Veille réglementaire août 2026 - OMéDIT Hauts-de-France

JORF n°0228 du 30 septembre 2026

Arrêté du 23 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– Oyavas, en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– Oyavas, en association au paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer du sein métastatique ;
– Oyavas, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine, est indiqué en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoide ;
– Oyavas, en association à l’interféron alfa-2a, est indiqué en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique ;
– Oyavas, en association au carboplatine et au paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne des stades avancés (stades FIGO [Fédération Internationale de Gynécologie Obstétrique] Ill B, Ill C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– Oyavas, en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope Ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF (Vascular Endothelial Growth Factor) ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– Oyavas, en association au paclitaxel, topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– Oyavas, en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 814 1 8	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 813 9 5	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Arrêté du 25 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– en association au paclitaxel, indiqué en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique. Uniquement pour les continuités de traitement initiés précédemment à la date du 1^er septembre 2016 ;
– traitement de première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en stade de rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine ;
– en association à l’interféron alfa-2a, indiqué en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique, Uniquement pour les continuités de traitement initiés précédemment à la date du 1^er septembre 2016 ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, traitement de 1ère ligne des stades avancés (stades FIGO III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BEVACIZUMAB	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012713	OYAVAS 25MG/ML PERF FL4ML	EG LABO -LABORATOIRES EUROGENERICS
BEVACIZUMAB	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012706	OYAVAS 25MG/ML PERF FL16ML	EG LABO -LABORATOIRES EUROGENERICS

JORF n°0227 du 29 septembre 2026

Arrêté du 23 septembre 2026 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics 4 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :

Code CIP	Présentation
34009 300 834 2 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE ACCORD 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 389 871 1 9	ACECLOFENAC EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 369 458 1 4	ACETATE DE CYPROTERONE EG 100 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 362 697 0 5	ACETATE DE CYPROTERONE EG 50 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 370 221 1 8	ACIDE ALENDRONIQUE EG 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 351 745 9 8	ACIDE TIAPROFENIQUE EG 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 307 5 9	ACIDE ZOLEDRONIQUE EG 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 374 562 8 9	ALGINATE DE SODIUM/BICARBONATE DE SODIUM EG 250 mg/133,5 mg pour 5 ml, suspension buvable, 250 ml en flacon avec cuillère-mesure (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 960 1 4	AMBRISENTAN EG 10 mg, comprimé pelliculé, 30X1 comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 961 0 6	AMBRISENTAN EG 5 mg, comprimé pelliculé, 30X1 comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 353 255 9 4	AMOXICILLINE EG 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 31,5 g (12 cuillères-mesure) en flacon de 60 ml (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 353 346 4 0	AMOXICILLINE EG 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 31,5 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 353 780 6 4	AMOXICILLINE EG LABO 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 353 779 8 2	AMOXICILLINE EG LABO 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 704 3 4	APREPITANT ACCORD 80 mg, gélules (B/2) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 419 879 5 3	ATORVASTATINE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 880 3 5	ATORVASTATINE EG 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 882 6 4	ATORVASTATINE EG 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 883 2 5	ATORVASTATINE EG 20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 884 9 3	ATORVASTATINE EG 40 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 885 5 4	ATORVASTATINE EG 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 886 1 5	ATORVASTATINE EG 80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 419 887 8 3	ATORVASTATINE EG 80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 498 0 8	ATORVASTATINE EG LABO 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 348 834 4 6	BETAHISTINE EG LABO 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 348 558 7 0	BETAHISTINE EG LABO 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 361 247 1 4	BISOPROLOL BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 395 695 7 4	BISOPROLOL BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 550 094 4 3	BOSENTAN EG 125 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 094 2 9	BOSENTAN EG 62,5 mg, comprimé pelliculé, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 224 159 3 2	BUPRENORPHINE EG 0,4 mg, comprimés sublingaux (B/7) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 552 433 4 2	CALCIPARINE sous-cutanée 12 500 UI/0,5 ml (héparine calcique), solution injectable, ampoule + seringue (B/10) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 552 434 0 3	CALCIPARINE sous-cutanée 20 000 UI/0,8 ml (héparine calcique), solution injectable, ampoule + seringue (B/10) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 552 435 7 1	CALCIPARINE sous-cutanée 25 000 UI/ml (héparine calcique), solution injectable, ampoule + seringue (B/10) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 301 678 6 1	CALCIPARINE sous-cutanée 25 000 UI/ml (héparine calcique), solution injectable, ampoule + seringue (B/2) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 274 301 8 3	CANDESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 16 mg/12,5 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium)(B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 038 3 0	CANDESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 16 mg/12,5 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 274 292 9 3	CANDESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 8 mg/12,5 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 037 7 9	CANDESARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 8 mg/12,5 mg, comprimés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium)(B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 349 873 3 5	CEFADROXIL EG 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 355 043 9 5	CEFATRIZINE EG 500 mg, gélules (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 379 511 2 8	CEFTAZIDIME EG 1 g, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 379 512 9 6	CEFTAZIDIME EG 2 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 379 513 5 7	CEFTAZIDIME EG Enfant et Nourrisson 0,5 g, poudre pour solution injectable (IM, IV) en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 376 388 5 2	CEFUROXIME EG 250 mg, comprimés (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 376 387 9 1	CEFUROXIME EG 500 mg, comprimés (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 367 004 3 7	CETIRIZINE EG 10 mg/ml, solution buvable en gouttes, 15 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 396 787 2 6	CLOPIDOGREL EG 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 271 1 7	CLOPIDOGREL EG LABO 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 348 773 5 3	CYCLADOL 20 mg (complexe piroxicam-bêta-cyclodextrine), comprimés effervescents (B/14) (laboratoires CHIESI SAS)
34009 301 715 5 4	DARUNAVIR ACCORD 150 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/240) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 715 4 7	DARUNAVIR ACCORD 75 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/480) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 269 546 6 6	DESOGESTREL EG 0,075 mg, comprimés en plaquette de 28 (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 647 8 2	DIMETHYL FUMARATE BIOGARAN 120 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 648 0 5	DIMETHYL FUMARATE BIOGARAN 240 mg, gélules gastro-résistantes (B/56) (laboratoires BIOGARAN)
34009 360 112 5 0	DIVARIUS 20 mg (mésilate de paroxétine), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires CHIESI SAS)
34009 360 113 1 1	DIVARIUS 20 mg (mésilate de paroxétine), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires CHIESI SAS)
34009 269 214 3 9	EFFILEVOCONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol) 0,10 mg/0,02 mg, comprimés pelliculés Gé_en plaquette de 28 (B/1) (laboratoires EFFIK)
34009 269 216 6 8	EFFILEVOCONTINU (lévonorgestrel, éthinylestradiol) 0,10 mg/0,02 mg, comprimés pelliculés Gé_en plaquette de 28 (B/3) (laboratoires EFFIK)
34009 269 212 0 0	EFFILEVO (lévonorgestrel, éthinylestradiol) 0,10 mg/0,02 mg, comprimés pelliculés Gé_en plaquette de 21 (B/1) (laboratoires EFFIK)
34009 269 213 7 8	EFFILEVO (lévonorgestrel, éthinylestradiol) 0,10 mg/0,02 mg, comprimés pelliculés Gé_en plaquette de 21 (B/3) (laboratoires EFFIK)
34009 382 458 1 3	FLECAINIDE EG 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 280 998 5 3	FLUENZ TETRA vaccin grippal (vivant atténué, nasal), suspension pour pulvérisation nasale (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 279 376 6 8	FLUENZ TETRA vaccin grippal (vivant atténué, nasal), suspension pour pulvérisation nasale (B/10) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 300 111 7 1	FLUENZ TETRA vaccin grippal (vivant atténué, nasal), suspension pour pulvérisation nasale dans un emballage à trois volets (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 275 188 0 5	FLUVASTATINE ACCORD LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 275 192 8 4	FLUVASTATINE ACCORD LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 392 323 1 7	FLUVASTATINE EG 20 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 392 326 0 7	FLUVASTATINE EG 20 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 392 334 3 7	FLUVASTATINE EG 40 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 392 338 9 5	FLUVASTATINE EG 40 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 394 300 9 6	FLUVASTATINE EG LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 394 302 1 8	FLUVASTATINE EG LP 80 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 359 051 6 1	FLUVOXAMINE EG 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/15) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 359 042 7 0	FLUVOXAMINE EG 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 334 132 2 4	FONX 1 % (oxiconazole nitrate), poudre pour application locale, 15 g en flacon poudreur (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 335 870 7 9	FONX 1 % (oxiconazole nitrate), solution pour application locale, 15 ml en flacon pulvérisateur (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 388 276 2 0	FOSINOPRIL EG 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 278 5 9	FOSINOPRIL EG 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 279 1 0	FOSINOPRIL EG 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 282 2 1	FOSINOPRIL EG 20 mg, comprimés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 449 4 8	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 451 9 8	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE EG 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 378 135 7 0	GABAPENTINE EG 100 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 378 139 2 1	GABAPENTINE EG 300 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 378 121 6 0	GABAPENTINE EG 400 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 379 402 9 0	GABAPENTINE EG 600 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 379 409 3 1	GABAPENTINE EG 800 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 683 2 5	GEFITINIB ACCORD 250 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 328 694 2 8	COMPENSAL 15 G 10, solution injectable pour perfusion, flacon en verre de 1000 ml (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 328 690 7 7	COMPENSAL 15 G 10, solution injectable pour perfusion, flacon en verre de 125 ml (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 328 691 3 8	COMPENSAL 15 G 10, solution injectable pour perfusion, flacon en verre de 250 ml (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 328 693 6 7	COMPENSAL 15 G 10, solution injectable pour perfusion, flacon en verre de 500 ml (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 360 695 0 3	GLUCOSE 15 % B. BRAUN, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche ECOFLAC (polyéthylène) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 360 694 4 2	GLUCOSE 15 % B. BRAUN, solution pour perfusion, 500 ml en poche ECOFLAC (polyéthylène) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 392 008 9 7	GRANISETRON B BRAUN 3mg/3ml, solution à diluer injectable ou pour perfusion, 3 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 278 255 0 7	GRASTOFIL 30 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 278 257 3 6	GRASTOFIL 48 MU/0,5 ml (filgrastim), solution injectable ou pour perfusion, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 305 156 4 8	HYDROCORTANCYL 2,5 % (acétate de prednisolone), suspension injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 376 933 3 2	IBUPROFENE ALMUS 200 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 550 560 7 2	IBUPROFENE B. BRAUN 600 mg/ 100 ml, solution pour perfusion, poche ECOFLAC (PEBD) de 100 ml (B/10)
34009 218 429 2 0	ISOVOL 6% (hydroxyéthylamidon), solution pour perfusion, 500 ml de solution en poche ECOBAG (polypropylène/PE/Polyester) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 323 062 8 2	JOSACINE 125 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administation orale (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 323 070 0 5	JOSACINE 250 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administration orale (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 323 601 6 1	JOSACINE 500 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 20 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administration orale (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 323 069 2 3	JOSACINE 500 mg (propionate de josamycine), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 339 411 7 8	JOSACINE DISPERSIBLE 1000 mg Adulte (propionate de josamycine), comprimés dispersibles (B/10) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 358 291 3 9	LACTULOSE EG 10 g, solution buvable, 15 ml en sachets-dose (B/20) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 353 240 1 6	LACTULOSE EG 66 %, solution buvable, 200 ml en flacon (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 274 495 7 4	LEVETIRACETAM EG 1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 446 9 5	MEROPENEM ACCORD 1 g, poudre pour solution injectable / pour perfusion, 30 ml en flacon (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 341 301 0 6	MOPRAL 10 mg (oméprazole), gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 559 639 7 4	MOPRAL 10 mg (ométrazole), microgranules gastrorésistants en gélules (B/50) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 340 814 4 6	MOPRAL 20 mg (oméprazole), gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 557 951 3 1	MOPRAL 20 mg (oméprazole), gélules gastro-résistantes (B/50) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 494 659 9 6	MYCOPHENOLATE MOFETIL EG 250 mg, gélules (B/100) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 494 663 6 8	MYCOPHENOLATE MOFETIL EG 500 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 469 5 8	NEVIRAPINE ACCORD 400 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 266 365 0 0	NICORANDIL EG 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 266 370 4 0	NICORANDIL EG 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 376 108 2 7	NIFEDIPINE EG LP 30 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 376 113 6 7	NIFEDIPINE EG LP 30 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 368 632 8 6	ONDANSETRON EG 2 mg/ml, solution injectable (IV), 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 368 634 0 8	ONDANSETRON EG 2 mg/ml, solution injectable (IV), 4 ml en ampoule (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 360 343 7 2	PANTOPRAZOLE EG 40 mg, poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 362 892 8 4	PARACETAMOL CODEINE EG 500 mg/30 mg, comprimés effervescents sécables (B/16) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 217 225 4 3	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE EG LABO 2 mg/0,625 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 217 228 3 3	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE EG LABO 2 mg/0,625 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 217 231 4 4	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE EG LABO 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 217 234 3 4	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE EG LABO 4 mg/1,25 mg, comprimés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 324 626 2 9	PHOSPHALUGEL (aluminium phosphate), suspension buvable, 250 g en flacon (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 222 267 3 6	PRAMIPEXOLE ACCORD 0,18 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 219 971 5 6	PRAMIPEXOLE ACCORD 0,18 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 222 270 4 7	PRAMIPEXOLE ACCORD 0,7 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 219 973 8 5	PRAMIPEXOLE ACCORD 0,7 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 385 594 3 9	PREDNISONE EG 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 289 9 5	PREGABALINE EG 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 290 1 5	PREGABALINE EG 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 290 3 9	PREGABALINE EG 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 289 1 9	PREGABALINE EG 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 290 7 7	PREGABALINE EG 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 289 4 0	PREGABALINE EG 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 300 289 7 1	PREGABALINE EG 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 371 672 7 7	PRITOR 80 mg (telmisartan), comprimés (B/90) (laboratoires BAYER SANTE)
34009 497 104 8 5	QUINAPRIL EG 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 268 221 6 3	RABEPRAZOLE EG LABO 10 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 268 224 5 3	RABEPRAZOLE EG LABO 10 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 268 232 8 3	RABEPRAZOLE EG LABO 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 268 234 0 5	RABEPRAZOLE EG LABO 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 383 844 2 0	RESTORVOL 6% solution pour perfusion, 500 ml en poche ECOBAG (Polypropylène/PE/Polyester) suremballée, (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 388 979 3 7	ROPINIROLE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 388 646 4 9	SIMVASTATINE ACCORD HEALTHCARE 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
34009 320 146 6 8	SOLUPRED 20 mg (métasulfobenzoate de prednisolone et de sodium), comprimés effervescents (B/20) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 309 752 0 6	SOLUPRED 5 mg (métasulfobenzoate de prednisolone et de sodium), comprimés effervescents (B/30) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 351 476 8 4	SPIRONOLACTONE ALTIZIDE EG 25 mg/15 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 373 927 2 3	SPIRONOLACTONE ALTIZIDE EG 25 mg/15 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 221 019 6 5	TACROLIMUS EG 0,5 mg, gélules (B/50) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 221 025 6 6	TACROLIMUS EG 1 mg, gélules (B/50) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 220 988 5 2	TACROLIMUS EG 5 mg, gélules (B/50) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 380 593 9 7	TOPIRAMATE EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 380 603 4 8	TOPIRAMATE EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 380 581 0 9	TOPIRAMATE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 415 2 3	TRAMADOL/PARACETAMOL ACCORD 37,5 mg/325 mg, comprimés effervescents (B/20) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 397 651 7 4	TRANDOLAPRIL EG 0,5 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 397 654 6 4	TRANDOLAPRIL EG 0,5 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 397 656 9 3	TRANDOLAPRIL EG 2 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 319 390 4 7	TRANDOLAPRIL EG 2 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 397 658 1 5	TRANDOLAPRIL EG 4 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 319 722 7 3	TRANDOLAPRIL EG 4 mg, gélules (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 393 239 4 7	VALACICLOVIR EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 393 244 8 7	VALACICLOVIR EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 393 241 9 7	VALACICLOVIR EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 386 072 0 8	VENLAFAXINE EG 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 963 7 3	VORICONAZOLE EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 963 9 7	VORICONAZOLE EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 042 3 8	VORICONAZOLE EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 962 7 4	VORICONAZOLE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 042 2 1	VORICONAZOLE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 340 980 1 7	ZOLTUM 10 mg (oméprazole), gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires CHEPLAPHARM)
34009 340 971 2 6	ZOLTUM 20 mg (oméprazole), gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires CHEPLAPHARM)

Arrêté du 24 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

I. – Est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté excepté dans les rhinites allergiques.

Code CIP	Présentation
34009 303 355 3 6	BETAMETHASONE BASI 4 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/1) (laboratoires BASI)

II. – Est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétine de type héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Code CIP	Présentation
34009 303 420 8 4	TAFAMIDIS ZENTIVA 61 mg, capsules molles sous plaquettes prédécoupées unitaires en PVC/OPA/Aluminium/PVC-PET/Aluminium (B/30×1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0221 du 22 septembre 2026

Arrêté du 8 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– en prophylaxie pour la prévention des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX) avec inhibiteurs du FIX et âgés de 12 ans ou plus.

Code CIP	Présentation
34009 303 051 1 9	ALHEMO 150 mg/1,5 ml (concizumab), solution injectable en stylo prérempli – cartouche en verre dans un stylo pré-rempli de 1,5 ml (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK)
34009 303 050 8 9	ALHEMO 15 mg/1,5 ml (concizumab), solution injectable en stylo prérempli – cartouche en verre dans un stylo pré-rempli de 1,5 ml (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK)
34009 303 050 9 6	ALHEMO 60 mg/1,5 ml (concizumab), solution injectable en stylo prérempli – cartouche en verre dans un stylo pré-rempli de 1,5 ml (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK)

Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prophylaxie pour la prévention des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX) avec inhibiteurs du FIX et âgés de 12 ans ou plus.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CONCIZUMAB	ALHEMO 15 mg/1,5 mL, solution injectable en stylo prérempli	3400890055345	ALHEMO 15MG/1,5ML INJ STYLO	NOVO NORDISK
CONCIZUMAB	ALHEMO 60 mg/1,5 mL, solution injectable en stylo prérempli	3400890035392	ALHEMO 60MG/1,5ML INJ STYLO	NOVO NORDISK
CONCIZUMAB	ALHEMO 150 mg/1,5 mL, solution injectable en stylo prérempli	3400890035385	ALHEMO 150MG/1,5ML INJ STYLO	NOVO NORDISK
CONCIZUMAB	ALHEMO 300 mg/3,0 mL, solution injectable en stylo prérempli	3400890055352	ALHEMO 300MG/3ML INJ STYLO	NOVO NORDISK

Arrêté du 17 septembre 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est :
« En prophylaxie pour la prévention des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX) avec inhibiteurs du FIX et âgés de 12 ans ou plus ».

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 553 4 5	ALHEMO 15MG/1,5ML INJ STYLO 1	NOVO NORDISK
34008 900 353 8 5	ALHEMO 150MG/1,5ML INJ STYLO 1	NOVO NORDISK
34008 900 353 9 2	ALHEMO 60MG/1,5ML INJ STYLO 1	NOVO NORDISK

Arrêté du 17 septembre 2026 portant modification de l’arrêté du 10 avril 2026 modifié fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d’officine et les conditions de substitution et d’information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique – Légifrance

JORF n°0218 du 18 septembre 2026

Arrêté du 31 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association avec l’ivacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 302 427 9 7	KAFTRIO 37,5 mg/25 mg/50 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 302 113 8 0	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

– en association avec l’ivacaftor dans le traitement des enfants atteints de mucoviscidose âgés de 2 à moins de 6 ans porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 302 803 4 8	KAFTRIO 60 mg/40 mg/80 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), granulés en sachet (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 302 803 5 5	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg, (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor) granulés en sachet (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

Arrêté du 31 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose, âgés de 6 ans et plus, porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 301 594 8 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 302 202 6 9	KALYDECO 75 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

– en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor dans le traitement des enfants âgés de 2 ans à moins de 6 ans atteints de mucoviscidose porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR.

Code CIP	Présentation
34009 302 807 6 8	KALYDECO 59,5 mg (ivacaftor), granulés en sachet (1/B de 28 sachets) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 302 807 5 1	KALYDECO 75 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/1 de 28 sachets) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

Arrêté du 15 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– KAFTRIO comprimés est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) ;
– KAFTRIO granulés est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des enfants atteints de mucoviscidose âgés de 2 à moins de 6 ans et porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) ;
– KALYDECO comprimés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor comprimés dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 6 ans et plus atteints de mucoviscidose porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR ;
– KALYDECO granulés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor [granulés] dans le traitement des enfants âgés de de 2 ans à moins de 6 ans atteints de mucoviscidose porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 37,5 mg/25 mg/50 mg, comprimé pelliculé	3400890019101	KAFTRIO 37,5MG/25MG/50MG CPR56	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 60 mg/40 mg/80 mg, granulés en sachet	3400890035460	KAFTRIO 60/40/80MG GLE SACH28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg, granulés en sachet	3400890035477	KAFTRIO 75/50/100MG GLE SACH28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg, comprimé pelliculé	3400890008938	KAFTRIO 75MG/50MG/100MG CPR 56	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 150 mg, comprimé pelliculé	3400893859292	KALYDECO 150MG CPR PELLIC BT28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 75 mg, comprimé pelliculé	3400890016933	KALYDECO 75MG CPR PELLIC BT28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 75 mg, granulés en sachet	3400894241386	KALYDECO 75MG GLE SACH 28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 59,5 mg, granulés en sachet	3400890035422	KALYDECO 59,5MG GLE SACH 28	VERTEX PHARMACEUTICALS

– KAFTRIO comprimés est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 6 ans et plus porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR ;
– KAFTRIO granulés est indiqué en association avec l’ivacaftor dans le traitement des enfants atteints de mucoviscidose âgés de 2 à moins de 6 ans porteurs d’au moins une mutation autre que de classeI du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR ;
– KALYDECO comprimés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaf-tor/elexacaftor comprimé dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose, âgés de 6 ans et plus, porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR ;
– KALYDECO granulés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor granulés dans le traitement des enfants âgés de 2 ans à moins de 6 ans atteints de mucoviscidose porteurs d’au moins une mutation autre que de classe I du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) et non porteurs d’une mutation F508del du gène CFTR.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 37,5 mg/25 mg/50 mg, comprimé pelliculé	3400890019101	KAFTRIO 37,5MG/25MG/50MG CPR56	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 60 mg/40 mg/80 mg, granulés en sachet	3400890035460	KAFTRIO 60/40/80MG GLE SACH28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg, granulés en sachet	3400890035477	KAFTRIO 75/50/100MG GLE SACH28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR/ TEZACAFTOR/ ELEXACAFTOR	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg, comprimé pelliculé	3400890008938	KAFTRIO 75MG/50MG/100MG CPR 56	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 150 mg, comprimé pelliculé	3400893859292	KALYDECO 150MG CPR PELLIC BT28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 75 mg, comprimé pelliculé	3400890016933	KALYDECO 75MG CPR PELLIC BT28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 75 mg, granulés en sachet	3400894241386	KALYDECO 75MG GLE SACH 28	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 59,5 mg, granulés en sachet	3400890035422	KALYDECO 59,5MG GLE SACH 28	VERTEX PHARMACEUTICALS

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en monothérapie dans le traitement des nourrissons âgés d’au moins 1 mois à moins de 4 mois, pesant de 3 kg à moins de 25 kg atteints de mucoviscidose porteurs de l’une des mutations de défaut de régulation (classe III) du gène CFTR suivantes : G551D, G1244E, G1349D, G178R, G551S, S1251N, S1255P, S549N ou S549R.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
IVACAFTOR	KALYDECO 75 mg, granulés en sachet	3400894241386	KALYDECO 75MG GLE SACH	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 13,4 mg, granulés en sachet	3400890050050	KALYDECO 13,4MG GLE SACH	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 25 mg, granulés en sachet	3400894557425	KALYDECO 25MG GLE SACH	VERTEX PHARMACEUTICALS
IVACAFTOR	KALYDECO 50 mg, granulés en sachet	3400894241218	KALYDECO 50MG GLE SACH	VERTEX PHARMACEUTICALS

Arrêté du 16 septembre 2026 fixant la liste des établissements de santé dont les pharmacies à usage intérieur ou les établissements pharmaceutiques sont habilités à réaliser des préparations hospitalières spéciales en application de l’article R. 5121-218 du code de la santé publique – Légifrance

Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2026 portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale et l’arrêté du 14 septembre 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 10 septembre 2026 portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

JORF n°0217 du 17 septembre 2026

Arrêté du 14 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous, agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication suivante :
« En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B réfractaire ou en rechute, après au moins deux lignes de traitement systémique et en échec ou inéligibles aux médicaments à base de cellules CAR-T ».

Code CIP	Présentation
34009 550 959 3 4	COLUMVI^®(glofitamab) 10 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 10 mL (B/1) (ROCHE SAS)
34009 550 959 2 7	COLUMVI^®(glofitamab) 2,5 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 2,5 mL (B/1) (ROCHE SAS)

JORF n°0216 du 16 septembre 2026

Arrêté du 14 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
« Le traitement par voie orale des patients adultes atteints de la maladie de Gaucher de type 1 légère à modérée. »
« Le traitement des manifestations neurologiques progressives des patients adultes et des enfants atteints de maladie de Niemann-Pick type C. »

Code CIP	Présentation
34009 303 326 5 8	MIGLUSTAT WAYMADE 100 mg, gélule, 21×4 comprimés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

Arrêté du 14 septembre 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont :
« Le traitement par voie orale des patients adultes atteints de la maladie de Gaucher de type 1 légère à modérée. »
« Le traitement des manifestations neurologiques progressives des patients adultes et des enfants atteints de maladie de Niemann-Pick type C. »

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 9002 547 5 1	MIGLUSTAT WAY 100 MG GELU	MEDIPHA SANTE

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont :
« Traitement adjuvant dans la prise en charge au long cours des désordres du cycle de l’urée impliquant un déficit en carbamylphosphate synthétase, en ornithine transcarbamylase ou en argininosuccinate synthétase.
« Il est indiqué dans toutes les maladies à révélation néonatale (déficit enzymatique complet se révélant dans les 28 premiers jours de vie). Il est également indiqué dans les formes à révélation tardive (déficit enzymatique partiel s’exprimant après le premier mois de vie) avec antécédents d’encéphalopathie hyperammoniémique ».

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 515 3 8	PHEBURANE 350MG/ML BUV100ML	LUCANE PHARMA

Arrêté du 14 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
« Traitement adjuvant dans la prise en charge au long cours des désordres du cycle de l’urée impliquant un déficit en carbamylphosphate synthétase, en ornithine transcarbamylase ou en argininosuccinate synthétase.
« Il est indiqué dans toutes les maladies à révélation néonatale (déficit enzymatique complet se révélant dans les 28 premiers jours de vie). Il est également indiqué dans les formes à révélation tardive (déficit enzymatique partiel s’exprimant après le premier mois de vie) avec antécédents d’encéphalopathie hyperammoniémique ».

Code CIP	Présentation
34009 303 213 5 5	PHEBURANE 350 mg/ml, solution buvable, flacon en verre jaune (brun) avec fermeture de sécurité enfant de 100 mL avec 1 seringue de dosage avec adaptateur pour flacon (B/1) (laboratoires LUCANE PHARMA)

JORF n°0215 du 15 septembre 2026

Arrêté du 8 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
L’adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA)
L’adalimumab est indiqué pour le traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA
L’adalimumab est indiqué pour le traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
L’adalimumab est indiqué pour le traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire
L’adalimumab en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les chez l’enfant et l’adolescent de 2 à 17 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
Arthrite liée à l’enthésite
L’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent et adulte)
L’adalimumab est indiqué pour le traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans, de l’adolescent et de l’adulte, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Hidrosadénite suppurée (adulte)
L’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes, en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée.
Maladie de Crohn
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Enfant et adolescent : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans, qui n’ont pas répondu malgré un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont contre-indiqués ou mal tolérés.
Rectocolite hémorragique
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Enfant et adolescent : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Enfant et adolescent : En association au méthotrexate, l’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 495 019 8 4	HUMIRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie (verre) + tampons alcoolisés avec aiguille(s) (B/2) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
L’adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Psoriasis en plaques (adulte)
Traitement du psoriasis en plaques chronique, modéré à sévère, chez les patients adultes qui nécessitent un traitement systématique, en cas d’échec, ou de contre-indication, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
Hidrosadénite suppurée (adulte)
Traitement de l’hidrosadénite suppurée (maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systématique conventionnel de l’hidrosadénite suppurée.
Maladie de Crohn
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Enfant et adolescent : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants à partir de 6 ans et les adolescents, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Enfant et adolescent : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel, comprenant les corticoïdes et/ou la 6-mercaptopurine (6-MP) ou l’azathioprine (AZA), ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Uvéite
Adulte : l’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Enfant et adolescent : En association au méthotrexate, l’adalimumab est indiqué pour le traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 495 020 2 8	HUMIRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli + 2 tampons alcoolisés (B/1) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

JORF n°0212 du 11 septembre 2026

Arrêté du 8 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

PREMIÈRE PARTIE
(4 inscriptions)

– traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère chez l’adulte qui nécessite un traitement systémique ;
– traitement du rhumatisme psoriasique actif, seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), chez les patients adultes ayant présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un traitement de fond antirhumatismal (DMARD) antérieur ;
– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou qui ont une contre-indication médicale à ces médicaments.

Code CIP	Présentation
34009 303 259 6 4	TREMFYA 100 mg PUSHPEN (guselkumab), solution injectable en stylo prérempli en verre de 1 ml (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab ;
– traitement d’induction par voie SC de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère uniquement chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou qui ont une contre-indication médicale à ces médicaments.

Code CIP	Présentation
34009 303 143 9 5	TREMFYA 200 mg (guselkumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 303 144 0 1	TREMFYA 200 mg (guselkumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 551 071 2 5	TREMFYA 200 mg (guselkumab), solution injectable pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de la rectocolite hémorragique active modérée à sévère uniquement chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante, une perte de réponse ou une intolérance aux traitements conventionnels, à au moins un anti-TNFα et au védolizumab ;
– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF ou qui ont une contre-indication médicale à ces médicaments.

Code CIP	Présentation
34009 301 227 5 4	TREMFYA 100 mg (guselkumab), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 301 607 5 6	TREMFYA 100 mg (guselkumab), OnePress solution injectable en stylo prérempli, 1 ml en stylo prérempli (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

Arrêté du 9 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale – Légifrance

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– réduction de la durée des neutropénies et de l’incidence des neutropénies fébriles chez les patients adultes traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l’exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
PEGFILGRASTIM	STIMUFEND 6 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890022248	STIMUFEND 6MG INJ SRG0,6ML	FRESENIUS KABI FRANCE

Arrêté du 9 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNF α ou qui ont une contre-indication médicale à ces traitements.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
GUSELKUMAB	TREMFYA 200 mg, solution injectable pour perfusion	3400890047593	TREMFYA 200MG PERF FL20ML	JANSSEN CILAG

– traitement de l’amylose à transthyrétine de type sauvage ou héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
TAFAMIDIS	TAFAMIDIS EG 61 mg, capsule molle	3400890058193	TAFAMIDIS EG 61MG CAPS MOL	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS

Arrêté du 10 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en première ligne chez des patients adultes atteints d’un cancer colorectal (CRC) métastatique et non résécables d’emblée avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) ou une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H)

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
IPILIMUMAB	YERVOY 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400893740507	YERVOY 5MG/ML PERF FL10ML	BRISTOL MYERS SQUIBB
IPILIMUMAB	YERVOY 5 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400893740675	YERVOY 5MG/ML PERF FL40ML	BRISTOL MYERS SQUIBB
NIVOLUMAB	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	BRISTOL MYERS SQUIBB
NIVOLUMAB	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894094524	OPDIVO 10 MG/ML PERF FL10ML	BRISTOL MYERS SQUIBB
NIVOLUMAB	OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	BRISTOL MYERS SQUIBB
NIVOLUMAB	OPDIVO 10 mg/ml, solution a diluer pour perfusion	3400890018708	OPDIVO 10MG/ML PERF FL 12ML	BRISTOL MYERS SQUIBB

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un mélanome avancé (non résecable ou métastatique) ;
– en association à l’ipilimumab, en 1re ligne de traitement du mélanome au stade avancé chez des patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF non muté, ne présentant pas de métastase cérébrale active et avec une administration dans des centres disposant d’une réanimation médicale polyvalente ;
– en association avec l’ipilimumab dans le traitement des adultes atteint d’un mélanome avancé en première ligne chez les patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF mutée, sans métastase cérébrale active ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome de stade IIB ou IIC et ayant subi une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome avec atteinte des ganglions lymphatiques ou une maladie métastatique, et ayant subi une résection complète ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type non épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure », uniquement chez les patients en bon état général (ECOG 0 ou 1) ;
– en monothérapie dans le traitement du cancer du rein à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires au stade avancé après échec d’un traitement antérieur par anti-VEGF ;
– l’association OPDIVO / YERVOY est indiquée dans le traitement de première ligne au stade avancé du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires de pronostic intermédiaire ou défavorable ;
– en association au cabozantinib, le traitement de première ligne, au stade avancé, du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer épidermoïde de la tête et du cou en progression pendant ou après une chimiothérapie à base de sels de platine ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints de carcinome urothélial infiltrant le muscle (CUIM) à haut risque de récidive après exérèse complète, dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1 % :
– ayant reçu une chimiothérapie néoadjuvante ;
– ou n’ayant pas reçu de chimiothérapie néoadjuvante et non éligibles/ou ayant refusé une chimiothérapie adjuvante à base de cisplatine ;
– en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de l’œsophage avancé non résécable, récurrent ou métastatique dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1 % ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients atteints d’un cancer de l’œsophage ou de la jonction œsogastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines ;
– en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique, de la jonction œsogastrique ou de l’œsophage avancé ou métastatique, HER-2 négatif, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive Score : CPS) ≥ 5.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
NIVOLUMAB	OPDIVO 600 mg, solution injectable	3400890050241	OPDIVO 600MG INJ FL5ML	BRISTOL MYERS SQUIBB

Arrêté du 10 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous, agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication suivante :
« En première ligne chez des patients adultes atteints d’un cancer colorectal (CRC) métastatique et non résécable d’emblée avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) ou une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ».

Code CIP	Présentation
34009 550 058 0 3	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 057 9 7	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab) solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 4ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 855 2 2	OPDIVO 10 mg/ml (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 550 555 7 0	OPDIVO 10 mg/mL (nivolumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 878 7 5	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 200 mg/40 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
34009 580 877 0 7	YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 mg/10 ml, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

Arrêté du 10 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques gréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Mélanome
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un mélanome avancé (non résécable ou métastatique) »
OPDIVO® est indiqué en association à l’ipilimumab dans les populations suivantes :

– en 1^re ligne de traitement du mélanome au stade avancé chez des patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF non muté et qui ne présentent pas de métastase cérébrale active, et avec une administration dans des centres disposant d’une réanimation médicale polyvalente ;
– en 1^re ligne chez les patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF muté, sans métastase cérébrale active.

Traitement adjuvant du mélanome
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome de stade IIB ou IIC et ayant subi une résection complète.
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un mélanome avec atteinte des ganglions lymphatiques ou une maladie métastatique, et ayant subi une résection complète.
Cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC)
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure.
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non-à-petites cellules (CBNPC) de type non épidermoïde localement avancé ou métastatique après une chimiothérapie antérieure », uniquement chez les patients en bon état général (ECOG 0 ou 1).
Carcinome à cellules rénales (CCR)
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement du cancer du rein à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires au stade avancé après échec d’un traitement antérieur par anti-VEGF et à la posologie de l’AMM.
OPDIVO® est indiqué en association OPDIVO (nivolumab) / YERVOY (ipilimumab) dans le traitement de 1ère ligne au stade avancé du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires de pronostic intermédiaire ou défavorable et aux posologies de l’AMM.
OPDIVO® est indiqué en association au CABOMETYX (cabozantinib) dans : le traitement de 1ère ligne, au stade avancé, du carcinome rénal à cellules claires ou comportant un contingent de cellules claires et aux posologies de l’AMM.
Cancer épidermoïde de la tête et du cou (SCCHN)
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer épidermoïde de la tête et du cou en progression pendant ou après une chimiothérapie à base de sels de platine.
Traitement adjuvant du carcinome urothélial
OPDIVO® est indiqué en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints de carcinome urothélial infiltrant le muscle (CUIM) à haut risque de récidive après exérèse complète, dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥ 1% :

– ayant reçu une chimiothérapie néoadjuvante ; ou
– n’ayant pas reçu de chimiothérapie néoadjuvante et non éligibles/ou ayant refusé une chimiothérapie adjuvante à base de cisplatine.

Cancer colorectal (CRC) avec déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) ou instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H)
OPDIVO est indiqué en association à YERVOY (ipilimumab) uniquement dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H) ou une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) non résécables d’emblée et aux posologies de l’AMM.
OPDIVO est indiqué en association YERVOY (ipilimumab) dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN ou une instabilité microsatellitaire élevée après une association antérieure de chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, chez les patients n’ayant pas reçu d’immunothérapie antérieure et aux posologies de l’AMM.
Carcinome épidermoïde de l’œsophage (CEO)
OPDIVO est indiqué en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de l’œsophage avancé non résécable, récurrent ou métastatique dont les cellules tumorales expriment PD-L1 au seuil ≥1% » et aux posologies de l’AMM.
Traitement adjuvant du cancer de l’oesophage ou de la jonction œso-gastrique (CO ou CJOG)
OPDIVO est indiqué en monothérapie dans le traitement adjuvant des patients atteints d’un cancer de l’œsophage ou de la jonction œsogastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines.
Adénocarcinome gastrique, de la jonction oeso-gastrique (JOG) ou de l’oesophage
OPDIVO est indiqué en association à une chimiothérapie combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique, de la jonction œsogastrique ou de l’œsophage avancé ou métastatique, HER-2 négatif, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive Score : CPS) ≥ 5 et aux posologies de l’AMM.

Code CIP	Présentation
34009 551 097 5 4	OPDIVO® 600 mg(nivolumab), solution injectable, (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORF n°0211 du 10 septembre 2026

Arrêté du 27 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au bortézomib, au lénalidomide et à la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et éligibles à une autogreffe de cellules souches.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
DARATUMUMAB	DARZALEX 1800 mg, solution injectable	3400890006576	DARZALEX 1800MG INJ FV15ML	JANSSEN CILAG

Arrêté du 7 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge par l’assurance maladie de la spécialité ci-dessous, agréée à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue à l’indication suivante :
« En association avec le bortézomib, le lénalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et éligibles à une autogreffe de cellules souches ».

Code CIP	Présentation
34009 302 122 0 2	DARZALEX 1 800 mg (daratumumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

Arrêté du 7 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 15 septembre 2026.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 343 648 8 4	QUINIMAX 125 mg (quinine, quinidine, cinchonine, cinchonidine), comprimés pelliculés sécables (B/18) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 343 648 8 4	QUINIMAX 125 mg (quinine, quinidine, cinchonine, cinchonidine), comprimés pelliculés sécables (B/18) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 341 350 1 9	QUINIMAX 500 mg (quinine, quinidine, cinchonine, cinchonidine), comprimés pelliculés sécables (B/9) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 341 350 1 9	QUINIMAX 500 mg (quinine, quinidine, cinchonine, cinchonidine), comprimés pelliculés sécables (B/9) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

Arrêté du 8 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints d’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) et présentant une anémie hémolytique symptomatique après un traitement par inhibiteur du complément C5 pendant au moins 6 mois.

Compte tenu des spécificités de la prise en charge de cette pathologie rare, la Commission préconise que les décisions d’instauration et d’arrêt de traitement par iptacopan soient prises après proposition documentée issue d’une réunion de concertation pluridisciplinaire au sein d’un centre de référence ou de compétence dans la prise en charge de l’HPN. Un suivi régulier des patients au sein de l’un de ces centres est indispensable pour s’assurer de l’efficacité du traitement et surveiller sa tolérance, avec une vigilance particulière sur le risque de survenue de crise hémolytique et d’événement thrombotique.

Code CIP	Présentation
34009 302 946 2 8	FABHALTA 200 mg (iptacopan), gélules (B/56) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

Arrêté du 8 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– uniquement en association à un traitement hypolipémiant optimisé chez les patients adultes ayant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote, insuffisamment contrôlée et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse ;
– uniquement en association à un traitement hypolipémiant optimisé chez les patients adultes ayant une maladie cardiovasculaire athéroscléreuse établie par un antécédent de SCA récent (prévention secondaire) et qui ne sont pas contrôlés (LDL-c ≥ 0,7 g/L) malgré un traitement hypolipémiant optimisé comprenant au moins une statine à la dose maximale tolérée ;
– en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée aux statines et/ou l’ézétimibe, chez les patients adultes présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote à très haut risque cardiovasculaire, insuffisamment contrôlée par un traitement optimisé et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse en association à un traitement hypolipémiant optimisé ou seul en cas de CI ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe ;
– uniquement chez les enfants et adolescents à partir de 8 ans présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote (HFHe) insuffisamment contrôlée (LDL-c > 130 mg/dL) par un traitement hypolipémiant oral à dose maximale tolérée, en complément d’un régime alimentaire, et :
– en association à un traitement hypolipémiant optimisé ; ou
– en monothérapie en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe.

Code CIP	Présentation
34009 302 156 0 9	PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo prérempli – 1 ml (150 mg/ml) seringue préremplie (verre) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 302 155 8 6	PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo prérempli – 1 ml (75 mg/ml) seringue préremplie (verre) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement en pédiatrie uniquement chez les enfants et adolescents à partir de 8 ans présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote (HFHe) insuffisamment contrôlée (LDL-c > 130 mg/dL) par un traitement hypolipémiant oral à dose maximale tolérée, en complément d’un régime alimentaire, et :
– en association à un traitement hypolipémiant optimisé ; ou
– en monothérapie en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe.

Code CIP	Présentation
34009 300 343 9 2	PRALUENT 150 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 302 156 1 6	PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)
34009 300 343 7 8	PRALUENT 75 mg (alirocumab), solution injectable en stylo pré-rempli (B/2) (laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)

JORF n°0210 du 9 septembre 2026

Arrêté du 7 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge par l’assurance maladie des spécialités ci-dessous, agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, est étendue aux deux indications suivantes :
« En association avec la gemcitabine et le cisplatine en traitement néoadjuvant, suivi par IMFINZI en monothérapie en traitement adjuvant après une cystectomie radicale, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’une tumeur résécable de la vessie infiltrant le muscle (TVIM).
En monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules de stade limité (CBPC-SL), dont la maladie n’a pas progressé après une chimioradiothérapie à base de platine ».

Code CIP	Présentation
34009 550 581 4 4	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 550 581 5 1	IMFINZI 50 mg/ml (durvalumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 2,4 ml (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

Arrêté du 7 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– IMFINZI en association avec la gemcitabine et le cisplatine en traitement néoadjuvant, suivi par IMFINZI en monothérapie en traitement adjuvant après une cystectomie radicale, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’une tumeur résécable de la vessie infiltrant le muscle (TVIM).

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
DURVALUMAB	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405511	IMFINZI 50MG/ML PERF FL2,4ML	ASTRAZENECA
DURVALUMAB	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405450	IMFINZI 50MG/ML PERF FL10ML	ASTRAZENECA

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– IMFINZI est indiqué en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique à petites cellules de stade limité (CBPC-SL), dont la maladie n’a pas progressé après une chimioradiothérapie à base de platine.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
DURVALUMAB	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405450	IMFINZI 50MG/ML PERF FL10ML	ASTRAZENECA
DURVALUMAB	IMFINZI 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400894405511	IMFINZI 50MG/ML PERF FL2,4ML	ASTRAZENEC

Arrêté du 4 septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement du trouble dépressif majeur ;
– traitement de la douleur neuropathique diabétique périphérique ;
– traitement du trouble anxiété généralisée.

Code CIP	Présentation
34009 303 393 7 4	DULOXETINE TEVA 30 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquette unidose (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 303 393 8 1	DULOXETINE TEVA 60 mg, gélules gastro-résistantes sous plaquette unidose (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/28×1) (laboratoires TEVA SANTE)

2. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement dans les épisodes dépressifs majeurs (c’est-à-dire caractérisés) chez l’adulte ;
– traitement des troubles obsessionnels compulsifs chez l’adulte ;
– traitement des épisodes dépressifs majeurs (c’est-à-dire caractérisés) modérés à sévères chez l’adolescent de 12 ans et plus, en association à une psychothérapie et après échec d’au moins 8 séances de psychothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 377 154 8 5	FLUOXETINE SANDOZ 20 mg, comprimés dispersibles sécables sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires SANDOZ)

3. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement symptomatique de la rhinite allergique (incluant la rhinite allergique persistante) et de l’urticaire chez l’adulte et l’enfant à partir de 6 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 396 897 2 2	LEVOCETIRIZINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires SANDOZ)

4. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication
du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 273 200 3 3	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (aluminium/aluminium) (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 273 206 1 3	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (aluminium/aluminium) (B/90) (laboratoires SANDOZ)
34009 303 299 0 0	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium /Aluminium) (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 303 299 1 7	LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium /Aluminium) (B/90) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0206 du 4 septembre 2026

Arrêté du 2 septembre 2026 portant autorisation de la société Pfizer à participer à l’expérimentation du recyclage des stylos préremplis injectables pour l’administration en auto-traitement de médicaments ayant le statut de médicament non utilisé – Légifrance

Arrêté du 31 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– prévention des crises récurrentes d’angioœdème héréditaire (AOH) chez les patients âgés de 2 ans à moins de 12 ans.

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une prescription effectuée dans les centres de référence ou de compétence de la maladie.

Code CIP	Présentation
34009 302 803 0 0	TAKHZYRO 150 mg (lanadélumab), solution injectable en seringue préremplie en verre – 1 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention des crises récurrentes d’angioœdème héréditaire (AOH) chez les patients âgés de 12 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 303 161 1 5	TAKHZYRO 300 mg (lanadelumab), solution injectable en stylo prérempli de 2 ml (B/1) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

JORF n°0205 du 3 septembre 2026

Arrêté du 1er septembre 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– traitement des symptômes nasaux et oculaires des rhinites allergiques saisonnières et perannuelles ;
– traitement des symptômes de l’urticaire chronique idiopathique.

Code CIP	Présentation
34009 303 424 2 8	CETIRIZINE ZYDUS 10 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/15) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

– chez les patients schizophrènes résistants au traitement et chez les patients schizophrènes qui présentent avec les autres agents antipsychotiques, y compris les antipsychotiques atypiques, des effets indésirables neurologiques sévères, impossibles à corriger.
La résistance au traitement est définie comme l’absence d’amélioration clinique satisfaisante malgré l’utilisation d’au moins deux antipsychotiques différents, y compris un agent antipsychotique atypique, prescrits à posologie adéquate pendant une durée suffisante ;

– traitement des troubles psychotiques survenant au cours de l’évolution de la maladie de Parkinson, en cas d’échec de la stratégie thérapeutique habituelle.

Code CIP	Présentation
34009 303 314 0 8	CLOZAPINE ZYDUS 100 mg, comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 303 313 8 5	CLOZAPINE ZYDUS 25 mg, comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétine de type héréditaire chez les patients adultes avec une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Code CIP	Présentation
34009 303 438 9 0	TAFAMIDIS BIOGARAN 61 mg, capsules molles sous plaquettes prédécoupées unitaires en PVC/OPA/Aluminium/PVC-PET/Aluminium (B/30×1) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0203 du 1 septembre 2026

Arrêté du 31 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 495 115 2 5	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 495 115 2 5	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/2) (Laboratoires DIFARMED SLU)
34009 495 123 5 5	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 495 123 5 5	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue pré-remplie (B/7) (Laboratoires DIFARMED SLU)
34009 415 378 1 3	DORZOLAMIDE ACTAVIS 2 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires ACTAVIS)	34009 415 378 1 3	DORZOLAMIDE ARROW 2 %, collyre en solution, 5 ml en flacon (B/1) (Laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 303 047 1 6	FLUAD (aTIV), suspension injectable en seringue préremplie, vaccin trivalent antigrippal (antigènes de surface, inactivé, avec adjuvant) seringue préremplie en verre avec aiguille 0,5 ml (B/1) (Laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)	34009 303 047 1 6	FLUAD (aTIV), suspension injectable en seringue préremplie, vaccin trivalent antigrippal (antigènes de surface, inactivé, avec adjuvant) seringue préremplie en verre avec aiguille 0,5 ml (B/1) (Laboratoires SEQIRUS FRANCE)
34009 303 046 8 6	FLUCELVAX, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, préparé sur cultures cellulaires-seringue préremplie (verre) avec aiguille – 0,5 ml (B/1) (Laboratoires VIFOR FRANCE S.A.)	34009 303 046 8 6	FLUCELVAX, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin grippal inactivé à antigènes de surface, préparé sur cultures cellulaires-seringue préremplie (verre) avec aiguille – 0,5 ml (B/1) (Laboratoires SEQIRUS FRANCE)
34009 308 616 6 0	PRIMPERAN 10 mg/2 ml (chlorhydrate de métoclopramide), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/12) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 308 616 6 0	PRIMPERAN 10 mg/2 ml (chlorhydrate de métoclopramide), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/12) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

2. Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 15 septembre 2026 :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 303 256 1 2	DISULONE (dapsone, oxalate de fer), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 303 256 1 2	DISULONE (dapsone, oxalate de fer), comprimés sécables (B/100) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 306 457 8 9	MALOCIDE 50 mg (pyriméthamine), comprimés (B/20) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 306 457 8 9	MALOCIDE 50 mg (pyriméthamine), comprimés (B/20) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 318 085 3 4	NOCERTONE 60 mg (fumarate d’oxétorone), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires SANOFI WINTHROP INDUSTRIE)	34009 318 085 3 4	NOCERTONE 60 mg (fumarate d’oxétorone), comprimés pelliculés sécables (B/30) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

Arrêté du 28 août 2026 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans le paragraphe « INFINITY » :
a) Le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3456019	Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, électrode quadripolaire.

b) Dans le code 3402779, les références suivantes sont radiées : 6355, 6356, 6359.

Arrêté du 28 août 2026 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation – Légifrance

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3456019	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

JORF n°0201 du 29 août 2026

Arrêté du 28 août 2026 modifiant l’arrêté du 14 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test fonctionnel ONCOGRAMME – Légifrance

JORF n°0200 du 28 août 2026

Arrêté du 27 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale – Légifrance

– indiqué en association avec la bédaquiline et le linézolide, dans le traitement :
– des adultes atteints de tuberculose (TB) pulmonaire due au Mycobacterium tuberculosis résistante à l’isoniazide, la rifampicine, une fluoroquinolone et un antibiotique injectable de seconde intention ; et
– des adultes atteints de tuberculose pulmonaire due au M. tuberculosis résistante à l’isoniazide et la rifampicine, avec intolérance ou absence de réponse au traitement standard.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
prétomanide	DOVPRELA 200 mg, comprimé	3400890047197	DOVPRELA 200MG CPR FL	VIATRIS SANTE

Arrêté du 27 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
« En association avec la bédaquiline et le linézolide, dans le traitement des adultes atteints de tuberculose (TB) pulmonaire due au Mycobacterium tuberculosis résistante à l’isoniazide, la rifampicine, une fluoroquinolone et un antibiotique injectable de seconde intention ; et des adultes atteints de tuberculose pulmonaire due au M. tuberculosis résistante à l’isoniazide et la rifampicine, avec intolérance ou absence de réponse au traitement.
Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens ».
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à la prescription réservée aux médecins expérimentés dans la prise en charge des tuberculoses multirésistantes et, après avis auprès d’un groupe d’experts pour le choix du schéma thérapeutique (ex : CNR-MyRMA).

Code CIP	Présentation
34009 302 247 1 7	DOVPRELA 200 mg (prétomanide), comprimés en flacon polyéthylène haute densité (PEHD) (B/26) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Arrêté du 27 août 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est inscrite sur la liste visée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont :
« En association avec la bédaquiline et le linézolide, dans le traitement des adultes atteints de tuberculose (TB) pulmonaire due au Mycobacterium tuberculosis résistante à l’isoniazide, la rifampicine, une fluoroquinolone et un antibiotique injectable de seconde intention ; et des adultes atteints de tuberculose pulmonaire due au M. tuberculosis résistante à l’isoniazide et la rifampicine, avec intolérance ou absence de réponse au traitement. »
Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens ».
En outre, la prise en charge de la spécialité, dans ces indications, est subordonnée à la prescription réservée aux médecins expérimentés dans la prise en charge des tuberculoses multirésistantes et, après avis auprès d’un groupe d’experts pour le choix du schéma thérapeutique (ex : CNR-MyRMA).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 471 9 7	DOVPRELA 200MG CPR	VIATRIS SANTE

JORF n°0199 du 27 août 2026

Arrêté du 24 août 2026 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine d’origine porcine GORE VIABAHN PROPATEN de la société WL GORE & Associés inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Arrêté du 25 août 2026 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1^er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société Cook France » les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3122301	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox cylind.
3101078	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox dégres.
3176320	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps dist cylind.
3170725	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, extension proximale.
3155170	Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2Proform, extension distale.

Arrêté du 25 août 2026 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation – Légifrance

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1^er, section 1, sous-section 2	3122301, 3101078, 3176320, 3170725, 3155170	Implants vasculaires

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, à la section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale » :

a) Dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3444772	Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, stimulateur double canal

b) Dans la nomenclature du code 3438702, la mention du code 3444772 est supprimée.

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3444772	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

JORF n°0198 du 26 août 2026

Arrêté du 24 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale – Légifrance

– traitement des patients âgés d’un an et plus présentant un syndrome du grêle court (SGC). Les patients doivent être en état stable après la période d’adaptation intestinale ayant suivi l’intervention chirurgicale

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
teduglutide	TEDUGLUTIDE VIATRIS 5 mg, poudre et solvant pour solution injectable	3400890055581	TEDUGLUTIDE VIA 5MG INJ F+S	VIATRIS SANTE

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en dernier recours pour le traitement des patients atteints d’infections à entérobactéries sensibles à l’association ceftazidime/avibactam et pour lesquels le recours aux autres bêta-lactamines et aux carbapénèmes (méropénème ou imipénème/cilastatine) n’est pas envisageable en cas de résistance, notamment par production de carbapénémases de type KPC ou OXA-48 ;
– en dernier recours pour le traitement des enfants âgés de 3 mois à moins de 18 ans atteints d’infections à entérobactéries sensibles à la ceftazidime/avibactam et pour lesquels le recours aux autres bêta-lactamines et aux carbapénèmes (méropénème ou imipénème/cilastatine) n’est pas envisageable en cas de résistance, notamment par production de carbapénémases de type KPC ou OXA-48.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
CEFTAZIDIME/AVIBACTAM	ZAVICEFTA	3400894187356	ZAVICEFTA 2G/0,5G PERF FL	PFIZER SAS

Arrêté du 24 août 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est inscrite sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré est :

– en association avec d’autres médicaments antirétroviraux, dans le traitement de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH-1).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 573 1 8	RALTEGRAVIR BGA 400 MG CPR	BIOGARAN

Arrêté du 24 août 2026 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des endoprothèses vasculaires ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY et ZENITH T-BRANCH et des endoprothèses aortiques thoraco-abdominales ZENITH fenêtrée et ZENITH multibranche de la société COOK France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

JORF n°0194 du 21 août 2026

Arrêté du 18 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Pour ralentir la progression du développement des kystes et de l’insuffisance rénale chez les patients adultes atteints de PKRAD authentifiée (critère de Ravine modifiés par Pei, histoire familiale, ou test génétique), avec une maladie rénale chronique (MRC) avec un DFG > 25 ml/min/1,73 m² et progresseurs selon les critères suivants :

– et une néphromégalie importante associée à un risque de perte de fonction rénale c’est-à-dire :
– un volume rénal ajusté à la taille > 600 ml/m à l’IRM ; ≥ 630 ml/m à l’échographie ; ou
– une longueur des reins > 16,7 cm à l’IRM ; > 16,8 cm à l’échographie ;
– et des signes d’évolution rapide de la maladie tels que :
– la présence de manifestations cliniques (douleurs rénales, ou hémorragie ou infection intrakystique, hématurie macroscopique, hypertension artérielle avant 35 ans, complications urologiques avant 35 ans) ; ou
– une perte significative du DFG d’au moins 3,5 ml/min/an (appréciée par les formules du MDRD, CKD-EPI ou par la clairance de la créatinine).

Code CIP	Présentation
34009 303 408 1 3	TOLVAPTAN EG 15 mg, comprimés + TOLVAPTAN EG 45 mg, comprimés sous plaquettes (Alu/PVC/Alu/OPA) (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 303 408 4 4	TOLVAPTAN EG 30 mg, comprimés + TOLVAPTAN EG 60 mg, comprimés sous plaquettes (Alu/PVC/Alu/OPA) (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 303 408 8 2	TOLVAPTAN EG 30 mg, comprimés + TOLVAPTAN EG 90 mg, comprimés sous plaquettes (Alu/PVC/Alu/OPA) (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Arrêté du 18 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les adultes, adolescents (âgés de 15 ans et plus), enfants (âgés de 10 à 14 ans et âgés de moins de 10 ans) dans :

– le traitement des formes multibacillaires de la lèpre (maladie de Hansen) en association avec la dapsone et la rifampicine : index bacillaire ≥ 1+, soit 1 à 10 bacilles ou plus dans 100 champs à l’examen microscopique d’un prélèvement cutané ou, présence de plus de 5 lésions cutanées spécifiques ;
– le traitement de l’érythème noueux lépreux chronique ou corticodépendant.

Code CIP	Présentation
34009 551 020 7 6	LAMPRENE® 100 mg, capsules molles plaquette (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/100) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 551 020 1 4	LAMPRENE® 50 mg, capsules molles plaquette (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/100) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

(1 extension d’indication pour 2 spécialités)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Chez les adultes, adolescents (âgés de 15 ans et plus), enfants (âgés de 10 à 14 ans et âgés de moins de 10 ans) dans le traitement de l’érythème noueux lépreux chronique ou corticodépendant.

Code CIP	Présentation
34009 560 282 1 4	LAMPRENE 100 mg, capsule molle, capsules molles en flacons (PE) (B/100) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 560 281 5 3	LAMPRENE 50 mg, capsule molle, capsules molles en flacons (PE) (B/100) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

Arrêté du 18 août 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
Traitement de l’érythème noueux lépreux chronique ou corticodépendant chez les adultes, adolescents (âgés de 15 ans et plus), enfants (âgés de 10 à 14 ans et âgés de moins de 10 ans).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 916 690 8 4	LAMPRENE 50 mg, capsule molle	NOVARTIS PHARMA SAS
34008 916 688 3 4	LAMPRENE 100 mg, capsule molle	NOVARTIS PHARMA SAS

Arrêté du 19 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

a spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
« En association avec le carboplatine et l’étoposide, dans le traitement de première intention des patients atteints d’un cancer du poumon à petites cellules de stade étendu (CPPC-SE) ».

Code CIP	Présentation
34009 551 045 7 5	HETRONIFLY 10 mg/mL(serplulimab), solution à diluer pur perfusion, flacon en verre de 10 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

Arrêté du 19 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
« En association avec la gemcitabine et l’oxaliplatine est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B non spécifié (LDGCB NOS) réfractaire ou en rechute, non éligibles à une autogreffe de cellules souches (AGCSH) ».

Code CIP	Présentation
34009 550 959 3 4	COLUMVI^®(glofitamab) 10 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 10 mL (B/1) (laboratoires ROCHE)
34009 550 959 2 7	COLUMVI^®(glofitamab) 2,5 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 2,5 mL (B/1) (laboratoires ROCHE)

Arrêté du 19 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 551 044 9 0	VANCOMYCINE REIG JOFRE^®(vancomycine) 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon en verre (B/1) (laboratoires Laboratoires FORTE PHARMA SAM)
34009 551 045 1 3	VANCOMYCINE REIG JOFRE^®(vancomycine) 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon en verre (B/10) (laboratoires Laboratoires FORTE PHARMA SAM)
34009 551 045 2 0	VANCOMYCINE REIG JOFRE^®(vancomycine) 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon en verre (B/1) (laboratoires Laboratoires FORTE PHARMA SAM)
34009 551 045 3 7	VANCOMYCINE REIG JOFRE^®(vancomycine) 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon en verre (B/10) (laboratoires Laboratoires FORTE PHARMA SAM)

Arrêté du 19 août 2026 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont inscrites sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
3400890043786	VANCOMYCINE REI 500MG IV FV	LABORATOIRE FORTE PHARMA S.A.M.
3400890043779	VANCOMYCINE REI 1000MG IV FV	LABORATOIRE FORTE PHARMA S.A.M.

Arrêté du 19 août 2026 portant inscription des électrodes directionnelles pour stimulation cérébrale profonde VERCISE CARTESIA HX et VERCISE CARTESIA X de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Arrêté du 19 août 2026 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation – Légifrance

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3403112, 3428974	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Arrêté du 20 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale – Légifrance

– en association avec le carboplatine et l’étoposide, est indiqué dans le traitement de première intention des patients adultes atteints d’un cancer du poumon à petites cellules de stade étendu (CPPC-SE).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
SERPLULIMAB	HETRONIFLY 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890049740	HETRONIFLY 10MG/ML FL10ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association avec la gemcitabine et l’oxaliplatine est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B non spécifié (LDGCB NOS) réfractaire ou en rechute, non éligibles à une autogreffe de cellules souches (AGCSH).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
GLOFITAMAB	COLUMVI 2,5 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890033336	COLUMVI 2,5MG PERF FL2,5ML	ROCHE SAS
GLOFITAMAB	COLUMVI 10 mg, solution à diluer pour perfusion	3400890033329	COLUMVI 10MG PERF FL10ML	ROCHE SAS

Arrêté du 20 août 2026 modifiant l’arrêté du 28 juillet 2026 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale et l’arrêté du 28 juillet portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique – Légifrance

Le tableau annexé de chacun des deux arrêtés du 28 juillet 2026 (portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale (Journal officiel de la République française du 30 juillet 2026 [NOR : SFHS2615666A], texte n° 33) ;
du 28 juillet 2026 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique (Journal officiel de la République française du 30 juillet 2026 [NOR : SFHS2615668A], texte n° 34), est remplacé par le tableau respectif annexé au présent arrêté.

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux 4 jours après la date de publication au Journal officiel de la République française du présent arrêté :

Code CIP	Présentation
34009 300 815 1 8	DICLOFENAC ARROW GENERIQUES 1 %, gel, 100 g en tube (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

Code CIP	Présentation
34009 300 815 1 8	DICLOFENAC ARROW GENERIQUES 1 %, gel, 100 g en tube (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 177 0 5	FENTICONAZOLE BAILLEUL 2%, crème, 30 g en tube (aluminium) (B/1) (laboratoires BAILLEUL)

JORF n°0188 du 13 août 2026

Arrêté du 11 août 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– traitement cutané de l’acné vulgaire en présence de comédons, de papules et pustules chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 9 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 303 143 1 9	CASARENEL (adapalène) 0,1 %/2,5 %, gel tube polyéthylène haute densité (PEHD/PEBDL) : polyéthylène à basse densité linéaire de 30 g (B/1) (laboratoires LABORATOIRE MEDGEN SAS)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement cutané de l’acné vulgaire en présence de comédons, papules et pustules chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus.

Code CIP	Présentation
34009 303 143 6 4	CASARENEL (adapalène) 0,3 %/2,5 %, gel, tube polyéthylène haute densité (PEHD/PEBDL) : polyéthylène à basse densité linéaire de 30 g (B/1) (laboratoires LABORATOIRE MEDGEN SAS)

JORF n°0186 du 11 août 2026

Arrêté du 6 août 2026 portant inscription du système de thrombolyse in situ dirigée par cathéter et assistée par ultrasons EKOS de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

Arrêté du 6 août 2026 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation – Légifrance

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, la numérotation du chapitre 2 du titre V est ainsi modifiée :

Titre V, chapitre 2, section 1		Gaines lasers pour extraction de sondes de stimulation et de défibrillation
Titre V, chapitre 2, section 2		Systèmes d’athérectomie rotationnelle
Titre V, chapitre 2, section 3		Dispositifs d’assistance mécanique électrique percutanée
Titre V, chapitre 2, section 4		Dispositifs de coagulation des tissus cardiaques par radiofréquence
Titre V, chapitre 2, section 5		Dispositifs de dénervation rénale par radiofréquence

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, au chapitre 2 du titre V, une nouvelle sous-section et le code suivant sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 6	5264181	Systèmes de traitement de l’embolie pulmonaire

JORF n°0184 du 8 août 2026

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– prévention des infections des voies respiratoires inférieures dues au VRS chez les nouveau-nés et les nourrissons avec ou sans facteurs de risque tels que définis par les recommandations nationales, et non éligibles au palivizumab, au cours de leur première saison de circulation du VRS ;
– prévention des infections des voies respiratoires inférieures graves, dues au virus respiratoire syncytial (VRS), nécessitant une hospitalisation chez les nouveau-nés et les nourrissons à risque élevé d’infection à VRS, et éligibles au palivizumab, au cours de leur première saison de circulation du VRS :
– enfants nés à 35 semaines d’âge gestationnel ou moins et de moins de 6 mois au début de l’épidémie saisonnière à VRS ;
– enfants de moins de 2 ans ayant nécessité un traitement pour dysplasie bronchopulmonaire au cours des 6 derniers mois ;
– enfants de moins de 2 ans atteints d’une cardiopathie congénitale hémodynamiquement significative.

Code CIP	Présentation
34009 303 286 1 3	ENFLONSIA 105 mg (clesrovimab), solution injectable en seringue préremplie en verre de 0,7 ml + 1 aiguille séparée (B/1) (laboratoires MSD FRANCE)

JORF n°0183 du 7 août 2026

Arrêté du 5 août 2026 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du système de stimulation du nerf vague gauche ASPIRE SR 106 de la société LIVANOVA inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Légifrance

JORF n°0180 du 4 août 2026

Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– prévention du rejet du greffon chez les adultes transplantés rénaux ou hépatiques ;
– traitement du rejet de l’allogreffe résistant à un traitement par d’autres médicaments immunosuppresseurs chez les patients adultes.

Code CIP	Présentation
34009 495 019 9 1	ADVAGRAF 1 mg (tacrolimus), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

– prévention des événements thrombo-emboliques veineux en chirurgie orthopédique majeure du membre inférieur de l’adulte, telle que fracture de hanche, prothèse de hanche ou chirurgie majeure du genou, à l’exception de la thromboprophylaxie prolongée après chirurgie orthopédique programmé du genou ou de la hanche ;
– prévention des évènements thrombo-emboliques veineux en chirurgie abdominale chez les patients adultes considérés comme étant à haut risque de complications thrombo-emboliques, en particulier ceux subissant une chirurgie abdominale pour cancer ;
– prévention des évènements thrombo-emboliques veineux chez l’adulte considéré comme étant à haut risque d’évènements thrombo-emboliques veineux, alité pour une affection médicale aiguë telle que : insuffisance cardiaque et/ou trouble respiratoire aigu, et/ou maladie infectieuse ou inflammatoire aiguës ;
– traitement de la thrombose veineuse superficielle spontanée aiguë symptomatique des membres inférieurs de l’adulte sans thrombose veineuse profonde associée.

Code CIP	Présentation
34009 495 020 0 4	ARIXTRA 2,5 mg/0,5 ml (fondaparinux sodique), solution injectable en seringue préremplie (B/7) (laboratoires ABACUS MEDICINE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 915 6 6	BÉCLOMÉTASONE/FORMOTÉROL CIPLA 100/6 microgrammes/dose, solution pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (Aluminium) (B/1) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 969 8 1	BÉCLOMÉTASONE/FORMOTÉROL CIPLA 200/6 microgrammes/dose, solution pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (Aluminium) (B/1) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP) et prévention de la récidive de TVP et d’EP chez l’adulte ;
– traitement des événements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention de la récidive d’ETEV chez les patients pédiatriques âgés de 28 jours à moins de 18 ans. En outre, la prise en charge des spécialités, dans l’indication ci-dessus, est subordonnée à une prescription initiale hospitalière pour la population pédiatrique de moins de 12 ans, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 637 5 4	APIXABAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 336 2 7	APIXABAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 336 0 3	APIXABAN VIATRIS 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP) et prévention de la récidive de TVP et d’EP chez l’adulte ;
– traitement des évènements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention de la récidive d’ETEV chez les patients pédiatriques âgés de 28 jours à moins de 18 ans. En outre, la prise en charge des spécialités, dans l’indication ci-dessus, est subordonnée à une prescription initiale hospitalière pour la population pédiatrique de moins de 12 ans, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 637 4 7	APIXABAN VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 583 8 5	APIXABAN VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 336 3 4	APIXABAN VIATRIS 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 000 1 8	SUNITINIB BIOGARAN 12,5 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28×1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 000 5 6	SUNITINIB BIOGARAN 25 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28×1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 001 1 7	SUNITINIB BIOGARAN 50 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28×1) (laboratoires BIOGARAN)

– traitement de l’acromégalie lorsque les taux circulants d’hormone de croissance (GH) et d’IGF-1 ne sont pas normalisés après chirurgie et/ou radiothérapie ou lorsque la chirurgie et/ou la radiothérapie ne peuvent pas être envisagé ;
– traitement des symptômes cliniques des tumeurs carcinoïdes ;
– traitement des symptômes cliniques au cours de l’acromégalie ;
– traitement des tumeurs neuroendocrines (TNE) gastro-entéro-pancréatiques non résécables et non progressives de l’adulte, localement avancées ou métastatiques, de grade 1 ou de grade 2 avec un index KI 67 ≤ 10 %, ayant pour origine l’intestin moyen, le pancréas, ou d’origine inconnue après exclusion d’un site primitif au niveau de l’intestin postérieur.

Code CIP	Présentation
34009 303 119 1 2	LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 120 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

– traitement des symptômes cliniques des tumeurs carcinoïdes ;
– traitement des symptômes cliniques au cours de l’acromégalie.

Code CIP	Présentation
34009 303 118 9 9	LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 60 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 303 119 0 5	LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 90 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’endométriose.

La commission souligne que la prescription de diénogest doit respecter les recommandations de l’ANSM concernant l’utilisation des progestatifs et le risque de méningiome.

Code CIP	Présentation
34009 303 197 1 0	DIENOGEST BAILLEUL 2 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires BAILLEUL)
34009 303 197 2 7	DIENOGEST BAILLEUL 2 mg, comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/84) (laboratoires BAILLEUL)

Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellés abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 364 226 5 0	DOXYLIS 100 mg (doxycycline), comprimés sécables Gé sous plaquettes thermoformées (PVC/Aluminium) B/30 (Laboratoires EXPANSCIENCE)	34009 364 226 5 0	DOXYCYCLINE ARROW LAB 100 mg, comprimés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) B/30 (Laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0177 du 31 juillet 2026

Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d’une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou ;
– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP) et prévention de la récidive de TVP et d’EP chez l’adulte ;
– traitement des évènements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention de la récidive d’ETEV chez les patients pédiatriques âgés de 28 jours à moins de 18 ans. En outre, la prise en charge des spécialités, dans l’indication ci-dessus, est subordonnée à une prescription initiale hospitalière pour la population pédiatrique de moins de 12 ans, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 303 290 0 9	APIXABAN KRKA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– prévention de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et de l’embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque tels que : antécédent d’AVC ou d’accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
– traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l’embolie pulmonaire (EP) et prévention de la récidive de TVP et d’EP chez l’adulte ;
– traitement des évènements thromboemboliques veineux (ETEV) et prévention de la récidive d’ETEV chez les patients pédiatriques âgés de 28 jours à moins de 18 ans. En outre, la prise en charge des spécialités, dans l’indication ci-dessus, est subordonnée à une prescription initiale hospitalière pour la population pédiatrique de moins de 12 ans, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 303 290 2 3	APIXABAN KRKA 5 mg, comprimés pelliculés (PVC/PVDC/PVC transparent/Aluminium) (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale – Légifrance

– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) localement avancé ou métastatique, avec mutation EGFR T790M acquise lors d’un traitement par ITK anti EGFR ;
– en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) localement avancé ou métastatique avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) ;
– en monothérapie dans le traitement adjuvant après résection tumorale complète et après chimiothérapie adjuvante si indiquée, des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stade IB – IIIA avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion de l’exon 19 ou substitution de l’exon 21 (L858R) ;
– en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un CBNPC localement avancé, non résécable, dont les tumeurs présentent des délétions de l’exon 19 de l’EGFR ou des mutations de substitution de l’exon 21 (L858R) et dont la maladie n’a pas progressé pendant ou après une chimioradiothérapie à base de platine.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
OSIMERTINIB	TAGRISSO	3400894162452	TAGRISSO 40MG CPR	AstraZeneca
OSIMERTINIB	TAGRISSO	3400894162513	TAGRISSO 80MG CPR	AstraZeneca

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des patients adultes atteints d’un CBNPC localement avancé, non résécable, dont les tumeurs présentent des délétions de l’exon 19 de l’EGFR ou des mutations de substitution de l’exon 21 (L858R) et dont la maladie n’a pas progressé pendant ou après une chimioradiothérapie à base de platine.

Code CIP	Présentation
34009 300 476 4 4	TAGRISSO 40 mg (osimertinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 300 476 5 1	TAGRISSO 80 mg (osimertinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ASTRAZENECA)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

En outre, la prise en charge de la spécialité, dans cette indication, est subordonnée à une prescription initiale hospitalière pour la population pédiatrique de moins de 12 ans, avec une éducation thérapeutique spécifique réalisée par une équipe pluridisciplinaire.

Code CIP	Présentation
34009 303 239 4 6	APIXABAN ALMUS 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium) (B/60) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 303 382 4 7	APIXABAN ARROW 2,5 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 707 3 8	APIXABAN ARROW 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 707 4 5	APIXABAN ARROW 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/20) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 707 5 2	APIXABAN ARROW 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 303 413 5 3	APIXABAN CRISTERS 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC//Aluminium) (B/60) (laboratoires CRISTERS)
34009 303 367 4 8	APIXABAN EVOLUGEN 2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Alu) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 461 6 0	APIXABAN EG 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 303 239 5 3	APIXABAN ALMUS 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium) (B/60) (laboratoires ALMUS FRANCE)
34009 303 382 3 0	APIXABAN ARROW 5 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 707 6 9	APIXABAN ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquette (PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 303 414 1 4	APIXABAN CRISTERS 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC//Aluminium) (B/60) (laboratoires CRISTERS)
34009 303 367 7 9	APIXABAN EVOLUGEN 5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVCD/Alu) (B/60) (laboratoires EVOLUPHARM)

4. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 302 462 6 9	APIXABAN EG 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les patients dialysés atteints d’insuffisance rénale chronique terminale (IRCT). CINACALCET CRISTERS peut être utilisé dans le cadre d’un traitement comportant des chélateurs du phosphate et /ou des analogues de la vitamine D selon les besoins ;
– traitement de l’hypercalcémie chez les patients présentant :
– un cancer de la parathyroïde ;
– une hyperparathyroïdie primaire, chez qui la parathyroïdectomie serait indiquée sur la base des taux de calcium sérique (définis par les recommandations thérapeutiques en vigueur) mais chez qui la parathyroïdectomie est contre-indiquée ou n’est pas cliniquement appropriée.

Code CIP	Présentation
34009 302 150 4 3	CINACALCET CRISTERS 90 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires CRISTERS)

2. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement symptomatique des manifestations anxieuses sévères et/ou invalidantes ;
– prévention et traitement du delirium tremens et des autres manifestations du sevrage alcoolique.

Code CIP	Présentation
34009 303 431 2 8	OXAZEPAM VIATRIS 10 mg, comprimés sous plaquettes unitaires prédécoupées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30×1) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 303 431 3 5	OXAZEPAM VIATRIS 50 mg, comprimés sécables sous plaquettes unitaires prédécoupées (PVC/PVDC/Aluminium) (B/20×1) (laboratoires VIATRIS SANTE)

3. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement de l’hypertension artérielle essentielle, en substitution, chez les patients déjà contrôlés avec périndopril et indapamide pris simultanément à la même posologie.

Code CIP	Présentation
34009 303 403 7 0	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 10 mg/2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Polyamide/Aluminium/PEBD dessiccant -PEHD/Aluminium) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 303 403 9 4	PERINDOPRIL ARGININE/INDAPAMIDE VIATRIS 10 mg/2,5 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Polyamide/Aluminium/PEBD dessiccant -PEHD/Aluminium) (B/90) (laboratoires VIATRIS SANTE)

4. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association avec l’acide acétylsalicylique (AAS), dans la prévention des événements athérothrombotiques chez les patients adultes ayant un syndrome coronaire aigu (SCA).

Code CIP	Présentation
34009 303 406 7 7	TICAGRELOR CRISTERS 90 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires CRISTERS)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 30 septembre 2026 :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 342 387 6 5	DUROGESIC 100 microgrammes/heure (16,8 mg/42 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 342 387 6 5	DUROGESIC 100 microgrammes/heure (16,8 mg/42 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 369 851 5 5	DUROGESIC 12 microgrammes/heure (2,1 mg/5,25 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 369 851 5 5	DUROGESIC 12 microgrammes/heure (2,1 mg/5,25 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 342 383 0 7	DUROGESIC 25 microgrammes/heure (4,2 mg/10,5 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 342 383 0 7	DUROGESIC 25 microgrammes/heure (4,2 mg/10,5 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 342 384 7 5	DUROGESIC 50 microgrammes/heure (8,4 mg/21 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 342 384 7 5	DUROGESIC 50 microgrammes/heure (8,4 mg/21 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 342 385 3 6	DUROGESIC 75 microgrammes/heure (12,6 mg/31,5 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires JANSSEN-CILAG)	34009 342 385 3 6	DUROGESIC 75 microgrammes/heure (12,6 mg/31,5 cm²) (fentanyl), dispositif transdermique en sachet (B/5) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez l’adulte :

– traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) exsudative avec une néovascularisation choroïdienne rétrofovéolaire ;
– traitement de la baisse d’acuité visuelle due à l’œdème maculaire diabétique (OMD) en cas de forme diffuse ou de fuites proches du centre de la macula, chez les patients ayant une baisse d’acuité visuelle inférieure ou égale à 5/10 et chez lesquels la prise en charge du diabète a été optimisée ;
– traitement de la baisse visuelle due à l’œdème maculaire secondaire à une occlusion de branche veineuse rétinienne (OBVR) ou de la veine centrale de la rétine (OVCR) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne (NVC) secondaire à une myopie forte (MF) ;
– traitement de la baisse visuelle due à une néovascularisation choroïdienne secondaire à toute autre cause que la myopie forte ou que la dégénérescence maculaire liée à l’âge.

Code CIP	Présentation
34009 303 421 3 8	VISLYFA 10 mg/ml (ranibizumab), solution injectable, 0,165 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

Est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’ostéoporose postménopausique chez les patientes à risque élevé de fracture uniquement en deuxième intention en relais d’un traitement par bisphosphonates. Sont considérées comme patientes à risque élevé de fracture :
– les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
– en l’absence de fracture, les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < – 3) ou ayant un T score ≤ – 2,5 associé à d’autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d’équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m², un antécédent de fracture de l’extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l’âge de 40 ans).

En outre, la prise en charge et le remboursement de cette spécialité, au titre de la liste et de l’indication précitées, sont subordonnés à une prescription initiale par un médecin spécialiste dans la prise en charge de l’ostéoporose (notamment rhumatologue, gynécologue, gériatre et interniste).

Code CIP	Présentation
34009 303 364 4 1	OSQAY 60 mg (dénosumab), solution injectable, 1 ml (60 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires THERAMEX FRANCE)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

1. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association à un suivi psychosocial continu, dans la réduction de la consommation d’alcool chez les adultes ayant une dépendance à l’alcool avec une consommation d’alcool à risque élevé, ne présentant pas de symptômes physiques de sevrage et ne nécessitant pas un sevrage immédiat.

La commission rappelle que, dans un souci de bon usage, le traitement par NALMEFENE doit être réservé uniquement aux patients à risque élevé de consommation d’alcool (consommation d’alcool > 60 g/jour pour les hommes et > 40 g/jour pour les femmes selon les niveaux de risque de consommation d’alcool de l’OMS).

Code CIP	Présentation
34009 303 188 3 6	NALMEFENE BIOGARAN 18 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires BIOGARAN)

2. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement de l’amylose à transthyrétine de type héréditaire chez les patients adultes avec une cardiomyopathie (ATTR-CM).

Code CIP	Présentation
34009 303 420 5 3	TAFAMIDIS EG 61 mg, capsules molles sous plaquette (PVC/OPA/Alu/PVC-PET/Alu) (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Légifrance

– traitement de la schizophrénie ;
– traitement des troubles bipolaires :
– dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères ;
– dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs.

Code CIP	Présentation
34009 303 256 9 8	QUETIAPINE ITALFARMACO 25 mg/ml, suspension buvable, 50 ml en flacon (PEHD) avec seringue de 5 ml (PP/PE) et gobelet doseur de 20 ml (B/2) (laboratoires EFFIK)
34009 303 202 8 0	QUETIAPINE ITALFARMACO 25 mg/ml, suspension buvable, 50 ml en flacon (PEHD) avec seringue de 5 ml (PP/PE) et gobelet doseur (PP) de 20 ml (B/1) (laboratoires EFFIK)