 1 0	DAPTOMYCINE XELLIA 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 584 2 7	DAPTOMYCINE XELLIA 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/5) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 825 8 3	DOBUTAMINE HIKMA 12,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires DELBERT)
34009 575 717 9 5	EPHEDRINE AGUETTANT 3mg/ml, solution injectable en seringue préremplie, 10 ml en seringue préremplie (polypropylène) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 550 720 1 0	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 180 ml en poche (non PVC) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 720 2 7	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche (non PVC) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 720 3 4	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 220 ml en poche (non PVC) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 720 4 1	IRINOTECAN SUN 1,5 mg/ml, solution pour perfusion, 240 ml en poche (non PVC) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prophylaxie des endophtalmies post-opératoires après une chirurgie de la cataracte.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens, incluant celles sur l’antibioprophylaxie en chirurgie oculaire.

Code CIP	Présentation
34009 550 828 7 3	CEFUROXIME ARROW 50 mg, poudre pour solution injectable, 50 mg de poudre en flacon (verre) ; boîte de 10 avec 10 aiguilles filtres de 5 microns stériles (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la sialorrhée sévère de l’enfant à partir de 3 ans et de l’adolescent en deuxième intention après échec de la rééducation.

Code CIP	Présentation
34009 301 460 1 9	SIALANAR 320 microgrammes/ml (bromure de glycopyrronium), solution buvable, flacon (verre) de 250 ml – boîte de 1 flacon + 1 seringue orale + 1 adaptateur (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)

(3 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement prophylactique de la migraine chronique (présence de céphalées au moins 15 jours par mois dont au moins 8 jours de migraine par mois) chez des patients adultes qui n’ont pas répondu ou sont intolérants aux autres traitements prophylactiques de la migraine.

Code CIP	Présentation
34009 562 088 8 3	BOTOX 100 UNITES ALLERGAN (toxine botulique type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS)
34009 370 832 0 1	BOTOX 200 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS)
34009 370 831 4 0	BOTOX 50 unités ALLERGAN (toxine botulinique de type A), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ALLERGAN FRANCE SAS)

JORF n°0304 du 31 décembre 2021 Texte n° 112

Arrêté du 30 décembre 2021 relatif aux modalités d’attribution et aux spécifications techniques de la codification des médicaments prévues à l’article R. 5121-4 du code de la santé publique

JORF n°0304 du 31 décembre 2021 Texte n° 98

Décret n° 2021-1931 du 30 décembre 2021 relatif au numéro national d’identification des médicaments et à la date d’entrée en vigueur de dispositions sur les vigilances relatives aux produits de santé

JORF n°0303 du 30 décembre 2021 Texte n° 69

Arrêté du 27 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 octobre 2021 portant inscription des systèmes de réparation méniscale non résorbables MENIX et MENIX DUO de la société SBM France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0303 du 30 décembre 2021 Texte n° 68

Arrêté du 27 décembre 2021 portant renouvellement d’inscription et changement de distributeur du stimulateur phrénique ATROSTIM de la société NEURORESP inscrit au titre III et I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DGS/PP3/DSS/1C/2021/239 du 22 décembre 2021 relative à la mise en œuvre du recueil et de la transmission de certaines informations relatives à l’usage des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévus à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale.

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/250 du 14 décembre 2021 relative à l’évolution des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, des spécialités pharmaceutiques à base d’immunoglobulines humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes.

JORF n°0299 du 24 décembre 2021 Texte n° 1

LOI n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1)

JORF n°0298 du 23 décembre 2021 Texte n° 64

Arrêté du 22 décembre 2021 subordonnant la prise en charge des produits de santé autres que les médicaments inscrits sur la liste prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale par l’assurance maladie au recueil et à la transmission de certaines informations relatives à leur usage, en application de l’article L. 162-17-1-2 du code de la sécurité sociale

JORF n°0298 du 23 décembre 2021 Texte n° 58

Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
4 inscriptions

– le traitement curatif de l’anémie par carence martiale,
– le traitement préventif de la carence martiale de la femme enceinte uniquement chez les femmes identifiées à risque d’anémie ferriprive (notamment antécédents d’anémie, saignements récents, femmes multipares, grossesses rapprochées).

Code CIP	Présentation
34009 302 306 4 0	ASCOFER 33 mg (ascorbate ferreux), gélules (B/90) (laboratoires CEMAG CARE)

Code CIP	Présentation
34009 302 354 8 5	ACCOFIL 12 MU/0,2 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,2 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguille + 1 compresse imprégnée d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 354 9 2	ACCOFIL 70 MU/0,73 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,73 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguille + 1 compresse imprégnée d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 339 3 1	INSULINE ASPARTE SANOFI 100 unités/ml, solution injectable, 3,5 mg/ml en flacon verre (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

DEUXIÈME PARTIE
Modifications

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 365 655 7 9	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 655 7 9	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 653 4 0	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 653 4 0	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 654 0 1	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 654 0 1	ARIXTRA 10 mg/0,8 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 563 619 7 7	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 563 619 7 7	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue préremplie (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 649 7 8	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 649 7 8	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 647 4 9	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 647 4 9	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 648 0 0	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 648 0 0	ARIXTRA 5 mg/0,4 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 652 8 9	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 652 8 9	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 650 5 0	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 650 5 0	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 365 651 1 1	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 365 651 1 1	ARIXTRA 7,5 mg/0,6 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires VIATRIS SANTE)

JORF n°0296 du 21 décembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 16 décembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3194358 , 3132251, 3164788, 3148772, 3128545, 3141698	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0296 du 21 décembre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 16 décembre 2021 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter) p64 de la société PHENOX au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0295 du 19 décembre 2021 Texte n° 138

Arrêté du 10 décembre 2021 relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en autotraitement et les utilisateurs d’autotest

JORF n°0294 du 18 décembre 2021 Texte n° 123

Arrêté du 15 décembre 2021 relatif à l’efficience et la pertinence de la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0294 du 18 décembre 2021 Texte n° 121

Arrêté du 14 décembre 2021 portant modification de l’arrêté du 30 mars 2018 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test METAglut1 pour le diagnostic du syndrome de déficit en transporteur de glucose, de l’arrêté du 18 janvier 2019 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du microstimulateur implantable de neuromodulation du ganglion sphénopalatin PULSANTE et de l’arrêté du 17 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du système d’aide au diagnostic du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil SUNRISE

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 56

Arrêté du 16 décembre 2021 portant renouvellement d’inscription des clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP XTR, MITRACLIP NTR, MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW de la société ABBOTT MEDICAL France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 52

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 7	3136898, 3130938, 3108436, 3162915, 3133546, 3185678	Implants articulaires de cheville

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 51

Arrêté du 16 décembre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 7 : « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER SPINE », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3136898	Cheville, implant tibial, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR
3130938	Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR
3108436	Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER SPINE, STAR
3162915	Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.
3133546	Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.
3185678	Cheville, insert en polyéthylène, révision, STRYKER SPINE SAS, STAR.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 49

Arrêté du 16 décembre 2021 portant renouvellement d’inscription du stimulateur cardiaque triple chambre REPLY CRT-P de la société MICROPORT CRM France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 48

Arrêté du 16 décembre 2021 portant renouvellement des conditions d’inscription du système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire PRECISION NOVI de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 47

Arrêté du 16 décembre 2021 portant renouvellement d’inscription du substitut osseux synthétique injectable CALCIBON INJECT de la société ZIMMER BIOMET SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 46

Arrêté du 16 décembre 2021 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ADALIMUMAB	HUMIRA 40 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400892510927	HUMIRA 40MG INJ SRG0,8ML +T.	ABBVIE
ADALIMUMAB	HUMIRA 40 mg, solution injectable en stylo prérempli	3400893075623	HUMIRA 40MG INJ STY0,8ML +T.	ABBVIE
ETANERCEPT	ENBREL 25 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique	3400892958767	ENBREL 25MG/ML PEDIA FL+SRG +N	PFIZER
AMPHOTERICINE B	ABELCET 5 mg/ml suspension à diluer pour perfusion	3400891962468	ABELCET 5MG/ML PERF FL20ML	C.S.P.

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 45

Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED SUN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017251	PEMETREXED SUN 100MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017268	PEMETREXED SUN 500MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890018531	PEMETREXED SUN 1000MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017251	PEMETREXED SUN 100MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890017268	PEMETREXED SUN 500MG PERF FL	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 44

Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 370 7 9	PEMETREXED SUN 1 000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 39

Arrêté du 15 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 331 7 7	MIDAZOLAM ACCORD 1mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre de type I) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 332 0 7	MIDAZOLAM ACCORD 5 mg/ml, solution injectable,10 ml en ampoule (Verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 331 8 4	MIDAZOLAM ACCORD 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (Verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Sédation en soins palliatifs :

– sédation proportionnée ;
– sédation profonde et continue.

Il convient de tenir compte des dispositions légales et des recommandations officielles sur l’utilisation appropriée du midazolam en soins palliatifs.

Code CIP	Présentation
34009 573 664 5 2	MIDAZOLAM ACCORD 1mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre de type I), (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 573 667 4 2	MIDAZOLAM ACCORD 5 mg/ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 573 665 1 3	MIDAZOLAM ACCORD 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 822 1 5	EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ZYDUS 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 000 0 1	SUNITINIB BIOGARAN 12,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 000 4 9	SUNITINIB BIOGARAN 25 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 000 7 0	SUNITINIB BIOGARAN 37,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 001 0 0	SUNITINIB BIOGARAN 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 342 7 3	SUNITINIB KRKA 12,5 mg, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PE/Aluminium) avec dessiccant (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 342 8 0	SUNITINIB KRKA 25 mg, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PE/Aluminium) avec dessiccant (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 342 9 7	SUNITINIB KRKA 50 mg, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PE/Aluminium) avec dessiccant (B/30) (laboratoires KRKA FRANCE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 346 3 1	ARIPIPRAZOLE ALMUS 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 346 4 8	ARIPIPRAZOLE ALMUS 15 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 302 346 2 4	ARIPIPRAZOLE ALMUS 5 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 301 008 4 4	BIMATOPROST SANDOZ 0,1 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 252 5 7	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 1,25 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 252 7 1	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 1,25 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 321 8 7	DEFERASIROX ARROW 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 322 1 7	DEFERASIROX ARROW 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 321 6 3	DEFERASIROX ARROW 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 011 2 1	DEFERASIROX EG 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 011 4 5	DEFERASIROX EG 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 011 0 7	DEFERASIROX EG 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 265 3 7	DEFERASIROX SANDOZ 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 265 5 1	DEFERASIROX SANDOZ 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 265 1 3	DEFERASIROX SANDOZ 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 086 0 1	DEFERASIROX ZENTIVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 086 2 5	DEFERASIROX ZENTIVA 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 085 7 1	DEFERASIROX ZENTIVA 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 392 6 1	MACROGOL 4000 ZENTIVA 4 g, poudre pour solution buvable en sachet (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 377 8 6	MONTELUKAST ARROW LAB 4 mg, granulés en sachet-dose (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 366 4 2	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 382 7 1	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 366 3 5	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 382 6 4	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 4 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 366 6 6	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 382 9 5	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 366 5 9	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 382 8 8	PERINDOPRIL TERT-BUTYLAMINE/AMLODIPINE MYLAN 8 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 376 2 5	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM ARROW 2 g/250 mg, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 376 6 3	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM ARROW 4 g/500 mg, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 864 0 4	PROPAFENONE MYLAN 300 mg, comprimé pelliculés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

III. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 301 076 8 3	BIMATOPROST/TIMOLOL MYLAN 0,3 mg/ml+ 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)

IV. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– hypercholestérolémie primaire ;
– hypercholestérolémie familiale homozygote ;
– prévention des événements cardiovasculaires uniquement chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent récent (< 10 jours) 16 de SCA et qui ne sont pas contrôlés malgré un traitement en cours par statine à dose maximale tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 302 389 0 5	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC-Alu) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 389 4 3	EZETIMIBE ZENTIVA 10 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC-Alu) (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

V. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement symptomatique de l’incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l’impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

Code CIP	Présentation
34009 302 275 9 6	FESOTERODINE ZENTIVA LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 276 2 6	FESOTERODINE ZENTIVA LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

VI. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez l’adulte, dans le traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
– chez l’adulte, en association, dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 384 7 9	PREGABALINE ZENTIVA 25 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/alu) (B/56) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 384 8 6	PREGABALINE ZENTIVA 25 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/alu) (B/84) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– prévention de la dengue due aux sérotypes 1, 2, 3 et 4 du virus de la dengue chez les sujets âgés de 9 à 45 ans ayant un antécédent d’infection par le virus de la dengue et vivant dans des zones d’endémie uniquement dans les populations recommandées par la Haute Autorité de santé (HAS) en 2019 et aux posologies de l’autorisation de mise sur le marché.

Les populations recommandées dans l’avis de la HAS de 2019 sont les sujets vivants dans les territoires français d’Amérique (Antilles et Guyane) et apportant la preuve documentée d’une infection antérieure par le virus de la dengue virologiquement confirmée.

Code CIP	Présentation
34009 301 986 4 3	DENGVAXIA (vaccin dengue quadrivalent vivant, atténué), poudre et solvant pour suspension injectable en seringue préremplie, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre), poudre : 1 dose ; solvant : 0,5 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)
34009 301 985 9 9	DENGVAXIA (vaccin dengue quadrivalent vivant, atténué), poudre et solvant pour suspension injectable en seringue préremplie, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue préremplie (verre), poudre : 1 dose ; solvant : 0,5 ml, boîte de 1 flacon + 1 seringue préremplie + 2 aiguilles (laboratoires SANOFI PASTEUR EUROPE)

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’infection par le VIH-1, en association avec le cabotégravir, uniquement chez les adultes virologiquement contrôlés (charge virale <50 copies/mL) sous traitement antirétroviral stable depuis au moins 6 mois, ayant plus de 200 CD4/mm3, sans preuve de résistance actuelle ou antérieure et sans antécédent d’échec virologique aux agents de la classe des inhibiteurs non-nucléosidiques de la transcriptase inverse (INNTI) et des inhibiteurs d’intégrase (INI).

Code CIP	Présentation
34009 302 198 7 4	REKAMBYS 900 mg (rilpivirine), suspension injectable à libération prolongée, 3 ml (300 mg/ml) en flacon (verre) + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon + 1 aiguille (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

– traitement de l’infection par le VIH-1, en association avec la rilpivirine, uniquement chez les adultes virologiquement contrôlés (charge virale <50 copies/mL) sous traitement antirétroviral stable depuis au moins 6 mois, ayant plus de 200 CD4/mm3, sans preuve de résistance actuelle ou antérieure et sans antécédent d’échec virologique aux agents de la classe des inhibiteurs non-nucléosidiques de la transcriptase inverse (INNTI) et des inhibiteurs d’intégrase (INI).

Code CIP	Présentation
34009 302 198 9 8	VOCABRIA 30 mg (cabotégravir), comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/30) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)
34009 302 199 0 4	VOCABRIA 600 mg (cabotégravir), suspension injectable à libération prolongée, 3 ml (200 mg/ml) en flacon (verre) + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon + 1 aiguille (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0293 du 17 décembre 2021 Texte n° 28

Arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’infection par le VIH-1, en association avec le cabotégravir, uniquement chez les adultes virologiquement contrôlés (charge virale <50 copies/ml) sous traitement antirétroviral stable depuis au moins 6 mois, ayant plus de 200 CD4/mm3, sans preuve de résistance actuelle ou antérieure et sans antécédent d’échec virologique aux agents de la classe des inhibiteurs non-nucléosidiques de la transcriptase inverse (INNTI) et des inhibiteurs d’intégrase (INI).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 097 8 2	REKAMBYS 900MG INJ FL3ML +N	VIIV HEALTHCARE SAS
34008 900 097 9 9	VOCABRIA 30MG CPR	VIIV HEALTHCARE SAS
34008 900 098 0 5	VOCABRIA 600MG INJ FL3ML +N	VIIV HEALTHCARE SAS

JORF n°0292 du 16 décembre 2021 Texte n° 48

Arrêté du 10 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’arrêté susvisé du 30 novembre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 10 décembre 2021 (NOR : SSAS2132768A) est retiré en tant qu’il concerne les spécialités suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 583 841 7 2	NOVOSEVEN 1 mg (50KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 1 mg (50 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 1 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 842 3 3	NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 2 mg (100 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 2 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 844 6 2	NOVOSEVEN 5 mg (250KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 5 mg (250 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 5 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 845 2 3	NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 8 mg (400 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 8 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)

JORF n°0290 du 14 décembre 2021 Texte n° 10

Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.

Code CIP	Présentation
34009 300 424 8 9	HUMIRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 426 8 7	HUMIRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, en stylo prérempli + tampon d’alcool dans une plaquette thermoformée (B/2) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 164 9 4	HUMIRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie + 1 tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 165 0 0	HUMIRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli + 2 tampons d’alcool (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0288 du 11 décembre 2021 Texte n° 70

Décret n° 2021-1614 du 9 décembre 2021 modifiant les critères d’inscription des spécialités pharmaceutiques sur la liste mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 51

Arrêté du 7 décembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3479807, 3428773, 3472604, 3437849	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 50

Arrêté du 7 décembre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3479807	Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, stimulateur simple canal.
3428773	Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA, télécommande QuickLink
3472604	Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, stimulateur double canal
3437849	Stimulation cérébrale, ABBOTT, LIBRA XP, télécommande QuickLink.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 49

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3460736	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 48

Arrêté du 7 décembre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3460736	Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE PC, une télécommande et un kit.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 47

Arrêté du 7 décembre 2021 portant renouvellement d’inscription des cotyles monoblocs RM CLASSIC, RM PRESS-FIT et RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS ORTHOPEDIE S.A.S. inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 45

Arrêté du 7 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(1 inscription)

– sédation en unité de soins intensifs chez l’adulte nécessitant un état de sédation pas plus profond que celui permettant une réponse à un stimulus verbal (correspondant à un score de 0 à -3 sur l’échelle de vigilance-agitation de Richmond [RASS]).

Code CIP	Présentation
34009 550 723 0 0	DEXMEDETOMIDINE EVER PHARMA 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, ampoules de 5 ml en verre (avec un volume de remplissage de 4 ml) (B/5) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

(14 modifications)

Modification du libellé de spécialités pharmaceutiques

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 44

Arrêté du 6 décembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5160330, 5107323, 5113565, 5191750, 5148440	Systèmes de thrombo-aspiration

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 43

Arrêté du 6 décembre 2021 portant inscription des cathéters de reperfusion utilisés dans des systèmes de thromboaspiration des artères cérébrales PENUMBRA ACE 60, PENUMBRA ACE 68, PENUMBRA 3MAXC, PENUMBRA JET 7, PENUMBRA JET D de la société PENUMBRA France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 42

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2016 limitant la pratique de l’acte de « Rétrécissement de l’orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 41

Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– induction et maintien de l’anesthésie générale, comme seul anesthésique ou en association avec des hypnotiques ;
– anesthésie et soulagement de la douleur (analgésie) en médecine d’urgence ;
– contrôle de la douleur liée à la respiration artificielle (intubation).

Code CIP	Présentation
34009 550 737 9 6	ESKESIA 25 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 10 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 550 737 8 9	ESKESIA 25 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 2 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 550 738 0 2	ESKESIA 5 mg/ml (eskétamine), solution injectable / pour perfusion, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous dans l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre, récidivant ou avancé, qui présente une déficience du système de réparation des mésappariements des bases (dMMR)/une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H), en progression après ou pendant une chimiothérapie à base de platine, sans aucune autre option thérapeutique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Dostarlimab	JEMPERLI 500 mg, solution à diluer pour perfusion	9001307	JEMPERLI 500MG PERF FL10ML	GLAXOSMITHKLINE

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 38

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la narcolepsie avec cataplexie chez les adolescents et les enfants à partir de 7 ans pharmacorésistants.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à la décision d’instauration du traitement par XYREM (oxybate de sodium) prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge de la narcolepsie.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 928 119 9 4	XYREM 500 mg/ml, solution buvable en flacon de 180 ml	UCB PHARMA SA

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 37

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la narcolepsie avec cataplexie chez les adolescents et les enfants à partir de 7 ans pharmacorésistants.

Code CIP	Présentation
34009 370 235 2 8	XYREM 500 mg/ml (oxybate de sodium), solution buvable, 180 ml en flacon + 1 adaptateur + 1 valve sécurité + 1 valve de retenue + 1 dispositif de mesure gradué + 2 godets doseurs (laboratoires UCB PHARMA SA)

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 30 novembre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 339 817 3 0	ARESTAL 1 mg (oxyde de lopéramide monohydraté), comprimés (B/20) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 417 389 0 6	ATORVASTATINE ALTER 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 417 441 2 9	ATORVASTATINE ALTER 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 417 301 6 0	ATORVASTATINE ALTER 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 332 085 7 8	AZANTAC 150 mg (chlorhydrate de ranitidine), comprimés effervescents (B/30) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 342 498 2 2	AZANTAC 300 mg (chlorhydrate de ranitidine), comprimés effervescents (B/14) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 326 827 5 1	AZANTAC (chlorhydrate de ranitidine), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 300 873 0 5	CASPOFUNGINE EG 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 875 1 0	CASPOFUNGINE EG 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 70 mg (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 367 828 6 0	CIPROFLOXACINE SANDOZ 250 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PP/aluminium) B/12 (laboratoires SANDOZ)
34009 367 837 5 1	CIPROFLOXACINE SANDOZ 500 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PP/aluminium) B/12 (laboratoires SANDOZ)
34009 300 306 1 5	DULOXETINE ALTER 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires ALTER)
34009 300 306 3 9	DULOXETINE ALTER 60 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 356 667 6 5	ENALAPRIL SANDOZ 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 356 665 3 6	ENALAPRIL SANDOZ 5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 499 434 5 6	ESOMEPRAZOLE SANDOZ 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 499 435 1 7	ESOMEPRAZOLE SANDOZ 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 499 433 9 5	ESOMEPRAZOLE SANDOZ 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires SANDOZ)
34009 499 459 8 6	ESOMEPRAZOLE SANDOZ 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 499 460 6 8	ESOMEPRAZOLE SANDOZ 40 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 217 875 9 7	ILARIS 150 mg (canakinumab), poudre et solvant pour solution injectable, 150 mg de poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon + 1 seringue + 1 aiguille + 2 adaptateurs + 4 tampons imbibés d’alcool) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 397 457 6 3	ILARIS 150 mg (canakinumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 585 673 4 6	LEMTRADA 12 mg (alemtuzumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) – 1,2 ml (10 mg/ml) (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 330 037 5 3	NIDREL 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/28) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 562 196 5 0	NIDREL 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/50) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 371 479 2 7	NIDREL 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/90) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 559 620 4 5	NOVOSEVEN 120 K U.I./FLACON (EPTACOG ALPHA [ACTIVE] [2,4 MG/FLACON]), 1 Flacon, poudre pour injection (I.V.) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 573 092 1 3	NovoSeven 1mg (50KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable en facon (verre), solvant (1,1ml) (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 841 7 2	NOVOSEVEN 1 mg (50KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 1 mg (50 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 1 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 559 621 0 6	NOVOSEVEN 240 K U.I./FLACON (EPTACOG ALPHA [ACTIVE] [4,8 MG/FLACON]), 1 Flacon, poudre pour injection (I.V.) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 573 093 8 1	NovoSeven 2 mg (100KUI)(Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable en facon (verre), solvant (2,1ml) (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 842 3 3	NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 2 mg (100 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 2 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 573 094 4 2	NovoSeven 5 mg (250KUI)(Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable en facon (verre), solvant (5,2 ml) (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 844 6 2	NOVOSEVEN 5 mg (250KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 5 mg (250 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 5 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 559 619 6 3	NOVOSEVEN 60 K U.I./FLACON (EPTACOG ALPHA [ACTIVE] [1,2 MG/FLACON]), 1 Flacon, poudre pour injection (I.V.) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 583 845 2 3	NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI) (Eptacog alpha), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : seringue (verre), poudre : 8 mg (400 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 8 ml, Boîte de 1 flacon + 1 seringue + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 582 395 3 3	NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre) ; solvant : flacon (verre) – poudre : 8 mg (400 KUI) ; (50 KUI/ml) ; solvant : 8,1 ml – boîte de 1 flacon de poudre + 1 flacon de solvant (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK PHARMACEUTIQUE SAS)
34009 376 156 7 9	ONDANSETRON SANDOZ 8 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 376 159 6 9	ONDANSETRON SANDOZ 8 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 320 188 0 2	ORACEFAL 125 mg/5 ml (céfadroxil), poudre pour suspension buvable, 1 flacon de 30 g correspondant à 60 ml de suspension reconstituée (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 329 021 1 8	ORACEFAL 1 g (céfadroxil), comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 320 312 3 8	ORACEFAL 250 mg/5 ml (céfadroxil), poudre pour suspension buvable, 1 flacon de 30 g correspondant à 60 ml de suspension reconstituée (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 321 605 4 9	ORACEFAL 500 mg/5 ml (céfadroxil), poudre pour suspension buvable, 1 flacon de 30 g correspondant à 60 ml de suspension reconstituée (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 320 183 9 0	ORACEFAL 500 mg (céfadroxil), gélules (B/12) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 382 685 8 4	PANTOPRAZOLE ALTER 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ALTER)
34009 380 413 0 9	PRAVASTATINE ALTER 40 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ALTER)
34009 300 028 9 6	RABEPRAZOLE ALTER 10 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ALTER)
34009 300 030 3 9	RABEPRAZOLE ALTER 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires ALTER)
34009 385 229 3 8	RAMIPRIL ALTER 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 385 227 0 9	RAMIPRIL ALTER 2,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 385 228 7 7	RAMIPRIL ALTER 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 416 377 9 7	ROPINIROLE SANDOZ LP 2 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/21) (laboratoires SANDOZ)
34009 368 855 7 8	SIMVASTATINE ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ALTER)
34009 397 579 4 0	SIMVASTATINE ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 371 499 3 8	TENORDATE (nifédipine, aténolol), gélules (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 371 501 8 7	TENORDATE (nifédipine, aténolol), gélules (B/90) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 356 768 7 0	TWINRIX Enfant, vaccin inactivé contre l’hépatite A et recombinant contre l’hépatite B, suspension injectable en seringue avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 356 768 7 0	TWINRIX Enfant, vaccin inactivé contre l’hépatite A et recombinant contre l’hépatite B, suspension injectable en seringue avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 384 233 7 2	VALACICLOVIR ALTER 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ALTER)
34009 416 253 8 1	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE KRKA 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires KRKA D.D)
34009 416 256 7 1	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE KRKA 160 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires KRKA D.D)
34009 418 061 9 3	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE KRKA 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires KRKA D.D)
34009 418 064 8 3	VALSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE KRKA 160 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires KRKA D.D)
34009 224 491 8 0	VALSARTAN KRKA 160 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires KRKA D.D)
34009 224 492 4 1	VALSARTAN KRKA 160 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires KRKA D.D)
34009 393 901 9 2	ZOLPIDEM ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires ALTER)
34009 393 900 2 4	ZOLPIDEM ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/7) (laboratoires ALTER)
34009 352 849 2 1	ZOPICLONE ALTER 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ALTER)

JORF n°0287 du 10 décembre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 29 novembre 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 (ATU)

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique, en cas de contre-indication, d’intolérance ou d’échec aux traitements disponibles.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tralokinumab	ADTRALZA 150 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890010252	ADTRALZA 150MG INJ SRG1ML	LABORATOIRES LEO

JORF n°0285 du 8 décembre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du psoriasis en plaques de l’adulte, chez les patients ayant un psoriasis en plaques chronique sévère, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie,
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 5 9	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 302 281 4 2	SKYRIZI 150 mg (risankizumab), solution injectable, 1 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0285 du 8 décembre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 24 novembre 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de leucodystrophie métachromatique à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 22

Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 944 283 4 3	POTELIGEO 4MG/ML PERF FL5ML	KYOWA KIRIN PHARMA

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 20

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’assurance maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement le traitement des infections bactériennes aiguës de la peau et des tissus mous sévères, microbiologiquement documentées, plurimicrobiennes comportant du Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM), et uniquement deuxième intention, lorsque les antibiotiques habituellement recommandés en première intention dans le traitement de ces infections sont jugés inappropriés notamment pour des raisons de résistance, de tolérance, d’allergie, ou de mode d’administration.
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à ce que la décision thérapeutique soit prise après avis d’un référent antibiotique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 093 0 0	QUOFENIX 450MG CPR	MENARINI FRANCE

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concerne uniquement le traitement des infections bactériennes aiguës de la peau et des tissus mous sévères, microbiologiquement documentées, plurimicrobiennes comportant du Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM), et uniquement deuxième intention, lorsque les antibiotiques habituellement recommandés en première intention dans le traitement de ces infections sont jugés inappropriés notamment pour des raisons de résistance, de tolérance, d’allergie, ou de mode d’administration.
En outre, la prise en charge des spécialités, dans cette indication, est subordonnée à ce que la décision thérapeutique soit prise après avis d’un référent antibiotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 027 4 6	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/10) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 550 722 2 5	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/100) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 302 027 5 3	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/20) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 302 027 6 0	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/30) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 550 722 0 1	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/50) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 550 722 1 8	QUOFENIX 450 mg (délafloxacine), comprimé, plaquette (alu/alu) (B/60) (laboratoires MENARINI FRANCE)

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 18

Code CIP	Présentation
34009 334 525 4 4	ADRIBLASTINE 20 mg/10 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion en flacon de 14 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 368 061 0 8	AMISULPRIDE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 335 168 0 2	ARACYTINE 20 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 557 563 3 0	ARACYTINE 20 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/10) (laboratoires PFIZER)
34009 335 169 7 0	ARACYTINE 40 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 557 565 6 9	ARACYTINE 40 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/10) (laboratoires PFIZER)
34009 384 883 1 9	BETAHISTINE MYLAN 24 mg, comprimés (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 347 729 2 4	BETAHISTINE MYLAN 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 556 907 0 2	BETAMAZE 1 G (SULBACTAM SODIUM), 1 Flacon, poudre pour usage parentéral (laboratoires PFIZER)
34009 556 906 4 1	BETAMAZE 500 MG (SULBACTAM SODIUM), 1 Flacon, poudre pour usage parentéral (laboratoires PFIZER)
34009 498 829 6 0	BONTEFEL 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 831 0 3	BONTEFEL 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 877 0 5	BONTEFEL 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 879 3 4	BONTEFEL 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 881 8 4	BONTEFEL 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 883 0 6	BONTEFEL 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 885 3 5	BONTEFEL 80 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 498 888 2 5	BONTEFEL 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 557 392 4 1	BUPIVACAINE MYLAN 2,5 mg/ml, solution injectable, 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 562 604 6 1	BUPIVACAINE MYLAN 2,5 mg/ml, solution injectable, 20 ml en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 558 825 1 0	CAMPTO 100 mg/5 ml (chlorhydrate d’irinotecan trihydraté), solution à diluer pour perfusion (IV), 5 ml en flacon (B/5) (laboratoires PFIZER)
34009 344 088 6 1	CEFUROXIME PFIZER 125 mg, comprimés (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 344 094 6 2	CEFUROXIME PFIZER 250 mg, comprimés (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 344 098 1 3	CEFUROXIME PFIZER 500 mg, comprimés (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 300 039 3 0	DUTASTERIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, capsules molles (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 277 185 9 5	ESCITALOPRAM MYLAN GENERIQUES 5 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 277 186 5 6	ESCITALOPRAM MYLAN GENERIQUES 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 110 6 4	ESCITALOPRAM MYLAN GENERIQUES 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 557 473 4 5	FARMORUBICINE 150 mg (chlorhydrate d’épirubicine), lyophilisat pour usage parentéral en flacon (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 572 395 0 3	FLUCONAZOLE MYLAN 2mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 574 178 7 1	FLUCONAZOLE MYLAN 2mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 572 401 0 3	FLUCONAZOLE MYLAN 2mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche polyoléfine suremballée (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 574 179 3 2	FLUCONAZOLE MYLAN 2mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en poche polyoléfine suremballée (B/15) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 572 389 0 2	FLUCONAZOLE MYLAN 2mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée (B/20) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 701 9 2	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 702 3 9	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 150 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 703 4 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 703 8 3	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 705 0 5	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 705 3 6	IRBESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE MYLAN 300 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 415 467 4 7	LERCANIDIPINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 415 471 1 9	LERCANIDIPINE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 415 489 8 7	LERCANIDIPINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 415 493 5 9	LERCANIDIPINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 575 655 3 4	LEVOFLOXACINE MYLAN 5mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 575 659 9 2	LEVOFLOXACINE MYLAN 5mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 575 648 7 2	LEVOFLOXACINE MYLAN 5mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 575 651 8 3	LEVOFLOXACINE MYLAN 5mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 575 652 4 4	LEVOFLOXACINE MYLAN 5mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en poche (B/50) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 325 908 1 0	LINCOCINE 500 mg (chlorhydrate de lincomycine hydraté), gélules (B/12) (laboratoires PFIZER)
34009 561 651 0 0	LINCOCINE (chlorhydrate de lincomycine monohydraté), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 550 181 1 7	LINEZOLIDE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion, 300 mL de solution en poche, 10 boîtes de 1 poche (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 582 241 6 4	MEROPENEM VENUS PHARMA 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, 674 mg de poudre en flacon (verre type I) (B/10) (laboratoires VENUS PHARMA GMBH)
34009 560 753 4 8	MITHRACINE INTRAVEINEUSE 2 500 µg (mithramycine), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 568 503 7 2	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 568 507 2 3	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 568 510 3 4	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 568 500 8 2	PACLITAXEL MYLAN 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 491 179 6 3	PANCRISTOLE 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires CRISTERS)
34009 491 187 9 3	PANCRISTOLE 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires CRISTERS)
34009 224 494 7 0	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 224 497 6 0	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 224 500 7 0	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 224 503 6 0	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 224 506 5 0	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 224 508 8 9	PERINDOPRIL MYLAN PHARMA 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 308 507 2 5	POLYMYXINE B (SULFATE DE) A 0,050 G CLIN PFIZER, 1 Flacon injectable + Ampoule solvant (laboratoires PFIZER)
34009 356 818 4 3	PREVENAR, suspension injectable, vaccin pneumococcique osidique conjugué, adsorbé, 0,5 ml en flacon avec une seringue + 2 aiguilles (B/1) (laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 359 480 4 5	PREVENAR, suspension injectable, vaccin pneumococcique osidique conjugué, adsorbé, 0,5 ml en seringue pré-remplie avec aiguille (B/1) (laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 359 481 0 6	PREVENAR, suspension injectable, vaccin pneumococcique osidique conjugué, adsorbé, 0,5 ml en seringue pré-remplie avec aiguille (B/10) (laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 554 843 5 6	PROSTINE E2 1 mg/ml (dinoprostone), solution à diluer pour perfusion, 0,75 ml en ampoule (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 364 722 2 8	QUINAPRIL MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 374 953 7 0	QUINAPRIL MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 373 836 7 7	QUINAPRIL MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 373 837 3 8	QUINAPRIL MYLAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 309 040 0 8	RENESE, 30 Comprimés à 1 mg (laboratoires PFIZER)
34009 267 093 4 1	RIBAVIRINE MYLAN 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (B/112X1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 267 094 0 2	RIBAVIRINE MYLAN 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (B/140X1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 267 095 7 0	RIBAVIRINE MYLAN 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (B/168X1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 267 092 8 0	RIBAVIRINE MYLAN 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (B/84X1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 391 807 5 5	RISPERIDONE MYLAN 2 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 415 142 8 9	RISPERIDONE MYLAN 4 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 361 289 6 5	ROXITHROMYCINE MYLAN 150 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 361 292 7 6	ROXITHROMYCINE MYLAN 150 mg, comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 369 442 8 2	SERTRALINE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 578 572 1 9	SEVOFLURANE MYLAN 1 ml/ml, liquide pour inhalation par vapeur, 250 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 310 311 4 7	T.A.O. 125 MG, 1 Flacon de 80 ml, sirop (laboratoires PFIZER)
34009 310 310 8 6	T.A.O. 250 MG, 16 comprimésenrobés (laboratoires PFIZER)
34009 322 756 6 3	T.A.O. 250 MG, 1 Flacon de 80 ml, suspension buvable (laboratoires PFIZER)
34009 319 134 8 1	T.A.O. 500 MG, 16 comprimés enrobés (laboratoires PFIZER)
34009 310 418 3 2	TERRAMYCINE 0,25 G, 16 comprimés dragéifiés (laboratoires PFIZER)
34009 310 430 3 4	TERRAMYCINE 3 P. 100, 1 Tube de 15 g, pommade (laboratoires PFIZER)
34009 310 413 1 3	TERRAMYCINE SOLU-RETARD 250 mg, solution injectable (IM), 3 ml en ampoule (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 352 547 6 4	TICLOPIDINE MYLAN 250 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 563 5 6	VORICONAZOLE MYLAN 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, 1 flacon en verre (B/1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 274 785 5 0	VORICONAZOLE PFIZER 200 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 274 786 1 1	VORICONAZOLE PFIZER 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 274 787 8 9	VORICONAZOLE PFIZER 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 274 783 2 1	VORICONAZOLE PFIZER 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 274 784 9 9	VORICONAZOLE PFIZER 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PFIZER PFE FRANCE)
34009 360 329 4 1	AMIODARONE G GAM 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 564 015 8 1	AMIODARONE G GAM 200 mg, comprimés sécables (B/50) (laboratoires SANDOZ)
34009 564 129 3 8	AMISULPRIDE G GAM 200 mg, comprimés sécables (B/150) (laboratoires SANDOZ)
34009 362 396 0 9	AMISULPRIDE G GAM 200 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 828 1 1	ATORVASTATINE GNR 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 829 8 9	ATORVASTATINE GNR 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 839 3 1	ATORVASTATINE GNR 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 850 7 2	ATORVASTATINE GNR 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 851 3 3	ATORVASTATINE GNR 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 862 5 3	ATORVASTATINE GNR 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 873 7 3	ATORVASTATINE GNR 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 874 3 4	ATORVASTATINE GNR 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 493 886 1 5	ATORVASTATINE GNR 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 364 579 5 9	BISOPROLOL SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés quadrisécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 364 580 3 1	BISOPROLOL SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés quadrisécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 565 650 9 2	BISOPROLOL SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés quadrisécables (B/50) (laboratoires SANDOZ)
34009 373 192 2 5	BISOPROLOL SANDOZ 10 mg, comprimés pelliculés quadrisécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 398 423 8 7	BRIMONIDINE GNR 0,2 % (2 mg/ml), collyre en solution, 5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 351 144 5 7	CALCIUM VITAMINE D3 SANDOZ 500 mg/400 UI, comprimés à sucer ou à croquer (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 367 964 7 8	CAPTOPRIL BIOSTABILEX 25 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 934 5 7	CAPTOPRIL BIOSTABILEX 25 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 368 086 3 8	CAPTOPRIL BIOSTABILEX 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 936 8 6	CAPTOPRIL BIOSTABILEX 50 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 378 546 7 2	CAPTOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 378 550 4 4	CAPTOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires SANDOZ)
34009 378 551 0 5	CAPTOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 379 088 2 5	CAPTOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/25 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium)(B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 398 751 5 6	CLOPIDOGREL BIOSTABILEX 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 353 895 8 9	DILTIAZEM G GAM LP 300 mg, gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 373 157 2 2	DILTIAZEM G GAM LP 300 mg, gélules à libération prolongée (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 382 338 6 5	DOMPERIDONE SANDOZ 10 mg, comprimés orodispersibles (B/20) (laboratoires SANDOZ)
34009 382 339 2 6	DOMPERIDONE SANDOZ 10 mg, comprimés orodispersibles (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 367 956 4 8	ENALAPRIL BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 356 407 4 1	ENALAPRIL BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 980 7 0	ENALAPRIL BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 368 071 6 7	ENALAPRIL BIOSTABILEX 5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 356 404 5 1	ENALAPRIL BIOSTABILEX 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 978 2 0	ENALAPRIL BIOSTABILEX 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 355 507 5 0	FENOFIBRATE G GAM 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 355 504 6 0	FENOFIBRATE G GAM 67 mg, gélules (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 355 505 2 1	FENOFIBRATE G GAM 67 mg, gélules (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 381 144 3 0	FINASTERIDE HEXAL 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 567 741 1 1	FUROSEMIDE G GAM 40 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SANDOZ)
34009 370 784 6 7	FUROSEMIDE G GAM 40 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 388 810 9 7	GRANISETRON SANDOZ 3 mg/3 ml, solution à diluer injectable ou pour perfusion, 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 388 812 1 9	GRANISETRON SANDOZ 3mg/3ml, solution à diluer injectable ou pour perfusion, en flacon (verre) (B/5) (laboratoires SANDOZ)
34009 418 848 9 4	ITRACONAZOLE HEXAL 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 368 188 0 4	KETOPROFENE SANDOZ LP 200 mg, gélules à libération prolongée (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 376 667 1 8	LACTULOSE SANDOZ 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (PET) avec godet-doseur (laboratoires SANDOZ)
34009 362 702 4 4	LACTULOSE SANDOZ 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (verre) avec godet-doseur (laboratoires SANDOZ)
34009 267 521 6 3	LATANOPROST/TIMOLOL ARROW 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 267 522 2 4	LATANOPROST/TIMOLOL ARROW 50 microgrammes/5 mg par ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes (B/3) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 416 375 6 8	MEROPENEM SANDOZ 1 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 278 361 5 2	MONTELUKAST SANDOZ 4 mg, granulés en sachet-dose (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 419 3 9	NIFEDIPINE G GAM LP 20 mg, comprimés enrobés à libération prolongée (B/180) (laboratoires SANDOZ)
34009 342 086 6 9	NIFEDIPINE G GAM LP 20 mg, comprimés enrobés à libération prolongée (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 374 656 2 5	NIFEDIPINE SANDOZ LP 30 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 374 661 6 5	NIFEDIPINE SANDOZ LP 30 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 388 626 3 8	ONDANSETRON SANDOZ 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, 4 mg en ampoule (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 388 628 6 7	ONDANSETRON SANDOZ 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, 8 mg en ampoule (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 576 5 7	ONDANSETRON SANDOZ 4 mg, comprimés orodispersibles, (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 574 2 8	ONDANSETRON SANDOZ 4 mg, comprimés orodispersibles (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 575 9 6	ONDANSETRON SANDOZ 4 mg, comprimés orodispersibles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 573 6 7	ONDANSETRON SANDOZ 8 mg, comprimés orodispersibles, (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 570 7 7	ONDANSETRON SANDOZ 8 mg, comprimés orodispersibles (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 385 571 3 8	ONDANSETRON SANDOZ 8 mg, comprimés orodispersibles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 555 790 2 1	PENTOTHAL 1 g (Tiopental et carbonate sodiques), poudre pour solution injectable, 24 ml en flacon (B/50) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
34009 555 789 4 9	PENTOTHAL 500 mg (Tiopental et carbonate sodiques), poudre pour solution injectable, 10 ml en flacon (B/25) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
34009 377 528 5 5	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 10 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 377 531 6 6	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 369 946 6 9	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 369 947 2 0	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 373 783 0 7	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 369 938 3 9	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 40 mg, comprimés (B/28) (laboratoires SANDOZ)
34009 369 940 8 9	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 40 mg, comprimés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 373 785 3 6	PRAVASTATINE BIOSTABILEX 40 mg, comprimés (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 636 4 1	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 374 013 4 0	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 604 5 9	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 1,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 614 0 1	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 374 011 1 1	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 2,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 372 626 9 9	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 374 012 8 9	RAMIPRIL BOUCHARA RECORDATI 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 376 672 5 8	RANITIDINE SANDOZ 150 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 367 969 9 7	RANITIDINE SANDOZ 150 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 376 673 1 9	RANITIDINE SANDOZ 300 mg, comprimés effervescents (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 368 077 4 7	RANITIDINE SANDOZ 300 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires SANDOZ)
34009 366 662 7 6	SPIRONOLACTONE ALTIZIDE SANDOZ 25 mg/15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 372 347 2 6	SPIRONOLACTONE ALTIZIDE SANDOZ 25 mg/15 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 376 676 0 9	TIMOLOL SANDOZ 0,10 %, collyre en solution, 3 ml en flacon (laboratoires SANDOZ)
34009 224 383 0 6	TIMOLOL SANDOZ 0,10 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 624 8 4	TRAVOPROST/TIMOLOL SANDOZ 40 microgrammes/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
34009 369 663 4 5	VALPROATE DE SODIUM GNR LP 500 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 275 024 8 4	ZAWEK 10 mg/0,5 ml, solution injectable en seringues pré-remplies avec aiguilles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 275 026 0 6	ZAWEK 15 mg/0,75 ml, solution injectable en seringues pré-remplies avec aiguilles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 275 028 3 5	ZAWEK 20 mg/1 ml, solution injectable en seringues pré-remplies avec aiguilles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 275 031 4 6	ZAWEK 25 mg/1,25 ml, solution injectable en seringues pré-remplies avec aiguilles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 275 022 5 5	ZAWEK 7,5 mg/0,375 ml, solution injectable en seringues pré-remplies avec aiguilles (B/4) (laboratoires SANDOZ)
34009 556 446 3 7	DOBUTREX 250 MG/ 20 ML (CHLORHYDRATE DE DOBUTAMINE), 1 flacon verre de 20 ml, solution injectable pour perfusion (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 16

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire ;

Lymphome folliculaire :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 112 3 5	LENALIDOMIDE ACC 10MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 4 2	LENALIDOMIDE ACC 15MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 6 6	LENALIDOMIDE ACC 20MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 5 9	LENALIDOMIDE ACC 2,5MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 7 3	LENALIDOMIDE ACC 25MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 8 0	LENALIDOMIDE ACC 5MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 112 9 7	LENALIDOMIDE ACC 7,5MG GELU	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 167 4 2	LENALIDOMIDE KRK 10MG GELU	KRKA D.D
34008 900 167 5 9	LENALIDOMIDE KRK 15MG GELU	KRKA D.D
34008 900 167 7 3	LENALIDOMIDE KRK 20MG GELU	KRKA D.D
34008 900 167 6 6	LENALIDOMIDE KRK 2,5MG GELU	KRKA D.D
34008 900 167 8 0	LENALIDOMIDE KRK 25MG GELU	KRKA D.D
34008 900 168 0 3	LENALIDOMIDE KRK 5MG GELU	KRKA D.D
34008 900 168 1 0	LENALIDOMIDE KRK 7,5MG GELU	KRKA D.D
34008 900 140 4 5	LENALIDOMIDE MYL 10MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 140 5 2	LENALIDOMIDE MYL 15MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 140 7 6	LENALIDOMIDE MYL 20MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 140 6 9	LENALIDOMIDE MYL 2,5MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 140 8 3	LENALIDOMIDE MYL 25MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 140 9 0	LENALIDOMIDE MYL 5MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 141 0 6	LENALIDOMIDE MYL 7,5MG GELU	MYLAN SAS
34008 900 137 8 9	LENALIDOMIDE ZEN 10MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 137 9 6	LENALIDOMIDE ZEN 15MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 138 1 9	LENALIDOMIDE ZEN 20MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 138 0 2	LENALIDOMIDE ZEN 2,5MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 137 7 2	LENALIDOMIDE ZEN 25MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 138 3 3	LENALIDOMIDE ZEN 5MG GELU	ZENTIVA FRANCE
34008 900 138 4 0	LENALIDOMIDE ZEN 7,5MG GELU	ZENTIVA FRANCE

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Lymphome folliculaire :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 163 7 7	LENALIDOMIDE EG 15MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 163 9 1	LENALIDOMIDE EG 20MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 163 8 4	LENALIDOMIDE EG 2,5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 0 7	LENALIDOMIDE EG 25MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 1 4	LENALIDOMIDE EG 5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 164 2 1	LENALIDOMIDE EG 7,5MG GELU	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 122 9 4	LENALIDOMIDE OHR 10MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 0 0	LENALIDOMIDE OHR 15MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 3 1	LENALIDOMIDE OHR 20MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 2 4	LENALIDOMIDE OHR 2,5MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 4 8	LENALIDOMIDE OHR 25MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 5 5	LENALIDOMIDE OHR 5MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 123 6 2	LENALIDOMIDE OHR 7,5MG GELU	OHRE PHARMA
34008 900 168 2 7	LENALIDOMIDE RYP 10MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 3 4	LENALIDOMIDE RYP 15MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 6 5	LENALIDOMIDE RYP 20MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 4 1	LENALIDOMIDE RYP 2,5MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 7 2	LENALIDOMIDE RYP 25MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 8 9	LENALIDOMIDE RYP 5MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 168 9 6	LENALIDOMIDE RYP 7,5MG GELU	REDDY PHARMA SAS
34008 900 160 7 0	LENALIDOMIDE TVC 10MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 8 7	LENALIDOMIDE TVC 15MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 9 4	LENALIDOMIDE TVC 20MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 3 2	LENALIDOMIDE TVC 2,5MG GEL	TEVA SANTE
34008 900 161 1 7	LENALIDOMIDE TVC 25MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 5 6	LENALIDOMIDE TVC 5MG GELU	TEVA SANTE
34008 900 160 6 3	LENALIDOMIDE TVC 7,5MG GEL	TEVA SANTE

JORF n°0284 du 7 décembre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Syndromes myélodysplasiques :

Lymphome à cellules du manteau :

– en monothérapie pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire ;

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 234 3 7	LENALIDOMIDE MYLAN 10 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 309 8 5	LENALIDOMIDE MYLAN 10 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 234 6 8	LENALIDOMIDE MYLAN 15 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 309 9 2	LENALIDOMIDE MYLAN 15 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 234 9 9	LENALIDOMIDE MYLAN 20 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 310 0 5	LENALIDOMIDE MYLAN 20 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 233 5 2	LENALIDOMIDE MYLAN 2,5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 235 3 6	LENALIDOMIDE MYLAN 25 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 309 3 0	LENALIDOMIDE MYLAN 2,5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 310 1 2	LENALIDOMIDE MYLAN 25 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 233 7 6	LENALIDOMIDE MYLAN 5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 309 5 4	LENALIDOMIDE MYLAN 5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 234 1 3	LENALIDOMIDE MYLAN 7,5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 21 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/21) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 309 6 1	LENALIDOMIDE MYLAN 7,5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PVC/Aclar/alu), boîte de 7 x 1 gélules (plaquette unitaire) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 172 6 9	LENALIDOMIDE ACCORD 10 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 8 3	LENALIDOMIDE ACCORD 15 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 173 0 6	LENALIDOMIDE ACCORD 20 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 1 4	LENALIDOMIDE ACCORD 2,5 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 173 1 3	LENALIDOMIDE ACCORD 25 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 0 7	LENALIDOMIDE ACCORD 2,5 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 7 X 1 gélules (dose unitaire) (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 3 8	LENALIDOMIDE ACCORD 5 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 2 1	LENALIDOMIDE ACCORD 5 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 7 X 1 gélules (dose unitaire) (B/7) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 172 4 5	LENALIDOMIDE ACCORD 7,5 mg, gélule, plaquette (OPA/alu/PVC/alu), boîte de 21 X 1 gélules (dose unitaire) (B/21) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 308 0 0	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 10 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 9 4	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 10 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 2 4	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 15 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 1 7	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 15 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 4 8	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 20 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 3 1	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 20 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 0 1	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 2,5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 6 2	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 25 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 306 9 5	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 2,5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 308 5 5	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 25 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 3 2	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 2 5	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 8 7	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 7,5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 21×1 gélule (dose unitaire) (B/21) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 307 7 0	LENALIDOMIDE KRKA D.D. NOVO MESTO 7,5 mg, gélule, plaquette (OPA/AI/PVC-PET/AI), boîte de 7×1 gélule (dose unitaire) (B/7) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 045 9 7	LENALIDOMIDE ZENTIVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 045 8 0	LENALIDOMIDE ZENTIVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 045 5 9	LENALIDOMIDE ZENTIVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 045 4 2	LENALIDOMIDE ZENTIVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 045 3 5	LENALIDOMIDE ZENTIVA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 045 2 8	LENALIDOMIDE ZENTIVA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 6 5	LENALIDOMIDE ZENTIVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 092 2 6	LENALIDOMIDE ZENTIVA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 5 8	LENALIDOMIDE ZENTIVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 092 1 9	LENALIDOMIDE ZENTIVA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 4 1	LENALIDOMIDE ZENTIVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 2 7	LENALIDOMIDE ZENTIVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 1 0	LENALIDOMIDE ZENTIVA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 046 0 3	LENALIDOMIDE ZENTIVA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/7) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Myélome multiple :

Lymphome folliculaire :

Code CIP	Présentation
34009 302 142 8 2	LENALIDOMIDE EG 10 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 1 2	LENALIDOMIDE EG 15 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 2 9	LENALIDOMIDE EG 20 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 141 9 0	LENALIDOMIDE EG 2,5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 143 3 6	LENALIDOMIDE EG 25 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 142 5 1	LENALIDOMIDE EG 5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 142 6 8	LENALIDOMIDE EG 7,5 mg, gélule, gélule sous plaquette (PVC)/polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE)/ aluminium (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 049 5 5	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 10mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 6 2	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 7 9	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 20mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 1 7	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 8 6	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 3 1	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 049 4 8	LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/21) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 550 768 0 3	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 9 7	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 2 7	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 1 0	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 4 1	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 4 2	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 768 6 5	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 3 5	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 6 6	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 5 9	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 550 767 8 0	LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes (oPA/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 301 563 2 2	LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 1 5	LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 7 7	LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 6 0	LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 348 5 3	LENALIDOMIDE TEVA 20 mg, gélule, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 1 6	LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 563 9 1	LENALIDOMIDE TEVA 25 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 0 9	LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 5 4	LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 562 4 7	LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule, gélules sous plaquettes unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 7×1 (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 348 3 9	LENALIDOMIDE TEVA 7,5 mg, gélule, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (OPA/Aluminium/PVC-Aluminium), boîte de 21×1 (B/21) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– le traitement des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN ou une instabilité microsatellitaire élevée après une association antérieure de chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, uniquement chez les patients n’ayant pas reçu d’immunothérapie antérieure.

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 878 7 5	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 200 mg/40 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 877 0 7	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg/10 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 28

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 149 4 6	ICATIBANT ACC 30MG INJ SRG3ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 145 9 5	ICATIBANT RYP 30MG/3ML INJ SRG	REDDY PHARMA SAS
34008 900 170 2 2	ICATIBANT ZEN 30MG INJ SRG3ML	ZENTIVA FRANCE

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 27

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 329 1 0	ICATIBANT ACCORD 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 3 ml (10 mg/ml), boîte de 1 seringue préremplie + 1 aiguille (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 328 8 0	ICATIBANT REDDY PHARMA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, conditionnement multiple de 2 seringues préremplies (verre) de 3 ml avec 2 aiguilles (B/2) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 329 0 3	ICATIBANT REDDY PHARMA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, conditionnement multiple de 3 seringues préremplies (verre) de 3 ml avec 3 aiguilles (B/3) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 328 7 3	ICATIBANT REDDY PHARMA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 3 ml avec aiguille (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 375 5 7	ICATIBANT ZENTIVA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie, 3 ml en seringue préremplie (verre) + 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(9 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 831 1 5	CEFOTAXIME PANPHARMA 0,5 g, poudre pour solution injectable (IM-IV), 0,5 g en flacon (verre type III) de 10 ml avec bouchon (chlorobutyle) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 831 0 8	CEFOTAXIME PANPHARMA 0,5 g, poudre pour solution injectable (IM-IV), 0,5 g en flacon (verre type III) de 15 ml avec bouchon (chlorobutyle) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 831 4 6	CEFOTAXIME PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable (IM-IV), 1 g en flacon (verre type III) de 10 ml avec bouchon (chlorobutyle) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 831 3 9	CEFOTAXIME PANPHARMA 1 g, poudre pour solution injectable (IM-IV), 1 g en flacon (verre type III) de 15 ml avec bouchon (chlorobutyle) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 826 6 8	CRISANTASPASE PORTON BIOPHARMA 10 000 UI, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) de 10 000 UI de poudre (B/5) (laboratoires CLINIGEN HEALTHCARE FRANCE)
34009 301 714 8 6	SMOFLIPID 200 mg/ml, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche plastique Biofine (B/6) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 300 381 3 0	SMOFLIPID 200 mg/ml, émulsion pour perfusion, 100 ml en poche plastique Biofine (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 300 381 5 4	SMOFLIPID 200 mg/ml, émulsion pour perfusion, 250 ml en poche plastique Biofine (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 300 381 7 8	SMOFLIPID 200 mg/ml, émulsion pour perfusion, 500 ml en poche plastique Biofine (B/12) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

(35 modifications de libellés)

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 25

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 160 2 5	RITONAVIR ARW 100MG CPR	ARROW GENERIQUES

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 24

Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– en monothérapie ou en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– en association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– en association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 2,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890013024	BORTEZOMIB FRK 2,5MG INJ FL	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 22

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT ZENTIVA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890017022	ICATIBANT ZEN 30MG INJ SRG3ML	ZENTIVA FRANCE

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 21

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT REDDY PHARMA 30 mg/3 mL, solution injectable en seringue pré-remplie	3400890014595	ICATIBANT RYP30MG/3ML INJ SRG	REDDY PHARMA SAS

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 20

– pour améliorer l’éveil et réduire la somnolence diurne excessive (SDE) chez les patients adultes souffrant de syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) dont la SDE n’a pas été traitée de manière satisfaisante par une thérapie primaire du SAHOS, telle que la pression positive continue des voies aériennes (PPC), et en échec de solriamfetol, l’alternative disponible ou ne pouvant recevoir le solriamfetol pour des raisons de sécurité.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Pitolisant	OZAWADE 18 mg, comprimés pelliculés	3400890014229	OZAWADE 18MG CPR	BIOPROJET PHARMA
Pitolisant	OZAWADE 4,5 mg, comprimés pelliculés	3400890014236	OZAWADE 4,5MG CPR	BIOPROJET PHARMA

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 9 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ICATIBANT	ICATIBANT ACCORD 30 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890014946	ICATIBANT ACC30MG INJ SRG3ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE

JORF n°0281 du 3 décembre 2021 Texte n° 17

Arrêté du 4 octobre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 130 2 4	BORTEZOMIB FRK 2,5MG INJ FL	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0279 du 1 décembre 2021 Texte n° 21

Arrêté du 26 novembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 3	5222870	Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0279 du 1 décembre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 26 novembre 2021 portant inscription du guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) OPTOWIRE III de la société FSCARE au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0278 du 30 novembre 2021 Texte n° 9

Arrêté du 25 novembre 2021 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux de perfusion à domicile et prestations associées inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0278 du 30 novembre 2021 Texte n° 8

Arrêté du 24 novembre 2021 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
VORICONAZOLE	VORICONAZOLE MYLAN 200 mg, poudre pour solution pour perfusion	3400894191087	VORICONAZOLE MYL 200MG INJ FL1	MYLAN SAS

JORF n°0275 du 26 novembre 2021 Texte n° 42

Arrêté du 23 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 15 juin 2021 portant inscription de la prothèse vasculaire hybride E-VITA OPEN NEO de la société CRYOLIFE France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0273 du 24 novembre 2021 Texte n° 13

Arrêté du 22 novembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 5	3490223, 3490884, 3496310	Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0273 du 24 novembre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 22 novembre 2021 portant inscription du neuromodulateur rechargeable des racines sacrées INTERSTIM MICRO SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0272 du 23 novembre 2021 Texte n° 13

Arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elle fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge selon les règles applicables à son indication déjà prises en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté est soumise à prescription hospitalière réservée aux spécialistes en hématologie. Son utilisation nécessite une surveillance particulière pendant le traitement.

L’entreprise exploitant la spécialité pharmaceutique figurant en annexe est tenue de mettre en place le suivi des patients selon les modalités prévues dans le protocole mentionné à l’article R. 5121-76-1 du code de la santé publique dans sa rédaction antérieur au 1er juillet 2021.

ANNEXE

Libellé de la spécialité pharmaceutique prise en charge et laboratoire exploitant	Indication objet de la recommandation temporaire d’utilisation
MYLOTARG 5 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (gemtuzumab ozogamicine) Laboratoire PFIZER	Traitement de la leucémie aiguë myéloïde (LAM) CD33 positive en rechute ou réfractaire chez l’adulte et l’enfant à partir de 2 ans, à l’exception de la leucémie aiguë promyélocytaire.

JORF n°0269 du 19 novembre 2021 Texte n° 32

Arrêté du 18 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– patients adultes présentant un déficit congénital :
– prophylaxie d’une thrombose veineuse profonde et d’une thromboembolie dans des situations cliniques à risque (en particulier lors d’une intervention chirurgicale ou pendant la période du post-partum), en association avec de l’héparine, si cela est indiqué ;
– prévention de la progression d’une thrombose veineuse profonde et d’une thromboembolie en association avec de l’héparine, comme indiqué.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
antithrombine humaine	ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	3400894387268	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS
antithrombine humaine	ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	3400894335511	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML	OCTAPHARMA FRANCE SAS

JORF n°0269 du 19 novembre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 17 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 350 8 9	LETROZOLE ALTER 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 355 2 2	RITONAVIR ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 750 0 2	SUNITINIB EG 12,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 750 3 3	SUNITINIB EG 25 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 750 6 4	SUNITINIB EG 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 742 4 1	SUNITINIB SANDOZ 12,5 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 742 5 8	SUNITINIB SANDOZ 25 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 742 7 2	SUNITINIB SANDOZ 50 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 386 0 1	SUNITINIB TEVA 12,5 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 385 4 0	SUNITINIB TEVA 25 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 384 9 6	SUNITINIB TEVA 50 mg, gélules (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 302 342 6 6	AMOXICILLINE KRKA 1 g, comprimés dispersibles sécables (B/14) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 342 5 9	AMOXICILLINE KRKA 1 g, comprimés dispersibles sécables (B/6) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 301 371 5 4	AMOXICILLINE MYLAN 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 371 4 7	AMOXICILLINE MYLAN 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires MYLAN SAS)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 301 936 0 0	DEFERASIROX MYLAN 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 936 2 4	DEFERASIROX MYLAN 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 935 7 0	DEFERASIROX MYLAN 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 752 8 8	ESOMEPRAZOLE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/14) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 279 753 4 9	ESOMEPRAZOLE EVOLUGEN PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 279 755 7 8	ESOMEPRAZOLE EVOLUGEN PHARMA 40 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/14) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 279 756 3 9	ESOMEPRAZOLE EVOLUGEN PHARMA 40 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/28) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 497 645 9 4	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 646 5 5	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 657 7 5	OMEPRAZOLE EG 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 658 3 6	OMEPRAZOLE EG 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 656 0 7	OMEPRAZOLE EG 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 814 6 1	SILODOSINE SANDOZ 4 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 814 8 5	SILODOSINE SANDOZ 8 mg, gélules (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 339 4 8	SUMATRIPTAN ARROW 50 mg, comprimés (B/6) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0269 du 19 novembre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 17 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des infections broncho-pulmonaires en cas de mucoviscidose chez l’adulte et l’enfant de plus de 3 mois.

Code CIP	Présentation
34009 302 326 1 3	MEROPENEM MYLAN 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 325 9 0	MEROPENEM MYLAN 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)

Code CIP	Présentation
34009 300 172 4 1	ARIPIPRAZOLE TEVA 10 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 174 0 1	ARIPIPRAZOLE TEVA 15 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 300 173 1 9	ARIPIPRAZOLE TEVA 5 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 498 990 1 2	BISOPROLOL ZYDUS FRANCE 1,25 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 498 969 2 9	BISOPROLOL ZYDUS FRANCE 2,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 498 963 4 9	BISOPROLOL ZYDUS FRANCE 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 282 6 5	DEFERASIROX ACCORD 180 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 283 1 9	DEFERASIROX ACCORD 360 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 282 2 7	DEFERASIROX ACCORD 90 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 191 8 1	LACOSAMIDE ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 191 5 0	LACOSAMIDE ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/alu) (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 192 3 5	LACOSAMIDE ACCORD 150 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 192 0 4	LACOSAMIDE ACCORD 150 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/alu) (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 192 9 7	LACOSAMIDE ACCORD 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 192 5 9	LACOSAMIDE ACCORD 200 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/alu) (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 191 2 9	LACOSAMIDE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 191 3 6	LACOSAMIDE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 190 9 9	LACOSAMIDE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/alu) (B/14) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 191 0 5	LACOSAMIDE ACCORD 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/alu) (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 209 1 7	SUNITINIB ACCORD 12,5 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 209 4 8	SUNITINIB ACCORD 25 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 210 0 6	SUNITINIB ACCORD 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0269 du 19 novembre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 22 septembre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 872 6 8	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 943 355 1 1	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0269 du 19 novembre 2021 Texte n° 24

Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 019 5 4	ATENATIV 50 UI/ml (déficit congénital en antithrombine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon de poudre 1 000 UI (verre) + 1 flacon de solvant (verre) de 20 ml (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 302 019 4 7	ATENATIV 50 UI/ml (déficit congénital en antithrombine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, 1 flacon de poudre 500 UI (verre) + 1 flacon de solvant (verre) de 10 ml (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 21

Arrêté du 25 octobre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante et dans les conditions suivantes fixées par l’arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics :

– traitement de la tuberculose pulmonaire multirésistante (TB-MDR) chez les adolescents et les enfants d’un poids corporel d’au moins 30 kg, lorsque l’utilisation d’un autre schéma thérapeutique efficace est impossible pour des raisons de résistance ou d’intolérance.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à la prescription initiale d’un médecin expérimenté dans la prise en charge des tuberculoses multirésistantes et, d’autre part, est assortie d’une condition tenant à ce que la décision d’instauration du traitement par ce médicament soit prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un groupe d’experts pour le choix du schéma thérapeutique (ex : CNR-MyRMA).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 321 2 7	DELTYBA 50MG CPR	OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité pharmaceutique ci-dessous, au titre de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication thérapeutique suivante :

Code CIP	Présentation
34009 300 105 7 0	DELTYBA 50 mg (delamanide), comprimé pelliculé – plaquette thermoformée (alu/alu) – (B/48) (laboratoires OTSUKA PHARMACEUTICAL FRANCE)

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Modification de libellés pharmaceutiques

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 17

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Modification de libellés pharmaceutiques

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Modification de libellés pharmaceutiques

JORF n°0266 du 16 novembre 2021 Texte n° 13

Arrêté du 24 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 076 7 3	APREXEVO 150 mg/10 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 076 8 0	APREXEVO 150 mg/10 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 076 5 9	APREXEVO 150 mg/5 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 076 6 6	APREXEVO 150 mg/5 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 077 1 0	APREXEVO 300 mg/10 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 077 2 7	APREXEVO 300 mg/10 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 076 9 7	APREXEVO 300 mg/5 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 302 077 0 3	APREXEVO 300 mg/5 mg (irbésartan/amlodipine), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0264 du 13 novembre 2021 Texte n° 77

Arrêté du 25 octobre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 349 562 8 7	IntronA 10 millions UI/1 ml (interféron alfa-2b recombinant), solution injectable en flacon à usage unique + seringue + aiguille (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 359 654 2 4	IntronA 18 millions UI (interféron alfa-2b recombinant), solution injectable en cartouche de 1,2 ml dans un stylo multidose + 12 aiguilles + 12 tampons nettoyants (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0263 du 11 novembre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 4 novembre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement des patients adultes atteints d’alcaptonurie (AKU).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 927 472 7 9	ORFADIN 10MG GELU FL60	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
34008 941 951 6 0	ORFADIN 20MG GELU FL60	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
34008 927 473 3 0	ORFADIN 2MG GELU FL60	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
34008 941 952 2 1	ORFADIN 4MG/ML BUV FL90ML 1	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM
34008 927 475 6 9	ORFADIN 5MG GELU FL60	SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM

JORF n°0263 du 11 novembre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement des patients adultes atteints d’alcaptonurie (AKU).

Code CIP	Présentation
34009 365 939 5 4	ORFADIN 10 mg, (nitisinone), gélules, flacon (PEHD), (B/60) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 300 325 7 2	ORFADIN 20 mg (nitisinone), gélule, flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 365 937 2 5	ORFADIN 2 mg, (nitisinone), gélules, flacon (PEHD), (B/60) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 300 339 1 3	ORFADIN 4 mg/ml (nitisinone), suspension buvable, flacon (verre) de 90 ml, boîte de 1 flacon + 1 adaptateur pour flacon + 3 seringues pour administration orale (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 365 938 9 3	ORFADIN 5 mg, (nitisinone), gélules, flacon (PEHD), (B/60) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

JORF n°0263 du 11 novembre 2021 Texte n° 24

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la douleur aiguë en pédiatrie par bloc nerveux unique et continu chez les jeunes enfants (à partir de 1 an) et les enfants (≤ 12 ans).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 945 389 0 5	ROPIVACAINE BBM 2MG/ML 100ML	B. BRAUN MEDICAL SAS
34008 945 390 9 4	ROPIVACAINE BBM 2MG/ML 200ML	B. BRAUN MEDICAL SAS

JORF n°0263 du 11 novembre 2021 Texte n° 23

Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la douleur aiguë en pédiatrie par bloc nerveux unique et continu chez les jeunes enfants (à partir de 1 an) et les enfants (≤ 12 ans).

Code CIP	Présentation
34009 550 575 7 4	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 100 ml en poche (polyéthylène) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 550 575 8 1	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 100 ml en poche (polyéthylène) (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 579 573 1 5	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 10 ml en ampoule (polyéthylène) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 550 575 9 8	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 200 ml en poche (polyéthylène) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 550 576 3 5	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 200 ml en poche (polyéthylène) (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 579 574 8 3	ROPIVACAINE B. BRAUN 2 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 20 ml en ampoule (polyéthylène) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(9 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 555 775 3 9	CLAMOXYL 1 g (amoxicilline), poudre pour solution injectable / pour perfusion (IM-IV), flacons de 1 g (B/10) (laboratoires DELBERT)
34009 556 487 1 0	CLAMOXYL 500 mg (amoxicilline), poudre pour solution injectable / pour perfusion (IM-IV), poudre en flacon (verre) (contenant 500 mg d’amoxicilline anhydre) (B/10) (laboratoires DELBERT)
34009 550 732 7 7	CLOXACILLINE STRAGEN 2 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon verre de 50 ml (B/10) (laboratoires STRAGEN-FRANCE SARL)
34009 550 732 8 4	CLOXACILLINE STRAGEN 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon verre (B/10) (laboratoires STRAGEN-FRANCE SARL)
34009 302 082 6 7	LIDOCAINE CHLORHYDRATE RENAUDIN 20 mg/ml, solution pour injection / perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/12) (laboratoires RENAUDIN)
34009 550 765 7 5	OPTIRAY 300 (300 mg I/ml) (ioversol), solution injectable en flacon, 100 ml en flacon (verre) (B/12) (laboratoires GUERBET)
34009 550 765 6 8	OPTIRAY 350 (350 mg I/ml) (ioversol), solution injectable en flacon, 100 ml en flacon (verre) (B/12) (laboratoires GUERBET)
34009 302 376 8 7	PIPERACILLINE/TAZOBACTAM ARROW 4 g/500 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 827 2 9	TEPADINA 400 mg (thiotépa), poudre et solvant pour solution pour perfusion, poche (copolymère en blocs Polyoléfine/Styrène) de 1 mg/ml, poudre : 400 mg, solvant : 400 mg, boîte de 1 poche (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 322 524 8 0	CLAMOXYL 500 mg (amoxicilline), poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (Laboratoires GLAXOSMITHKLINE)	34009 322 524 8 0	CLAMOXYL 500 mg (amoxicilline), poudre pour solution injectable / pour perfusion (IM-IV), poudre en flacon (verre) (contenant 500 mg d’amoxicilline anhydre) (B/1) (Laboratoires DELBERT)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 3 novembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3176691, 3101820, 3165977, 3155588, 3134132, 3172055, 3140612	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 32

Arrêté du 3 novembre 2021 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus XIENCE SKYPOINT de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 31

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3195814	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 3 novembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 29

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 12	3416095, 3471349	Systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 28

Arrêté du 3 novembre 2021 portant inscription des systèmes d’implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 27

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 203 7 5	ADONTEX 0,12 % (chlorhexidine), solution pour bain de bouche, 300 ml en flacon avec godeur doseur (laboratoires PRED)
34009 301 731 3 8	DEXAMETHASONE RAFARM 1 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association dans le traitement des crises d’épilepsie partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les adultes, les adolescents âgés de 12 ans et plus et l’enfant âgé de 4 à 11 ans ;
– en association dans le traitement des crises généralisées tonico-cloniques primaires chez les adultes, les adolescents âgés de 12 ans et plus et l’enfant âgé de 7 à 11 ans présentant une épilepsie généralisée idiopathique.

Code CIP	Présentation
34009 301 742 3 4	FYCOMPA 0,5 mg/ml (pérampanel), suspension buvable, 340 ml en flacon + 2 seringues + 1 adaptateur pour flacon (laboratoires EISAI SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indication)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en traitement de recours, en ajout au traitement standard optimisé chez les patients adultes atteints d’insuffisance cardiaque chronique avec fraction d’éjection réduite (FEVG ≤ 40%) qui restent symptomatiques (classe NYHA II à IV) malgré ce traitement.

Code CIP	Présentation
34009 266 499 7 5	FORXIGA 10 mg (dapagliflozine), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/30×1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 266 498 0 7	FORXIGA 10 mg (dapagliflozine), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée calendaire (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– en association dans le traitement des crises d’épilepsie partielles avec ou sans généralisation secondaire chez l’enfant âgé de 4 à 11 ans ;
– en association dans le traitement des crises généralisées tonico-cloniques primaires chez l’enfant âgé de 7 à 11 ans présentant une épilepsie généralisée idiopathique.

Code CIP	Présentation
34009 267 769 8 5	FYCOMPA 10 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)
34009 267 771 2 8	FYCOMPA 12 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)
34009 268 447 4 5	FYCOMPA 2 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)
34009 267 760 0 8	FYCOMPA 2 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/7) (laboratoires EISAI SAS)
34009 267 762 3 7	FYCOMPA 4 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)
34009 267 765 2 7	FYCOMPA 6 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)
34009 267 767 5 6	FYCOMPA 8 mg (pérampanel), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EISAI SAS)

3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en monothérapie pour le traitement d’entretien de patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, qui sont en réponse (réponse complète ou partielle) à une première ligne de chimiothérapie à base de platine.

Code CIP	Présentation
34009 301 308 5 8	ZEJULA 100 mg (niraparib), gélules (B/56) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 301 266 8 4	ZEJULA 100 mg (niraparib), gélules (B/84) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

Rectificatif

Dans l’arrêté du 5 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2101879A, texte 34), publié au Journal officiel du 11 mars 2021, l’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous est rectifiée comme suit :
Au lieu de :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Chez les patients âgés de un an et plus présentant un purpura thrombopénique auto-immun (PTI) (idiopathique) chronique, réfractaire aux autres traitements (par exemple corticoïdes, immunoglobulines). »

Lire :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les enfants âgés de un an et plus présentant un purpura thrombopénique auto-immun (PTI) (idiopathique) chronique, réfractaire aux autres traitements (par exemple corticoïdes, immunoglobulines). »

Code CIP	Présentation
34009 301 308 7 2	NPLATE 125 microgrammes (romiplostim), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 301 308 8 9	NPLATE 125 microgrammes (romiplostim), poudre pour solution injectable en flacon (B/4) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 24

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la dermatite atopique sévère de l’enfant âgé de 6 à 11 ans qui nécessite un traitement systémique.

Code CIP	Présentation
34009 301 777 0 9	DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 166 4 7	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 22

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 279 853 9 3	LEPTAX (Lévétiracétam) 750 mg, comprimés pelliculés Gé (B/60) (laboratoires H.A.C. PHARMA)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 749 9 9	CICLOPIROX OLAMINE VENIPHARM 1,5 %, shampooing, 100 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VENIPHARM)	34009 301 749 9 9	CICLOPIROX OLAMINE ARROW 1,5 %, shampooing, 100 ml en flacon (B/1) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 366 909 2 9	ELIGARD 22,5 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)	34009 366 909 2 9	ELIGARD 22,5 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 382 633 8 1	ELIGARD 45 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)	34009 382 633 8 1	ELIGARD 45 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 366 908 6 8	ELIGARD 7,5 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)	34009 366 908 6 8	ELIGARD 7,5 mg (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en seringue préremplie et solvant en seringue préremplie (B/1) (Laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 497 645 9 4	OMEPRAZOLE EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 497 645 9 4	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 646 5 5	OMEPRAZOLE EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 497 646 5 5	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 650 2 7	OMEPRAZOLE EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 497 650 2 7	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 497 652 5 6	OMEPRAZOLE EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)	34009 497 652 5 6	OMEPRAZOLE EG 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 220 954 3 1	PANTOPRAZOLE TEVA SANTE 40 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 220 954 3 1	PANTOPRAZOLE REIG JOFRE 40 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (Laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)
34009 220 957 2 1	PANTOPRAZOLE TEVA SANTE 40 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/10) (Laboratoires TEVA SANTE)	34009 220 957 2 1	PANTOPRAZOLE REIG JOFRE 40 mg, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/10) (Laboratoires LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM)

JORF n°0261 du 9 novembre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– chez les patients ayant un syndrome d’hyperchylomicronémie familial (SHCF) génétiquement confirmé, chez des patients avec un antécédent de pancréatite aigüe pour qui la réponse au régime alimentaire et au traitement visant à réduire les triglycérides a été insuffisante.

Code CIP	Présentation
34009 301 819 6 6	WAYLIVRA 285 mg (volanesorsen), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 301 819 7 3	WAYLIVRA 285 mg (volanesorsen), solution injectable en seringues préremplies (B/4) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

JORF n°0260 du 7 novembre 2021 Texte n° 35

Arrêté du 26 octobre 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Les médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) ne peuvent être utilisés que dans les établissements de santé suivants :

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT	NUMÉRO FINESS de l’entité géographique
Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier	340782085
Hôpital Fondation Adolphe de ROTHSCHILD	750100083

La liste de l’article 1er est valide jusqu’au 30 avril 2022.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 29 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
ACIDE CARGLUMIQUE	UCEDANE 200 mg, comprimés dispersibles	3400894283720	UCEDANE 200MG CPR DISP	LUCANE PHARMA

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 32

Arrêté du 27 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4	3467129	Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 27 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 4-B : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable non rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3467129	Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION NOVI.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 30

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3271751	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 27 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, dans la section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d’origine animale », dans la rubrique « Medtronic France SAS », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3271751	Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, MEDTRONIC, HANCOCK HC105-Porcin.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 28

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3	3120259, 3182310	Implants articulaires de genou

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 27

Arrêté du 27 octobre 2021 portant inscription des systèmes de réparation méniscale non résorbables MENIX et MENIX DUO de la société SBM France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 26

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 10	3479115, 3413240	Neurostimulateur du nerf vague gauche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 27 octobre 2021 portant inscription des systèmes de stimulation du nerf vague SENTIVA et SENTIVA DUO de la société LIVANOVA au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 24

Arrêté du 11 octobre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie isovalérique ;
– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie méthylmalonique ;
– l’hyperammoniémie secondaire à une acidémie propionique.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 837 2 0	UCEDANE 200 MG CPR DISP	LUCANE PHARMA

JORF n°0256 du 3 novembre 2021 Texte n° 23

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 301 146 5 0	UCEDANE (acide carglumique) 200 mg, comprimé dispersible, plaquette thermoformée (alu/alu) (B/12) (laboratoires LUCANE PHARMA)
34009 300 963 6 9	UCEDANE (acide carglumique) 200 mg, comprimé dispersible, plaquette thermoformée (alu/alu) (B/60) (laboratoires LUCANE PHARMA)

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 26 octobre 2021 portant renouvellement d’inscription du système de réparation méniscale non résorbable FAST-FIX 360 de la société SMITH ET NEPHEW inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « IMPLANT MENISCAL », dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW », dans le code 3189050, la nouvelle date de fin de prise en charge est le 30 septembre 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 35

Arrêté du 26 octobre 2021 portant renouvellement d’inscription du conduit pulmonaire valvé en polyester tissé avec valve d’origine porcine HANCOCK HC150 de la société MEDTRONIC France SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d’origine animale » dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (Medtronic) », dans la nomenclature du code 3220535, la date de fin de prise en charge est portée au 7 septembre 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 26 octobre 2021 portant changement de distributeur des conduits valvés CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA de la société LIVANOVA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 26 octobre 2021 portant modification des conditions d’inscription des cotyles à insert à double mobilité de RESTORATION ADM X3 de la société STRYKER France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 32

Arrêté du 26 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3490022, 3428833	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 26 octobre 2021 portant inscription des électrodes directionnelles et extensions de stimulation cérébrale profonde SENSIGHT de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en prévention des crises vaso-occlusives (CVO) récurrentes chez les patients atteints de drépanocytose âgés de 16 ans et plus. Il peut être administré en association avec de l’hydroxyurée/de l’hydroxycarbamide (HU/HC) ou en monothérapie chez les patients chez qui le traitement par HU/HC est inapproprié ou inadéquat.

Code CIP	Présentation
34009 550 755 3 0	ADAKVEO 10 mg/ml (crizanlizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de l’ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l’extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;
– traitement de l’ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l’ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :
– chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
– en l’absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d’autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l’extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l’âge de 40 ans) ;
– traitement de l’ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;
– traitement de la maladie de Paget.

Code CIP	Présentation
34009 495 006 4 2	ACLASTA 5 mg (acide zolédronique anhydre), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (laboratoires BB FARMA)

– prévention des infections et des lésions dues à certains types oncogènes de Papillomavirus Humains (HPV), chez les filles, selon les modalités définies par le calendrier vaccinal en vigueur.

Code CIP	Présentation
34009 495 005 4 3	CERVARIX, vaccin Papillomavirus Humain [Types 16, 18](recombinant, avec adjuvant, absorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie + 1 aiguille (B/1) (laboratoires BB FARMA)

– traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
– en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l’adulte.

Code CIP	Présentation
34009 495 008 5 7	LYRICA 100 mg (prégabaline), gélules (B/84) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 008 4 0	LYRICA 50 mg (prégabaline), gélules (B/84) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 005 3 6	LYRICA 75 mg (prégabaline), gélules (B/56) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 495 006 1 1	LYRICA 75 mg (prégabaline), gélules (B/56) (laboratoires BB FARMA)

4. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’insuffisance cardiaque chronique de classe NYHA II à IV avec dysfonction systolique, chez les patients en rythme sinusal et dont la fréquence cardiaque est supérieure ou égale à 75 bpm, en association au traitement standard comprenant les bêtabloquants, ou en cas de contre-indication ou d’intolérance aux bêtabloquants.

Code CIP	Présentation
34009 495 006 8 0	PROCORALAN 5 mg (ivabradine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 495 007 9 6	PROCORALAN 7,5 mg (ivabradine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 006 7 3	PROCORALAN 7,5 mg (ivabradine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 495 006 5 9	PROCORALAN 7,5 mg (ivabradine), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BB FARMA)

5. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement préventif en situation de pandémie grippale avérée ou potentielle.

Code CIP	Présentation
34009 495 007 2 7	TAMIFLU 75 mg (oseltamivir), gélules (B/10) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

6. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 495 009 1 8	ADVAGRAF 1 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 007 6 5	ADVAGRAF 3 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 009 0 1	ARIPIPRAZOLE MYLAN PHARMA 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 005 0 5	AZILECT 1 mg (rasagiline), comprimés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 047 4 4	DECAPEPTYL LP 11,25 mg (triptoréline), poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC), forme à libération prolongée sur 3 mois, 4 ml de poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule + 1 seringue + 3 aiguilles (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 043 8 6	DEPAMIDE 300 mg (valpromide), comprimés pelliculés gastro-résistants (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 007 1 0	HEPSERA 10 mg (adéfovir dipivoxil), comprimés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 009 3 2	IMATINIB TEVA 400 mg, comprimés pelliculés en plaquette unitaire thermoformée PVC polyéthylène PVDC aluminium (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 008 7 1	OLANZAPINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 008 6 4	OLANZAPINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 009 2 5	PELGRAZ 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 008 2 6	PELMEG 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)
34009 495 007 3 4	RENVELA 800 mg(carbonate de sevelamer), comprimés pelliculés en flacon (B/180) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 008 8 8	TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 025 8 0	ULTRAVIST 300 (300 mg d’iode/ml) (iopromide), solution injectable, 100 ml en flacon (laboratoires PHARMA LAB)
34009 490 026 4 1	ULTRAVIST 370 (370 mg d’iode/ml) (iopromide), solution injectable, 100 ml en flacon (laboratoires PHARMA LAB)
34009 495 008 9 5	VALDOXAN 25 mg (agomélatine), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 047 5 1	VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse et embout buccal (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 047 6 8	VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse et embout buccal (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 008 0 2	XELODA 500 mg (capécitabine), comprimés pelliculés (B/120) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 005 8 1	ZARZIO 30 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 005 7 4	ZARZIO 30 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 006 0 4	ZARZIO 48 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/1) (laboratoires BB FARMA)
34009 495 005 9 8	ZARZIO 48 MU/0,5 ml(filgrastim), solution injectable ou pour perfusion en seringue préremplie (B/5) (laboratoires BB FARMA)

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 27

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, uniquement en association avec d’autres médicaments antirétroviraux, dans le traitement :

– des adolescents à partir de 12 ans et des adultes, infectés par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) avec ou sans résistance à la classe des inhibiteurs d’intégrase ;
– des enfants âgés d’au moins 4 semaines et pesant au moins 3 kg et des adolescents jusque 12 ans, infectés par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) sans résistance à la classe des inhibiteurs d’intégrase.

Code CIP	Présentation
34009 302 203 0 6	TIVICAY 5 mg (dolutégravir), comprimés dispersibles en flacon PEHD + 1 godet doseur + 1 seringue orale (B/60) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 202 9 0	RUKOBIA 600 mg (fostemsavir), comprimés à libération prolongée en flacon (B/60) (laboratoires VIIV HEALTHCARE SAS)

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 23

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, uniquement en association avec d’autres médicaments antirétroviraux, dans le traitement :

– des adultes, infectés par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) avec ou sans résistance à la classe des inhibiteurs d’intégrase ;
– des adolescents et des enfants âgés d’au moins 4 semaines ou plus et pesant au moins 3 kg, infectés par le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 (VIH-1) sans résistance à la classe des inhibiteurs d’intégrase.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 149 9 1	TIVICAY 5MG CPR	VIIV HEALTHCARE SAS

JORF n°0253 du 29 octobre 2021 Texte n° 22

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’Assurance Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 103 8 2	RUKOBIA 600MG CPR LP	VIIV HEALTHCARE SAS

JORF n°0252 du 28 octobre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 827 0 5	CABAZITAXEL ZENTIVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 3 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0252 du 28 octobre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association à la prednisone ou la prednisolone, traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CABAZITAXEL	CABAZITAXEL ZENTIVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890014922	CABAZITAXEL ZEN 20MG/ML 3ML	ZENTIVA FRANCE

JORF n°0250 du 26 octobre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 21 octobre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elles ont fait l’objet, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté sont prises en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La prescription initiale annuelle de SLENYTO® est réservée aux pédiatres, neurologues et psychiatres. Les renouvellements de prescription peuvent être faits par tout médecin.

L’entreprise exploitant les spécialités pharmaceutiques figurant en annexe est tenue de mettre en place le suivi des patients selon les modalités prévues dans le protocole mentionné à l’article R. 5121-76-1 du code de la santé publique dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021.

ANNEXE
(2 spécialités)

Les spécialités suivantes sont prises en charge au titre de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– le traitement des enfants âgés de 2 à 18 ans, présentant un trouble du rythme veille-sommeil associé à des troubles développementaux et des maladies neurogénétiques comme le syndrome de Rett, le syndrome d’Angelman ou la sclérose tubéreuse lorsque les mesures d’hygiène du sommeil ont été insuffisantes.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Mélatonine	SLENYTO 1 mg, comprimé à libération prolongée	3400894490326	SLENYTO 1MG CPR LP	BIOCODEX
Mélatonine	SLENYTO 5 mg, comprimé à libération prolongée	3400894490494	SLENYTO 5MG CPR LP	BIOCODEX

JORF n°0250 du 26 octobre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 13 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein métastatique HER2 positif :
– en association avec le paclitaxel, chez les patients non pré-traités par chimiothérapie pour leur maladie métastatique et chez lesquels le traitement par anthracyclines ne peut pas être envisagé ;
– en association avec le docétaxel, chez les patients non pré-traités par chimiothérapie pour leur maladie métastatique ;
– en association à un inhibiteur de l’aromatase, chez les patientes ménopausées ayant des récepteurs hormonaux positifs, non traitées précédemment par trastuzumab ;
– traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein précoce HER2 positif :
– après chirurgie, chimiothérapie (néoadjuvante ou adjuvante) et radiothérapie (si indiquée) ;
– après une chimiothérapie adjuvante avec la doxorubicine et le cyclophosphamide, en association avec le paclitaxel ou le docétaxel ;
– en association à une chimiothérapie adjuvante associant le docétaxel et le carboplatine ;
– en association à une chimiothérapie néoadjuvante, suivie d’un traitement adjuvant avec Herzuma, chez les patients ayant une maladie localement avancée (y compris inflammatoire) ou des tumeurs mesurant plus de 2 cm de diamètre.

Zercepac ne doit être utilisé que chez les patients atteints d’un cancer du sein précoce ou métastatique dont les tumeurs présentent soit une surexpression de HER2, soit une amplification du gène HER2 déterminée par une méthode précise et validée.

– traitement de l’adénocarcinome métastatique de l’estomac ou de la jonction œsogastrique HER2 positif, en association à la capécitabine ou au 5-fluoro-uracile et au cisplatine, chez les patients adultes n’ayant pas été précédemment traités pour leur maladie métastatique.

Zercepac doit être utilisé uniquement chez les patients atteints d’un cancer gastrique métastatique dont les tumeurs présentent une surexpression de HER2 définie par IHC2+ confirmée par un résultat FISH+ ou SISH+, ou par IHC3+. Des méthodes d’analyse précises et validées doivent être utilisées.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
TRASTUZUMAB	ZERCEPAC 60 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890016483	ZERCEPAC 60MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE
TRASTUZUMAB	ZERCEPAC 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890016476	ZERCEPAC 420MG PERF FL	ACCORD HEALTHCARE FRANCE

JORF n°0250 du 26 octobre 2021 Texte n° 11

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein métastatique HER2 positif :
– en association avec le paclitaxel, chez les patients non pré-traités par chimiothérapie pour leur maladie métastatique et chez lesquels le traitement par anthracyclines ne peut pas être envisagé ;
– en association avec le docétaxel, chez les patients non pré-traités par chimiothérapie pour leur maladie métastatique ;
– en association à un inhibiteur de l’aromatase, chez les patientes ménopausées ayant des récepteurs hormonaux positifs, non traitées précédemment par trastuzumab ;
– traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein précoce HER2 positif :
– après chirurgie, chimiothérapie (néoadjuvante ou adjuvante) et radiothérapie (si indiquée) ;
– après une chimiothérapie adjuvante avec la doxorubicine et le cyclophosphamide, en association avec le paclitaxel ou le docétaxel ;
– en association à une chimiothérapie adjuvante associant le docétaxel et le carboplatine ;
– en association à une chimiothérapie néoadjuvante, suivie d’un traitement adjuvant avec le trastuzumab, chez les patients ayant une maladie localement avancée (y compris inflammatoire) ou des tumeurs mesurant plus de 2 cm de diamètre ;
– traitement de l’adénocarcinome métastatique de l’estomac ou de la jonction oesogastrique HER2 positif, en association à la capécitabine ou au 5-fluoro-uracile et au cisplatine, chez les patients adultes n’ayant pas été précédemment traités pour leur maladie métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 833 6 8	ZERCEPAC 420 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 833 4 4	ZERCEPAC 60 mg (trastuzumab), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 60 mg (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0247 du 22 octobre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 20 octobre 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, des spécialités pharmaceutiques ayant bénéficié d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

ANNEXE
(3 arrêts de prise en charge)

– en association à l’ipilimumab/nivolumab, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) ou une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H), après une association antérieure de chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, n’ayant pas reçu un traitement antérieur par immunothérapie et présentant un score ECOG de 0 ou 1.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	Bristol-Myers Squibb
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	Bristol-Myers Squibb
Ipilimumab	YERVOY 5 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400893740507	YERVOY 5MG/ML PERF FL10ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0247 du 22 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 19 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 755 4 5	SUNITINIB MYLAN 12,5 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (B/28×1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 755 7 6	SUNITINIB MYLAN 25 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (B/28×1) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 756 3 7	SUNITINIB MYLAN 50 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (B/28×1) (laboratoires MYLAN SAS)

– traitement des adultes avec hypercholestérolémies pures (incluant les hypercholestérolémies familiales hétérozygotes) ou dyslipidémies mixtes ;
– traitement des adultes avec hypercholestérolémies familiales homozygotes ;
– traitement des enfants âgés de 6 à 9 ans avec hypercholestérolémie familiale hétérozygote en complément d’un régime lorsque la réponse au régime et aux autres traitements non pharmacologiques (exercice, perte de poids) n’est pas suffisante ;
– traitement des enfants et adolescents âgés de 6 à 17 ans avec hypercholestérolémie familiale homozygote, en complément d’un régime et d’autres traitements hypolipidémiants (notamment l’aphérèse des LDL) ou lorsque ces traitements ne sont pas appropriés ;
– prévention des événements cardiovasculaires majeurs chez les patients estimés à haut risque de faire un premier événement cardiovasculaire, en complément de la correction des autres facteurs de risque.

Code CIP	Présentation
34009 301 615 7 9	ROSUVASTATINE BGR 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 615 8 6	ROSUVASTATINE BGR 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 615 9 3	ROSUVASTATINE BGR 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 616 1 6	ROSUVASTATINE BGR 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 615 5 5	ROSUVASTATINE BGR 5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 615 6 2	ROSUVASTATINE BGR 5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 109 6 3	ATORVASTATINE EVOLUGEN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 109 8 7	ATORVASTATINE EVOLUGEN 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 110 1 4	ATORVASTATINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 110 4 5	ATORVASTATINE EVOLUGEN 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 110 7 6	ATORVASTATINE EVOLUGEN 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 110 9 0	ATORVASTATINE EVOLUGEN 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 111 2 0	ATORVASTATINE EVOLUGEN 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 111 3 7	ATORVASTATINE EVOLUGEN 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 915 2 1	CHLORHYDRATE DE SEVELAMER WAYMADE 800 mg, comprimés pelliculés en flacon avec fermeture de sécurité enfant (B/180) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 917 1 2	LATANOPROST BGR 50 microgrammes/ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes polyéthylène basse densité (PEBD) (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 917 2 9	LATANOPROST BGR 50 microgrammes/ml, collyre en solution, 2,5 ml en flacon compte-gouttes polyéthylène basse densité (PEBD) (B/3) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 179 1 7	PRASUGREL ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 268 7 2	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 269 1 9	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 269 4 0	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 20 mg, comprimés pelliculés sécables en flacon (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 270 2 2	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 270 5 3	SIMVASTATINE MYLAN PHARMA 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires MYLAN SAS)

JORF n°0246 du 21 octobre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 6 octobre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leurs rédactions antérieures au 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code susvisés et dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique dont elle a fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge par l’assurance maladie, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité thérapeutique qui figure en annexe, pour l’indication mentionnée dans ladite annexe, est fournie, achetée, utilisée et prise en charge par les établissements de santé conformément à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation.

La spécialité thérapeutique qui figure en annexe est réservée à l’usage hospitalier. Cette prescription est réservée aux médecins spécialistes en hématologie et aux médecins compétents en maladies du sang. Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale susvisé, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(1 spécialité)

La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leurs rédactions antérieures au 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– le traitement du lymphome folliculaire (LF) chez les patients adultes en rechute ou réfractaire après deux lignes de traitement ou plus.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
tisagenlecleucel	KYMRIAH 1,2 x 106 – 6 x 108 cellules, dispersion pour perfusion	3400894399384	KYMRIAH 1,2MN-600MN CELLU POC	NOVARTIS PHARMA

JORF n°0246 du 21 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins mentionné à l’article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 14 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) chez des patients pédiatriques en rechute ou réfractaires après au moins deux lignes de traitement et pour lesquels aucune alternative thérapeutique ne permet d’envisager une réponse durable. La sécurité et l’efficacité ont été évaluées au cours d’études incluant des patients de ≤ 21 ans au moment du diagnostic initial.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Clofarabine	CLOFARABINE ARROW 1 mg/mL	3400890015325	CLOFARABINE ARW 1MG/ML INJ FL	ARROW GENERIQUES

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 33

– adulte, adolescent d’âge ≥ 16 ans et personnes âgées :
– traitement de la candidose invasive ;
– traitement de la candidose oesophagienne chez les patients pour lesquels un traitement intraveineux est approprié ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules/μl) pendant au moins 10 jours.
– enfant (y compris nouveau-né) et l’adolescent < 16 ans :
– traitement de la candidose invasive ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules / µl) pendant au moins 10 jours.

La décision d’utiliser MICAFUNGINE REIG JOFRE doit tenir compte du risque potentiel de développement de tumeurs hépatiques. Ainsi, MICAFUNGINE REIG JOFRE ne doit être utilisée que si l’administration d’autres antifongiques n’est pas appropriée. Il convient de tenir compte des recommandations officielles/nationales concernant l’utilisation appropriée des antifongiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE REIG JOFRE 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890015288	MICAFUNGINE REI 100MG PERF FL	REIG JOFRE
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE REIG JOFRE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890015295	MICAFUNGINE REI 50MG PERF FL	REIG JOFRE

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 32

– adulte, adolescent d’âge ≥ 16 ans et personnes âgées :
– traitement de la candidose invasive ;
– traitement de la candidose œsophagienne chez les patients pour lesquels un traitement intraveineux est approprié ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules/μl) pendant au moins 10 jours ;
– enfant (y compris nouveau-né) et l’adolescent < 16 ans :
– traitement de la candidose invasive ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules / µl) pendant au moins 10 jours.

La décision d’utiliser MICAFUNGINE TEVA doit tenir compte du risque potentiel de développement de tumeurs hépatiques. Ainsi, MICAFUNGINE TEVA ne doit être utilisée que si l’administration d’autres antifongiques n’est pas appropriée. Il convient de tenir compte des recommandations officielles/nationales concernant l’utilisation appropriée des antifongiques.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE TEVA 50 mg pour solution à diluer pour perfusion	3400890013567	MICAFUNGINE TVC 50MG PERF FL	TEVA SANTE
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE TEVA 100 mg pour solution à diluer pour perfusion	3400890013550	MICAFUNGINE TVC 100MG PERF FL	TEVA SANTE

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 31

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance-maladie. L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement par voie topique des lymphomes T cutanés de type mycosis fongoïde (LTC-MF) chez les patients adultes.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 299 0 2	LEDAGA 160MCG/G GEL TB60G	RECORDATI IRELAND LTD

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement par voie topique des lymphomes T cutanés de type mycosis fongoïde (LTC-MF) chez les patients adultes.

Code CIP	Présentation
34009 300 896 0 6	LEDAGA 160 microgrammes / g. gel (chlorméthine), tube (alu) de 60g (B/1) (laboratoires RECORDATI RARE DISEASES)

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 29

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’assurance-maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 152 8 8	MICAFUNGINE REI 100MG PERF FL	LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM
34008 900 152 9 5	MICAFUNGINE REI 50MG PERF FL	LABORATOIRES FORTE PHARMA SAM

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 28

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 335 6 6	MICAFUNGINE REIG JOFRE 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires FORTE PHARMA SAM)
34009 302 335 1 1	MICAFUNGINE REIG JOFRE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires FORTE PHARMA SAM)

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 26 août 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prise en charge par l’assurance maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 135 5 0	MICAFUNGINE TVC 100MG PERF FL	TEVA SANTE
34008 900 135 6 7	MICAFUNGINE TVC 50MG PERF FL	TEVA SANTE

JORF n°0245 du 20 octobre 2021 Texte n° 24

Arrêté du 26 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 909 9 9	MICAFUNGINE TEVA 100 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires TEVA PHARMA SAS)
34009 301 910 0 2	MICAFUNGINE TEVA 50 mg, poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires TEVA PHARMA SAS)

JORF n°0244 du 19 octobre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 14 octobre 2021 portant changement de distributeur, renouvellement et modification des conditions d’inscription du dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à débit continu (non pulsatile) électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche JARVIK 2000 de la société IST Cardiology inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0244 du 19 octobre 2021 Texte n° 11

Arrêté du 14 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3	3153891	Implants articulaires de genou

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0244 du 19 octobre 2021 Texte n° 10

Arrêté du 14 octobre 2021 portant inscription du système de réparation méniscale non résorbable FAST-FIX FLEX de la société SMITH ET NEPHEW au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0244 du 19 octobre 2021 Texte n° 9

Arrêté du 14 octobre 2021 portant changement de distributeur, renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’assistance circulatoire mécanique (ACM) pneumatique intracorporelle orthotopique biventriculaire SYNCARDIA TAH-t de la société IST CARDIOLOGY inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0244 du 19 octobre 2021 Texte n° 8

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 712 1 1	PERISOC, solution de cardioplégie / solution pour conservation d’organe, 1 000 ml en poche (PE) (B/6) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))
34009 550 712 2 8	PERISOC, solution de cardioplégie / solution pour conservation d’organe, 2 000 ml en poche (PE) (B/4) (laboratoires SERB (SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES))

JORF n°0243 du 17 octobre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 13 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 3 mai 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

Dans l’article 2 de l’arrêté du 3 mai 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel du 7 mai 2021 (NOR : SSAS2113790A, texte n° 30), les mots : « ou en hématologie » et « ou en maladies du sang » sont supprimés.

JORF n°0241 du 15 octobre 2021 Texte n° 62

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB FRESENIUS KRKA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890016551	BORTEZOMIB KRK 3,5MG INJ FL	KRKA FRANCE

JORF n°0241 du 15 octobre 2021 Texte n° 61

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au docétaxel, dans le traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein métastatique ou localement récidivant non résécable HER2 positif, n’ayant pas reçu au préalable de traitement anti-HER2 ou de chimiothérapie pour leur maladie métastatique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pertuzumab/trastuzumab	PHESGO 1200 mg/600 mg, solution pour injection	3400890010801	PHESGO 1200MG/600MG INJ F15ML	ROCHE SAS
pertuzumab/trastuzumab	PHESGO 600 mg/600 mg, solution pour injection	3400890010818	PHESGO 600MG/600MG INJ FL10ML	ROCHE SAS

JORF n°0241 du 15 octobre 2021 Texte n° 60

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 790 2 6	PHESGO 1 200 mg/600 mg (pertuzumab / trastuzumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 550 790 3 3	PHESGO 600 mg/600 mg (pertuzumab / trastuzumab), solution injectable, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0241 du 15 octobre 2021 Texte n° 59

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’Assurance Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 165 5 1	BORTEZOMIB KRK 3,5MG INJ FL	KRKA FRANCE

JORF n°0241 du 15 octobre 2021 Texte n° 58

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 301 683 1 8	BORTEZOMIB KRKA 3,5 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 8 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3188151	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CGUARD Embolic Prevention System (EPS) de la société InspireMD au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 24

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3126026	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 23

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CASPER de la société MICROVENTION Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 22

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3117783	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 21

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER des Laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 19

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charg par l’Assurance Maladie.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 069 3 4	EPCLUSA 200MG/50MG CPR	GILEAD SCIENCES

L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 ans à moins de 12 ans.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 069 4 1	HARVONI 33,75MG/150MG GLE SACH	GILEAD SCIENCES
34008 900 069 5 8	HARVONI 45MG/200MG CPR	GILEAD SCIENCES
34008 900 069 6 5	HARVONI 45MG/200MG GLE SACH	GILEAD SCIENCES
34008 900 069 8 9	SOVALDI 150MG GLE SACH	GILEAD SCIENCES
34008 900 069 9 6	SOVALDI 200MG CPR PELLIC	GILEAD SCIENCES
34008 900 070 0 9	SOVALDI 200MG GLE SACH	GILEAD SCIENCES

(3 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– traitement de l’infection chronique par le virus de l’hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 941 980 6 2	EPCLUSA 400 mg/100 mg, comprimé pelliculé	GILEAD SCIENCES

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 ans à moins de 12 ans.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 940 508 1 0	HARVONI 90MG/400MG CPR	GILEAD SCIENCES
34008 939 821 1 2	SOVALDI 400MG CPR PELLIC	GILEAD SCIENCES

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 18

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– chez les patients présentant une thalassémie majeure lorsque la monothérapie avec un autre chélateur du fer (déféroxamine ou déférsirox) est inefficace ou lorsque la prévention ou le traitement des conséquences de la surcharge en fer menaçant le pronostic vital (surcharge cardiaque principalement) justifie qu’on y remédie de manière rapide et efficace, en association à DESFERAL (déféroxamine).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 944 265 6 1	DEFERIPRONE ARW 1000MG CPR	ARROW GENERIQUES
34008 944 266 2 2	DEFERIPRONE ARW 500MG CPR	ARROW GENERIQUES

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 17

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– dans la thalassémie majeure lorsque la monothérapie avec un autre chélateur du fer (déféroxamine ou déférsirox) est inefficace ou lorsque la prévention ou le traitement des conséquences de la surcharge en fer menaçant le pronostic vital (surcharge cardiaque principalement) justifie qu’on y remédie de manière rapide et efficace, en association à DESFERAL (déféroxamine).

Code CIP	Présentation
34009 301 554 9 3	DEFERIPRONE ARROW 1 000 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés pelliculés sécables sous plaquette (PVC/PE/PVDV/Aluminium) (B/50) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 554 8 6	DEFERIPRONE ARROW 500 mg, comprimé pelliculé sécable, comprimés pelliculés sécables sous plaquette (PVC/PE/PVDV/Aluminium) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 6 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890015202	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 39

Arrêté du 6 octobre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elle fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique disposant d’une recommandation temporaire d’utilisation inscrite sur la liste prévue à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique qui figurent en annexe est prise en charge par l’assurance maladie conformément à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale. Cette annexe précise la seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement de cette spécialité sur ladite liste.

La prescription de BERINERT® est réservée aux spécialistes hospitaliers en transplantation rénale, cardiaque ou pulmonaire ou médecins ayant des compétences dans le suivi des patients transplantés.

ANNEXE
(1 spécialité)

La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– Traitement de sauvetage des épisodes de rejet humoral réfractaire au traitement standard chez les patients transplantés cardiaques, rénaux ou pulmonaires qui ne peuvent pas participer à l’étude clinique NCT03221842, et associé aux traitements standards à base d’immunoglobuline intraveineuse (IgIV) et échanges plasmatiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Inhibiteur de la C1 estérase	BERINERT 500 UI mg, poudre et solvant pour solution injectable /perfusion	3400892680811	BERINERT 500UI INJ F+F	CSL Behring

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 38

– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients adultes âgés de 18 ans et plus présentant une forme très active de la maladie malgré un traitement par interféron bêta. Ces patients peuvent être définis comme n’ayant pas répondu à un traitement complet et bien conduit par interféron bêta (habituellement d’une durée d’au moins un an). Les patients doivent avoir présenté au moins 1 poussée au cours de l’année précédente alors qu’ils étaient sous traitement et doivent présenter au moins 9 lésions hyperintenses en T2 à l’IRM cérébrale ou au moins 1 lésion rehaussée après injection de Gadolinium.Un « non répondeur » peut également être défini comme un patient dont le taux de poussées n’a pas changé ou a augmenté par rapport à l’année précédente ou qui continue à présenter des poussées sévères ;
– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients âgés de 18 ans et plus présentant une sclérose en plaques rémittente-récurrente sévère et d’évolution rapide, définie par 2 poussées invalidantes ou plus au cours d’une année associées à 1 ou plusieurs lésion(s) rehaussée(s) après injection de Gadolinium sur l’IRM cérébrale ou une augmentation significative de la charge lésionnelle en T2 par rapport à une IRM antérieure récente.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
NATALIZUMAB	TYSABRI 150 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890012997	TYSABRI 150MG INJ SRG1ML	BIOGEN FRANCE SAS

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 4 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3261103	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 35

Arrêté du 4 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3261103	Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, LOTUS EDGE.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

Code CIP	Présentation
34009 550 803 8 1	TYSABRI 150 mg (natalizumab), solution injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 1 ml (150 mg/ml), boîte de 2 seringues préremplies (B/2) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 569 967 7 3	TYSABRI 300 mg (natalizumab), solution à diluer pour perfusion, 15 ml en flacon (B/1) (Laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)	34009 569 967 7 3	TYSABRI 300 mg (natalizumab), solution à diluer pour perfusion, 15 ml en flacon (B/1) (Laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(10 inscriptions)

I. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité ci-dessous :

– traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 301 165 3 1	FULVESTRANT REDDY PHARMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie avec 1 aiguille protégée (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)

Code CIP	Présentation
34009 302 280 7 4	BORAX/ACIDE BORIQUE EG 12 mg/18 mg/ml, solution pour lavage ophtalmique, 5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 186 5 5	IBUPROFENE ARROW LAB 200 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 313 7 1	LISINOPRIL ARROW LAB 20 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 313 8 8	LISINOPRIL ARROW LAB 20 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 329 6 5	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ZENTIVA 4 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 329 7 2	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ZENTIVA 4 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 227 5 1	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 100 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 6 8	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 250 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 7 5	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 500 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

SECONDE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 022 9 2	AMOROLFINE RANBAXY 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 10 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)	34009 300 022 9 2	AMOROLFINE SUBSTIPHARM 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 10 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 31

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’Assurance-Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 152 0 2	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 6 6	BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/198 du 10 septembre 2021 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif d’accès précoce de la spécialité IKERVIS® 1 mg/ml, collyre en émulsion, ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités des traitements initiés au cours de l’autorisation temporaire d’utilisation (ATU), du post-ATU ou de l’autorisation d’accès précoce (AAP).

JORF n°0232 du 5 octobre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 29 septembre 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

Il est mis fin, à compter du 25 septembre 2021, à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
SIRDALUD 4 mg, comprimé sécable	Traitement de la spasticité due à des troubles neurologiques d’origine cérébrale ou médullaire en cas d’échec ou d’intolérance aux autres traitements antispastiques.	9300175	SIRDALUD 4MG CPR	Novartis Pharma SAS

JORF n°0231 du 3 octobre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0229 du 1 octobre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 27 septembre 2021 subordonnant la prise en charge d’un médicament par l’assurance maladie au recueil et à la transmission de certaines informations relatives à sa prescription, en application de l’article L. 162-17-1-2 du code de la sécurité sociale

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